DEMANDE D ENREGISTREMENT
|
|
- Anne-Marie Tassé
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 DEMANDE D ENREGISTREMENT PRESENTATION DU DEMANDEUR Statut Membres de l exploitation EARL RAUTUREAU Année de création 27/10/1983 Activités Adresse du siège social Commune Canton M. RAUTUREAU Denis (1961) Mme RAUTUREAU Catherine (1974) Production agricole (élevage de porcs) TALLUD STE GEMME Pouzauges Téléphone / télécopie / Adresse mail N PACAGE drautureau2@wanadoo.fr Numéro SIRET Code APE Salarié Nombre de site 0146Z Nombre : 3 (temps plein) Tallud Ste Gemme Velaudin (Bazoges en Pareds) L Ouche Chaillou (Bazoges en Pareds) à désaffecter dans le cadre de ce projet EMPLACEMENT DES INSTALLATIONS CONCERNE PAR LE PROJET Adresse Commune / parcelle TALLUD STE GEMME Section D - parcelles n Urbanisme RNU (Règlement National d Urbanisme) DESCRIPTION, NATURE ET VOLUME DES ACTIVITES L EARL RAUTUREAU exploite un élevage porcin Naisseur-Engraisseur de 248 truies et 30 cochettes sur trois sites d élevage. Ce projet prévoit de : Rapatrier les porcs à l engrais du site porcin éloigné et vétuste «L ouche Chaillou» sur le site principal Naisseur Engraisseur de à Tallud Ste Gemme, sans augmentation du cheptel truies. Désaffecter les bâtiments d élevage du site de l Ouche Chaillou à Bazoges en Pareds, la fosse à lisier extérieure non couverte sera conservée (fosse relais) et servira au stockage de lisier et au pompage pour les épandages sur les parcelles autour du site. Rénover un bâtiment d élevage (maternité) existant sur le site de la Jaronnière, avec une reconstruction au même emplacement d un bâtiment d élevage neuf. Agrandir le hangar de la fabrique d aliments à la ferme (pour le stockage de compléments alimentaires). EARL RAUTUREAU / TALLUD STE GEMME Septembre
2
3 CARTES ET PLANS DES INSTALLATIONS 1 LOCALISATION ET EMPLACEMENT DU PROJET 1.2 Emplacement du projet, rayon d affichage 1 km L installation classée comporte trois sites d élevage : Site 1 Siège social Concerné par le Projet Site 2 Site 3 Adresse L Ouche Chaillou Velaudin Commune Tallud Ste Gemme Bazoges en Pareds Bazoges en Pareds Distance au siège social Activité km à vol d oiseau 5.7 km à vol d oiseau 248 truies et 30 cochettes PS, PC 448 porcs à l engrais 576 porcs à l engrais NB : Chaque site dispose d un titre ICPE distinct, le plan d épandage est en commun pour les 3 sites. Carte IGN localisant les sites d élevage (sans échelle) (géoportail) Site de Velaudin Site de Concerné par le projet Site de l Ouche Chaillou à désaffecter EARL RAUTUREAU / TALLUD STE GEMME Septembre
4 La commune du TALLUD STE GEMME dépend du canton de Pouzauges et appartient à la région agricole du bas bocage Vendéen. Le site d élevage de l EARL RAUTUREAU est localisé en zone rurale, il est éloigné des principaux bourgs. Il se situe à 1.5 km entre les bourgs du Tallud Ste Gemme (à l Ouest) et celui de St Germain l Aiguiller (à l Est, à la même distance). Les agglomérations les plus proches du site d élevage sont : Chavagnes les Redoux (à 4 km à vol d oiseau) Tallud Ste Gemme St Germain l Aiguiller (à 1.5 km à vol d oiseau) Bazoges en Pareds à 5 km à vol d oiseau) Mouilleron en Pareds (à 1.5 km à vol d oiseau) Présence sur le site de de sept habitations ainsi que celle des gérants (M. et Mme Rautureau Denis). Le rayon d affichage pour les porcs est de 1 km. Tableau 1 : Les communes concernées par le rayon d affichage et le plan d épandage sont : Commune Département concernée par le rayon d affichage 1 km concernée par le plan d épandage TALLUD STE GEMME 85 X X ST GERMAIN L AIGUILLER 85 X X MOUILLERON EN PAREDS 85 X X BAZOGES EN PAREDS 85 X REAUMUR 85 X Il n y a pas d épandage de lisier de porcs sur les communes de Chavagnes les Redoux : Ilot 27, exploité par l EARL RAUTUREAU (non épandable). Ilots exploités par l EARL DAGUSE EARL RAUTUREAU / TALLUD STE GEMME Septembre
5 1.2 LOCALISATION DU SITE D ELEVAGE ET RAYON D AFFICHAGE EARL RAUTUREAU / TALLUD STE GEMME Septembre
CONTROLE DES STRUCTURES DEMANDE D AUTORISATION D EXPLOITER. Avant de remplir cette demande, lisez attentivement la notice d information.
MINISTERE DE L AGRICULTURE ET DE LA PECHE cerfa DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DU PUY DE DOME N 11534* 02 N de dossier : Site de Marmilhat_BP43 63370 LEMPDES Tél : 04-73-42-14-78 ou 04-73-42-14-59
Plus en détailCONTROLE DES STRUCTURES DEMANDE D AUTORISATION D EXPLOITER
MINISTERE DE L AGRICULTURE ET DE LA PECHE cerfa N de dossier : (adresse) N 11534* 02 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L'AGRICULTURE du Tél. Fax : CONTROLE DES STRUCTURES DEMANDE D AUTORISATION
Plus en détailFiche de renseignements accompagnant la demande de permis de construire en zone agricole dans le Haut-Rhin
Nom - Prénom (ou Nom de la société) : Adresse permanente : Téléphone : Email : Date de naissance: Statut juridique : s exploitation individuelle s GAEC s EARL s Autre (à préciser) Nom et Prénom du Chef
Plus en détailAVIS. Complément d étude. Objet : Réf. : CWEDD/06/AV.1565. Liège, le 23 octobre 2006
AVIS Réf. : CWEDD/06/AV.1565 Liège, le 23 octobre 2006 Objet : Demande de permis unique relative à la régularisation d une porcherie d engraissement de 3.500 porcs et d une étable de 30 bovins à Kettenis
Plus en détailCREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN
REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE
Plus en détailMerci de retourner ce document complété par courrier, fax ou mail (Joindre un plan de situation des bâtiments)
15, rue Gustave Eiffel, ZI Jarny-Giraumont 54800 JARNY Votre référence / Intervenant: N : Diagnostic MENAO N : Notre référence / Intervenant: M. / Mme : M. / Mme : Téléphone : Téléphone : 03 82 20 39 70
Plus en détailÉvaluation du coût de la gestion des effluents dans différents types d exploitations porcines
2006. Journées Recherche Porcine, 38, 263-270. Évaluation du coût de la gestion des effluents dans différents types d exploitations porcines Claudie GOURMELEN (1), Michel RIEU (2) (1) Institut Technique
Plus en détailDétail des cultures de l'exploitation en 2007
République et Canton de Genève Département des finances Administration fiscale cantonale Formulaire annexe à la déclaration 2007 servant à déterminer le revenu et la fortune professionnels de l'agriculture
Plus en détailPROCEDURE DES CALAMITES AGRICOLES ANNEE 2012
MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L'AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA FORET (articles L361 1 à 21 et D361 1 à R361 37 du Code rural) DEMANDE D INDEMNISATION DES PERTES DE RECOLTE SUR LES POMMES A COUTEAU ET LES POMMES
Plus en détailFORD C-MAX + FORD GRAND C-MAX CMAX_Main_Cover_2013_V3.indd 1-3 22/08/2012 15:12
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 12,999,976 km 9,136,765 km 1,276,765 km 499,892 km 245,066 km 112,907 km 36,765 km 24,159 km 7899 km 2408 km 76 km 12 14 16 1 12 7 3 1 6 2 5 4 3 11 9 10 8 18 20 21 22 23 24 26 28 30
Plus en détailPour optimiser l utilisation du lisier, à des fins de traitement ou de valorisation agronomique,
Composition et volume de lisier produit par le porc Données bibliographiques Pascal Levasseur Pour optimiser l utilisation du lisier, à des fins de traitement ou de valorisation agronomique, il est indispensable
Plus en détailMarc VARCHAVSKY Conseil National CER FRANCE Olivier BOUCHONNEAU Président de CER FRANCE 49
Impact de la variabilité des prix des produits agricoles et des intrants sur les exploitations en France Marc VARCHAVSKY Conseil National CER FRANCE Olivier BOUCHONNEAU Président de CER FRANCE 49 Colloque
Plus en détailMINISTERE DE L'AGRICULTURE DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT (articles L361-1à 21 et D361-1 à R361-37 du Code rural)
MINISTERE DE L'AGRICULTURE DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT (articles L3611à 21 et D3611 à R36137 du Code rural) DEMANDE D INDEMNISATION DES PERTES PROCEDURE DES CALAMITES AGRICOLES PERTES DE RECOLTE
Plus en détailIDENTIFICATION DU DEMANDEUR Rq : pour les agriculteurs : laisser la possibilité de coller l étiquette d identification pré-remplie basée sur le S1
n 13 681*02 MINISTÈRE DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE, DE LA PÊCHE, DE LA RURALITÉ ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (articles L361-1à 21 et D361-1 à R361-37 du Code rural) DEMANDE D INDEMNISATION
Plus en détailMINISTERE DE LA REGION WALLONNE
MINISTERE DE LA REGION WALLONNE Direction générale des Ressources naturelles et de l Environnement Direction générale de l Aménagement du Territoire, du Logement et du Patrimoine Décret du 11 mars 1999
Plus en détailLA CHARTE REGIONALE D ACCES AUX AIDES AGRICOLES
LA CHARTE REGIONALE D ACCES AUX AIDES AGRICOLES Version A Aide sollicitée auprès du Conseil Régional de Picardie au titre de (cocher l aide sollicitée) : o L investissement en agriculture biologique o
Plus en détailMadame Joan Morin a motivé son absence. 55-04-15 Adoption de l ordre du jour. Il est proposé par Carl Marcoux et unanimement résolu
Province de Québec MRC de la Nouvelle Beauce Municipalité de Saint-Elzéar Le 7 avril 2015 Procès-verbal de la session ordinaire du conseil de la municipalité de Saint-Elzéar, tenue le 7 avril 2015 à 19
Plus en détailFICHE DE COLLECTE. Demande de raccordement d'une installation de consommation de puissance supérieure à 250 kva au réseau public de distribution HTA
Demande de raccordement d'une installation de consommation de puissance supérieure à 250 kva au réseau public de distribution HTA FICHE DE COLLECTE www.erdfdistribution.fr Copyright ERDF 2008 ERDF SA à
Plus en détailET EQUIPEMENTS ASSOCIES DES EXPLOITATIONS AGRICOLES» DEMANDE DE SUBVENTION 2015
Préfet de la région Bretagne Soutien aux investissements d'amélioration de la performance globale et de la durabilité de l'exploitation agricole Type d'opération 411 du Programme de Développement Rural
Plus en détailDEMANDE D'ASSURANCE. Dommages aux biens et Pertes d exploitation
DEMANDE D'ASSURANCE Dommages aux biens et Pertes d exploitation L'attention du demandeur est attirée sur l'intérêt qu'il a à remplir le présent document de façon complète et précise ; ses déclarations
Plus en détailCharte d exploitation et de demande d accès aux Géoservices. Plateforme Territoriale GUYANE SIG
Charte d exploitation et de demande d accès aux Géoservices Plateforme Territoriale GUYANE SIG 25/02/2014 SOMMAIRE 1. LEXIQUE... 3 2. DEFINITION... 3 3. DOMAINE D APPLICATION... 3 A. Objet... 3 B. Bénéficiaires...
Plus en détailLes élevages porcins de demain vus par les acteurs de terrain
2009. Journées Recherche Porcine, 41, 285-290. Les élevages porcins de demain vus par les acteurs de terrain Christine ROGUET (1), Patrick MASSABIE (1), Yannick RAMONET (2), Michel RIEU (3) (1) IFIP- Institut
Plus en détailDIRECTIVE NITRATES ZONE VULNERABLE 4ème Programme d Actions
DIRECTIVE NITRATES ZONE VULNERABLE 4ème Programme d Actions Novembre 2010 CHAMBRE D AGRICULTURE 47 4ème Programme d Actions ZONE VULNERABLE Quelle zone? 93 communes 2466 exploitations 94425 ha 4ème Programme
Plus en détailL INDUSTRIE AGROALIMENTAIRE ET LES ELEVAGES
L INDUSTRIE AGROALIMENTAIRE ET LES ELEVAGES L élevage, comme l agriculture dans son ensemble, a connu d importantes mutations depuis le début du XXème siècle. De structures familiales, ce secteur est passé
Plus en détailDEMANDE DE SUBVENTION 2012 PLAN DE MODERNISATION DES BATIMENTS D ELEVAGE (121 A)
Mise à jour 01 décembre 2011 DEMANDE DE SUBVENTION 2012 PLAN DE MODERNISATION DES BATIMENTS D ELEVAGE (121 A) Cette demande d aide une fois complétée constitue, avec les justificatifs joints par vos soins,
Plus en détailContexte : Objectif : Expérimentation :
Estimation de la valeur fertilisante de digestats issus de la biométhanisation. Résultat de 3 années d expérimentation en culture de maïs (2009 à 2011). (JFr. Oost 1, Marc De Toffoli 2 ) 1 Centre pilote
Plus en détailAccès au financement pour la mise en valeur de cultures de diversification dans les régions de caféiculture CFC/ICO/30 (AEP : FGCCC/OCIBU)
PJ 39/12 Add. 1 (F) 21 septembre 2012 Original: anglais F Comité des projets Conseil international du Café 24 28 septembre 2012 Londres, Royaume Uni Résumé du rapport de situation soumis par les Agences
Plus en détailBulletin d inscription
Bulletin d inscription Information importante : Payez moins cher en adhérent à l www.associationtreeoflife.org Identité : Ecrivez lisiblement vos noms et prénoms de la même manière et dans le même ordre
Plus en détailCALAMITES AGRICOLES GEL PRINTEMPS 2012
PRÉFET DE LA SEINE-MARITIME Direction départementale des Territoires et de la Mer Service d'economie Agricole Rouen, le 8 janvier 2013 Affaire suivie par Laurence MOUTIER Tél. : 02 32 18 94 71 Fax : 02
Plus en détailACOUPHEN ENVIRONNEMENT GROUPEMENT COORDONNE PAR LA COMMUNE DE MONTESSON ETUDE REALISEE POUR LE COMPTE DU : RAPPORT D ETUDE RA-080001-07-A
MANAGEMENT DE L SONORE WWW.ACOUPHEN-.COM CONTACT@ACOUPHEN-.COM SIEGE SOCIAL LYON CAMPUS DE LA DOUA 66, BD NIELS BOHR B.P. 52132 69603 VILLEURBANNE CEDEX TEL / 33 (0)4 72 69 01 22 FAX / 33 (0)4 72 44 04
Plus en détailBILAN ÉCONOMIQUE ET SOCIAL DU VAL D OISE 1998-1999 LES ÉQUIPEMENTS COMMUNAUX
BILAN ÉCONOMIQUE ET SOCIAL DU VAL D OISE 1998-1999 LES ÉQUIPEMENTS COMMUNAUX 1 - Des communes inégalement desservies en terme d équipements 2 - Des pôles majeurs d attraction en terme d équipements 3 -
Plus en détailLES CONSTRUCTIONS EN ZONE AGRICOLE
Direction départementale des territoires PRÉFET DES HAUTES-ALPES Service d'appui territorial Application du droit des sols LES CONSTRUCTIONS EN ZONE AGRICOLE D'une manière générale, les zones naturelles
Plus en détailNOP: Organic System Plan (OSP) / EOS: Description de l Unité Information et documents requis
TITRE NOP: Organic System Plan (OSP) / EOS: Description de l Unité Information et documents requis Selon le règlement NOP de l USDA 205.406(a), un opérateur certifié doit transmettre chaque année à son
Plus en détailRécépissé de depôt d une demande de modification d un permis délivré en cours de validité
MINISTÈRE CHARGÉ DE L URBANISME Récépissé de depôt d une demande de modification d un permis délivré en cours de validité Madame, Monsieur, Vous avez déposé une demande de modification d un permis délivré
Plus en détailjanvier 2010 Construire en zone agricole Ce qu il faut savoir PRÉFECTURE DU RHÔNE
janvier 2010 Construire en zone agricole Ce qu il faut savoir PRÉFECTURE DU RHÔNE Préambule Pourquoi ce guide? Avant propos Dans le département du Rhône, l étalement urbain grandissant et les grands projets
Plus en détailLe nouveau réseau de transport public de La Roche-sur-Yon Agglomération
La Roche-sur-Yon, le 23 août 2010 DOSSIER DE PRESSE Le nouveau réseau de transport public de La Roche-sur-Yon Agglomération En présence de Pierre REGNAULT, Maire de La Roche-sur-Yon et Président de La
Plus en détailMode de calcul des critères GTE-TB
Septembre 2009 Mode de calcul des critères GTE-TB Version 1.1 Principales modifications version 1.1 / 1.0 Modification du calcul du montant des charges diverses Saisie distincte des charges Porc / FAF
Plus en détailImplantation économique, foncier et immobilier d entreprise
Septembre 2014 Implantation économique, foncier et immobilier d entreprise Quelles sont les attentes des entreprises en Loire-Atlantique? Afin de mieux cerner globalement la demande des entreprises de
Plus en détailMarché public d assurances Passé selon la procédure adaptée Article 28 du CMP. Cahier des charges
Marché public d assurances Passé selon la procédure adaptée Article 28 du CMP Cahier des charges 1. Assurance dommages aux biens 2. Assurance responsabilité civile 3. Assurance protection juridique 4.
Plus en détailRésumé. Nature de la modification. Version
Formulaire de demande de raccordement individuel au réseau public de distribution géré par Électricité de Strasbourg Réseaux pour une nouvelle installation de consommation d'électricité de puissance inférieure
Plus en détailDemande d Autorisation pour l ouverture d une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)
Demande d Autorisation pour l ouverture d une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI) Commune d Alixan - 26 Lieu-dit «Les Garennes» Rapport n R1307502 bis Décembre 2013 Demande d Autorisation
Plus en détailPage 2 Routes départementales - département de LA CREUSE - Elaboration des cartes de bruit stratégiques
Rapport Sommaire 1. TEXTES DE REFERENCES... 3 2. OBJET DE L ETUDE... 3 3. CONTENU DES CARTES DE BRUIT STRATEGIQUES... 4 1.1. Documents graphiques... 4 4. METHODE DE CALCUL ET PARAMETRES RETENUS... 4 1.2.
Plus en détailCONTEXTE ADMINISTRATIF
Contexte administratif 1/11 Site d USSEL (19) CONTEXTE ADMINISTRATIF Novembre 2008 Contexte administratif 2/11 SOMMAIRE 1 HISTORIQUE...3 2 STRUCTURE ADMINISTRATIVE...4 2.1 ISOROY SAS MAISON MERE 4 2.2
Plus en détailSmartgrid: comment passer du démonstrateur au projet opérationnel?
Smartgrid: comment passer du démonstrateur au projet opérationnel? - Qu entendre par «Smart grids»? - Des exemples concrets de démonstrateurs - Des solutions variées pour des enjeux différents - Comment
Plus en détailSECHERESSE PRINTEMPS 2014 N 13681*03
SECHERESSE PRINTEMPS 2014 N 13681*03 PROCÉDURE DES CALAMITÉS AGRICOLES DEMANDE D'INDEMNISATION DES PERTES Le régime des calamités agricoles a pour but d indemniser des pertes de récolte et/ou des pertes
Plus en détailL'ALIGNEMENT. mode d'emploi
L'ALIGNEMENT mode d'emploi SOMMAIRE Définition, champ d application... 3 Plans généraux d alignement... 4 (Composition du dossier, notification, approbation, publication) Les effets de l alignement...
Plus en détailPLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème
PERMIS DE M. X. Plan de situation. Plan de masse 3. Coupe 4. Notice descriptive. Façades et plan de toiture. Insertion graphique 7. Photo dans le paysage proche 8. Photo dans le paysage lointain Mise à
Plus en détail1. BESOINS DE LA SOCIETE SO.BA.MA.T
1. BESOINS DE LA SOCIETE SO.BA.MA.T 2. RECHERCHE DE SITES 2.1 Les objectifs 2.2 Les contraintes environnementales liés à l aménagement du territoire liées au transport liés aux documents d urbanisme 3.
Plus en détailDOSSIER-TYPE DE DEMANDE D AUTORISATION DE CREATION D UN SITE INTERNET DE COMMERCE ELECTRONIQUE DE MEDICAMENTS
DOSSIER-TYPE DE DEMANDE D AUTORISATION DE CREATION D UN SITE INTERNET DE COMMERCE ELECTRONIQUE DE MEDICAMENTS N.B. : la règlementation relative à la vente de médicaments par internet est susceptible de
Plus en détailAutodiagnostic d'exploitation préalable aux demandes d'aides aux investissements
PREFET DE LA REGION LIMOUSIN Autodiagnostic d'exploitation préalable aux demandes d'aides aux investissements A remplir par tous les demandeurs sauf les JA et les CUMA/ASA DEMANDEUR Numéro OSIRIS :...
Plus en détailDe Mes p@rcelles à Télépac
En suivant étape par étape les indications de cette fiche technique vous pourrez transférer en quelques clics votre assolement de mes p@rcelles vers TéléPAC 2014. Ensuite, vous aurez simplement à remplir
Plus en détailProvince de Québec. Municipalité Régionale de Comté de L Amiante. Règlement intitulé :
Province de Québec Municipalité Régionale de Comté de L Amiante Règlement intitulé : Règlement numéro 99 modifiant le schéma d aménagement révisé numéro 75 afin d agrandir l affectation de villégiature
Plus en détailNOTICE D INFORMATION À L ATTENTION DES BÉNÉFICIAIRES POTENTIELS DE LA PROCEDURE DES CALAMITES AGRICOLES
NOTICE D INFORMATION À L ATTENTION DES BÉNÉFICIAIRES POTENTIELS DE LA PROCEDURE DES CALAMITES AGRICOLES Cette notice présente les principaux points de la réglementation. Lisez-la avant de remplir la demande.
Plus en détailPLAN DEVELOPPEMENT EXPLOITATION - DESCRIPTION DE L EXPLOITATION REPRISE - 1 Caractéristiques globales LES FACTEURS DE PRODUCTION Productions SAU FONCIER Mécanisé (en %) Irrigué (O/N) Autres Observations
Plus en détailL agriculteur et ses assurances générales
Colloque gestion et établissement Succombez à la tentation de gérer! 2 et 3 novembre 2009 L agriculteur et ses assurances générales André GRENIER, agronome Consultant en gestion d entreprise Question-Conseil
Plus en détailCompagnie de Distribution des Hydrocarbures(CDH) Dépôt Pétrolier de Villette de Vienne (38) Incident «Fuite GO» Vendredi 23 juillet 2010
PRESENTATION CLIC FINORGA Compagnie de Distribution des Hydrocarbures(CDH) Dépôt Pétrolier de Villette de Vienne (38) Incident «Fuite GO» Vendredi 23 juillet 2010 Villette de Vienne - 15 Décembre 2010
Plus en détailEPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80
Maître d'ouvrage : EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80 Objet : Récupération des eaux pluviales pour le jardin partagé des Sardières CAHIER DES CHARGES
Plus en détailAnnexe 1 b : Description des actions de l opération 0412 Maîtrise de l énergie Programmation 2014 2020
Annexe 1 b : Description des actions de l opération 0412 Maîtrise de l énergie Programmation 2014 2020 CADRE REGLEMENTAIRE : FEADER, PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL 2014 2020, REGION LIMOUSIN Cette annexe
Plus en détailAscenseurs M C A MODERNISATION CRÉATION ASCENSEURS
MODERNISATION CRÉATION ASCENSEURS Vente, Installation, Maintenance, Rénovation, Dépannage Création d'ascenseurs sur mesure et Remplacement toutes marques dans les immeubles neufs et existants Directeur
Plus en détailDEMANDE DE SUBVENTION EN FAVEUR DU PASTORALISME (DISPOSITIF N 323 C DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL) Cadre réservé à l administration
N 13672*01 DEMANDE DE SUBVENTION EN FAVEUR DU PASTORALISME (DISPOSITIF N 323 C DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL) Cadre réservé à l administration N de dossier OSIRIS : Date de réception :
Plus en détailRécépissé de depôt d une demande de transfert d un permis délivré en cours de validité
Récépissé de depôt d une demande de transfert d un permis délivré en cours de validité Madame, Monsieur, Vous avez déposé une demande de transfert d un permis délivré en cours de validité. Le délai d instruction
Plus en détailSYTEPOL Syndicat de Transport d Eau Potable de l Ouest de Limoges
SYTEPOL Syndicat de Transport d Eau Potable de l Ouest de Limoges Origine du projet et création du SYTEPOL Face à des difficultés d approvisionnement en eau potable constatées sur le Sud- Ouest du Département
Plus en détailCertificat d urbanisme
MINISTÈRE CHARGÉ Demande de Certificat d urbanisme N 13410*02 1/4 Vous pouvez utiliser ce formulaire pour : Connaître le droit de l urbanisme applicable sur un terrain Savoir si l opération que vous projetez
Plus en détailConseil d Architecture, d Urbanisme et d Environnement de la Seine-Maritime. Construire sa maison : les clefs du projet
Conseil d Architecture, d Urbanisme et d Environnement de la Seine-Maritime Construire sa maison : les clefs du projet Conseil d Architecture, d Urbanisme et d Environnement de la Seine-Maritime Construire
Plus en détailNotice explicative Comment renseigner votre dossier PAC?
MINISTÈRE DE L AGRICULTURE DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT Direction départementale des territoires Direction départementale des territoires et de la mer Direction de l alimentation, de l agriculture
Plus en détailDépartement de l ARIEGE
LES RAPPORTS BUREAU VERITAS Bureau Veritas 12 rue Michel Labrousse Bât 15 BP 64797 31047 TOULOUSE CEDEX 1 Dardilly, le 12 juillet 2012 Département de l ARIEGE Elaboration des cartes de bruit stratégiques
Plus en détail«Une alternative. Le service Résobank c est aussi : L essentiel au quotidien. - Avec les bordereaux papiers journaliers
service de Rapprochement Bancaire «Une alternative au pointage manuel de vos règlements» Destiné à faciliter le rapprochement bancaire entre : - Les Virements reçus en banque émanant de l assurance maladie.
Plus en détailACCESSION. Prêts ACCESSION dans le neuf (construction d une maison individuelle ou achat d un logement neuf) Prêt ACCESSION dans l ancien sans travaux
FORMATION DROM 2014 ACCESSION Prêts ACCESSION dans le neuf (construction d une maison individuelle ou achat d un logement neuf) Prêt ACCESSION dans l ancien sans travaux Un projet immobilier? Oui, mais
Plus en détailDe vraies perspectives d avenir Des dispositifs d accompagnement et de financements De multiples complémentarités
De vraies perspectives d avenir Des dispositifs d accompagnement et de financements De multiples complémentarités Organisateurs : Partenaires : Des outils d accompagnement Des outils de financement Zoom
Plus en détailBonus Bon Client 10 % Pack Modulis Agriculture Des garanties exclusives pour vous, vos activités et votre famille!
Bonus Bon Client 10 % Pack Modulis Agriculture Des garanties exclusives pour vous, vos activités et votre famille! Modulis, pour une vision globale et une gestion simplifiée de vos assurances! L agriculture
Plus en détailSPECIAL FINANCEMENT DE L AGRICULTURE
SPECIAL FINANCEMENT DE L AGRICULTURE L installation, la mise aux normes, le renouvellement d un matériel, ou tout autre investissement sont autant de situations ou d évènements qui nécessitent des besoins
Plus en détailTitle: OED Précis no. 134 - Gestion de la production animale au Botswana: les précieuses leçons des expériences précédentes Job number: 98F0708
Title: OED Précis no. 134 - Gestion de la production animale au Botswana: les précieuses leçons des expériences précédentes Job number: 98F0708 Language: English Translations: French Country: Botswana
Plus en détailServices bancaires postaux : tendances et perspectives Cartographie des bureaux de poste, des banques et des prêteurs sur salaire de la région du
Services bancaires postaux : tendances et perspectives Cartographie des bureaux de poste, des banques et des prêteurs sur salaire de la région du Grand Toronto et de Hamilton et de Terre-Neuve-et-Labrador
Plus en détailL assurance récoltes en France
P A C I F I C A - A S S U R A N C E S D O M M A G E S L assurance récoltes en France Colloque FARM - Pluriagri du 18 décembre 2012 Thierry LANGRENEY Directeur général de Pacifica L assurance, un outil
Plus en détailAnnexe n 1 au compte-rendu du GT sur l économie locale, les commerces et l agriculture (12/1/15) Profil des 12 personnages
Annexe n 1 au compterendu du GT sur l économie locale, les commerces et l agriculture (12/1/15) Profil des 12 personnages Principe du jeu de rôle : Mettez vous dans la peau de et répondez aux questions
Plus en détailConventions de calcul pour la réalisation des cas types en agriculture biologique
Conventions de calcul pour la réalisation des cas types en agriculture biologique Conjoncture retenue pour la construction des cas-types Prix de la viande bovine Conjoncture 1 er trimestre 2012 Prix des
Plus en détailGMAO Alain Giuriani 1
GMAO Alain Giuriani 1 Genève et l activité Eau Potable EP Genève c est: 1 canton 45 communes 470.000 habitants L activité EP, c est 130 collaborateurs 60 mio m3 d eau potable produits par année Un réseau
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION VALORISATION DES EFFLUENTS D ELEVAGE ET DECHETS PAR
Annexe 1 N à compléter Mise à jour : le 27/04/07 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION VALORISATION DES EFFLUENTS D ELEVAGE ET DECHETS PAR L AGRICULTURE N 111-33 Transmettez deux exemplaires à la DAF ( service
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 Janvier 2014
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 Janvier 2014 L an deux mille quatorze, le treize du mois de janvier, le Conseil Municipal de la Commune de la Mothe-Achard, dûment convoqué par Monsieur
Plus en détailVersion : V.2.0 Nombre de pages : 9. Version Date Nature de la modification Annule et remplace V.1.0 03/04/2009 Version initiale V.1.
Direction Technique Proposition de raccordement d'un consommateur individuel au réseau public de distribution géré par ERDF, pour une puissance inférieure ou égale à 36 kva avec extension de réseau Identification
Plus en détailLes échanges parcellaires On a tous à y gagner. Guide pratique à l usage des agriculteurs, des propriétaires et des collectivités - Mai 2012
Les échanges parcellaires On a tous à y gagner Guide pratique à l usage des agriculteurs, des propriétaires et des collectivités - Mai 2012 Sommaire 1 - REGROUPER LE PARCELLAIRE, QUEL INTERÊT? 1.1 Le pâturage...
Plus en détailAssiette mini. 600 SMIC 1 plafond
Social : La protection sociale 1- L affiliation au régime non salarié agricole J exerce une activité agricole < 5 ha J assure la direction de l entreprise (ou 1/8 SMI) J en tire des revenus professionnels
Plus en détailAnnexe 3. : du représentant légal : Prénom du représentant : Adresse : permanente du demandeur. Téléphone portable professionnel :
Annexe 3 N à compléter FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 3 DU CONTRAT D OBJECTIF MISE EN PLACE DE FILIERES DE COLLECTE DES DECHETS AGRICOLES N111 13 UNE VALIDATION DES PROCEDURES PAR LE CLS EST
Plus en détailPRÉFECTURE DE LA VENDÉE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES RÈGLEMENT SANITAIRE DÉPARTEMENTAL EXTRAIT TITRE VIII
PRÉFECTURE DE LA VENDÉE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES RÈGLEMENT SANITAIRE DÉPARTEMENTAL EXTRAIT TITRE VIII "PRESCRIPTIONS APPLICABLES AUX ACTIVITES D ELEVAGE ET AUTRES ACTIVITES
Plus en détailRECUEIL DE LEGISLATION. S o m m a i r e
MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg 1049 MEMORIAL Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A N 69 10 mai 2004 S o m m a i r e Règlement grand-ducal du 30 avril 2004
Plus en détailLE TACOT DE BEAUBERY AXE ANCIEN DE TRANSPORT PAR VOIE FERREE A SAINT BONNET DE JOUX
Association de Sauvegarde du Patrimoine de Saint Bonnet de Joux LE TACOT DE BEAUBERY AXE ANCIEN DE TRANSPORT PAR VOIE FERREE A SAINT BONNET DE JOUX La Voie Ferrée d Intérêt Local SAINT BONNET/BEAUBERY
Plus en détailASSURANCE RECOLTE : LES PROPOSITIONS 2015
Le 19 janvier 2015 ASSURANCE RECOLTE : LES PROPOSITIONS 2015 Nous avons sollicité les compagnies d assurances il y a plusieurs semaines afin d améliorer les conditions du contrat d assurance multirisques
Plus en détailMAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU
MAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU Département de la Gironde Arrondissement de Lesparre Canton de Castelnau de Médoc
Plus en détailPROJET DE PÔLE COMMERCIAL SAINT-LOUIS A BREST
PROJET DE PÔLE COMMERCIAL SAINT-LOUIS A BREST ENQUÊTE PUBLIQUE DE DÉCLASSEMENT DE LA PORTION DE LA RUE DES HALLES SAINT-LOUIS SITUÉE AU DROIT DE LA RUE DUQUESNE NOTICE EXPLICATIVE 1 LE DECLIN DES HALLES
Plus en détailRéforme de la fiscalité de l'aménagement. Intervenant : Odile Arnau Sabadie Service : SAR/ADS Date : 19 juin 2012
Réforme de la fiscalité de l'aménagement Intervenant : Odile Arnau Sabadie Service : SAR/ADS Date : 19 juin 2012 Réforme de la fiscalité de l aménagement Les dispositions législatives et réglementaires
Plus en détailBIEN CHOISIR VOTRE SYSTEME DE GUIDAGE PAR SATELLITES
BIEN CHOISIR VOTRE SYSTEME DE GUIDAGE PAR SATELLITES Le guidage par GPS est un outil qui trouve maintenant sa place dans les structures de type polyculture-élevage. Avec des prix de plus en plus abordables,
Plus en détailVille de Vailly-sur-Aisne
Ville de Vailly-sur-Aisne Maison des Services aux Publics Rencontres Echanges Solidarité Proximité Présentation Présentation Vailly-sur-Aisne Ville du sud de l Aisne Au centre du triangle Soissons (20kms)
Plus en détailCarré Vélizy, Vélizy-Villacoublay (78)
Carré Vélizy, Vélizy-Villacoublay (78) Dossier de presse 1 er décembre 2009 Jacques BLANCHARD, MRM Président Directeur Général Olivier LEMAISTRE, CB Richard Ellis Investors Responsable du portefeuille
Plus en détailCAHIER des CHARGES Lot N. 1 Assurances Dommages aux Biens et Risques annexes
Objet du Marché PRESTATIONS de SERVICES en ASSURANCES CAHIER des CHARGES Lot N. 1 Assurances Dommages aux Biens et Risques annexes Le présent dossier comprend : - Le cahier des charges, - Des annexes,
Plus en détailDECiDE, un outil pour évaluer les émissions de gaz à effet de serre (GES) et les consommations énergétiques des exploitations agricoles wallonnes
DECiDE, un outil pour évaluer les émissions de gaz à effet de serre (GES) et les consommations énergétiques des exploitations agricoles wallonnes 14 ème journée d étude des productions porcines et avicoles,
Plus en détailCATALOGUE DES PRESTATIONS
4, Avenue Louis Martin CS 61714 35417 SAINT-MALO CEDEX Téléphone : 02 99 20 63 00 Télécopie : 02 99 40 12 89 infoeco@saintmalofougeres.cci.fr CATALOGUE DES PRESTATIONS CCI INFO FEVRIER 2015 Chambre de
Plus en détailDestinataires d'exécution
Information Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises Service Gouvernance et gestion de la PAC Sous-direction Gestion des aides de la PAC Bureau des Soutiens Directs
Plus en détailREFERENCES ATELIER D ARCHITECTURE
REFERENCES ATELIER D ARCHITECTURE ////////// ENSEIGNEMENT///////////////////////////////////////// ///////////////////////////LOGEMENTS COLLECTIFS/////////// ///////////// LOGEMENTS INDIVIDUELS///////////////////////
Plus en détailStatut du fermage et Baux ruraux
Dossiers numériques Statut du fermage et Baux ruraux présentation, analyse et commentaires textes et circulaires administratives formulaires et jurisprudences par Francis VARENNES Juriste-Fiscaliste Autres
Plus en détailLIVRET DES OFFRES ENTREPRISES A REPRENDRE
1 Mise à jour le : 28/05/2014 LIVRET DES OFFRES ENTREPRISES A REPRENDRE Vous souhaitez vous installer en milieu rural? Les Sites de Proximité de la Loire vous proposent un accompagnement sur vos projets
Plus en détail