THEME 4 : LA PHASE DE VERIFICATION ET DE REGROUPEMENT

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1 UFR SCIENCES PHARMACEUTIQUES ET BIOLOGIQUES COURS DE GESTION ANNEE SCOLAIRE INTERVENANT : Isabelle Kei Boguinard THEME 4 : LA PHASE DE VERIFICATION ET DE REGROUPEMENT SENS ET PORTEE DE L ETUDE : Saisir le rôle essentiel de la balance des comptes. NOTIONS ET CONTENUS : Etablissement d une balance Première approche des documents de synthèse PLAN DETAILLE : I LA PHASE DE VERIFICATION - LA BALANCE DES COMPTES A - Définition B - Enjeux de la balance comptable C - Caractéristiques d une balance D - Les différents types de balance II LA PHASE DE REGROUPEMENT- LE BILAN ET LE COMPTE DE RESULTAT A - Le bilan B - Le compte de résultat 1

2 THEME 4 : LA PHASE DE VERIFICATION ET DE REGROUPEMENT I LA PHASE DE VERIFICATION - LA BALANCE DES COMPTES A - DEFINITION La balance des comptes est un document établi périodiquement et qui reprend à un moment donné l ensemble des comptes ouverts par l entreprise et classés dans l ordre du plan comptable et mentionnant pour chacun d eux les informations suivantes : Numéro de compte Intitulé du compte Total des sommes portées au débit et au crédit Solde débiteur ou créditeur B ENJEUX DE LA BALANCE COMPTABLE La balance est à la fois : Un instrument de contrôle Un instrument de gestion Un instrument d établissement des comptes annuels La balance est une aide fondamentale pour contrôler la comptabilité et donc le bilan et le compte de résultat. La balance montre l'état de chaque compte pour la période. La balance de fin d'exercice est une synthèse du bilan. Elle permet de faire le lien directement des documents financiers à contrôler avec le logiciel de comptabilité. Il suffit de pointer les comptes à contrôler avec le détail de ce compte (le grand livre) pour pouvoir s'assurer que les documents informatiques sont cohérents. La balance permet de vérifier 3 égalités : Total des sommes débitées = Total des sommes créditées C est le respect du principe de la partie double Total des soldes débiteurs = Total des soldes créditeurs Total des mouvements du journal = Total des mouvements de la balance 2

3 La balance permet donc de : Repérer certaines erreurs en rapprochant les soldes de certains comptes aux existants réels Déceler l incohérence de certains soldes de comptes Instrument d analyse et de gestion, la balance permet de suivre fréquemment la situation des comptes «phares» de l entreprise. Exemple : Le solde débiteur du compte banque indique le montant des avoirs à la banque. Le solde du compte débiteur d achat de marchandises renseigne sur le total des achats de la période Le solde créditeur du compte fournisseur indique le montant des dettes de l entreprise vis-à-vis de ses fournisseurs La balance permet en outre d avoir une première idée du résultat de l entreprise ; Instrument d établissement des comptes annuels, la balance permet d établir le bilan et le compte de résultat à partir des soldes des comptes : Le bilan est élaboré à partir des soldes débiteurs et des soldes créditeurs des comptes des classes 1 à 5 Le compte de résultat est établi d après les soldes débiteurs des comptes de la classe 6 et les soldes créditeurs des comptes de la classe 7. C CARACTERISTIQUES D UNE BALANCE Dans sa présentation courante, pour chacun des comptes (classés dans l'ordre du plan comptable), la balance fait apparaître : le numéro du compte ; l'intitulé du compte ; le total des débits ; le total des crédits ; le solde du compte, qui apparaît dans la colonne «Solde débiteur» ou «Solde créditeur» selon le cas. Un solde est dit «débiteur» si le total des débits est supérieur au total des crédits, et «créditeur» dans le cas inverse. La balance doit être équilibrée, c'est-à-dire que le total des débits doit être égal au total des crédits (ou le total des soldes débiteurs doit égaler le total des soldes créditeurs). Cet équilibre permet de vérifier que les opérations ont été correctement enregistrées (en respectant le principe de la partie double). 3

4 Toutefois, une balance équilibrée ne constitue qu'une indication : les erreurs peuvent se compenser et la balance ne permet pas de détecter les erreurs d'imputation de compte (utilisation d'un compte inapproprié). D LES DIFFERENTS TYPES DE BALANCE La balance avant inventaire propose une vue synthétique des comptes de situation et de gestion avant les travaux d inventaire. La constatation de la dépréciation de certains éléments d actif, la mise à jour des stocks de la régularisation des comptes de gestion ont permis d ajuster la comptabilité à la situation réelle de l entreprise et d en proposer une image fidèle. Dès lors, il convient de clore les comptes pour déterminer le résultat de l exercice et présenter les documents de synthèse : bilan ; compte de résultat ; annexe légale. Au début de l exercice suivant, les soldes des comptes de bilan sont reportés lors de la réouverture du journal et du grand livre. La balance après inventaire : Une balance est établie par reproduction de la balance avant inventaire corrigée de l ensemble des écritures d inventaire. Elle présente l état des comptes en fin d exercice. La balance de clôture Cette balance ne regroupe plus que les comptes de bilan, résultat net compris, puisque les comptes de gestion ont été soldés. Les comptes de bilan sont soldés à leur tour pour clore définitivement l exercice tandis que le journal et le grand livre sont fermés après la dernière écriture. Exemple : la balance de l'entreprise KONAN pour le mois d'avril 2013 se présente de la sorte : Balance au 31/04/2013 N cptes Nom des comptes Sommes Soldes Débit Crédit Débit Crédit 101 Capital Installations techniques Stocks de marchandises Fournisseurs Banque Caisse Achats de marchandises Frais postaux Ventes de marchandises TOTAUX

5 II LA PHASE DE REGROUPEMENT- LE BILAN ET LE COMPTE DE RESULTAT A LE BILAN Un bilan comptable est un document qui synthétise ce que l'entreprise possède (terrains, immeubles... : l'actif) et l'ensemble de ses ressources (capital, réserve, crédits... : le passif) à un moment donné. Le bilan est établi à la fin de l exercice comptable (d une durée de 12 mois en général) et est vu comme la photographie de l entreprise. C est l un des documents de synthèse et il est complété par des annexes qui donnent des indications importantes sur certains éléments du patrimoine, par exemple : un état des immobilisations, le tableau des amortissements, un tableau des plus-values et moins-values réalisées, le tableau des provisions, l état des échéances des créances et des dettes à la clôture de l exercice. A-1. L actif du bilan Les éléments composant l actif du bilan sont classés par ordre de liquidité croissante (aptitude à être transformés en argent). L actif du bilan comprend : L ACTIF IMMOBILISE L actif immobilisé, qui correspond aux comptes de la classe 2, rassemble les éléments qui sont destinés à demeurer durablement au sein de l entreprise. Ce sont donc des biens dont l entreprise est propriétaire et qui sont nécessaires à l exercice de son activité. L actif immobilisé est composé de charges immobilsées, d immobilisations corporelles, incorporelles et financières : - Les charges immobilisées constituent des actifs fictifs ayant une incidence sur le résultat de l'entreprise. Elles sont non répétitives et peuvent engendrer soit des économies, soit des gains sur les exercices ultérieures. Exemple : les frais d'établissement qui sont des dépenses engagées à la constitution de l'entreprise (honoraires, droits d'enregistrement, frais de formalités légales,frais de prospection, frais de publicité et de lancement... ) ou dans le cadre d'opérations tendant à maintenir ou à promouvoir le développement del'entreprise (augmentation du capital, restructuration) ; - Les immobilisations incorporelles (immobilisations immatérielles susceptibles de générer des avantages futurs). Elles ont la nature de biens acquis ou créés par l'entreprise, non pour être vendus ou transformés, mais pour être utilisés de manière durable,directement ou indirectement, pour la réalisation des opérations professionnelles ou non: frais de recherche et de développement, brevets et licences, logiciels, fonds commercial, droit au bail... - Les immobilisations corporelles (ayant une consistance matérielle) : terrains, constructions, matériels et outillages industriels, matériel de transport, mobilier, matériel de bureau et informatique... 5

6 - Les immobilisations financières (certaines créances et certains titres) : prêts, caution, titres qui ont vocation à être conservés durablement au sein de l entreprise (titres de participation et titres immobilisés). Certains de ces biens subissent chaque année une perte de valeur irréversible : Amortissement (construction, matériel de transport...). D autres subissent une perte de valeur non irréversible ou d un montant incertain : Provision pour dépréciation (terrains, titres...). Dans les deux cas, ces pertes de valeur diminuent la valeur du patrimoine de l entreprise. Valeur patrimoniale = Valeur nette = Valeur d acquisition - amortissement ou provision pour dépréciation. L ACTIF CIRCULANT Il regroupe l ensemble des emplois qui s intègrent dans le cycle d exploitation de l entreprise et dont le durée de vie est inférieure à un an. Ces éléments du patrimoine, ne restent donc pas durablement dans l entreprise et/ou sont transformés (marchandises ou produits finis transformés en créances lorsqu ils sont vendus, créances transformées en liquidités lors du règlement des clients...). Ce sont des emplois à court terme comprenant : - les stocks et en-cours : valeur réelle des différents stocks possédés par l entreprise à la date d établissement du bilan (matières premières, emballages, marchandises, produits finis...). - les créances clients : sommes d argent dues à l entreprise par ses clients à la suite de ventes à crédit (délai de paiement accordé par l entreprise). - les autres créances : sommes d argent dues à l entreprise par d autres tiers (Etat...) et non liées à la vente. LA TRESORERIE ACTIF Cette rubrique regroupe l ensemble des liquidités détenues par l entreprise : - les valeurs mobilières de placement (VMP) : ce sont des titres achetés dans un but spéculatif (achat puis vente rapide dans l objectif d un gain). - les disponibilités : avoirs ou fonds disponibles en banque, aux CCP et dans la caisse. Certains de ces éléments peuvent subir une perte de valeur probable appelée : Provision pour dépréciation (stocks, créances clients, VMP). A-2 Le passif du bilan Il représente les dettes de l entreprise, qui ont servi de ressources pour financer les actifs. Elles sont classées en fonction de leur origine, par ordre d exigibilité croissante (selon l échéance de remboursement). Ce sont les comptes des classes 1 et 4. Il comprend : 6

7 LES CAPITAUX PROPRES Ce sont les ressources propres à l entreprise qui lui sont affectées d une manière durable par l exploitant ou les associés. Ils sont considérés comme une dette fictive puisqu ils appartiennent à l exploitant ou aux associés qui les mettent à la disposition de l entreprise. Cette dette sera remboursée si l entreprise ferme et si les autres dettes sont remboursées. Ils comprennent : - le capital : somme des apports des fondateurs. Il représente la garantie des créanciers de l entreprise. - les réserves : partie des bénéfices de l entreprise non distribuées aux associés. - le résultat de l exercice : différence entre les produits et les charges de l exercice, c est à dire un bénéfice ou une perte. Le bénéfice dégagé par une entreprise est conservé par elle : RESERVES distribué aux associés : DIVIDENDES LES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES Les provisions pour risques sont constituées pour faire face au règlement d un litige probable avec un client, un fournisseur. Les provisions pour charges sont constituées pour faire face à l apparition de charges probables (réparations importantes...). LES DETTES EXIGIBLES Ce sont des capitaux étrangers. On distingue : - les dettes financières composées des emprunts à long terme ou à court terme contractés par l entité auprès d établissements de crédit ou d autres tiers (emprunts obligataires, bancaires, crédits de trésorerie). - les dettes d exploitation représentent les moyens de financement liés au cycle d exploitation, ce sont les dettes à court terme envers : 1. les fournisseurs : dettes liées à l achat de biens ou de services à crédit (délai de paiement accordé à l entreprise). 2. l Etat : dettes relatives aux impôts et taxes à payer (TVA...). 3. les salariés et les organismes sociaux : dettes liées au travail du personnel (salaires, charges sociales). - les autres dettes sont des dettes non liées au cycle d exploitation (dettes des fournisseurs d immobilisations, impôt dû sur les bénéfices). 7

8 A-3 représentation schématique du bilan par grandes masses Le bilan se présente sous la forme des grandes mases suivantes : BILAN AU 31/12/20xx ACTIF PASSIF ACTIF IMMOBILISE Charges immobilisées Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles - Terrains CAPITAUX PROPRES Capital Resultats - Bâtiment DETTES FINANCIERES - Matériel Immobilisations financières TOTAL ACTIF IMMOBILISE ACTIF CIRCULANT Stocks TOTAL PASSIF IMMOBILISE PASSIF CIRCULANT Clients, avances reçues - Marchandises Fournisseurs - Produits finis Autres dettes Créances - Fournisseurs, avances versées - Clients TOTAL ACTIF CIRCULANT TOTAL PASSIF CIRCULANT TRESORERIE - ACTIF TRESORERIE - PASSIF Titres de placement Banque Banque Concours bancaires Caisse TOTAL TRESORERIE ACTIF TOTAL TRESORERIE PASSIF TOTAL GENERAL TOTAL GENERAL Le bilan représente la valeur nette du patrimoine de l entreprise : valeur nette de l ensemble des biens (Actif) - valeur nette de l ensemble des dettes exigibles. Le contenu du patrimoine est fluctuant, toute activité vient le modifier. C est pourquoi le bilan correspond à une photographie de la situation à un moment donné. Il constitue un bon outil pour effectuer une évaluation de l entreprise. 8

9 B LE COMPTE DE RESULTAT B.1 : Définition; Le compte de résultat est un document de synthèse qui regroupe à son débit, l ensemble des charges supportées au cours de l exercice (compte de la classe 6) et à son crédit l ensemble des produits enregistrés au cours de l exercice (classe 7). Le résultat de l exercice est obtenu par différence entre l ensemble des produits et l ensemble des charges. Un résultat supérieur à 0 représente un bénéfice et un résultat inférieur à 0 représente une perte. B.2 Structure du compte de résultat Pour une meilleure information et une meilleure analyse de gestion, les charges et les produits sont classés par nature, de façon logique de telle manière qu il soit possible de suivre le processus de leur répartition jusqu au calcul du bénéfice de la période. Les différentes rubriques de ce compte sont classées entre 3 niveaux d analyse : 1 niveau d exploitation 1 niveau financier 1 niveau exceptionnel Les charges et produits d exploitation contribuent à l activité normale et courante de l entreprise liée au cycle d exploitation indépendamment de sa politique financière et des éléments à caractère exceptionnel. Les charges et produits financiers regroupent l ensemble des éléments qui sanctionnent les choix de financement effectués par l entreprise. Les charges et produits exceptionnels regroupent les éléments non répétitifs qui ne s inscrivent pas dans le cadre de l activité normale et courante de l entreprise. Résultat d exploitation = Produit d exploitation charges d exploitation Résultat financier = Produits financiers charges financières Résultat exceptionnel = Produit exceptionnel charges exceptionnelles Résultat global = Résultat d exploitation + Résultat financier + Résultat exceptionnel 9

10 B.3 réprésentation schématique du compte de résultat Compte de résultat au 31/12/20xx CHARGES PRODUITS ACHATS Achats de marchandises VENTES Ventes de marchandises Variation de stocks de marchandises Achats de matières premières et autres achats Ventes de produits, travaux, services Variation de stocks de matières premieres et autres achats TOTAL ACHATS TRANSPORTS SERVICES EXTERIEURS ET AUTRES CHARGES VALEUR AJOUTEE TOTAL CHIFFRE D'AFFAIRES AUTRES PRODUITS D'EXPLOITATION Variation de stocks de produits et en cours VALEUR AJOUTEE CHARGES DE PERSONNEL DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS RESULTAT D'EXPLOITATION REPRISES DE PROVISIONS RESULTAT D'EXPLOITATION CHARGES FINANCIERES TOTAL DES CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES RESULTAT DES ACTIVITES ORDINAIRES PRODUITS FINANCIERS TOTAL DES PRODUITS DES ACTIVITES ORDINAIRES RESULTAT DES ACTIVITES ORDINAIRES CHARGES HORS ACTIVITES ORDINAIRES PRODUITS HORS ACTIVITES ORDINAIRES IMPOTS SUR LE RESULTAT TOTAL GENERAL DES CHARGES TOTAL GENERAL RESULTAT NET TOTAL GENERAL DES PRODUITS TOTAL GENERAL RESULTAT NET 10