Les forfaits Origami Jet et Jet version SIM

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1 Les forfaits Origami Jet et Jet version SIM Les forfaits Origami Jet sont disponibles avec l ensemble des couvertures réseaux d Orange GSM/ GPRS/ EDGE/ 3G/ 3G+/ H+/ 4G/4G+ pour un usage depuis un mobile compatible. Prix mensuel de l offre avec mobile en version SIM de 12 mois de 24mois 12mois Origami Jet 12 Go 70,99 64,99 49,99 Origami Jet 20 Go 95,99 89,99 69,99 Durée minimale d engagement Origami Jet Premier 20 Go 165,99 159,99 indisponible Spécificité de l offre Origami Jet en version SIM: Offre incompatible avec le programme Changer de mobile. En cas de changement d offre, des frais pourront éventuellement vous être facturés (voir la fiche tarifaire en vigueur). Les forfaits Origami Jet sont disponibles avec un engagement de 12 ou 24 mois avec mobile. Le forfait Origami Jet Premier 20 Go est indisponible en version SIM. Descriptif de l offre Appels, SMS et MMS illimités : hors n os spéciaux, courts et surtaxés, dans la limite de 250 correspondants différents par mois, 3 h max/appel. Appels/SMS/MMS entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif. 1. Usages depuis la France métropolitaine Contenus communs aux forfaits Origami Jet - Appels illimités en France métropolitaine et vers les DOM Depuis la France métropolitaine, appels illimités voix vers les fixes et les mobiles en France métropolitaine et vers les DOM (Guadeloupe, Guyane française, Martinique, Réunion, Mayotte) et Saint-Barthélemy, Saint-Martin (île de), Saint-Pierre-et-Miquelon. - SMS, MMS illimités vers tous les opérateurs métropolitains et vers les mobiles des DOM Depuis la France métropolitaine, SMS et MMS en France métropolitaine et vers les DOM. MMS : service dépendant du réseau, des caractéristiques des mobiles utilisés et des formats de contenus supportés. - Appels illimités vers les fixes de plus de 100 destinations Depuis la France métropolitaine, appels voix vers les fixes de plus de 100 destinations, dont Europe, USA, Canada, Maroc et Asie. Voir la liste des destinations dans la fiche tarifaire en vigueur. - Appels illimités vers les fixes et mobiles des USA et du Canada Depuis la France métropolitaine, appels voix vers les mobiles et fixes du Canada, des Etats-Unis, d Alaska et d Hawaï. - Internet mobile, s, modem, multi-sim offerte sur demande Voir détails dans la rubrique «Caractéristiques de l internet mobile». - Messagerie Vocale Visuelle Liste des mobiles compatibles sur orange.fr le client peut toutefois continuer à appeler le 888 pour consulter la messagerie vocale traditionnelle. 1/5

2 - Connexion à tous les hotspots wifi d Orange Cartographie complète des hotspots disponible sur l application Mon Réseau (coût de connexion en fonction de l offre détenue par le client). Sous réserve d un terminal mobile compatible. L activation du contrôle parental mobile bloque l accès à internet via les hotspots wifi d Orange. - TV d Orange Accès à plus de 70 chaines TV valable en France métropolitaine. Liste des chaines TV susceptible d évolution. Trafic décompté du forfait internet mobile. Ne sont pas compris dans l option les contenus diffusés par les autres chaines TV, les événements sportifs en direct, les contenus et services payants - Service Le Cloud d Orange Trafic offert, une fois la totalité du crédit internet consommé le débit est réduit sur l ensemble de vos usages (y compris Le Cloud d Orange): Espace de stockage accessible, après validation des conditions générales d utilisation du service, depuis votre mobile, votre tablette et votre ordinateur sous réserve d'une connexion internet ou internet mobile. Service accessible sur terminaux compatibles avec l'application Le Cloud d'orange sous réserve de téléchargement de l'application correspondante aux tarifs en vigueur. Ne sont pas compris dans le service les contenus et services payants et les connexions pour l'utilisation des applications partenaires accessibles dans Le Cloud d'orange. Usages en France métropolitaine sur réseaux compatibles. Voir détail du service, conditions spécifiques et liste des mobiles compatibles sur orange.fr Spécificités des forfaits Origami Jet 20 Go et Origami Jet Premier 20 Go - Appels et SMS illimités vers les mobiles d Europe, des USA, du Canada et de Chine Depuis la France métropolitaine appels voix et SMS vers les mobiles d Europe, USA, Canada et Chine. 2. Usages depuis l international Contenus communs aux forfaits Origami Jet - SMS et MMS reçus et émis illimités vers les mobiles depuis la zone Europe/DOM, Suisse et Andorre SMS et MMS depuis la zone Europe (voir la liste des pays dans la fiche tarifaire en vigueur), les DOM, la Suisse et l Andorre vers ces destinations et la France métropolitaine. Spécificités du forfait Origami Jet 12 Go - 3 heures/an d appels reçus et émis depuis la zone Europe/DOM, Suisse et Andorre 3h d appels voix vers les fixes et mobiles depuis la zone Europe/DOM (liste des pays dans la fiche tarifaire en vigueur), la Suisse et l Andorre vers ces destinations et la France métropolitaine. Les 3 heures d appels doivent être utilisées entre le 10 janvier et le 9 janvier de l année suivante, non Au-delà, facturation aux tarifs en vigueur de la zone concernée indiqués dans la fiche tarifaire en vigueur. - 3 Go/an de connexion internet mobile depuis la zone Europe/DOM, Suisse et Andorre Les 3 Go doivent être utilisés entre le 10 janvier et le 9 janvier de l année suivante, non Dès lors que les 3Go/an sont atteints, les connexions internet sont facturées aux tarifs en vigueur de la zone concernée indiqués dans la fiche Liste détaillée des destinations de la zone Europe/ DOM, Suisse et Andorre dans la fiche tarifaire en vigueur. Spécificités du forfait Origami Jet 20 Go - Appels reçus et émis illimités depuis la zone Europe/DOM, Suisse et Andorre Appels voix vers les fixes et mobiles depuis la zone Europe/DOM (liste des pays dans la fiche tarifaire en vigueur), la Suisse et l Andorre vers ces destinations et la France métropolitaine. - 7 Go/an de connexion internet mobile dans la zone Europe/DOM, Suisse et Andorre Les 7 Go doivent être utilisés entre le 10 janvier et le 9 janvier de l année suivante, non 2/5

3 Spécificités du forfait Origami Jet Premier 20 Go - Appels reçus et émis illimités depuis la zone Europe/DOM, Suisse et Andorre Appels voix vers les fixes et mobiles depuis la zone Europe/DOM (liste des pays dans la fiche tarifaire en vigueur), la Suisse et l Andorre vers ces destinations et la France métropolitaine Go/an de connexion internet mobile dans la zone Europe/DOM, Suisse et Andorre Les 14 Go doivent être utilisés entre le 10 janvier et le 9 janvier de l année suivante, non - Appels reçus et émis illimités depuis la zone USA/Canada Appels voix vers les fixes et les mobiles depuis la zone USA/Canada vers ces destinations et la France métropolitaine. - SMS et MMS reçus et émis illimités vers les mobiles depuis la zone USA/Canada SMS et MMS depuis la zone USA/Canada vers ces destinations et la France métropolitaine. - 3 Go/an de connexions internet mobile depuis la zone USA/Canada. Les 3 Go doivent être utilisés entre le 10 janvier et le 9 janvier de l année suivante, non 3. Pack smartphone Spécificités du forfait Origami Jet 12 Go - Un nouveau mobile tous les 18 mois à prix nouveau client Offre valable 18 mois après la souscription de votre forfait, sous réserve d'un réengagement de 24 mois sur votre forfait et à condition que le dernier renouvellement de mobile date de plus de 18 mois. Mobile à choisir parmi l'ensemble de la gamme Orange disponible, facturé au prix du seuil des forfaits Mobiles dès 64. Conditions du programme Changer de Mobile Spécificités du forfait Origami Jet 20 Go - Un nouveau mobile tous les ans à prix nouveau client Offre valable 12 mois après la souscription de votre forfait, sous réserve d'un réengagement de 24 mois sur votre forfait et à condition que le dernier renouvellement de mobile date de plus de 12 mois. Mobile à choisir parmi l'ensemble de la gamme Orange disponible, facturé au prix du seuil des forfaits Mobiles dès 89. Conditions du programme Changer de Mobile - Assurance du mobile Même contenu que l assurance casse et vol à 11,99. Voir les conditions et détails dans la notice d assurance disponible sur orange.fr Spécificités du forfait Origami Jet Premier 20 Go - Un nouveau mobile tous les ans Offre valable 12 mois après la souscription de votre forfait, sous réserve d'un réengagement de 12 mois sur votre forfait et à condition que le dernier renouvellement de mobile date de plus de 12 mois. Mobile à choisir parmi l'ensemble de la gamme Orange disponible, facturé 0,15 pour le forfait Jet Premier 20 Go pour les mobiles d'un montant maximum de 819 et au tarif avant seuil du "Programme Changer de Mobile". Pour les mobiles d'un montant supérieur, le tarif sera la différence entre le tarif avant seuil du programme Changer de Mobile et 819. Conditions du programme Changer de Mobile - les services Jet Premier Conditions complètes dans la notice d information de l offre Origami Jet Premier 20Go disponible sur orange.fr. - l assurance du mobile : même contenu que l assurance casse et vol à 11,99. Le contrat d assurance est souscrit par Orange auprès d AIG par l intermédiaire de la SPB, société de courtage d assurances. Voir les conditions et détails dans la notice d assurance disponibles sur orange.fr 3/5

4 Services inclus Décompte des communications incluses Caractéristiques de l internet mobile Conditions de résiliation à l initiative du client Caractéristiques techniques/équipeme nts Date de mise à jour : 09/07/ une carte SIM de secours - l assurance aléas de la vie (assurance chômage/arrêt de travail/hospitalisation). Le contrat d assurance est souscrit par Orange auprès de CNP IAM par l intermédiaire de la SPB, société de courtage d assurances. La facture détaillée (sur demande au service client), la présentation du numéro, le SMS de notification des appels en absence sans message, le mode international, le double appel, le signal d appel, la réception de messages vocaux par mail, le rechargement pour un proche, l accès à la messagerie vocale en France métropolitaine, la sauvegarde à distance de vos contacts mobiles sur orange.fr, la garantie en cas de vol (sans plafond), accès à la messagerie vocale haute capacité : jusqu à 40 messages de 5 minutes, consultables pendant 35 jours pour les nouveaux messages et 14 pour les messages sauvegardés. Voir détails des services dans la fiche tarifaire en vigueur. Tarification à la seconde dès la 1 ère seconde pour les appels nationaux vers fixes et mobiles (hors n os spéciaux, voir la fiche tarifaire en vigueur). Les autres types de communications sont décomptés du forfait au tarif en vigueur. (voir la fiche tarifaire en vigueur) Les appels émis et reçus vers l outremer et l étranger sont décomptés à la seconde après une 1 ère minute indivisible. Voir dans la fiche tarifaire en vigueur. Réduction du débit au-delà des 12Go/mois pour le forfait Origami Jet 12 Go et 20Go/mois pour les forfaits Origami Jet 20 Go et Origami Jet Premier 20 Go jusqu'à la date de facturation. Usages Peer to Peer et Newsgroups interdits. Usages en France métropolitaine Internet mobile, s, modem, multi-sim offerte, le Cloud d Orange - accès à internet mobile à partir du navigateur ou d applications - Modem inclus : connexion internet en mobilité sur votre ordinateur/tablette grâce au mode partage de connexion de votre mobile. Valable en France métropolitaine. Communications décomptées au Ko. - envoi et réception d s et pièces jointes, y compris BlackBerry Messenger et mail Blackberry (10 adresses mails paramétrables). - multi-sim offerte sur demande et soumise à conditions, valable en France métropolitaine, sur le réseau Orange, avec équipements compatibles. 10 de frais de mise en service de la fonctionnalité sur la facture Orange suivant la souscription. Permet d utiliser le volume internet inclus et certains services de l offre mobile Orange dans les mêmes conditions sur un 2 ème équipement compatible grâce à une 2 ème carte SIM (hors voix, SMS et MMS). Pas de report du volume internet non consommé sur les mois suivants. Liste des services disponibles sur orange.fr - En cas de résiliation de l offre ou de changement vers une offre non éligible à l option multi-sim, la 2 ème SIM sera désactivée. Les informations données ci-dessus n ont pas valeur contractuelle et sont susceptibles d évolution. Sous réserve d un équipement compatible et de couverture réseau 3G, 4G et 4G+ une fois le seuil d usage raisonnable atteint : - tous les services internet mobile, hors streaming vidéo, restent accessibles, - le débit maximum théorique est de 128 Kbits/s La résiliation du contrat d abonnement prend effet dans les dix jours suivant la réception de la demande de résiliation par Orange. Dans l intervalle, l abonné reste redevable de l abonnement avec ou sans forfait, ainsi que des communications passées avec sa carte SIM. Si l abonné résilie avant la fin de la période initiale, sauf motifs légitimes visés aux Conditions Générales d Abonnement, les redevances d abonnement restant à courir jusqu à l expiration de cette période deviennent immédiatement exigible. Le client, engagé 24 mois, souhaitant résilier le contrat à compter de la fin du douzième mois, sera redevable du paiement du quart du montant dû au titre de la fraction non échue de la période minimale d exécution du contrat. GSM, GPRS, EDGE, 3G, 3G+, H+, 4G et 4G+ sous réserve de disposer d un mobile compatible. 3G+ : débit maximum théorique de connexion en réception jusqu à 14,4 Mbits/s. H+ : débit maximum théorique de connexion en réception jusqu à 42 Mbits/s, disponible avec équipement compatible, uniquement dans les zones ayant fait l objet d un déploiement technique à date. 4/5

5 4G : débit maximum théorique de connexion en réception jusqu à 100 ou 150 Mbits, uniquement dans les zones ayant fait l objet d un déploiement technique à date. 4G+ : accessible dans 17 grandes villes de France, débit maximum théorique de connexion en réception jusqu à 223 Mbit/s avec équipement compatible. Couverture sur reseaux.orange.fr La 4G à l étranger est disponible selon l offre souscrite, la disponibilité d un accord de roaming 4G entre Orange SA et un opérateur partenaire, le terminal du client et le support par ce terminal des bandes de fréquences LTE opérées par l opérateur partenaire et la disponibilité de la couverture 4G de l opérateur partenaire. Service clients Service clients en France métropolitaine disponible 24h/24, 7j/7 : Accès depuis un mobile : 700 (tarif d une communication nationale). Appels inclus dans le forfait et décomptés à la seconde dès la 1ère seconde. Accès depuis un poste fixe : (tarif d une communication locale depuis une ligne fixe Orange. Si l appel est passé depuis une ligne d un autre opérateur, consultez ses tarifs). Le temps d attente avant la mise en relation avec votre conseiller est gratuit si vous appelez le 700 depuis notre réseau à partir de votre mobile Orange ou le depuis une ligne fixe Orange, en France métropolitaine. Vous pouvez également gérer vous-même votre compte 24h/24, 7j/7 : - Ma gestion perso au 740 depuis votre mobile (appel gratuit) ou depuis un poste fixe (appel gratuit depuis une ligne fixe Orange. Si l appel est passé depuis une ligne d un autre opérateur, consultez ses tarifs) - Sur Orange World>Mon compte depuis votre mobile - Sur espace client>mon compte mobile Pour contacter votre service clients mobile depuis l'étranger, composez : - le 700 directement sur votre mobile - le depuis votre mobile ou un poste fixe dans les autres pays A l étranger, l appel au service clients depuis votre mobile est au même tarif qu un appel au service client depuis votre mobile en France métropolitaine. L appel est décompté à la seconde au-delà de la première minute indivisible. Depuis une ligne fixe, consultez les tarifs de l opérateur du pays d appel. Pas de gratuité du temps d'attente depuis l'étranger et les DOM TOM. 5/5