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- Stéphane Larouche
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1 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES A GUJAN MESTRAS (RN 250) 124 Cours de Verdun LUNDI 19 SEPTEMBRE H 00 (Visite de 9 h 00 à 10 h 00) ENV. 35 VÉHICULES A 10h00 Utilitaires Légers la Poste + Sélection de Tourisme 124 Cours de Verdun GUJAN MESTRAS (RN 250) Lot n 1 au Lot n 34 CALENDRIER SEPTEMBRE OCTOBRE 2011 Lundi 26 Septembre à 10 H 30 et 14 H 30 Jeudi 29 Septembre à 10 H 30 ENV. 150 VEHICULES TOUTES MARQUES DONT VÉHICULES EDF ET LA A Escource Lieu Dit Cap de Pin (A63 sortie N 15) BTP - AGRICOLE ELEVATEURS - POIDS LOURDS ET UTILITAIRES 3.5 T ÉQUIPE NACELLE + VEHICULES DE TOURISME VISITE A PARTIR DE 9H00 Mercredi 28 Septembre à 10 H 30 Lundi 10 Octobre à 10 H 30 et 14 H 30 VENTE DE MATERIEL IMPRIMERIE SERIGRAPHIE INFORMATIQUE PROTHESISTE ET DIVERS VISITE A PARTIR DE 9H00 ENV. 180 VEHICULES TOUTES MARQUES DONT VÉHICULES EDF ET LA "Conformément à la CNIL, pour vous désinscrire veuillez cliquer sur SVV MAT ET TRANSPORT 199, AVENUE PASTEUR PESSAC Maison de Ventes aux Enchères Agrément n Eric LE BLAY, Commissaire Priseur Habilité Commissaire-Priseur Judiciaire (frais légaux) Tél. : Fax Port. :
2 NOUVELLES CONDITIONS FRAIS DE VENTE (VOLONTAIRE OU JUDICIAIRE) 12 % HT soit 14,35% TTC + Frais de dossier Contentieux (véhicules avec *) et EDF (véhicules avec **) : 150 TTC + Auto bilan en sus de l adjudication (Roulant 70,00 TTC) CONDITIONS DE VENTE MATERIEL ET VEHICULE VENDU EN L'ETAT SANS GARANTIE SAUF INDICATION PARTICULIERE Il ne sera admis aucune réclamation une fois l adjudication procée; la vente étant faite sans aucune espèce de e notamment dans les désignations, l état de marche et plus généralement pour tous renseignements fournis, ceux-ci n étant donné qu à titre strictement indicatif, mais au contraire aux frais, risques et périls de l adjudicataire. En conséquence, les adjudicataires n ont aucune action, soit en résolution, soit en dommage et intérêts, soit en diminution du prix, à exercer contre qui que ce soit ou par quelque cause que ce puisse être et ce même de vices rédhibitoires, de défauts apparents ou cachés. EXPORTATION : Le remboursement de la TVA ne pourra s'effectuer que si le bien est exporté dans un délai de 1 mois suivant la vente. Le chèque sera établi au nom de l'acheteur dans les 3 mois suivant la vente. (cf : 7ème Directive TVA applicable au ) sur présentation du document officiel des douanes EX A TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : L exonération de TVA ne sera que sur production d un Extrait KBIS et d un document fiscal avec numéro de TVA. Le règlement s'effectuera au comptant : EN ESPECE : CONDITIONS DE PAIEMENT (Règlement sous 72 heures) Jusqu à pour les particuliers et commerçants Article L649 Quater B du code général des Impôts * Jusqu à pour les professionnels ou commerçants Article L112-6 du code Monétaire et financier * Toute infraction à ce présent article sera passible d une amende pénale de euros. PAR CHEQUE : Uniquement Chèque de Banque à l ordre de Burdigala Enchères PAR CARTE BLEUE : selon votre plafond bancaire PAR VIREMENT : RIB à retirer au bureau au moment de la facturation LIVRAISON : Les véhicules et/ou matériels ne seront délivrés que dans les conditions ci-dessus écées, dans un délai maximum de 72 h. La livraison ne pourra se faire uniquement qu en fin de vente et du Mardi au Jeudi de 9h à 12 h et de 14h à 18h à la charge et sous la responsabilité exclusive de l acheteur. Passé le délai de 72 h., des Frais de gardiennage seront facturés : 15,25 HT/ JOUR ASSURANCE : L assurance sera à votre charge avant l enlèvement. Nous pouvons vous proposer une assurance provisoire. (Se renseigner au bureau- après la vente) GARANTIE : Moteur Boite à vitesse - Pont 3, 6, 12, 24 mois (Se renseigner au bureau- après la vente) TVA RECUPERABLE POUR LES ASSUJETTIS Page 2/5
3 LUNDI 19 SEPTEMBRE 2011 A 10 H 00 N MARQUE Modèle Genre EN P MEC 1 RENAULT KANGOO DCI 60CV CTTE GO 6 07/02/ AB OUI RENAULT CTTE GO 6 24/05/ RENAULT MODUS STE 2 PLACES - CTTE GO 6 21/07/ RADIO VITRES ELECTR AVT OUI RENAULT CTTE GO 6 24/05/ OUI CITROEN JUMPY 220C 1.9d Cft CTTE GO 7 28/06/ RADIO CD VITRES ELECT AVT RETRO ELECT **GARANTIE 3 MOIS ** OUI RENAULT CTTE GO 6 26/10/ AB OUI RENAULT KANGOO DCI 60 CV CTTE GO 6 07/02/ RADIO K7 ABS 1AB OUI RENAULT CTTE GO 6 28/10/ OUI RENAULT CTTE GO 6 11/05/ VITRES ELCT AVT OUI RENAULT KANGOO DCI 6Ocv CTTE GO 6 07/02/ RADIO K7 ABS 1 VITRES ELECT AVT OUI RENAULT CTTE GO 6 28/10/ OUI CITROEN JUMPY 220C 1.9d Cft CTTE GO 7 19/05/ AB OUI RENAULT CTTE GO 6 10/05/ OUI RENAULT CTTE GO 6 11/05/ OUI RENAULT CTTE GO 6 24/05/ VITRS ELECT AVT 16 RENAULT CTTE GO 6 09/03/ CITROEN C4 Picasso Sté Pack Dynamique HDi 110 FAP -TOURISME TRANSFORME EN CTTE GO 6 07/04/ Rouge /AR DETECTEUR DE PLUIE 18 CITROEN C3 PACK CLIM Hdi 70-5 places VP GO 4 01/10/ ANTHRACITE VITESSE CLIM OUI PEUGEOT 207 Sw Outdoor 1.6HDI 90 VP GO 5 11/06/ NOIR /AR SEMI CUIR TOIT PANORAMIQUE OUI 7500 Page 3/5
4 N MARQUE Modèle Genre EN P MEC 20 RENAULT Megane Estate Impulsion 1.5dCi 105 VP GO 6 23/04/ ROUGE BV6 AVT/AR BLUETOOTH OUI VOLKSWAGEN PASSAT CONFORTLINE 1.9 TDI 105 VP GO 6 30/01/ MOKA 22 B.M.W 318 d Première VP GO 7 10/04/ GRIS FONCE 23 FORD 24 CITROEN 25 PEUGEOT 26 CITROEN 27 VOLKSWAGEN 27.1 RENAULT 28 RENAULT 29 CITROEN 30 FORD S-Max Titanium 1.8TDCi Places C8 EXCLUSIVE HDI SW PREMIUM 1.6 HDI 90-5 Places (CARTE GRISE 7 Places) C5 Dynamique HDi 138 FAP Passat Sw Trendline 1.9TDI 105 CV Scenic Authentique 1.5dCi 105 CLIO III DYNAMIQUE 1.5 DCI 85 BREAK - 5 Places C4 Picasso Leader Pack 1.6Hdi 110 FAP 5Places C-Max Ghia 1600TDCi 110 DPF 5p VP GO 7 28/04/ NOIR VP GO 8 26/06/ VERT VP GO 5 04/03/ NOIR VP GO 8 23/12/ FULMINATOR VP GO 6 08/07/ GRIS FONCE VP GO 6 28/08/ GRIS VP GO 5 21/08/ BLANC VP GO 6 18/07/ NOIR VP GO 6 07/07/ GRIS VITESSE 10 AB JANTES ALLU VITRES ELECT AVT/AR DETECTEUR DE PLUIE RADIO CD BV6 VITESSE VITREES ELECT AVT/AR RETRO ELECT BLUETOOTH CLIM BV6 /AR CLIM BV6 REGUALTEUR DE VITESSE 8AB JANTES ALLU VITRES ELECT AVT/AR GPS VITRES EELCT AVT/AR CLIM BV6 /AR VITESSE 10 AB TOIT OUVRANT ELECT CLIM BV6 AVT AVT CLIM RADIO CD REGULATEUR DE VITESSE VITRES EELCT AVT RETRO ELECT BLUETOOTH CLIM SATELLITE RADIO CD ABS ESP REGUL VITESSE 4AB JANTES ALLIAGE VITRES AVT AR ET RETROS ELEC TELEPHONE OUI 8000 OUI OUI 9000 OUI 8500 OUI 7500 OUI 8200 OUI 8000 OUI 4600 OUI 7200 OUI 6800 Page 4/5
5 N MARQUE Modèle Genre EN P MEC 31 RENAULT 32 PEUGEOT 33 RENAULT 34 RENAULT GRAND SCENIC AUTHENTIQUE 1.5 dci Places 407 Premium 1.6HDi 110 FAP Clio Société Air 1.5dCi 70 3p - KANGOO EXPRESS 1.5 DCI 60 VP GO 6 30/10/ BEIGE METAL VP GO 6 05/06/ NOIR CTTE GO 6 27/05/ BLANC BV6 VITESSE 6AB VITRES ELECT AVT RETRO ELECT CLIM /AR TELEPHONE AVT CLIM OUI 6200 OUI 2600 CTTE GO 6 02/05/ BLANC DA OUI 3000 Page 5/5
Le Mardi 30 juin 2015 à 14h00
REPUBLIQUE FRANCAISE D.N.R.E.D. CMA MORLOT & DONIKIAN Courtiers de Marchandises Assermentés près la Cour d'appel de Paris 5 rue du Louvre 75001 PARIS tél. 01 55 25 68 68 / fax. 01 55 25 68 69 www.cma-morlot.com
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