Tracker certificat sur un panier "Urbanisation en Asie

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1 Termsheet en date du Offre au Public: CH Participation Gamme de produits de ASPS: 1300 Date de constatation finale ; émis en USD; coté à SIX Swiss Exchange AG ISIN CH Numéro de valeur Symbole SIX NPAAZT Les investisseurs intéressés doivent considérer les importants facteurs de risques et se référer à la section "risques significatifs" ci-dessous et à la section "Risk Factors" du programme pour les facteurs de risques à prendre en compte. Ce produit est un produit dérivé financier. Il ne peut être qualifié de parts d'un placement collectif au sens des art. 7 ss. de la Loi fédérale sur les placements collectifs de capitaux (LPCC) et par conséquent, n est donc ni enregistré ni surveillé par l'autorité fédérale de surveillance des marchés financiers FINMA. Les investisseurs ne profitent pas de la protection prévue par la LPCC à leur égard. I. Descriptif du produit Anticipation de l investisseur Description du produit Augmentation du prix du sous-jacent. Ce produit réplique les variations de cours du sous-jacent (ajustée du rapport de conversion et, le cas échéant, les Frais de gestion et le taux de change). Le risque de perte lié au produit est donc similaire à celui lié à un investissement dans le sous-jacent. À la date de remboursement l'investisseur recevra un paiement en espèces égal à la valeur finale du panier, comme décrit dans la rubrique "remboursement" ci-après. Les modalités de cet émission sont adaptées. Sous-jacents Sous-jacent (panier), contenant les éléments sous-jacents suivants: i Élément(s) sous-jacent(s) Bourse de référence Ticker Bloomberg 1 ANXIN-CHINA HOLDINGS LTD Hong Kong Stock 1149 HK HKD BANGKOK DUSIT MED SERVI-NVDR Stock Exchange of BDMS-R TB THB Thailand 3 BUMRUNGRAD HOSPITAL PU-NVDR Stock Exchange of BH-R TB THB Thailand 4 CHINACOMMUNICATIONSCONST-H Hong Kong Stock 1800 HK HKD CHINA RAILWAY CONSTRUCTIO-H Hong Kong Stock 1186 HK HKD CHINA RAILWAY GROUP LTD - H Hong Kong Stock 390 HK HKD CHINA RESOURCES POWER HOLDIN Hong Kong Stock 836 HK HKD CHINA STATE CONSTRUCTION INTL Hong Kong Stock 3311 HK HKD HOLDINGS 9 DAEKYO CO LTD Korea Exchange KP KRW Cours de constatation initiale Nombre d éléments sousjacents (100%)* (Wi) * les niveaux sont exprimés en pourcentage du Cours de constatation initiale Date de constatation initiale Premier jour de négociation à la bourse Date de constatation finale Date de remboursement CK88: 20e9aea0-d ad5c-b21e e / 8

2 i Élément(s) sous-jacent(s) Bourse de référence Ticker Bloomberg 10 GUANGDONG INVESTMENT LIMITED Hong Kong Stock 270 HK HKD GUANGSHEN RAILWAY CO LTD-H Hong Kong Stock 525 HK HKD HYUNDAI GLOVIS CO LTD Korea Exchange KP KRW KEPPEL CORP LTD Singapore Stock KEP SP SGD Exchange 14 MEGASTUDY CO LTD Korea Exchange KQ KRW MEGASTUDYEDU CO LTD Korea Exchange KQ KRW MTR CORP Hong Kong Stock 66 HK HKD NEW ORIENTAL EDUCATIO-SP ADR NYSE EDU UN USD S1 CORPORATION Korea Exchange KP KRW TAIWAN SECOM Taiwan Stock Exchange 9917 TT TWD TTW Public Company Ltd Stock Exchange of TTW-R TB THB Thailand Détails du produit Cours de constatation initiale Nombre d éléments sousjacents (100%)* (Wi) Numéro de valeur ISIN Symbole SIX Prix d'émission Taille d'émission Valeur initiale du panier Devise de paiement Rapport de conversion CH NPAAZT USD '000 Certificat(s) (peut être augmentée à tout moment) USD USD composite ("composite" signifie que la protection contre le risque de change du USD n'est pas assurée) 1 produit représente 1 panier Dates Date de constatation initiale Date d'émission Premier jour de négociation à la bourse Dernier jour de négociation/heure Date de constatation finale Date de remboursement / Clôture de la bourse (sous réserve des dispositions en cas de turbulences de marché) (sous réserve des dispositions en cas de perturbations de paiement) Remboursement L'investisseur a le droit de recevoir de l'émetteur à la date de remobursement par produit un paiement en espèces dans la devise de paiement égal à la valeur finale du panier, comme déterminé par l'agent de calcul. Valeur finale du panier Un montant comme déterminé par l'agent de calcul selon la formule suivante: Cours de constatation initiale Où: n = Nombre total d'éléments sous-jacent dans le panier Wi = Nombre d éléments sous-jacents d'elément sous-jacenti à la date de constatation finale Ffi = Cours de constatation finale d'elément sous-jacenti FXi(Final) = Taux de change en vigueur à la date de constatation finale utilisé pour l échange de la monnaie d Elément sous-jacent dans la devise de paiement, calculé par l agent de calcul.pour les éléments sous-jacents quottant dans la devise du de paiement la valeur sera égale à 1. Cours de clôture officiel de l Elément sous-jacenti respectif à la date de constatation initiale à la bourse de référence, comme déterminé par l'agent de calcul. Cours de constatation finale Cours de clôture officiel de l Elément sous-jacenti respectif à la date de constatation finale à la bourse de référence, comme déterminé par l'agent de calcul. Si aucun cours de constatation finale n est disponible à la date de constatation finale pour un Elément sous-jacent 2 / 8

3 du fait des turbulences de marché, le cours de constatation finale sera pris en compte le jour ouvrable suivant pour l Elément sous-jacent respectif, sous réserves d autres turbulences de marché. Informations générales Émetteur Notenstein Banque Privée SA, Saint-Gall, Suisse Garant Raiffeisen Suisse société coopérative, Saint-Gall, Suisse (Notation: Moody's Aa3) Gestionnaire Notenstein Banque Privée SA, Saint-Gall, Suisse Agent de calcul Notenstein Banque Privée SA, Saint-Gall, Suisse Service de paiement Notenstein Banque Privée SA, Saint-Gall, Suisse Commissions de distribution Cotation/bourse Relevant Fees (y compris une éventuelle TVA. Veuillez-vous référer à la section rémunérations aux tiers" ci-dessous et aux General Terms and Conditions" du programme.) SIX Swiss Exchange AG; négocié à SIX Structured Products Exchange AG La cotation sera demandée. Marché secondaire Les indications du prix journalier seront accessibles de 09:15-17:15 CET sur Thomson Reuters [SIX Symbol]=LEOZ ou [ISIN]=LEOZ et Bloomberg [ISIN] Corp. Type de cotation Les prix du marché secondaire sont cotés dans la devise de paiement, par produit. Type de paiement Paiement en espèces Investissement minimum 1 Certificat(s) Négoce minimum 1 Certificat(s) Restrictions de vente Aucune action n a été ou ne sera entreprise permettant une offre des produits au public ou la possession ou distribution de matériel d offre en relation avec les produits dans toute juridiction où une telle action est requise. Par conséquent, toute offre, vente, ou livraison des produits, ou distribution ou publication de matériel d offre lié aux produits, ne peut être faite que dans toute juridiction conforme aux lois et réglementations applicables, ceci n imposant aucune obligation aux parties à l'émission ou l agent de calcul. Eventuelles limitations résultant de restrictions légales sur la communication transfrontalière et les activités transfrontalières concernant les produits et les informations demeurent réservées. Les juridictions les plus importantes où les produits ne peuvent être distribués sont EEA, Royaume-Unis, Hong Kong, Singapour. Les produits ne peuvent être offerts ou vendus aux Etats-Unis, ou auprès, ou pour le compte ou au bénéfice, d un ressortissant des Etats-Unis (tel qu il est défini dans la règlementation S). Informations détaillées sur les restrictions de vente sont disponibles dans le programme sur le site internet Chambre de compensation SIX SIS SA, Euroclear, Clearstream Dépositaire SIX SIS SA Offre au Public Suisse Matérialisation Droits-valeurs Droit applicable / juridique Suisse / Saint-Gall Dans le présent document la définition partie(s) à l'émission désigne l émetteur et le garant, comme définis dans la section informations générales Impôts Suisses Droit de timbre suisse Impôt fédéral direct suisse (pour les personnes physiques dont le domicile fiscal est en Suisse) Impôt anticipé suisse Fiscalité de l'épargne UE Les transactions sur le marché secondaire ne sont pas soumises au droit de timbre de négociation suisse. Pour les personnes physiques dont le domicile fiscal est en Suisse et qui détiennent ce produit dans leur patrimoine personnel, la différence entre la valeur initiale du panier et le prix d'émission est soumise à l'impôt fédéral direct. Tous les autres gains réalisés pendant la durée et lors du remboursement de ce produit représentent des gains en capital et, par conséquent, ne sont pas soumis à l'impôt fédéral direct. L'imposition du revenu au niveau cantonal et communal peut différer du traitement fiscal de l'impôt fédéral direct. Toutefois, de manière générale, l'imposition du revenu est la même. Ce produit n'est pas soumis à l'impôt anticipé suisse. Pour les services de paiement suisses, ce produit n'est pas soumis à la retenue d'impôt UE. Pour les investisseurs avec résidence fiscale dans un etat avec lequel la Suisse a conclu un accord de coopération dans les domaines des impôts et du marché financier (accord sur l impôt libératoire, actuellement avec l Autriche et le Royaume-Uni) et pour autant que le produit est déposé auprès d un agent payeur suisse (banque dépositaire), tout rendement de fortune ou gain en capital peut être soumis à l impôt anticipé libératoire selon l accord applicable. Le montant de l impôt dépend du pays de domicile de l investisseur ainsi que du type de rendement de fortune, respectivement du gain d aliénation. Ces informations fiscales ne sont juridiquement pas valables, elles n'ont pour but que de donner un aperçu général des éventuelles conséquences fiscales liées à ce produit à la date d'émission. Les lois fiscales et la pratique des administrations fiscales peuvent changer, parfois avec un effet rétroactif. Il est conseillé à tout détenteur actuel ou futur de produits de s'enquérir auprès de son propre conseiller fiscal des conséquences fiscales suisses que l'acquisition, la détention, la disposition, l'échéance ou l'exercice, respectivement le remboursement du produit pourrait avoir à 3 / 8

4 son égard. Les partie(s) à l'émission et le gestionnaire déclinent toute responsabilité en relation avec d'éventuelles conséquences fiscales. Mise à jour des informations sur le «bondfloor» : si un produit est composée d un «bondfloor» (comme défini dans les sections «Détails du produit» et «Impôts Suisse» ci-dessus), toutes les informations relatives à ce dernier sont disponibles sur le site internet de l Administration fédérale des contributions (AFC): Dans le cas où le produit est libellé dans une monnaie autre que le franc suisse (CHF), les investisseurs doivent prendre en considération le fait que pour des raisons fiscales le bondfloor sera converti en CHF au moment de l émission/de l acquisition ainsi qu au moment de la vente/du remboursement dudit produit. Par conséquent, l investisseur est soumis au risque de change au regard du calcul de l impôt sur le revenu. Documentation du produit La Termsheet indicative comprend les informations nécessaires pour un prospectus simplifié provisoire conformément à l article 5 de la Loi fédérale suisse sur les placements collectifs de capitaux («LPCC»). La Termsheet qui sera disponible au plus tard à la date d émission, ainsi que la Final Termsheet comprennent les informations nécessaires pour un prospectus simplifié définitif conformément à l article 5 LPCC. La Termsheet contient un résumé d'informations sélectionnées en rapport avec le produit et sert seulement d'information. Seule la Final Termsheet en allemand accompagnée du programme dérivé de l émetteur respectif valable à la date de constatation initiale et contenant tous les termes et conditions dans sa dernière version (le "programme") forment la documentation complète et juridiquement contraignante relative au produit (la "documentation du produit"). Ainsi, la Final Termsheet doit toujours être lue avec le programme. Les termes utilisés dans la Final Termsheet, mais qui n'y sont pas définis, ont le sens que leur donne le programme. Les avis aux investisseurs concernant le produit sont valablement fournis aux investisseurs, conformément aux termes et conditions du programme. De plus, tout changement concernant les termes et conditions du produit sera publié sur la Termsheet appropriée sur le site web ou, pour les produits listés, sous toute autre forme autorisée par les règles et régulations de la SIX Swiss Exchange SA. Les avis aux investisseurs concernant les parties à l'émission seront publiés sur le site web et/ou sur le site web de la partie à l'émission en cause. Pendant toute la durée du produit, la documentation relative peut être commandée gratuitement auprès du gestionnaire, Notenstein Banque Privée SA, Bohl 17, Case postale, 9004 CH-Saint-Gall (Suisse), via téléphone (+41 (0) *), fax (+41 (0) ) ou via (info@notenstein-produitsdinvestissement.ch). Veuillez noter que tous les appels effectués sur les numéros marqués d un astérisque (*) sont enregistrés. II. Perspectives de gains et de pertes Ce produit relève de la catégorie "produits de participation". Le profit qu un investisseur peut réaliser avec ce produit au moment du remboursement est illimité (sauf pour les produits baissiers et les produits avec la caractéristique particulière "participation plafonnée"). Le montant du remboursement est directement lié à la performance du/des sous-jacent(s), en tenant compte des éventuels taux de participation ou d'autres caractéristiques. En ce qui concerne les risques de perte, l investisseur est exposé à l'évolution négative du/des sous-jacent(s), particulièrement si le produit a perdu toute protection conditionnelle du capital (telle que barrière, prix d'exercice). Cela peut (même si un événement stop-loss a eu lieu) conduire à perte partielle ou totale de son investissement. Veuillez vous référer aux sections "description du produit" et "remboursement" pour obtenir des informations plus détaillées sur les caractéristiques de ce produit. III. Risques significatifs Facteurs de risque relatifs au produit Le risque de perte lié au produit est similaire à celui lié à un investissement dans le sous-jacent. Par conséquent, l'investisseur peut perdre la totalité de son capital investi si la valeur du sous-jacent devient nulle. Facteurs de risque additionnels Les investisseurs intéressés doivent s'assurer qu'ils comprennent la nature de ce produit et l'étendue des risques auxquels ils s'exposent en s'en rendant acquéreurs. Ils devraient par ailleurs considérer le caractère approprié de l'investissement dans le produit à la lumière de leurs propres circonstances et conditions financières. Le produit comporte un risque élevé, y compris le risque potentiel d'expirer sans aucune valeur. Les investisseurs potentiels doivent être préparés, dans certaines circonstances, à une perte totale du capital investi pour acquérir le produit. Les investisseurs intéressés doivent considérer les importants facteurs de risque suivants et se référer à la section "Risikofaktoren" du programme pour des détails sur les facteurs de risque à prendre en compte. Ceci constitue un produit structuré qui comprend des éléments dérivés. Les investisseurs devraient s assurer que leurs conseillers ont vérifié que ce produit est approprié pour leur portefeuille à la lumière de la situation financière, l expérience d investissement et les objectifs d investissement de l investisseur. Les termes et conditions du produit peuvent être sujets à modification pendant la durée de vie du produit, comme prévu dans le programme. Les investisseurs dont la devise habituelle n'est pas la devise dans laquelle le remboursement du produit es effectué doivent être conscients du risque de change. La valeur du produit peut ne pas corréler avec celle du/des sous-jacent(s). 4 / 8

5 Risques de marché L évolution des valeurs mobilières sur le marché dépend en particulier de la tendance suivie par les marchés des capitaux, qui sont eux-mêmes influencés par la situation générale de l économie mondiale ainsi que les conditions cadres politiques et économiques en vigueur dans les pays concernés (risque de marché). Les facteurs modifiant les prix du marché tels que les taux d intérêt, les cours des matières premières ou les volatilités peuvent avoir un impact négatif sur l évaluation du sous-jacent ou du produit. En outre, il existe le risque que des évènements perturbateurs concernant le(s) sous-jacent(s) et/ou des dysfonctionnements des bourses ou des marchés (interruptions du négoce ou des bourses, suspension du négoce) ou d autres évènements non prévisibles surviennent pendant la durée des produits ou à leur échéance. De tels évènements peuvent avoir une influence sur la date du remboursement et/ou la valeur des produits. Aucun paiement de dividendes Ce produit ne confère aucun droit sur des droits et / ou des paiements lié au sous-jacent, tels que les paiements de dividendes, sauf mention contraire, et, par conséquent, aucun coupon ou paiement de dividendes pourvus dans ce Termsheet, ne rapporte de revenu courant. Cela signifie que les pertes potentielles de la valeur du produit ne peuvent être compensées par d'autres revenus. Risques de crédit des parties à l'émission Les investisseurs supportent le risque de crédit des parties à l'émission du produit. Les produits constituent des obligations non postposées et non-sécurisées de la partie à l'émission en cause et sont de même rang avec toutes les obligations présentes et futures de cette partie à l'émission. L insolvabilité d une partie à l'émission peut conduire à une perte totale ou partielle du capital investi. Les investisseurs potentiels doivent prendre en considération le fait que l émetteur n est pas noté par les agences de notation de crédit, c'est-à-dire qu il n existe aucune notation pour l émetteur. Marché secondaire L'émetteur et/ou le gestionnaire ou toute partie tierce nommée par l'émetteur, entend, dans des conditions normales de marché, proposer régulièrement des cours acheteur et vendeur concernant le produit (comme indiqué dans la section informations générales ). Toutefois, l'émetteur et/ou le gestionnaire, comme prévu, ne font pas de promesse ferme de fournir des liquidités au moyen de cours acheteur et vendeur et n'assument aucune obligation légale découlant de l'indication de tels cours ou en rapport avec le niveau de détermination de tels cours. Dans des conditions spéciales de marché, quand l'émetteur et/ou le gestionnaire n est/ne sont pas en situation de réaliser des transactions de couverture (hedging transactions), ou quand ces transactions sont difficilement réalisables, la différence entre les cours acheteur et vendeur peut être temporairement augmentée, afin de limiter les risques économiques de l'émetteur et/ou du gestionnaire. Risque d illiquidité Il se peut qu un, ou le cas échéant, plusieurs sous-jacent(s) soi(en)t ou devienne(nt) illiquide(s) pendant la durée de vie du produit. La non-liquidité d'un sous-jacent peut conduire à de plus grands spread entre le cours acheteur et le cours vendeur du produit et/ou pour une période de temps prolongée à l'achat et/ou à la vente du sous-jacent respectif à acquérir, liquider ou disposer lors de transactions de couverture ou d actif(s) ou de réaliser, récupérer ou remettre le produit de cette transaction de couverture ou d actif(s) qui pourrait impliquer un remboursement ou une livraison reporté(e) et/ou un montant de remboursement modifié(e)(s), comme raisonnablement déterminé par l'agent de calcul. Informations additionnelles/disclaimer Surveillance prudentielle Notenstein Banque Privée SA est réglementée comme une banque suisse et un marchand de valeurs mobilières par la FINMA à laquelle la licence correspondante a été accordée. Raiffeisen Suisse société coopérative est réglementée comme une banque suisse et un marchand de valeurs mobilières par la FINMA à laquelle la licence correspondante a été accordée. Conflits d'intérêts Les parties à l'émission et/ou le gestionnaire et/ou des tiers agissant en leur nom, selon les cas, peuvent, pour leur compte ou le compte de tiers, avoir des positions dans, ou pourrait acheter ou vendre, ou être un teneur de marché aussi bien qu'être actif des deux côtés du marché en même temps, pour tous titres, devises, instruments financiers ou autres biens sous-jacents aux produits auxquels ce document est relatif. Les activités de négoce et/ou de couverture relatives à cette transaction peuvent avoir un impact sur le prix du sous-jacent et peuvent affecter la vraisemblance du franchissement d une éventuelle barrière. Rémunérations aux Tiers Dans certaines circonstances, l'émetteur et/ou le gestionnaire peuvent vendre le produit à des institutions financières ou à des intermédiaires à un prix inférieur au prix d'émission ou rembourser un certain montant à de telles institutions financières ou à de tels intermédiaires (en référence à la section informations générales ). De plus, pour certains services rendus par les partenaires de distribution et en vue d améliorer la qualité et le service relatifs aux produits, l émetteur et/ou le gestionnaire peuvent être amenés à payer des commissions à ces Tierces parties. De plus amples informations sont disponibles sur demande. Paiement d'un coupon Si le produit prévoit le paiement d'un coupon, l'investisseur n'a le droit de recevoir le paiement de ce coupon que si il a acheté ou n a pas vendu le produit au plus tard le jour ouvrable précédant respectivement le coupon ex-date pour le prix alors en vigueur. Pas d'offre La Termsheet indicative est fournie principalement à titre informatif et ne constitue ni une offre, ni une incitation à présenter une offre, ni une recommandation d achat de produits financiers. 5 / 8

6 Pas de représentation L'émetteur, le gestionnaire et des tiers agissant en leur nom ne représentent ni ne garantissent les informations contenues dans le présent document et qui proviennent d'une source indépendante. Pour la distribution en Suisse Notenstein Banque Privée SA Bohl 17, Case postale, 9004 Saint-Gall, Suisse Tél: +41 (0) / 8

7 Adaption Changement de nom Jour de référence: Sous-jacent: THAI TAP WATER SUPPLY-NVDR THAI TAP WATER SUPPLY-NVDR a changé son nom. Sous-jacent nouveau: TTW Public Company Ltd (ancien: THAI TAP WATER SUPPLY-NVDR) Diviser Jour de référence: Sous-jacent: BANGKOK DUSIT MED SERVI-NVDR BANGKOK DUSIT MED SERVI-NVDR a divisé ses actions dans un rapport 10:1 Cours de constatation initiale nouveau: Nombre d éléments sous-jacents nouveau: THB (ancien: THB ) (ancien: ) Modification du ticker Jour de référence: Sous-jacent: BANGKOK DUSIT MED SERVI-NVDR BANGKOK DUSIT MED SERVI-NVDR a changé son Ticker Bloomberg. Ticker Bloomberg nouveau: BDMS-R TB Equity (ancien: BGH-R TB Equity) Spin Off Jour de référence: Sous-jacent: MEGASTUDY CO LTD MEGASTUDY CO LTD sépare MEGASTUDYEDU CO LTD dans un rapport :1. Cours de constatation initiale nouveau: KRW (ancien: KRW ) 7 / 8

8 Spin Off Jour de référence: Sous-jacent: MEGASTUDYEDU CO LTD MEGASTUDY CO LTD sépare MEGASTUDYEDU CO LTD dans un rapport :1. Sous-jacent nouveau: Ticker Bloomberg nouveau: Cours de constatation initiale nouveau: Nombre d éléments sous-jacents nouveau: MEGASTUDYEDU CO LTD KQ KRW (ancien: N/A) (ancien: N/A) (ancien: N/A) (ancien: N/A) Diviser Jour de référence: Sous-jacent: MEGASTUDY CO LTD MEGASTUDY CO LTD a divisé ses actions dans un rapport :1 Cours de constatation initiale nouveau: Nombre d éléments sous-jacents nouveau: KRW (ancien: KRW ) (ancien: ) 8 / 8