Extrait du Guide Pratique des Représentants du Personnel
|
|
- Edith Goulet
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Extrait du Guide Pratique des Représetats du Persoel Partie 5 - Moyes mis à dispositio des ititutios représetatives du persoel 5-4 Les heures de délégatio et la liberté de déplacemet A) Les heures de délégatio 4) L utilisatio des heures de délégatio / Des explicatios claires Retrouvez les référeces au Code du travail b. Décompte des heures de délégatio. toutes les heures passées par les représetats du persoel pour lʼexercice de leur madat e sʼimputet pas sur leur crédit dʼheures. b-1. activités imputables sur le crédit d heures (liste o exhaustive) : répodre à ue covocatio de lʼispecteur du travail das le cadre dʼue equête faisat suite à ue demade dʼautorisatio de liceciemet ; temps passé par les membres du comité dʼetreprise e réuio préparatoire, e dehors de la présece de lʼemployeur, ou e commissio facultative, sauf accord cotraire ; temps passé par u comité dʼetreprise à assurer sa propre défese lors dʼue cotestatio par lʼemployeur de lʼutilisatio de so crédit dʼheures (Cass. ass. ple. 31 octobre 1969, Bull, ass. ple., 7) ; temps passé par des délégués du persoel et délégués sydicaux e permaece ou à predre des cotacts directs avec les salariés à leur poste de travail ; temps cosacré par les membres du CHsCt aux cotrôles de sécurité effectués das lʼétablissemet (Cass. soc., 20 décembre 2006, ) ; temps passé à des travaux liés à ue restructuratio de lʼetreprise aisi quʼà lʼamélioratio des coditios saitaires dʼexercice du travail (Cass. soc., 14 février 2007, ). b-2. activités e s imputat pas sur le crédit d heures : le temps passé aux réuios avec lʼemployeur ou aux commissios obligatoires du comité dʼetreprise. il doit toutefois être payé comme temps de travail (C. trav., art. l al. 4 (comité dʼetreprise), l (délégués du persoel), l al. 6 (délégués sydicaux pour les réuios à lʼiitiative de lʼemployeur), art. l al. 4 (CHsCt) ; le temps de trajet pour se redre aux réuios du comité dʼetreprise (par exemple au siège de lʼassociatio), ou e reveir, costitue u temps de travail effectif dès lors quʼil est effectué e dehors de lʼhoraire ormal du représetat du persoel (Cass. soc. 3 avril 2001) ; les heures de formatio des membres du comité dʼetreprise (stage de formatio écoomique dʼue durée maximale de 5 jours) et des représetats du persoel au CHsCt (voir chapitre 6-5-3). Ce temps est rémuéré comme temps de travail ; Pour les membres du CHSCT : le temps passé aux equêtes meées après u accidet du travail grave, ou des icidets répétés ayat révélé u risque grave ou ue maladie professioelle ou àcaractèreprofessioelgrave; le temps passé à la recherche de mesures prévetives das les situatios dʼurgece et de cas graves, e particulier e cas dʼalerte ou de retrait dʼu salarié de so poste de travail pour dager grave et immiet ; le temps passé aux réuios de coordiatio écessaires das lʼhypothèse où il existe plusieurs CHsCt ; le temps passé e formatio (voir ifra). Guide Pratique des représetats du Persoel - editios tissot - Javier 2011 G 1
2 c. Présomptio de boe utilisatio les représetats du persoel sot cesés utiliser leurs heures de délégatio coformémet à leur missio légale. o parle de la présomptio de boe utilisatio. ils ʼot doc aucu compte à redre préalablemet à lʼemployeur. les suppléats bééficiet égalemet de la présomptio de boe utilisatio des heures prises pour exercer leur madat e remplacemet dʼu titulaire empêché (Cass. soc., 30 mai 1990). la présomptio de boe utilisatio sʼapplique aussi bie aux heures légales quʼaux heures accordées par ue covetio ou accord collectif de travail (Cass. soc., 9mai1989). Importat! Suivez os coseil utiles Notez-le : Que doit faire l employeur lorsqu il coteste l utilisatio faite par u représetat du persoel de ses heures de délégatio? Même sʼil est absolumet covaicu dʼue mauvaise utilisatio (par exemple à des fis persoelles), lʼemployeur doit, malgré tout, lui payer lʼitégralité de ses heures àéchéaceormale. il doit esuite impérativemet, préalablemet à toute actio judiciaire e remboursemet, lui demader, voire le mettre e demeure, de lui fourir des iformatios sur les activités exercées pedat le temps de délégatio (Cass. soc., 13 jui 1996). adéfautderéposespotaéedureprésetatdupersoel,ildevrademadere justice à ce derier des précisios sur lʼutilisatio de ses heures de délégatio. Cette demade pourra être portée devat le juge des référés du Coseil de prudʼhommes compétet. DEVANT LES TRIBUNAUX Le o-paiemet des heures de délégatio est costitutif d u délit d etrave (Cass. crim., 11 mai 1999). après paiemet des heures, lʼemployeur peut demader au représetat du persoel des précisios sur les activités exercées pedat ses heures de délégatio (Cass. soc., 30 ovembre 2004, 2357 et 23 mai 2007, ). das ce cotexte, les membres du comité dʼetreprise e peuvet se coteter de fourir pour chaque mois des imprimés portat, outre les idicatios mauscrites de dates et de ombre dʼheures de délégatio, des metios rédigées à lʼavace, sas précisio sur la ature des activités exercées. a défaut de justificatio, les salariés membres du comité dʼetreprise peuvet être codamés au remboursemet des sommes dot ils avaiet bééficié au titre dʼheures de délégatio. Coseil : le représetat du persoel doit, par exemple, idiquer quʼil sʼest redu à tel edroit ou maifestatio, ou occupé de tel problème. / Guide Pratique des représetats du Persoel - editios tissot - Javier
3 BON DE COMMANDE Votre commade : Guide Pratique des Représetats du Persoel Cochez votre choix : Frais de Frais d ouverture Réf. Prix HT port HT** d aboemet Total HT Total TTC HT Offre DUO Papier + Iteret L aboemet d 1 a compred : le guide pratique das u ouvrage broché (éditio auelle), les e-ews de votre choix et l accès illimité sur au guide pratique (mises à jour trimestrielles), à votre covetio collective, aux modèles persoalisables à télécharger, aux bulletis de veille et au Code du travail. RP0D 280,00 7,50 35,00 322,50 349,49 Offre Iteret L aboemet d 1 a compred : l accès illimité sur au guide pratique (mises à jour trimestrielles), aux e-ews de votre choix, à votre covetio collective, aux modèles persoalisables à télécharger, aux bulletis de veille et au Code du travail. RP0W 230,00 35,00 265,00 287,96 Pour toute commade, recevez gratuitemet le mémo pratique Vos représetats du persoel : 110 réposes utiles pour tous les jours. Votre mode de paiemet : Chèque bacaire ou postal (à l'ordre des ÉDITIONS TISSOT) Viremet bacaire (Baque LAYDERNIER - RIB ) Vos coordoées : *Champs obligatoires Raiso sociale*:... Civilité* : M. Mme Mlle Nom*:... Préom*:... *:... Foctio*:... Adresse de facturatio*:... Code postal*: Ville*:... Adresse de livraiso (si différete) :... Code postal : Ville :... Tél.* :... Fax :... Effectif :... N SIRET :... Code N.A.F. :... Commetaires : Tarifs HT valables jusqu au 31/12/2012. Tarifs TTC susceptibles d ajustemet e foctio du taux de TVA e vigueur à la date de commade. L aboemet couvre ue période d u a et se reouvelle par tacite recoductio. Coformémet à la loi Iformatique et Libertés du 06/01/78, vous disposez d u droit d accès et de rectificatio pour toute iformatio vous cocerat. **DOM-COM et étrager : selo os coditios géérales de vete dispoibles sur ue participatio aux frais de port et d'emballage d'u motat forfaitaire de 18 HT (pour toute commade au motat iférieur à 120 HT) ou de 27 HT (pour toute commade au motat supérieur ou égal à 120 HT) pourra vous être réclamée. Photos, dates et sujets o cotractuels. Les coditios géérales de vete sot dispoibles sur simple demade ou sur le site Date, cachet et sigature obligatoires Pour tout reseigemet, otre service cliet est à votre dispositio au : /73/WQ/T Éditios Tissot - B.P Aecy-le-Vieux Cedex Fax service.cliet@editios-tissot.fr SAS au capital de euros R.C. Aecy 76 B 129 SIRET NAF 5811Z TVA itracommuautaire FR 60/
4 Formatios Spé c CE ial pratiques & opératioelles e droit du travail Les egagemets Tissot Des programmes clairs, accessibles à tous et sas jargo juridique Des réposes simples, pratiques et directemet applicables à votre quotidie Des coseils adaptés à la réalité de vos missios Les formatios faites pour vous Missios du CE Sécurité Saté au travail Secrétaire CE, Trésorier CE Élu du CE, Élu d ue DUP Défese des salariés Droit du travail pour o-juriste Madat du CHSCT Risques psychosociaux Accompager les salariés fragilisés Retrouvez le programme complet des formatios et iscrivez-vous sur le site P Pour plus de reseigemets, cotactez-ous Tél : cotact@tissot-formatio.fr
5 Bulleti d iscriptio À imprimer, compléter et revoyer : Par fax au Par mail à cotact@tissot-formatio.fr Par courrier à Tissot Formatio rue de Crimée PARIS Vous pouvez égalemet réserver : Par téléphoe au Sur TITRE DU STAGE DATES ET LIEUX *Groupez vos iscriptios pour bééficier de tarifs préféretiels ( 10 % sur vos 2 ème et 3 ème iscriptios ; 15 % sur la 4 ème et suivates). Les réductios s appliquet sur les formatios les mois chères et e sot pas cumulables avec d autres offres. N de déclaratio d activité : Motat Participat 1 Remise Prix Participat 1 : Motat Participat 2 10 % Motat Participat 3 10 % TOTAL HT TOTAL TTC (TVA : 19,6 %) Participat 2 : Participat 3 : Resposable du suivi de l iscriptio : Adresse de facturatio (si différete) / orgaisme collecteur : FONCTION : NAF : TAILLE : ADRESSE : FONCTION : NAF : TAILLE : ADRESSE : CODE POSTAL : VILLE : CODE POSTAL : VILLE : Cachet, date et sigature : /73/WO/T CONDITIONS GENERALES DE PARTICIPATION L iscriptio aux formatios suppose le revoi à Tissot Formatio, par courrier, télécopie ou sur le site d u bulleti d iscriptio dûmet complété soit par le stagiaire, soit par le resposable de l iscriptio. Les iscriptios par téléphoe e sot défiitivemet prises e compte qu à réceptio d ue cofirmatio écrite. Suite à la réceptio du bulleti d iscriptio, le stagiaire reçoit sa covetio de formatio récapitulat l esemble des caractéristiques de la formatio. Les réductios pour iscriptios multiples s appliquet sur les formatios les mois chères et e sot pas cumulables avec d autres offres. Les frais d iscriptio compreet l accès à la formatio, les pauses, le déjeuer et aux documets dédiés. Ils e compreet pas l hébergemet et le trasport. Tissot Formatio se réserve le droit de modifier le programme si les circostaces les y obliget, sas que les participats e puisset prétedre à ue quelcoque idemisatio. Dates, programmes et iterveats o cotractuels. Le règlemet peut se faire par chèque ou par viremet à l ordre de : Éditios Tissot. Domiciliatio : Layderier Etreprises Baque : Layderier - Code baque : Code guichet : N de compte : Clé RIB : 20 BIC : LAYDFR2W IBAN : FR Adresse d evoi du règlemet : éditios Tissot - Tissot Formatio BP Aecy-le-Vieux Cedex Remplacemet / Report Les participats peuvet, sas frais, se faire remplacer ou reporter leur iscriptio à ue date ultérieure. E cas d aulatio reçue mois de 15 jours avat la date de la Formatio, les frais d iscriptio restet dûs e totalité. E cas d aulatio reçue plus de 15 jours avat la date de la Formatio, des frais de dossier à hauteur de 190 HT serot dûs. Les aulatios doivet ous être commuiquées par écrit, le cachet de la poste faisat foi. Cofidetialité Le stagiaire s iterdit de reproduire ou de représeter au bééfice de toute persoe ayat pas pris part à la formatio, à titre gratuit ou oéreux, tout ou partie des supports de formatio qui lui ot été remis, sas avoir préalablemet obteu l autorisatio expresse des Éditios Tissot ou de ses ayats droit. Iformatique et libertés E applicatio de la loi Iformatique et Libertés du 6/01/1978, les iformatios qui vous sot demadées sot écessaires au traitemet de votre iscriptio. Vous pouvez exercer votre droit d accès, d oppositio et d aulatio par courrier adressé à Tissot Formatio - BP Aecy-le-Vieux Cedex. Vos doées persoelles peuvet être trasmises à os parteaires commerciaux. Vous pouvez vous y opposer e écrivat à cette même adresse.
Opérations bancaires avec l étranger *
Opératios bacaires avec l étrager * Coditios bacaires au 1 er juillet 2011 Etreprises et orgaismes d itérêt gééral Opératios à destiatio de l étrager Viremets émis vers l étrager : viremet e euros iférieur
Plus en détailTARIFS BANCAIRES. Opérations bancaires avec l étranger Extrait des conditions bancaires au 1 er juillet 2014. Opérations à destination de l étranger
Opératios bacaires avec l étrager Extrait des coditios bacaires au 1 er juillet Opératios à destiatio de l étrager Viremets émis vers l étrager : Frais d émissio de viremets e euros (3) vers l Espace écoomique
Plus en détailCompte Sélect Banque Manuvie Guide du débutant
GUIDE DU DÉBUTANT Compte Sélect Baque Mauvie Guide du débutat Besoi d aide? Preez quelques miutes pour lire attetivemet votre Guide du cliet. Le préset Guide du débutat vous facilitera l utilisatio de
Plus en détailChap. 6 : Les principaux crédits de trésorerie et leur comptabilisation
1 / 9 Chap. 6 : Les pricipaux crédits de trésorerie et leur comptabilisatio Le cycle d exploitatio des etreprises (achats stockage productio stockage vetes) peut etraîer des décalages de trésorerie plus
Plus en détailChap. 6 : Les principaux crédits de trésorerie et leur comptabilisation
Chap. 6 : Les pricipaux crédits de trésorerie et leur comptabilisatio Les etreprises ot souvet besoi de moyes de fiacemet à court terme : elles ot alors recours aux crédits bacaires (découverts bacaires
Plus en détailLes nouveaux relevés de compte
Ifo CR Les ouveaux relevés de compte Les relevés de compte actuels du Crédit Agricole de Champage-Bourgoge sot issus de la migratio iformatique sur le GIE AMT e 2001 : petit format (mais A4 pour les Professioels),
Plus en détailExtrait N 3 de «Les représentants du personnel et la défense des salariés» Partie 04 - Informer les salariés pour faire valoir leurs droits à congés
Extrait N 3 de «Les représentants du personnel et la défense des salariés» Partie 04 - Informer les salariés pour faire valoir leurs droits à congés Tous les thèmes qui vous intéressent pour la défense
Plus en détailChoisissez la bonne carte. Contribuez au respect de la nature avec les cartes Visa et MasterCard WWF. Sans frais supplémentaires.
Toutes les cartes de crédit e se ressemblet pas. Les cartes Visa et MasterCard WWF vous offret tous les avatages d ue carte de crédit classique. Vous disposez toujours et partout d ue réserve d arget das
Plus en détailfor a living planet WWF ZOOM: votre carte de crédit personnalisée
for a livig plaet WWF ZOOM: votre carte de crédit persoalisée Le meilleur pour vous. Le meilleur pour l eviroemet. Ue carte de crédit du WWF. Vous faites u geste e faveur de la ature. Sas frais supplémetaires.
Plus en détailExtrait gratuit du guide Formulaire Social BTP commenté
Extrait gratuit du guide Formulaire Social BTP commenté Chap. 03/1 : Élaborer les règles de discipline dans l entreprise N o 03/1-060 Note de service sur la rémunération des temps de trajet Vous gérez
Plus en détailExtrait du Guide Pratique du Trésorier CE
Extrait du Guide Pratique du Trésorier CE Partie 3 - Lacomptabilité pas à pas 3.1 La mise en place d une comptabilité A-Lesobligationscomptablesducomité d entreprise Référence Internet TCE.31.A TCE.31.A
Plus en détailMUTUELLE D&O MUTUELLE D&O. Copilote de votre santé. AGECFA-Voyageurs CARCEPT CARCEPT-Prévoyance CRC CRIS CRPB-AFB
MUTUELLE D&O MUTUELLE D&O Copilote de votre saté AGECFA-Voyageurs CARCEPT CARCEPT-Prévoyace CRC CRIS CRPB-AFB DOMISSIMO-Assuraces DOMISSIMO-Services FONGECFA-Trasport IPRIAC MUTUELLE D&O OREPA-Prévoyace
Plus en détailRECHERCHE DE CLIENTS simplifiée
RECHERCHE DE CLIENTS simplifiée Nous ous occupos d accroître votre clietèle avec le compte Avatage d etreprise Pour trouver des cliets potetiels grâce à u simple compte bacaire Vous cherchez des idées
Plus en détailExtrait du Guide Pratique du Trésorier CE
Extrait du Guide Pratique du Trésorier CE Partie 2 - Les ressources financières du CE 2.1 Le calcul des subventions du CE 2.1 Le calcul des subventions du CE B-La subvention destinée au financement des
Plus en détailUn accès direct à vos comptes 24h/24 VOTRE NUMÉRO CLIENT. www.bnpparibas.net. Centre de Relations Clients 0 820 820 001 (0,12 /min)
* selo coditios cotractuelles e vigueur. U accès direct à vos comptes 24h/24 VOTRE NUMÉRO CLIENT + VOTRE CODE SECRET * : www.bpparibas.et Cetre de Relatios Cliets 0 820 820 001 (0,12 /mi) Appli Mes Comptes
Plus en détailRemboursé par l assurance maladie obligatoire 100% 100% 200%
Mutuelle Saté pompiers - pats Offre reservee SPASDIS prévi POMPIERS surcomplemetaire spasdis CUMUL maladie (1) Cosultatios, visites (gééralistes / spécialistes) 130% 70 % 200 % Pharmacie : médicamets remboursés
Plus en détailMobile Business. Communiquez efficacement avec vos relations commerciales 09/2012
Mobile Busiess Commuiquez efficacemet avec vos relatios commerciales 9040412 09/2012 U choix capital pour mes affaires Pour gérer efficacemet ses affaires, il y a pas de secret : il faut savoir predre
Plus en détailLa France, à l écoute des entreprises innovantes, propose le meilleur crédit d impôt recherche d Europe
1/5 Trois objectifs poursuivis par le gouveremet : > améliorer la compétitivité fiscale de la Frace > péreiser les activités de R&D > faire de la Frace u territoire attractif pour l iovatio Les icitatios
Plus en détailLe chef d entreprise développe les services funéraires de l entreprise, en
Le chef d etreprise développe les services fuéraires de l etreprise, e assurat lui-même tout ou partie des activités de vete et e ecadrat directemet le persoel techique et commercial et d exploitatio.
Plus en détailRèglement Général des opérations
Deutsche Bak Règlemet Gééral des opératios AVRIL 2015 Deutsche Bak AG est u établissemet de crédit de droit allemad, dot le siège social est établi 12, Tauusalage, 60325 Fracfort-sur-le-Mai, Allemage.
Plus en détailOne Office Voice Pack Vos appels fixes et mobiles en un seul pack
Uique! Exteded Fleet Appels illimités vers les uméros Mobistar et les liges fixes! Oe Office Voice Pack Vos appels fixes et mobiles e u seul pack Commuiquez et travaillez e toute liberté Mobistar offre
Plus en détailChap. 5 : Les intérêts (Les calculs financiers)
Chap. 5 : Les itérêts (Les calculs fiaciers) Das u cotrat de prêt, le prêteur met à la dispositio de l empruteur, à u taux d itérêt doé, ue somme d arget (le capital) qu il devra rembourser à ue certaie
Plus en détailUne action! Un message!
Ue actio! U message! Cotact Master est u service exclusif de relaces automatiques de vos actes vers vos cliets, par SMS, messages vocaux, e-mails, courrier... Il se décleche lorsque vous réalisez ue actio
Plus en détailRenseignements et monitoring. Renseignements commerciaux et de solvabilité sur les entreprises et les particuliers.
Reseigemets et moitorig. Reseigemets commerciaux et de solvabilité sur les etreprises et les particuliers. ENSEMBLE CONTRE LES PERTES. Reseigemets Creditreform. Pour plus de trasparece. Etreteir des rapports
Plus en détailLa fibre optique arrive chez vous Devenez acteur de la révolution numérique
2 e éditio Edité par l Autorité de régulatio des commuicatios électroiques et des postes RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉCEMBRE 2010 La fibre optique arrive chez vous Deveez acteur de la révolutio umérique Petit
Plus en détailExtrait gratuit des fiches conseils «Gestion pratique des rémunérations du BTP»
Extrait gratuit des fiches conseils «Gestion pratique des rémunérations du BTP» Exonérations, déductions, abattements Choisir l abattement de 10 % dans les entreprises du BTP Référence Internet GRB.06.3.010
Plus en détailUNIVERSITE MONTESQUIEU BORDEAUX IV. Année universitaire 2006-2007. Semestre 2. Prévisions Financières. Travaux Dirigés - Séances n 4
UNVERSTE MONTESQUEU BORDEAUX V Licece 3 ère aée Ecoomie - Gestio Aée uiversitaire 2006-2007 Semestre 2 Prévisios Fiacières Travaux Dirigés - Séaces 4 «Les Critères Complémetaires des Choix d vestissemet»
Plus en détailComment les Canadiens classent-ils leur système de soins de santé?
Novembre Les sois de saté au Caada, c est capital bulleti o 4 Commet les Caadies classet-ils leur système de sois de saté? Résultats du sodage iteratioal du Fods du Commowealth sur les politiques de saté
Plus en détail2 ième partie : MATHÉMATIQUES FINANCIÈRES
2 ième partie : MATHÉMATIQUES FINANCIÈRES 1. Défiitios L'itérêt est l'idemité que doe au propriétaire d'ue somme d'arget celui qui e a joui pedat u certai temps. Divers élémets itervieet das le calcul
Plus en détailTélé OPTIK. Plus spectaculaire que jamais.
Télé OPTIK Plus spectaculaire que jamais. Vivez toute la puissace de la télévisio sur IP grâce au réseau OPTIK 1 de TELUS et découvrez-e l extraordiaire potetiel. Télé OPTIK MC vous doe la parfaite maîtrise
Plus en détailMise en place de l option pour l abattement de 10 %
Chap. 04/2 : La rémunération N o 04/2-100 Mise en place de l option pour l abattement de 10 % Vous souhaitez mettre en place l option pour l abattement supplémentaire pour frais professionnels dans votre
Plus en détailÀ qui le trésorier doit-il rendre compte de sa gestion?
Extrait n 3 du Guide Pratique du Trésorier CE À qui le trésorier doit-il rendre compte de sa gestion? Voir la réponse Le rôledutrésorierce 1.2 B-Lestâchesliéesàlagestion des budgets Référence Internet
Plus en détailCode d éthique et de conduite professionnelle
Code d éthique et de coduite professioelle 2015 RELX Group Code d éthique et de coduite professioelle 2 Table des matières Notre egagemet e faveur de l itégrité U message de otre Présidet-Directeur Gééral
Plus en détailLes solutions mi-hypothécaires, mi-bancaires de Manuvie. Guide du conseiller
Les solutios mi-hypothécaires, mi-bacaires de Mauvie Guide du coseiller 1 2 Table des matières Itroductio... 5 La Baque Mauvie...5 Le compte Mauvie U...5 Le compte Sélect Baque Mauvie...5 1. Les solutios
Plus en détailGUIDE METHODOLOGIQUE INDUSTRIES, OUVREZ VOS PORTES
GUIDE METHODOLOGIQUE INDUSTRIES, OUVREZ VOS PORTES SOMMAIRE Les visites d etreprises : pourquoi ouvrir ses portes?.... 8 1.1 Des motivatios variées pour les etreprises... 8 1.2 Les freis à l ouverture
Plus en détailFEUILLE D EXERCICES 17 - PROBABILITÉS SUR UN UNIVERS FINI
FEUILLE D EXERCICES 7 - PROBABILITÉS SUR UN UNIVERS FINI Exercice - Lacer de dés O lace deux dés à 6 faces équilibrés. Calculer la probabilité d obteir : u double ; ue somme des deux dés égale à 8 ; ue
Plus en détailS-PENSION. Constituez-vous un capital retraite complémentaire pour demain tout en bénéficiant d avantages fiscaux dès aujourd hui.
S-PENSION Costituez-vous u capital retraite complémetaire pour demai tout e bééficiat d avatages fiscaux dès aujourd hui. Sommaire 1. Il est temps de predre l iitiative 4 2. Profitez dès aujourd hui des
Plus en détailLa gestion commerciale dans QuadraENTREPRISE. > Edition personnalisée des pièces
QuadraFACT La gestio commerciale das QuadraENTREPRISE Simplicité et souplesse > Echaiemet de la saisie du devis à la facture > Evoi d'u clic, de toutes les pièces, (devis, commade, bl, facture) par email
Plus en détailL E M E N S U E L D E L A V O C A T. Regretter d avoir fini le tube d aspirine. Comparer les offres AGA. Trier le mauvais courrier commercial du bon
ISSN 1146 6766 N 228 JUILLETAOÛT 2014 ère 1 plaidoirie L E M E N S U E L D E L A V O C A T Regretter d avoir fii le tube d aspirie Trouver des somifères ère 1 GAV Achat de THE robe Selfie Comparer les
Plus en détailFaites prospérer vos affaires grâce aux solutions d épargne et de gestion des dettes
Faites prospérer vos affaires grâce aux solutios d éparge et de gestio des dettes Quelques excelletes raisos d offrir des produits bacaires et de fiducie à vos cliets Vous avez la compétece écessaire pour
Plus en détailCode de Déontologie Commercial Changer les choses avec intégrité
Code de Déotologie Commercial Chager les choses avec itégrité U message du Directeur gééral de Hospira Chers collaborateurs de Hospira, Je souhaite vous préseter le Code de Déotologie Commercial de Hospira.
Plus en détailGérer les applications
Gérer les applicatios E parcourat les rayos du Widows Phoe Store, vous serez e mesure de compléter les services de base de votre smartphoe à travers plus de 10 000 applicatios. Gratuites ou payates, ces
Plus en détailSommaire Chapitre 1 - L interface de Windows 7 9
Sommaire Chapitre 1 - L iterface de Widows 7 9 1.1. Utiliser le meu Démarrer et la barre des tâches de Widows 7...11 Démarrer et arrêter des programmes...15 Épigler u programme das la barre des tâches...18
Plus en détailConsolidation. C r é e r un nouveau classeur. Créer un groupe de travail. Saisir des données dans un groupe
Cosolidatio La société THEOS, qui commercialise des vis, exerce so activité das trois villes : Paris, Nacy et Nice. Le directeur de la société souhaite cosolider les résultats de ses vetes par ville das
Plus en détailE. Avantages alloués par le comité d entreprise
E. Avantages alloués par le comité d entreprise 1) Bons d achat et cadeaux Les bons d achat et cadeaux alloués par le comité d entreprise doivent en principe être assujettis aux cotisations de Sécurité
Plus en détailPLAN D ORGANISATION RÉGIONALE DE SÉCURITÉ CIVILE du SAGUENAY LAC-SAINT-JEAN MISSION SANTÉ
PLAN D ORGANISATION RÉGIONALE DE SÉCURITÉ CIVILE du SAGUENAY LAC-SAINT-JEAN MISSION SANTÉ Adopté par le coseil d admiistratio le jr/ms/2004 AVANT-PROPOS Pour le réseau de la saté et des services sociaux
Plus en détailBARÈMES. i n d i c a t i f s. Œuvres préexistantes Œuvres de commande
BARÈMES i d i c a t i f s 2010 Œuvres préexistates Œuvres de commade droit d auteur pour les œuvres préexistates DROIT D AUTEUR POUR LES ŒUVRES PRÉEXISTANTES UNION DES PHOTOGRAPHES PROFESSIONNELS 2 121
Plus en détailEtude Spéciale SCORING : UN GRAND PAS EN AVANT POUR LE MICROCRÉDIT?
Etude Spéciale o. 7 Javier 2003 SCORING : UN GRAND PAS EN AVANT POUR LE MICROCRÉDIT? MARK SCHNEIDER Le CGAP vous ivite à lui faire part de vos commetaires, de vos rapports et de toute demade d evoid autres
Plus en détail3.1 Différences entre ESX 3.5 et ESXi 3.5 au niveau du réseau. Solution Cette section récapitule les différences entre les deux versions.
3 Réseau Le réseau costitue u aspect essetiel d u eviroemet virtuel ESX. Il est doc importat de compredre la techologie, y compris ses différets composats et leur coopératio. Das ce chapitre, ous étudios
Plus en détailDénombrement. Chapitre 1. 1.1 Enoncés des exercices
Chapitre 1 Déombremet 1.1 Eocés des exercices Exercice 1 L acie système d immatriculatio fraçais était le suivat : chaque plaque avait 4 chiffres, suivis de 2 lettres, puis des 2 uméros du départemet.
Plus en détailDéfinir l'ordre des licenciements
Gérer les départs en raison de difficultés économiques Définir l'ordre des licenciements Votre entreprise connaît des difficultés économiques et vous êtes contraint d engager un licenciement économique.
Plus en détailLE WMS EXPERT DE LA SUPPLY CHAIN DE DÉTAIL
LE WMS EXET DE LA SULY HAIN DE DÉTAIL QUELS SNT LES ENJEUX DE LA SULY HAIN? garatir la promesse cliet es derières aées, la distributio coaît ue véritable mutatio avec l évolutio des modes de cosommatio.
Plus en détailomme dans tous les milieux de vie, une
la gestio des sois 1 itroductio omme das tous les milieux de vie, ue C équipe d aimatio peut être ameée à devoir gérer des icidets de saté plus ou mois importats. Il faudra être capable de predre les boes
Plus en détailNeolane Leads. Neolane v6.0
Neolae Leads Neolae v6.0 Ce documet, aisi que le logiciel qu'il décrit, est fouri das le cadre d'u accord de licece et e peut être utilisé ou copié que das les coditios prévues par cet accord. Cette publicatio
Plus en détailISSN 1146-6766 N 209 juillet / août / septembre 2011. www.anaafa.fr L E M E N S U E L D E L A V O C A T. N 209 juillet / août / septembre 2011-1
ISSN 1146-6766 N 209 juillet / août / septembre 2011 www.aaafa.fr L E M E N S U E L D E L A V O C A T N 209 juillet / août / septembre 2011-1 VOTRE GARDE...ROBE! ASSOCIATION NATIONALE D'ASSISTANCE ADMINISTRATIVE
Plus en détailFiche pratique : Pause repas : quelles sont les obligations de l employeur?
TISSOT SOCIAL ENTREPRISE - 067 Fiche pratique : Pause repas : quelles sont les obligations de l employeur? Le Code du travail interdit à l employeur de laisser ses salariés prendre leur repas dans les
Plus en détailDivorce et séparation
Coup d oeil sur Divorce et séparatio Être attetif aux besois de votre efat Divorce et séparatio «Les premiers mois suivat u divorce ou ue séparatio sot très stressats. Votre patiece, votre cohérece et
Plus en détailLe Sphinx. Enquêtes, Sondages. Analyse de données. Internet : http://www.lesphinxdeveloppement.fr/club/index.html
Equêtes, Sodages Aalyse de doées Le Sphix! Iteret : http://www.lesphixdeveloppemet.fr/club/idex.html Lagarde J. Aalyse statistique de doées, Duod. Réaliser vos equêtes Questioaire Traitemets et aalyses
Plus en détailMÉMENTO 2014. Aide-mémoire à l usage des administrateurs des coopératives PSBL-P. Programme de logement sans but lucratif privé
MÉMENTO 2014 Aide-mémoire à l usage des admiistrateurs des coopératives PSBL-P Programme de logemet sas but lucratif privé INTRODUCTION Cet outil a été coçu pour guider les admiistrateurs des coopératives
Plus en détailLA NOUVELLE IDENTITÉ DE L AGESSS SE DÉVOILE!
l itermédiaire Le joural de l Associatio des gestioaires des établissemets de saté et de services sociaux VOLUME 20, NUMÉRO 1 MAI 2011 LA NOUVELLE IDENTITÉ DE L AGESSS SE DÉVOILE! Fraçois Jea Présidet-directeur
Plus en détailCPNEFP Commission Paritaire Nationale pour l'emploi et la Formation Professionnelle de la branche des services funéraires
Coceptio : Boréal > 01 48 03 99 99 CPNEFP Commissio Paritaire Natioale pour l'emploi et la Formatio Professioelle de la brache des services fuéraires Sommaire Maagemet gééral du fuéraire Chef d etreprise
Plus en détailOne Office Full Pack Téléphonie fixe, téléphonie mobile et internet tout-en-un
Nouveau! Exteded Fleet Appels illimités vers les uméros Mobistar et les liges fixes! Oe Office Full Pack Téléphoie fixe, téléphoie mobile et iteret tout-e-u Commuiquez et travaillez e toute liberté Mobistar
Plus en détailNous imprimons ce que vous aimez!
Nous imprimos ce que vous aimez! Persoalisé simple différet Catalogue de produits Tapis stadard tapis logo tapis publicitaire Nous imprimos ce que vous aimez! 2 I JOBET JOBET Vous et vos cliets serez coquis...
Plus en détailQuelle doit être la durée de conservation des documents comptables par le trésorier?
Extrait n 1 du Guide Pratique du Trésorier CE Quelle doit être la durée de conservation des documents comptables par le trésorier? Voir la réponse La miseenplaced unecomptabilité 3.1 À notre avis : cccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccc
Plus en détailExtrait n 2 du guide «Les relations CE/Employeurs»
Extrait n 2 du guide «Les relations CE/Employeurs» L absence des élus à une réunion peut-elle mettre fin à la consultation en cours? Voir la réponse Faire face aux situations difficiles Boycotter les réunions
Plus en détailNeolane Message Center. Neolane v6.0
Neolae Message Ceter Neolae v6.0 Ce documet, aisi que le logiciel qu'il décrit, est fouri das le cadre d'u accord de licece et e peut être utilisé ou copié que das les coditios prévues par cet accord.
Plus en détailLogiciel Sage paie ligne 100
Votre partenaire expert de la rémunération salariale Logiciel Sage paie ligne 100 Objectifs de la formation Maîtriser l ensemble des fonctions du logiciel, Etre autonome dans le paramétrage et le traitement
Plus en détailExtrait gratuit de la solution «Gérer le personnel» : fiche conseil
Extrait gratuit de la solution «Gérer le personnel» : fiche conseil Planifier la prise de congés Les congés payés non pris Référence Internet GLP.02.3.070 GLP.02.3.070 Saisissez la Référence Internet GLP.02.3.070
Plus en détailDeuxième partie : LES CONTRATS D ASSURANCE VIE CLASSIQUES
DEUXIEME PARTIE Deuième partie : LES CONTRATS D ASSURANCE VIE CLASSIQUES Chapitre. L assurace de capital différé Chapitre 2. Les opératios de retes Chapitre 3. Les assuraces décès Chapitre 4. Les assuraces
Plus en détailRegretter d avoir fini le tube d aspirine. Comparer les offres AGA. Trier le mauvais courrier commercial du bon. ème. Annuler RDV 4 banque?
ISSN 1146-6766 N 228 JUILLET-AOÛT 2014 ère 1 plaidoirie L E M E N S U E L D E L A V O C A T Regretter d avoir fii le tube d aspirie Trouver des somifères ère 1 GAV Achat de THE robe Selfie Comparer les
Plus en détailFiche conseil gratuite
COMPTABILITÉ, FISCALITÉ ET PAIE POUR LES PME Fiche conseil gratuite Gérer les congés Calcul et traitement comptable de la provision congés payés et RTT Référence Internet Disponible sur Internet + dans
Plus en détailExamen final pour Conseiller financier / conseillère financière avec brevet fédéral. Recueil de formules. Auteur: Iwan Brot
Exame fial pour Coseiller fiacier / coseillère fiacière avec brevet fédéral Recueil de formules Auteur: Iwa Brot Ce recueil de formules sera mis à dispositio des cadidats, si écessaire. Etat au 1er mars
Plus en détailLorsque la sécurisation des paiements par carte bancaire sur Internet conduit à une concurrence entre les banques et les opérateurs de réseau
Lorsque la sécurisatio des paiemets par carte bacaire sur Iteret coduit à ue cocurrece etre les baques et les opérateurs de réseau David Bouie Das cet article, ous ous iterrogeos sur l issue de la cocurrece
Plus en détailI - La définition des avantages en nature. A) Les avantages en nature font partie du salaire. 1/ Solutions générales. 058 Les avantages en nature
058 Les avantages en nature Tableau des principaux avantages en nature et leur régime d évaluation Mise à disposition d outils issus des NTIC (nouvelles technologies d information et de communication :
Plus en détailCréation et développement d une fonction audit interne*
Créatio et développemet d ue foctio audit itere* Ue démarche e 10 étapes [ Sommaire] Dix étapes pour réussir... 7 Étapes 1 à 4 Défiitio du cadre d itervetio... 9 1 Idetifier les attetes des parties preates...
Plus en détail20. Algorithmique & Mathématiques
L'éditeur L'éditeur permet à l'utilisateur de saisir les liges de codes d'u programme ou de défiir des foctios. Remarque : O peut saisir directemet des istructios das la cosole Scilab, mais il est plus
Plus en détailDares Analyses. Plus d un tiers des CDI sont rompus avant un an
Dares Aalyses javier 2015 N 005 publicatio de la directio de l'aimatio de la recherche, des études et des statistiques Plus d u tiers des CDI sot rompus avat u a Le cotrat de travail à durée idétermiée
Plus en détailLogiciel de synchronisation de flotte de baladeurs MP3 / MP4 ou tablettes Androïd
easylab Le logiciel de gestio de fichiers pour baladeurs et tablettes Visualisatio simplifiée de la flotte Gestio des baladeurs par idividus / classes / groupes / activités Activatio des foctios par simple
Plus en détailLa rémunération des temps de pause, de douche, d'habillage et de déshabillage
La rémunération des temps de pause, de douche, d'habillage et de déshabillage Le temps passé par vos salariés sur le lieu de travail ne se résume pas au travail posté. Ils peuvent se trouver obligés de
Plus en détailÉchantillonnage et estimation
Stage «Nouveaux programmes de Termiale S» - Ho Chi Mih-Ville Novembre 202 Échatilloage et estimatio Partie C - Frédéric Barôme page Échatilloage et estimatio Partie C : Capacités et exercices-types. Rappelos
Plus en détailGuide du suivi et de l évaluation axés sur les résultats P ROGRAMME DES NATIONS UNIES POUR LE DÉVELOPPEMENT B U R E AU DE L É VA L UATION
Guide du suivi et de l évaluatio axés sur les résultats P ROGRAMME DES NATIONS UNIES POUR LE DÉVELOPPEMENT B U R E AU DE L É VA L UATION P ROGRAMME DES NATIONS UNIES POUR LE DÉVELOPPEMENT B U R E AU DE
Plus en détailManaged File Transfer. Managed File Transfer. Livraison express des f ichiers d entreprise
Maaged File Trasfer Maaged File Trasfer Livraiso express des f ichiers d etreprise Gestio du trasfert de fichiers Livraiso express des fichiers d etreprise Fiaces igéierie photos marketig express [eterprise]
Plus en détailSTRATÉGIE DE REMPLACEMENT DE LUTTE CONTRE LA PUNAISE TERNE DANS LES FRAISERAIES DE L ONTARIO
Des résultats du Programme de réductio des risques STRATÉGIE DE REMPLACEMENT DE LUTTE CONTRE LA PUNAISE TERNE DANS LES FRAISERAIES DE L ONTARIO 1. Cotexte La puaise tere Lygus lieolaris (figure 1) est
Plus en détailÉconomie sociale Pour des communautés plus solidaires PLAN D ACTION GOUVERNEMENTAL POUR L ENTREPRENEURIAT COLLECTIF
Écoomie sociale Pour des commuautés plus solidaires PLAN D ACTION GOUVERNEMENTAL POUR L ENTREPRENEURIAT COLLECTIF Ce documet a été réalisé par le miistère des Affaires muicipales et des Régios (MAMR) e
Plus en détailCopyright 2001 2006 Hewlett-Packard Development Company, L.P.
Guide des logiciels Media Ceter Les garaties des produits et services HP sot exclusivemet présetées das les déclaratios expresses de garatie accompagat ces produits et services. Aucu élémet de ce documet
Plus en détailcapital en fin d'année 1 C 0 + T C 0 = C 0 (1 + T) = C 0 r en posant r = 1 + T 2 C 0 r + C 0 r T = C 0 r (1 + T) = C 0 r 2 3 C 0 r 3...
Applicatios des maths Algèbre fiacière 1. Itérêts composés O place u capital C 0 à u taux auel T a pedat aées. Quelle est la valeur fiale C de ce capital? aée capital e fi d'aée 1 C 0 + T C 0 = C 0 (1
Plus en détailSips Dictionnaire des données
Sips Dictioaire des doées Versio 2.01 Octobre 2010 1/63 Sommaire 1. INTRODUCTION... 5 2. DESCRIPTION DES CHAMPS... 6 ACCOUNT_ID... 6 ACCOUNT_SERIAL... 6 ADVERT... 6 AMOUNT... 6 AUTHORISATION_ID... 6 AUTHORISED_AMOUNT...
Plus en détailGuide des logiciels de l ordinateur HP Media Center
Guide des logiciels de l ordiateur HP Media Ceter Les garaties des produits et services HP sot exclusivemet présetées das les déclaratios expresses de garatie accompagat ces produits et services. Aucu
Plus en détailOptions Services policiers à Moncton Rapport de discussion
Optios Services policiers à Mocto Rapport de discussio Le 22 ovembre 2010 Also available i Eglish TABLE DES MATIÈRES Chapitre 1.0 Sommaire 3 Chapitre 2.0 Problématique 4 Chapitre 3.0 Cotexte 5 Chapitre
Plus en détailDonnez de la liberté à vos données. BiBOARD. www.biboard.fr
Doez de la liberté à vos doées BiBOARD www.biboard.fr Le décisioel pour tous Le décisioel évolue. L etreprise quelle que soit sa taille, a besoi de piloter so activité à l aide d outils simples, fiables,
Plus en détailUNIVERSITÉ DE SFAX École Supérieure de Commerce
UNIVERSITÉ DE SFAX École Supérieure de Commerce Aée Uiversitaire 2003 / 2004 Auditoire : Troisième Aée Études Supérieures Commerciales & Scieces Comptables DÉCISIONS FINANCIÈRES Note de cours N 3 Première
Plus en détaila prise en charge d enfants ou de jeunes au sein de structures collectives implique le fait d assurer leur sécurité et leur bien-être.
la prise e charge des efats e collectivité 1 cadre législatif la prise e charge des efats e collectivité a prise e charge d efats ou de jeues L au sei de structures collectives implique le fait d assurer
Plus en détaill édito d s Maire Bulletin Avril 2014 Actualités Info Services Fiche technique Questions/Réponses www.adm52.fr 4-8 9-10
Avril 2014 123 d s Maire de Mai Mair Ma M Maires aire ire ir rees es Bulleti Bul BBu uulllleti leti let le eti eet ti des w www.adm52.fr w w. a d m 5 2. fr sommaire Actualités La dématérialisatio des doées
Plus en détailLES MESURES CLÉS DU PROJET DE LOI ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
LES MESURES CLÉS DU PROJET DE LOI ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE Qu est-ce que l Écoomie sociale et solidaire? Coopératives Etreprises sociales Scop Fiaceurs sociaux Scic CAE Mutuelles Coopératives d etreprises
Plus en détailBulletin de paie commenté
EXTRAIT GRATUIT DU GUIDE PRATIQUE RESPONSABLE & GESTIONNAIRE PAIE Bulletin de paie commenté Les aides à l embauche Le bulletin de paie en cas d embauche de jeunes (aides et exonérations) Référence Internet
Plus en détailExtrait gratuit de la publication «Comptabilité, fiscalité et paie pour les entreprises du BTP»
Extrait gratuit de la publication «Comptabilité, fiscalité et paie pour les entreprises du BTP» Calculer et régler les cotisations sociales Calculer les cotisations URSSAF (vieillesse, CSG CRDS, maternité,
Plus en détailExtrait gratuit des fiches conseils «Gestion pratique des rémunérations du BTP»
Extrait gratuit des fiches conseils «Gestion pratique des rémunérations du BTP» Indemnités obligatoires Calculer l indemnité de licenciement économique Référence Internet Saisissez la Référence Internet
Plus en détailDéfinir sa problématique, son besoin. Présélectionner son agence conseil en communication. Organiser une compétition
sommaire Défiir sa problématique, so besoi Pourquoi faire u brief (cahier des charges)? Présélectioer so agece coseil e commuicatio Quel type d agece coseil recherchez-vous? Vous avez trouvé l agece coseil
Plus en détailEXERCICES : DÉNOMBREMENT
Chapitre 7 ECE 1 - Grad Nouméa - 015 EXERCICES : DÉNOMBREMENT LISTES / ARRANGEMENTS Exercice 1 : Le code ativol Pour so vélo, Toto possède u ativol a code. Le code est ue successio de trois chiffres compris
Plus en détail