LES ÉTAPES DE LA CONSTRUCTION

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1 Maisons BATIDUR CONSTRUC TEUR DE MAISONS INDIVIDUELLES LES ÉTAPES DE LA CONSTRUCTION Maisons BATIDUR 17 rue Amédée Gordini LIMOGES

2 Construction les étapes La recherche du terrain Le choix du terrain conditionnent votre projet. Car sans surface, pas de construction et à fortiori pas de maison. Nous vous aiderons à analyser tous les avantages et les inconvénients, y compris au regard de vos besoins futurs, liés à l emplacement de votre terrain. Nous veillerons à la qualité du sol de votre terrain. En effet, un sol de mauvaise qualité peut entraîner des surcoûts dits d adaptation. N oubliez pas de demander le Certificat d Urbanisme de votre terrain auprès de la mairie, qui le délivre gratuitement dans un délai maximum de deux mois. La réalisation des plans Les plans sont réalisés en deux temps : 1 - Nous allons dans un premier temps réfléchir à vos attentes et à vos goûts Pensez, par exemple, à lister les types d espace nécessaires en fonction de vos loisirs. N oubliez pas que la famille est évolutive : le nombre mais aussi les activités et besoins de ses membres varient en quelques années. Pensez aussi aux solutions techniques qui peuvent vous être proposées pour réaliser au quotidien des économies d énergie, d eau En fonction de tous ces critères, nous vous ferons proposition : l avant-projet. 2 - Les plans définitifs sont réalisés en vue de la signature du contrat. 1

3 L établissement du devis descriptif Le devis descriptif est élaboré en fonction de : vos choix personnels : système Calibric, béton cellulaire, Monomur Bio Bric ; qualité des menuiseries extérieures en aluminium, en PVC ou en bois ; nature des vitrages isolants ; qualité des cloisons de distribution isolantes ; système de chauffage et de production d eau chaude économe (chaudière à condensation, poêle à bois, plancher chauffant, pompe à chaleur, ballon d eau chaude solaire ) ; des équipements sanitaires économes en eau (robinetterie et chasse d eau double débit ), une VMC performante (hygroréglable, double flux ) ; etc. Nous sommes évidemment à vos côtés pour vous donner des conseils et vous faire des propositions. La signature du contrat Le contrat de construction d une maison individuelle, conforme à la loi du 19 décembre 1990, vous garantit une sécurité sur le prix (ferme et définitif) et sur la réalisation dans un délai convenu. Votre contrat doit obligatoirement vous être adressé par lettre recommandée avec accusé de réception. La demande de permis de construire Nous prenons en charge cette demande pour vous. La demande est effectuée auprès de la mairie où se situe le terrain. Le délai d instruction est de 2 mois minimum, et parfois plus, si par exemple l intervention de l Architecte des Bâtiments de France est nécessaire (dans les zones à proximité d un patrimoine architectural protégé). 2

4 L obtention du permis de construire Nous vous conseillons de veiller à ce que le permis de construire soit affiché très visiblement sur le terrain, dès qu il a été accordé et pendant toute la durée du chantier. Achat du terrain L achat du terrain se déroule en deux temps : 1. Vous signez une promesse de vente 2. Vous signez un acte définitif devant un notaire, dès que les conditions suspensives de la promesse de vente (obtention d un prêt, par exemple) sont remplies. L assurance dommages-ouvrage Une garantie supplémentaire : l assurance dommages-ouvrage que la loi vous oblige à souscrire et qui peut représenter jusqu à 6% du prix de votre maison est incluse dans votre contrat sans supplément. Les conditions pour démarer la construction 5 conditions suspensives doivent être réalisées dans un certain délai fixé par votre contrat. Cela conditionne le démarrage de votre construction : vous êtes propriétaire de votre terrain vos prêts éventuels sont accordés votre permis de construire est accordé nous vous avons remis une attestation de garantie de livraison 3

5 La réunion d implantation Il s agit de formaliser avec le conducteur de travaux, l implantation définitive de la maison sur le terrain, conformément au permis de construire. La construction dans le délai contractuel Votre contrat indique un délai de construction bien précis en nombre de mois. Le délai commence à courir à compter de l ouverture du chantier. Voici quelques règles utiles : Une maison a besoin de se stabiliser à certaines phases (en gros-oeuvre, notamment). Trop de rapidité nuit parfois à la qualité, alors soyez patient! En cas d intempéries, le chantier peut être arrêté quelques temps. Pendant certaines périodes (séchage, congés, etc.), il se peut que personne n intervienne, sans qu on vous ait pour autant oublié! Les travaux supplémentaires que vous demandez et qui sont acceptés par le constructeur peuvent dans certains cas modifier le délai de construction. Les visites de chantier Le conducteur de travaux organise des visites de chantier à quelques points-clés de la construction, ce qui vous permet notamment de constater l avancement des travaux. Il faut savoir que le conducteur de travaux n est pas en permanence sur le chantier et qu entre deux visites, certains points n ont pas encore été constatés par lui. Dans ce cas, n hésitez pas à lui faire part de vos remarques. Attention : si vous souhaitez visiter davantage votre chantier, il est préférable de le demander au préalable à votre constructeur ; celuici est responsable de la garde du chantier (sécurité). N oubliez-pas que vous pouvez suivre l évolution de votre chantier en ligne sur notre site. 4

6 Le règlement et appels de fond Des appels de fond vous seront adressés en fonction du stade d avancement de la construction. Si vous êtes titulaire d un prêt bancaire, vous adressez à votre banque votre accord par courrier accompagné de l appel de fond. Votre banque se chargera alors directement de nous effectuer le versement. Souscription d une assurance multirique au stade «hors d eau» Il faut souscrire une «assuranceincendie» et «dégâts des eaux» dès l achèvement de la couverture. Vous pouvez vous renseigner auprès de votre assureur. Réception des travaux Il s agit du moment tant attendu, la remise des clés officielle en présence du conducteur de travaux. Déclaration d achèvement des travaux (DAT) Cette déclaration obligatoire est à adresser par vous à la mairie sur un formulaire prévu à cet effet dans les trente jours qui suivent la clôture du chantier. Ce document sert à préparer le certificat de conformité qui vous sera adressé par la mairie dans les trois mois suivant la réception de la DAT. L extension de l assurance multirique N oubliez pas de souscrire cette assurance au moment de l emménagement dans votre maison. 5

7 MAISONS BATIDUR 17 rue Amédée Gordini - Face FAMILY VILLAGE LIMOGES Tel:

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