SCOT et biodiversité en Midi-Pyr Présentation des Guides méthodologiques m prise en compte de la trame verte et bleue dans les SCoT et les PLU/PLUi

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1 SCOT et biodiversité en Midi-Pyr Pyrénées. Présentation des Guides méthodologiques m de prise en compte de la trame verte et bleue dans les SCoT et les PLU/PLUi 1ère JOURNEE TECHNIQUE «SCoT ET BIODIVERSITE» du 28 septembre 2012 Laure BELMONT, ASCONIT Consultants 1 Laure BELMONT, ASCONIT Consultants ARPE, 28 septembre 2012

2 Prise en compte de la trame verte et bleue dans les SCoT et PLU/I Deux guides à portée nationale réalisés sous la direction de la DREAL Midi-Pyrénées SCOT et biodiversité en Midi-Pyrénées. Guide méthodologique de prise en compte de la trame verte et bleue Juin 2010 La Trame verte et bleue dans les Plans locaux d urbanisme Guide méthodologique Juin 2012 Disponibles en ligne sur 2 Laure BELMONT, ASCONIT Consultants ARPE, 28 septembre 2012

3 Continuités écologiques : Association des réservoirs de biodiversité et des corridors écologiques = sous-trames Définition illustrée de la TVB corridors écologiques : Voies de déplacement empruntées par la faune et la flore qui relient les réservoirs de biodiversité Source : ENRX 2010 Réservoirs de biodiversité : Zones vitales, riches en biodiversité, où les individus peuvent réaliser l ensemble de leur cycle de vie Trame verte et bleue : Ensemble des continuités écologiques (forestière, littorale, aquatique, bocagère ) multifonctionnalité 3 Laure BELMONT, ASCONIT Consultants ARPE, 28 septembre 2012

4 SCoT SCoT et biodiversité : Un guide en 2 volumes et 6 parties Volume I : Enjeux et méthodes Partie 1 La Nature, un atout pour les territoires Partie 2 Méthodes et moyens de prise en compte de la TVB dans les SCOT SENSIBILISER PRENDRE EN COMPTE, TRADUIRE ET DECLINER 4 Laure BELMONT, ASCONIT Consultants ARPE, 28 septembre 2012

5 SCoT SCoT et biodiversité : Un guide en 2 volumes et 6 parties Volume II : Compléments techniques et exemples Partie 3 Approches méthodologiques Partie 4 Fiches de cas Partie 5 Données et acteurs de Midi-Pyrénées Partie 6 Annexes METTRE EN OEUVRE ILLUSTRER CONNAITRE FAIRE REFERENCE 5 Laure BELMONT, ASCONIT Consultants ARPE, 28 septembre 2012

6 SCoT Partie 1 La Nature, un atout pour les territoires Comment faire prendre conscience et convaincre les élus de l intérêt de prendre en compte la biodiversité dans l aménagement du territoire? SENSIBILISER Les élus au fait que le SCoT est une clé d entrée pertinente pour la préservation de la biodiversité - Définitions illustrées de la biodiversité et de la trame verte et bleue (p.18) - Multifonctionnalité de la TVB : services rendus par la nature (p.21) - Outil d aménagement du territoire - Contribution à une meilleure préservation et 6 Laure BELMONT, ASCONIT Consultants ARPE, 28 septembre 2012

7 SCoT Partie 4 Fiches de cas Comment faire prendre conscience et convaincre les élus de l intérêt de prendre en compte la biodiversité dans l aménagement du territoire? ILLUSTRER La perte ou le gain de biodiversité dans des exemples d aménagement du territoire dans le but de faire prendre conscience des conséquences de nos actions (p.205) 7 Laure BELMONT, ASCONIT Consultants ARPE, 28 septembre 2012

8 SCoT Partie 2 Méthodes et moyens de prise en compte de la TVB dans les SCOT Comment on prend en compte une TVB dans toutes les étapes d un SCoT? PRENDRE EN COMPTE, DÉCLINER ET TRADUIRE La biodiversité et la TVB dans toutes les étapes du SCoT, du diagnostic au document d orientations, en passant par le PADD et l évaluation environnementale Diagnostic / EIE, Evaluation environnementale, PADD, DOO (p.50-76) Ce que le SCoT doit faire, peut faire, ne peut pas faire Ce que dit la loi, exemples de rédaction, exemples de cartographie 8 Laure BELMONT, ASCONIT Consultants ARPE, 28 septembre 2012

9 SCoT Partie 3 Approches méthodologiques Comment on détermine et cartographie une TVB? METTRE EN OEUVRE Des méthodes d identification et de cartographie de la TVB et de ses interactions avec l aménagement du territoire Quel territoire d étude? (p.38) Quelle concertation mettre en place? (p.31) Comment déterminer des réservoirs de biodiversité (p.119), des corridors écologiques (p.136), des obstacles aux continuités (p.182) Quelle prise en compte des espèces (p.153)? Quelle place pour les aménités (p.171)? Le paysage (p.111)? Quel croisement avec le projet de territoire? cf. guide PLU/I Quelles données (p.255)? Quels moyens techniques et financiers (vol.2, tableau en fin de chaque fiche)? Des fiches méthodologiques, critiques, illustrées Un tableau de croisement et de complémentarité des méthodes (p.63, 119) 9 Laure BELMONT, ASCONIT Consultants ARPE, 28 septembre 2012

10 SCoT Partie 5 Données et acteurs de Midi-Pyrénées Sur quelles ressources et quelles personnes compter pour l élaboration d une TVB? CONNAITRE Les données nécessaires et les acteurs concernés En Midi-Pyrénées, avoir une vision des données disponibles Données - Présentation par territoire / thématique / producteur de données (p.256) - Tableau avec informations détaillées (échelle format, cout, etc.) (p.281) Acteurs - Liste des producteurs et acteurs locaux par ordre alphabétique, avec leur territoire de compétence et les données disponibles (p.300) - Tableau de coordonnées des structures et acteurs (p.310) Attention, informations de 2009 / 2010 à actualiser! 10 Laure BELMONT, ASCONIT Consultants ARPE, 28 septembre 2012

11 SCoT Partie 6 Annexes De quoi parle-t-on? Quelles sont nos références? FAIRE REFERENCE Pour parler un langage commun, pour savoir ce qui a déjà été fait, pour citer les sources réglementaires - Un glossaire illustré (p.86, 337) - Une bibliographie (p.321) - Extraits des textes de loi de référence (p.325) Kézako? Réponse p.90 ou 340 Source : Lamiot, wikipedia 11 Laure BELMONT, ASCONIT Consultants ARPE, 28 septembre

12 SCoT SCoT et biodiversité : Un guide en 2 volumes et 6 parties SCOT et biodiversité en Midi-Pyrénées. Guide méthodologique de prise en compte de la trame verte et bleue Juin 2010 DES QUESTIONS? 12 Laure BELMONT, ASCONIT Consultants ARPE, 28 septembre 2012

13 PLU/I La TVB dans les PLU / PLUI Un guide en 5 parties pour différents publics Parties «tout public» : des clés s pour partager la TVB Partie 1 La Nature, une chance pour les territoires Partie 4 La gouvernance de la TVB dans les PLU/I SENSIBILISER MOBILISER ET CONCERTER 13 Laure BELMONT, ASCONIT Consultants ARPE, 28 septembre 2012

14 PLU/I La TVB dans les PLU / PLUI Un guide en 5 parties pour différents publics Parties plus techniques : pour collectivités, prestataires Partie 2 La TVB au cœur du projet Partie 3 La traduction de la TVB dans le PLU/I Annexes METTRE EN ŒUVRE TRADUIRE REGLEMENTAIREMENT FAIRE REFERENCE, ALLER PLUS LOIN 14 Laure BELMONT, ASCONIT Consultants ARPE, 28 septembre 2012

15 PLU/I Partie 1 La Nature, une chance pour les territoires Comment convaincre les élus que la biodiversité et la Trame verte et bleue ne sont pas qu une affaire de spécialistes? SENSIBILISER Les élus d autant plus que le PLU est une démarche volontaire, un projet de territoire Les «plus» du guide PLU/I : le projet de territoire comme clé d entrée Travail et échanges avec les acteurs locaux L importance du changement d échelle Pictogrammes plus-value TVB et plus-value PLUI Question de fond : quelle ambition pour la TVB communale? 15 Laure BELMONT, ASCONIT Consultants ARPE, 28 septembre 2012

16 PLU/I Partie 4 La gouvernance de la TVB dans les PLU/I Quel rôle pour les partenaires et les acteurs locaux dans l élaboration, la mise en œuvre, le suivi d une TVB? Qui fait quoi? MOBILISER ET CONCERTER Pour co-élaborer une TVB qui sera l outil d un réel changement des modes d aménager Rôle et place des collectivités (p.79) Rôle et place des services de l Etat (p. 89), rôle de l Autorité environnementale (p. 90) Éléments d un cahier des charges et compétences à mobiliser (p.80) Qui associer, quand, pourquoi, comment? (p. 84) 16 Laure BELMONT, ASCONIT Consultants ARPE, 28 septembre 2012

17 PLU/I Partie 2 La TVB au cœur du projet Comment on détermine et cartographie une TVB? METTRE EN OEUVRE Des méthodes d identification, de cartographie, de déclinaison de la TVB ; une aide à la décision pour construire un projet de territoire avec la TVB p.29 p.32 p.47 p.49 p.39 p Laure BELMONT, ASCONIT Consultants ARPE, 28 septembre 2012

18 PLU/I Partie 3 La traduction de la TVB dans le PLU/I Quel cadre réglementaire? Quels outils mobilisables dans les différentes étapes du PLU/I? TRADUIRE REGLEMENTAI- REMENT La biodiversité et la TVB dans toutes les étapes du SCoT, du diagnostic au document d orientations, en passant par le PADD et l évaluation environnementale La hiérarchisation des normes et la composition d un dossier de PLU/I (p.57) Rapport de présentation (dont éval.) (p.61), PADD (p.63) Orientations d aménagement et de programmation (p.65) Règlement et zonage (p.66) Zoom sur 4 outils du Code de l urbanisme (L et L.130.1) (p.72) 18 Laure BELMONT, ASCONIT Consultants ARPE, 28 septembre 2012

19 19 Laure BELMONT, ASCONIT Consultants ARPE, 28 septembre PLU/I Réglementaire - Citer les textes de loi (p.94) - PLU avec évaluation environnementale (p.96) - Liens PLU et Codes de l Environnement, rural, forestier (p.97) Général - Urbanisme, Lois Montagne et Littoral (p.99) - TVB et Carte communale (p.102) Annexes De quoi parle-t-on? Quelles sont nos références? Comment aller plus loin? - Comprendre les mots et signes utilisés (p.137) Méthodologie - Données mobilisables (p.110) - Qui mobiliser quand? (p.131) - Analyse de la consommation de l espace (p.129) - TVB et Nature en ville (p.104) - Autres démarches et actions pour préserver la TVB (p.106) - Connaître sources, références, liens et docs pour «aller plus loin» (p.132)

20 PLU/I La TVB dans les PLU / PLUI Un guide en 5 parties pour différents publics DES QUESTIONS? La Trame verte et bleue dans les Plans locaux d urbanisme Guide méthodologique Juin Laure BELMONT, ASCONIT Consultants ARPE, 28 septembre 2012

21 Merci pour votre attention et bon travail! VERTE ET BLEUE TRAME Source : Guide à l attention des porteurs de projet, Région Rhône-Alpes, Dessin BiB 21 Laure BELMONT, ASCONIT Consultants ARPE, 28 septembre 2012