CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE
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- Marie-Jeanne Gaudet
- il y a 8 ans
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1 CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE Demande de subvention projets innovants des collèges Année scolaire Type de Demande : Arts / culture Santé / citoyenneté Sciences / Environnement Nom l établissement : Commune : Nombre d élèves concernés : Niveau des élèves : Titre du projet : Discipline(s) : Résumé du projet : Le Conseil Départemental de la Moselle privilégiera les projets en lien avec les acteurs du territoire (musées, sites patrimoniaux, associations, écoles de musique, collectivités...). Les projets des collèges seront examinés sur la base de critères identifiés (situation géographique des collèges, multi-partenariat, projets transdisciplinaires, nombre d'élèves impliqués) dans le cadre d'une enveloppe budgétaire définie en début d'année. Le plafond de la subvention accordée ne pourra excéder 70 % du budget total du projet. Le Département se positionnera notamment sur une aide aux transports, aux entrées, au petit matériel. La rémunération d intervenants extérieurs ne peut faire l objet d une demande de subvention. Une fois accordées, les subventions seront versées après la présentation d un bilan financier en fin de projet. En raison de surestimations occasionnelles des demandes de subventions par rapport aux bilans financiers transmis en fin de projet, seules les demandes issues du Chef d établissement et accompagnées de devis seront étudiées. Dossier et devis à renvoyer avant le 29 janvier 2016 Etude des dossiers dans le cadre du budget 2016 du Conseil Départemental de la Moselle Conseil Départemental de la Moselle Direction de l'education - SASC Hôtel du Département 1 rue du Pont Moreau C.S METZ Cedex 1 ou par mail : dpje-sas@moselle.fr Contact : Service de l Animation Scolaire et de la communication :
2 Descriptif détaillé du projet : (un descriptif annexe peut-être joint à la demande de subvention) Productions / finalités : Critères d évaluation du projet :
3 Sorties éventuelles (préciser aussi la date et le lieu) : Objectifs et compétences pédagogiques du projet : Liens avec le projet d établissement : Equipe pédagogique : * Nom : Prénom : Mail : Matière enseignée : * Nom : Prénom : Mail : Matière enseignée : * Nom : Prénom : Mail : Matière enseignée :
4 Partenaire(s) du projet : * Nom : Adresse : Nom du responsable : Domaine d intervention : * Nom : Adresse : Nom du responsable : Domaine d intervention : BUDGET PRÉVISIONNEL (A EQUILIBRER)* (exemple de budget prévisionnel en annexe) Transport des élèves Dépenses Sorties pédagogiques (droits d'entrée) Matériel, petit équipement (à préciser cidessous) Recettes Commune / Intercommunalité Conseil Départemental Foyer socio-éducatif Collège Familles Autres (à préciser ci-dessous) Divers (à préciser ci-dessous) TOTAL DEPENSES* TOTAL FINANCEMENT * Budget prévisionnel à compléter sur la base de devis à nous fournir. Fait le, Visa et cachet du chef d établissement ANNEXE
5 BILAN FINANCIER A TRANSMETTRE A LA FIN DU PROJET POUR L ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION BUDGET FINANCIER Transport des élèves Dépenses Sorties pédagogiques (droits d'entrée) Matériel, petit équipement (à préciser cidessous) Recettes Commune / Intercommunalité Conseil Départemental Foyer socio-éducatif Collège Familles Autres (à préciser ci-dessous) Divers (à préciser ci-dessous) TOTAL DEPENSES TOTAL FINANCEMENT Fait le, Visa et cachet du chef d établissement
6 ANNEXE BUDGET PRÉVISIONNEL Transport des élèves Dépenses Sorties pédagogiques (droits d'entrée) Matériel, petit équipement (à préciser cidessous) Pistolets à colle, colle Recettes 300 Commune / Intercommunalité Conseil Départemental Foyer socio-éducatif 200 Collège 600 Familles 0 Autres (à préciser ci-dessous) Intervenant extérieur 200 Divers (à préciser ci-dessous) 100 Association de quartier TOTAL DEPENSES TOTAL FINANCEMENT 1 000
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