LA MUTUELLE SANTÉ PENSÉE POUR VOTRE ENTREPRISE ET VOS SALARIÉS. JUST-ANI.fr CONFORME ANI ET CONTRAT RESPONSABLE. Numéro Conseils
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- Yvonne Dorothée Alain
- il y a 8 ans
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1 CONFORME ANI ET CONTRAT RESPONSABLE LA MUTUELLE SANTÉ PENSÉE POUR VOTRE ENTREPRISE ET VOS SALARIÉS ANI info service JUST-ANI.fr Numéro Conseils Un réseau de proximité 12 AGENCES
2 À COMPTER DU 1 ER JANVIER 2016 GÉNÉRALISATION DE LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ QUOI? Une couverture santé minimale pour tous les salariés Prise en charge à hauteur de 50% par l employeur Allongement de la portabilité à 12 mois pour tous - au 01/06/14 pour la santé - au 01/06/15 pour la prévoyance Permet à un ancien salarié demandeur d emploi de continuer à bénéficier des garanties santé et/ou prévoyance de l entreprise pendant 12 mois au maximum après son départ, sous certaines conditions. POUR QUI? Les entreprises qui ne disposent pas de couverture santé collective et obligatoire Les entreprises qui proposent déjà une couverture santé collective et obligatoire - avec des garanties inférieures à la couverture minimale - dont le financement est inférieur à 50% de la cotisation L ACCORD NATIONAL INTERPROFESSIONNEL A.N.I QUAND? 01/01/16 GÉNÉRALISATION DE LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ Tous les salariés devront bénéficier d une complémentaire santé obligatoire, financée à hauteur de 50% minimum par l employeur N ATTENDEZ PAS LE 1 ER JANVIER 2016, CHOISISSEZ LA SOLUTION Une offre adaptée à vos besoins grâce à la modularité de notre gamme Une gestion simplifiée Pas de délai de carence Aucun questionnaire médical Une notice d informations détaillée à disposition des salariés Une maîtrise de votre budget Un accompagnement permanent
3 LES AVANTAGES DE LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ COLLECTIVE DES AVANTAGES POUR VOUS ET VOTRE ENTREPRISE En tant que dirigeant, vous animez le dialogue social dans votre entreprise en mettant en place une solution adaptée au profil démographique de vos salariés tout en respectant le budget de votre entreprise. Vous disposez d un formidable outil de management pour motiver et fidéliser vos collaborateurs en leur offrant un élément de rémunération indirecte. Vos cotisations patronales sont exonérées de charges sociales et votre participation est déduite de votre résultat imposable *. Si vous êtes également bénéficiaire du contrat, votre complémentaire santé est prise en charge par votre entreprise, assurant ainsi le remboursement de vos dépenses de santé, et éventuellement celles de votre famille. DES AVANTAGES POUR VOS SALARIÉS Vous les rassurez quant à la problématique des frais médicaux en leur offrant une sécurité indispensable face aux dépenses de santé. Ils bénéficient d une couverture sociale avec une participation à la cotisation par l employeur à hauteur de 50% minimum **. Ils peuvent librement renforcer leur couverture collective obligatoire en fonction de leurs besoins ou ceux de leurs ayants-droit. TRAVAILLEURS INDÉPENDANTS DÉCOUVREZ NOTRE OFFRE COMPLÈTE DÉDIÉE AUX TRAVAILLEURS NON SALARIÉS En qualité de professionnels indépendants, vous pouvez souscrire à une offre spécifique dédiée TNS, vous permettant de bénéficier des avantages fiscaux liés à la Loi Madelin. Avec la mutuelle Just, vous pouvez cumuler les remboursements du Régime Obligatoire et ceux de la Mutuelle. Un point d accueil RSI est à votre disposition dans chaque agence. TARIF PRIVILÉGIÉ TRAVAILLEURS INDÉPENDANTS *** * Sous réserve du respect des dispositions prévues par l article L du code de la sécurité sociale, du décret du 9 janvier 2012 et arrêtés d application - ** Loi n du 14 juin 2013 relative à la sécurisation de l emploi : financement par l employeur d au moins la moitié de la couverture minimale définie par décret - *** Voir conditions en agence
4 NOTRE GAMME MODULAIRE NOTRE GAMME PRO JUST EST COMPOSÉE DE 3 MODULES QUI PEUVENT ÊTRE RENFORCÉS SELON 3 NIVEAUX DE PRESTATIONS. VOUS CHOISISSEZ AINSI LA FORMULE QUI CORRESPOND LE MIEUX À VOS BESOINS ET À CEUX DE VOS SALARIÉS VOTRE CODE : 323 Avec notre gamme Pro Just, construisez vousmême votre couverture santé en choisissant le niveau de protection qui vous convient dans les 3 modules de prestations que nous proposons. Vous obtenez ainsi votre code à 3 chiffres qui correspond à votre couverture. Pour vous assurer un niveau de protection toujours plus juste, nous avons privilégié un choix de combinaisons adaptées à vos besoins. Remarque : un seul niveau d écart est autorisé entre les différents modules de couverture. LE TARIF PRO JUST C est un tarif adapté à : la taille de votre structure la moyenne d âge de vos salariés la composition familiale VOTRE FIDÉLITÉ RÉCOMPENSÉE Avec la mutuelle Just, le forfait optique adulte est valorisé tous les deux ans, le forfait optique enfant et le forfait dentaire tous les ans pendant 4 ans, même en cas de consommation pendant l année. ASSISTANCE 24H/24 ET 7J/7 INCLUSE (5) Aides ménagères en cas d hospitalisation, services à la personne, Acheminement médicaments, école à domicile, frais médicaux à l étranger, Assistance juridique, médicale, vie quotidienne... COMPRENDRE LES MÉCANISMES DE REMBOURSEMENT SANTÉ BASE DE REMBOURSEMENT (BR) Tarif servant de référence à l assurance maladie obligatoire pour déterminer le montant de son remboursement. On parle de : TARIF DE CONVENTION (TC) Lorsque les actes sont effectués par un professionnel de santé conventionné. Il s agit d un tarif fixé par une convention signée entre l assurance maladie obligatoire et les représentants de cette profession. TARIF D AUTORITÉ (TA) Lorsque les actes sont effectués par un professionnel de santé non conventionné, il s agit d un tarif forfaitaire très inférieur au TC qui sert de base de remboursement. TARIF DE RESPONSABILITÉ (TR) Pour les médicaments, appareillages et autres biens médicaux. DÉPASSEMENT D HONORAIRES Différence entre le tarif pratiqué par le praticien et le tarif de convention. Votre contrat est un contrat solidaire et responsable. Nos garanties sont exprimées en pourcentage du tarif de base de la Sécurité Sociale. Les taux incluent le remboursement du Régime Obligatoire. Prestations en vigueur au 1 er MARS (1) : L annualité ou la pluriannualité, pour les garanties mentionnant un (1), s apprécie et se renouvelle, pour chaque bénéficiaire, à compter de sa propre date d affiliation, à savoir à compter de la date de la prise d effet du bulletin d adhésion mentionnant ce bénéficiaire. (2) : Forfaits optiques fixés pour une prise en charge sur un équipement complet (montures + verres) par périodes de deux ans pour les adultes et d une année pour les enfants. En cas d évolution de la vue, la période est ramenée à une année pour l adulte. Si le contrat n offre pas de garantie optique au-delà des tarifs de responsabilité, la prise en charge du ticket modérateur n est pas limitée et le ticket modérateur est couvert systématiquement. Pour les assurés présentant un déficit de vision de près et un déficit de vision de loin, et ne pouvant ou ne souhaitant pas porter de verres progressifs ou multifocaux, les garanties des contrats peuvent couvrir une prise en charge de deux équipements sur une période de 2 ans corrigeant chacun un des deux déficits mentionnés ci-dessus. Bonus fidélisation optique calculé tous les deux ans à compter de la date d affiliation de chaque bénéficiaire, avec ou sans consommation au cours des années précédentes. Pour la lecture de la présente grille de garanties : Verre simple : verres simples foyer dont la sphère est comprise entre 6,00 et + 6,00 dioptries et dont le cylindre est inférieur ou égal à + 4,00 dioptries Verre complexe : verres simples foyer dont la sphère est hors zone de 6,00 à + 6,00 dioptries ou dont le cylindre est supérieur à + 4,00 dioptries et à verres multifocaux ou progressifs Verre très complexe : verres multifocaux ou progressifs sphéro-cylindriques dont la sphère est hors zone de 8,00 à + 8,00 dioptries ou à verres multifocaux ou progressifs sphériques dont la sphère est hors zone de 4,00 à + 4,00 dioptries. (3) : Bonus fidélisation pour les garanties mentionnant. (3) : calculé tous les ans à compter de la date d affiliation de chaque bénéficiaire, avec ou sans consommation au cours des années précédentes. (4) :Les dépassements tarifaires des médecins n ayant pas adhéré au contrat d accès aux soins prévu par la convention nationale mentionnée à l article L , sont limités doublement de la manière suivante : limite de 100 % du tarif de responsabilité (125% pour les soins délivrés en 2015 et 2016) et du montant pris en charge pour les dépassements des médecins ayant adhéré au contrat d accès aux soins minoré d un montant égal à 20 % du tarif de responsabilité. (5) : Garantie assurée auprès de Garantie Assistance, SA au capital de , entreprise régie par le code des assurances, RCS Paris n , siège sociale 38 rue de la Bruyère PARIS.
5 MÉDECINE DE VILLE ET PHARMACIE CONFORME ANI ET CONTRAT RESPONSABLE MINIMUM ANI RENFORTS POSSIBLES SÉCURITÉ SOCIALE SOCLE NIVEAU 1 NIVEAU 2 NIVEAU 3 MEDECINE DE VILLE (dont soins externes) (4) CONSULTATIONS, VISITES, ACTES DE GENERALISTES ET SPECIALISTE. Si le médecin a adhéré au contrat d accès aux soins (CAS) 70% / 100% 100% 125% 150% 200% CONSULTATIONS, VISITES, ACTE DE GENERALISTES ET SPECIALISTE. Si le médecin n a pas adhéré au contrat d accès aux soins (CAS) 70% / 100% 100% 100% 130% 180% SOINS AUXILIAIRES MEDICAUX 60% / 100% 100% 100% 100% 100% RADIOLOGIE Si le médecin a adhéré au contrat d accès aux soins (CAS) 100% 125% 150% 200% 70% / 100% RADIOLOGIE Si le médecin n a pas adhéré au contrat d accès aux soins (CAS) 100% 100% 130% 180% PARTICIPATION FORFAITAIRE DE 18o SUR LES ACTES >120o RIEN OUI OUI OUI OUI BIOLOGIE 60% / 100% 100% 100% 100% 100% BIOLOGIE NON REMBOURSEE (1) RIEN X X 50o/an 100o/an ORTHOPEDIE ET APPAREILLAGE 60% / 100% 100% 150% 200% 250% VACCINS GRIPPE RIEN FR FR FR FR PHARMACIE PHARMACIE 15% / 30% / 65% 100% 100% 100% 100% NIVEAUX COMPATIBLES CONTRAT RESPONSABLE NIVEAU CHOISI HOSPITALISATION MATERNITÉ - CURE HOSPITALISATION MEDICALE, CHIRURGICALE, MATERNITE (4) HONORAIRES, CHIRURGIEN, ANESTHESISTES Si le médecin a adhéré au contrat d accès aux soins (CAS) 80% / 100% 100% 150% 200% 300% HONORAIRES, CHIRURGIEN, ANESTHESISTES Si le médecin n a pas adhéré au contrat d accès aux soins (CAS) 80% / 100% 100% 130% 180% 200% SOINS, EXAMENS, ANALYSES, FRAIS DE SEJOUR, DE SALLE... 80% / 100% 100% 150% 200% 300% FORFAIT JOURNALIER ILLIMITE (selon tarif en vigueur) RIEN FR FR FR FR PARTICIPATION FORFAITAIRE DE 18o SUR LES ACTES >120o RIEN OUI OUI OUI OUI CHAMBRE PARTICULIERE RIEN X 30o 60o 90o FRAIS D ACCOMPAGNEMENT (enfant de moins de 16 ans) RIEN X 25o 50o 75o FRAIS D ACCOMPAGNEMENT (adulte de plus de 65 ans en chirurgie) RIEN X 25o 50o 75o TRANSPORTS REMBOURSES PAR LA CPAM 65% / 100% 100% 100% 100% 100% HOSPITALISATION services spécialisés FRAIS DE SEJOUR 80% / 100% 100% 100% 100% 100% FORFAIT JOURNALIER ILLIMITE (selon tarif en vigueur) RIEN FR FR FR FR CURES MEDICALES FORFAIT THERMAL ET HONORAIRES SUPPLEMENTAIRES DE CURES (1) 65% / 70% X 100% 100% + 150o/an 100% + 300o/an FRAIS D ACCOMPAGNEMENT (enfant de moins de 16 ans) RIEN X X FR FR DIVERS PRIME DE NAISSANCE RIEN X 100o 200o 300o NIVEAU CHOISI OPTIQUE DENTAIRE - AUDITIF ANNÉES 1 À 2 OPTIQUE (1) OPTIQUE (2) (Forfait exprimé en euros comprenant le ticket modérateur et le montant de la monture = 150 euros maximum) MONTURE AVEC DEUX VERRES SIMPLES * 60% 100o 150o 250o 350o OU MONTURE AVEC UN VERRE SIMPLE ET UN COMPLEXE * 60% 150o 175o 275o 375o OU MONTURE AVEC UN VERRE SIMPLE ET UN TRES COMPLEXE * 60% 150o 200o 300o 400o OU MONTURE AVEC DEUX VERRES COMPLEXES * 60% 200o 250o 350o 450o OU MONTURE AVEC UN VERRE COMPLEXE ET UN TRES COMPLEXE * 60% 225o 275o 375o 475o OU MONTURE AVEC DEUX VERRES TRES COMPLEXES POUR ADULTE * 60% 250o 300o 400o 500o * Fidélisation années 3 à 4 - supplément au forfait des années 1 à o + 25o + 25o * Fidélisation années 5 à 6 - supplément au forfait des années 1 à o + 50o + 50o * Fidélisation années 7 et suivantes - supplément au forfait des années 1 à o + 100o + 100o LENTILLES ET AUTRES LENTILLES ACCEPTEES OU REFUSEES (3) Année 1 60% / RIEN 100o 100% + 100o/an 100% + 150o/an 100% + 200o/an Fidélisation Année 2 60% / RIEN 100% + 125o/an 100% + 175o/an 100% + 225o/an Fidélisation Année 3 60% / RIEN 100% + 150o/an 100% + 200o/an 100% + 250o/an Fidélisation Année 4 60% / RIEN 100% + 200o/an 100% + 250o/an 100% + 300o/an CHIRURGIE REFRACTIVE (1) RIEN X 200o/an 400o/an 600o/an SOINS ET PROTHESES DENTAIRES (1) Actes remboursés par la CPAM ACTES TECHNIQUE, CHIRURGIE, RADIOLOGIE, SOINS DENTAIRES ET PARODONTOLOGIE (3) Année 1 70% 125% 150% 200% 300% Fidélisation Année 2 70% 165% 225% 325% Fidélisation Année 3 70% 180% 250% 350% Fidélisation Année 4 70% 200% 275% 375% PROTHESES DENTAIRES & IMPLANTS DENTAIRES (3) Année1 70% 125% 150% 200% 300% Fidélisation Année 2 70% 165% 225% 325% Fidélisation Année 3 70% 180% 250% 350% Fidélisation Année 4 70% 200% 275% 375% ORTHODONTIE ACCEPTEES RO 70% / 100% 100% 150% 200% 300% Actes non remboursés par la CPAM PROTHESES DENTAIRES ET ACTES DENTAIRES RIEN X 100o/an 200o/an 300o/an IMPLANTOLOGIE (3) Année 1 RIEN X 200o/an 400o/an 600o/an Fidélisation Année 2 RIEN 250o/an 450o/an 650o/an Fidélisation Année 3 RIEN 300o/an 500o/an 700o/an Fidélisation Année 4 RIEN 350o/an 550o/an 750o/an PARODONTOLOGIE RIEN X 100o/an 200o/an 300o/an ORTHODONTIE RIEN X 100o/an 200o/an 300o/an AUDITIF PROTHESES AUDITIVES ET ACCESSOIRES 60% 100% 150% 200% 250% NIVEAU CHOISI ASSISTANCE VIE QUODITIENNE, PERTE D AUTONOMIE ET PROTECTION JURIDIQUE Aides ménagères en cas d hospitalisation, services à la personne, Acheminement médicaments, école à domicile, frais médicaux à l étranger Assistance Perte Autonomie Protection Juridique AIDES DIVERSES MARIAGE 300o LES + (1) FECONDATION IN VITRO 200o/an CONTRACEPTION 50o/an AMNIOCENTESE 200o/an TRAITEMENT LASER DE LA MYOPIE 200o/an SEVRAGE TABAGIQUE SUR PRESCRIPTION MEDICALE 125o/an * (1) (2) MEDECINE DOUCE HOMEOPATHIE, OSTEOPATHIE, ACUPUNCTURE, CHIROPRACTIE, DIETETIQUE, NUTRITION, SOPHROLOGIE 20o/acte Limité à 200o/an JUST ASSISTANCE (5) INCLUS DANS VOTRE CONTRAT LE PACK CONFORT (OPTION COL) Ostéopathie, chiropractie, diététique... Vous pouvez compléter votre couverture santé avec notre pack confort. * Y compris la participation sécurité sociale50e/an. (1) L annualité est appréciée et se renouvelle, pour chaque bénéficiaire, au regard de sa propre date d affiliation à la garantie. (2) Prestations non prises en charge par la sécurité sociale. VOTRE CODE
6 LES JUSTES AVANTAGES AVEC LA MUTUELLE JUST, ÊTRE ADHÉRENT, C EST BÉNÉFICIER DE NOMBREUX AVANTAGES LA LICENCE SPORTIVE LE TIERS PAYANT Just offre une participation financière sur la licence sportive pour un montant maximum de 40 *. POUR LES ENFANTS DE 5 À 18 ANS POUR LES ADULTES DE + DE 55 ANS *Offre soumise à conditions, réservée aux enfants de 5 à 18 ans et aux adultes de + de 55 ans. Réglement disponible sur simple demande LICENCES SPORTIVES 40 * REMBOURSÉS Grâce au réseau isanté, efficace, performant et reconnu sur l ensemble du territoire national, aucune avance de fonds à prévoir. isanté c est près de professionnels de santé conventionnés regroupant toute l offre de soins. Avec le Club Avantages, Just vous permet de bénéficier d offres et de réductions toute l année : cinéma, voyages, parcs, spectacles, bon d achat, sports et loisirs, maison et multimédia, presse... COMMENT ACCÉDER À JUST AVANTAGES Via notre site internet LA CARTE AVANTAGES JUST.fr Accédez à votre espace adhérent Saisissez vos identifiants et dirigez-vous vers l onglet Club Avantages Cliquez sur Accédez au Club Avantages CLUB AVANTAGES 80% DE REMISE JUSQU À sur vos loisirs ou vos marques préférés! UN ESPACE DÉDIÉ À VOS SALARIÉS Informations sur vos remboursements santé en temps réel Accès à vos garanties santé Consultation 7j/7 et 24h/24 Votre espace adhèrent JUST.fr Visuel non contractuel LES + JUST Une mutuelle locale au service de l économie locale : la mutuelle Just est partenaire du Hainaut Business Club, du Artois Business Club et du Flandres Business Club, réseaux de dirigeants et de décideurs, et contribue ainsi au développement du Hainaut, de l Artois et de la Métropole lilloise. Dans le respect de nos valeurs de proximité et de solidarité, la mutuelle Just participe activement à la vie sportive et associative de notre région par des partenariats auprès de clubs sportifs locaux (Ligue de Judo, Club de Football d Arras, Calais, VAFC, RC Lens, Tennis Club de St-Amand-les-Eaux, Denain et Arras, TSBV de Valenciennes, Basket Denain Voltaire). Mutuelle humaine et solidaire, la mutuelle Just reverse 1 à l association Neuf de Cœur, présidée par Florence Papin, épouse de Jean-Pierre Papin, pour toute nouvelle adhésion. La proximité grâce à un réseau de 12 agences réparties sur le Nord - Pas de Calais et la Picardie. Une plateforme téléphonique régionale à votre service Numéro Conseils
7 DES EXEMPLES CONCRETS POUR FAIRE LE BON CHOIX CONSULTATION SPÉCIALISTE ADHÉRANT AU CONTRAT D ACCÈS AUX SOINS CHAMBRE PARTICULIÈRE LUNETTES : MONTURE + DEUX VERRES COMPLEXES POUR ADULTE DÉPENSE : 50 DÉPENSE : 75 DÉPENSE : ,60 8, , ,51 Socle : 100% Socle Socle : 200E 18,60 15, , ,51 Niveau 1 : 125% Niveau 1 : 30E Niveau 1 : 250E 18,60 22, , ,51 Niveau 2 : 150% Niveau 2 : 60E Niveau 2 : 350E 18,60 30, ,49 419,51 Niveau 3 : 200% Base de remboursement : 28 Niveau 3 : 90E Niveau 3 : 450E Base de remboursement verre blanc multifocal ou progressif (-4 à +4) : 7,32 Base de remboursement monture : 2,84 Prise en charge Sécurité sociale Prise en charge Mutuelle Reste à charge adhérent
8 COMMENT METTRE EN PLACE VOTRE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ COLLECTIVE? Pour préparer votre rendez-vous, vous aurez besoin de connaître le nombre et l âge moyen de vos salariés Prenez rendez-vous avec votre conseiller pour étudier la solution la mieux adaptée à vos besoins Votre conseiller Just vous accompagne dans la mise en place du contrat santé collectif et de l acte juridique au sein de votre entreprise JUSTE ICI Numéro Conseils AMIENS 16, rue Jean Catelas BOULOGNE-SUR-MER Place Charpentier DUNKERQUE 46, rue Poincaré MAUBEUGE 3, place des Nations ARRAS Place de la Vacquerie CALAIS 68, boulevard Jacquard LENS 114, boulevard Emile Basly SAINT-POL-SUR-TERNOISE 20, place Louis Lebel BÉTHUNE 19, rue Anatole France CAMBRAI 18, rue Tavelle LILLE 232, rue Gambetta VALENCIENNES 3, place du Général de Gaulle ANI info service JUST-ANI.fr Numéro Conseils Un réseau de proximité 12 AGENCES Siège social - 19, rue de la Poste CS VALENCIENNES CEDEX Tél. : Fax : Just et ses déclinaisons sont des marques de la Mutuelle Just en famille soumise aux dispositions du livre II du code de la mutualité. N SIREN Valenciennes
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