Louerre. Visites du 29 avril et du 18 mai Contexte général. L'aléa mouvements de terrain sur la commune. Description générale
|
|
- Suzanne Nolet
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1
2 CETE de l'ouest LRPC Angers Contexte général Louerre Visites du 29 avril et du 18 mai 2010 La première réunion s'est tenue avec M. Pedrono, maire de la commune, M. Léon, 1er adjoint et Mme Richard, secrétaire de mairie. La seconde visite s'est également tenue avec M. le Maire et le 1er adjoint ainsi que M. Magé, M. Tatigné, M. Barme et M. Landreau, habitants de la commune. Il n'y a pas eu d'évènement particulier sur la commune. Monsieur le Maire indique également qu'il n'y a pas eu de mouvements de terrain récemment. Aucun type de désordre n'est appréhendé. Cependant, la présence d'une ancienne champignonnière, à deux étages, située dans le lieu-dit la Trésorerie susciterait quelques appréhensions. Cette dernière est abandonnée, il n'y a plus d'aération, ni de pompage des eaux. En règle générale, lors de l'apparition d'un désordre en domaine privé, ce sont les particuliers qui s'occupent de sa gestion et l'information n'est pas mentionnée à la mairie. Le PLU de 2004 prend en compte l'aléa mouvements de terrain d'après le zonage de Lors d'une demande de permis de construire, la mairie informe les particuliers de l'aléa du terrain concerné. La commune ne réalise pas d'action de prévention particulière, néanmoins, une distribution de plaquettes informatives de la DDT49 a été faite. Aucune autre action de prévention n'est envisagée dans le futur. A la suite du 2e entretien, une visite de terrain a été effectuée par le LRPC d'angers pour voir l'état général de quelques caves de la commune. L'aléa mouvements de terrain sur la commune Description générale Figure 1 : Localisation de la commune dans la région Saumuroise Tous les niveaux d'aléa se rencontrent sur la commune de Louerre. Louerre se situe au nord-ouest de la région saumuroise, au sud de la Loire. Les cours d'eau sont peu importants. Seuls deux ruisseaux traversent la commune : le ruisseau de Galardin, à l'ouest, et Le Meugon, à l'extrémité est. Le relief est marqué essentiellement sur le côté est de la commune. Néanmoins, la partie ouest est constituée de buttes dans lesquelles des cavités sont creusées. Sur l'étendue de la commune, plusieurs faciès géologiques donnent lieu au creusement de cavités : le tuffeau et la craie à Inoceramus Labiatus (partie inférieure du calcaire turonien). L'essentiel des cavités est localisé dans la partie ouest de la commune, au niveau des lieux-dits La Guéreterie, La Trésorerie, La Chalerie, La Haute Coudre ; et dans la partie centrale de la commune, dans le bourg de Louerre et les lieux-dits Le Vau et La Dronière. Il s'agit de caves, d'habitats troglodytiques et d'anciennes carrières souterraines ayant servies de champignonnières. Ces dernières ont des extensions pouvant atteindre 25 ha, telle que la carrière située à La Trésorerie. L'aléa faible connu est présent au niveau d'ensembles troglodytiques de faibles extensions à la Petite Coudre (source : CG49) et à l'aillou (sources : CG49, LRPCA 2010). La carrière d'avort, possédant un plan, est également classée en aléa connu (source : CG49). Au niveau des cavités dispersées de la Guinaie, des Amonets, du bourg de Louerre, du Vau et de la Chenaye, le zonage est de niveau faible estimé (source : CG49). Il existe également une cavité d'extension inconnue au sud-ouest du bourg de Louerre (source : photo-interprétation) et un souterrain au Bois Noblet (source : service régional d'archéologie), tous deux classés en aléa faible estimé. L'aléa moyen connu se rencontre au sud de la carrière de la Trésorerie où un plan existe, cette carrière possède deux étages dont le 2 e, malgré l'absence d'effondrement, suscite des appréhensions de la part de la mairie (sources : CG49, mairie). Un effondrement, qui s'est produit en bordure de troglodyte au Vau, est également classé en aléa moyen connu (source : mairie). Enfin le coteau de la carrière d'avort, en mauvais état, est classé en aléa moyen connu (source : LRPCA 2010). Les cavités dispersées du nord de la Trésorerie, de la Haute coudre et des caves du Chêne sont classées en aléa moyen estimé (sources : CG49, mairie). De plus, dans le nord de la Trésorerie, la carrière ne possède pas de plan. Au sud de la commune, dans le Bois de la Coudraye, une zone de cavités en mauvais état, avec un recouvrement très faible, et des amorces de fontis est également classée en aléa moyen estimé (sources : CG49, LRPCA 2010). Région Saumuroise, Atlas des cavités souterraines, Dossier n /5
3 CETE de l'ouest LRPC Angers Plusieurs zones présentent un classement en aléa élevé connu : Trois zones à la Haute Coudre où des troglodytes abandonnés sont en mauvais état et où des éboulements ont eu lieu (source : CG49), Au Moulinet, où existe un habitat troglodytique ayant un faible recouvrement et où des éboulements se sont produits (sources : CG49, service régional d'archéologie, LRPC 2010), A l'est de l'aillou où une petite cavité présente un fontis (sources : mairie, LRPCA 2010). Figure 2 : Zonage au niveau de la Trésorerie en 1996 Figure 3 : Zonage au niveau de la Trésorerie en 2010 Photo 1 : Amorce de fontis dans une cavité au Moulinet Photo 2 : Fontis venu au jour à l'est de l'aillou La création d'une zone d'aléa faible à la Petite Coudre, La création d'une zone d'aléa moyen au Bois de la Coudraye, La Châlerie est classée en aléa élevé estimé puisqu'il y existe des cavités dispersées et la carrière souterraine présente dans cette zone possède deux étages dont le 2 e a déjà subit des effondrements par le passé (source : mairie). La Dronière, possédant également des cavités dispersées ayant un faible recouvrement, est classée en aléa élevé estimé (source : mairie). Évolution de l'aléa depuis 1996 En parcourant la commune d'ouest en est, on peut noter : Le passage de l'aléa moyen connu à estimé au nord de la Trésorerie puisqu'il n'existe pas de plan de la carrière, Le passage de l'aléa faible à l'aléa moyen du sud de la Trésorerie car le 2 e étage de la carrière suscite des appréhensions de la part de la mairie, L'extension du zonage de la Guinaie pour prendre en compte toutes les cavités existantes (source : mairie), Le passage de l'aléa moyen à élevé à la Châlerie puisqu'il s'y est produit des effondrements, et l'extension de cette zone pour prendre en compte toutes les cavités existantes (source : mairie), Le passage de l'aléa faible à moyen aux caves du Chêne car elles sont en mauvais état (source : CG49), La création d'une zone d'aléa faible au Bois de Noblet, Le passage de l'aléa faible à moyen et élevé à la Haute Coudre, Figure 4 : Zonage au niveau de La Petite Coudre en 2010 Région Saumuroise, Atlas des cavités souterraines, Dossier n /5
4 CETE de l'ouest LRPC Angers Le passage de l'aléa faible à élevé à la Dronière car les cavités ont un recouvrement faible (source : mairie) et l'extension de cette zone vers le nord pour prendre en compte toutes les cavités existantes (source : photo-interprétation), La création d'une zone d'aléa élevé au Moulinet, La création d'une zone d'aléa faible à l'aillou, La création d'une zone d'aléa élevé à l'est de l'aillou, Figure 5 : Zonage de La Dronière en 1996 Figure 6 : Zonage de La Dronière en 2010 Figure 9 : Zonage au Moulinet et à L'Aillou en 2010 L'extension de la zone d'aléa faible du bourg de Louerre pour prendre en compte toutes les cavités existantes (source : mairie), La création d'une zone d'aléa faible au sud-ouest du bourg, La création d'une zone d'aléa moyen au Vau où s'est produit un effondrement, Le passage de l'aléa faible à moyen du coteau de la carrière d'avort. Figure 10 : Zonage à Avort en 1996 Figure 11 : Zonage à Avort en 2010 Figure 7 : Zonage au niveau du bourg de Louerre en 1996 Figure 8 : Zonage au niveau du bourg de Louerre en 2010 Région Saumuroise, Atlas des cavités souterraines, Dossier n /5
5 CETE de l'ouest LRPC Angers L'aléa mouvements de terrain dans les zones à enjeux Si on étudie le bâti (ensemble des habitations, bâtiments administratifs, bâtiments agricoles...de plus de 20 m²), 292 bâtiments se situent dans les zones à enjeux. 213 de ces bâtiments, soit 73%, sont construits dans des zones présentant un aléa mouvements de terrain. Le zonage global de l'aléa mouvements de terrain, avec une surface d'environ 76 ha, représente 5,3% de la surface totale de la commune. Figure 14 : Répartition des bâtiments dans les surfaces zonées des zones à enjeux Figure 12 : Répartition des surfaces zonées sur la surface totale de la commune Dans les zones à enjeux, 67 bâtiments, soit 23%, sont situés en zones d'aléa faible (aléa faible connu et aléa faible estimé confondus), 75 bâtiments, soit 25,7%, se situent en zone d'aléa moyen et 71 bâtiments, soit 24,3%, se situent en zone d'aléa élevé. Afin de préciser le risque mouvements de terrain, il a été défini, en concertation avec la DDT du Maine et Loire, des zones à enjeux à partir des POS et des PLU des communes. Ainsi les zones à enjeux regroupent les zones urbanisées et à urbaniser, les zones de hameaux et de loisirs. La surface de ces zones à enjeux est de 59 ha. Environ 27 ha présentent un zonage de l'aléa mouvements de terrain, soit 45,6%. Figure 13 : Répartition des surfaces zonées dans les zones à enjeux Dans les zones à enjeux, l'aléa faible (aléa faible connu et aléa faible estimé confondus) représente un pourcentage de surface zonée de 13%, 16,2% sont couverts par un zonage d'aléa moyen et 16,4% par un zonage d'aléa élevé. Région Saumuroise, Atlas des cavités souterraines, Dossier n /5
6 CETE de l'ouest LRPC Angers Actions à entreprendre D'après l'article L563-6 du code de l'environnement, il est de la compétence des communes d'établir, en tant que de besoin, une cartographie des cavités sur leur territoire : «Toute personne qui a connaissance de l'existence d'une cavité souterraine ou d'une marnière dont l'effondrement est susceptible de porter atteinte aux personnes ou aux biens, ou d un indice susceptible de révéler cette existence, en informe le maire, qui communique sans délai, au représentant de l'état dans le département et au président du conseil général, les éléments dont il dispose à ce sujet». Ainsi, afin de préciser le risque lié aux cavités souterraines, différentes actions doivent être envisagées par la commune et/ou les particuliers : Sensibiliser les habitants au risque lié à la présence des cavités souterraines par des actions de communication et d'information, Réaliser un recensement le plus exhaustif possible des cavités à partir d'une enquête orale approfondie, de recherches complémentaires dans les archives, de visites de terrain et de photointerprétation, Acquérir une connaissance générale des cavités par le biais d'un diagnostic qui pourrait prendre la forme d'une fiche par cavité (cf annexe 7) et d'un dimensionnement sommaire de chaque cavité. Ce relevé pourrait, dans un premier temps, être limité aux zones à enjeux, Améliorer la connaissance des anciennes carrières souterraines, en particulier celles qui n'ont pas de plan. Pour cela un relevé des puisards, puits d'aération et désordres en surface pourrait être réalisé sur l'ensemble de la commune. Si les enjeux le nécessitent, un relevé de géomètre pourrait ensuite être envisagé. C'est donc à la commune que revient la responsabilité de mettre en place des actions de communication et de réaliser ou faire réaliser un recensement des cavités et indices de cavités présents sur son territoire. En revanche, la reconnaissance et le diagnostic d'une cavité relève de la responsabilité du ou des propriétaires de cette cavité. Région Saumuroise, Atlas des cavités souterraines, Dossier n /5
7
8
9
10
11
Détermination des enjeux exposés
RAPPORTS CETE de LYON Centre d'études Techniques de LYON Département Laboratoire de Clermont-Ferrand Affaire 19526 Détermination des enjeux exposés au risque inondation de l'oeil à Cosne d'allier novembre
Plus en détailEtude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013
Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013 Zones d étude et problématiques Quartiers concernés par l étude 1. Centre ville 2. Schneider Quartier
Plus en détailPlan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011
Plan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011 D.D.T.M de la Somme SOMMAIRE Les risques majeurs sur le littoral
Plus en détailjanvier 2010 Construire en zone agricole Ce qu il faut savoir PRÉFECTURE DU RHÔNE
janvier 2010 Construire en zone agricole Ce qu il faut savoir PRÉFECTURE DU RHÔNE Préambule Pourquoi ce guide? Avant propos Dans le département du Rhône, l étalement urbain grandissant et les grands projets
Plus en détailMAIRIE DE BRENNILIS LE BOURG 29690 BRENNILIS EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRENNILIS.
MAIRIE DE BRENNILIS LE BOURG 29690 BRENNILIS EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE BRENNILIS. L'an deux mille douze, le 7 janvier à 10h30. Le Conseil Municipal de BRENNILIS, dûment
Plus en détailPLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS DE LES CHAPELLES
Ministère de l Écologie, de l Énergie du Développement durable et de la Mer PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS DE LES CHAPELLES Reunion du 20 janvier 2014 aux Chapelles Direction régionale de l Environnement,
Plus en détailPREFECTURE DE L OISE. Beauvais, le 2 mai 2006. Objet : modification du régime juridique des biens vacants sans maître
PREFECTURE DE L OISE Direction des Relations avec les Collectivités Locales Bureau de l'urbanisme, des affaires foncières et scolaires Affaire suivie par : M. ABDELLATIF Mme LENGLIN Tel : 03 44 06 12 76/
Plus en détailDemande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau
Demande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau Les plans d'eau peuvent avoir des usages différents à savoir agrément, défense contre l'incendie, élevage de poissons, irrigation,
Plus en détailEtat des risques naturels, miniers et technologiques
Etat des risques naturels, miniers et technologiques En application des articles L125-5 et R125-26 du code de l'environnement. Référence : 15/IMO/0204 Date de réalisation : 16 avril 2015 (Valable 6 mois)
Plus en détailFerme dite la Vieille Cour, actuellement maison
Ferme dite la Vieille Cour, actuellement maison 11 route côtière Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet Dossier IA17045091 réalisé en 2012 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Poitou-Charentes, Inventaire du patrimoine
Plus en détailCode de la publicité écologique
Code de la publicité écologique Code de la publicité écologique: Préambule Une société saine construit un avenir durable. De plus en plus, le souci de l'homme pour son environnement en constitue un élément
Plus en détailDirection du Logement et de l'habitat Sous-Direction de l'habitat
Bureau de la Protection des Locaux d'habitation Direction du Logement et de l'habitat Sous-Direction de l'habitat Règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement
Plus en détailAdapter le parc de logements à l âge et au handicap
Adapter le parc de logements à l âge et au handicap Jeudi 15 novembre 2007 Landivisiau Participants : CAROFF Marie-Françoise Délégué PLH Adjointe à Plounévez-Lochrist GUERNIC Françoise Armorique Habitat
Plus en détailZone d Aménagement Concerté et Lotissement
ZAC et Lotissement - Version 1 - Juin 2012 Zone d Aménagement Concerté et Lotissement Définition générale : Il existe deux procédures différentes permettant de réaliser une opération d aménagement : la
Plus en détailTableau 1 Routes nouvelles ou modifiées : les infrastructures concernées
Codes l'environnement Décret 95-22 du 9 janvier relatif à la limitation du bruit des aménagements et transports terrestres mai relatif au bruit des 97-110 du 12 relative à la prise en compte du bruit dans
Plus en détailCartographie couverture DSL Élaboration et utilisation
Aménagement Numérique des Territoires Cartographie couverture DSL Élaboration et utilisation Intervenant : René Jonchère Groupe ANT CETE de l'ouest Durée : 30 minutes Cartographie couverture DSL Cartographie
Plus en détail3-Résumé non technique
PRÉFET DES BOUCHES-DU-RHÔNE DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE Plan de Prévention du Bruit dans l Environnement des infrastructures de transports terrestres nationales (réseaux routier et ferroviaire) (1ère
Plus en détailLa charte forestière. Formation «Le foncier forestier, responsabilité des collectivités et outils à leur disposition» Sainte-Feyre 2 octobre 2013
La charte forestière Formation «Le foncier forestier, responsabilité des collectivités et outils à leur disposition» Sainte-Feyre 2 octobre 2013 Les biens sans maître Article 147 de la loi n 2004-809 du
Plus en détailEtat des risques naturels et technologiques
Etat des risques naturels et technologiques En application des articles L125-5 et R125-26 du code de l'environnement. Commande n 3505 Date de réalisation : 23 septembre 2011 (Valable 6 mois) Mode COMMANDE
Plus en détailPoint de situation au 5 juillet 2011 Information aux habitants 19 h30 Conseil municipal 21 h 30
Point de situation au 5 juillet 2011 Information aux habitants 19 h30 Conseil municipal 21 h 30 1 Bref rappel de l historique avant mars 2008 Les actions réalis alisées par l é équipe municipale depuis
Plus en détailCartes de bruit stratégiques
RAPPORTS CETE Normandie Centre LRB Laboratoire Régional de Blois Affaire 131550 Cartes de bruit stratégiques Réseau routier national de l'eure Résumé non technique Article 3 du décret du 24 mars 2006 Novembre
Plus en détailRESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE DES DANGERS
a RESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE DES DANGERS Synthèse de l'inventaire des accidents pour le secteur d'activité de la société MARIE DIDIER AUTOMOBILES Il ressort de l inventaire des accidents technologiques
Plus en détailL image satellite : simple effet de mode ou. apport réel?
Comment suivre les évolutions urbaines? L image satellite : simple effet de mode ou apport réel? Pierre ALBERT Scot Pierre ALBERT L image satellite : simple effet de mode ou apport réel? 29/10/04 1 Plan
Plus en détailLes versants sous-cavés
RAPPORT D ÉTUDE 15/01/2014 DRS-13-135675-12706A Les versants sous-cavés Contraintes réglementaires, caractérisation détaillée de site et validation de la méthodologie d évaluation de l aléa. Les versants
Plus en détailLe fonds de prévention des risques naturels majeurs dit «Fonds barnier» Les mesures subventionnables destinées aux particuliers et aux collectivités
Le fonds de prévention des risques naturels majeurs dit «Fonds barnier» Les mesures subventionnables destinées aux particuliers et aux collectivités Présentation du fonds Barnier Le fonds de prévention
Plus en détailDES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES Secrétariat CONF 3980/96
CONFERENCE DES REPRESENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES Secrétariat CONF 3980/96 Bruxelles, l (OR.dk) LIMITE NOTE DE TRANSMISSION Objet : Protection des consommateurs Les délégations trouveront
Plus en détailFasc. 653-20 II. GESTION DE L'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D'URBANISME : 1. 7. Délibération relative à l'instruction des autorisations d'urbanisme
Formulaire des Maires Fasc. 653-20 SOMMAIRE PRÉSENTATION GÉNÉRALE I. CERTIFICAT D'URBANISME : 1. 1. Certificat d'urbanisme 2. Certificat d'urbanisme d'information 3. Certificat d'urbanisme détaillé 4.
Plus en détailTAXES & PARTICIPATIONS : quelques outils à la disposition des communes
TAXES & PARTICIPATIONS : quelques outils à la disposition des communes La loi n 2000-1028 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain, dite «loi SRU», avait instauré une participation
Plus en détailDes Plans Habitat en Entreprise?
Des Plans Habitat en Entreprise? Concept et opportunité Journées Territoires Habitat Entreprises 20 & 21 novembre 2008 Une expérimentation interne Étudier la transposabilité des démarches de PDE aux problématique
Plus en détailCOMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 10 Décembre 2014 Après avoir approuvé le compte rendu de la réunion du 12 novembre 2014, le conseil municipal a examiné les dossiers et pris
Plus en détailAnalyse et conception des Systèmes d Information. La démarche Merise : La Maintenance
Analyse et conception des Systèmes d Information La démarche Merise : La Maintenance Place, spécificité, objectifs et principes directeurs Niveaux et catégories de maintenance Formes de maintenance Déroulement
Plus en détailINDICE DE FRÉQUENCE DES ACCIDENTS DE SERVICE
INDICATEUR 1 INDICE DE FRÉQUENCE DES ACCIDENTS DE SERVICE Mesurer la fréquence des accidents de service survenus dans l année. Renseigner sur la sinistralité dans le domaine des accidents de service entrainant
Plus en détailLe risque sismique : ce qui change
Le risque sismique : ce qui change Conséquences de la publication des décrets Intervenant Service Date Ministère de l'écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement www.developpement-durable.gouv.fr
Plus en détailLutte contre l étalement urbain
Lutte contre l étalement urbain L étalement urbain et la consommation d espace résultent de plusieurs causes cumulatives. Ces phénomènes s expliquent notamment par l insuffisance et l inadaptation de l
Plus en détailObjectifs : piloter l organisation à travers des indicateurs (regroupés dans un tableau de bord), et informer des résultats la hiérarchie.
C HAPI TRE 8 Tableau de bord et reporting Objectifs : piloter l organisation à travers des indicateurs (regroupés dans un tableau de bord), et informer des résultats la hiérarchie. 1 Principes A Le tableau
Plus en détailPays Rhin-Vignoble -Grand Ballon
Pays Rhin-Vignoble -Grand Ballon Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) Réunion commission EauBiodiversité-Déchets 22 janvier 2015 DGALN - Direction de l'eau et de la Biodiversité 1 Ordre du jour
Plus en détailProjet pour la création de nouveaux ateliers d artistes à Marseille, Association ART 13. I Etat des lieux
1 Projet pour la création de nouveaux ateliers d artistes à Marseille, Association ART 13 I Etat des lieux Le parc d ateliers «publics» loués aux artistes contemporains à Marseille est de : - 10 ateliers
Plus en détailAnnexe 3 Captation d énergie
1. DISPOSITIONS GENERALES 1.a. Captation d'énergie. Annexe 3 Captation Dans tous les cas, si l exploitation de la ressource naturelle est soumise à l octroi d un permis d urbanisme et/ou d environnement,
Plus en détailDirective 2002/49/CE Cartes de bruit de la. Vienne. Réseau ferroviaire RAPPORT. CETE de LYON Centre d'études Techniques de LYON.
RAPPORT CETE de LYON Centre d'études Techniques de LYON Département Environnement Territoires Climat Affaire 51ES1125 Février 213 Directive 22/49/CE Cartes de bruit de la Vienne Réseau ferroviaire Février
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Élaboration du volet «éolien» du schéma régional du climat, de l air et de l énergie DREAL Nord Pas de Calais Service ECLAT CCTP volet éolien du SRCAE page 1
Plus en détailFOIRE AUX QUESTIONS PPRn GT de la côte d'ile de France secteur vallée de la Marne
FOIRE AUX QUESTIONS PPRn GT de la côte d'ile de France secteur vallée de la Marne Direction départementale des Territoires SOMMAIRE GÉNÉRALITÉS Qu'est ce que la prévention des risques? Qu'est ce qu'un
Plus en détailCIRCULAIRE N Mesdames et Messieurs les préfets de régions et de départements
Paris le, Le ministre de l'intérieur, le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement CIRCULAIRE N Mesdames et Messieurs les
Plus en détailLa base de données régionale sur les sols. d Alsace. La base de données régionale sur les sols d Alsace
3 outils complémentaires pour connaître les sols en Alsace La base de données régionale sur les sols d Alsace Le guide des sols d Alsace La base de données régionale sur les sols Le réseau de mesure de
Plus en détailDRAVEIL élabore son PLU
DRAVEIL élabore son PLU Réunion publique de quartier DANTON -LA VILLA DOMAINE DE VILLIERS Plan Local d Urbanisme VILLE DE DRAVEIL 10 JUIN 2010 La ville dans son contexte Situation géographique 19kmausuddeParis
Plus en détailInformation de l acquéreur ou du locataire. Obligations du vendeur ou du bailleur
Information de l acquéreur ou du locataire Obligations du vendeur ou du bailleur Introduction La loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation
Plus en détailMarin. 1ère Réunion publique. 18 juin 2014- Salle Polyvalente
Marin 1ère Réunion publique 18 juin 2014- Salle Polyvalente action municipale consultative et icipative les commissions thématiques les comités consultatifs les réunions publiques les comités de hameaux
Plus en détail3 Les premiers résultats des plans d'actions
3 Les premiers résultats des plans d'actions Les résultats que nous avons obtenus en ce qui concerne les plans d'action, résultent de l'analyse de 48 entreprises seulement. Revenons sur notre échantillon.
Plus en détailTutoriel - flux de facturation
1 of 12 17.01.2007 01:41 Tutoriel - flux de facturation Le schéma ci-dessous illustre le flux de facturation classique : Lors de la création d'une facture, elle possède l'état de brouillon, ce qui veut
Plus en détailLA (LES) LOGISTIQUE (S) Qu'est-ce que c'est? Que peuvent faire les pouvoirs publics? Michel VIARDOT WP 24 CEE/ONU 17-18 mars 2008 1
LA (LES) LOGISTIQUE (S) Qu'est-ce que c'est? Que peuvent faire les pouvoirs publics? Michel VIARDOT WP 24 CEE/ONU 17-18 mars 2008 1 Quatre volets - Description et périmètre de la logistique - La logistique
Plus en détailSEANCE DU 31 JANVIER 2013
SEANCE DU 31 JANVIER 2013 PRESENTS : M. Jean GELLÉ, Mme Caroline GUIGNARD, M. Gérard PIERRE, Mme Dominique REGNIER, M. Guy THIBAUDEAU, Mme Maryse THOMAS, M. Michel BIOTEAU, M. Hubert GARNIER, M. Franck
Plus en détailLettre d actualité de l urbanisme
n 3 Février 2010 Lettre d actualité de l urbanisme de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados 1- ACTUALITÉ DES DÉCISIONS DU CONSEIL D'ÉTAT Décision du conseil d'etat (CE) n
Plus en détailL archéologie préventive
L archéologie préventive Le code du patrimoine (livre V) : définit le patrimoine archéologique et l archéologie préventive, répartit les compétences entre les différents acteurs, décrit la mise en œuvre
Plus en détailObjet : Application du dispositif d'aide à l'acquisition d'un contrat de couverture complémentaire santé.
CIRCULAIRE : 143/2002 Date : 25/10/2002 Objet : Application du dispositif d'aide à l'acquisition d'un contrat de couverture complémentaire santé. Affaire suivie par : Mme Bernadette MOREAU!01 42 79 34
Plus en détailNatura 2000 Golfe du Morbihan
Natura 2000 Golfe du Morbihan FR5300029 Golfe du Morbihan, côte ouest de Rhuys FR5310086 Golfe du Morbihan COPIL du 14 février 2013 Direction régionale de l environnement, de l'aménagement et du logement
Plus en détailCertificat de surface privative
Certificat de surface privative Numéro de dossier : Date du repérage : Heure d arrivée : Durée du repérage : 14/IMO/0649/DRO 28 / 04 / 2014 9h00 03h00 La présente mission consiste à établir la superficie
Plus en détailDésignation. Localisation. Description de l édifice. Historique, datation édifice. Protection / Statut juridique. Architecte, auteur
Nom : Pont sur La Barberolle Typologie architecturale secondaire : Dénomination : ouvrage d'art / pont Dénomination secondaire : Typologie régionale : Localisation Canton : Bourg de Péage / Pays : Drôme
Plus en détailGUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012
GUIDE DE L'ARCHIVAGE OCTOBRE 2012 SOMMAIRE - Introduction Page 1 - Coordonnées du service d Archives de l INSERM Page 2 - Glossaire Page 3 - Les archives dans les bureaux Page 4 - Les archives administratives
Plus en détail1. IDENTIFICATION ET LOCALISATION GEOGRAPHIQUE 2. DESCRIPTION DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE CARACTERISTIQUES INTRINSEQUES
1. IDENTIFICATION ET LOCALISATION GEOGRAPHIQUE Codes entités aquifères Code entité V1 Code entité V2 concernées (V1) ou (V2) ou secteurs hydro à croiser : 532a 532b Type de masse d'eau souterraine : Imperméable
Plus en détailCommune d Aillevillers et Lyaumont CC du Val de Semouse
Commune d Aillevillers et Lyaumont CC du Val de Semouse Département de la Haute Saône Zonage d assainissement Renaud LADAME Chargé d Affaires Géoprotech Agence Franche Comté Hôtel dentreprises ZA les Charrières
Plus en détailÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LA VENDÉE. L expertise foncière au service. de vos projets
ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LA VENDÉE L expertise foncière au service de vos projets Mot du Président Alain LEBOEUF Président de l EPF de la Vendée Les données démographiques nous le rappellent chaque
Plus en détailARRÊTÉ accordant des permis de construire au nom de l État. Le Préfet de la Creuse
REPUBLIQUE FRANCAISE Préfet de la Creuse dossiers n et PC02323410A0001 date de dépôt : 18 février 2010 demandeur : WPD Energie 21 Limousin pour : construction de 5 éoliennes adresse terrains : lieux-dits
Plus en détailAide à l'utilisation de l'application 'base de données communales' intégrée à la plate-forme PEGASE. Interface 'Front-Office'
DREAL POITOU CHARENTE Aide à l'utilisation de l'application 'base de données communales' intégrée à la plate-forme PEGASE Interface 'Front-Office' Base de données communales Poitou- Charentes Alkante 2013
Plus en détailOPAH MODE D EMPLOI BOUCHES-DU-RHÔNE
OPAH MODE D EMPLOI BOUCHES-DU-RHÔNE Une OPAH? Qu est ce que c est? O.P.A.H = Opération Programmée d Amélioration de l Habitat. Il s'agit d'une action menée par Ouest Provence et les communes membres en
Plus en détail1 er Comité de Pilotage. Etude départementale sur le déploiement de bornes de charge pour véhicules électriques. 16 septembre 2014
1 er Comité de Pilotage Etude départementale sur le déploiement de bornes de charge pour véhicules électriques 16 septembre 2014 Introduction Présentation du Comité de Pilotage Présidé par le SYANE (JP
Plus en détailDIAGNOSTIC DU RESEAU D ALIMENTATION EN EAU POTABLE SCHEMA DIRECTEUR
COMMUNE DE LA VALLA EN GIER Le Bourg 42131 La Valla-en-Gier DIAGNOSTIC DU RESEAU D ALIMENTATION EN EAU POTABLE SCHEMA DIRECTEUR Rapport de Phase III Juin 2012 ICA ENVIRONNEMENT 6 Rue Emile Noirot - 42300
Plus en détailREUNION du CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 16 DECEMBRE 2011
REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 16 DECEMBRE 2011 Etaient présents ou représentés : JAN. DESREAC. REHEL. SAMSON. LUCAS. LHERMITTE. MENARD MA. BOURSEUL. ROUVRAIS (proc. à MENARD MA). BOURGET. BERTON
Plus en détailCompte Rendu Journée de lancement PCT Cœur de Flandre. Michel GILLOEN (Président Pays Cœur de Flandre)
Compte Rendu Journée de lancement PCT Cœur de Flandre 103 participants au matin Introduction de la journée de lancement Michel GILLOEN (Président Pays Cœur de Flandre) Le Plan Climat Territorial s intègre
Plus en détailPLAN D ACTION DE SANTÉ DENTAIRE PUBLIQUE 2005 2015. Bilan régional des activités 2012 2013
PLAN D ACTION DE SANTÉ DENTAIRE PUBLIQUE 2005 2015 Bilan régional des activités 2012 2013 PLAN D ACTION DE SANTÉ DENTAIRE PUBLIQUE 2005 2015 Bilan régional des activités 2012 2013 est une production
Plus en détailWorkshop Gestion de projet- IHEID- MIA- Décembre 2008 Cas Colombie Cucuta
PROJET FORMATION DE LEADERS POUR LA DEMOCRATISATION ET LE DEVELOPPEMENT LOCAL DANS LA MUNICIPALITE DE SAN JOSE DE CUCUTA COLOMBIE. 1. CADRE D'INSERTION DU PROJET Les conditions de vie de la population,
Plus en détailExemple et réflexion sur l utilisation de données satellitaires
Exemple et réflexion sur l utilisation de données satellitaires Données Global Forest Change Détection des coupes rases non reboisées Importance et répartition des coupes définitives Le renouvellement
Plus en détailCREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN
REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE
Plus en détailBTS Assistant de manager(s) LES FINALITES PROFESSIONNELLES
BTS Assistant de manager(s) LES FINALITES PROFESSIONNELLES 1 FINALITÉ 1 Soutien à la communication et aux relations internes et externes L assistant facilite la communication à tous les niveaux (interpersonnel,
Plus en détailIntervenant : Séverin Poutrel, BURGEAP
Capacités d accueil, aménagements commerciaux, mutabilité foncière : des outils concrets pour construire un SCOT intégrant les vulnérabilités énergétiques et climatique Intervenant : Séverin Poutrel, BURGEAP
Plus en détailREDIGER UN COMPTE RENDU DE TYPE JOURNALISTIQUE
FICHE MEDIAS N 1 REDIGER UN COMPTE RENDU DE TYPE JOURNALISTIQUE A l'attention des enseignants des cycles II et III Initiative de sensibilisation au handicap mental l'écolensemble Objectifs pédagogiques
Plus en détailRapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l assainissement de la station de pompage des eaux usées du Port
TRAVAUX PUBLICS 01-021 Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l assainissement de la station de pompage des eaux usées du Port (Du 20 août 2001) Monsieur le
Plus en détailDOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION RÉSUMÉ DE L ANALYSE D IMPACT. accompagnant la
COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 4.10.2012 SWD(2012) 291 final DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION RÉSUMÉ DE L ANALYSE D IMPACT accompagnant la proposition de règlement du Parlement européen
Plus en détailPage 2 Routes départementales - département de LA CREUSE - Elaboration des cartes de bruit stratégiques
Rapport Sommaire 1. TEXTES DE REFERENCES... 3 2. OBJET DE L ETUDE... 3 3. CONTENU DES CARTES DE BRUIT STRATEGIQUES... 4 1.1. Documents graphiques... 4 4. METHODE DE CALCUL ET PARAMETRES RETENUS... 4 1.2.
Plus en détailLES CONSTRUCTIONS EN ZONE AGRICOLE
Direction départementale des territoires PRÉFET DES HAUTES-ALPES Service d'appui territorial Application du droit des sols LES CONSTRUCTIONS EN ZONE AGRICOLE D'une manière générale, les zones naturelles
Plus en détailQuel contrôle de gestion pour les ONG 1?
Quel contrôle de gestion pour les ONG 1? (Rémi Bachelet et Nathalie Claret) Dans le cadre de l atelier portant sur les nouveaux champs du contrôle de gestion, une réflexion sur la place de ce dernier dans
Plus en détailSOMMAIRE 1. CONSIDERATIONS GENERALES... 3
SOMMAIRE 1. CONSIDERATIONS GENERALES... 3 1.1 PORTEE DU PPR... 3 2. EXPLICATIONS CONCERNANT LES REGLES DE CONSTRUCTION UTILISEES DANS LE REGLEMENT... 5 2.1 FAÇADES EXPOSEES... 5 2.2 HAUTEUR PAR RAPPORT
Plus en détailPlans de prévention des risques technologiques :
Plans de prévention des risques technologiques : Autorisations d urbanisme et contrôle des constructions Jeudi 4 décembre 2014 136 avenue des Champs-Elysées 75008 Paris - Tél. : +33 (0)1 53 93 30 00 Fax
Plus en détailOffre et recours aux soins de premiers recours sur le Pays Sud Charente
Offre et recours aux soins de premiers recours sur le Pays Sud Charente Cette étude a été réalisée en collaboration entre les services de l Agence Régionale de Santé (ARS), Mme Anne ROUSSEL, statisticienne
Plus en détailCATASTROPHES NATURELLES PREVENTION ET ASSURANCES
CATASTROPHES NATURELLES PREVENTION ET ASSURANCES Mission des sociétés d assurances pour la connaissance et la prévention des risques naturels WWW.mrn-gpsa.org Une association créée en 2000 entre : Mission
Plus en détailCompte rendu du Conseil Municipal d Orgerus Séance du 5 avril 2013 20 heures 30
MAIRIE D ORGERUS 78910 Compte rendu du Conseil Municipal d Orgerus Séance du 5 avril 2013 20 heures 30 L an Deux Mil treize Le Vendredi cinq avril vingt heures trente minutes Le Conseil Municipal légalement
Plus en détailP.L.U. Plan Local d'urbanisme PRESCRIPTION D'ISOLEMENT ACOUSTIQUE AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES TERRESTRES DOCUMENT OPPOSABLE
Commune du Département de l'oise P.L.U Plan Local d'urbanisme PRESCRIPTION D'ISOLEMENT ACOUSTIQUE AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES TERRESTRES DOCUMENT OPPOSABLE Document Établi le 20 septembre 2013 Le
Plus en détailGLOBAL SUPPLY CHAIN MANAGEMENT & STRATEGIE LOGISTIQUE
GLOBAL SUPPLY CHAIN MANAGEMENT & STRATEGIE LOGISTIQUE La logistique représentait traditionnellement l activité allant de la mise à disposition des produits finis par l usine ou le négociant jusqu à la
Plus en détailLes communes et les intercommunalités sont compétentes pour assurer le service de la distribution d eau et l'assainissement.
Les communes et les intercommunalités sont compétentes pour assurer le service de la distribution d eau et l'assainissement. Elles peuvent gérer ces services directement en régie, ou avoir recours à une
Plus en détailLa veille d'information sur Internet
1 La veille d'information sur Internet Cours IV : I - Une introduction générale Peter Stockinger Séminaire de Maîtrise en Communication Interculturelle à l'institut National des Langues et Civilisations
Plus en détailSommaire. Les lotissements à partir du 1er mars 2012. Février 2012. Caractéristiques d un lotissement...2. Constitue un lotissement...
Les lotissements à partir du 1er mars 2012 Février 2012 Sommaire Caractéristiques d un lotissement...2 Constitue un lotissement...2 Ne constitue pas un lotissement...2 Les procédures applicables et leur
Plus en détailP R E AV I S N 3 1 / 2 0 0 8. Parcelle no 48 - Secteur Ramiers Demande de crédit extrabudgétaire. pa_31_secteur-ramiers-p-48.doc/29.09.
P R E AV I S N 3 1 / 2 0 0 8 Parcelle no 48 - Secteur Ramiers Demande de crédit extrabudgétaire pa_31_secteur-ramiers-p-48.doc/29.09.2008/15:48:37 Table des matières Préambule 3 Evolution de la situation
Plus en détailRéunion d échanges relative à l organisation des missions d instruction des autorisations d urbanisme
Direction Départementale des Territoires du Cher Réunion d échanges relative à l organisation des missions d instruction des autorisations d urbanisme Sommaire Organisation de l application du droit des
Plus en détailOBSERVATOIRE DES SERVICES PUBLICS D EAU ET D ASSAINISSEMENT RAPPORT NATIONAL DES DONNEES SISPEA - SYNTHESE EDITION DE JUILLET 2015 DONNEES 2012
OBSERVATOIRE DES SERVICES PUBLICS D EAU ET D ASSAINISSEMENT RAPPORT NATIONAL DES DONNEES SISPEA - SYNTHESE EDITION DE JUILLET 2015 DONNEES 2012 Face à la diversité du paysage des services publics d eau
Plus en détailRÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère du logement et de l égalité des territoires
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère du logement et de l égalité des territoires Instruction du Gouvernement du 28 Mai 2014 relative au développement de la construction de logement par dérogation aux règles
Plus en détailGT Urbanisme GEOPAL - N 2
Direct ion t errit oriale Ouest GT Urbanisme GEOPAL - N 2 18 décembre 2014 GT URBA GEOPAL GT Urbanisme GEOPAL - N 2 Présentations - Tour de table Validation CR GTUG précédent... Retour sur l'enquête «Plateformes
Plus en détailDéfaut de paiement : une obligation incomplète
Défaut de paiement : une obligation incomplète La loi de 2003 relative à la Centrale des Crédits aux Particuliers (CCP) organise l'enregistrement de tous les crédits à la consommation et crédits hypothécaires
Plus en détailPlan de formation Personnel de l UCE
Plan de formation Personnel de l UCE Juin 2015 Sommaire Contexte Termes de référence du consultant Environnementales et Sociales Termes de référence pour l archivage électronique des documents Proposition
Plus en détailÉtude de la carte de Vézelise. Initiation à la lecture du relief sur une carte topographique
Étude de la carte de Vézelise Initiation à la lecture du relief sur une carte topographique Double objectif de la séance Étude d un paysage lorrain de côte Apprentissage de la lecture du relief sur une
Plus en détailLes pôles commerciaux et leurs magasins
Les pôles commerciaux et leurs magasins Julien Fraichard* Pour les commerçants, l'implantation de leur établissement dans le tissu urbain est primordiale. Certains types de commerces, comme les magasins
Plus en détailREUSSIR VOTRE ACHAT IMMOBILIER. Les frais annexes
REUSSIR VOTRE ACHAT IMMOBILIER 2 Les frais annexes La réussite de votre projet d habitation dépen Sachez évaluer le coût réel de votre projet en prenant en compte tous les frais annexes qu il entraîne
Plus en détail