CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR

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1 CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil devant avoir lieu le 8 décembre 2015 à compter de 19 h, dans la salle du conseil de l hôtel de ville de Longueuil, 4250, chemin de la Savane. 1. Décisions et dépôts CO CO CO CO CO CO CO Ouverture de la séance Adoption de l ordre du jour Période de questions du public Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 17 novembre 2015 à 19 h Dépôt du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d agglomération tenue le 19 novembre 2015 à 16 h tenant lieu du rapport de la mairesse sur les décisions prises par le conseil d agglomération lors de cette séance Dépôt des états financiers au 31 mai 2015 du Théâtre de la Ville (SE ) Approbation d un bail à intervenir entre la Ville et Optique Bonne Vue inc. portant sur le local 101 de l édifice situé au 100, place Charles-Le Moyne (SE ) CO Affectations de sommes en provenance du Fonds de développement durable milieux humides et du Fonds de développement immobilier afin de prévoir les crédits requis pour l acquisition de divers lots à la suite de la vente pour nonpaiement des taxes tenue le 1 er octobre 2015 (SE ) CO CO CO CO Approbation de l addenda n o 1 modifiant le contrat 2014-GEN- 302 pour la fourniture de services professionnels pour la réalisation de démarches de planification citoyenne dans le cadre de l élaboration de plans directeurs d aménagement et de redéveloppement durable pour les pôles Longue Rive et Place Charles-Le Moyne (SE ) Dépôt du procès-verbal d une réunion du Conseil local du patrimoine (SE ) au 258, rue Saint-Charles Ouest (SE ) au 490, rue Guilbault (SE )

2 Conseil de la ville - ordre du jour séance ordinaire du 8 décembre 2015 page 2 CO CO CO CO CO au 610, rue Saint-Laurent Ouest (SE ) au 620, rue Saint-Charles Ouest (SE ) aux 53 à 61, rue Saint-Charles Ouest (SE ) aux 150 à 156, rue Labonté (SE ) aux 145 à 147, rue Saint-Charles Ouest (SE ) CO Modification de la résolution CO intitulée «aux 213, 215 et 217, rue Saint-Jean» (SE ) CO CO CO CO CO CO CO CO Autorisation du remboursement intégral de l emprunt au fonds général décrété par le Règlement CO décrétant un emprunt au fonds général afin de financer le manque à gagner occasionné par les modalités de remboursement de la TVQ applicables à compter de 2014 (SE ) Adjudication de la partie du contrat (APP ) pour la fourniture de chaussures de sécurité pour les employés cols bleus, relevant d une compétence locale (SE ) Adjudication de la partie du contrat (APP ) pour la fourniture de vêtements de travail pour les employés cols bleus, relevant d une compétence locale (SE ) Approbation d un bail à intervenir entre la Ville et la Société historique du Marigot inc., faisant affaires sous le nom Société historique et culturelle du Marigot, par lequel la Ville loue à cette société le terrain et la bâtisse situés au 440, chemin de Chambly (SE ) Acceptation d une promesse de donation faite à la Ville par la succession de Mme Madeleine Lavallée-Ferron, par laquelle celle-ci donne à la Ville la collection d œuvres littéraires ayant appartenue à M. Jacques Ferron (SE ) Approbation d un bail à intervenir entre la Ville et la Société d histoire de Longueuil inc. par lequel la Ville loue à cette société l immeuble situé au 255, rue Saint-Charles Est (SE ) Adjudication du contrat 2015-GEN-116 (APP ) pour l exécution de travaux de construction d aqueduc dans la montée Daniel (SE ) Dépôt de documents «Question/Réponse» faisant suite à des questions soulevées lors de séances antérieures (SE , SE ET SE )

3 Conseil de la ville - ordre du jour séance ordinaire du 8 décembre 2015 page 3 CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO Consentement à une mainlevée d une hypothèque et d une clause résolutoire inscrites en faveur de la Ville sur le lot du cadastre du Québec (SE ) Demande de renouvellement de l accord de principe donné par le ministère de la Culture et des Communications relativement au projet de construction d un complexe culturel (SE ) Dépôt du rapport de la mairesse concernant la suspension administrative qu elle a imposée à l employé n o (SE ) Suspension administrative de l employé n o (SE ) Suspension disciplinaire de l employé n o (SE ) Acquisition de postes informatiques auprès du Centre des services partagés du Québec et emprunt au fonds de roulement afin de prévoir les crédits requis à cette fin (SE ) Approbation d un bail à intervenir entre la Ville et la Caisse Desjardins de Longueuil portant sur le local 121 de l édifice situé au 100, place Charles-Le Moyne (SE ) Attribution de deux odonymes (SE ) Octroi du contrat pour l exécution de travaux de déplacement du réseau d Hydro-Québec, requis dans le cadre des travaux d élargissement de la Grande Allée, entre la voie ferrée et l autoroute 30 (SE ) Dépôt du rapport de la trésorière concernant l adjudication du contrat pour une émission d obligations relevant d une compétence locale (SE ) Autorisation à la trésorière à ne pas inscrire aux états financiers une affectation au poste budgétaire «Dépenses constatées à taxer ou à pourvoir» (SE ) Adoption du Règlement CO modifiant le Règlement CO sur les nuisances (SE ) Dépôt du procès-verbal d une réunion du comité de toponymie (SE ) Avis de motion d un règlement modifiant le Règlement CO sur les permis et certificats (SE ) Résiliation d un bail intervenu entre la Ville et l organisme Carrefour Le Moutier portant sur le local 6 de l édifice situé au 100, place Charles-Le Moyne et approbation d un nouveau bail portant sur le local 260 du même édifice (SE ) Approbation d un bail à intervenir entre la Ville et La Brasserie du Passant inc. portant sur le local 7 de l édifice situé au 100, place Charles-Le Moyne (SE ) Approbation de la demande de la Société immobilière Landmark inc. afin de prolonger la période d exclusivité prévue à l entente relative à la mise en valeur du lot du cadastre du Québec, sur lequel est érigée la bâtisse portant le numéro civique 100, place Charles-Le Moyne (SE )

4 Conseil de la ville - ordre du jour séance ordinaire du 8 décembre 2015 page 4 CO CO CO CO CO CO CO CO CO Dépôt de la liste des contrats comportant une dépense de plus de $ conclus par le comité exécutif au cours du mois d octobre 2015, des contrats comportant une dépense de plus de $ qu il a, depuis le début de l exercice financier 2015, conclus avec un même cocontractant lorsque l ensemble de ces contrats excède $ et des contrats de la même nature, mais conclus par un fonctionnaire à qui le comité exécutif a délégué son pouvoir de les conclure (SE ) Autorisation des virements budgétaires mentionnés sur la liste du 29 octobre 2015 préparée par la Direction des finances (SE ) Adoption du Règlement CO autorisant un emprunt au fonds général afin de financer, pour l année 2015, le manque à gagner occasionné par les modalités de remboursement de la TVQ (SE ) Signification de l accord de la Ville à participer à l entente relative à l accessibilité au transport en commun pour les usagers de 65 ans et plus pour l année 2016 (SE ) Remplacement d un odonyme (SE ) Approbation de l avenant n o 1 modifiant l entente intermunicipale intervenue entre la Ville de Longueuil et la Ville de Québec concernant le partage des coûts de mise en œuvre et d utilisation du Réseau inter villes du Québec (SE ) Adoption du Règlement CO modifiant le Règlement CM ordonnant des travaux de construction et réparation des infrastructures de la rue Pacific dans l arrondissement de Saint-Hubert, autorisant l acquisition de terrains et décrétant à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels un emprunt n excédant pas $ (SE ) Attribution d un odonyme (SE ) Octroi d un contrat pour la surveillance, l animation et l entretien de la patinoire réfrigérée Bleu Blanc Bouge et le déneigement et l entretien du parc Marquette (SE ) * CO Dépôt des déclarations des intérêts pécuniaires de membres du conseil 2. Orientations devant être prises par le conseil quant à des sujets dont doit être saisi le conseil d agglomération CO CO CO Autorisation d une dépense au contrat (APP ) pour la fourniture, l installation et l entretien d équipements dans des véhicules d urgence dans le cadre du projet des terminaux véhiculaires (SE ) Autorisation d une dépense au contrat (APP ) pour la fourniture, l installation et l entretien de terminaux véhiculaires dans des véhicules d urgence (SE ) Adjudication du contrat EQ (APP ) pour la fourniture de constats d infraction en rouleau pour imprimante électronique pour le Service de police (option 2) (SE )

5 Conseil de la ville - ordre du jour séance ordinaire du 8 décembre 2015 page 5 CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO CO Autorisation d une dépense au contrat 2013-BAT-852 (APP ) pour l exécution de travaux de prolongement des réseaux d utilité publique, de canalisations et d ouvrages souterrains à la caserne d incendie 34 située au 2980, boulevard Moïse-Vincent (SE ) Modification de la structure organisationnelle de la Direction du Génie et création de la Direction Gestion des eaux (SE ) Acquisition de postes informatiques auprès du Centre des services partagés du Québec et emprunt au fonds de roulement afin de prévoir les crédits requis à cette fin (SE ) Autorisation à la trésorière à ne pas inscrire aux états financiers une affectation au poste budgétaire «Dépenses constatées à taxer ou à pourvoir» (SE ) Adoption du Régime de retraite des policiers de la Ville de Longueuil (SE ) Autorisation de virements budgétaires relevant de la compétence d agglomération apparaissant sur la liste du 29 octobre 2015 préparée par la Direction des finances (SE ) Renouvellement d une entente intervenue entre la Ville et la Société de transport de Longueuil concernant l augmentation du service sur les lignes expresses 86 et 87 et acceptation de la contribution financière additionnelle de la Ville de Boucherville (SE ) Approbation d une entente à intervenir entre la Ville et la Société de transport de Longueuil concernant l accessibilité au transport en commun pour les usagers de 65 ans et plus (SE ) Approbation d une entente de renouvellement de bail à intervenir entre la Ville et Québec inc., portant sur le local 2000 de l édifice situé au 5245, boulevard Cousineau et autorisation d un virement budgétaire (SE ) Période d interventions des membres du conseil Levée de la séance Donné à Longueuil, le 4 décembre L assistante-greffière, Carole Leroux * Documents à venir