LE PRESBYTÈRE DE CORRE
|
|
- Georges Petit
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 LE PRESBYTÈRE DE CORRE - Origine du presbytère actuel Jean-Pierre KERRIO - Jean-Marie Maillot Histoire et Patrimoine de Corre 01/11/2016.
2 L ancien presbytère, en Roi de France : Louis XVIII Maire de Corre: Barbey Jean Joseph Irénée Curé de Corre : Paquier Jean A cette époque, il n y a pas de pont sur le Coney, ni sur la Saône. Les habitants traversaient à l aide d un bac à péage ou à gué en période de basses eaux. L école et la maison commune sont dans le bâtiment (en rouge) en face du presbytère (en bleu). Le cimetière est autour de l église (en bleu). Extrait du cadastre napoléonien Mairie de Corre.
3 L ancien presbytère, en Roi de France : Louis Philippe 1 er. Maire de Corre: Simonet Charles Curé de Corre : Meyer Georges A cette époque, nous avons les premiers projets de construction d un pont sur le Coney. Les habitants traversaient toujours à l aide d un bac à péage ou à gué en période de basses eaux. L école des garçons et la maison commune sont toujours dans le bâtiment en face du presbytère. Le cimetière est toujours autour de l église, mais une demande est faite au préfet pour créer un autre cimetière, pour des raisons d insalubrité. Extrait du projet de reconstruction du pont sur le Coney - Archives dep. De Haute-Saône Fonds Barbey : 87J.
4 L ancien presbytère, en Roi de France : Louis Philippe 1 er. Maire de Corre: Demoussent Pierre Curé de Corre : Sauvage Joseph Extrait du projet de reconstruction du clocher Archives dep. Haute-Saône 177 E dépôt 22. Depuis 1838, les habitants enfin traversent le Coney sur un pont. C est un pont suspendu (dit pont fils de fer) et à péage. L école des garçons et la maison commune sont toujours dans le bâtiment en face du presbytère. Bénédiction du nouveau cimetière le 13 janvier Et nous voyons émerger les premiers projets pour la rénovation de l église mais aussi les premières brouilles entre les habitants de Corre à ce sujet.
5 L ancien presbytère, en Empereur des français : Napoléon III. Maire de Corre: Simonet Charles Curé de Corre : Morel Jules En 1856, un pont de pierre à trois arches a remplacé le pont suspendu, il est toujours à péage. L école des garçons et la maison commune sont encore dans le bâtiment en face du presbytère, mais cela va bientôt changer. En 1854, le presbytère étant vacant le logement de l instituteur y est transféré provisoirement. Cette année là, un grand projet est élaboré : le regroupement de l école des garçons et du logement de l instituteur dans l ancien presbytère. Les projets de rénovation de l église se suivent les uns après les autres, sans aboutir. Extrait du règlement d eau, litige entre famille Detroye (moulin) et héritiers Mathelat - Archives dep. De Haute-Saône 277 S 19.
6 Le nouveau presbytère, en Empereur des français : Napoléon III. Maire de Corre : Simonet Nicolas Curé de Corre : Morel Jules En 1854, le curé Jules Morel achète (avec des fonds provenant en partie de legs de paroissiens Carmillet, Barbey, etc.) aux héritiers Mathelat la propriété située à côté de l église et s y installe. En 1856, ce même curé propose aux municipalités de Corre et de Ranzevelle une vente/échange de cette propriété avec des clauses très particulières. Extrait d un plan - Archives diocésaines de Besançon UP 3W2 dossier fabrique de Corre. Le Curé Morel, a réalisé cette opération en échange de la maison, située à l angle en face de l ancien presbytère (qui abritait à l époque l école des garçons, le logement de l instituteur et la maison commune), et d une somme d argent compensant la différence de valeur. Les deux clauses principales de la vente/échange, sont à notre connaissance toujours en vigueur.
7 Les clauses de l opération vente/échange du presbytère, en Obligations réciproques de la commune et de Monsieur Morel curé de Corre. Extraits acte de vente du presbytère Archives diocésaines Besançon UP 3W2.
8 Les origines de cette propriété devenue bien communal en L abbé Morel a acheté cette propriété à : Mlle. Gabrielle Pauline Moreau Du Breuil, Dame Clémentine Joséphine Thérèse Moreau du Breuil épouse autorisée de M. Jean Baptiste Napoléon Mangin, capitaine de cavalerie en retraite, tous demeurant à Darney Vosges, et à M. Joseph Henri Moreau du Breuil, juge au tribunal civil de Remiremont. Ces derniers en étaient propriétaires chacun pour un tiers, pour l avoir recueilli dans la succession de M. Charles Pierre Joseph Richard Mathelat ( ), leur oncle décédé «ab intestat», en son vivant inspecteur des domaines demeurant à Corre. A noter que Jean Joseph Irénée Barbey maire de Corre en 1819 a épousé en 1813 Marie Thérèse Moreau du Breuil dont le frère Antoine Alexis Moreau du Breuil avait épousé Julie Joséphine Christine Mathelat, ce sont les enfants de ce dernier couple qui ont hérité de leur oncle. La généalogie actuellement connue de la famille Mathelat remonte à Alexandre Mathelat, lieutenant de cavalerie en Espagne en 1651 qui a épousé Françoise Folley, fille de Joseph Folley notaire à Corre. La famille Folley possédait en partie le fief de Corre. Parmi les générations Mathelat qui ont suivi nous trouvons, les «seigneurs» de Bourbevelle, Corre, Moncourt et un peu plus tard de Cemboing. Je mets «seigneurs» avec des guillemets car à notre connaissance actuelle les Mathelat ne sont pas d origine noble, par contre ils ont su faire des alliances fortes avec l aristocratie de Lorraine et de Franche- Comté selon les époques.
9 Détails du presbytère. Cette propriété a été construite en 1750, par Jean Charles Mathelat (comme l indique l inscription sur la grille du porche d entrée), procureur fiscal à Corre, seigneur de Bourbevelle, Moncourt et Corre. Photographies J.P. Kerrio. Photographie Vedastus - BNF. La clôture que nous voyons actuellement date du début du XX. Il y a eu en 1831 des travaux de réaménagement de la propriété (voir dessin). Sur une photographie de 1880, on voit très bien que cette clôture était différente et englobait deux petits bâtiments à l intérieur de la cour. Extrait dossier réaménagement maison Mathelat Archives dep. Haute-Saône Fonds Barbey 87J.
10 Détails du presbytère/église. Photographies J.P. Kerrio. La première église de Corre, sur la place du village, détruite en 1636, était sous le vocable de St-Maurice. La deuxième église (actuelle) était sous le vocable de St-Pierre. Il faudra chercher pourquoi les habitants ont souhaité changer le vocable de St-Pierre par St-Maurice. D autant plus qu il n y aucune iconographie de St-Pierre. Par contre outre la photographie du tableau «La légion Thébaine», le vitrail (côté sud) et la Bannière de St-Maurice, on constate une iconographie aussi importante en ce qui concerne St-Nicolas.
11 Fin de cette présentation. En espérant que cette présentation vous ait permis de découvrir quelques aspects du patrimoine de Corre. Cette présentation reste un survol très rapide de l histoire du presbytère. Les sources d archives que nous exploitons sont nombreuses, riches et variées, l inventaire de ces archives, leurs numérisations et leurs restitutions sous forme de présentations demande du temps. Si vous êtes intéressés, n hésitez pas à venir nous rejoindre, il y a du grain à moudre.
Précis de généalogie foncière... Retracer l histoire d un bien immobilier
Pour en savoir plus : Archives départementales d Eure-et-Loir Esplanade Martial Taugourdeau Pont de Mainvilliers - 28026 CHARTRES cedex www.archives28.fr Conception : Conseil général d Eure-et-Loir - Archives
Plus en détailéglise paroissiale ; cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit)
Ancienne église paroissiale et cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit) place de l' Eglise Poulainville Dossier IA80003711 réalisé en 2002 Copyrights Copyrights Auteurs
Plus en détailMarie-Anne Barbel ou l exemple d une femme d affaires du XVIIIe siècle Samantha ROMPILLON
Marie-Anne Barbel ou l exemple d une femme d affaires du XVIIIe siècle Samantha ROMPILLON Quand on pense aux femmes de la Nouvelle-France, on songe à Marie de l incarnation, à Marguerite Bourgeoys, aux
Plus en détaille futur centre des congrès de Rennes Métropole Illustrations Labtop / Jean Guervilly Couvent des Jacobins
le futur Illustrations Labtop / Jean Guervilly e x p o s i t i o n Couvent des Jacobins du 16 novembre au 18 décembre 2010 Illustrations Labtop / Jean Guervilly 1. histoire Le couvent des Jacobins dans
Plus en détailPlan d accès. 2 - Les Archives Municipales de la Ville d Hyères
Plan d accès 2 - Les Archives Municipales de la Ville d Hyères Archives : Le terme s emploie toujours au pluriel pour désigner un ensemble de documents, produits ou reçus par toute personne physique ou
Plus en détailDUN-LE-PALESTEL DUN-LE-PALESTEL. Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret
Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret 1 BAUGY Michel 1872 1873 CULLERRE Stanislas 1844 1861 DELAFONT 1601 1664 DELAFONT 1703 1726 DELAFONT Claude 1727 1774 DELAFONT Claude 1765 1774 DELAFONT Antoine
Plus en détailCOMPRENDRE LA GESTION DES SUCCESSIONS DANS LES RE SERVES
Centre d excellence en matière de biens immobiliers matrimoniaux Hébergé par l Association des gestionnaires des terres des Premières Nations (ANGTA), le CDEBIM aide les collectivités et les membres des
Plus en détailSaint-Pardoux-Le-Vieux
Saint-Pardoux-Le-Vieux Migrants hors de la Corrèze. Originaires de : Travaux de Catherine LAMONTHÉZIE BAURI Jacques Jacques BAURI, raffineur, célibataire, + à Paris (5e) (Hôpital de la Pitié) le 30.1.1873,
Plus en détailPrésentation renouveau école Georges Pamart
MAIRIE DE QUERENAING DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE Arrondissement de Valenciennes - Canton de Valenciennes Sud www.querenaing.fr Présentation renouveau école Georges
Plus en détailMe ANGELE KOUASSI, Notaire, Past-Présidente AFJCI 2013 FORMATION SUR LES SUCCESSIONS
FORMATION SUR LES SUCCESSIONS 1 SUCCESSIONS, Loi N 64-379 du 07 Octobre 1964. Chers séminaristes, Mesdames et Messieurs, le sujet qui nous réunis ce jour a toujours été d actualité et le demeure encore
Plus en détailEglise paroissiale Saint-Martin
Eglise paroissiale Saint-Martin place de la Mairie Armbouts-Cappel Dossier IA59002570 réalisé en 2005 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Nord - Pas de Calais - Inventaire général Frémaux Céline Rédacteur
Plus en détail92 AQ. SOCIÉTÉ ANONYME DES MINES DE HOUILLE DE BLANZY
92 AQ. SOCIÉTÉ ANONYME DES MINES DE HOUILLE DE BLANZY Dès le 17ème siècle nous trouvons des traces de «charbonnières» dans la région de Blanzy 1. La mise en valeur véritable des mines du bassin de Montcenis
Plus en détailLA DÉVOLUTION SUCCESSORALE LÉGALE AU QUÉBEC
Edition 2014 LA DÉVOLUTION SUCCESSORALE LÉGALE AU QUÉBEC Auteur : Michel BEAUCHAMP, Notaire, chargé de cours à la faculté de droit de l Université de Montréal Ouverture de la succession Dévolution légale
Plus en détailCoup d œil sur le CODE CIVIL
Coup d œil sur le CODE CIVIL Guide d animation 2002-2003 Courriel : info@afeas.qc.ca Site internet : www.afeas.qc.ca Septembre 2002 Problématique et information Objectif... A-3 Perdre son autonomie...
Plus en détailACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS A LA CAISSE D EPARGNE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS A LA CAISSE D EPARGNE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE 1 Entre La Caisse d Epargne de Bourgogne, dont le siège social est situé 1, Rond-Point de la Nation
Plus en détailPatrimoine/Assurance-vie : Liberté de transmission? Fiscalité privilégiée? :
Patrimoine/Assurance-vie : Liberté de transmission? Fiscalité privilégiée? : Conférence d information du Me Cécile SADELER Chambre des Notaires de Paris Existe-t-il réellement une liberté de transmettre?
Plus en détailSuccession L un de vos proches est décédé
Succession L un de vos proches est décédé Qui hérite? Dans quelle proportion? Quel en est le coût? Votre notaire est là pour vous aider et vous assister dans les opérations successorales que vous aurez
Plus en détailLes LOURDEL d ABBEVILLE
Les LOURDEL d ABBEVILLE Louis LOURDEL & N. DENOYELLES 1) Louis LOURDEL, Ca 1565, Me Gribannier, épousa Ca 1590 : N.DENOYELLES ; il décéda après 1603 ; dont 1.1) Antoine, Ca 1590, épousa Agathe LECOMTE
Plus en détailA l entrée du quartier, les militaires venaient boire un verre de bière blonde «un canon». L école a été construite par Monsieur Pottier, avocat.
LES RESTOS DU CŒUR Lundi 17 octobre, deux dames qui sont bénévoles, sont venues répondre à nos questions. Les restos du cœur ont été créés en 1985 par Coluche pour donner un coup de pouce pendant la période
Plus en détailMaurice Louis BOULANGÉ 29 ans
Maurice Louis BOULANGÉ 29 ans - Fils de Joseph PHILIPPE (charretier) et de Marie LEMBERT (blanchisseuse), domiciliés au 3 rue de Paris - Marié à Victorine BERTOUILLE le 23 janvier 1909 au Pecq - Domicilié
Plus en détailVous orienter pour la gestion des capitaux du défunt
Vous orienter pour la gestion des capitaux du défunt Les obligations fiscales Droits de succession à régler dans les 6 mois La déclaration de succession est une étape importante du règlement d une succession.
Plus en détailTRANSMETTRE Guide de services successoraux. bien accompagné
TRANSMETTRE Guide de services successoraux L importance d être bien accompagné Table des matières Une bonne planification vous permettra de vous assurer que vos volontés seront respectées.........................................
Plus en détailN o u s s o m m e s l à p o u r v o u s a i d e r Comment remplir une déclaration de succession?
N o u s s o m m e s l à p o u r v o u s a i d e r Comment remplir une déclaration de succession? page 2 : Succession, comment faire? pages 2 et 3 : Qui hérite et comment? page 4 : Comment rédiger une déclaration
Plus en détailTAT CIVIL DE 1807 PAROISSE DE SAINT QUENTIN LA MOTTE CROIX AU BAILLY 27 Baptêmes ; 4 Mariages ; 23 Décès Le 22 janvier 1807, mariage de Louis Antoine DUPUTEL, cultivateur, 54 ans, fils majeur de défunt
Plus en détailVersez votre I.S.F à la Fondation d Hautecombe, c est partager
Versez votre I.S.F à la, c est partager L impôt sur la fortune Une manière efficace de partager avec la Histoire de l Abbaye Bâtie au XII e siècle par les moines cisterciens, l Abbaye d Hautecombe a subi
Plus en détailL'ASSURANCE-VIE EST-ELLE INCONTOURNABLE?
i{ assurer Pavenir de son conjoint} L'ASSURANCE-VIE EST-ELLE INCONTOURNABLE? Ce support financier permet d'échapper en partie aux contraintes des règles^ de l'héritage, et parfois au poids de la fiscalité
Plus en détailGUIDE D UTILISATION DU LOGICIEL L ABEILLE Version V.01. Copyright Gilles DAVID
GUIDE D UTILISATION DU LOGICIEL L ABEILLE Version V.01 Copyright Gilles DAVID Le logiciel L Abeille est destiné à la saisie des migrants. Son nom s inspire de celui d un hebdomadaire francophone «L'Abeille
Plus en détailLes paroles s envolent les écrits restent
Les paroles s envolent les écrits restent COMMENT S Y RETROUVER CONCERNANT LA PROCURATION LE MANDAT EN CAS D INAPTITUDE LE TESTAMENT Avril 2008 INTRODUCTION TABLE DES MATIÈRES NTRODUCTION...... 1 DÉFINITION
Plus en détailDécès et succession LE DECES
Décès et succession Des Services ou organismes accompagnent les personnes et familles à vivre leur deuil. Ci-dessous, nous nous limiterons à présenter quelques conseils et informations pratiques concernant
Plus en détailLA TENUE DES ARCHIVES
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU BAS-RHIN Mise à jour : Avril 2013 GUIDE PRATIQUE POUR LA TENUE DES ARCHIVES RAPPEL DES NOTIONS ET PRINCIPES Tous les documents produits par un service constituent, quelle que
Plus en détailDOSSIER DE MARIAGE * * Documents à signer et à remettre
DEPARTEMENT d'ille ET VILAINE CANTON de MONTFORT-SUR-MEU C O M M U N E de CLAYES DOSSIER DE MARIAGE * * Documents à signer et à remettre Place de la Mairie 35590 CLAYES Tél. : 02.99.61.20.30 Fax : 02.99.06.19.33
Plus en détail1/6. André Bouteiller
1/6 André Bouteiller André Bouteiller est originaire de Saint-André-Treize-Voies. Il est le fils d André Bouteiller & Jeanne Chobelet et serait né vers 1650. Malheureusement les archives de Saint-André-Treize-Voies
Plus en détailhoraires 1 er sept. 2014-30 août 2015 ROUEN CAUDEBEC EN CAUX De : Halte Routière à : Quai
De : Halte Routière à : Quai ROUEN CAUDEBEC EN CAUX horaires 1 er sept. 2014-30 août 2015 30 Horaires et infos en temps réel www.reseau-astuce.fr mob.reseau-astuce.fr appli reseau-astuce sur iphone et
Plus en détailOn trouve les premiers BONCORPS maçons à Fontenay
Tirant probablement son origine de l exploitation des carrières au XIX ème siècle, l entreprise Boncorps a durablement modelé le paysage de Fontenay-aux-Roses. Il existe peu de rues fontenaisiennes dans
Plus en détailLes démarches après un décès
Les démarches après un décès Il faut savoir que la succession s'ouvre dès le jour du décès. En conséquence, de nombreuses démarches doivent être faites assez rapidement pour ne pas perdre d'éventuels avantages.
Plus en détailJusqu à ce que la mort
Jusqu à ce que la mort nous sépare Mais qu arrive-t-il ensuite? Contenu 3 Veiller à ce que votre conjoint transfère harmonieusement votre succession à la génération suivante 4 Voici Claude et Lise 5 Legs
Plus en détailINFORMATIONS RELATIVES A LA GESTION D UN DOSSIER DE SUCCESSION ET QUELQUES NOTIONS DE BASE.
ETUDE DU NOTAIRE BERNARD LEMAIGRE Rue des Preys, 28 6061 MONTIGNIES-SUR-SAMBRE Tel : 071/32.09.94 ou 071/32.88.14 Fax : 071/32.15.68 Email : bernard.lemaigre@notaire.be INFORMATIONS RELATIVES A LA GESTION
Plus en détailLes cohabitants et l immobilier
Les cohabitants et l immobilier 3Des cohabitants non mariés achetant ensemble un terrain à bâtir ou une habitation acquièrent ce bien en copropriété. Cela veut dire que le terrain ou l habitation appartient
Plus en détailService public d éducation et d information juridiques du Nouveau-Brunswick
Droits et responsabilités Service public d éducation et d information juridiques du Nouveau-Brunswick Le Service public d éducation et d information juridiques du Nouveau- Brunswick (SPEIJ-NB) est un organisme
Plus en détailLes Éditions du patrimoine présentent La tenture de l Apocalypse d Angers Collection «Sensitinéraires»
é Les Éditions du patrimoine présentent La tenture de l Apocalypse d Angers Collection «Sensitinéraires» >Un ouvrage conçu en collaboration avec l IRAG (Institut pour la recherche d applications gravées),
Plus en détailLES SUCCESSIONS APPROCHE PRATIQUE GLOSSAIRE
LES SUCCESSIONS APPROCHE PRATIQUE GLOSSAIRE Communauté universelle : Toute la communauté appartient au survivant, il n y a pas de biens propres (la succession est néant) Communauté légale : Ce régime matrimonial
Plus en détailFormation complète à la généalogie professionnelle
47 rue d Auvergne 41000 Blois 2014 Formation complète à la généalogie professionnelle Formation complète 9 semaines 47 rue d Auvergne 41000 Blois www.formation-genealogie.com Téléphone : 09 52 39 57 67
Plus en détail1738 2013 275 e ANNIVERSAIRE DE LA PAROISSE DE LA-VISITATION-DE-LA-SAINTE-VIERGE DE POINTE-DU-LAC
1738 2013 275 e ANNIVERSAIRE DE LA PAROISSE DE LA-VISITATION-DE-LA-SAINTE-VIERGE DE POINTE-DU-LAC HOMMAGE AU COUPLE BOLDUC-ROUETTE Mariette Bolduc Rouette. Mariette est aussi issue d une vieille famille
Plus en détailL essentiel sur L ASSURANCE VIE. Fonds en euros. Fiscalité. Unités de compte
L ASSURANCE VIE L essentiel sur Fiscalité Fonds en euros Unités de compte Qu est ce que c est? Un produit d épargne à moyen et long terme L assurance vie sert à épargner et faire fructifier son capital,
Plus en détail2 E 52. Fontaine-le-Dun
2 E 52 Fontaine-le-Dun Versement en 1994 par M e FURON. Nombre d articles : 246. minutes, 1645-1899 : 2 E 52/5-236 minutes de Longueil, 1703-1793 : 2 E 52/237-243 grenier à sel de Saint-Valery-en-Caux,
Plus en détailLa Joconde. (1503-1506, 0,77x 0,53 m) de Léonard de Vinci TEMPS MODERNES
La Joconde (1503-1506, 0,77x 0,53 m) de Léonard de Vinci TEMPS MODERNES La Joconde de Léonard de Vinci est incontestablement le tableau le plus célèbre. Il est conservé au musée du Louvre à Paris et a
Plus en détailLe Crédit Agricole vous assiste : vous trouverez ci-contre des conseils pour vous aider dans la gestion de vos avoirs.
Le Guide de l Héritier Le Crédit Agricole vous assiste : vous trouverez ci-contre des conseils pour vous aider dans la gestion de vos avoirs. Le Crédit Agricole souhaite être à vos côtés dans cette période
Plus en détailExtraits «Le Figaro Magazine» du Samedi 27 novembre 2010 Reportage - Pages 72 à 78.
L ILLUSTRE AMIRAL HENRI RIEUNIER - ESPRIT ÉCLAIRÉ - CONVIÉ DE FAÇON HABITUELLE AUX RÉUNIONS SAVANTES ORGANISÉES PAR LE RICHISSIME PRINCE VOYAGEUR ROLAND BONAPARTE - PRÉSIDENT DE LA PRESTIGIEUSE SOCIÉTÉ
Plus en détailDECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35
DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35 Présents : 9 - RAYBAUT Michel BOUTET Dominique LUIGGI-BAUDOIN Nadine AGOSTINI Robert BECQUAERT Paule PAGLIARDINI Chrystel - VAUCHEREY Geneviève
Plus en détailOBLIGATIONS REGLEMENTAIRES ET STATUTAIRES DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS RECONNUES D UTILITE PUBLIQUE
OBLIGATIONS REGLEMENTAIRES ET STATUTAIRES DES ASSOCIATIONS ET FONDATIONS RECONNUES D UTILITE PUBLIQUE Les associations et fondations reconnues d utilité publique sont soumises à plusieurs obligations de
Plus en détailHôtel Ambiance 21, Av. Edouard Herriot 69400 Limas. Hôtel Campanile 210, rue Georges Mangin 69400 Villefranche sur Saône
Hôtel Ambiance 21, Av. Edouard Herriot 69400 Limas L Ambiance vous accueille dans le cœur du pays Beaujolais où la convivialité est le maître mot. L Ambiance saura plaire aussi bien aux hommes d affaires
Plus en détailVilla dite Saint-Cloud
Villa dite Saint-Cloud 54 boulevard Frédéric-Garnier Royan Dossier IA17046390 réalisé en 2014 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Poitou-Charentes, Inventaire du patrimoine culturel Enquêteur : Suire
Plus en détailMarché public d assurances Passé selon la procédure adaptée Article 28 du CMP. Cahier des charges
Marché public d assurances Passé selon la procédure adaptée Article 28 du CMP Cahier des charges 1. Assurance dommages aux biens 2. Assurance responsabilité civile 3. Assurance protection juridique 4.
Plus en détail1 planche Cour du Roi, pour poser les cartes Audience. 5 pions Château, pour indiquer votre emplacement autour de la Cour
Honneurs de la Cour Un jeu créé par Damien NICOLAS De 2 à 5 joueurs - A partir de 10 ans 10min/joueurs But du jeu Vous incarnez une des plus prestigieuses familles de la Cour du Roi de France et rêvez
Plus en détaildevenez mécène Soutenez la Fondation pour le rayonnement du Musée de Montmartre DE MONTMARTRE JARDINS RENOIR fondation pour le rayonnement du
devenez mécène Soutenez la Fondation pour le rayonnement du Musée de Montmartre MUSÉE fondation pour le rayonnement du DE MONTMARTRE JARDINS RENOIR Le Musée de Montmartre Le Musée de Montmartre en quelques
Plus en détailSIMPLIFIE ET PACIFIE LA PROCÉDURE. À TOUTES LES ÉTAPES DE LA PROCÉDURE ET SUR TOUTES LES QUESTIONS LIÉES À LA LIQUIDATION DU RÉGIME
Le Divorce LA LOI DU 26 MAI 2004 RÉFORMANT LE DIVORCE EST ENTRÉE EN VIGUEUR LE 1 ER JANVIER 2005. CETTE LOI SIMPLIFIE ET PACIFIE LA PROCÉDURE. ELLE RENFORCE LE RÔLE DU NOTAIRE. CE DERNIER PEUT INTERVENIR
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE Contact : Bibliothèque nationale de France Adresse électronique : reabonnement-en-ligne@bnf.fr Téléphone : 01 53 79 49 49 du lundi au vendredi, de 9h à 17h Informations légales
Plus en détailL import massif introduit plusieurs nouvelles fonctionnalités, selon que l on importe un thésaurus, un ensemble de valeurs contrôlées ou un corpus.
Import Massif Nouvelles fonctionnalités L import massif introduit plusieurs nouvelles fonctionnalités, selon que l on importe un thésaurus, un ensemble de valeurs contrôlées ou un corpus. Le fonctionnement
Plus en détailLe couple. et l argent
LES FICHES PRATIQUES DE FINANCES & PÉDAGOGIE Le couple Mariage, PACS, ou concubinage, la vie à deux implique le plus souvent des choix mais aussi des obligations. Alors, qu en est-il en matière de gestion
Plus en détailEtude technique et historique. Association Culturelle Pierre Abélard -2006 LE PALLET
Le Pallet Comprendre la chapelle Sainte-Anne Etude technique et historique Association Culturelle Pierre Abélard -2006 LE PALLET SOMMAIRE - Page 2 - La chapelle aujourd hui. Introduction Rappel historique
Plus en détailP.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX
P.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX MAI 2011 SOMMAIRE ADMINISTRATIF - DOMICILIATION - C.N.I Carte Nationale d Identité - EXTRAIT D ACTE DE NAISSANCE - DEMANDE D ASILE
Plus en détailMAISON NATALE DE VICTOR HUGO
LA MAISON NATALE DE VICTOR HUGO LE PARCOURS GAVROCHE PRÉSENTE 1 LE SAVAIS-TU? Victor Hugo est né au premier étage de cette maison le 26 février 1802. Tu connais peut-être ce grand écrivain par ses romans
Plus en détailMa banque. Les prêts hypothécaires BCJ
Les prêts hypothécaires BCJ Ma banque Simple et avantageux, les prêts hypothécaires BCJ. Vous pensez qu il est plus avantageux d acheter son logement que de continuer à payer un loyer à fonds perdus?
Plus en détailLe service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource
Le service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource Matières concernées : Histoire-Géographie, Lettres, Latin, Arts, Biologie. Enseignements d'exploration : Patrimoine,
Plus en détailLes transformations de l espace productif et décisionnel en France
Les transformations de l espace productif et décisionnel en France Introduction La France est la 6 ème puissance économique mondiale (en PIB). Mais depuis 50 ans, son système productif et décisionnel connait
Plus en détailChapelle de l'assomption, actuellement maison
Chapelle de l'assomption, actuellement maison 13 bis boulevard de la Falaise Pontaillac Vaux-sur-Mer Dossier IA17046411 réalisé en 2015 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Poitou-Charentes, Inventaire
Plus en détailREUNION du CONSEIL MUNICIPAL
Commune de J U V I G N Y REUNION du CONSEIL MUNICIPAL de la MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, pour la réunion qui aura lieu le Lundi 22 novembre à 20h30 ORDRE
Plus en détailQUARTIER BORDEAUX MARITIME
QUARTIER BORDEAUX MARITIME Centres d'accueil et de loisirs 3-5 ans Maison de quartier US Chartrons 9 Place Saint Martial Tél: 09.60.01.88.30 et 06.78.46.17.98 Mail: us.chartrons@wanadoo.fr Horaires: 7h45-18h30
Plus en détailDémarches lors d un décès
Province de Liège Administration Communale Theux Démarches lors d un décès Une initiative du Conseil Consultatif des Aînés Acte de décès C est l entrepreneur des pompes funèbres qui se charge de la déclaration
Plus en détailCLAIMS RESOLUTION TRIBUNAL
CLAIMS RESOLUTION TRIBUNAL [Seule la version originale en langue anglaise fait foi] dans le cadre du Holocaust Victim Assets Litigation Affaire Numéro CV96-4849 Décision d attribution certifiée en faveur
Plus en détailDossier de Presse 5 juin 2008 20. L Oeuvre de Vauban à Besançon
Dossier de Presse 5 juin 2008 20 L Oeuvre de Vauban à Besançon Dossier de Presse 5 juin 2008 21 Besançon : des défenses façonnées par un méandre dominé > 21 27 La citadelle Historique La position stratégique
Plus en détailServices fiduciaires privés. Guide de l exécuteur testamentaire et du fiduciaire
Services fiduciaires privés Guide de l exécuteur testamentaire et du fiduciaire Table des matières Des experts dignes de confiance............................ 1 Rôle des spécialistes en matière de succession
Plus en détail- QUESTIONNAIRE HISTORIQUE
- QUESTIONNAIRE HISTORIQUE HISTOIRE DES GARDES POMPES ET DU BATAILLON 1) De quel pays, Du Périer a-t-il rapporté la pompe à incendie pour laquelle il a obtenu un privilège royal en 1699? Hollande 2) Quel
Plus en détailSERVICE FISCALITÉ, RETRAITE ET PLANIFICATION SUCCESSORALE. Guide de planification testamentaire
SERVICE FISCALITÉ, RETRAITE ET PLANIFICATION SUCCESSORALE Guide de planification testamentaire Table des matières Glossaire... 1 Introduction... 2 Votre patrimoine... 2 Vos légataires Votre conjoint...
Plus en détailLe compte joint LES MINI-GUIDES BANCAIRES. Nouvelle édition Juin 2007
018 Le compte joint LES MINI-GUIDES BANCAIRES Nouvelle édition Juin 2007 Sommaire 2 4 6 8 10 12 14 18 Le compte joint Qu est-ce qu un compte joint? Quels sont les comptes qui peuvent être joints? Comment
Plus en détailPolitique d acquisition des archives privées
Politique d acquisition des archives privées 3 TABLE DES MATIÈRES 1. Introduction 3 2. Objectifs 3 3. Définitions 3 4. Principes directeurs 4 5. Champs d application 5 6. Mécanismes d acquisition 5 7.
Plus en détailSEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 FEVRIER 2012
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 FEVRIER 2012 Pour 2012, 4 axes majeurs Pour soutenir la consommation des ménages, Ne pas augmenter les impôts locaux. Pour soutenir I activité économique, Investir
Plus en détailCR de la réunion ouverte extraordinaire financement. mercredi 16 avril 19h00 à 21h à la MRES
CR de la réunion ouverte extraordinaire financement mercredi 16 avril 19h00 à 21h à la MRES (suite report du point lors de la pleinière du 8 avril pour accord non trouvé) Présents (11) : Arnaud B, Ismael,
Plus en détailFISCALITE DES MUTATIONS A TITRE GRATUIT Régime particulier : amendement Monichon
FISCALITE DES MUTATIONS A TITRE GRATUIT Régime particulier : amendement Monichon Texte : Philippe Dubeau (Notaire honoraire) Mise en page : CRPF Limousin Mise à jour : janvier 2013 Historique Au départ,
Plus en détailEtablir la dévolution successorale
Le recours à un notaire n est pas obligatoire mais il est souvent recommandé. Le recours devient obligatoire dans le cas d une donation, du partage d'une succession dont dépendent des immeubles, de l existence
Plus en détailArchivage des dossiers
137 Chaque édifice proposé pour une protection monument historique donne lieu à l'établissement de deux dossiers : - un dossier de protection subdivisé lui-même en un dossier historique et un dossier administratif,
Plus en détailEXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015
EXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015 Le compte-rendu de la réunion précédente est lu et approuvé. Désignation des délégués à Evolis 23 Le Maire rappelle au Conseil Municipal que
Plus en détailS I M O N, D A C O S T A & C A T R O U
S I M O N, D A C O S T A & C A T R O U N O T A I R E S OUVERTURE DE SUCCESSION LISTE DES PIECES A FOURNIR AU NOTAIRE Concernant le défunt : - Deux extraits de son acte de décès, - Livret de famille et
Plus en détailCANNES - HÔTEL DE VILLE LES PINS PARASOLS - LE CANNET
Fiche horaires & itinéraire Cimetière Claus Sud Stade Maillant La Palestre Les Hauts de l Aubarède Les Hauts de l Olivet 11A 12 17 GS Saint Jean 11 11A St Joseph P. Bonnard Les Mirandoles République 11A
Plus en détailTemps forts départementaux. Le calcul au cycle 2 Technique opératoire La soustraction
Temps forts départementaux Le calcul au cycle 2 Technique opératoire La soustraction Calcul au cycle 2 La soustraction fait partie du champ opératoire additif D un point de vue strictement mathématique,
Plus en détailLes demarches administratives
Les demarches administratives Après la disparition d un être cher, s ajoute à la douleur de l événement une série de démarches administratives. Celles-ci sont nombreuses et répondent à un calendrier précis.
Plus en détailMobilité du trait de côte et cartographie historique
Mobilité du trait de côte et cartographie historique 1 Frédéric POUGET Université de La Rochelle UMR 6250 LIENSS (Littoral Environnement et SociétéS) Colloque Les littoraux à l heure du changement climatique
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 NOVEMBRE 2012
Département de l Isère Arrondissement de la Tour du Pin Canton de Morestel Commune de PASSINS EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 13 NOVEMBRE 2012 Le treize novembre deux
Plus en détailAssociation Nationale des Retraités de La Poste, de France Télécom et de leurs filiales
Association Nationale des Retraités de La Poste, de France Télécom et de leurs filiales Groupe MEUSE Compte rendu de l Assemblée Générale Groupe Meuse du 19 mars 2015 L ANR Meuse organise son Assemblée
Plus en détailLes démarches en cas de décès
OCTOBRE 2013 N 4 DIFFICULTÉS LES MINI-GUIDES BANCAIRES www.lesclesdelabanque.com Le site pédagogique sur la banque et l argent Les démarches en cas de décès Ce mini-guide vous est offert par : SOMMAIRE
Plus en détailGÉNÉALOGIE 201. octobre 2014
GÉNÉALOGIE 201 octobre 2014 AU SOMMAIRE Nous regarderons... Des bases de données BMS2000; Mes Aïeux; Le Lafrance; Le PRDH; Nos Origines Ancestry et des fichiers; Les actes; Pour clore cette section. LES
Plus en détailProposition de séquence de Terminale Stage PAF Groupe de travail de BESANCON.
Proposition de séquence de Terminale Stage PAF Groupe de travail de BESANCON. Point du programme Type de séquence Durée de la séquence Objectifs de la séquence Déroulement de la séquence Sociologie Thème
Plus en détailL Eglise dans ses dimensions religieuse, économique, sociale et intellectuelle
L Eglise dans ses dimensions religieuse, économique, sociale et intellectuelle Iconographie du template Le jugement dernier, cathédrale de Bourges Ange au sourire, cathédrale de Reims Identifie l enfer
Plus en détail1. Donation B. 1.1.1. Introduction
1. Donation 1.1. Aspect civil 1.1.1. Introduction On parle souvent de planification successorale sous un angle purement fiscal et des avantages financiers qui en découlent. Certes ils peuvent parfois être
Plus en détailLe livre numérique désigne le contenu de lecture que l on intègre dans ces liseuses. Ses synonymes sont : le livre électronique, l ebook et le livrel.
Cette installation vous propose de tester de nouveaux appareils de lecture : les liseuses électroniques. Le mot liseuse désigne le contenant, le matériel permettant de lire un livre numérique. Il existe
Plus en détailVILLE DE VITTEAUX (Côte d'or) Compte-rendu n 11 SOMMAIRE
VILLE DE VITTEAUX (Côte d'or) CONSEIL MUNICIPAL 31 août 2009 Compte-rendu n 11 SOMMAIRE 1. Délibérations à ajouter à l'ordre du jour 2. Compte rendu des décisions prises par le Maire 3. Délégation de service
Plus en détailCOMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES LIVRE VERT. Successions et testaments {SEC(2005) 270} (présenté par la Commission)
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES Bruxelles, le 01.03.2005 COM(2005) 65 final LIVRE VERT Successions et testaments {SEC(2005) 270} (présenté par la Commission) FR FR 1. INTRODUCTION Le présent Livre
Plus en détailG uide M éthodologique
MESURES DE PROTECTION DES MINEURS Suivez le guide!!! AVRIL 2015 G uide M éthodologique Document actualisé le 07 avril 2015 par Le Service en charge des Mesures de Protection des Mineurs de l UDAF de la
Plus en détailUne nouvelle jeunesse pour le pont du Teil!
Chers Collègues et Amis, La délégation Rhône-Alpes appuyée par la délégation Méditerranée de l A.F.G.C. organise une visite du chantier sur la réparation du pont du Teil grâce à l accord et à l assistance
Plus en détailDELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL
REUNION DU 21 OCTOBRE 2011 DELIBERATION N CR-11/12.613 DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL SCHEMA REGIONAL 'OPTIMISER LA GESTION BUDGETAIRE ET FINANCIERE DE LA REGION' Stratégie régionale de valorisation
Plus en détail