Rubriques déclinables

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1 Sommaire HISTORIQUE DU DOCUMENT... 4 LES RUBRIQUES DECLINABLES... 5 LES RUBRIQUES INTERMEDIAIRES... 5 LES RUBRIQUES DE SALAIRE... 6 LES RUBRIQUES D HEURES STRUCTURELLES... 7 LES RUBRIQUES D HEURES D EQUIVALENCE... 8 LES RUBRIQUES DE COMMISSIONS... 8 LES RUBRIQUES D HEURES MAJOREES... 8 LES RUBRIQUES DE PRIME RECURRENTES LES RUBRIQUES DE PRIME EXCEPTIONNELLES LES RUBRIQUES DE PRIMES DIVERSES LES RUBRIQUES D ABSENCES ET INDEMNITES LES RUBRIQUES D ABSENCES (SUSPENSION DE CONTRAT) LES RUBRIQUES D ABSENCES SUR HEURES STRUCTURELLES LES RUBRIQUES D ABSENCE MALADIE, AT, MATERNITE, PATERNITE LES RUBRIQUES D ABSENCE SUR HEURES D EQUIVALENCE LES RUBRIQUES D INDEMNITES JOURNALIERES DE SS LES RUBRIQUES D INDEMNITES JOURNALIERES DE SS LES RUBRIQUES DE CONGES PAYES LES RUBRIQUES DE RTT LES RUBRIQUES DE CONGES DIVERS LES RUBRIQUES DE REPOS COMPENSATEUR LES RUBRIQUES D INDEMNITE DE DEPLACEMENT LES RUBRIQUES D AVANTAGES EN NATURE LES RUBRIQUES D INDEMNITE DE DEPLACEMENT LES RUBRIQUES D INDEMNITE ET D AVANTAGES DIVERS LES RUBRIQUES D INDEMNITE DE TRAJET ET DE TRANSPORT LES RUBRIQUES DE PARTICIPATION ET INTERESSEMENT LES RUBRIQUES DE RAPPELS SUR SALAIRE LES RUBRIQUES DE STOCKS OPTIONS ET ACTIONS GRATUITES LES RUBRIQUES DE DEPART ET RETRAITE LES RUBRIQUES DE LICENCIEMENT ET RUPTURE CONVENTIONNELLE LES RUBRIQUES D INDEMNITES COMPENSATRICES LES RUBRIQUES DE TOTAL LES RUBRIQUES DE COTISATIONS URSSAF LES RUBRIQUES POUR EXPATRIES, FRONTALIERS ET VENDEURS A DOMICILE LES RUBRIQUES DE FNAL PLAFONNE LES RUBRIQUES DE MAJORATIONS D ALLOCATIONS FAMILIALES LES RUBRIQUES DE SUPPLEMENT MALADIE ALSACE/MOSELLE LES RUBRIQUES D ACCIDENT DU TRAVAIL LES RUBRIQUES DE FORFAIT SOCIAL ET DIVERS URSSAF LES RUBRIQUES DE REDUCTIONS ET ALLEGEMENTS LES RUBRIQUES DE CSG DEDUCTIBLE LES RUBRIQUES DE VERSEMENT TRANSPORT LES RUBRIQUES DE FNAL DEPLAFONNE LES RUBRIQUES DE PENIBILITE /49

2 LES RUBRIQUES D ASSURANCE CHOMAGE LES RUBRIQUES DE FNGS OU AGS LES RUBRIQUES AGRICOLES DE LA MSA LES RUBRIQUES DE CNRACL LES RUBRIQUES DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE ARRCO LES RUBRIQUES DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE (REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE) LES RUBRIQUES DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE (REGIME FACULTATIF OU INDIVIDUEL) LES RUBRIQUES DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE (DIVERS) LES RUBRIQUES DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE AGIRC LES RUBRIQUES DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE ARTICLE LES RUBRIQUES DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE (REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE) LES RUBRIQUES DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE (REGIME INDIVIDUEL OU FACULTATIF) LES RUBRIQUES DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE (REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE) ARTICLE LES RUBRIQUES DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE (REGIME INDIVIDUEL OU FACULTATIF) ARTICLE LES RUBRIQUES DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE TOUTES POPULATIONS LES RUBRIQUES DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE NON-CADRES LES RUBRIQUES DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE CADRES LES RUBRIQUES DE PREVOYANCE FACULTATIVE TOUTES POPULATIONS LES RUBRIQUES DE PREVOYANCE FACULTATIVE NON-CADRES LES RUBRIQUES DE PREVOYANCE FACULTATIVE CADRES LES RUBRIQUES DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE TOUTES POPULATIONS EXONEREE DE CSG LES RUBRIQUES DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE NON-CADRES EXONEREE DE CSG LES RUBRIQUES DE PREVOYANCE OBLIGATOIRE CADRES EXONEREE DE CSG LES RUBRIQUES DE PREVOYANCE FACULTATIVE TOUTES POPULATIONS EXONEREE DE CSG LES RUBRIQUES DE PREVOYANCE FACULTATIVE NON-CADRES EXONEREE DE CSG LES RUBRIQUES DE PREVOYANCE FACULTATIVE CADRES EXONEREE DE CSG LES RUBRIQUES DE PREVOYANCE - DIVERS LES RUBRIQUES DE MUTUELLE OBLIGATOIRE TOUTES POPULATIONS LES RUBRIQUES DE MUTUELLE FACULTATIVE TOUTES POPULATIONS LES RUBRIQUES DE MUTUELLE OBLIGATOIRE NON-CADRES LES RUBRIQUES DE MUTUELLE FACULTATIVE NON-CADRES LES RUBRIQUES DE MUTUELLE OBLIGATOIRE CADRES LES RUBRIQUES DE MUTUELLE FACULTATIVE CADRES LES RUBRIQUES DE MUTUELLE - DIVERS LES RUBRIQUES DE COTISATIONS PROPRES AU SECTEUR DU BTP LES RUBRIQUES DE COTISATIONS PROPRES AU SECTEUR DU SPECTACLE LES RUBRIQUES DE SECURITES SOCIALES ETRANGERES LES RUBRIQUES DIVERSES SITUEES AVANT LE NET IMPOSABLE LES RUBRIQUES DE TOTAL LES RUBRIQUES DE CSG ET DE CRDS NON DEDUCTIBLE LES RUBRIQUES DE MISE A LA RETRAITE / DEPART LES RUBRIQUES DE LICENCIEMENT ET DE RUPTURE CONVENTIONNELLE LES RUBRIQUES D INDEMNITES NON SOUMISES A COTISATIONS /49

3 LES RUBRIQUES DE REMBOURSEMENTS DIVERS LES RUBRIQUES DE TITRES RESTAURANT ET CHEQUES VACANCES LES RUBRIQUES DE TRANSPORT LES RUBRIQUES DE SUBROGATION LES RUBRIQUES DE MUTUELLE INDIVIDUELLE/PERSONNELLE LES RUBRIQUES DIVERSES SITUEES AVANT LE TOTAL DU LES RUBRIQUES DE TOTAL LES RUBRIQUES D AVANCES, ACOMPTES, REPRISES ET OPPOSITIONS LES RUBRIQUES DE PROVISIONS PATRONALES LES RUBRIQUES DE COTISATION POUR COMITE D ENTREPRISE LES RUBRIQUES CLIENT LES RUBRIQUES SALARIE LES RUBRIQUES DE REPRISE DE COMPTEUR LES RUBRIQUES DE GESTION DU TROP PERÇU LES RUBRIQUES DIVERSES SITUEES AVANT LE NET A PAYER LES RUBRIQUES DE TOTAL /49

4 Historique du document Date Commentaires et précisions N Page 17/02/2012 Création - 21/02/2012 Rajout de nouvelles rubriques pour la retraite complémentaire 27/04/2016 Réactualisation de la liste des rubriques Toutes 04/05/2016 Ajout des 4 rubriques de la base modèle /12/2016 Ajout des rubriques de cotisations MSA 29 Remarque : Les renseignements et manipulations décrits dans cette notice sont actifs à compter des versions suivantes : Version application paie Base modèle Merci de vérifier si la version que vous utilisez est bien en concordance avec cette fiche. 4/49

5 Les rubriques déclinables Vous souhaitez ajouter une rubrique de prime, une cotisation prévoyance, une indemnité non imposable, et vous ne savez pas quel numéro de rubrique choisir et décliner? Nous vous proposons ci-après une liste de toutes les rubriques qu il est possible aujourd hui de décliner dans l application de paie, afin de vous y retrouver plus facilement. Remarque : il arrive parfois de retrouver plusieurs fois la même rubrique avec des numéros différents : il s agit alors d une plage de numéros que vous pouvez gérer à votre grès, afin de pouvoir créer plusieurs fois la même rubrique mais avec des paramètres différents, en fonction du statut de tel ou tel salarié, en fonction du secteur d activité, en fonction du taux, Les rubriques sont classées dans l ordre des numéros (ou codes rubriques), mais elles sont regroupées par thème pour une recherche plus aisée Heures supplémentaires à 100% exo. TEPA Dec Imp 0718 Heures supplémentaires à 100% non exo. TEPA Dec Imp Les rubriques intermédiaires 0010 Commentaire 0050 Heures (ou jours) réelles du mois X 0051 Nombre de jours ouvrés du mois X 0052 Nombre de jours de services dans le mois (marins) X 0053 Nombre de jours de la convention forfait annuel X 0054 Nombre d'heures de la convention forfait annuel X 0055 Salaire extra 0056 Forfait nuit 0057 Nombre de piges 0058 Salaire autre employeur X 0060 Partie fixe X 0061 Partie variable X 0062 Partie variable X 0063 Partie variable X 0064 Partie variable X 0065 Partie variable X ère semaine du mois X ème semaine du mois X ème semaine du mois X ème semaine du mois X ème semaine du mois X 0075 Mi-temps thérapeutique 0076 Cachets mensualisés 0077 Cachets mensualisés 0078 Cachets mensualisés 0079 Cachets mensualisés 0080 Cachets isolés (4 heures) 0081 Cachets isolés (8 heures) 0082 Cachets isolés (12 heures) 0085 Cachets groupés (4 heures) 0086 Cachets groupés (8 heures) 5/49

6 0087 Cachets groupés (12 heures) 0088 Forfait répétition isolé 0089 Forfait répétition groupé 0090 Salaire de base intermittent-occasionnel (mois) 0091 Salaire de base intermittent-occasionnel (quinzaine) 0092 Salaire de base intermittent-occasionnel (semaine) 0093 Salaire de base intermittent-occasionnel (jour) 0094 Salaire de base intermittent-occasionnel (heure) Les rubriques de salaire 0100 Salaire de base 0101 Salaire de base 0102 Salaire de base 0103 Salaire de base 0105 Totalité des cachets X 0106 Salaire de base intermittent-occasionnel X 0107 Totalité salaire extra X 0108 Salaire formateur occasionnel 0109 Salaire forfait nuit 0110 Réajustement au minimum conventionnel 0111 Réajustement au Smic 0112 Complément de rémunération en cas d'inaptitude 0113 Pourcentage sur chiffre d'affaires X 0114 Réajustement pourcentage sur chiffre d'affaires 0115 Salaire mensuel contractuel 0116 Réajustement arrondi salaire mensuel contractuel 0120 Divers présentation de bulletin 0121 Divers présentation de bulletin 0122 Divers présentation de bulletin 0123 Divers présentation de bulletin 0124 Divers présentation de bulletin 0125 Divers présentation de bulletin 0126 Divers présentation de bulletin 0127 Divers présentation de bulletin 0128 Divers présentation de bulletin 0129 Divers présentation de bulletin 0130 Nombre de piges 0131 Nombre de piges 0132 Nombre de piges 0133 Nombre de piges 0134 Nombre de piges 0135 Nombre de piges 0136 Nombre de piges 0137 Nombre de piges 0138 Nombre de piges 0139 Nombre de piges 0140 Nombre de piges 0141 Nombre de piges 0142 Nombre de piges 0143 Nombre de piges 6/49

7 0144 Nombre de piges 0145 Nombre de tâches 0146 Nombre de tâches 0147 Nombre de tâches 0148 Nombre de tâches 0149 Nombre de tâches 0150 Heures effectuées Services à la personne 0151 Heures effectuées Aide à domicile 0152 Heures effectuées Aide à domicile 70 ans et plus 0153 Heures effectuées Hors services à la personne 0160 Heures de formation diverses 0161 Heures de formation diverses 0162 Heures de formation diverses 0163 Heures de formation diverses 0164 Heures de formation diverses 0165 Heures de formation diverses 0166 Heures de formation diverses 0167 Heures de formation diverses 0168 Heures de formation diverses 0169 Heures de formation diverses 0170 Heures de formation diverses 0171 Heures de formation diverses 0172 Heures de formation diverses 0173 Heures de formation diverses 0174 Heures de formation diverses 0175 Heures de formation diverses 0176 Heures de formation diverses 0177 Heures de formation diverses 0178 Heures de formation diverses 0179 Heures de formation diverses 0180 Heures de salaire de base diverses 0181 Heures de salaire de base diverses 0182 Heures de salaire de base diverses 0183 Heures de salaire de base diverses 0184 Heures de salaire de base diverses 0185 Heures de salaire de base diverses 0186 Heures de salaire de base diverses 0187 Heures de salaire de base diverses 0188 Heures de salaire de base diverses 0189 Heures de salaire de base diverses 0190 Heures de salaire de base diverses 0191 Heures de salaire de base diverses 0192 Heures de salaire de base diverses 0193 Heures de salaire de base diverses 0194 Heures de salaire de base diverses 0199 Complément pour salaire reconstitué X Les rubriques d heures structurelles 0200 Heures supplémentaires structurelles à 125% exonérées TEPA 7/49

8 0201 Heures supplémentaires structurelles à 125% non exonérées TEPA 0202 Heures supplémentaires structurelles (taux conventionnel) exonérées TEPA 0203 Heures supplémentaires structurelles (taux conventionnel) non exonérées TEPA 0204 Heures supplémentaires structurelles à 150% exonérées TEPA 0205 Heures supplémentaires structurelles à 150% non exonérées TEPA Les rubriques d heures d équivalence 0230 Heures d'équivalence à 100% 0231 Heures d'équivalence à 125% 0232 Heures d'équivalence à 150% Les rubriques de commissions 0296 Commissions 0297 Commissions 0298 Commissions 0299 Commissions 0300 Commissions 0301 Minimum garanti commissions X 0302 Réajustement au minimum garanti commissions Les rubriques d heures majorées 0700 Heures supplémentaires à 125% exonérées TEPA 0701 Heures supplémentaires à 150% exonérées TEPA 0702 Heures supplémentaires (taux conventionnel) exonérées TEPA 0703 Heures supplémentaires à 125% exonérées TEPA 0704 Heures supplémentaires à 150% exonérées TEPA 0705 Jours supplémentaires à 125% exonérées TEPA 0706 Jours supplémentaires à 150% exonérées TEPA 0707 Jours supplémentaires (taux conventionnel) exonérées TEPA 0708 Heures supplémentaires à 100% exo. TEPA 0718 Heures supplémentaires à 100% non exo. TEPA 0710 Heures supplémentaires à 125% non exonérées TEPA 0711 Heures supplémentaires à 150% non exonérées TEPA 0712 Heures supplémentaires (taux conventionnel) non exonérées TEPA 0713 Heures supplémentaires à 150% non exonérées TEPA 0714 Heures supplémentaires (taux conventionnel) non exonérées TEPA 8/49

9 0715 Jours supplémentaires à 125% non exonérées TEPA 0716 Jours supplémentaires à 150% non exonérées TEPA 0717 Jours supplémentaires (taux conventionnel) non exonérées TEPA 0730 Heures complémentaires à 110% non exonérées TEPA 0731 Heures complémentaires à 125% non exonérées TEPA 0732 Heures complémentaires (taux conventionnel) non exonérées TEPA 0735 Heures complémentaires à 110% non exonérées TEPA non contractuelles 0736 Heures complémentaires à 125% non exonérées TEPA non contractuelles 0737 Heures complémentaires (taux conventionnel) non exonérées TEPA non contractuelles 0740 Heures de nuit à 125% exonérées TEPA 0741 Heures de nuit à 150% exonérées TEPA 0745 Heures de nuit à 125% non exonérées TEPA 0746 Heures de nuit à 150% non exonérées TEPA 0750 Heures de dimanche à 125% exonérées TEPA 0751 Heures de dimanche à 150% exonérées TEPA 0755 Heures de dimanche à 125% non exonérées TEPA 0756 Heures de dimanche à 150% non exonérées TEPA 0760 Heures de jour férié à 125% exonérées TEPA 0761 Heures de jour férié à 150% exonérées TEPA 0765 Heures de jour férié à 125% non exonérées TEPA 0766 Heures de jour férié à 150% non exonérées TEPA 0800 Majoration heures de nuit 100% 0801 Majoration heures de nuit 10% 0802 Majoration heures de nuit 25% 0803 Majoration heures de nuit 50% 0804 Majoration heures de nuit 200% 0805 Majoration heures de nuit 20% 0806 Majoration heures de nuit 40% 0807 Majoration heures de nuit 5% 0808 Majoration heures de nuit 75% 0809 Majoration heures de nuit 15% 0810 Majoration heures de dimanche 100% 0811 Majoration heures de dimanche 25% 0812 Majoration heures de dimanche 50% 0813 Majoration heures de dimanche 200% 0814 Majoration heures de dimanche 15% 0815 Indemnité (forfait jour) dimanche 100% 0816 Majoration heures de dimanche 10% 0817 Majoration heures de dimanche 20% 0818 Majoration heures de dimanche 40% 0819 Majoration heures de dimanche 75% 0820 Majoration heures de jour férié 100% 0821 Majoration heures de jour férié 25% 0822 Majoration heures de jour férié 50% 0823 Majoration heures de jour férié 200% 0824 Majoration heures de jour férié 15% 0825 Indemnité (forfait jour) jour férié 0826 Majoration heures de jour férié 10% 0827 Majoration heures de jour férié 40% 0828 Majoration heures de jour férié 20% 0840 Majoration heures divers 100% 9/49

10 0841 Majoration heures divers 100% 0842 Majoration heures divers 100% 0843 Majoration heures divers 100% 0844 Majoration heures divers 100% 0845 Majoration heures divers 100% 0849 Salaire minimum global 0850 Temps de pause payé 0851 Prime d'habillage et de déshabillage 0852 Heures de trajet 0888 Régularisation Salaire Les rubriques de prime récurrentes 1000 Prime d'ancienneté (base Cp) 1001 Prime d'ancienneté (hors base Cp) 1100 Prime 1101 Prime 1102 Prime 1103 Prime 1104 Prime 1105 Prime 1106 Prime 1107 Prime 1108 Prime 1109 Prime 1110 Indemnité dirigeant 1120 Indemnité de fin de contrat mensuelle 1121 Indemnité de fin de mission mensuelle 1130 Indemnité de non-concurrence mensuelle 1150 Extra complémentaire Les rubriques de prime exceptionnelles 1200 Prime exceptionnelle 1201 Prime exceptionnelle 1202 Prime exceptionnelle 1203 Prime exceptionnelle 1204 Prime exceptionnelle 1205 Prime exceptionnelle 1206 Prime exceptionnelle 1207 Prime exceptionnelle 1208 Prime exceptionnelle 1209 Prime exceptionnelle 1210 Prime d'intéressement 10/49

11 1214 Prime de mariage 1215 Prime exceptionnelle 1216 Prime exceptionnelle 1217 Prime exceptionnelle 1218 Prime exceptionnelle 1219 Prime exceptionnelle 1220 Gratification de stage 1221 Seuil de franchise X 1222 Gratification de stage non soumise à cotisations 1223 Gratification de stage soumise à cotisations 1230 Indemnité de Service Civique 1231 Bonus exceptionnel Outre-Mer soumis à cotisations 1232 Bonus exceptionnel Outre-Mer non soumis à cotisations 1240 Salaire manifestations sportives 1241 Seuil de franchise manifestations sportives 1242 Manifestations sportives non soumises 1243 Manifestations sportives soumises Les rubriques de primes diverses 1300 Prime (paiement Stc - base Cp) 1301 Prime (paiement Stc - hors base Cp) 1305 Prime 13ème mois 1306 Prime 1/2 13ème mois 1307 Prime 13ème mois sur commissions 1308 Prime 14ème mois 1309 Prime 1/2 14ème mois 1320 Prime de fin d'année 1321 Prime de vacances 1322 Prime de bilan 1323 Prime sur chiffre d'affaires 1330 Avance prime 1331 Reprise d'avance prime Les rubriques d absences et indemnités 2000 Retenue entrée/sortie 2001 Absence maintenue autorisée payée (heures) 2002 Absence maintenue autorisée payée (jours) 2005 Indemnité autorisée payée (heures) 2006 Indemnité autorisée payée (jours) 2010 Absence non autorisée (heures) 2011 Absence non autorisée (jours) 2015 Absence retard (heures) 2016 Absence retard (jours) 2020 Absence autorisée non payée (heures) 11/49

12 2021 Absence autorisée non payée (jours) 2035 Absence maintenue jour férié (heures) 2036 Absence non maintenue jour férié (heures) 2045 Absence maintenue jour férié (jours) 2046 Absence non maintenue jour férié (jours) 2055 Indemnité jour férié (heures) 2056 Indemnité jour férié (jours) 2085 Absence maintenue évènement familial (heures) 2086 Absence non maintenue évènement familial (heures) 2095 Absence maintenue évènement familial (jours) 2096 Absence non maintenue évènement familial (jours) 2105 Indemnité évènement familial (heures) 2106 Indemnité évènement familial (jours) 2110 Absence maintenue pont (heures) 2111 Absence non maintenue pont (heures) 2120 Absence maintenue pont (jours) 2121 Absence non maintenue pont (jours) 2130 Indemnité pont (heures) 2131 Indemnité pont (jours) 2135 Absence maintenue enfant malade (heures) 2136 Absence non maintenue enfant malade (heures) 2145 Absence maintenue enfant malade (jours) 2146 Absence non maintenue enfant malade (jours) 2155 Indemnité enfant malade (heures) 2156 Indemnité enfant malade (jours) 2160 Absence maintenue heures de récupération (heures) 2161 Absence non maintenue heures de récupération (heures) 2170 Absence maintenue heures de récupération (jours) 2171 Absence non maintenue heures de récupération (jours) 2180 Indemnité heures de récupération (heures) 2181 Indemnité heures de récupération (jours) 2185 Absence chômage intempéries (heures) 2190 Proratisation plafond jours chômage intempéries X 2195 Absence chômage intempéries (jours) 2205 Indemnité chômage intempéries (heures) 2206 Indemnité chômage intempéries (jours) 2210 Absence activité partielle (heures) 2211 Absence activité partielle (jours) 2213 Aide de l'état activité partielle X 2214 Indemnité activité partielle (charge employeur) X 2215 Indemnité activité partielle (heures) 2216 Indemnité activité partielle (jours) 2219 Allocation rémunération mensuelle minimale 2225 Allocation formation 2230 Pension d'invalidité soumise à CSG et imposable 2231 Pension d'invalidité soumise à CSG (taux réduit) et imposable 2232 Pension d'invalidité non soumise à CSG et imposable 2235 Pension d'invalidité soumise à CSG et non imposable 2236 Pension invalidité soumise à CSG (taux réduit) et non imposable 2237 Pension invalidité non soumise à CSG et non imposable 2260 Absence maintenue préavis non effectué (heures) 2261 Absence non maintenue préavis non effectué (heures) 2265 Absence maintenue préavis non effectué (jours) 2266 Absence non maintenue préavis non effectué (jours) 2269 Indemnité préavis non effectué (heures) 2270 Indemnité préavis non effectué (jours) 12/49

13 2275 Absence maintenue préavis effectué (heures) 2276 Absence maintenue préavis effectué (jours) 2279 Indemnité préavis effectué (heures) 2280 Indemnité préavis effectué (jours) 2290 Absence maintenue (heures) 2291 Absence non maintenue (heures) 2295 Absence maintenue (jours) 2296 Absence non maintenue (jours) 2298 Indemnité (heures) 2299 Indemnité (jours) Les rubriques d absences (suspension de contrat) 2300 Suspension de contrat (heures) 2302 Suspension de contrat (jours) Les rubriques d absences sur heures structurelles 2310 Absence maintenue maladie non professionnelle (heures structurelles) 2311 Absence non maintenue maladie non professionnelle (heures structurelles) 2312 Absence maintenue maladie non professionnelle (heures structurelles taux 2) 2313 Absence non maintenue maladie non professionnelle (heures structurelles taux 2) 2315 Indemnité maladie non professionnelle (heures structurelles) 2316 Indemnité maladie non professionnelle (heures structurelles taux 2) 2317 Indemnité maladie non professionnelle (heures structurelles) > 90 jours 2318 Indemnité maladie non professionnelle (heures structurelles taux 2) > 90 jours 2320 Absence maintenue accident du travail (heures structurelles) 2321 Absence non maintenue accident du travail (heures structurelles) 2322 Absence maintenue accident du travail (heures structurelles taux 2) 2323 Absence non maintenue accident du travail (heures structurelles taux 2) 2325 Indemnité accident du travail (heures structurelles) 2326 Indemnité accident du travail (heures structurelles taux 2) 2327 Indemnité accident du travail (heures structurelles) > 90 jours 2328 Indemnité accident du travail (heures structurelles taux 2) > 90 jours 2330 Absence maintenue (heures structurelles) 2331 Absence non maintenue (heures structurelles) 13/49

14 2332 Absence maintenue (heures structurelles taux 2) 2333 Absence non maintenue (heures structurelles taux 2) 2335 Indemnité (heures structurelles) 2336 Indemnité (heures structurelles taux 2) 2340 Retenue entrée/sortie (heures structurelles) 2341 Retenue entrée/sortie (heures structurelles taux 2) 2342 Retenue entrée/sortie (heures d'équivalence) 2343 Retenue entrée/sortie (heures d'équivalence taux 2) 2350 Absence chômage intempéries (heures structurelles) 2351 Absence chômage intempéries (heures structurelles taux 2) 2352 Absence chômage intempéries (heures d'équivalence) 2353 Absence chômage intempéries (heures d'équivalence taux 2) 2355 Indemnité chômage intempéries (heures structurelles) 2356 Indemnité chômage intempéries (heures structurelles taux 2) 2357 Indemnité chômage intempéries (heures d'équivalence) 2358 Indemnité chômage intempéries (heures d'équivalence taux 2) 2360 Absence chômage partiel (heures structurelles) 2361 Absence chômage partiel (heures structurelles taux 2) 2362 Absence chômage partiel (heures d'équivalence) 2363 Absence chômage partiel (heures d'équivalence taux 2) 2370 Absence congés payés Btp (heures structurelles) 2371 Absence congés payés Btp (heures structurelles taux 2) 2372 Absence congés payés Btp (heures d'équivalence) 2373 Absence congés payés Btp (heures d'équivalence taux 2) 2380 Absence maintenue maladie non professionnelle (heures d'équivalence) 2381 Absence non maintenue maladie non professionnelle (heures d'équivalence) 2382 Absence maintenue maladie non professionnelle (heures d'équivalence taux 2) 2383 Absence non maintenue maladie non professionnelle (heures d'équivalence taux 2) 2385 Indemnité maladie non professionnelle (heures d'équivalence) 2386 Indemnité maladie non professionnelle (heures d'équivalence taux 2) 2387 Indemnité maladie non professionnelle (heures d'équivalence) > 90 jours 2388 Indemnité maladie non professionnelle (heures d'équivalence taux 2) > 90 jours 2390 Absence maintenue accident du travail (heures d'équivalence) 2391 Absence non maintenue accident du travail (heures d'équivalence) 2392 Absence maintenue accident du travail (heures d'équivalence taux 2) 2393 Absence non maintenue accident du travail (heures d'équivalence taux 2) 2395 Indemnité accident du travail (heures d'équivalence) 2396 Indemnité accident du travail (heures d'équivalence taux 2) 2397 Indemnité accident du travail (heures d'équivalence) > 90 jours 2398 Indemnité accident du travail (heures d'équivalence taux 2) > 90 jours 14/49

15 Les rubriques d absence maladie, AT, maternité, paternité 2400 Absence maintenue maladie non professionnelle (heures) 2401 Absence non maintenue maladie non professionnelle (heures) 2405 Absence maintenue maladie non professionnelle (jours) 2406 Absence non maintenue maladie non professionnelle (jours) 2410 Indemnité maladie non professionnelle (heures) 2411 Indemnité maladie non professionnelle (heures) > 90 jours 2412 Indemnité maladie non professionnelle (jours) 2413 Indemnité maladie non professionnelle (jours) > 90 jours 2415 Absence maintenue maladie professionnelle (heures) 2416 Absence non maintenue maladie professionnelle (heures) 2420 Absence maintenue maladie professionnelle (jours) 2421 Absence non maintenue maladie professionnelle (jours) 2425 Indemnité maladie professionnelle (heures) 2426 Indemnité maladie professionnelle (heures) > 90 jours 2427 Indemnité maladie professionnelle (jours) 2428 Indemnité maladie professionnelle (jours) > 90 jours 2430 Absence maintenue accident du travail (heures) 2431 Absence non maintenue accident du travail (heures) 2440 Absence maintenue accident du travail (jours) 2441 Absence non maintenue accident du travail (jours) 2450 Indemnité accident du travail (heures) 2451 Indemnité accident du travail (heures) > 90 jours 2452 Indemnité accident du travail (jours) 2453 Indemnité accident du travail (jours) > 90 jours 2460 Absence maintenue accident du trajet (heures) 2461 Absence non maintenue accident du trajet (heures) 2470 Absence maintenue accident du trajet (jours) 2471 Absence non maintenue accident du trajet (jours) 2480 Indemnité accident du trajet (heures) 2481 Indemnité accident du trajet (jours) 2482 Indemnité accident du trajet (heures) > 90 jours 2483 Indemnité accident du trajet (jours) > 90 jours 2490 Absence maintenue maternité (heures) 2491 Absence non maintenue maternité (heures) 2500 Absence maintenue maternité (jours) 2501 Absence non maintenue maternité (jours) 2510 Indemnité maternité (heures) 2511 Indemnité maternité (jours) 2520 Absence maintenue paternité (heures) 2521 Absence non maintenue paternité (heures) 2530 Absence maintenue paternité (jours) 2531 Absence non maintenue paternité (jours) 2540 Indemnité paternité (heures) 2541 Indemnité paternité (jours) 2550 Absence maintenue grossesse pathologique (heures) 2551 Absence non maintenue grossesse pathologique (heures) 2560 Absence maintenue grossesse pathologique (jours) 2561 Absence non maintenue grossesse pathologique (jours) 2570 Indemnité grossesse pathologique (heures) 2571 Indemnité grossesse pathologique (jours) 15/49

16 Les rubriques d absence sur heures d équivalence 2580 Absence maintenue (heures d'équivalence) 2581 Absence non maintenue (heures d'équivalence) 2582 Absence maintenue (heures d'équivalence taux 2) 2583 Absence non maintenue (heures d'équivalence taux 2) 2585 Indemnité (heures d'équivalence) 2586 Indemnité (heures d'équivalence taux 2) 2600 Heures d'absences Cp Les rubriques d indemnités journalières de SS 2700 Ijss 2701 Ijss Maintien du net 2710 Indemnité complémentaire de maladie Les rubriques d indemnités journalières de prévoyance 2750 IJ de prévoyance 2758 Part IJ prévoyance non exonérée > à 90 jours 2759 Part IJ prévoyance non exonérée 2760 Part IJ prévoyance exonérée 2761 IJ prévoyance intégrée dans BBF 2762 IJ prévoyance intégrée dans imposable 2888 Régularisation Indemnités Les rubriques de congés payés 3000 Absence Congés payés 3001 Heures Cp pour Dads-U X 3002 Nombre de samedis de Cp pris X 3010 Indemnité Congés payés 3011 Régularisation annuelle dixième Cp 3012 Indemnité versée jours congés payés 16/49

17 3013 Indemnité CP versée par caisse de congés payés X 3020 Don de jours de congés payés 3021 Acquisition suite à don de jours de congés payés 3030 Indemnité compensatrice de congés payés 3031 Indemnité compensatrice de congés payés mensuelle 3033 Indemnité compensatrice de congés supplémentaires 3034 ICCP mensuelle sur commissions 3035 Congés sans solde (heures) 3036 Congés sans solde (jours) 3055 Congés sabbatique (heures) 3056 Congés sabbatique (jours) 3060 Absence congés payés Btp (heures) 3061 Absence congés payés Btp (jours) 3062 Proratisation plafond jours absence Cp Btp X Les rubriques de RTT 3065 Absence Rtt salarié maintenue (jours) 3066 Indemnité Rtt salarié (jours) 3067 Absence Rtt employeur maintenue (jours) 3068 Indemnité Rtt employeur (jours) 3069 Absence Rtt salarié (jours) 3070 Absence Rtt employeur (jours) 3072 Rachat Rtt (jours) 3074 Absence Rtt salarié (heures) 3075 Absence Rtt employeur (heures) 3077 Rachat Rtt (heures) 3078 Don de jours de Rtt 3079 Acquisition suite à don de jours de Rtt Les rubriques de congés divers 3080 Congé parental complet (heures) 3081 Congé parental complet (jours) 3085 Congé parental partiel (heures) 3086 Congé parental partiel (jours) 3089 Indemnité complémentaire congé parental 3100 Congés formation (heures) 3101 Congés formation (jours) 3105 Indemnité congés formation (heures) 3107 Indemnité congés formation (jours) 17/49

18 Les rubriques de repos compensateur 3148 Heures de récupération majorées à 125% 3149 Heures de récupération majorées à 150% 3150 Contrepartie obligatoire en repos acquise du mois 3151 Contrepartie obligatoire en repos prise total 3152 Contrepartie obligatoire en repos acquise total 3153 Contrepartie obligatoire en repos prise sur le mois 3154 Solde contrepartie obligatoire en repos 3155 Indemnité de contrepartie obligatoire en repos 3158 Heures de récupération majorées à 125% (RCR) 3159 Heures de récupération majorées à 150% (RCR) 3160 Repos compensateur de remplacement acquis du mois 3161 Repos compensateur de remplacement pris total 3162 Repos compensateur de remplacement acquis total 3163 Repos compensateur de remplacement pris sur mois 3164 Solde repos compensateur de remplacement 3165 Rachat Rcr exonérée 3166 Rachat Rcr non exonérée Les rubriques d indemnité de déplacement 3170 Grand déplacement X 3171 Grand déplacement soumis 3172 Grand déplacement partiel. soumis 3173 Grand déplacement X 3174 Grand déplacement soumis 3175 Grand déplacement partiel. soumis 3180 Repas en déplacement (repas) X 3181 Repas en déplacement (repas unique) X 3182 Repas en déplacement (casse-croûte) X 3183 Repas en déplacement (indemnité spéciale) X 3184 Repas en déplacement (petit déjeuner) X 3190 Repas en déplacement (hors restaurant) avec TR 3191 Repas en déplacement (hors restaurant) avec TR soumis 3192 Repas en déplacement (hors restaurant) avec TR partiellement soumis 3193 Repas en déplacement (restaurant) avec TR X 3194 Repas en déplacement (restaurant) avec TR soumis 3195 Repas en déplacement (restaurant) avec TR partiellement soumis 18/49

19 Les rubriques d avantages en nature 3200 Avantages en nature déductibles Ntic dans salaire minimum 3201 Avantages en nature déductibles logement dans salaire minimum 3202 Avantages en nature déductibles véhicule dans salaire minimum 3203 Avantages en nature déductibles nourriture dans salaire minimum 3204 Avantages en nature déductibles autres dans salaire minimum 3205 Avantages en nature repas exonérés 3206 Avantages en nature repas non exonérés 3207 Avantages en nature repas de nuit exonérés 3208 Avantages en nature repas de nuit non exonérés 3209 Déduction avantages en nature alternance 3210 Avantages en nature non déductibles Ntic hors salaire minimum 3211 Avantages en nature non déductibles logement hors salaire minimum 3212 Avantages en nature non déductibles véhicule hors salaire minimum 3213 Avantages en nature non déductibles nourriture hors salaire minimum 3214 Avantages en nature non déductibles autres hors salaire minimum 3215 Avantages en nature repas exonérés hors salaire minimum 3216 Avantages en nature repas non exonérés hors salaire minimum 3217 Avantages en nature repas de nuit exonérés hors salaire minimum 3218 Avantages en nature repas de nuit non exonérés hors salaire minimum 3219 Indemnité compensatrice repas Les rubriques d indemnité de déplacement 3220 Repas en entreprise X 3221 Repas en entreprise soumis 3222 Repas en entreprise partiellement soumis 3223 Repas en déplacement (hors restaurant) X 3224 Repas en déplacement (hors restaurant) soumis 3225 Repas en déplacement (hors restaurant) partiellement soumis 3226 Repas en déplacement (restaurant) X 3227 Repas en déplacement (restaurant) soumis 3228 Repas en déplacement (restaurant) partiellement soumis 3230 Repas de nuit X 3231 Repas de nuit soumis 3232 Repas de nuit partiellement soumis 3233 Logement et petit déjeuner en déplacement (Paris) X 3234 Logement et petit déjeuner en déplacement (Paris) soumis 3235 Logement et petit déjeuner en déplacement (Paris) partiel. soumis 3236 Logement et petit déjeuner en déplacement (hors Paris) X 3237 Logement et petit déjeuner en déplacement (hors Paris) soumis 3238 Logement et petit déjeuner en déplacement (hors Paris) partiel. soumis 19/49

20 3240 Repas totalement soumis Les rubriques d indemnité et d avantages divers 3241 Avantages personne tierce 3242 Avantages personne tierce soumis X 3243 Remboursement de frais kilométriques réintégré imposable 3244 Remboursement de frais kilométriques réintégré non imposable 3245 Remboursement de frais professionnels réintégré imposable 3246 Remboursement de frais professionnels réintégré imposable 3247 Remboursement de frais professionnels réintégré imposable 3248 Remboursement de frais professionnels réintégré non imposable 3249 Remboursement de frais professionnels réintégré non imposable 3250 Bons d'achat - cadeaux X 3251 Bons d'achat - cadeaux non exonérés 3252 Indemnité d'astreinte 3253 Indemnité d'expatriation 3254 Indemnité d'impatriation 3255 Indemnité soumise 3256 Indemnité soumise 3257 Indemnité soumise 3258 Indemnité soumise 3259 Indemnité soumise Les rubriques d indemnité de trajet et de transport 3260 Indemnité de trajet zone 1a (Btp) 3261 Indemnité de trajet zone 1b (Btp) 3262 Indemnité de trajet zone 2 (Btp) 3263 Indemnité de trajet zone 3 (Btp) 3264 Indemnité de trajet zone 4 (Btp) 3265 Indemnité de trajet zone 5 (Btp) 3266 Indemnité de trajet zone 6 (Btp) 3267 Indemnité de trajet zone 7 (Btp) 3268 Indemnité de trajet (Btp) 3270 Indemnité de transport zone 1a (Btp) X 3271 Indemnité de transport zone 1b (Btp) X 3272 Indemnité de transport zone 2 (Btp) X 3273 Indemnité de transport zone 3 (Btp) X 3274 Indemnité de transport zone 4 (Btp) X 3275 Indemnité de transport zone 5 (Btp) X 3276 Indemnité de transport zone 6 (Btp) X 20/49

21 3277 Indemnité de transport zone 7 (Btp) X 3278 Indemnité de transport (Btp) X 3280 Indemnité de transport zone 1a partiellement soumis (Btp) 3281 Indemnité de transport zone 1b partiellement soumis (Btp) 3282 Indemnité de transport zone 2 partiellement soumis (Btp) 3283 Indemnité de transport zone 3 partiellement soumis (Btp) 3284 Indemnité de transport zone 4 partiellement soumis (Btp) 3285 Indemnité de transport zone 5 partiellement soumis (Btp) 3286 Indemnité de transport zone 6 partiellement soumis (Btp) 3287 Indemnité de transport zone 7 partiellement soumis (Btp) 3288 Indemnité de transport partiellement soumis (Btp) 3290 Indemnité de transport zone 1a totalement soumis (Btp) 3291 Indemnité de transport zone 1b totalement soumis (Btp) 3292 Indemnité de transport zone 2 totalement soumis (Btp) 3293 Indemnité de transport zone 3 totalement soumis (Btp) 3294 Indemnité de transport zone 4 totalement soumis (Btp) 3295 Indemnité de transport zone 5 totalement soumis (Btp) 3296 Indemnité de transport zone 6 totalement soumis (Btp) 3297 Indemnité de transport zone 7 totalement soumis (Btp) 3298 Indemnité de transport totalement soumis (Btp) 3299 Allocation de Cats Les rubriques de participation et intéressement 3300 Participation versée 3303 Participation épargnée < seuil 3304 Participation épargnée > seuil 3305 Intéressement versé 3306 Intéressement épargné PEE PEI 3307 Intéressement épargné Perco 3310 Abondement de l'employeur sur PEE PEI 3311 Abondement de l'employeur sur PEE PEI < seuil 3312 Abondement de l'employeur sur PEE PEI > seuil 3313 Abondement de l'employeur sur Perco 3314 Abondement de l'employeur sur Perco < seuil 3315 Abondement de l'employeur sur Perco > seuil 3317 Versement 3320 Article Congés payés versés sur Perco 3322 Rtt (jours) versés sur Perco 3323 Rtt (heures) versés sur Perco 3324 Jours de repos versés sur Perco 21/49

22 Les rubriques de rappels sur salaire 3330 Rappel sur salaire divers 3331 Rappel sur salaire divers 3332 Rappel sur salaire divers 3333 Rappel sur salaire divers 3334 Rappel sur salaire divers 3335 Rappel sur salaire divers 3336 Rappel sur salaire divers 3337 Rappel sur salaire divers 3338 Rappel sur salaire divers 3339 Rappel sur salaire divers 3350 Base de la portabilité de la prévoyance X Les rubriques de stocks options et actions gratuites 3360 Stocks options soumis 3361 Stock options soumis (exo Csg) 3362 Stock options non soumis 3365 Stocks options soumis 3366 Stock options soumis (exo Csg) 3367 Stock options non soumis 3370 Stocks options soumis 3371 Stock options soumis (exo Csg) 3372 Stock options non soumis 3375 Stocks options soumis 3376 Stock options soumis (exo Csg) 3377 Stock options non soumis 3380 Actions gratuites soumis 3381 Actions gratuites soumises (exo Csg) 3382 Actions gratuites non soumises 3385 Actions gratuites soumis 3386 Actions gratuites soumises (exo Csg) 3387 Actions gratuites non soumises 3390 Actions gratuites soumis 3391 Actions gratuites soumises (exo Csg) 3392 Actions gratuites non soumises 3395 Actions gratuites soumis 3396 Actions gratuites soumises (exo Csg) 3397 Actions gratuites non soumises 22/49

23 Les rubriques de départ et retraite 3410 Indemnité de fin de contrat Cdd 3411 Indemnité de fin de mission 3420 Indemnité légale de départ à la retraite 3421 Indemnité de départ à la retraite supplémentaire 3425 Indemnité de fin de carrière départ à la retraite soumise 3430 Indemnité légale de mise à la retraite X 3431 Indemnité légale de mise à la retraite soumise 3432 Indemnité légale de mise à la retraite soumise à Csg 3433 Indemnité légale de mise à la retraite imposable X 3435 Indemnité de fin de carrière mise à la retraite X 3436 Indemnité de fin de carrière mise à la retraite soumise 3437 Indemnité de fin de carrière mise à la retraite soumise à Csg 3438 Indemnité de fin de carrière mise à la retraite imposable X 3440 Indemnité transactionnelle soumise 3441 Indemnité transactionnelle soumise à Csg 3445 Indemnité spéciale de mise à la retraite 3450 Indemnité de non-concurrence 3460 Indemnité de cessation volontaire de la fonction de mandataire social 3470 Indemnité de cessation forcée de la fonction de mandataire social X 3471 Indemnité de cessation forcée de la fonction de mandataire social soumise 3472 Indemnité de cessation forcée de la fonction de mandataire social soumise à Csg 3473 Indemnité de cessation forcée de la fonction de mandataire social imposable X Les rubriques de licenciement et rupture conventionnelle 3600 Indemnité légale de licenciement X 3601 Indemnité légale de licenciement soumise 3602 Indemnité légale de licenciement soumise à Csg 3603 Indemnité légale de licenciement imposable X 3605 Indemnité de licenciement économique X 3606 Indemnité de licenciement économique soumise 3607 Indemnité de licenciement économique soumise à Csg 3608 Complément indemnité de licenciement économique 3609 Indemnité de licenciement économique imposable X 3610 Indemnité spéciale de rupture 3615 Indemnité licenciement inaptitude AT X 3616 Indemnité licenciement inaptitude AT soumise 3617 Indemnité licenciement inaptitude AT soumise à Csg 3618 Indemnité licenciement inaptitude AT imposable X 3620 Indemnité de clientèle X 3621 Indemnité de clientèle soumise 3622 Indemnité de clientèle soumise à Csg 23/49

24 3623 Indemnité de clientèle imposable X 3630 Indemnité de reclassement X 3631 Indemnité de reclassement soumise 3632 Indemnité de reclassement soumise à Csg 3633 Indemnité de reclassement imposable X 3650 Indemnité de rupture conventionnelle -60 ans X 3651 Indemnité de rupture conventionnelle -60 ans soumise 3652 Indemnité de rupture conventionnelle -60 ans soumise à Csg 3653 Indemnité de rupture conventionnelle +60 ans 3654 Indemnité de rupture conventionnelle -60 ans imposable X Les rubriques d indemnités compensatrices 3800 Indemnité compensatrice d'heures récupérées 3810 Indemnité compensatrice de repos compensateur 3820 Indemnité compensatrice de Rtt 3840 Indemnité compensatrice de préavis 3850 Indemnité compensatrice pour non-respect du délai de prévenance 3888 Régularisation Brut 3900 Base de cotisation Services à la personne X 3901 Base de cotisation Aide à domicile X 3902 Base de cotisation Aide à domicile 70 ans et plus X 3903 Base de cotisation Hors services à la personne X 3990 Total du brut (hors heures Dif prises hors travail) 3991 Total du brut (pour calcul salaire de référence) 3997 Réintégration sociale X Les rubriques de total 3999 Total du brut X Les rubriques de cotisations URSSAF 4000 Sécurité sociale totalité X 4001 Sécurité sociale totalité > exonération X 4002 Contribution solidarité autonomie apprenti X 4003 Ass. vieillesse sur compl. pour sal. reconstitué totalité X 24/49

25 4004 Solidarité autonomie repos sur Perco X 4007 Sécurité sociale totalité exo Aide à domicile X 4008 Sécurité sociale totalité < exo Aide à domicile 70 ans X 4008 Sécurité sociale totalité > exo Aide à domicile 70 ans X 4010 Sécurité sociale plafonnée X 4011 Sécurité sociale plafonnée > exonération X 4013 Ass. vieillesse sur compl. pour sal. reconstitué plafonné X 4017 Sécurité sociale plafonnée exo Aide à domicile X 4018 Sécurité sociale plafonnée < exo Aide à domicile 70 ans X 4019 Sécurité sociale plafonnée > exo Aide à domicile 70 ans X 4020 Fnal plafonné apprenti X Les rubriques pour expatriés, frontaliers et vendeurs à domicile 4030 Assurance volontaire maladie 4031 Assurance volontaire maladie option IJ 4032 Assurance volontaire AT 4033 Assurance volontaire AT option voyages A/R 4034 Assurance volontaire vieillesse 4040 Assurance maladie frontalier X 4041 Sécurité sociale vendeur à domicile X Les rubriques de FNAL plafonné 4050 Fnal plafonné X 4051 Fnal plafonné > exonération X 4057 Fnal plafonné exo Aide à domicile X 4058 Fnal plafonné < exo Aide à domicile 70 ans X 4059 Fnal plafonné > exo Aide à domicile 70 ans X Les rubriques de majorations d allocations familiales 4070 Majoration allocations familiales X 4071 Majoration allocations familiales > exonération X 4077 Majoration allocations familiales exo Aide à domicile X 4078 Majoration allocations familiales < exo Aide à domicile 70 ans X 4079 Majoration allocations familiales > exo Aide à domicile 70 ans X 25/49

26 Les rubriques de supplément maladie Alsace/Moselle 4080 Majoration Alsace/Moselle X 4081 Majoration Alsace/Moselle > exonération X 4082 Majoration Alsace/Moselle revenus de remplacement X Les rubriques d accident du travail 4100 Accident du travail X 4101 Majoration accident du travail X 4102 Accident du travail > exonération X 4107 Accident du travail Aide à domicile X 4108 Accident du travail < exo Aide à domicile 70 ans X 4109 Accident du travail > exo Aide à domicile 70 ans X 4188 Régularisation Accident du travail Les rubriques de forfait social et divers URSSAF 4200 Frais de gestion (VRP) X 4201 Contribution libératoire avantages personne tierce X 4202 Contribution stock options et actions gratuites 4350 Forfait social à 8% (prévoyance) X 4350R Forfait social à 8% (prévoyance) (régularisation annuelle) X 4351 Forfait social à 20% X 4351R Forfait social à 20% (régularisation annuelle) X 4352 Contribution retraite supplémentaire article 39 X 4353 Forfait social à 16% X 4354 Forfait social à 8% (intéressement) X Les rubriques de réductions et allégements 4400 Exonération progressive Zfu X 4401 Exonération progressive Sécurité sociale Zfu 4402 Exonération progressive Fnal Zfu 4403 Exonération progressive Transport Zfu 4405 Exonération Outre-Mer (dispositif droit commun) X 26/49

27 4408 Exonération Outre-Mer (renforcée) X 4410 Allègement Fillon X 4411 Allègement Fillon notaires X 4412 Allègement Fillon notaires Urssaf 4413 Allègement Fillon notaires Crpcen 4418R Régularisation de la réduction Fillon 4430 Déduction patronale cotisations heures supplémentaires X 4440 Allègement repas Hcr X 4450 Exonération Zrr X 4451 Exonération Zrd X 4491 Pénalité Urssaf emploi des seniors X Les rubriques de CSG déductible 4500 Csg déductible X 4510 Csg déductible sur revenus de remplacement X 4511 Csg déductible sur pension d'invalidité (4.20%) X 4512 Csg déductible sur pension d'invalidité (taux réduit) (3.80%) X Les rubriques de versement transport 4600 Taxe de transport X 4603 Taxe syndicale transport mixte 4688 Régularisation Transport Les rubriques de FNAL déplafonné 4700 Fnal supplémentaire X Les rubriques de pénibilité 4750 Cotisation pénibilité générale X 4751 Cotisation pénibilité monoexposition 4752 Cotisation pénibilité polyexposition 4788 Régularisation Urssaf 27/49

28 Les rubriques d assurance chômage 4800 Assurance Chômage Ta X 4801 Assurance Chômage Ta Cinéma spectacle X 4802 Contribution spécifique de solidarité Ta X 4803 Assurance chômage Ta expatrié X 4804 Contribution spécifique solidarité Ta expatrié X 4805 Assurance chômage Ta (majoration CDD) X 4806 Assurance chômage Ta (majoration CDD renouvelé) X 4807 Contribution spécifique de solidarité Ta (majoration CDD) X 4808 Contribution spécifique de solidarité Ta (majoration CDD renouvelé) X 4810 Assurance Chômage Tb X 4811 Assurance Chômage Tb Cinéma spectacle X 4812 Contribution spécifique de solidarité Tb X 4813 Assurance chômage Tb expatrié X 4814 Contribution spécifique solidarité Tb expatrié X 4815 Assurance chômage Tb (majoration CDD) X 4816 Assurance chômage Tb (majoration CDD renouvelé) X 4817 Contribution spécifique de solidarité Tb (majoration CDD) X 4818 Contribution spécifique de solidarité Tb (majoration CDD renouvelé) X 4820 Contribution solidarité Ta Cinéma spectacle X 4821 Assurance chômage Ta (majoration CDD) Cinéma spectacle X 4822 Assurance chômage Ta (majoration CDD renouvelé) Cinéma spectacle X 4823 Contribution spécifique de solidarité Ta (majoration CDD) Cinéma spectacle X 4824 Contribution spécifique de solidarité Ta (majoration CDD renouvelé) Cinéma spectacle X 4830 Contribution solidarité Tb Cinéma spectacle X 4831 Assurance chômage Tb (majoration CDD) Cinéma spectacle X 4832 Assurance chômage Tb (majoration CDD renouvelé) Cinéma spectacle X 4833 Contribution spécifique de solidarité Tb (majoration CDD) Cinéma spectacle X 4834 Contribution spécifique de solidarité Tb (majoration CDD renouvelé) Cinéma spectacle X Les rubriques de FNGS ou AGS 4900 Fngs X 4901 Fngs Cinéma spectacle X 4903 Fngs Ta + Tb expatrié X 28/49

29 4988 Régularisation Assurance chômage Les rubriques agricoles de la MSA 5000 AEF Bourse de l'emploi 5001 AEF CESA 5002 Formation professionnelle ADEFA (inclus AVEFA) 5003 AFNCA 5004 ANEFA 5005 PROVEA 5006 ASCPA 5007 Association Mutualisation du Coût Inaptitude 5040 FMSE (fonds national agricole de mutualisation des risques sanitaires et environnementaux) 5041 VAL'HOR (association française pour la valorisation des produits et métiers de l'horticulture et du paysage) 5050 Formation professionnelle FAFSEA 5051 Formation professionnelle FAFSEA CDD 5052 Formation professionnelle additionnelle FAFSEA 5055 Formation professionnelle AREFA 5056 Formation professionnelle CEREFAR 5057 Formation professionnelle FAFSEA des communes forestières 5060 Service de santé au travail Les rubriques de CNRACL 5100 Assurance vieillesse X Les rubriques de retraite complémentaire ARRCO 6000 Retraite Ta 6001 Retraite Ta Apprenti 6002 Agff Ta 6003 Agff Ta Apprenti 6005 Retraite Ta Non cadre intermittent 6006 Retraite Ta Artiste intermittent 29/49

30 6007 Retraite Ta Cadre intermittent 6010 Retraite Ta 6011 Retraite Ta Apprenti 6012 Agff Ta 6020 Retraite Non cadre T Retraite Non cadre Agff T Retraite T2 Non cadre intermittent 6026 Retraite T2 Artiste intermittent 6030 Retraite Non cadre T Retraite forfaitaire 6488 Régularisation Arrco Les rubriques de retraite supplémentaire (régime collectif et obligatoire) 6050 Retraite supplémentaire obligatoire Brut 6051 Retraite supplémentaire obligatoire Ta 6052 Retraite supplémentaire obligatoire T Retraite supplémentaire obligatoire forfaitaire 6054 Retraite supplémentaire obligatoire Tb 6055 Retraite supplémentaire obligatoire Brut 6056 Retraite supplémentaire obligatoire Ta 6057 Retraite supplémentaire obligatoire T Retraite supplémentaire obligatoire forfaitaire 6059 Retraite supplémentaire obligatoire Tb Les rubriques de retraite supplémentaire (régime facultatif ou individuel) 6060 Retraite supplémentaire facultative Brut 6061 Retraite supplémentaire facultative Ta 6062 Retraite supplémentaire facultative T Retraite supplémentaire facultative forfaitaire 6064 Retraite supplémentaire facultative Tb Les rubriques de retraite supplémentaire (divers) 6070 Retraite supplémentaire obligatoire article Retraite supplémentaire obligatoire Apprenti 30/49

31 6072 Retraite supplémentaire facultative Apprenti Les rubriques de retraite complémentaire AGIRC 6500 Retraite Cadre Tb 6501 Retraite Cadre Gmp 6503 Agff Cadre Tb 6505 Retraite Cadre Tc 6506 Agff Cadre Tc 6507 Cet Cadre 6509 Apec Cadre Ta+Tb 6510 Retraite Tb Cadre intermittent 6511 Retraite Tc Cadre intermittent 6515 Retraite Cadre Tb 6516 Retraite Cadre Gmp 6517 Retraite Cadre Tc 6888 Régularisation Agirc Les rubriques de retraite complémentaire Article Retraite Cadre Tb article Retraite Cadre Gmp article Agff Cadre Tb article Retraite Cadre Tc article Agff Cadre Tc article Cet Cadre article Retraite Tb Cadre intermittent article Retraite Tc Cadre intermittent article Retraite Cadre Tb article Retraite Cadre Gmp article Retraite Cadre Tc article 36 Les rubriques de retraite supplémentaire (régime collectif et obligatoire) 6550 Retraite supplémentaire obligatoire Brut 6551 Retraite supplémentaire obligatoire Ta 6552 Retraite supplémentaire obligatoire Tb 6553 Retraite supplémentaire obligatoire Tc 6554 Retraite supplémentaire obligatoire forfaitaire 31/49