Archives communales de Treize-Vents ( )

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1 Archives communales de Treize-Vents ( ) par M. Bourdic Archives départementales de la Vendée La Roche-sur-Yon 2003, mis à jour en 2011 Date de création : jeudi 15 décembre 2011 Présentation du fondauteurs Description par M. Bourdic FONDS D' ARCHIVES Cotes extrêmes AC 296 art ; E DEPOT E Importance matérielle (ml) 0,50 ml Modalités d'entrées Dépôt communal, 1973 Dates extrêmes Année de publication 2003, mis à jour en 2011 Origine : Commune Treize-Vents Contenu ou introduction : Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Treize-Vents aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 296. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens. Rattachée à l'arrondissement de Fontenay-le-Comte jusqu'en 1824 puis à celui de La Roche-sur-Yon, la commune fait successivement partie du canton de La Flocellière jusqu'en l'an XI, Pouzauges jusqu'en 1824 puis Mortagne-sur-Sèvre depuis cette date. A noter que la paroisse fit partie du diocèse de Maillezais puis de La Rochelle. Mots-clés : Lieu(x) Treize-Vents Communicabilité : La communicabilité des dossiers est soumise aux délais fixés par la loi du 15 juillet L'état civil, les recensements de population, les atlas cadastraux napoléoniens, les délibérations et les arrêtés municipaux sont consultables sous forme numérique sur le site Internet des Archives de la Vendée. Ils ne sont donc pas communiqués sous leur forme originale. Pour en savoir plus sur les autorisations, se reporter au menu "Présentation des Archives" puis à la rubrique "Réglementation".

2 Modalités de reproduction : Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle de lecture Sources complémentaires : Aux Archives de la Vendée Pour la consultation des sources générales complémentaires à ce fonds, il convient de se reporter à la fiche "Faire l'histoire d'une commune" sur le site des Archives de la Vendée, rubrique "Clefs pour la recherche"/retracer l'histoire mode d'emploi/faire l'histoire d'une commune.

3 Administration générale de la commune Délibérations municipales Les délibérations antérieures à 1925 n'ont pu être numérisées du fait de leur mauvais état matériel. AC Délibérations municipales. Lacunes pour AC 296/ AC 296/ AC 296/ AC 296/ AC 296/ AC 296/ AC 296/ AC 296/ AC 296/ AC 296/ Actes de l'administration Les arrêtés municipaux antérieurs à 1925 n'ont pu être numérisés du fait de leur mauvais état matériel. AC Arrêtés municipaux AC 296/ AC 296/ AC 296/ AC 296/ AC 296/ Etat civil L'état civil est numérisé et consultable sur le site internet des Archives de la Vendée : menu "Archives numérisées", sous menu "Etat civil", au nom de la commune. Afin de constituer la collection la plus complète possible, la numérisation a porté à la fois sur la collection départementale (registres conservés par les greffes du bailliage puis les tribunaux de grande instance) et sur la collection communale. Les premiers registres d'état civil conservés pour Treize-Vents remontent à 1604 pour les sépultures, 1620 pour les baptêmes et 1668 pour les mariages. Néanmoins certains registres

4 ont été perdus dans les deux collections : baptêmes, septembre 1645-avril 1660 ; sépultures, juillet 1621-janvier 1623, avril ; baptêmes, mariages, sépultures, , 1790 ; naissances, mariages, décès, 1793-an IV ; naissances, décès, an VII-an VIII. E DEPOT E Registres paroissiaux E DEPOT E 1 - Baptêmes, mariages, sépultures, , Lacunes : baptêmes, septembre 1645-avril 1660 ; sépultures, juillet 1621-janvier 1623, avril E DEPOT E 2 - Baptêmes, mariages, sépultures E DEPOT E 3 - Registres paroissiaux puis d'état civil. - Baptêmes, mariages, sépultures, novembre Naissances, mariages, décès, 20 novembre 1792-an X an X E DEPOT E Registres d'état civil. Lacunes pour an X-1824 E DEPOT E 4 - Naissances, mariages, décès. an X-1814 E DEPOT E 5 - Naissances, mariages, décès AC Registres d'état civil. Lacunes pour AC 296/16 - Naissances, mariages, décès AC 296/17 - Naissances, mariages, décès AC 296/18 - Naissances AC 296/19 - Mariages AC 296/20 - Décès AC 296/21 - Naissances AC 296/22 - Mariages AC 296/23 - Décès AC 296/24 - Naissances, mariages, décès AC 296/25 - Naissances, mariages, décès AC 296/26 - Naissances, mariages, décès AC 296/27 - Naissances AC 296/28 - Naissances AC 296/29 - Mariages AC 296/30 - Décès AC 296/31 - Naissances AC 296/32 - Mariages AC 296/33 - Décès Cadastre La documentation cadastrale a été dressée en double. L'exemplaire de l'atlas provenant des services fiscaux a été numérisé et est consultable sur le site internet des Archives de la Vendée, menu "Archives numérisées", sous menu "Cadastre napoléonien", au nom de la commune. Les matrices cadastrales des services fiscaux sont conservées aux Archives départementales dans la sous-série 3 P. Souvent plus complètes que dans les mairies où il s'en est perdu, elles peuvent être antérieures à 1821, lorsqu'il y a eu réfection des plus anciens cadastres. Cette

5 sous-série 3 P des Archives départementales de la Vendée conserve aussi les "atlas portatifs" de 70 communes, documents de travail préparatoires à l'atlas lui-même. Atlas AC 296/34 - Atlas du cadastre AC 296/35 - Etat des sections Premier jeu de matrices, AC 296/36 - Matrice des propriétés foncières (dont table alphabétique des propriétaires). A partir de 1882, ne concerne que les propriétés non bâties. Lacunaire AC 296/37 - Matrice des propriétés bâties (dont table alphabétique des propriétaires ; augmentations et diminutions)