Liste des marchés d un montant supérieur ou égal à HT. conclus par la Ville d OISSEL en 2014
|
|
|
- Marie-Noëlle Truchon
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Article 133 du Code des Marchés Publics Liste des marchés d un montant supérieur ou égal à HT conclus par la Ville d OISSEL en (établie conformément à l arrêté du 21 Juillet 2011 relatif au recensement économique de l achat public) Prestations de services Marchés d un montant supérieur ou égal à euros HT et inférieur à euros HT Prestations de géomètre expert-marché à bons de commande Etudes géotechniques en vue de la création de lotissements à OISSEL Fourniture et installation d une solution de connexion VPN MPLS Fourniture et installation d une solution de sécurité informatique-année Fourniture et installation d équipements de détection incendie et maintenance des installations Vérification, remise en état et remplacement de matériel de sécurité incendie Contrôle, entretien et réparation des aires de jeux de la commune d OISSEL Fourniture et installation d équipements de détection intrusion et contrôle d accès et maintenance des installations Marché de prestations de services cinématographiques Travaux de flashage et impression diverses 4 Février ACTUAL FONCIER TOPOGRAPHIE Février GINGER CEBTP 22 Avril WEBAXIS Juillet CHEOPS TECHNOLOGY Août IMS SECURITE.COM Juillet A S D F Janvier 2015 LUDOPARC SAS Mai 2015 AUVIREL aout REFLEX PROD er octobre IROPA
2 Marchés d un montant supérieur ou égal à euros HT et inférieur à euros HT Artificial Architecture Mission de maîtrise d œuvre pour la construction d un auditorium et la réhabilitation de ses annexes 12 Décembre BET Bien Entendu BET Metz Ingéniérie BET CED EX Gardiennage ATLAS Marchés d un montant supérieur ou égal à euros HT Aucun marché
3 Fournitures Marchés d un montant supérieur ou égal à euros HT et inférieur à euros HT Végétaux lot 1 Plantes et fleurs Végétaux lot 2 Plantes à bulbe - Gazon - semi 10 mai HORTICULTURE LECLERC 10 mai VERT CITE JARDIN SERVICE VEGETAUX Végétaux lot 3 Arbustes 10 mai PEPINIERES CHARENTAISES PLANDANJOU PEPINIERE CHAUVIRE Végétaux lot 4 Arbres 10 mai PEPIUNIERE D ELLE NORMANDIE PLANDANJOU Marchés d un montant supérieur ou égal à euros HT et inférieur à euros HT Fourniture de divers éléments de mobilier urbain-année Fourniture de matériels électriques - lot 1 : Fournitures électricité bâtiments Fourniture de matériels électriques - lot 2 : Fournitures éclairages publics Fourniture de matériels électriques - lot 3 : Fourniture de candélabres et pièces 12 Décembre NORDITEC NOLLET 18 juillet TABUR REXEL CEE juillet NOLLET REXEL REXEL 18 juillet TABUR
4 Marchés d un montant supérieur ou égal à euros HT Acquisition d ordinateurs fixes et portables, de logiciels, de consommables, de pièces et périphériques lot 1 Ordinateur fixes et portables Acquisition d ordinateurs fixes et portables, de logiciels, de consommables, de pièces et périphériques - lot 2 Acquisition de logiciels Acquisition d ordinateurs fixes et portables, de logiciels, de consommables, de pièces et périphériques - lot 4 Acquisition de pièces et périphériques 10 novembre 10 novembre 10 novembre ESI QUADIA SCC QUADRIA SCC SIENER ESI MEDIACOM QUADRIA
5 Travaux Marchés d un montant supérieur ou égal à euros HT et inférieur à euros HT Reprise administrative des concessions temporaires échues dans les deux cimetières d OISSEL Marché à bons de commande de travaux de couverture-années 2013 à 2016 Travaux de peinture dans les bâtiments communaux-année Travaux de métallerie serrurerie dans les bâtiments communauxannée Travaux de revêtements de sols dans les bâtiments communauxannée Fourniture et pose de plafonds suspendus dans les bâtiments communaux-année Marché à bons de commande de travaux divers de voirie-années Travaux de courants forts et faibles -lot 1 éclairage public Travaux de courants forts et faibles -lot 2 tirage de fibre optique Fourniture et mise en place de signalisation horizontale et verticale-années Février GEST CIM Février GALLIS Juillet OSSELIENNE DE PEINTURE Janvier 2015 SADE Juillet EURL SOLS DELOBETTE Juillet B T H Juillet MALANDIN LEONARD 24 Juillet E G L R Juillet GRANIOU Normandie Août SIGNATURE Marché à bons de commande de clôtures-année Novembre CLOTURES BATAILLE 27500
6 Marchés d un montant supérieur ou égal à euros HT et inférieur à euros HT Travaux de menuiserie dans les bâtiments communaux-année Programme voirie -lot 1 travaux de réfection et d aménagements dives de chaussées, trottoirs et places Programme voirie -lot 2 travaux de réalisation de coulis 18 Juillet NORMANDIE PATRIMOINE 28 Juillet COLAS Juillet Groupement Viafrance/Eurovia Marchés d un montant supérieur ou égal à euros HT Aucun marché.
Article 133 : MAIRIE DU BOULOU
Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : Liste des Marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 10 mars 2009 MARCHES DE TRAVAUX T R A N C H E D E 1
Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO
Direction Générale des Ressources / Direction des Achats et de la Commande Publique Question n 145 DACP REF : DACP20030 Signataire : MC/ED/OL Séance du Conseil Municipal du 23/05/20 RAPPORTEUR : Jean-François
Marchés de travaux. Tranche de 20 000 euros HT à 89 999,99 euros HT. Titulaire Code postal Objet du marché Montant
Liste des marchés publics conclus en 2014, conformément à l article 133 du code des marchés publics, et des arrêtés des 18 mars 2009 et 21 juillet 2011 Marchés de travaux Tranche de 20 000 euros HT à 89
LISTE DES MARCHES CONCLUS
Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 2010-021 CONSTRUCTION DE 63 LOGEMENTS LOCATIFS POUR LES GENDARMES SERRURERIE DU FAUBOURG
Liste des Marchés conclus par la commune de Bohars en 2008 (Obligation prévue à l article 133 du nouveau Code des Marchés publics)
Liste des Marchés conclus par la commune de Bohars en 2008 (Obligation prévue à l article 133 du nouveau Code des Marchés publics) Marchés de TRAVAUX Tranche de 5 150 000 HT et plus Construction d une
Programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation
G1 Recrutements des assistants de recherche et de formation...2 G1.1 Assistant gestion de données patrimoniales...2 G1.2 Assistant technique en génie climatique...2 G1.3 Assistant technique en électricité...2
MONTANT DU MARCHE COMPRIS ENTRE 20 000 HT ET 89 999 HT MONTANT DU MARCHE COMPRIS ENTRE 90 000 HT ET 124 999 HT
LISTE DES S PUBLICS CONCLUS AU COURS DE L'ANNEE 2012 (recensement art 133 du code des marchés publics) Ressort de la cour d'appel de Paris S DE FOURNITURES (y compris bons de commande hors marchés) COMPRIS
05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626
Collectivité: CH DE SAINT LAURENT DU PONT LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/08/2015 à 21 h 56 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant
agora Etude de la gare TER de Dourges Phase 3 : Projet d aménagement Mairie de Dourges 6 Janvier 2011
agora E T U D E S urbanisme environnement planification mobilité espace public Etude de la gare TER de Dourges Phase 3 : Projet d aménagement 26 rue Montagne aux Anges B 1081 Bruxelles T. 02 779 13 55
Cahier des Clauses techniquesparticulières
ARCHES PUBLICS MAIRIE DE BASTIA Avenue Pierre Guidicelli 20410 BASTIA CEDEX MARCHE D ETUDES A MAITRISE D OUVRAGE EN VUE DE L ORIENTATION ET DU DEVELOPPEMENT DU SYTEME D INFORMATION GEOGRAPHIQUE SERVICE
Catalogue de répartition frais entretien - investissements (Etat au 01.01.2010)
Département des finances, des institutions et de la sécurité Service cantonal des contributions Section des personnes physiques Departement für Finanzen, Institutionen und Sicherheit Kantonale Steuerverwaltung
Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT
Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT PA201125 Travaux de clôtures autour du stade Henri Guérin et des gymnases Tony Parker
GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger
GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger SOMMAIRE GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger o o o o o o o o o o o o
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/11 et 31/12/11 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT 11011 FOURNITURE - POSE ET MISE EN PLACE D UN EQUIPEMENT DE TYPE JEUX A L ETANG DU
DEPARTEMENT DE L HERAULT COMMUNE DE MURVIEL-LES-BEZIERS CONSTRUCTION DES ATELIERS MUNICIPAUX. Place Georges Clémenceau 34490 MURVIEL-LES-BEZIERS
Dossier n 1409 Phase DEPARTEMENT DE L HERAULT COMMUNE DE MURVIEL-LES-BEZIERS CONSTRUCTION DES ATELIERS MUNICIPAU D.C.E. NOTICE D ACCESSIBILITE HANDICAPES PHASE PC N : 9 Echelle : Date : 29.05.2015. MAITRE
APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT
CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté
Date du marché NEANT. Date du marché 01/02/2013 COCHERY - 95480 23/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 04/07/2012 06/07/2012 04/07/2012 10/07/2012
Tableau de recensement des s publics Art. 133 du code des s publics et son arrêté d application du 27 juillet 2011 Marchés de travaux Montant : De 15 000.00 Euros H.T. à 89 999.99 Euros H.T. Objet du NEANT
Réhabilitation de la Maison de Radio France LA MISE EN SECURITE INCENDIE DE LA MAISON DE RADIO FRANCE
Réhabilitation de la Maison de Radio France LA MISE EN SECURITE INCENDIE DE LA MAISON DE RADIO FRANCE ETUDE DE L EXISTANT CONSTRUCTION STRUCTURE (Références photos du chantier- 1960) LA GRANDE COURONNE
Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix
Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclu en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié
30 MAI 1 er JUIN 2011 PARIS
4 th EUROPEAN CONFERENCE ON HEALTHCARE ENGINEERING 51 è JOURNEES D ETUDES ET DE FORMATION IFH 30 MAI 1 er JUIN 2011 PARIS Peut-on externaliser la maintenance des bâtiments et infrastructures techniques
ADT Réunion de coordination 2avril 2010
ADT Réunion de coordination 2avril 2010 Projet de siège de Bruxelles Environnement et éco-centre Vincent CARTON Directeur Division Ville durable, Energie et Climat Bruxelles Environnement - IBGE vcr@ibgebim.be
Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130
Liste des marchés notifiés au cours de l'année 2014 arreté du 21 juillet 2011 pris pour application de l'article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE TRAVAUX Date de Montant Code Tranches Objet du
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Mise en peinture mobilier urbain URBAN ENVIRONNEMENT SAS 94800 VILLEJUIF 12/06/12 Travaux Plomberie Extension Presbytère Lot 6 appareil élévateur Restructuration intérieure
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 SIEM 03 ETANCHEITE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 14110005 Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007
Département de la Seine Saint-Denis REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté - Egalité - Fraternité SEC VILLE DE NOISY LE ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007 A 18 H 30 Date de transmission
>I Maçonnerie I ESCALIERS MAISON INDIVIDUELLE
ESCALIERS >I Maçonnerie I Sommaire Terminologie Textes de référence Mise en œuvre Conception Finition Produits Cahier des Clauses Techniques Particulières Terminologie Ouvrage de circulation verticale
Présentation renouveau école Georges Pamart
MAIRIE DE QUERENAING DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE Arrondissement de Valenciennes - Canton de Valenciennes Sud www.querenaing.fr Présentation renouveau école Georges
FORMATION INTERNE DÉPENSES IMPUTABLES
La formation est dite «interne» lorsqu elle est conçue et réalisée par une entreprise pour son personnel, avec ses propres ressources en personnel et en logistique, son matériel, ses moyens pédagogiques.
MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX
Ville de COUERON LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT MARCHES DE
Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification
Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage
REGLES D IMPUTATION DES DEPENSES Fiche de gestion financière
REGLES D IMPUTATION DES DEPENSES Fiche de gestion financière Ce document a pour objet de décrire l ensemble des règles d imputation des dépenses et de préciser les biens pouvant être considérés comme des
NOUVEAU DISPOSITIF REGLEMENTAIRE Les ERP
Loi pour l Égalité des Droits et des Chances, la Participation et la Citoyenneté des Personnes Handicapées (EDCPCPH) NOUVEAU DISPOSITIF REGLEMENTAIRE Les ERP 1 1 Quel classement pour les ERP? Le classement
CONSTRUCTION D UN CENTRE D HEBERGEMENT ET D ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES EN DIFFICULTE LIMOUX
CONSTRUCTION D UN CENTRE D HEBERGEMENT ET D ACCOMPAGNEMENT DE PERSONNES EN DIFFICULTE LIMOUX INAUGURATION LUNDI 19 NOVEMBRE 2012 1 - PREAMBULE L opération de construction d un centre d hébergement et d
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics)
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHE DE TRAVAUX de 20 000 HT à 90 000 HT Construction local pour une unité de matières de HBM Construction 62 730 24 janvier
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000
LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. Marchés de Travaux :
LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Marchés de Travaux : Accessibilité pour personnes à mobilité réduite à l Eglise Saint Pierre
Date notification entreprise. Montant HT du marché notifié. Fournitures 05/04/2013 1 840 34500 Miroiterie Blanc 41377298900013 Ponctuel
INFO SITE INTERNET : Marchés s par CCI BÉZIERS en 2013 (+ groupements 2013 dont la CCIB est membre) Classement par nature de s ("fournitures/services/travaux") et par seuils (montants croissants) Statistiques
les nouveaux espaces publics des quartiers nord
les nouveaux espaces publics des quartiers nord Comité de suivi du 7 avril 2006 SEM SEM Amiens Amiens Aménagement _ 7 _ avril 7 avril 2006 2006 _ ESE _ ESE bet bet ingénierie Charles VICARINI concepteur
PLAN LOCAL D'URBANISME COMMUNE DE RONCHEROLLES SUR LE VIVIER
PLAN LOCAL D'URBANISME COMMUNE DE RONCHEROLLES SUR LE VIVIER Orientations d'aménagement et de Programmation Rapport Agence Urbanités- agence DSM 1 Préambule Dans le cadre de la révision générale du PLU
D ACHEVEMENT DES TRAVAUX ET AUTRES ACTIONS DE MISE EN ACCESSIBILITE
Direction Départementale des Territoires de la Haute-Savoie service habitat/pôle bâtiment durable Notice d'accessibilité des personnes à mobilité réduite aux Établissements et Installations ouvertes au
Réhabilitation du domaine Melchior Philibert à CHARLY (69390) - Phase 2 : Pôle économique ELECTRICITE. INTITULE U Qtité
LOT 10 ELECTRICITE INTITULE U Qtité 10.1. DEPOSE 10.1.1. Consignation des installations électriques 10.1.2. Dépose de l'ensemble des installations électriques 10.2. PREPARATION DE CHANTIER 10.2.1. Installation
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics)
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) OBJET OU ACCORD- Fourniture de carburant pour les besoins du parc automobile mini : 20 000 HT maxi :
Déclaration d intention d aliéner ou demande d acquisition d un bien soumis à l un des droits de préemption prévus par le code de l urbanisme
Ministère chargé de l urbanisme Déclaration d intention d aliéner un bien (1) Demande d acquisition d'un bien (1) Déclaration d intention d aliéner ou demande d acquisition d un bien soumis à l un des
Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006)
Liste des s conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) MARCHES DE TRAVAUX totale du Marchés entre 4 000 euros HT et 19 999,99 euros HT 0264 Travaux électriques pour la remise en état d un plateau de bureaux
OUVERTURE ET FERMETURE DES PORTES D ACCES DU PARC DES VOYETTES A CYSOING
Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. N Cys OUVERTURE ET FERMETURE DES PORTES D ACCES DU PARC DES VOYETTES A CYSOING
Marchés de fournitures conclus en 2014
Marchés de fournitures conclus en 2014 Marchés passés de : Objet du marché Date du marché Nom de l'attributaire Code postal Presse à injecter Babyplast 05/12/2014 Campus Ingénierie Pédagogique 10000 Spectromètre
LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2009 PAR L'AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE (Application de l'article 133 du Code des Marchés Publics)
LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2009 PAR L'AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE (Application de l'article 133 du Code des Marchés Publics) MARCHES DE SERVICES MARCHES DE 4 000 à 19 999,99 EUROS HT ENTRETIEN
P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N **********
P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N APPEL D OFFRES OUVERT Marché à procédure adaptée Art. 28 du CMP Marché N : PREF 2012 01 Marché de travaux ACTE
CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO
CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO 1 ) PRESENTATION DE LA SOCIETE ET DU SERVICE SOUSCRIT Linkeo est une agence indépendante de communication globale, plus
Barême des indemnités de remise en état des logements
Barême des indemnités de remise en état des logements Débarrassage logement-cave-garage Débarrassage logement-cave-garage Electricité CANGEMENT CONVECTEUR 1000W CANGEMENT DIGICODE 0 0 Espaces verts Taille
F-Paris: Travaux de construction 2010/S 223-340612 AVIS D ATTRIBUTION DE MARCHÉ. Travaux
1/10 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:340612-2010:text:fr:html F-Paris: Travaux de construction 2010/S 223-340612 AVIS D ATTRIBUTION DE MARCHÉ Travaux SECTION I: POUVOIR
PRESENTATION DES BUDGETS. Présentation de JC PEYRIN 1er adjoint en charge des Finances
PRESENTATION DES BUDGETS DE LA VILLE DE MEYLAN Présentation de JC PEYRIN 1er adjoint en charge des Finances Un budget construit sous le signe de fortes contraintes et en adéquation avec les réformes en
OBJET : Travaux d'extension du siège (R+2) du Conseil. Réalisation clés à main du bâtiment. DESCRIPTION TRAVAUX : Construction d'un bâtiment R+2 tout
REFERENCES CLIENTS CLIENT : Conseil Economique et Social (CES) OBJET : Travaux d'extension du siège (R+2) du Conseil Economique et Social (CES) DESCRIPTION TRAVAUX : Construction d'un bâtiment R+2 tout
MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A
Loi pour l Égalité des Droits et des Chances, la Participation et la Citoyenneté des Personnes Handicapées (EDCPCPH)
1 Loi pour l Égalité des Droits et des Chances, la Participation et la Citoyenneté des Personnes Handicapées (EDCPCPH) NOUVEAU DISPOSITIF REGLEMENTAIRE ERP Principales nouveautés du décret : «ERP NEUFS»
PLAQUETTE SYNTHETIQUE 2013
PLAQUETTE SYNTHETIQUE 2013 BHS Technologies Une société du Groupe BHS Technologies Qui sommes-nous? ENTREPRISE GENERALE DU BATIMENT. TOUS CORPS D ETAT. TRAVAUX DE RENOVATION, REHABILITATION ET ENTRETIEN
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 13.29.05 TRAVAUX DE CREATION DE TROIS LOGEMENTS A L ECOLE VALLOU Serrurerie 13.29.06 TRAVAUX
DIAGNOSTIC TECHNIQUE POUR L ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LES ERP DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG ET DE SES COMMUNES
Direction de la construction et du patrimoine bâti Service ingénierie de la construction DIAGNOSTIC TECHNIQUE POUR L ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LES ERP DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG
Le rôle du Géomètre-expert dans la copropriété
Document mis en ligne sur le site Internet de la société GEOM7 : http://www.geom7.fr/ Le rôle du Géomètre-expert dans la copropriété (Par M. Roland TARROUX de la Société de Géomètres Experts Foncier GEOM7)
ARSEAA LES MARRONNIERS
REHABILITATION D UN ETABLISSEMENT POUR ADULTES HANDICAPES : ARSEAA LES MARRONNIERS 122 place Sainte Foy 31620 CEPET TOUS CORPS D ETAT EN SITE OCCUPE ANNEES 2011-2013 MAITRE D OUVRAGE : PATRIMOINE MAITRE
Accessibilité d'un bâtiment d habitation collectif neuf
Accessibilité d'un bâtiment d habitation collectif neuf Points examinés R = 1. Généralités L opération de construction entre dans la définition des bâtiments d habitation collectifs ("oui" aux 2 critères
Impôts 2015. TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans. particuliers. professionnels du bâtiment
Impôts 2015 TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans particuliers professionnels du bâtiment travaux relevant des taux réduits attestation Les principaux taux de TVA depuis le 1er
ACCESSIBILITE POUR LES PERSONNES HANDICAPEES
ACCESSIBILITE POUR LES PERSONNES HANDICAPEES Situation : Au 1 er janvier 2015, l ensemble des ERP (Etablissements Recevant du Public) existants devront Etre accessibles aux personnes en situation de handicap
Liste des marchés publics conclus en 2014
Liste des marchés publics conclus en 2014 (Article 133 du code des marchés publics) Conformément à l'article 133, le présent document recense l'ensemble des marchés de services, fournitures et travaux
>I Maçonnerie I Escaliers
ESCALIERS >I Maçonnerie I Sommaire Terminologie Textes de référence Mise en œuvre Conception Finition Produits Cahier des Clauses Techniques Particulières g Terminologie n Ouvrage de circulation verticale
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 254 296 253 255 Revêtements durs et faïence Carrelage - Faïence Menuiseries intérieures Peinture/Revêtements sols souples 301 247 295 256 251 283 Charpente
Article 133 : MAIRIE DE SAINT-JUST SAINT-RAMBERT
Article 133 : MAIRIE DE SAINT-JUST SAINT-RAMBERT Article 133 : liste des s conclu en 2009 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 (article 133 du code des s publics 2006) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES
DOSSIER DE PRESSE. Historique du projet. Le projet immobilier. Présentation de l entreprise SAVS. Les partenaires du projet immobilier
DOSSIER DE PRESSE Visite du chantier SFVS Action 70 accompagne la réhabilitation et l extension du bâtiment des Abattoirs de Luxeuil-les-Bains Le 13 novembre 2014-14h30 Historique du projet Le projet immobilier
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Consult 11/35 REFECTION DE LA TOITURE DES ECURIES DE CASTILLON Pour des Travaux DI MARIA BATIMENT Consult 11/33 REMPLACEMENT DE LA CLOTURE EST DE L'ECOLE PRIMAIRE JEAN JAURES
NOTICE D ACCESSIBILITÉ
NOTICE D ACCESSIBILITÉ POUR LES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC à joindre à la demande de permis de construire ou d'autorisation de travaux Textes de référence : Loi n 2005-102 du 11 février 2005, Décret
Plan d actions 2011/2014
Plan d actions 2011/2014 Le présent plan d actions s organise en fiches actions, qui précisent les objectifs opérationnels des actions et explicite les modalités de mise en œuvre. Ces fiches répondent
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010
Département de Loire-Atlantique PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Approbation du procès verbal de la séance du 6 mai 2010 Approbation à l unanimité Ordre du jour : 1- Réhabilitation d
Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78)
Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78) Article 133 : liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code
Communication au Conseil Municipal du lundi 26 avril 2010
Communication au Conseil Municipal du lundi 26 avril 2010 2 Communication concernant la conclusion de marchés de travaux, fournitures et services. Ont été attribués et notifiés dans la période comprise
TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS
Entre le : 0/0/ et // S/ S/ 8/0/08 ASSURANCE - RISQUES STATUTAIRES SOFCAP-SOFAXIS- CNP 0S/ 0S/ 8/0/08 PRESTATION DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS ET DE L ELEVATEUR ELECTRIQUE VERTICAL 0S/
Diagnostic de la Tranche 1 du programme. de restauration de la Sienne
Diagnostic de la Tranche 1 du programme de restauration de la Sienne Méthodologie : - Choix du secteur géographique Le chiffrage a été fait à partir d un diagnostic global de la Tranche 1 du programme
Liste annuelle des marchés conclus en 2014. Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL
Mairie de Chagny 4 rue de Beaune Liste annuelle des marchés conclus en 2014 Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de 2014.06 FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL notification Lot 1 vêtements pour personnel
LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)
INVITATION GRATUITE pour notre 16 ème édition
INVITATION GRATUITE pour notre 16 ème édition Nombre de places limité, inscrivez-vous vite Cette invitation comprend : > Le catalogue des Fournisseurs pour faire vos choix de rendez-vous > Votre agenda
LISTE DES MARCHES PUBLICS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONT-A-MOUSSON CONCLUS EN 2012
Dossier suivi par : S. MELNICZOK : 03.83.87.87.04 Réf. : MS.LD.150.13 LISTE DES MARCHES PUBLICS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONT-A-MOUSSON CONCLUS EN 2012 (En application de l article 133 du
PRESENTATION GROUPE ECO VERT
PRESENTATION GROUPE ECO VERT Présentation Notre Société Eco Vert est né en avril 2008 de la fusion entre deux professionnels du bâtiment et des aménagement d espaces verts. La mise en commun de nos expériences,
COMMUNE DE DE SAINT-DENIS-D AUTHOU 1, rue Principale 28480 Saint-Denis-d Authou
COMMUNE DE DE SAINT-DENIS-D AUTHOU 1, rue Principale 28480 Saint-Denis-d Authou AMENAGEMENT D UN GITE RURAL Rue des Tilleuls 28480 Saint-Denis-d Authou DOSSIER DE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE MAÎTRISE
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 en application de l'article 133 du CMP) De 20 000 HT à 89 999,99 HT
CONTRAT DE BAIL POUR UN APPARTEMENT Entre : 1. Monsieur... et Madame... domicilies a... ci-apres denomme bailleur - et 2. Monsieur... et madame...
CONTRAT DE BAIL POUR UN APPARTEMENT Entre : 1. Monsieur... et Madame... domicilies a... ci-apres denomme bailleur - et 2. Monsieur... et madame... domicilie actuellement a... ci-apres denomme locataire
COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE
COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE SOUMISSION - MARCHE POUR TRAVAUX PUBLICS ENTRE D'UNE PART : La COMMUNE DE MONTAMISE 11, Place de la Mairie 86360 MONTAMISE,
Vu le dahir du 7 kaada 1371 (30 Juillet 1952) relatif à l urbanisme et, notamment, son article 18 ;
Décret n 2-64-445 du 21 chaabane 1384 (26 décembre 1964) définissant les zones d habitat économique et approuvant le règlement général de construction applicable à ces zones. (B.O. n 2739 du 28-4-1965,
NOM équipement. Notice accessibilité pour les établissements recevant du public
NOM équipement Notice accessibilité pour les établissements recevant du public Textes de référence : Loi n 2005-102 du 11 février 2005 Décret n 2006-555 du 17 mai 2006 Arrêté du 1er Règles en vigueur considérées
Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur
Liste des s conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 établie dans les conditions définies par l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des s publics et relatif à
Les bâtiments modulaires
Les bâtiments modulaires Différents types de bâtiments : Le bâtiment modulaire est une construction légère conçue pour une utilisation temporaire ou permanente, constituée d une structure métallique en
Problème posé. Sécurité. Sécurité Humaine. Exploitant. électronique. Politique Sécurité. Réglementation. Comportements
Problème posé Réglementation Politique Sécurité Comportements Flux Événements Sécurité Humaine Sécurité électronique Exploitant Personnes Patrimoine Exploitation Population Environnement Secret Risques
LISTE DES MARCHES CONCLUS
Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 2010-213 Aménagement d un local "métiers d art" à Pézenas ENTREPRISE HENRY Plomberie-VMC
VILLE DE CRUSEILLES (Haute-Savoie)
VILLE DE CRUSEILLES (Haute-Savoie) CONSEIL MUNICIPAL DU 03 SEPTEMBRE 2015 NOTE DE SYNTHESE PERSONNEL 1- Personnel du service Animation : Augmentation du temps de travail 2- Suppression et création d un
Inauguration de la première opération de logements locatifs à loyers maîtrisés à Paris
Inauguration de la première opération de logements locatifs à loyers maîtrisés à Paris Livraison de 107 logements locatifs à loyers maîtrisés et de commerces sur la ZAC Clichy Batignolles (avenue de Clichy)
LE TRAVAIL EN HAUTEUR
F I C H E P R E V E N T I O N N 0 2 «H Y G I E N E S E C U R I T E» LE TRAVAIL EN HAUTEUR STATISTIQUES Avec près d une centaine d agent victime de chutes de hauteur durant les 5 dernières années dans les
ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT :
Proposition d Assurance Responsabilité Civile et décennale des Entreprises de Construction A retourner par Fax au 04 37 24 52 79 ou par mail à narjisse.boughanemi@entrepreneursdelacite.org Tél : 04 37
Offre d interconnexion
Offre d interconnexion de M a n c h e N u m é r i q u e Manche Numérique / DUSI octobre 2014 v1.7 Agenda Les infrastructures Manche Numérique Réseau & Datacenter cloud-manche Votre réseau privé Le catalogue
Remise en état de la porte charretière du Grand Palais 03/02/11. Fourniture et pose de deux plateforme PMR aux Galeries Nationales.
Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs Elysées 254-256 rue de Bercy LISTE DES MARCHES CONCLUS POUR L'ANNEE 2011 PAR LA REUNION DES MUSEES NATIONAUX-GRAND PALAIS 75012 Paris Direction