dossier de presse par, vice-président du conseil général j e u d i 1 3 j u i l l e t contact presse :

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1 j e u d i 1 3 j u i l l e t dossier de presse par, vice-président du conseil général!"# Les opérations d aménagement de rivières : 2 Une cellule d assistance et de suivi technique à l entretien des rivières : 3 Le SAGE Loire : 3 L établissement public Loire : 3!""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""""$ Vers une meilleure prise en compte du fleuve Loire : 4 La préservation de sites aménagés en bord de Loire : 4 %&'&(! """""""""""""") Une pratique novatrice : 5 Les bassins versants du Rhins, du Rhodon et du Trambouzan : 5 Mieux entretenir la rivière et mieux sensibiliser le public : pour restaurer et aménager les bassins versants du Rhins, du Rhodon et du Trambouzan : _ 6 contact presse : Sophie TARDY sophie.tardy@cg42.fr

2 page # sur 6! Le conseil général s est volontairement engagé depuis plusieurs années dans une politique active de restauration et de mise en valeur des cours d eau du département. L objectif du conseil général est clair : permettre l entretien régulier des rivières du département. Ce travail s effectue grâce à un partenariat étroit entre le conseil général et les groupements de communes du département. Les opérations d aménagement de rivières : Les crues dues aux intempéries de décembre 2003 ont montré que les 350 kilomètres de cours d eau entretenus régulièrement avaient subi des dégâts de moindre importance et ont été restaurés plus facilement que les autres. Le conseil général de la Loire se pose donc en véritable partenaire des collectivités locales pour la restauration et la gestion des cours d eau. Plusieurs moyens d actions ont été mis en place. Il s agit tout d abord des contrats de rivières qui sont des procédures nationales favorisant la qualité des eaux et comprenant un volet assainissement. Il s agit d autre part des opérations coordonnées de restauration et d entretien des cours d eau qui sont des procédures initiées par le conseil général de la Loire et qui s intéressent aux problématiques liées à l aménagement des cours d eau. En 2006, le conseil général va consacrer un total de à ce type d opérations. Aujourd hui, notre département est couvert à 80 % par de telles procédures qui sont soit en cours, soit en préparation (on dénombre neuf contrats de rivière et neuf opérations coordonnées). Les travaux d aménagement des cours d eau et les actions de communication et de sensibilisation conduits dans le cadre de ces procédures font l objet d une aide financière du conseil général. Au total, en 2006, le conseil général va consacrer la somme globale de à ce type de travaux. Le conseil général soutient également les opérations d aménagement de rivières au titre de sa politique d insertion par l emploi en aidant financièrement à la création d équipes d entretien de rivières. A ce jour, la Loire compte dix équipes d entretien qui interviennent régulièrement sur les cours d eau. En 2006, le conseil général a prévu de financer 30 postes de ce type. Ces derniers seront conclus sous la forme de contrats d avenir et représenteront un investissement de pour le conseil général.

3 page * sur 6 Une cellule d assistance et de suivi technique à l entretien des rivières : Le conseil général de la Loire a créé en 1995, avec le concours financier de l Agence de l Eau Loire Bretagne, une cellule d Assistance et de Suivi Technique à l Entretien des Rivières (ASTER Loire). Cette cellule a pour mission d apporter un soutien aux collectivités souhaitant mettre en œuvre ces opérations de gestion des cours d eau. Cela se traduit par des conseils d ordre juridique ou administratif à destination des collectivités qui souhaitent lancer des procédures de restauration de rivières ou mettre en place des équipes d emplois verts chargées de l entretien régulier des cours d eau. L ASTER Loire assure également la mise en œuvre et l évaluation du réseau départemental de suivi de la qualité des cours d eau. Le SAGE Loire : Le conseil général est chargé de la mise en oeuvre du schéma d aménagement de gestion des eaux de la Loire (SAGE) qui s étend de Bas-en-Basset (Haute-Loire) à l aval immédiat de Roanne. Cette procédure de gestion concertée permettra de réunir tous les acteurs de l eau et des milieux aquatiques du fleuve Loire et de ses affluents au sein d une commission locale de l eau (CLE). Cette instance va également définir les orientations et les actions à conduire dans ce domaine dans les années à venir afin d anticiper et de préparer l avenir de la ressource en eau et des milieux naturels dans notre département. Un chargé de mission a été recruté par le conseil général pour assurer l animation de ce réseau. L établissement public Loire : Cette structure mène différentes actions à travers le département dont l exploitation du barrage de Villerest, la gestion foncière sur les berges du barrage, la participation financière à la production d eau potable, l exposition mobile et le soutien aux animations scolaires, l appui technique dans le cadre du SAGE et du plan d aménagement et de protection contre les inondations (PAPI) du Furan. En 2006, le conseil général soutient financièrement l établissement public Loire à hauteur de Les actions prévues pour cette année visent essentiellement à prévenir les risques d inondation, mieux gérer la ressource en eau, préserver davantage l environnement et valoriser notre patrimoine.

4 page $ sur 6! En 2006, le conseil général consacre un budget de en faveur d actions de préservation, de mise en valeur et d ouverture au public du fleuve Loire. Vers une meilleure prise en compte du fleuve Loire : Le fleuve Loire est l un des cinq milieux prioritaires de la politique menée par le conseil général en faveur des espaces naturels sensibles. 24 sites ont été identifiés sur le cours du fleuve Loire parce qu ils représentent un enjeu patrimonial, hydrologique ou d usage (eau potable, utilisation du sol, etc.). Pour ces 24 sites, le conseil général a donc prévu de conduire des actions de préservation, de mise en valeur et d ouverture au public. Ces sites se répartissent dans la plaine du forez (Ex : Boucle de la Loire à Unias, Ilôt de Balbigny, Gravière de Prépieux ) et du roannais (Prairies du Quillonnet à Perreux, ancienne gravière de Matel à Roanne, ou de Cornillon à Mably ). A ce jour, 10 opérations sont en cours et portées par des communes ou des groupements de communes auxquels le conseil général apporte un soutien technique et financier. Le taux d intervention est plafonné à hauteur de 35 %. A titre d exemples, on peut citer l ouverture de sentiers de randonnée dans le roannais, la réhabilitation de la connexion entre le Jarnossin et la Loire dans le Pays de Charlieu, la création de frayères à brochets à proximité de Feurs, ou encore des animations foncières pour de futures acquisitions sur Loire Forez. La préservation de sites aménagés en bord de Loire : Toujours dans le cadre de sa politique en faveur des espaces naturels sensibles, le conseil général a acquis différents sites situés en bord de Loire. Il en assure donc la gestion et la mise en valeur. Il s agit : - du site de Balbigny qui est aménagé pour la promenade et pour la pêche, - des deux becs de Montrond-les-Bains (bec de Coise, bec de Mare et site de Meylieu) d une superficie de 35 ha et qui présentent un enjeu sur le plan écologique et hydrologique pour le fleuve. Le conseil général aide également les collectivités comme la communauté d agglomération de Loire-Forez ou la communauté de communes de Feurs-en-Forez, dans leurs projets d aménagement des bords de Loire. Il leur apporte une aide financière, une expertise et un soutien technique.

5 page ) sur 6 % & ' &(! Une pratique novatrice : Le conseil général confirme sa politique en faveur de la préservation et de la mise en valeur des rivières et des cours d eau du département. Les opérations coordonnées d aménagement, de restauration et d entretien des cours d eau à l échelle des bassins versants du Rhins, du Rhodon et du Trambouzan illustrent cette implication. Les bassins versants du Rhins, du Rhodon et du Trambouzan : Situés dans le quart nord-est du département de la Loire, les bassins versants du Rhins, du Rhodon et du Trambouzan sont drainés par de nombreux cours d eau. Leur partie amont est située dans le département du Rhône. Au total, ils représentent une superficie d environ 570 km. Les collectivités de ce territoire se sont mobilisées dès les années 1990 en engageant les premiers travaux de restauration et d aménagement des berges. Un premier contrat de rivière s est ainsi achevé en Il est aujourd hui nécessaire de poursuivre l entretien des berges dans le cadre d une opération coordonnée de rivière. Cette opération va fixer un nouveau programme de restauration et d entretien pluriannuel de l ensemble des cours d eau. Elle sera établie pour une durée de 5 ans et réalisée sous la maîtrise d œuvre des communautés de communes du pays entre Loire et Rhône, du Pays de Perreux et du canton de Belmont-de-la-Loire. Mieux entretenir la rivière et mieux sensibiliser le public : L opération coordonnée poursuit plusieurs objectifs destinés à restaurer et à mettre en valeur les bassins versants du Rhins, du Rhodon et du Trambouzan. Il s agit d assurer une gestion de la végétation des cours d eau, par un entretien et une restauration des berges. Ces actions visent également à réduire les effets des plantes envahissantes. Elles contribuent à mieux aménager et réhabiliter les cours d eau. Enfin, des opérations de communication et des campagnes de sensibilisation ont été envisagées ainsi que des procédures de suivi et d évaluation des actions menées.

6 page + sur pour restaurer et aménager les bassins versants du Rhins, du Rhodon et du Trambouzan : Le coût global de l opération coordonnée des bassins versants du Rhins, du Rhodon et du Trambouzan s élève à pour le département de la Loire. Cette convention porte sur 5 ans (période ). Le conseil général de la Loire soutiendra cette opération à hauteur de