Inventaire des cavités souterraines du département de la Sarthe (72)

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Inventaire des cavités souterraines du département de la Sarthe (72)"

Transcription

1 Inventaire des cavités souterraines du département de la Sarthe (72) Rapport Final BRGM/RP53065FR avril 2004

2 Inventaire des cavités souterraines du département de la Sarthe (72) Rapport Final BRGM/RP53065FR avril 2004 Étude réalisée dans le cadre des opérations de Service public du BRGM 02RIS412 Convention MEDDBRGM n CV /2002 Loislard M., Baudouin V., Conil P.

3 Mots clés : cavité souterraine, carrière, marnière, karst, cave, inventaire, Sarthe En bibliographie, ce rapport sera cité de la façon suivante : LOISLARD M., BAUDOUIN V., CONIL P. (année 2004) Inventaire des cavités souterraines du département de la Sarthe (72) Rapport final BRGM / RP53065FR, 92 p., 21 fig, 3 tab, 7 annexes. BRGM, 2003, ce document ne peut être reproduit en totalité ou en partie sans l autorisation expresse du BRGM

4

5 Synthèse A la demande du Ministère de l Ecologie et du Développement Durable (MEDD), le BRGM, dans le cadre de ses activités de service public, est chargé de réaliser un inventaire des cavités souterraines d origine anthropique (cavités abandonnées) ou naturelle sur l ensemble du territoire métropolitain. Ce programme, prévu sur une durée de six ans, comprend des inventaires départementaux, suivant un cahier des charges général défini en accord avec le MEDD. L ensemble des informations collectées doit ensuite être intégré à une base de données nationale qui sera consultable sur Internet. La Sarthe, dont le territoire comprend un nombre important de cavités souterraines, fait partie des départements sélectionnés pour faire l objet d un inventaire spécifique (convention MEDD DPPR/BRGM n CV /2002). L inventaire départemental des cavités souterraines (hors mines) de la Sarthe a donc été entrepris avec pour objectif de recenser, localiser et caractériser les principales cavités souterraines présentes sur ce territoire, puis d intégrer l ensemble de ces informations dans la base de données nationale (BDCS : Base de Données sur les Cavités Souterraines). Pour réaliser cet inventaire, selon le canevas défini à l échelle nationale pour les inventaires départementaux, l'opération a comporté des phases de collecte de données (recherche bibliographique, enquête auprès des communes, recueil de données auprès des services techniques concernés), de validation des informations et de saisie dans une base de données. Une synthèse a ensuite été effectuée sur cet ensemble d information. Ce travail a permis de recenser au total 1368 cavités. Les informations collectées montrent qu il s agit quasi exclusivement d ouvrages d origine anthropique. L essentiel de ces cavités est localisé dans la moitié sudest du département et en particulier le long des vallées du Loir et de ses affluents. Ce secteur constitue le principal bassin d exposition du département pour les risques liés aux cavités souterraines. L analyse du nombre de cavités rapporté aux superficies communales a permis d identifier 24 communes présentant une densité élevée d ouvrages souterrains. Dans le cadre de l étude, 404 occurrences de désordres associés à des cavités (effondrements, affaissements, ) ont également été recensées. L ensemble des informations a été mis à disposition dans la base de données nationale consultable sur internet ( BRGM/RP53065FR 3

6

7 Sommaire 1. INTRODUCTION CADRE GÉNÉRAL DE L'ÉTUDE OBJECTIF DES INVENTAIRES Généralités Objectifs à l'échelle locale (départementale) Objectifs à l'échelle nationale CADRE CONTRACTUEL BASE DE DONNÉES NATIONALE BDCAVITÉ Présentation Architecture et champs de base de BDCavité Acquisition des données Mise à disposition de l'information PRINCIPALES ÉTAPES DE LA MÉTHODOLOGIE DES INVENTAIRES Typologie Recueil des données Validation sur le terrain Valorisation des données et saisie Synthèse des données CONTEXTE PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU DÉPARTEMENT Géographie Géologie Hydrogéologie UNITÉS GÉOLOGIQUES PROPICES À L'EXISTENCE DE CAVITÉS SOUTERRAINES RECUEIL DES DONNÉES RECUEIL DE DONNÉES Données d'archives Enquêtes communales Visites de terrain Mouvements de terrain Synthèse de la phase de recueil de données VALIDATION ET VALORISATION DES DONNÉES ELIMINATION DES DOUBLONS ELIMINATION DES DONNÉES INEXPLOITABLES VALIDATION DE TERRAIN Validation des données INTÉGRATION DANS LA BASE CAVITÉS ANALYSE DES RÉSULTATS QUALITE ET REPRESENTATIVITÉ DES INFORMATIONS RECUEILLIES Exhaustivité Qualité des données TYPOLOGIE DES CAVITÉS Nature et distribution par type RÉPARTITION Répartition par type de cavités Répartition par grand ensemble géologique BRGM/RP53065FR 5

8 Répartition par contexte géomorphologique RECOMMANDATIONS EN MATIÈRE DE PRÉVENTION DES RISQUES GÉNÉRALITÉS RÉPARTITION GÉNÉRALE DES CAVITÉS ET RECOMMANDATIONS EN TERME DE PRÉVENTION DES RISQUES Répartition générale des cavités Recommandations en terme de prévention des risques CONCLUSIONS BIBLIOGRAPHIE BRGM/RP53065FR

9 Liste des figures Figure 1 : Thème "identification/localisation" de la base de données Figure 2 : Autres thèmes spécifiques à chaque type de cavité Figure 3 : Cas d une carrière ou d une cave Figure 4 : Ouvrage civil Figure 5 : Présentation du site Internet Figure 6 : Carte simplifiée du relief et du réseau hydrographique du département de la Sarthe Figure 7 : Carte géologique simplifiée de la Sarthe Figure 8 : Cartographie des réponses des communes Figure 9 : Carte des communes ayant fait l objet d une visite de terrain en Figure 10 : Exemple de cavité liée à des marnières : La Champronnière (commune de St Cosme en Vairais) Figure 11 : Mouvements de terrain liés aux cavités Figure 12 : Orifice de marnière (Valaise commune : Nogent le Bernard) Figure 13 : Vue rapprochée de l orifice (Valaise commune : Nogent le Bernard) Figure 14 : Cave correspondant à une ancienne carrière (pour fours à chaux) ; Commune : Le Bailleul Figure 15 : Caves dans une falaise ; Commune : ClermontCréans Figure 16 : Distribution des cavités par type Figure 17 : Répartition géographique des cavités par type Figure 18 : Répartition géographique des indices potentiels et cavités d origine naturelle Figure 19 : Répartition géographique des cavités d origine anthropique Figure 20 : Sudest de la Sarthe : relief et répartition géographique des cavités Figure 21 : Densité de répartition des cavités dans les communes sarthoises Liste des tableaux Tableau 1 : Résultat des enquêtes auprès des communes Tableau 2 : Nombre de cavités par catégories Tableau 3 : Liste des communes présentant une densité de cavités élevée Liste des annexes Ann. 1 Lettre du Ministère de l'aménagement du Territoire et de l'environnement Ann. 2 Programmation des inventaires départementaux des cavités souterraines Ann. 3 Liste des réponses des communes Ann. 4 Cartes : répartition géographique des différents types de cavités et indices et répartition géographique des cavités d'origine anthropique et indices d'extraction Ann. 5 Liste des communes à densité de cavités moyennes Ann. 6 Cartes au 1/ des cavités de la Sarthe Ann. 7 Exemple de restitution au 1/ des localisations de cavités BRGM/RP53065FR 7

10

11 1. Introduction Le présent rapport livre une synthèse finale de l'opération d'inventaire des cavités souterraines abandonnées (hors mines) du département de la Sarthe. Ce travail a été cofinancé par le Ministère de l Ecologie et du Développement Durable (convention référencée MEDD DPPR/BRGM n CV /2002) et par le BRGM (dotation de service public). On soulignera qu'il s'agit d'un inventaire dont la validité s'applique la date à laquelle il a été réalisé et ne pouvant prétendre à une exhaustivité totale. En effet toutes les cavités ne sont pas connues et/ou mentionnées dans des documents et certaines données (essentiellement privées) ne sont pas forcément accessibles. Le département de la Sarthe est affecté périodiquement par des mouvements de terrains liés à la présence de cavités souterraines, qui se manifestent parfois par des effondrements en zone urbaine. La quasitotalité du territoire est concerné par cet aléa, mais le sud du département comporte un nombre particulièrement important de carrières souterraines, caves et galeries. Ce potentiel en cavités souterraines diverses provient essentiellement de la géologie du département. La Sarthe se situe à la frontière entre le Bassin de Paris (à l est) et le Massif armoricain (à l ouest) ce qui entraîne une grande diversité des formations géologiques. Parmi cellesci on rencontre en particulier : des tuffeaux, qui ont été intensément exploités par carrières souterraines pour fournir des pierres de construction ; des marnes, employées pour l amendement des sols et extraites par le biais de cavités appelées marnières ; des calcaires. Ces derniers peuvent donner lieux à des cavités d origine naturelle (comme par exemple des grottes ou des gouffres), se manifestant parfois en surface par des dolines. Le présent rapport rappelle tout d abord la procédure de programmes d inventaires et la banque de données associée, puis le contexte géographique et géologique du département et se termine par la synthèse des résultats. BRGM/RP53065FR 9

12

13 2. Cadre général de l'étude 2.1. OBJECTIF DES INVENTAIRES Généralités Il s agit de recenser, localiser et caractériser les principales cavités souterraines abandonnées (hors mines) présentes dans le département de la Sarthe, puis d intégrer l ensemble de ces données factuelles dans la base de données nationale sur les cavités souterraines ( gérée par le BRGM à la demande du Ministère de l Ecologie et du Développement Durable (cf. annexe 1), les organismes extérieurs associés étant à ce jour l'ineris (Institut National de l Environnement industriel et des Risques), le LCPC (Laboratoire Central des Ponts et Chaussées) et les services RTM (Restauration des Terrains en Montagne). Les objectifs de cette opération sont multiples Objectifs à l'échelle locale (départementale) Il s agit en premier lieu de conserver la mémoire des carrières souterraines, désormais pour la plupart abandonnées. Les archives écrites concernant ces anciennes exploitations sont généralement incomplètes et dispersées. L information est le plus souvent transmise oralement, par des témoins concernés à des titres divers (propriétaires fonciers, élus communaux, anciens carriers, champignonnistes, etc ), ce qui la rend fragile et difficilement accessible. Les mouvements de populations et la pression foncière conduisent à construire ou aménager dans des sites autrefois délaissés, car souscavés, mais dont l historique n est plus connu. Il est donc primordial, pour prévenir les accidents qui pourraient résulter de tels aménagements, de maintenir la mémoire de ces carrières souterraines abandonnées et de diffuser aussi largement que possible une information fiable et homogène les concernant. Par extension, cette démarche s'applique également aux autres type de cavités souterraines anthropiques abandonnées (abris civils ou militaires, caves, ouvrages civils.). Une telle information concernant la localisation et l extension des cavités souterraines, lorsqu elle est disponible, permet une meilleure connaissance du risque (compte tenu des mouvements de terrain qui peuvent être occasionnés) et donc sa prévention, et l organisation des secours en cas de crise. Elle peut en particulier permettre l élaboration de cartes de l aléa associé à la présence des cavités souterraines, et ainsi participer en tant que telle à celle de documents à usage réglementaire, de type PPR, comme à l information préventive du public (DDRM, DICRIM, DCS). BRGM/RP53065FR 11

14 Objectifs à l'échelle nationale Il s agit d initier une démarche globale de recensement des cavités souterraines abandonnées, d origine anthropique (hors mines) ou naturelle, ce qui suppose de réaliser ce travail d inventaire départemental sur l ensemble du territoire (ou au moins sur les secteurs potentiellement les plus concernés). La connaissance des zones souscavées est jusqu à présent diffuse, hétérogène et incomplète. Il s agit de rassembler la totalité des informations disponibles (sans qu il soit possible de prétendre à l exhaustivité en la matière) et de la stocker, sous forme homogène, dans une base unique et fédérative de données géoréférencées : la Base de Données nationale dont les développements informatiques ont été cofinancés par le MEDD de 1999 à L opération d inventaire départemental des cavités souterraines anthropiques abandonnées et des cavités naturelles permettra d alimenter cette base avec l ensemble des phénomènes connus à la date de l étude. L organisation de cette connaissance sous forme d une base de données informatique gérée par un organisme public pérenne permettra de la mettre régulièrement à jour au fur et à mesure de l acquisition de nouvelles données (l existence de certaines cavités non mentionnées dans les archives et inconnues des acteurs locaux peut être révélée fortuitement à l occasion d un effondrement en surface). L accès à cette base de données étant libre et gratuit, une large diffusion de cette connaissance sera possible, ce qui facilitera les politiques d information et de prévention du risque CADRE CONTRACTUEL Cette étude s inscrit dans le cadre d un programme pluriannuel 2001 à 2006 demandé par le MEDD visant à réaliser un bilan aussi exhaustif que possible de la présence de cavités souterraines abandonnées sur le territoire métropolitain. La programmation, en termes de choix des départements à inventorier comme le calendrier de leur traitement, résulte d'une démarche logique s'appuyant sur l'inventaire National de 1994 et la cartographie de l'aléa qui en a découlée, ainsi que sur divers épisodes événementiels en matière d effondrements de terrain tels ceux de l hiver Sachant que des évolutions sont possibles au cours des 6 ans de programmation en fonction des critères cités préalablement, la programmation résultant des divers choix effectués fait l objet du tableau et de la carte fournis en annexe 2. La méthodologie de ces inventaires est présentée dans le cahier des charges type. Elle permet d homogénéiser la représentation des résultats obtenus. 12 BRGM/RP53065FR

15 2.3. BASE DE DONNEES NATIONALE BDCAVITE Présentation En parallèle des inventaires départementaux, se finalise le développement par le BRGM de l outil informatique Base de Données nationale sur les Cavités souterraines, BDCavité. La base s.s. est gérée par le BRGM en collaboration pour ce qui concerne la fourniture de données avec l INERIS, le LCPC et les services RTM avec le soutien du Ministère de l Education Nationale, de la Recherche et de la Technologie et de celui de l Ecologie et du Développement Durable. Ce projet doit répondre à la fois à un besoin national et local, et a pour objectif de centraliser et de mettre à disposition, via Internet et dans le réseau d agences régionales du BRGM, l'information concernant les cavités souterraines sur le territoire métropolitain Architecture et champs de base de BDCavité Parmi les outils informatiques développés, se distinguent, dans la base centrale (sous Oracle) à partir de laquelle sont faites les interrogations du site Internet, l interface Web du site correspondant et un applicatif local permettant les saisies régionales ainsi qu une interface de saisie centralisée via le réseau interne BRGM. Le contenu thématique sera variable en fonction du type de cavité étudié. Deux grands types de cavités souterraines sont à distinguer : les cavités d origine naturelle et les cavités d origine anthropique, et parmi cellesci les types déclinés cidessous. a) Cavités souterraines abandonnées d origine anthropique carrières (intègrent les différents modes d exploitation, la présence éventuelles de plusieurs étages, leur état, ) ; caves (cavités à usage industriel ou agricole) ; ouvrages souterrains spécifiques à usage civil (abris, tunnels, aqueducs..) ouvrages souterrains militaires. b) Cavités souterraines d origine naturelle Pour modéliser ces différents types de cavités, deux notions, ou entités, distinctes ont été dégagées : une entité localisée par l enveloppe simplifiée (site) de son emprise au sol (carrière, cave) ou par un réseau de segments (réseau de cavités naturelles) ; une entité localisée par un seul point (ouvrage de carrière, de cave, orifice de cavité naturelle, ouvrage souterrain civil ou militaire). L utilisation de ces deux notions permet une identification et une localisation par entité, indépendamment du type de cavité telle que le montre la Figure 1. Le thème "identification/localisation" est le "tronc commun" du modèle conceptuel de données des divers types de cavités souterraines. D autres thèmes spécifiques à chaque type de cavité sont accessibles (Figure 2) BRGM/RP53065FR 13

16 Module existant mais actuellement non accessible au public a) Cavités anthropiques b) Cavités naturelles Figure 1 Thème "identification/localisation" de la base de données 14 BRGM/RP53065FR

17 Carrière/ cave, réseau de cavités naturelles a) Sites Ouvrage de carrière/ cave, ouvrage souterrain civil/ militaire, orifice de cavités naturelles b) Cavités isolées identifiées Figure 2 Autres thèmes spécifiques à chaque type de cavité BRGM/RP53065FR 15

18 La base BDCavité dont il est question ici ne concerne pas les cavités d origine minière. Les figures suivantes (Figure 3 et Figure 4) donnent quelques exemples de descriptions synthétiques de cavités de type anthropique. Carrière / cave Figure 3 Cas d une carrière ou d une cave Figure 4 Ouvrage civil 16 BRGM/RP53065FR

19 Acquisition des données L acquisition des données se fait essentiellement à partir d inventaires effectués par le BRGM, avec à terme la collaboration de l INERIS, du LCPC à travers le réseau des Laboratoires Régionaux de l Equipement et les services RTM. D'autres sources de données sont exploitées, que cellesci soient publiques (archives départementales ) ou privées (associations.). L origine des informations est diverse, leur provenance peut aller d un simple dépouillement d archives plus ou moins complètes, à des visites de terrain. La saisie des données est réalisée par les Services Géologiques Régionaux du BRGM Mise à disposition de l'information La mise à disposition de l information s effectue grâce au site Internet La Figure 5 montre l interface d accueil du site ainsi que ses principales fonctionnalités. Figure 5 Présentation du site Internet BRGM/RP53065FR 17

20 2.4. PRINCIPALES ETAPES DE LA METHODOLOGIE DES INVENTAIRES Typologie Les cavités souterraines concernées par cet inventaire départemental sont : les carrières abandonnées : cavités ou site anthropiques dont l'activité principale fût l'extraction de matériaux ; à savoir les exploitations en souterrain de substances non concessibles (pierre de taille, craie, gypse, ardoise, argile, ocre, etc.) et dont l exploitation est désormais arrêtée. les caves abandonnées : cavités ou sites naturels ou anthropiques dont l'usage principal était soit le remisage ou le stockage, soit une activité industrielle (hors extraction de matériaux) ou agricole (champignonnière), soit un abri civil (abris, souterrain refuge, troglodytes). les ouvrages abandonnés de génie civil : cavités à usage de transport (aqueducs, tunnels routiers, tunnels ferroviaires, souterrains pour les piétons) ; les ouvrages militaires abandonnés ; les cavités naturelles (karsts calcaire, poches de dissolution ou d effondrement des évaporites, gouffres de quartzites précambriens, cavités volcaniques, grottes marines, ) ; les cavités abandonnées indéterminées : s'applique aux cavités pour lesquelles on ne connaît ni l'origine ni l'utilisation principale Recueil des données La collecte des données se fait en 3 étapes : recherche bibliographique de base, questionnaires d enquête auprès des communes, recueil de données auprès des services techniques concernés, d organismes, d associations ou de particuliers Recherche bibliographique de base Le but de cette phase est de rassembler toutes les informations déjà publiées concernant des vides souterrains abandonnés ou les cavités naturelles (travaux de thèses), dans le département étudié, (dans certains départements les deux types d inventaires sont dissociés). Cette recherche bibliographique se fait par l intermédiaire de la bibliothèque centrale du BRGM. Elle comporte notamment une analyse d éventuels rapports d étude concernant des sites déjà suivis par le BRGM dans le cadre de sa mission de service public. Une recherche spécifique auprès des archives départementales est également menée. Toutefois, cette recherche se borne à l extraction des données déjà disponibles sous forme de synthèse thématique ou accessibles par l utilisation de mots clés. Les données départementales déjà saisies dans BDCavités font évidemment l objet d une extraction au cours de cette phase Questionnaire d'enquête auprès des communes Un questionnaire d enquête type est adressé à l ensemble des communes du département, sous couvert de la Préfecture (sous réserve de l accord de cette dernière). Les maires sont invités à fournir au BRGM tous les éléments dont ils ont connaissance concernant les cavités souterraines abandonnées anthropiques et les cavités naturelles présentes dans leur commune. Un extrait de carte topographique est 18 BRGM/RP53065FR

21 joint au questionnaire afin de faciliter leur repérage par les maires (ou leurs services techniques). Une relance téléphonique est effectuée par le BRGM un mois après envoi du questionnaire et ensuite à intervalles réguliers jusqu à obtenir un nombre de réponses jugé représentatif à l échelle départementale Recueil des données auprès d organismes compétents, d associations, voire de particuliers Des enquêtes plus spécifiques sont orientées vers les organismes techniques locaux, en vue de recueillir les informations qu ils détiennent. Les archives des anciens Services des Mines (détenues par les DRIRE ou versées aux archives départementales) sont systématiquement dépouillées, comme les archives départementales. Selon le contexte local, d autres organismes sont aussi consultés : DDE, laboratoires régionaux de l Equipement, Conseils Généraux (direction chargée de l environnement et éventuellement celle chargée de l entretien des routes), DDAFF, DIREN, DRAC, etc. Enfin, des enquêtes orales sont menées auprès de personnesressources susceptibles de fournir des informations pertinentes en raison de leur connaissance du milieu souterrain : anciens carriers, champignonnistes, conservateurs de musée, archéologues, etc. Les associations locales et départementales de spéléologie (CDS) sont systématiquement mises à contribution, à la fois pour les cavités naturelles et les cavités anthropiques, et certaines de leurs publications font l objet d une analyse bibliographique. En matière de cavités naturelles les services de la protection civile sont interrogés Validation sur le terrain Valorisation des données et saisie Validation sur le terrain : caractérisation des cavités recensées, repérage fortuit de cavités non archivées. Valorisation des données et saisie : géoréférencement des cavités, descriptif (fiches de saisie), saisie dans BDCavité. a) Validation sur le terrain Caractérisation des cavités recensées Toutes les carrières souterraines recensées par l intermédiaire de la recherche bibliographique, des enquêtes auprès des communes et des contacts avec les différents interlocuteurs locaux font l objet d une visite sur le terrain, hormis ceux pour lesquels la documentation disponible est jugée suffisante pour permettre une localisation et une description fiable. Cette visite sur le terrain a pour objectif principal de localiser précisément la situation des cavités (repérage sur carte topographique à l échelle 1/25 000), soit à partir de l observation directe lorsque des accès sont encore praticables ou au moins visibles, soit à partir de témoignages concordants recueillis sur place. Il s agit aussi de compléter, par une observation rapide, les informations déjà disponibles sur l environnement du site (nature de l occupation du sol en surface et position des éléments éventuellement exposés). Lorsque des accès sont connus, qu il s agisse d orifices karstiques ou de bouches de cavages / puits de carrière, leur position exacte est notée par rapport à des repères jugés pérennes et déterminée quand c est possible BRGM/RP53065FR 19

22 à l aide d un GPS. Les éléments sont accompagnés d une description (géométrie, état, accessibilité, etc. ). Lorsque la cavité est encore accessible, une visite rapide des galeries est effectuée afin d évaluer, globalement, l extension des zones souscavées et leur état général de stabilité. La finalité d une telle visite n est pas d aboutir à un diagnostic complet de stabilité, mais de permettre une caractérisation globale de la carrière identifiée (validation des plans quand ils sont disponibles). En matière de karst, ce genre de visite est l exception. b) Validation sur le terrain Repérage de cavités non archivées À l occasion des visites de terrain et de rencontres avec des témoins locaux, il peut arriver que des carrières souterraines abandonnées non signalées dans les archives soient repérées. Ces cavités sont également localisées sur carte topographique à l échelle 1/ ou à l aide du GPS et font l objet des observations minimales comme définies cidessus. c) Valorisation des données et saisie Géoréférencement des cavités Toutes les cavités recensées font l objet d un géoréférencement (calcul des coordonnées dans un système de projection Lambert), à partir des cartes topographiques IGN à l échelle 1/ ou de mesures GPS quand c est possible. d) Valorisation des données et saisie Descriptif (fiches de saisie) Pour chacune des cavités recensées, une fiche de saisie est remplie afin de renseigner les différents champs la décrivant dans la BdCavité, soit (énumération non exhaustive) : type d exploitation, localisation (commune, lieudit, coordonnées géographiques, etc.), origine de l information, descriptif (géométrie, contexte géologique, nature des matériaux exploités, photos du site, état de stabilité apparent, utilisation actuelle, etc ), nature, localisation et date d occurrence des désordres éventuels associés (fontis, effondrement généralisé, débourrages de karst, chute de blocs près des entrées, etc ), dommages éventuels causés, nature des études et travaux éventuellement réalisés (avec références bibliographiques). e) Valorisation des données et saisie Saisie dans BDCavité Les fiches ainsi remplies servent de support pour la saisie des informations dans la base de données nationale sur les cavités souterraines (BDCavité) Synthèse des données Synthèse des données : analyse critique de la représentativité des données recueillies, typologie des cavités repérées, réalisation d une carte de synthèse, rédaction d un rapport de synthèse. a) Analyse critique des données Une fois que les phases de recueil, de validation et de valorisation des données sont achevées pour l ensemble du département, une synthèse des cavités recensées est effectuée. Une analyse critique des données recueillies est menée pour déterminer la représentativité des résultats de l inventaire, en tenant compte des spécificités du département et des éventuelles difficultés rencontrées (défaut de réponse de certains acteurs lors des enquêtes, absence d information dans certains secteurs, imprécision 20 BRGM/RP53065FR

23 dans la localisation de carrières dont les traces ne sont plus visibles sur le terrain, etc.). Cette analyse critique est indispensable pour évaluer la fiabilité des résultats de l opération et la représentativité de l échantillon recueilli (qui ne pourra en aucun cas être considéré comme définitivement exhaustif). b) Caractérisation des cavités recensées Une typologie caractérisation quand il s agit de cavités naturelles des cavités recensées dans le département est effectuée à l aide des résultats de l inventaire départemental. La typologie s appuiera non seulement sur le mode d exploitation employé, mais tiendra compte aussi de la nature des matériaux extraits, de l extension des cavités, de leur mode d utilisation passé (voire actuel), de leur état de stabilité apparente et de la nature des éléments exposés. La caractérisation des cavités naturelles se fait sur la base de critères tels que l extension et le régime hydraulique. c) Carte de synthèse L ensemble des cavités recensées est reporté sur une carte synthétique et sur laquelle figure, outre les cavités ellesmêmes (classées par type), les principaux repères géographiques nécessaires (limites départementales et communales, villes principales, voies de communication et cours d eau principaux). Cette carte synthétique permettra de visualiser les zones a priori les plus exposées au vu des connaissances actuelles et pour lesquelles des analyses plus spécifiques devront être menées, pour aboutir à l élaboration de cartes d aléa. Le chapitre suivant donne une description synthétique de l état final de l étude concernant l inventaire cavités souterraines pour le département de la Sarthe. BRGM/RP53065FR 21

24 22 BRGM/RP53065FR

25 3. Contexte 3.1. PRESENTATION GENERALE DU DEPARTEMENT Géographie Le département de la Sarthe s étend sur une superficie de km². Il regroupe 375 communes. La densité de population est, d après les résultats du recensement INSEE de 1999, de 85 habitants au km². En 1999, sa population s élevait à habitants et était estimée à en janvier De l ordre de habitants résident dans des communes urbaines, soit 60% de la population. La préfecture, Le Mans, comprends habitants soit 28 % de la population du département. La figure 6 présente une carte simplifiée du relief et du réseau hydrographique du département. Le relief est, globalement, peu accidenté. Son altitude varie entre 340 m au Signal de Perseigne, point culminant situé au nord du département, et 21m en aval de Sablé, au sud ouest. Des plateaux, bas, et de grandes vallées fluviales constituent l essentiel de la topographie. Ils sont dominés par un ensemble de reliefs plus élevés, disposés en arc de cercle. Le réseau hydrographique du département comprend deux grandes rivières : La Sarthe. Elle prend sa source dans le département de l Orne et reçoit un affluent principal, l Huisne au centre du département. Le Loir. Il traverse le sud du territoire départemental d est en ouest. Le département bénéficie d un climat tempéré de type océanique. BRGM/RP53065FR 23

26 340m 2 MAMERS MERS. Sarthe Huisne ( LE MANS. LA FLECHE Loir Kilomètres Figure 6 : Carte simplifiée du relief et du réseau hydrographique du département de la Sarthe (Fond : données MNT de l IGN traitées en fausses couleurs par le BRGM) Géologie Le département de la Sarthe relève de deux grands ensembles géologiques régionaux : Le Massif Armoricain, qui couvre environ 12 % du territoire sarthois, et affleure dans la partie ouest de celuici. Il est constitué de terrains anciens faiblement métamorphiques d âge Protérozoïque terminal (Briovérien : 620 Ma) à Paléozoïque supérieur (Carbonifère inférieur : 325 Ma). Le Bassin Parisien qui couvre le reste (78 %) du département. Ses terrains, d âge plus récent, reposent en discordance sur ceux du Massif armoricain. Ils sont âgés du Mésozoïque (Jurassique moyen 170 Ma) au cénozoïque (Eocène : 40 Ma). 24 BRGM/RP53065FR

27 La limite entre ces deux entités suit approximativement une ligne passant par Alençon au nord et Sablé sur Sarthe au sud. Ces deux ensembles sont recouverts, en placage, par des formations très récentes d âge Pliocène et entamés par les systèmes alluvionnaires d âge Quaternaire qui occupent les fonds et les flancs de vallées, en particulier celles de la Sarthe et de l Huisne. La figure 7 présente une carte géologique simplifiée du département. BRGM/RP53065FR 25

28 LES GRANDS TYPES DE ROCHES Roches sédimentaires Roches métasédimentaires allu vion s f luv iatil es r éçents Sch istes, calcaires et congl omérats allu vion s fluv iatil es an ciennes Grès et calcaires Sab les et grès Sch istes, gr ès, h ouil le Ar gile à s il ex Sch is tes, gr ès Sab les, marnes, crai e et arg ile "Bassin Tertiaire" Grès, quartzites Marn es, tuffeau, craie à silex Marn es, calcaires argilo sableux Roches plutoniques Calcaires argi leux Gr anodi ori tes Marn es et calcaires rh yoli tes Sab les et arg ile Argiles et sables à silex Sch is tes, gr ès Failles fai lle m ajeur e autre fai lle 20km Figure 7 : Carte géologique simplifiée de la Sarthe N 26 BRGM/RP53065FR

29 Hydrologie Dans la Sarthe, les niveaux sablograveleux de la base du Cénomanien constituent l aquifère le plus intéressant du département, pour la ressource en eaux souterraines. Il est captif lorsqu il est surmonté par les marnes du Cénomanien supérieur ou libre lorsque les marnes sont absentes. Les alluvions des cours d eaux (Sarthe, ) définissent aussi des aquifères aux propriétés hydrodynamiques intéressantes UNITES GEOLOGIQUES PROPICES A L'EXISTENCE DE CAVITES SOUTERRAINES Les unités géologiques propices à l existence de cavités souterraines sur le département sont, de manière très générale, des formations sédimentaires. En effet les cavités d origine naturelle (grottes, gouffres,.) sont liées à des phénomènes de karstification, qui interviennent sur des roches calcaires au sens large. D autre part, les cavités anthropiques du département correspondent : soit à des extractions de matériaux pour la construction ou l amendement. Ces exploitations, lorsqu elles sont souterraines, correspondent alors à des matériaux sédimentaires : tuffeau, calcaire, marne. soit à des ouvrages de type "galeries" (anciens souterrains par exemple) ou ouvrages civils. Le contexte géologique n est alors pas un critère déterminant. Compte tenu de ce contexte les principales formations géologiques propices à l existence de cavités souterraines en Sarthe sont : Les calcaires du Bajocien Bathonien. Ces formations sont principalement présentes dans l ouest du département Les formations du Turonien moyen. Elles correspondent à une craie tuffeau, avec parfois des lits de silex, et se rencontrent essentiellement dans la moitié sudest du département. Ces formations sont parfois appelées localement "tuffe" ou plus simplement "tuffeau". Elles ont fait l objet d une exploitation intense pour la production de pierres de taille. D autres formations peuvent également être propices à la présence de cavités, mais avec une fréquence ou une ampleur sensiblement moins importante (Turonien inférieur marnes et tuffeau blanc, ). BRGM/RP53065FR 27

30

31 4. Recueil des données 4.1. RECUEIL DE DONNEES Données d'archives La collecte et l analyse des informations préexistantes a constitué la premières étape du recueil de données. Les sources suivantes ont été consultées : Recherche bibliographique : Une recherche bibliographique a été réalisée, avec l aide des services de documentation du BRGM : interrogation des bases de données bibliographiques Saphir (rapports du BRGM), PASCALGEODE (base bibliographique de l INISTCNRS) et GEOREF. Archives du Service Géologique Régional : Cette recherche a été complétée par la consultation des archives "papier" et numériques du Service Géologique Régional des Pays de la Loire et par l interrogation de la BSS (Banque des Données du SousSol). Archives départementales de la Sarthe : Les informations utilisées dans le cadre de l étude proviennent également de la consultation de dossiers des archives départementales de la Sarthe (sections 8 S 73, 8 S 25 et 8 S 26 ). Informations provenant du Service Interministériel de Défense et Protection Civile de la Préfecture de la Sarthe : Le SIDPC, consulté, a fourni un ensemble de documents et en particulier l atlas «cartographie du risque mouvement de terrain dans la Sarthe» établi par le CETE Ouest en Il s agit d un document de synthèse présentant un nombre important de cavités et falaises / talus instables (244 occurrences). Les dossiers de Plan de Prévention des Risques (PPR) ou de préparation de PPR de plusieurs communes ont également été mis à disposition (La Chartre sur le Loir, Le Grand Lucé, Le Lude, Vouvray sur Loir). Conservatoire du Patrimoine Naturel Sarthois (CPNS) Cette association naturaliste intervient dans le suivi des chiroptères. Compte tenu des relations étroites entre les habitats des chauves souris et les cavités souterraines, elle a donc été contactée. Une réunion de travail a été organisée et a permis de comparer et compléter les données collectées sur les cavités. Sur la base des connaissances de terrain de cette association, nous avons pu implanter 66 objets supplémentaires (carrières et caves) et rectifier une centaine d enregistrements (apport de précision dans la localisation). Clubs spéléologiques : Les associations sportives de spéléologie apparaissent peu nombreuses en Sarthe. Les contacts ont donc porté également vers des associations de départements limitrophes. Le site internet de la Fédération Française a de plus été consulté. BRGM/RP53065FR 29

32 Les clubs spéléologiques contactés : Groupe Spéléo Manceau (72), Section Spéléo CAF du Mans (72), Spéléo Club Saint Herblain (44), Spéléo Club de Touraine (37), n ont pas pu fournir d information nouvelle, permettant de compléter les données de la Sarthe. Le site Internet de la Fédération Française de Spéléologie (FFS) permet d accéder à une liste de cavités majeures du patrimoine souterrain français (adresse : Pour la Sarthe, seules deux grottes sont mentionnées avec un développement connu : grotte de Pissegrêle (19 m) grotte du Moulin de Rance (4 m) Le ruisseau souterrain de Besse quant à lui est mentionné avec un développement inconnu. La revue et édition spécifique à la spéléologie "Spelunca Librairie" ne mentionne aucun document ou ouvrage relatif à la Sarthe. Tout ceci tend à montrer que les cavités souterraines d origine naturelle en Sarthe ne présenteraient pas de réseaux exondés importants. Localisation à partir de cartes topographiques de l IGN : Un essai de localisation, à partir de l examen des cartes topographiques à l échelle du 1/ ème, de cavités non archivées a été entrepris. Réalisé principalement dans les zones à soussol calcaire ou marneux, il avait pour objectif de localiser les indices de cavités souterraines susceptibles d être mentionnés sur les cartes topographiques : relief indiquant une doline, mention de gouffre ou grottes, carrières souterraines mentionnées sur la carte, etc.. Ce travail de consultation de cartes topographiques a permis de recenser un nombre conséquent de dolines, qui sont des indicateurs de cavités karstiques. Au cours de cette consultation, il a été décidé de relever également la localisation de talus creux. Il ne s agit pas de cavités, mais ces creux sont le témoignage d un creusement artificiel ("mini carrière", etc) et peuvent donc fournir un indice sur des entrées potentielles de cavités anthropiques (entrée de cave, etc.). Au fur et à mesure du dépouillement des cartes, un contrôle "en ligne" de l existence de l information dans la base de données du SGR, sous MapInfo, était effectué. De ce fait seules des localisation non encore recensées ont été saisies. Ce travail a ainsi permis d identifier 665 nouvelles occurrences, se répartissant entre : 3 gouffres, 74 caves, 200 dolines et 358 indices "talus creux". 30 BRGM/RP53065FR

33 Enquêtes communales La consultation des communes du département, pour identifier les cavités connues, a été effectuée en plusieurs étapes. Investigations dans le sud département Une enquête avait été réalisée en 1995 dans le sud de la Sarthe et avait permis d identifier 120 communes où des cavités sont présentes. Le recensement et la localisation de ces dernières avait permis de constituer une base locale d informations numériques sur ce secteur, au SGR des Pays de la Loire. Enquête complémentaire L enquête effectuée dans le cadre de la présente étude a donc été réalisée de manière à concerner prioritairement les communes qui n avaient pas fait l objet d un étude en 1995 et pour lesquelles on ne dispose donc que de peu d information. Un questionnaire d enquête type, complété d un extrait de carte IGN à l échelle du 1/25000 ème a été adressé sous couvert de la Préfecture à un total de 255 communes du département. Un courrier de relance a été envoyé aux communes n ayant pas répondu au premier mailing. Résultat des enquêtes Le résultat de cet ensemble d enquêtes est résumé dans le tableau 1 ciaprès : Réponses Nombre % (par rapport à l ensemble du département) Communes ayant des cavités % Communes sans cavité % Communes n ayant pas répondu % TOTAL % Tableau 1 : Résultat des enquêtes auprès des communes A l issue de l enquête, seules 84 municipalités n ont pas répondu, soit 22 % de l ensemble des communes du département. Nous pouvons donc considérer que l information disponible auprès des mairies a été collectée avec une bonne représentativité (78 % des communes) et une assez bonne exhaustivité. La figure 8 ciaprès présente la carte des communes de la Sarthe avec, parmi cellesci, la localisation des municipalités comportant, d après l enquête, une ou plusieurs cavités sur leur territoire. Cette carte montre le caractère contrasté de la répartition des cavités sur le département : BRGM/RP53065FR 31

34 la moitié sudest de ce dernier rassemble majoritairement des communes présentant des cavités, dans la moitié nordouest, au contraire, la plupart des communes ne comporte pas de cavité. Bilan des enquêtes communales Kilomètres 20 Cartographie des réponses des communes pas de réponse réponse "sans cavité" réponse "cavité(s)" Figure 8 : Cartographie des réponses des communes Visites de terrain Suite aux réponses apportées dans le cadre de l enquête auprès des communes, des visites de terrain ont été effectuées. Elles avaient pour objectif de préciser / valider le positionnement des cavités mentionnées lors de l enquête, de compléter les informations collectées (nature précise des cavités, extension, usage, état, ) et éventuellement de rajouter de nouvelles cavités non citées par écrit. La carte 9 ciaprès présente la localisation des 35 communes ayant fait l objet d une visite de terrain. 32 BRGM/RP53065FR

35 Kilomètres Figure 9 : Carte des communes ayant fait l objet d une visite de terrain en 2003 Pour ces visites, un contact et si possible un rendezvous étaient pris avec les personnes ayant répondu à l enquête. Sur place, en plus de l examen de terrain, des informations complémentaires étaient recherchées auprès des propriétaires et riverains des sites mentionnés. Chaque cavité identifiée sur le terrain a été positionnée géographiquement sur un support cartographique au 1/ et a fait l objet d une fiche de recensement. Ponctuellement, pour étayer la description, des photographies de cavités ont été effectuées. La figure 10 ciaprès présente un exemple des cavités observées. BRGM/RP53065FR 33

36 Figure 10 : Exemple de cavité liée à des marnières : La Champronnière (commune de St Cosme en Vairais) (diamètre de la cavité de l ordre de 1,5 m) Mouvements de terrain La phase de collecte d information (données d archives du SGR des Pays de la Loire, données recueillies auprès des divers interlocuteurs, ) a permis de recenser un nombre important de mouvements de terrains liés à des cavités (fontis, effondrements, affaissements). En effet, au total 404 occurrences de ces phénomènes ont été comptabilisées. Elles se répartissent en : 368 effondrements, 28 affaissements et 8 éboulements. Comme pour les cavités, leur positionnement géographique a été effectué avec la précision du 1/ ème. La carte 11 ciaprès présente la localisation de ces mouvements de terrains dans le département. L essentiel des désordres apparaît localisé dans la moitié sudest de la Sarthe. 34 BRGM/RP53065FR

37 0 10 Kilomètres 20 Désordres observés Effondrement (368) Eboulement (8) Affaissement (28) Figure 11 : Mouvements de terrain liés aux cavités Synthèse de la phase de recueil de données Les informations collectées au cours des différentes consultations décrites dans les paragraphes cidessus ont été saisies au fur et à mesure dans une base de données locale du Service Géologique Régional du BRGM Pays de la Loire, intégrée dans un SIG (logiciel utilisé : MapInfo). Au total, la phase de recueil de données a permis de recenser occurrences potentielles de cavités. BRGM/RP53065FR 35

38 Egalement, et ainsi que cela a été décrit précédemment, l examen des cartes IGN au 1/ a conduit à relever 555 indices soit de cavités naturelles (dolines) soit d extraction. 36 BRGM/RP53065FR

39 5. Validation et valorisation des données 5.1. ELIMINATION DES DOUBLONS Le regroupement d informations relatives aux mêmes cavités et l élimination des citations redondantes sont des taches importantes de la validations des données. Cette élimination de doublons s est souvent effectuée "en ligne" lors de la phase d acquisition d information. Par exemple lors des réunions de travail avec le Conservatoire du Patrimoine Naturel Sarthois, une comparaison secteur géographique par secteur des données disponibles au BRGM et à l association a été effectuée, afin de : Valider les informations (cavités déjà recensées et bien renseignées dans la base de données BRGM). Compléter les descriptions (cavités pour lesquelles les informations étaient incomplètes ou imprécises). Par exemple 3 indices "talus creux" ont été requalifiés en "caves", car correspondant de fait à la localisation de l entrée de telles cavités. Rajouter de nouvelles descriptions (cavités non encore recensées). Pour mentionner un autre exemple, il a été procédé de la même façon lors du dépouillement de l atlas "cartographie du risque mouvement de terrain dans la Sarthe" établi par le CETE Ouest en 1991 : un examen des informations contenues dans le document a été effectué point par point, afin de ne pas retenir les cavités déjà renseignées. Ce travail a permis de rajouter 3 nouvelles occurrences, le reste étant déjà recensé dans la base de données du BRGM ELIMINATION DES DONNEES INEXPLOITABLES Un ensemble de données collectées s est révélé inexploitable. En effet certaines informations apparaissaient trop peu fiables ou trop peu précises. Par exemple des mentions de souterrains moyenâgeux potentiels, sans orifice localisé, mais couvrant une longueur de plusieurs dizaines de kilomètres ou passant sous des rivières ont été écartées. Au total 60 occurrences inexploitables et pour lesquelles nous n avons pas pu effectuer de validation ont été éliminées VALIDATION DE TERRAIN Validation des données La validation de terrain, effectuée par déplacements sur site, a porté prioritairement sur les informations pour lesquelles la localisation et/ou la description étaient imprécises ou susceptibles d ambiguïté. De fait, elle a donc été centrée principalement sur les informations provenant des mairies. Cette validation a été effectuée par des visites sur site, décrites au paragraphe BRGM/RP53065FR 37

40 La confirmation ou les modifications éventuelles des informations, à la vue du constat de terrain, ont principalement porté sur le descriptif typologique des cavités. En effet, la distinction entre par exemple mine, marnière et carrière n est pas aisée pour des personnes dont le métier n est pas en lien avec ces thématiques. Il est donc parfaitement normal que les personnes ayant, au sein des mairies, fort aimablement répondu à l enquête n aie pas toujours employé le terme descriptif exact. Moins fréquemment, la validation de terrain a permis de rajouter des cavités, non mentionnées. Par exemple l indication d une marnière, lors de l enquête, au lieu dit "la Champronnière" (commune de St Cosmes en Varais) a permis, lors de la visite de terrain, de relever un ensemble de six cavités liées à des marnières INTEGRATION DANS LA BASE CAVITES Comme cela a déjà été mentionné précédemment, les différentes données collectées au cours de l étude ont été saisies au fur et à mesure dans une base de donnée locale, intégrée à un Système d Information Géographique ou SIG (logiciel utilisé : Mapinfo). A l issue des phases de collecte et de validation des informations, décrites dans les paragraphes précédent, le nombre d occurrences renseignées dans cette base correspond à un total de 1461 cavités diverses. Le SIG ainsi constitué permet de produire des cartes de synthèses ou thématiques. Les annexes 6 et 7 présentent un ensemble d exemples de documents qu il est possible de constituer : cartes de répartition géographique des cavités, à l échelle du 1/ ème ( 4 cartes couvrant l ensemble de la Sarthe : annexe 6) cartes présentant, à l échelle du 1/25 000, la localisation des cavités sur le territoire d un ensemble de communes (annexe 7). Les informations de cette base locale ont été exportées au format Excel. Une vérification de la syntaxe employée dans les différents champs a été effectuée, notamment vis à vis de l homogénéité des appellations par rapport à la base nationale BD Cavité. Puis les fichiers ont été transférés dans cette base afin de pouvoir être ensuite mis à disposition pour des consultations par Internet. 38 BRGM/RP53065FR

41 6. Analyse des résultats 6.1. QUALITE ET REPRESENTATIVITE DES INFORMATIONS RECUEILLIES Exhaustivité Ainsi que nous l avons mentionné précédemment, seules 84 municipalités n ont pas répondu à l issue de l ensemble d enquêtes, soit 22 % des communes du département. Nous pouvons donc considérer que l information disponible auprès des mairies a été collectée avec une bonne représentativité (78 % des communes) et une assez bonne exhaustivité. De même la comparaison des données collectées avec d une part la très bonne connaissance du terrain du Conservatoire du Patrimoine Naturel Sarthois (cavités inventoriées pour la protection des chiroptères) et d autre part avec l atlas établi par le CETE en 1991, confirme la bonne exhaustivité de recensement des cavités connues Qualité des données Le recoupement des informations et les validations de terrain permettent d évaluer que la précision des localisations des cavités est globalement bonne. Par contre le niveau de détail des renseignements associés à chaque occurrence s avère très variable. En particulier l extension géométrique des cavités est souvent délicate à connaître. En effet, le sudest du département a fait l objet d une exploitation importante du sous sol afin de fournir des matériaux de construction (pierres de taille en tuffeau notamment). L exploitation s est effectuée au cours des siècles précédents par de très nombreuses carrières souterraines. Ces carrières, après abandon, ont été fréquemment utilisées en caves ou champignonnières. Des maçonneries ou des éboulements peuvent masquer les extensions réelles. De même, pour les marnières, les informations détaillées (extension, profondeur, ) sont souvent impossible à acquérir. L identification et la localisation se font par l existence d orifices ou d effondrements, mais sans qu il soit possible de retrouver de descriptifs ou d apprécier l extension réelle TYPOLOGIE DES CAVITES Nature et distribution par type Le département de la Sarthe présente des cavités souterraines très variées, tant par leur origine (naturelle ou anthropique) que par leur nature (caves, galeries,.). BRGM/RP53065FR 39

42 Cavités d origine naturelle : Les grottes, gouffres s avèrent peu nombreux, d après les données collectées, malgré certains secteurs du département montrant des signes de karstification marquée. Il apparaît que les cavités naturelles sarthoises ont principalement un rôle sur les écoulements des eaux souterraines, mais n ont pas développé de grand réseau de cavités exondées. Cavités anthropiques : Les cavités d origine anthropique constituent la très grande majorité des occurrences recensées dans le département. En dehors des ouvrages liés aux exploitations minières qui, ne relevant pas de la présente étude, n ont pas été répertoriés dans le cadre de ce travail, ces cavités comprennent en particulier : des carrières souterraines : creusées pour l extraction de matériau de construction (pierres de taille : calcaire tuffeau, ou pierres destinées à l approvisionnement de fours à chaux), elles sont actuellement fréquemment réutilisées en champignonnière ou cave ; des marnières : ces cavités proviennent de l extraction de marnes ou calcaires marneux, pour fournir des matériaux destinés à l amendement des sols agricoles. L accès de ces cavités s effectuait assez souvent par des puits de faible diamètre. Les figures 12 et 13 présentent un exemple de tels orifices. Lorsque plusieurs orifices sont constatés sans possibilité de déterminer si il s agit d une cavité avec plusieurs accès ou de plusieurs cavités distinctes, la mention groupe de marnières a été utilisée ; des galeries : les ouvrages de ce type recensés au cours de l étude correspondent fréquemment à d anciens souterrains ; des caves ou groupes de caves : ces cavités peuvent soit avoir été creusées spécifiquement pour l usage de cave au sens large (stockage, abri pour animaux domestiques,..) soit être liée à la réutilisation de toute ou partie d une carrière souterraine. Les figures14 et 15 présentent deux exemples de telles cavités. Quand il y a plusieurs orifices très proches géographiquement ou sans possibilité de déterminer s il s agit d une cavité avec plusieurs accès ou de plusieurs cavités, l appellation groupe de cave a été employée ; des habitats troglodytiques : ces habitats se rencontrent le long de coteaux, dans le sud est du département. Ils n ont pas été recensés au cours de la présente étude. Pour certaines des cavités anthropiques, il n a pas toujours été possible d identifier l usage d origine ou le type d extraction. Elles apparaissent alors avec la mention "indéterminé". De la même façon, lorsque l accès s effectue par un puit sans que le rattachement à une extraction spécifique (marnière ou carrière) soit établi, la cavité est recensée avec l appellation "puit". 40 BRGM/RP53065FR

43 Figure 12 : Orifice de marnière (Valaise commune : Nogent le Bernard) Figure 13 : Vue rapprochée de l orifice (Valaise commune : Nogent le Bernard) (diamètre du puit : environ 2 mètres) BRGM/RP53065FR 41

44 Figure 14 : Cave correspondant à une ancienne carrière (pour fours à chaux) ; Commune : Le Bailleul Figure 15 : Caves dans une falaise ; Commune : ClermontCréans 42 BRGM/RP53065FR

45 Le tableau 2 ciaprès présente le nombre d objets, de type cavité ou désordre, recensés dans la base de données. Afin de ne pas comptabiliser deux fois la même occurrence, les désordres associés à une cavité déjà mentionnée sont juste cités pour mémoire. En complément, les proportions respectives des différents types de cavités sont exprimées sous forme de pourcentages dans le schéma de la figure 16. Ces deux modes de présentation montrent clairement la disproportion entre le nombre restreint de cavités d origine naturelle et l abondance d ouvrages anthropiques souterrains. Type Nombre Cavités naturelles : Grotte 1 Gouffres 3 Indéterminées d origine naturelle 9 Total 13 Cavités anthropiques : Carrières souterraines 155 Marnières et groupes de marnières 456 Caves et groupes de caves 657 Galeries 10 Indéterminées d origine anthropique 48 Puits 29 Total 1355 Désordres non liés à une cavité déjà citée : Effondrements, éboulements, affaissements 93 Pour mémoire : désordres associés à des cavités déjà mentionnées (311) TOTAL 1461 Tableau 2 : Nombre de cavités par catégories Les caves représentent à elles seules quasiment la moitié (48 %) des cavités recensées, avec 657 occurrences dénombrées. Les marnières (33 % des cavités) constituent le deuxième groupe par ordre d importance numérique, avec 456 cavités dénombrées. Les carrières souterraines viennent en troisième position (11 % des cavités, 155 occurrences). Parmi les 404 désordres recensés, 311 correspondent à des événement associés à une cavité localisée et inscrite dans la base (exemple : carrière souterraine avec un effondrement) et 93 sont des effondrements ou affaissements non liés à une cavité déjà mentionnée. BRGM/RP53065FR 43

46 Galeries 1% Marnières et groupes de marnières 33% Indéterminés 4% Cavités naturelles 1% Carrières souterraines 11% Puits 2% Caves et groupes de caves 48% Figure 16 : Distribution des cavités par type 6.3. REPARTITION Répartition par type de cavités La répartition géographique des 1461 cavités et désordres recensés est présentée en figure 17, avec un figuré différent pour chaque catégorie d occurrence. Le nombre apparaissant dans la légende à coté du libellé de chaque type de cavité correspond au nombre d objets recensés. Cette carte montre l abondance de cavités rencontrées dans la moitié sudest du département : Les caves et groupes de caves apparaissent majoritairement dans l extrême sudest. Les marnières se répartissent de manière moins groupée et fréquemment plus au nord. 44 BRGM/RP53065FR

47 0 10 Kilomètres 20 Cavités recensées Carrière souterraine (155) Cave (388) Cavité naturelle (9) Effondrement (93) Galerie (10) Gouffre (3) Grotte (1) Groupe de caves (269) Groupe de marnières (3) Indéterminé (48) Marnière (453) Puits (29) Figure 17 : Répartition géographique des cavités par type BRGM/RP53065FR 45

48 Une carte de l ensemble des occurrences recensées sur le département, que ce soit des cavités ou des indices potentiels (dolines et talus creux), est présentée en annexe Répartition par grand ensemble géologique Un examen de la répartition des différents types d occurrences en fonction des grands ensembles géologiques a été réalisé. Cette approche s effectue par juxtaposition entre la localisation géographique des cavités et la cartographie des principales formations géologiques affleurantes. Les relations potentielles s évaluent par la présence d une occurrence soit sur les affleurements soit à relative proximité de ceuxci. En effet, une cavité souterraine peut concerner une couche géologique alors que celleci n est plus affleurante mais recouverte superficiellement. Cavités et indices potentiels d origine naturelle Une première cartographie a porté sur la répartition des cavités d origine naturelle et des indices potentiels de présence de cellesci (dolines, ). Deux grands ensembles géologiques ont été sélectionnés : les calcaires du Bajocien et Bathonien d une part et les formations de tuffeau d autre part. En effet ces deux ensembles ont été décrits (cf. 2.2) comme étant les plus propices à la présence de cavités. Comme le montre la figure 18, la comparaison entre la localisation de ces cavités et indices avec les affleurements des formations sélectionnées met en évidence un lien important. Une forte proportion de dolines ou de cavités apparaît positionné sur ou à proximité de ces deux ensembles. Dans les formations de Bajocien Bathonien du sudouest du département, la cartographie montre un secteur fortement karstifié, avec de nombreuses dolines, mais sans qu il y ait de réseau connu avec des cavités d extension notable. Dans le nord ouest du département plusieurs dolines s expliquent par des placages calcaires ne relevant pas du Bajocien Bathonien. 46 BRGM/RP53065FR

49 Kilomètres Cavités Indéterminé (9) Gouffre (3) Grotte (1) Indices Doline (200) Tuffeau Calcaires argileux ou graveleux du BajoBathonien Figure 18 : Répartition géographique des indices potentiels et cavités d origine naturelle Cavités d origine anthropique : Pour la comparaison avec la localisation des cavités d origine anthropique et indices d extraction, les mêmes grands ensembles géologiques que pour les cavités naturelles ont été considérés (calcaires du Bajocien Bathonien et tuffeau). L examen du positionnement des indices d extraction (talus creux, microcarrières à ciel ouvert,.) par rapport aux cavités anthropiques et à la géologie ne permet pas de dégager de relation claire (cf. carte en annexe 4). BRGM/RP53065FR 47

50 La figure 19 présente la répartition des cavités d origine anthropique en fonction de la géologie. L élément prédominant qui apparaît sur cette carte est la relation importante entre la localisation de la majorité des caves et les formations de tuffeau, dans le sud est du département Kilomètres Cavités anthropiques Carrière souterraine (155) Cave (388) Groupe de caves (269) Groupe de marnières (3) Marnière (453) Calcaires argileux ou graveleux du BajoBathonien Tuffeau Figure 19 : Répartition géographique des cavités d origine anthropique 48 BRGM/RP53065FR

51 Répartition par contexte géomorphologique Certains contextes géomorphologiques peuvent se révéler propices à l existence de cavités. A ce titre, la figure 20 présente une cartographie du sudest de la Sarthe avec représentation du relief, des affleurements des formations de tuffeau et la localisation des cavités. Il apparaît clairement que la répartition de ces dernières s effectue principalement le long des coteaux où coïncident des affleurements de tuffeau. Ce contexte géomorphologique se révèle favorable aux exploitations car il combine en effet l accessibilité à un matériau de construction et la proximité de voies de communication (rivière, route ) permettant un transport des produits. Figure 20 : Sudest de la Sarthe : relief et répartition géographique des cavités (Fond de carte : MNT de l IGN traité en fausses couleurs par le BRGM) BRGM/RP53065FR 49

52

53 7. Recommandations en matière de prévention des risques 7.1. GENERALITES D une manière générale, la présence de cavités naturelles ou anthropiques dans le soussol est associée à un aléa, qui en fonction des enjeux de surface, constitue un risque non négligeable pour les biens et les personnes. Les cartes de répartition des cavités souterraines permettent de faire une hiérarchisation préliminaire des communes sur lesquelles il conviendrait d envisager des mesures de prévention au travers des documents d urbanisme ou d'information. A ce titre, plusieurs types de documents officiels servent directement ou indirectement à la prévention des risques naturels. Certains d'entre eux ont uniquement un but d'information, tandis que d'autres ont un impact direct sur l'aménagement du territoire. On citera cinq documents officiels ainsi qu'un texte de loi essentiels pour la prévention des risques : Le Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM) : il s'agit d'un document de sensibilisation, illustré par des cartes d'aléas (atlas des risques) et fixant les priorités communales. Il regroupe les principales informations sur les risques majeurs naturels et technologiques du département. Il peut comprendre : un rapport de présentation justifiant les mesures envisagées ; une carte par bassin de risque et type de risque ; l'historique des évènements antérieurs principaux ; la réglementation relative aux risques (périmètre de risque, plans d'urgence) ; les mesures collectives prises (aménagement, surveillance, alerte, plans de secours..) ; les mesures individuelles à connaître. Les documents Communaux Synthétiques (DCS) : ces documents spécifiques à chaque commune ont exclusivement une vocation d'information et de sensibilisation des populations. Ils constituent un document de base du droit à l'information fixé par la loi. Ils présentent les risques naturels et technologiques encourus par les habitants d'une commune. Généralement, à partir du DDRM, sont extraits les éléments relatifs à la commune (information, cartes), avec éventuellement des ajouts (particularisme de la commune). Les DCS, élaborés par les services de l'etat, sont notifiés au maire par arrêté préfectoral. Dans la pratique, une fois le DDRM établi, les DCS sont généralement dressés assez rapidement pour les communes exposées du département. BRGM/RP53065FR 51

54 Les Documents d'information Communal sur les Risques Majeurs (DICRIM) : Ils correspondent aux DCS, enrichis de mesures de prévention ou de protection qui auraient été prises par les communes, complétés par des informations nécessaires à la mise en œuvre de l'information préventive dans la commune ou des fiches ou plaquettes d'information destinées aux citoyens. Les DICRIM sont établis par les maires. Il s'agit alors, en plus de sensibiliser les citoyens, d'établir un catalogue de recommandations de base permettant de limiter les risques en matière de désordres afférents aux cavités souterraines (périmètres de sécurité autour des cavités connues, protection des accès, entretien de la signalisation préventive, maîtrise des rejets d'eau, inspections régulières, rappel des techniques de recherches de cavités..). Dans la pratique, dans la mesure où les DICRIM sont directement élaborés par les mairies, relativement peu de municipalités en ont rédigé. Cet outil est généralement réservé aux municipalités importantes possédant des moyens conséquents ou à des municipalités particulièrement exposées aux risques naturels ou technologiques. Les plan de Prévention des Risques (PPR) : ce type de document, promulgué par la loi n du 2 février 1995, permet de prévenir les risques naturels en s'appuyant sur une politique précise d'aménagement du territoire. Il a une portée réglementaire. En effet, à partir d'une évaluation détaillée de l'aléa (à l'échelle 1/ ou 1/5 000), il conduit à établir un zonage réglementaire sur chaque commune concernée. Chaque zone est associée à un règlement qui prescrit les mesures de prévention retenues. Cellesci vont d'un simple rappel des règles de l'art en matière de construction dans les zones blanches, à une interdiction de construire la plupart des édifices neufs en zone rouge, en passant par des obligations en terme de dispositions constructives en zone bleu (reconnaissances géotechniques obligatoires, fondations sur radier, interdiction de piscines ou de bassins, etc ). Les PPR se déclinent en 3 parties : la note de présentation ; le zonage graphique ; le règlement. Les PPR sont prescrits par arrêté à l'initiative du préfet. Ils sont instruits par l'etat et soumis à enquête publique. Après avis des communes concernées, les PPR sont approuvés par arrêté préfectoral et obligatoirement annexés au PLU. Les PPR peuvent s'étendre à plusieurs communes. On notera que le passage du DDRM aux PPR peut se faire via des études d'aléa plus précises sur les bassins de risques permettant d'affiner d'une part les contours des zones exposées et d'autre part la quantification de l'aléa en procédant à des visites systématiques des cavités visitables ce qui permettra d'apprécier la tenue des souterrains. Une fois cette étape intermédiaire achevée, l'etat pourra plus précisément choisir ses priorités en terme de lancement de PPR et soulager d'autant le travail d'évaluation de l'aléa au 1/ BRGM/RP53065FR

55 Les Plans Locaux d'urbanisme (PLU) : Ces documents, entrés en vigueur en avril 2001, se substituent progressivement aux Plans d'occupation des Sols (POS). Ils expriment le projet d'aménagement et de développement durable de la commune. Ils fixent les affectations du sol au regard des prévisions économiques et démographiques et des besoins répertoriés en matière de développement économique, d'aménagement de l'espace, d'environnement, d'équilibre social de l'habitat, de transport, d'équipements et de services. La prévention des risques naturels prévisibles reste un des objectifs des documents d'urbanisme au terme de l'article L.1211 du code d'urbanisme. A ce titre, les PPR, qui valent servitudes d'utilité publique, doivent être annexés aux POS, révisés en PLU, en vertu de l'article L du Code de l'environnement. De même, les POS, révisés en PLU, doivent permettre de déterminer les conditions dans lesquelles les risques naturels peuvent être prévenus, conformément à l'article L La loi n du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages titre II article 42 : Article L 5636 du code de l'environnement I Les communes ou leurs groupements compétentes en matière de documents d'urbanisme élaborent, en tant que besoin, des cartes délimitant les sites où sont situés des cavités souterraines et des marnières susceptibles de provoquer l'effondrement du sol. II Toute personne qui a connaissance de l'existence d'une cavité souterraine ou d'un marnière dont l'effondrement est susceptible de porter atteinte aux personnes ou aux biens, ou d'un indice susceptible de révéler cette existence, en informe le maire, qui communique, sans délai, au représentant de l'etat dans le département et au président du conseil général les éléments dont il dispose à ce sujet. La diffusion d'informations manifestement erronées, mensongères ou résultant d'une intention dolosive relatives à l'existence d'une cavité souterraine ou d'une marnière est punie d'une amende de III Le représentant de l'etat dans le département publie et met à jour, selon les modalités fixées par décret en Conseil d'etat, la liste des communes pour lesquelles il a été informé par le maire de l'existence d'une cavité souterraine ou d'une marnière et de celles où il existe une présomption réelle de l'existence d'une telle cavité. On notera que ce texte de loi avait déjà au préalable été présenté dans la loi "Démocratie de proximité" du 27 Février REPARTITION GENERALE DES CAVITES ET RECOMMANDATIONS EN TERME DE PREVENTION DES RISQUES Répartition générale des cavités Pour pouvoir identifier et hiérarchiser les communes les plus concernées par les aléas liés aux cavités souterraines, il est nécessaire de prendre en compte le nombre de ces dernières mais également de pondérer cette information par l étendue, plus ou moins BRGM/RP53065FR 53

56 grande du territoire. Pour chaque commune le nombre total de cavités recensées a donc été divisé par la surface communale. Cela a permis de calculer une densité de répartition, exprimée en nombre de cavité par kilomètre carré, à partir de laquelle les communes ont été réparties en trois catégories : 24 communes présentent une forte densité de cavités (entre 0.1 et 0.5 cavités / km²) 134 une densité moyenne (entre 0.02 et 0.1 cavités / km²), 217 communes ont une densité faible à nulle (pas de cavité ou une seule pour une forte superficie). Le tableau 3 ciaprès fourni la liste des communes présentant une forte densité de cavités, ainsi que le nombre de cavités recensées sur chacune d elle et la superficie communale. Ces informations sont classées par ordre de densité décroissante. Elles montrent l intérêt de la pondération du nombre de cavités par la surface. La commune de FresnaysurSarthe, alors qu elle ne comporte "que" dix occurrences recensées, présente une densité de cavités supérieure à celle de la commune de Lavernat (67 occurrences recensées mais sur un territoire beaucoup plus étendu). Numéro INSEE Nom Commune Superficie Nombre de Densité (ha) cavités (cav./km²) FRESNAYSURSARTHE , VERNEILLECHETIF , LAVERNAT , PREVELLES , LAVENAY , CHATEAUDULOIR , PONCESURLELOIR , LE GRANDLUCE , VOUVRAYSURLOIR , MONTABON , SAINTPIERREDECHEVILLE , DISSAYSOUSCOURCILLON , REQUEIL , LA CHARTRESURLELOIR , LHOMME , AUBIGNERACAN , LUCHEPRINGE , LA CHAPELLEAUXCHOUX , CHATEAUL'HERMITAGE , COULONGE , SARCE , BEAUMONTSURDEME , VANCE , SAINTVINCENTDU LOROUER ,1001 Tableau 3 : Liste des communes présentant une densité de cavités élevée 54 BRGM/RP53065FR

57 La figure 21 présente la localisation géographique des communes à forte, moyenne et faible concentration de cavités. L analyse de cette densité d occurrences confirme que le sudest du département représente le bassin d exposition principal pour les risques associés aux cavités souterraines Kilomètres Densité de cavités Forte : 0,1 0,5 cav / km² (24) Moyenne : 0,002 0,1 cav / km² (134) Faible : 0 0,002 cav / km² (217) Figure 21 : Densité de répartition des cavités dans les communes sarthoises BRGM/RP53065FR 55

58 Recommandations en terme de prévention des risques Ainsi que nous venons de le voir au paragraphe précédent, le sudest du département de la Sarthe (vallées du Loir et de ses affluents en particulier) constitue un bassin d exposition important pour les risques liés aux cavités souterraines, il serait vivement recommandé de procéder à des études d'aléa afin d'avoir une vision plus fine de l'exposition des communes et de pouvoir mieux hiérarchiser les démarches de prévention. La préfecture (SIDPC) et la DDE ont engagé, depuis plusieurs années, la mise en place de PPR pour de nombreuses communes (plus de 50 des PPR prescrits concernent des communes à aléa mouvement de terrain au sens large liés à des cavités ou non). A défaut de l étude d aléa recommandée cidessus, la généralisation de ces PPR pour les communes du bassin de risque et/ou les communes à forte densité de cavités serait recommandée. Pour les communes à densité moyenne de cavités et comportant plus de 10 occurrences (cf. liste en annexe 5), un DCS (voire un DICRIM) avec une carte de cavités au 1/10 000, demandée par la loi, pourrait être mis en place. Ce DCS pourrait ensuite être annexé au PLU. Pour les communes comportant entre 1 et 10 cavités, un DCS avec carte au 1/ des orifices et des centres de cavités serait recommandé. 56 BRGM/RP53065FR

59 8. Conclusions L inventaire départemental des cavités souterraines (hors mines) de la Sarthe a été entrepris avec pour objectif de recenser, localiser et caractériser les principales cavités souterraines présentes sur ce territoire. Pour réaliser cet inventaire, selon le canevas défini à l échelle nationale, l'opération a comporté des phases de collecte de données (recherche bibliographique, enquête auprès des communes, recueil de données auprès des services techniques concernés), de validation des informations et de saisie dans une base de données. Une synthèse a ensuite été effectuée sur cet ensemble d information. Ce travail a permis de recenser au total 1368 cavités. Les informations collectées montrent qu il s agit quasi exclusivement d ouvrages d origine anthropique. L essentiel de ces cavités est localisé dans la moitié sudest du département et en particulier le long des vallées du Loir et de ses affluents. Ce secteur constitue le principal bassin d exposition du département pour les risques liés aux cavités souterraines. Les informations sur les extensions des ouvrages souterrains apparaissent fréquement imprécises ou incomplètes voire inexistantes. Il serait important d entreprendre des études pour acquérir ou compléter ces données et les cartographier. L analyse du nombre de cavités rapporté aux superficies communales a permis d identifier 24 communes présentant une densité élevée d ouvrages souterrains. Dans le cadre de l étude, 404 occurrences de désordres associés à des cavités souterraines (effondrements, affaissements, ) ont également été recensées. L ensemble des informations a été mis à disposition dans la base de données nationale (BDCS : Base de Données sur les Cavités Souterraines) consultable sur internet ( BRGM/RP53065FR 57

60

61 Bibliographie CLEMENT J.P., CHANTRAINE J., LIMASSET J.C. (1987) Notice explicative, Carte géol. France (1/50 000), feuille LOUE (357) Orléans : Bureau de recherches géologiques et minières, 35 p. Carte géologique par CLEMENT J.P., BRUNEL L. (1986). JUIGNET P., LEBERT A., LE GALL J. (1984) Notice explicative, Carte géol. France (1/50 000), feuille FRESNAYSURSARTHE (287) Orléans : Bureau de recherches géologiques et minières, 56 p. Carte géologique par LEBERT A., JUIGNET P., LE GALL J., DORE F. (1983). JUIGNET P., LEBERT A., LE GALL J., MARY G. (1989) Notice explicative, Carte géol. France (1/50 000), feuille BEAUMONTSURSARTHE (322) Orléans : Bureau de recherches géologiques et minières, 63 p. Carte géologique par LEBERT A., JUIGNET P., MARY G. (1988). JUIGNET P., MARY G., MENILLET F., DEPARGNE J. (1973) Notice explicative, Carte géol. France (1/50 000), feuille LE MANS (358) Orléans : Bureau de recherches géologiques et minières, 22 p. Carte géologique par JUIGNET P., MARY G., MENILLET F. (1973). LOUAIL J., MORZADEC P., LE HERISSE A., BROSSE A., MOGUEDET G., ETIENNE H. (1989) Notice explicative, Carte géol. France (1/50 000), feuille LA FLECHE (392) Orléans : Bureau de recherches géologiques et minières, 38 p. Carte géologique par LOUAIL J., MORZADEC P., LE HERISSE A., BROSSE R., JUIGNET P., GIORDANO R., DURAND J. (1988). MANIVIT J., LABLANCHE G., DEPAGNE J. (1988) Notice explicative, Carte géol. France (1/50 000), feuille ECOMMOY (393) Orléans : Bureau de recherches géologiques et minières, 40 pages. Carte géologique par MANIVIT J., LABLANCHE G. (1988). Ministère de l Aménagement du territoire et de l Environnement, ministère de l Equipement, des Transports et du Logement, 1999, Plans de prévention des risques naturels prévisibles : guide méthodologique, La Documentation française, 71 pages. BRGM/RP53065FR 59

62

63 Annexe 1 Lettre du Ministère de l'aménagement du Territoire et de l'environnement

64 Annexe 2 Programmation des inventaires départementaux des cavités souterraines

65 RÉCAPITULATIF PROGRAMMATION CAVITÉS Mise à jour début 2003 INVENTAIRES TERMINÉS À FIN 2001 DEBUT 2001 FIN 2002 DEBUT 2002 FIN 2003 AISNE (02) AVEYRON (12) CHARENTE (16) CHARENTEMARITIME (17) DORDOGNE (24) MEUSE (55) MOSELLE (57) OISE * (60) ALPESDEHAUTEPROVENCE (04) * BOUCHESDURHÔNE (13) * DOUBS (25) HÉRAULT (34) * INDREETLOIRE (37) ISÈRE (38) MAINEETLOIRE (49) * MARNE (51) * AIN (01) CALVADOS (14) CORRÈZE (19) JURA (39) LOIRETCHER (41) LOIRET (45) RHÔNE (69) SARTHE (72) SEINEETMARNE (77)** DEUXSÈVRES (79) SOMME (80) * VIENNE(86) * complétés partiellement à fin 12/2002 suite à étude influence remontées de nappe sur les MVT. ** bassin de risque de 6 communes. MAYENNE (53) * ORNE (61) VAR (83) * VAUCLUSE (84) * * hors convention MEDD DEBUT 2003 FIN 2004 DEBUT 2004 FIN 2005 DEBUT 2005 FIN 2006 AUBE (10) ARDECHE (07) GARD (30) HAUTELOIRE (43) LOZERE (48) PASDECALAIS (62) * SEINE ET MARNE (77) * convention spécifique MEDD ALLIER (03) HAUTESALPES (05) ALPESMARITIMES (06) ARIEGE (09) AUDE (11) EUREETLOIR (28) SAONEETLOIRE (71) HAUTESAVOIE (74) CANTAL (15) DRÔME (26) HAUTEGARONNE (31) LOT (46) LOTETGARONNE (47) SAVOIE (73) TARN (81) TARNETGARONNE (82)

66 Annexe 3 Liste des réponses des communes

67 Liste des communes ayant répondu aux enquêtes Numéro Réponses : avec des Nom de la commune INSEE cavités AILLIERESBEAUVOIR oui AMNE non ARCONNAY non ARDENAYSURMERIZE non ARNAGE non ARTHEZE non ASNIERESSURVEGRE oui ASSELEBOISNE non ASSELERIBOUL oui AUBIGNERACAN oui LES AULNEAUX non AUVERSSOUSMONTFAUCON oui AVESNESENSAOSNOIS non AVEZE non AVOISE oui LE BAILLEUL oui BALLON oui LA BAZOGE non BEAUFAY non BEAUMONTSURDEME oui BEAUMONTPIEDDEBOEUF oui BEAUMONTSURSARTHE non BEILLE non BERFAY oui BERNAY non BERUS non BESSESURBRAYE oui BETHON oui BOESSELESEC oui BONNETABLE oui LA BOSSE oui BOUER non BOULOIRE oui BOURGLEROI non LE BREILSURMERIZE oui BRETTELESPINS non BRIOSNELESSABLES oui CERANSFOULLETOURTE oui CHAHAIGNES oui CHALLES oui CHAMPAGNE oui CHAMPFLEUR non CHAMPROND oui CHANGE non CHANTENAYVILLEDIEU non LA CHAPELLEAUXCHOUX oui LA CHAPELLED'ALIGNE non LA CHAPELLEDUBOIS non LA CHAPELLEGAUGAIN oui

68 Numéro INSEE Nom de la commune Réponses : avec des cavités LA CHAPELLEHUON oui LA CHAPELLESAINTAUBIN non LA CHARTRESURLELOIR oui CHASSE non CHATEAUDULOIR oui CHATEAUL'HERMITAGE oui CHEMIREENCHARNIE non CHEMIRELEGAUDIN oui CHENAY non CHENU oui CHERRE oui LE CHEVAIN non CLERMONTCREANS oui COGNERS oui COMMERVEIL non CONFLANSSURANILLE oui CONGESURORNE non CONNERRE oui CONTILLY oui CORMES oui COUDRECIEUX non COULOMBIERS non COULONGE oui COURCEBOEUFS non COURCEMONT non COURDEMANCHE oui CRANNESENCHAMPAGNE oui CRE non CROSMIERES oui CURES oui DANGEUL non DEGRE non DEHAULT oui DISSAYSOUSCOURCILLON oui DISSESOUSBALLON non DISSESOUSLELUDE oui DOLLON oui DOMFRONTENCHAMPAGNE oui DOUCELLES non DOUILLET non ECOMMOY oui ECORPAIN oui ETIVALLESLEMANS non EVAILLE oui FATINES non FERCESURSARTHE non LA FERTEBERNARD non FILLE non FLEE oui LA FONTAINESAINTMARTIN non LA FRESNAYESURCHEDOUET non

69 Numéro INSEE Nom de la commune Réponses : avec des cavités FRESNAYSURSARTHE oui FYE oui LE GRANDLUCE oui GREEZSURROC oui GUECELARD non LA GUIERCHE non JAUZE non JOUEENCHARNIE non JOUEL'ABBE non JUIGNESURSARTHE oui JUILLE non JUPILLES oui LA FLECHE non LAVARDIN non LAVARE non LAVENAY oui LAVERNAT oui LHOMME oui LIGNIERESLACARELLE non LIGRON oui LOMBRON oui LONGNES non LOUE oui LOUPLANDE non LOUVIGNY non LOUZES oui LE LUART non LUCEAU oui LUCHEPRINGE oui LE LUDE oui MAISONCELLES oui MALICORNESURSARTHE non MAMERS oui LE MANS oui MANSIGNE oui MARCON oui MAREILENCHAMPAGNE non MAREILSURLOIR oui MARIGNELAILLE oui MAROLLESLESBRAULTS non MAROLLESLESSAINTCALAIS non MAYET oui LES MEES non MELLERAY oui MEURCE non MEZIERESSURPONTHOUIN non MEZIERESSOUSLAVARDIN non LA MILESSE non MOITRONSURSARTHE non MONCEENBELIN non MONCEENSAOSNOIS non

70 Numéro INSEE Nom de la commune Réponses : avec des cavités MONHOUDOU non MONTABON oui MONTAILLE oui MONTBIZOT non MONTIGNY non MONTREUILLEHENRI oui MONTSAINTJEAN non MOULINSLECARBONNEL oui NAUVAY non NEUFCHATELENSAOSNOIS non NEUVILLETTEENCHARNIE non NOGENTLEBERNARD oui NOGENTSURLOIR oui NOYENSURSARTHE non NUILLELEJALAIS oui OIZE oui PANON non PARCESURSARTHE oui PARIGNELEPOLIN oui PARIGNEL'EVEQUE oui PERAY non PEZELEROBERT oui PIACE non PIZIEUX non POILLESURVEGRE non PONCESURLELOIR oui MONTFORTLEGESNOIS non PONTVALLAIN oui PRECIGNE oui PREVAL non PREVELLES oui PRUILLELECHETIF non PRUILLEL'EGUILLE non LA QUINTE non RAHAY oui RENE non REQUEIL oui ROEZESURSARTHE non ROUESSEFONTAINE oui ROUESSEVASSE oui ROUEZ oui ROUILLON non ROULLEE non ROUPERROUXLECOQUET non RUILLEENCHAMPAGNE oui RUILLESURLOIR oui SABLESURSARTHE non SAINTAUBINDELOCQUENAY oui SAINTAUBINDESCOUDRAIS oui SAINTBIEZENBELIN non SAINTCALAIS oui

71 Numéro INSEE Nom de la commune Réponses : avec des cavités SAINTCALEZENSAOSNOIS non SAINTCELERIN oui SAINTECEROTTE oui SAINTCHRISTOPHEEN oui CHAMPAGNE SAINTCOSMEENVAIRAIS non SAINTDENISDESCOUDRAIS oui SAINTGEORGESDELACOUEE oui SAINTGEORGESDUBOIS non SAINTGEORGESDUROSAY oui SAINTGEORGESLEGAULTIER non SAINTGERMAIND'ARCE oui SAINTGERMAINSURSARTHE non SAINTGERVAISDEVIC oui SAINTHILAIRELELIERRU non SAINTJEAND'ASSE non SAINTJEANDESECHELLES non SAINTJEANDUBOIS non SAINTLONGIS non SAINTMAIXENT oui SAINTMARCEAU non SAINTMARSDELOCQUENAY oui SAINTMARSD'OUTILLE oui SAINTMARSLABRIERE non SAINTMARSSOUSBALLON non SAINTMICHELDECHAVAIGNES oui SAINTEOSMANE oui SAINTOUENDEMIMBRE non SAINTOUENENBELIN oui SAINTOUENENCHAMPAGNE oui SAINTPATERNE non SAINTPAULLEGAULTIER non SAINTPAVACE non SAINTPIERREDECHEVILLE oui SAINTPIERREDESBOIS oui SAINTPIERREDESORMES non SAINTPIERREDULOROUER oui SAINTREMYDESMONTS non SAINTREMYDUVAL oui SAINTRIGOMERDESBOIS non SAINTESABINESURLONGEVE non SAINTULPHACE non SAINTVINCENTDESPRES non SAINTVINCENTDULOROUER oui SAOSNES non SAVIGNESOUSLELUDE non SCEAUXSURHUISNE oui SEGRIE non SEMURENVALLON non SILLELEGUILLAUME non SOLESMES oui

72 Numéro INSEE Nom de la commune Réponses : avec des cavités SOUGELEGANELON non SOUILLE non SOULIGNEFLACE oui SOULIGNESOUSBALLON non SOULITRE oui SOUVIGNESURMEME non SURFONDS oui TASSE non TASSILLE non TEILLE non TELOCHE non THELIGNY oui THOIGNE non THOIRESURDINAN oui THORIGNESURDUE oui TORCEENVALLEE oui TRESSON oui LE TRONCHET non TUFFE oui VAAS oui VALLONSURGEE oui VANCE oui VERNEILLECHETIF oui VERNIE oui VEZOT non VILLAINESLACARELLE oui VILLAINESLAGONAIS non VILLAINESSOUSLUCE oui VILLAINESSOUSMALICORNE oui VION non VIVOIN non VOIVRESLESLEMANS non VOLNAY oui VOUVRAYSURHUISNE oui VOUVRAYSURLOIR oui YVRELEPOLIN oui YVREL'EVEQUE non

73 Annexe 4 Cartes : Répartition géographique des différents types de cavités et indices Répartition géographique des cavités d origine anthropique et indices d extraction

74 Répartition géographique des différents types de cavités et indices

75 Kilomètres Cavités anthropiques Carrière souterraine (155) Cave (388) Groupe de caves (269) Groupe de marnières (3) Marnière (453) Indices anthropiques Talus creux (355) Calcaires argileux ou graveleux du BajoBathonien Tuffeau Répartition géographique des cavités d origine anthropique et indices d extraction

76 Annexe 5 Liste des communes à densité de cavités moyenne

77 NUMERO INSEE NOM COMMUNE SUPERFICIE Ha NOMBRE DE CAVITES DENSITE (Cav / km²) SAINTDENISDESCOUDRAIS , COURDEMANCHE , SAINTGEORGESDELACOUEE , NOGENTSURLOIR , VAAS , COGNERS , SAINTGERVAISDEVIC , MARCON , BEAUMONTPIEDDEBOEUF , LUCEAU , VILLAINESLACARELLE , FLEE , MAYET , RUILLESURLOIR , SAINTEOSMANE , DISSESOUSLELUDE , CHAHAIGNES , LA CHAPELLEGAUGAIN , TRESSON , MARIGNELAILLE , SAINTMAIXENT , SAINTCELERIN , MAREILSURLOIR , PRUILLEL'EGUILLE , BESSESURBRAYE , PARIGNELEPOLIN , CHALLES , SAINTECEROTTE , SOULITRE , CHENU , MAISONCELLES , SAINTMICHELDECHAVAIGNES , VILLAINESSOUSLUCE , BOESSELESEC , CRANNESENCHAMPAGNE , OIZE , LE LUDE , TORCEENVALLEE , EVAILLE , AVOISE , SURFONDS , AUVERSSOUSMONTFAUCON , SAINTCALAIS , MAMERS , SAINTGERMAIND'ARCE , RAHAY , TUFFE , CHAMPAGNE , DOLLON ,0354

78 72114 DEHAULT ,0333 NUMERO NOM COMMUNE SUPERFICIE NOMBRE DE DENSITE INSEE Ha CAVITES (Cav / km²) MAROLLESLESSAINTCALAIS , LE BREILSURMERIZE , SOULIGNEFLACE , MANSIGNE , BRIOSNELESSABLES , VOUVRAYSURHUISNE , SAINTMARSDELOCQUENAY , BERFAY , SAINTOUENENCHAMPAGNE , CHEMIRELEGAUDIN , SAINTMARSD'OUTILLE , SAINTCHRISTOPHEEN ,0259 CHAMPAGNE CURES , VOLNAY , MOULINSLECARBONNEL , CONNERRE , SAINTPIERREDULOROUER , ASNIERESSURVEGRE , MELLERAY , YVRELEPOLIN , JUPILLES , CONFLANSSURANILLE , THOIRESURDINAN , CLERMONTCREANS , SARGELESLEMANS , ECOMMOY , THELIGNY , THORIGNESURDUE , VERNIE , RUILLEENCHAMPAGNE , AILLIERESBEAUVOIR , PARCESURSARTHE , DOMFRONTENCHAMPAGNE , ECORPAIN , CERANSFOULLETOURTE , PEZELEROBERT , SAINTCOSMEENVAIRAIS , SAINTREMYDUVAL , NUILLELEJALAIS , LOMBRON , CHAMPROND , CORMES , BALLON , SAINTPIERREDESBOIS , SAINTOUENENBELIN , MAREILENCHAMPAGNE , LOUZES , ASSELERIBOUL , SAINTGEORGESDUROSAY ,0115

79 72080 CHERRE ,0108 NUMERO NOM COMMUNE SUPERFICIE NOMBRE DE DENSITE INSEE Ha CAVITES (Cav / km²) LA MILESSE , LA BOSSE , SAINTLONGIS , MAIGNE , SCEAUXSURHUISNE , ROUESSEFONTAINE , CONTILLY , GREEZSURROC , LE MANS , BONNETABLE , LIGRON , LE BAILLEUL , MONTREUILLEHENRI , MONTAILLE , LOUE , SOUVIGNESURSARTHE , VALLONSURGEE , SAINTAUBINDESCOUDRAIS , SAINTAUBINDELOCQUENAY , PONTVALLAIN , LA CHAPELLEHUON , VILLAINESSOUSMALICORNE , CROSMIERES , PARIGNEL'EVEQUE , LAVARE , BEAUFAY , BOULOIRE , CHANTENAYVILLEDIEU , ASSELEBOISNE , BAZOUGESSURLELOIR , NOGENTLEBERNARD , SAINTJEANDELAMOTTE , ROUEZ , VIBRAYE ,0023

80 Annexe 6 Cartes au 1/ des cavités de la Sarthe

81 Carte de localisation des cavités quart NW 0 5 Kilomètres 10 Nature des cavités Carrière souterraine Cave Cavité naturelle Effondrement Galerie Gouffre Grotte Groupe de caves Groupe de marnières Indéterminé Marnière Puits Region Fond topographique : IGN 1/ ème

82 Carte de localisation des cavités quart NE Kilomètres Nature des cavités Carrière souterraine Cave Cavité naturelle Effondrement Galerie Gouffre Grotte Groupe de caves Groupe de marnières Indéterminé Marnière Puits Region Fond topographique : IGN 1/ ème

83 Carte de localisation des cavités quart SW Region Nature des cavités Carrière souterraine Cave Cavité naturelle Effondrement Galerie Gouffre Grotte Groupe de caves Groupe de marnières Indéterminé Marnière Puits Kilomètres Fond topographique : IGN 1/ ème

84 Carte de localisation des cavités quart SE Region Nature des cavités Carrière souterraine Cave Cavité naturelle Effondrement Galerie Gouffre Grotte Groupe de caves Groupe de marnières Indéterminé Marnière Puits Kilomètres Fond topographique : IGN 1/ ème

85 Annexe 7 Exemples de restitution au 1/ des localisations de cavités

86

87 Inventaire des cavités souterraines du département de la Sarthe (72) Rapport final

88 Inventaire des cavités souterraines du département de la Sarthe (72) Rapport final

89 Inventaire des cavités souterraines du département de la Sarthe (72) Rapport final

90 Inventaire des cavités souterraines du département de la Sarthe (72) Rapport final

91 Inventaire des cavités souterraines du département de la Sarthe (72) Rapport final

92 Inventaire des cavités souterraines du département de la Sarthe (72) Rapport final

93 Inventaire des cavités souterraines du département de la Sarthe (72) Rapport final

Inventaire départemental des cavités souterraines hors mines du Bas-Rhin. Rapport final

Inventaire départemental des cavités souterraines hors mines du Bas-Rhin. Rapport final Inventaire départemental des cavités souterraines hors mines du Bas-Rhin Rapport final BRGM/RP-60315-FR Septembre 2011 Inventaire départemental des cavités souterraines hors mines du Bas-Rhin Rapport

Plus en détail

La base de données régionale sur les sols. d Alsace. La base de données régionale sur les sols d Alsace

La base de données régionale sur les sols. d Alsace. La base de données régionale sur les sols d Alsace 3 outils complémentaires pour connaître les sols en Alsace La base de données régionale sur les sols d Alsace Le guide des sols d Alsace La base de données régionale sur les sols Le réseau de mesure de

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Élaboration du volet «éolien» du schéma régional du climat, de l air et de l énergie DREAL Nord Pas de Calais Service ECLAT CCTP volet éolien du SRCAE page 1

Plus en détail

DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES. Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement

DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES. Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement Liieu--diitt «lle Cognett» Commune de VAUX--SUR--SEULLES

Plus en détail

Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013

Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013 Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013 Zones d étude et problématiques Quartiers concernés par l étude 1. Centre ville 2. Schneider Quartier

Plus en détail

«Bases de données géoréférencées pour la gestion agricole et environnementale en Roumanie»

«Bases de données géoréférencées pour la gestion agricole et environnementale en Roumanie» «Bases de données géoréférencées pour la gestion agricole et environnementale en Roumanie» Dr. Alexandru BADEA Directeur Applications Spatiales Agence Spatiale Roumaine Tél : +40(0)744506880 alexandru.badea@rosa.ro

Plus en détail

Étude de la carte de Vézelise. Initiation à la lecture du relief sur une carte topographique

Étude de la carte de Vézelise. Initiation à la lecture du relief sur une carte topographique Étude de la carte de Vézelise Initiation à la lecture du relief sur une carte topographique Double objectif de la séance Étude d un paysage lorrain de côte Apprentissage de la lecture du relief sur une

Plus en détail

1. IDENTIFICATION ET LOCALISATION GEOGRAPHIQUE 2. DESCRIPTION DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE CARACTERISTIQUES INTRINSEQUES

1. IDENTIFICATION ET LOCALISATION GEOGRAPHIQUE 2. DESCRIPTION DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE CARACTERISTIQUES INTRINSEQUES 1. IDENTIFICATION ET LOCALISATION GEOGRAPHIQUE Codes entités aquifères Code entité V1 Code entité V2 concernées (V1) ou (V2) ou secteurs hydro à croiser : 532a 532b Type de masse d'eau souterraine : Imperméable

Plus en détail

Présentation : A. A. TOSSA

Présentation : A. A. TOSSA LA BANQUE DE DONNEES INTEGREE (BDI) DE LA DIRECTION GENERALE DE L HYDRAULIQUE Un Outil pour la Gestion des ressources en eau Présentation : A. A. TOSSA 1- Le Service de la Banque de Données Intégrée (SBDI)

Plus en détail

GKR. Geological Knowledge Representation Base de connaissances métallogéniques

GKR. Geological Knowledge Representation Base de connaissances métallogéniques GKR Geological Knowledge Representation Base de connaissances métallogéniques Objets Organiser un ensemble d informations complexes et hétérogènes pour orienter l exploration minière aux échelles tactiques

Plus en détail

Détermination des enjeux exposés

Détermination des enjeux exposés RAPPORTS CETE de LYON Centre d'études Techniques de LYON Département Laboratoire de Clermont-Ferrand Affaire 19526 Détermination des enjeux exposés au risque inondation de l'oeil à Cosne d'allier novembre

Plus en détail

AMTEC RESOURCES MANAGEMENT LTD. CREATION D UNE BANQUE DE DONNEES DONNEES GEOSPATIALES NATIONALE

AMTEC RESOURCES MANAGEMENT LTD. CREATION D UNE BANQUE DE DONNEES DONNEES GEOSPATIALES NATIONALE AMTEC RESOURCES MANAGEMENT LTD. CREATION D UNE BANQUE DE DONNEES GEOSPATIALE CREATION A D UNE L ECHELLE BANQUE NATIONAL DE DONNEES GEOSPATIALES NATIONALE 1 AMTEC RESOURCES MANAGEMENT LTD. P O Box 3463

Plus en détail

Plan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011

Plan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011 Plan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011 D.D.T.M de la Somme SOMMAIRE Les risques majeurs sur le littoral

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES POUR L EVOLUTION DES RESEAUX DE SURVEILLANCE DES EAUX SOUTERRAINES EN FRANCE

CAHIER DES CHARGES POUR L EVOLUTION DES RESEAUX DE SURVEILLANCE DES EAUX SOUTERRAINES EN FRANCE Cahier des charges pour l évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France CAHIER DES CHARGES POUR L EVOLUTION DES RESEAUX DE SURVEILLANCE DES EAUX SOUTERRAINES EN FRANCE Version complétée

Plus en détail

Les versants sous-cavés

Les versants sous-cavés RAPPORT D ÉTUDE 15/01/2014 DRS-13-135675-12706A Les versants sous-cavés Contraintes réglementaires, caractérisation détaillée de site et validation de la méthodologie d évaluation de l aléa. Les versants

Plus en détail

Trait de côte Histolitt v1.0 Descriptif technique Version du document 1.0 *** Sommaire

Trait de côte Histolitt v1.0 Descriptif technique Version du document 1.0 *** Sommaire Trait de côte Histolitt v1.0 Descriptif technique Version du document 1.0 *** Sommaire 1 Producteurs 2 Dénomination du produit 3 Protection militaire 4 Abréviations 5 Description générale 1. Définition

Plus en détail

Résumé non technique. Tableaux d estimation

Résumé non technique. Tableaux d estimation Résumé non technique Tableaux d estimation 4 Chapitre 1 Introduction 5 E n application de la directive européenne 2002/49/CE, et de ses retranscriptions en droit français (décret 2006-361 du 24 mars 2006

Plus en détail

Cartes de bruit stratégiques

Cartes de bruit stratégiques Département de la Sarthe Cartes de bruit stratégiques Grandes infrastructures de transports Réseau autoroutier COFIROUTE Résumé non technique Article R 572-5 du code de l environnement Vu pour être annexé

Plus en détail

Prédiction de couverture de champ radioélectrique pour les réseaux radiomobiles : L apport du Système d Information Géographique ArcInfo 8

Prédiction de couverture de champ radioélectrique pour les réseaux radiomobiles : L apport du Système d Information Géographique ArcInfo 8 Prédiction de couverture de champ radioélectrique pour les réseaux radiomobiles : L apport du Système d Information Géographique ArcInfo 8 Christine TURCK 1 * et **, Christiane WEBER**, Dominique THOME*

Plus en détail

DRAVEIL élabore son PLU

DRAVEIL élabore son PLU DRAVEIL élabore son PLU Réunion publique de quartier DANTON -LA VILLA DOMAINE DE VILLIERS Plan Local d Urbanisme VILLE DE DRAVEIL 10 JUIN 2010 La ville dans son contexte Situation géographique 19kmausuddeParis

Plus en détail

Elaboration d une base de données des décharges non autorisées

Elaboration d une base de données des décharges non autorisées Elaboration d une base de données des décharges non autorisées Rapport intermédiaire BRGM/RP-53747-FR mars 2005 Elaboration d une base de données des décharges non autorisées Rapport intermédiaire BRGM/RP-53747-FR

Plus en détail

PLAN LOCAL DE GESTION DE CRISE

PLAN LOCAL DE GESTION DE CRISE GUIDE MÉTHODOLOGIQUE PLAN LOCAL DE GESTION DE CRISE A v ertissement Les plans locaux de gestion de crise sont des outils opérationnels permettant de mieux organiser les actions locales en période de crise.

Plus en détail

Base de données de la sismicité historique de la Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna et site internet associé

Base de données de la sismicité historique de la Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna et site internet associé Base de données de la sismicité historique de la Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna et site internet associé Rapport final BRGM/RP-54376-FR décembre 2005 Base de données de la sismicité historique de

Plus en détail

Direction Eau, Environnement & Ecotechnologies. H. Leprond et N. Chauvin

Direction Eau, Environnement & Ecotechnologies. H. Leprond et N. Chauvin Espace collaboratif de l opération «Diagnostic des sols dans les lieux accueillant les enfants et les adolescents» Mode d emploi à l usage des bureaux d études et des laboratoires V4. Avril 2013 H. Leprond

Plus en détail

La nouvelle RÉGLEMENTATION PARASISMIQUE applicable aux bâtiments

La nouvelle RÉGLEMENTATION PARASISMIQUE applicable aux bâtiments La nouvelle RÉGLEMENTATION PARASISMIQUE applicable aux bâtiments dont le permis de construire est déposé à partir du 1 er mai 2011 Janvier 2011 Ministère de l'écologie, du Développement durable, des Transports

Plus en détail

Elaboration d un Plan Local d Urbanisme / d un Agenda 21

Elaboration d un Plan Local d Urbanisme / d un Agenda 21 Elaboration d un Plan Local d Urbanisme / d un Agenda 21 Phase diagnostic Par : P. Mordelet, Université Toulouse 3 C. Aschan-Leygonie, Université Lyon 2 F. Boussama, Université Montpellier 1 C. Mathieu,

Plus en détail

Quelles pistes pour rendre vos réseaux plus intelligents?

Quelles pistes pour rendre vos réseaux plus intelligents? Quelles pistes pour rendre vos réseaux plus intelligents? Maeve de France (Direction Technique, chef de projet métier SIG) Simon Le Grand (Direction Technique régionale IDF, service SIG/gestion patrimoniale)

Plus en détail

Représenter un pays : la carte de France

Représenter un pays : la carte de France séquence 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 séance 1 De la photo à la carte. Je découvre Avec l aimable autorisation de la Mairie de l Ile d Arz - www.iledarz.fr Emma va passer quelques jours de vacances à Bilhervé,

Plus en détail

Mobilité du trait de côte et cartographie historique

Mobilité du trait de côte et cartographie historique Mobilité du trait de côte et cartographie historique 1 Frédéric POUGET Université de La Rochelle UMR 6250 LIENSS (Littoral Environnement et SociétéS) Colloque Les littoraux à l heure du changement climatique

Plus en détail

Eîude réalisée dans le cadre des actions de Service Public du BRGM 02PIR115. E. Equilbey, J.F. Vernoux. mars 2002 BRCMIRPB 1576-FR

Eîude réalisée dans le cadre des actions de Service Public du BRGM 02PIR115. E. Equilbey, J.F. Vernoux. mars 2002 BRCMIRPB 1576-FR Avis hydrogéologique sur des dossiers de demande de reconnaissance de l état de catastrophe naturelle liée à une remontée de nappe phréatique - Communes de Marcoussis et du Val-Sain t-germain (Essonne)

Plus en détail

Charte d exploitation et de demande d accès aux Géoservices. Plateforme Territoriale GUYANE SIG

Charte d exploitation et de demande d accès aux Géoservices. Plateforme Territoriale GUYANE SIG Charte d exploitation et de demande d accès aux Géoservices Plateforme Territoriale GUYANE SIG 25/02/2014 SOMMAIRE 1. LEXIQUE... 3 2. DEFINITION... 3 3. DOMAINE D APPLICATION... 3 A. Objet... 3 B. Bénéficiaires...

Plus en détail

Inrap / Les étapes de l archéologie préventive

Inrap / Les étapes de l archéologie préventive Les étapes de l archéologie préventive LE DIAGNOSTIC Lorsque l on aménage un terrain à des fins publiques ou privées (pour construire une route ou un immeuble par exemple), le sol est remanié. Bien avant

Plus en détail

DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N

DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du

Plus en détail

Fonctionnement du système karstique en val d Orléans 2. La source le Bouillon au parc floral d Orléans La Source

Fonctionnement du système karstique en val d Orléans 2. La source le Bouillon au parc floral d Orléans La Source Régionale Orléans Tours Visualiser cette sortie dans Google Earth Fonctionnement du système karstique en val d Orléans 2. La source le Bouillon au parc floral d Orléans La Source Position géographique

Plus en détail

Cahier des Clauses techniquesparticulières

Cahier des Clauses techniquesparticulières ARCHES PUBLICS MAIRIE DE BASTIA Avenue Pierre Guidicelli 20410 BASTIA CEDEX MARCHE D ETUDES A MAITRISE D OUVRAGE EN VUE DE L ORIENTATION ET DU DEVELOPPEMENT DU SYTEME D INFORMATION GEOGRAPHIQUE SERVICE

Plus en détail

Marché public d assurances Passé selon la procédure adaptée Article 28 du CMP. Cahier des charges

Marché public d assurances Passé selon la procédure adaptée Article 28 du CMP. Cahier des charges Marché public d assurances Passé selon la procédure adaptée Article 28 du CMP Cahier des charges 1. Assurance dommages aux biens 2. Assurance responsabilité civile 3. Assurance protection juridique 4.

Plus en détail

Initiation d une base de donnée documentaire et réglementaire

Initiation d une base de donnée documentaire et réglementaire Initiation d une base de donnée documentaire et réglementaire Rapport Septembre 2007 Sommaire Chapitre 1 : Présentation de l outil «Base de donnée» du Pays Marennes Oléron.. p.5 1. Définition et principe...

Plus en détail

Référentiel hydrogéologique BD RHF Guide méthodologique de découpage des entités. Rapport final

Référentiel hydrogéologique BD RHF Guide méthodologique de découpage des entités. Rapport final Référentiel hydrogéologique BD RHF Guide méthodologique de découpage des entités Rapport final BRGM/RP-52261-FR janvier 2003 Référentiel hydrogéologique BD RHF Guide méthodologique de découpage des entités

Plus en détail

Présentation des guides d audit et du processus d audit d un réseau académique de formation continue

Présentation des guides d audit et du processus d audit d un réseau académique de formation continue Décembre 2011 Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la Recherche Inspection générale de l'éducation nationale Présentation des guides d audit et du processus d audit d

Plus en détail

Géoréférencement et RGF93

Géoréférencement et RGF93 Géoréférencement et RGF93 Théorie et concepts - Fiche T3 Les projections coniques conformes 9 zones T3 Décembre 2008 2008/54 Historique Ces projections ont été définies par l'ign, suite à une recommandation

Plus en détail

Etude de l évolution du trait de côte du littoral des Bouches-du-Rhône au regard de l érosion marine

Etude de l évolution du trait de côte du littoral des Bouches-du-Rhône au regard de l érosion marine Etude de l évolution du trait de côte du littoral des Bouches-du-Rhône au regard de l érosion marine Contexte de la mission Connaissance, compréhension et anticipation des phénomènes d érosion et de submersion

Plus en détail

La Charte. forestière. du Pilat. Un engagement collectif pour une gestion durable de la forêt

La Charte. forestière. du Pilat. Un engagement collectif pour une gestion durable de la forêt La Charte forestière du Pilat Un engagement collectif pour une gestion durable de la forêt Réalisation Jecom - RCS 493 898 043 - Avril 2011 - Imprimé sur papier issues de forêts françaises et belges gérées

Plus en détail

Territoire3D. Descriptif de contenu. Institut Géographique National. www.ign.fr. Date du Document : Mars 2011

Territoire3D. Descriptif de contenu. Institut Géographique National. www.ign.fr. Date du Document : Mars 2011 Territoire3D Descriptif de contenu Date du Document : Mars 2011 Institut Géographique National 73 avenue de Paris 94165 Saint-Mandé Cedex www.ign.fr Révision : Spécifications externes A 18/03/2011 Création

Plus en détail

DE LA STRATEGIE LEADER. Appel d offres Novembre 2014

DE LA STRATEGIE LEADER. Appel d offres Novembre 2014 CAHIER DES CHARGES ACCOMPAGNEMENT A LA DEFINITION DE LA STRATEGIE LEADER DU PNR DE LA BRENNE Appel d offres Novembre 2014 Parc naturel régional de la Brenne Maison du Parc Le Bouchet - 36300 ROSNAY 02

Plus en détail

Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact

Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Demande d examen au cas par cas préalable à la réalisation d une étude d impact Article R. 122-3 du code de l environnement N 14734*02 Ministère chargé de l'environnement Ce formulaire n est pas applicable

Plus en détail

Demande d Autorisation pour l ouverture d une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)

Demande d Autorisation pour l ouverture d une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI) Demande d Autorisation pour l ouverture d une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI) Commune d Alixan - 26 Lieu-dit «Les Garennes» Rapport n R1307502 bis Décembre 2013 Demande d Autorisation

Plus en détail

Le Système d Information Routier

Le Système d Information Routier Le Système d Information Routier CONTEXTE DU PROJET : 2004 INSTITUTIONNEL : ACTE II DE LA DECENTRALISATION La loi du 13 août 2004 relative aux libertés et Responsabilités locales a prévu dans le domaine

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires 1 er juin 2011 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 152 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT

Plus en détail

III RESULTATS LE LONG DU TRACE PREFERENTIEL DE LA LIGNE 2

III RESULTATS LE LONG DU TRACE PREFERENTIEL DE LA LIGNE 2 FUTURE LIGNE 2 DE TRAMWAY DE L'AGGLOMERATION DE MONTPELLIER Etat initial des principaux traceurs de la pollution liée au trafic routier Résumé Rédacteur : AFM Date : 29/1/3 pages I CONTEXTE Etude réalisée

Plus en détail

Commune de Grand-Lucé SOMMAIRE LE PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES 3

Commune de Grand-Lucé SOMMAIRE LE PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES 3 SOMMAIRE LE PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES 3 1 - CHAMP D'APPLICATION 4 2 - PROCEDURE D'ELABORATION 4 3 - CONTENU DU P.P.R. 6 4 - OPPOSABILITE AUX TIERS 6 5 - PRESCRIPTION DU P.P.R.

Plus en détail

Plan de communication SIG 2009 30 septembre et 1 er octobre. L intégration de la 3D dans l alerte des populations en cas de risques

Plan de communication SIG 2009 30 septembre et 1 er octobre. L intégration de la 3D dans l alerte des populations en cas de risques Plan de communication SIG 2009 30 septembre et 1 er octobre L intégration de la 3D dans l alerte des populations en cas de risques Session Prévention / Sécurité Philippe JAUNEAU Courriel : contact@cii-industrielle.fr

Plus en détail

Rapport d'étude - Version finale, mars 2012. (version modifiée à partir de la première version de juillet 2011)

Rapport d'étude - Version finale, mars 2012. (version modifiée à partir de la première version de juillet 2011) Agence de l'eau Rhin-Meuse (AERM) Centre d'etudes Géographiques de l'université de Lorraine - Site de Metz (CEGUM) Centre d'etudes et de Recherches sur les Paysages (CERPA - Université de Lorraine - Site

Plus en détail

Changement du trait de côte et images satellites. Tempêtes 2014, plage de la Salie, côte atlantique française

Changement du trait de côte et images satellites. Tempêtes 2014, plage de la Salie, côte atlantique française Les tempêtes L expert Avec la crise climatique, les rivages subissent plus durement les assauts de la mer et les crues de fleuves. Pour anticiper et prévenir des risques d érosion et d inondation, il est

Plus en détail

Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19

Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Eco-quartier des Bergères - Cahier des Charges de la consultation d acquéreurs ILOT

Plus en détail

Préparer le fond de plan

Préparer le fond de plan Préparer le fond de plan Objectif et résultat attendu L opération d adressage doit être précédée d un travail préparatoire qui consiste à récupérer un maximum d informations urbaines et géographiques sur

Plus en détail

Raquette à neige. Normes d équipement des espaces, sites et itinéraires. Adopté en comité directeur le 24 mai 2003. Norme d équipement

Raquette à neige. Normes d équipement des espaces, sites et itinéraires. Adopté en comité directeur le 24 mai 2003. Norme d équipement Raquette à neige Normes d équipement des espaces, sites et itinéraires Adopté en comité directeur le 24 mai 2003 Norme d équipement Sommaire 1 OBJET DE CETTE NORME...3 1.1 FEDERATION FRANÇAISE DE LA MONTAGNE

Plus en détail

La collecte et la gestion des données dans le cadre de la prospection d énergie solaire

La collecte et la gestion des données dans le cadre de la prospection d énergie solaire Conférence SIG 2012 - ESRIFRANCE La collecte et la gestion des données dans le cadre de la prospection d énergie solaire Serge MANG-JOUBERT GAIAGO Eric VIDALENC - ADEME 1 Auteurs : Rodrigo MARIONI, Serge

Plus en détail

Atlas départemental de la couverture 2G et 3G en France métropolitaine : Bas-Rhin (67)

Atlas départemental de la couverture 2G et 3G en France métropolitaine : Bas-Rhin (67) Novembre 2012 Atlas départemental de la couverture 2G et 3G en France métropolitaine : Bas-Rhin (67) Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ISSN : 2258-3106 CONTENU DE L

Plus en détail

ANNEXE 1 LA BASE DE DONNEES 1

ANNEXE 1 LA BASE DE DONNEES 1 ANNEXE 1 LA BASE DE DONNEES 1 La publication du CECEI-Banque de France 2 à partir du FIB, recense pour les deux régions 7 265 guichets permanents contre 6 657 agences pour la base du laboratoire C.R.E.T.E.I.L

Plus en détail

Cet article s attache tout d abord

Cet article s attache tout d abord Méthodes internationales pour comparer l éducation et l équité Comparaison entre pays des coûts de l éducation : des sources de financement aux dépenses Luc Brière Marguerite Rudolf Bureau du compte de

Plus en détail

Optimisation du réseau piézométrique de la Nappe d Alsace

Optimisation du réseau piézométrique de la Nappe d Alsace Optimisation du réseau piézométrique de la Nappe d Alsace Rapport final BRGM/RP-58670-FR Octobre 2010 Optimisation du réseau piézométrique de la Nappe d Alsace Rapport final BRGM/RP-58670-FR Octobre 2010

Plus en détail

Information de l acquéreur ou du locataire. Obligations du vendeur ou du bailleur

Information de l acquéreur ou du locataire. Obligations du vendeur ou du bailleur Information de l acquéreur ou du locataire Obligations du vendeur ou du bailleur Introduction La loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation

Plus en détail

Le Scanner 3D Dynamique

Le Scanner 3D Dynamique Le Scanner 3D Dynamique Présentation & Références 2015 Page 1 / 9 1. Présentation Techniques Topo, est une société de Géomètres Experts créée en 1964 comptant aujourd hui près de 120 collaborateurs répartis

Plus en détail

Intégration du référentiel hydrographique Bd Carthage dans le Système d Information de l agence de l eau Adour Garonne

Intégration du référentiel hydrographique Bd Carthage dans le Système d Information de l agence de l eau Adour Garonne Intégration du référentiel hydrographique Bd Carthage dans le Système d Information de l agence de l eau Adour Garonne point de vue sur l importance attributaire d un référentiel 1 Plan de la présentation

Plus en détail

CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN

CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE

Plus en détail

LA NÉCESSITÉ D UNE VILLE PLUS VERTE LA DÉMARCHE COMMENT ÇA MARCHE?

LA NÉCESSITÉ D UNE VILLE PLUS VERTE LA DÉMARCHE COMMENT ÇA MARCHE? GUIDE PÉDAGOGIQUE LA DÉMARCHE La Ville de Paris invite les Parisiens à recenser les lieux qui pourraient accueillir de la végétalisation au plus près de chez eux (délaissés, mobiliers urbains, murs ).

Plus en détail

Qu est-ce que l Inventaire?

Qu est-ce que l Inventaire? Qu est-ce que l Inventaire? L I.P.I.C. (ou Inventaire du Patrimoine Immobilier Culturel) est la dénomination désignant l Inventaire du patrimoine architectural de Wallonie. Depuis 2011, il fait suite à

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION

DOSSIER DE CONSULTATION DOSSIER DE CONSULTATION CONSULTATION Etude de stratégie et de marketing territorial du «cluster Descartes» Pôle ville durable du Grand Paris Date et heure limite de réception des offres : Lundi 10 septembre

Plus en détail

Présentation renouveau école Georges Pamart

Présentation renouveau école Georges Pamart MAIRIE DE QUERENAING DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE Arrondissement de Valenciennes - Canton de Valenciennes Sud www.querenaing.fr Présentation renouveau école Georges

Plus en détail

Observatoires du Bruit. Import des données du Classement sonore : Utilisation de l'outil VSMAP

Observatoires du Bruit. Import des données du Classement sonore : Utilisation de l'outil VSMAP Observatoires du Bruit Import des données du Classement sonore : Utilisation de l'outil VSMAP SOMMAIRE SOMMAIRE... 2 1. INTÉRÊT DE L'UTILISATION DE L'OUTIL VSMAP POUR LA MISE EN FORME DES DONNÉES DE CLASSEMENT

Plus en détail

LIDAR LAUSANNE 2012. Nouvelles données altimétriques sur l agglomération lausannoise par technologie laser aéroporté et ses produits dérivés

LIDAR LAUSANNE 2012. Nouvelles données altimétriques sur l agglomération lausannoise par technologie laser aéroporté et ses produits dérivés LIDAR LAUSANNE 2012 Nouvelles données altimétriques sur l agglomération lausannoise par technologie laser aéroporté et ses produits dérivés LIDAR 2012, nouveaux modèles altimétriques 1 Affaire 94022 /

Plus en détail

un module de simulation des évolutions urbaines http://geopensim.ign.fr Présentation

un module de simulation des évolutions urbaines http://geopensim.ign.fr Présentation un module de simulation des évolutions urbaines http://geopensim.ign.fr 12 mars 2009 Anne Ruas Annabelle Mas Julien Perret Présentation Plateforme open source d analyse et de simulation des évolutions

Plus en détail

Intervenant : Séverin Poutrel, BURGEAP

Intervenant : Séverin Poutrel, BURGEAP Capacités d accueil, aménagements commerciaux, mutabilité foncière : des outils concrets pour construire un SCOT intégrant les vulnérabilités énergétiques et climatique Intervenant : Séverin Poutrel, BURGEAP

Plus en détail

Site d étude. Résultats

Site d étude. Résultats Avec la collaboration de l Université de Bretagne Occidentale, (Institut Universitaire Européen de la Mer, Laboratoire d'ecophysiologie et de Biotechnologie des Halophytes et Algues Marines) Site d étude

Plus en détail

Mise en place d'une chaîne de production raster multi-échelles

Mise en place d'une chaîne de production raster multi-échelles 25 Février 2014 Thierry Boch tboch@esrifrance.fr Mise en place d'une chaîne de production raster multi-échelles FranceRaster Programme FranceRaster v4 Le produit "France Raster", coédition Esri France

Plus en détail

Rapport de suivi du système de télésurveillance de la carrière souterraine Nord Ouest de Saint- Sulpice-de-Cognac (I 6)

Rapport de suivi du système de télésurveillance de la carrière souterraine Nord Ouest de Saint- Sulpice-de-Cognac (I 6) Rapport de suivi du système de télésurveillance de la carrière souterraine Nord Ouest de Saint- Sulpice-de-Cognac (I 6) ler semestre 2002 Renault O. Juiilei ZOO2 Ri-51786 Rapport de suivi du système de

Plus en détail

EVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS

EVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS EVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS MARTIN S. *, DELAHAYE F. ** Bureau d études E3C 2 rue Léon Patoux CS 50001 51664 REIMS CEDEX * Mr Stéphane MARTIN, Directeur

Plus en détail

AVIS. Objet : Demande de permis d environnement pour l aménagement et l exploitation d un terrain d entraînement de sport moteur à ROCHEFORT

AVIS. Objet : Demande de permis d environnement pour l aménagement et l exploitation d un terrain d entraînement de sport moteur à ROCHEFORT AVIS Réf. : CWEDD/06/AV.378 Liège, le 13 mars 2006 Objet : Demande de permis d environnement pour l aménagement et l exploitation d un terrain d entraînement de sport moteur à ROCHEFORT Avis du CWEDD portant

Plus en détail

RESUMÉ NON TECHNIQUE ELABORATION DES CARTES DE BRUIT COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU HAUT VAL DE MARNE

RESUMÉ NON TECHNIQUE ELABORATION DES CARTES DE BRUIT COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU HAUT VAL DE MARNE DIRECTION GENERALE ADJOINTE CHARGEE DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT Service études et prospective RESUMÉ NON TECHNIQUE ELABORATION DES CARTES DE BRUIT COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU HAUT VAL DE MARNE

Plus en détail

Fiche technique CONSTRUCTION D UNE LAVOGNE SUR LA COMMUNE DE COLLIAS

Fiche technique CONSTRUCTION D UNE LAVOGNE SUR LA COMMUNE DE COLLIAS Fiche technique CONSTRUCTION D UNE LAVOGNE SUR LA COMMUNE DE COLLIAS Lavogne : abreuvoir pour les troupeaux établi sur une couche d'argile imperméable. Naturelles à l'origine, elles sont souvent empierrées

Plus en détail

3 Télésurveillance des sites instables : structure des systèmes de télésurveillance et seuils d alarme

3 Télésurveillance des sites instables : structure des systèmes de télésurveillance et seuils d alarme 3 Télésurveillance des sites instables : structure des systèmes de télésurveillance et seuils d alarme 3.1 Présentation des résultats du projet et questions soulevées Pascal ORNSTEIN (CREALP) Pascal Ornstein

Plus en détail

Synthèse du questionnaire en ligne

Synthèse du questionnaire en ligne èmes Rencontres Régionales pour la Biodiversité VENDREDI SEPTEMBRE 0 Université de Caen Basse-Normandie Amphithéâtre Oresme Vers un observatoire régional de la biodiversité en Basse-Normandie Synthèse

Plus en détail

RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR

RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR 1 Tome 1 REPUBLIQUE FRANÇAISE PREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME COMMUNE DE SAINTE-SOULLE ENQUETE PUBLIQUE relative au projet d aménagement d une retenue d eau du bassin versant de SAINTE-SOULLE, sur la

Plus en détail

Ouverture d'un point de vente L étude de la zone de chalandise.

Ouverture d'un point de vente L étude de la zone de chalandise. Ouverture d'un point de vente L étude de la zone de chalandise. La zone de chalandise : une zone géographique de captation La zone de chalandise, ou zone d attraction, est le territoire géographique dans

Plus en détail

PRESENTATION DU PROGRAMME D ACTION NATIONAL DE LUTTE CONTRE LA DEGRADATION DES TERRES ET DES FORETS EN RDC

PRESENTATION DU PROGRAMME D ACTION NATIONAL DE LUTTE CONTRE LA DEGRADATION DES TERRES ET DES FORETS EN RDC PRESENTATION DU PROGRAMME D ACTION NATIONAL DE LUTTE CONTRE LA DEGRADATION DES TERRES ET DES FORETS EN RDC 1. INTRODUCTION 2. ETAT DES LIEUX PLAN 3. PROBLEMATIQUE DE LA DEGRADATION DES TERRES ET DE LA

Plus en détail

LE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE. Hervé LETHIER, EMC2I

LE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE. Hervé LETHIER, EMC2I LE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE Hervé LETHIER, EMC2I INTRODUCTION OBJECTIFS L INSTRUMENT LES INDICATEURS UN PREMIER BILAN INTRODUCTION OBJECTIF De simples inventaires spécialisés et ciblés Combler

Plus en détail

Tableau de Bord. Clas 1.1 Conduite d'un projet de communication

Tableau de Bord. Clas 1.1 Conduite d'un projet de communication Bande de Com! Tableau de Bord Julien Pansier PROJET Clas 1.1 Conduite d'un projet de communication 1.1.1 Prise en charge du dossier de l annonceur C11.1. S approprier la demande de l annonceur - Comprendre

Plus en détail

PROJET DE RESTAURATION DE L ANCIEN COUVENT DE LA VISITATION. Monument Historique. Place de la République 72000 LE MANS

PROJET DE RESTAURATION DE L ANCIEN COUVENT DE LA VISITATION. Monument Historique. Place de la République 72000 LE MANS PROJET DE RESTAURATION DE L ANCIEN COUVENT DE LA VISITATION Monument Historique Place de la République 72000 LE MANS 01 PRÉSENTATION DE LA VILLE Le Mans Paris Rennes Nantes Le Mans À seulement 50 minutes

Plus en détail

CATASTROPHES NATURELLES PREVENTION ET ASSURANCES

CATASTROPHES NATURELLES PREVENTION ET ASSURANCES CATASTROPHES NATURELLES PREVENTION ET ASSURANCES Mission des sociétés d assurances pour la connaissance et la prévention des risques naturels WWW.mrn-gpsa.org Une association créée en 2000 entre : Mission

Plus en détail

Surveillance et Detection des Anomalies. Diagnostic d une digue: rappel méthodologique

Surveillance et Detection des Anomalies. Diagnostic d une digue: rappel méthodologique Surveillance et Detection des Anomalies Diagnostic d une digue: rappel méthodologique issu de l expérience d EDF Jean-Paul BLAIS Service Géologie - Géotechnique EDF 1 La méthodologie utilisée par EDF,

Plus en détail

- 2 - La Traduction - 2.1. - La Traduction Spatiale Révision du PLU/Commune de HAMEL

- 2 - La Traduction - 2.1. - La Traduction Spatiale Révision du PLU/Commune de HAMEL - - La Traduction -.. - La Traduction Spatiale Révision du PLU/Commune de HMEL Christophe Laborde, paysagiste - gence E.Sintive, Ludovic Durieux, architecte urbaniste Sept - PGE -. - La Traduction Spatiale

Plus en détail

Les exploitations de grandes cultures face à la variabilité de leurs revenus : quels outils de gestion des risques pour pérenniser les structures?

Les exploitations de grandes cultures face à la variabilité de leurs revenus : quels outils de gestion des risques pour pérenniser les structures? Les exploitations de grandes cultures face à la variabilité de leurs revenus : quels outils de gestion des risques pour pérenniser les structures? Benoît Pagès 1, Valérie Leveau 1 1 ARVALIS Institut du

Plus en détail

5 Avril 2013. Evolution de la construction neuve dans l espace Rhône Avignon Vaucluse AURAV LES PUBLICATIONS DE L AGENCE

5 Avril 2013. Evolution de la construction neuve dans l espace Rhône Avignon Vaucluse AURAV LES PUBLICATIONS DE L AGENCE LES PUBLICATIONS DE L AGENCE Evolution de la construction neuve dans l espace Rhône-Avignon-Vaucluse La n de l «âge d or» de la maison individuelle? aurav agence d'urbanisme Rhône Avignon Vaucluse 5 Avril

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE L ÉQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER Arrêté du 15 janvier 2007 portant application du décret n o 2006-1658 du 21 décembre 2006

Plus en détail

Aménagements de l avant-gare de Paris Montparnasse

Aménagements de l avant-gare de Paris Montparnasse Aménagements de l avant-gare de Paris Montparnasse préalables à l arrivée des lignes à grande vitesse Bretagne Pays de la Loire et Sud Europe Atlantique Pièce H Avis des Architectes des Bâtiments de France

Plus en détail

PLAN SEISME ANTILLES

PLAN SEISME ANTILLES Direction générale de la prévention des risques PLAN SEISME ANTILLES Note de synthèse Bilan 2008 et perspectives 2009-2010 Présent pour l avenir Ministère de l écologie, de l énergie, du développement

Plus en détail

COMPTE-RENDU SYNTHETIQUE DE REUNION Groupe de travail «Europe International» du 20/01/2014

COMPTE-RENDU SYNTHETIQUE DE REUNION Groupe de travail «Europe International» du 20/01/2014 COMPTE-RENDU SYNTHETIQUE DE REUNION Groupe de travail «Europe International» du 20/01/2014 REF : Mission Appui CNIG 14.1071 DATE : 20/01/2014 14h30 16h30 Objet : Réunion du Groupe de travail «Europe et

Plus en détail

Le niveau 3 - alerte canicule correspond à une vigilance météorologique orange pour le paramètre canicule.

Le niveau 3 - alerte canicule correspond à une vigilance météorologique orange pour le paramètre canicule. ANNEXE FICHE 10 : NIVEAU 3 - ALERTE CANICULE Le niveau 3 - alerte canicule correspond à une vigilance météorologique orange pour le paramètre canicule. I. MESURES PRISES AU NIVEAU 3 - ALERTE CANICULE 1.

Plus en détail

Assurances de biens et de responsabilité

Assurances de biens et de responsabilité Enquête Juin 2011 Assurances de biens et de responsabilité Inondations du Var des 15 et 16 juin 2010 Bilan chiffré au 31 mai 2011 1 LES INONDATIONS DU VAR DES 15 ET 16 JUIN 2010 SYNTHESE Les conséquences

Plus en détail

Plateforme nationale de gestion et traitement de données pour l'hydraulique et les inondations

Plateforme nationale de gestion et traitement de données pour l'hydraulique et les inondations Les données LIDAR : utilisation pour la prévention des risques d'inondation Plateforme nationale de gestion et traitement de données pour l'hydraulique et les inondations (Ex Plateforme Nationale pour

Plus en détail