Rencontres avec les producteurs de données : Résumé et analyse. Jean Cavailhès

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Jules Marchand
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1 Rencontres avec les producteurs de données : Résumé et analyse Jean Cavailhès

2 DGFiP (Cadastre) Produit = Fichiers fonciers standard (FFS) Origine = Base de données MEEDDM Sitadel2 Intervention DGFiP : Levées sur le terrain par géomètres du Cadastre Contrôles : orthophotos, déclarations de voisins, collectivités locales, etc. Fichiers annuels propriétés bâties et personnes Accessibles à la demande Utilisation possible sous SIG (données parcellaires) Discontinuités, que l IGN lisse

3 SSP (Teruti-Lucas) Sondages et examen annuel de terrain de points Occupation physique + usage fonctionnel et évolutions Différences avec Corine Land Cover : Examen de points et non vectorisation de taches Annualité Utilisation et pas seulement occupation Co-produit = alimentation base UE (Lucas) Améliorer la saisie de l urbanisation fragmentée?

4 IGN Le contrat d objectif : «( ) [le DD] requiert une connaissance plus précise, plus complète et plus fréquemment actualisée de la réalité physique des territoires, particulièrement de l occupation du sol. ( ) L IGN doit donc conduire les travaux de recherche et développement permettant, d une part, de spécifier et rendre économiquement faisable un nouveau référentiel national à grande échelle thématiquement plus complet et géométriquement plus précis». Le RGE et la BD-topo : origine pour le bâti : photos aériennes + BDcadastrale. Problèmes : granulométrie (choix : parcelle, problème de géométrie) ; nomenclature (calée sur CLC) ; mise à jour = 5 ans ( 3 ans). Tache urbaine. Origine pour les réseaux linéaires : DDT (mise à jour en continu). INSPIRE : groupes occupation et utilisation du sol. Vers transposition, coordination sous responsabilité IGN Recherches en cours : MATIS et COGIT. Horizon éloigné pour nous Partenariat IGN-CERTU : cf. exposé T. Yaiche

5 SOeS-SDM3D : Corine Land Cover Images satellites (couverture UE) : Résolution 25 ha (évolutions : 5ha), Interprétation humaine 1990, 2000, 2006, bientôt 2009 Evolutions : Imperméabilisation AEE (résolution : 1 ha), DOM Problèmes : Fragmentation mal analysée à grande échelle Nomenclature niveau 4 «A l heure actuelle, la France est absente de tous les débats européens autour de l avenir de CLC. La principale raison étant qu il n y a pas de politique nationale de constitution de base d occupation des sols sur le territoire ; la France s est contentée de suivre la méthodologie européenne» (rapport Cuillier, CNIS)

6 SOeS-SDM3D : CLC sols imperméables

7 SOeS Stats logement et construction FILOCOM Assemblage par DGFiP FSS, taxe habitation, IRPP Années impaires (1995 à 2009) Champs = habitations, ménages fiscaux Grande richesse de variables Identifiant = section cadastrale Couvert par secret fiscal (discutable) Sit@del2 Autorisations de construire (3 étapes) Type de bâtiment, commune (+ souvent adresse cadastrale), SHON, maître ouvrage, type de logement EPTB : intérêt marginal par rapport à la question

8 Un problème simple : terminologie Importance : cf. «EDR» du ZAU (Insee) CLC = Taches (tissu, zone, ) «Entre 2000 et 2006 le tissu urbain (continu ou non) s est accru de X ha» Teruti = Aréoles (points, ) «Entre 2008 et 2009, X points (représentant Y ha) sont passés de «l usage A à l usage B» «Artificiel»? «Urbain»? AEE : «Urban and infrastructure areas» Processus (urbanisation) ou état (urbain)?

9 Un problème complexe : coordination Chemin. Sit@del2 DGFiP Filocom Gain de l appariement de fichiers par DGFiP Perte de l identifiant cadastral (que le SOeS veut retrouver) Insee hors du chemin Perte du ménage et de son revenu global, du fichier immeubles localisés (villes) Des barrières. Cadastre DGFiP IGN 2 fichiers cadastraux car logique fiscale et géographique 2 saisies du bâti car logique géomètre ou orthophoto Des doublons : fichiers d adresse Coût : Budgétaire, incompatibilité fichiers, perte d informations et de synergies

10 Que faire? Internalisation le coût de coordination? Exemple : fusion IGN IFN Impossible à généraliser! Laisser le temps au temps? Exemple : convergence des cadastres DGFiP IGN Lent! Confier le leadership à un organisme? Exemple : contrat d objectif IGN, RGE Quid des suiveurs? Des oubliés (ex. : Insee)?

11 Pour ouvrir la discussion Prendre une initiative de coordination? Pour quoi faire? Logique objet = logement dans bâtiment localisé (XY, adresse, cadastre, ) à «habiller» (chacun le vêt de ses apports) Les incontournables : SOeS, DGALN, IGN, DGFiP, Insee, MAAP Qui? CNIS? CNIG? SOeS? Inter-ministériel? Bicéphalisme? Comment? Dans quel objectif? Mesures réglementaires (Ex. : géométrie du cadastre)? Structure de coordination/travail en commun (Ex. : GIP, )?

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