CONDITIONS ET TARIFS
|
|
- Augustin Malo
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 PAYS-BAS FRANCE Allemagne BELGIQUE GRANDE BRETAGnE ESPAGNE ITALIE CONDITIONS ET TARIFS Produits et Services pour les particuliers Janvier 2009
2 sommaire FONCTIONNEMENT DU COMPTE P.1 SUIVI DU COMPTE P.1 INFORMATIONS ET DOCUMENTS P.1 MOYENS DE PAIEMENT P.2 Cartes Bancaires Chèques Prélèvements - TIP Virements OFFRES GROUPÉES P.4 Pack ans BCDM Carte Club BCDM (Membres Associations) Carte Premium BCDM (Compte non résident) CRÉDITS P.6 Prêts personnels ou cautions bancaires Prêts immobiliers JOURS DE VALEURS P.6 OPÉRATIONS À L'INTERNATIONAL P.7 Achat et vente de devises Compte en devises Virements vers l'étranger Opérations vers le Maroc Chèques PLACEMENTS ET OPÉRATIONS SUR TITRES P.8 Compte à terme SICAV et FCP actions obligatoires FACILITÉS DE CAISSE OU DÉCOUVERTS P.8 INCIDENTS DE FONCTIONNEMENT P.8 REJETS SANS PROVISION P.9 SUCCESSION P.9 CRÉDIT DOCUMENTAIRE EXPORT - IMPORT P.9 REMISE DOCUMENTAIRE P.9
3 FONCTIONNEMENT DU COMPTE Ouverture de compte Ouverture de compte non-résident Délivrance de Relevé d'identité Bancaire Mutation de compte dans une autre agence BCDM* Retrait d'espèces dans votre agence Gestion de compte sans mouvement Services Bancaires de base** Frais de gestion et de tenue de compte, par trimestre 4,00 Mise à disposition sur nos caisses 25,00 * BCDM : Banque Chaabi Du Maroc. ** Ensemble des services bancaires fournis dans le cadre du droit au compte prévu par l article L312-1 du Code Monétaire et Financier. SUIVI DU COMPTE Relevé de compte mensuel Relevé de compte bi-mensuel/ Prélèvement trimestriel 4,00 Relevé de compte décadaire/ Prélèvement trimestriel 14,00 Relevé de compte hebdomadaire/ Prélèvement trimestriel 19,00 Relevé de compte quotidien/ Prélèvement trimestriel 25,00 Relevé de compte guichet, feuille A4 - au-delà de la feuille A4 3,00 INFORMATIONS ET DOCUMENTS Recherche de documents - extrait de compte moins d'1 an 15+1p/mois - extrait de compte plus d'1 an 30+1p/mois Retour courrier "N PAI" 8,00 Envoi R/AR France autres que pour incidents 8,00 Envoi R/AR étranger autres que pour incidents 16,00 Recherche facturettes France < 1 an 15,00 Recherche facturettes France > 1 an 30,00 Recherche facturettes Etranger 32,00 Message d'ordre de la Banque Centrale Populaire du Maroc 25,00 Délivrance attestation 15,00 P.1
4 MOYENS DE PAIEMENT CARTES BANCAIRES Carte Visa Premier Cotisation annuelle 1 ère année 2 ème année 1ère Carte Débit Immédiat 122,00 122,00 1ère Carte Débit Immédiat Club & Premium BCDM 61,00 2ème Carte Débit Immédiat 61,00 61,00 1ère Carte Débit Différé 128,00 128,00 1ère Carte Débit Différé Club & Premium BCDM 64,00 2ème Carte Débit Différé 64,00 64,00 Carte Visa Internationale 1ère Carte Débit Immédiat 32,00 32,00 1ère Carte Débit Immédiat Club & Premium BCDM 16,00 1ère Carte Débit Immédiat ans 16,00 16,00 2ème Carte Débit Immédiat 16,00 16,00 1ère Carte Débit Différé 40,00 40,00 1ère Carte Débit Différé Club & Premium BCDM 20,00 1ère Carte Débit Différé ans 20,00 20,00 2ème Carte Débit Différé 20,00 20,00 retraits et paiements Retrait d espèces en zone Euro - aux guichets des agences BCDM - aux distributeurs de billets BCDM - aux distributeurs de billets d une autre banque Retrait d espèces hors zone euro 2%+3,87 Paiements par carte en zone Euro Paiements par carte hors zone Euro 2,30%+1 opérations diverses SUR CARTES Réédition du code secret 10,00 Refabrication de la carte 12,00 Supplément pour refabrication de la carte sous 48h 46,00 Mise en opposition de la carte pour perte ou vol 16,00 Déclaration pour carte abusive 35,00 P.2
5 Récupération de la carte pour abus/ commerçants 155,00 Récupération de la carte pour abus/ banque 46,00 Envoi de la carte lors de renouvellement 8,00 Dépassement sur plafond autorisé 8,00 Modification sur plafond autorisé 18,00 CHÈQUES Une date de valeur de 3 jours ouvrés est prise en compte pour l encaissement des chèques. Remise de chéquier à l agence Paiement de chèque Conservation chéquier non retiré depuis 6 semaines 8,00 Envoi chéquier à domicile après 6 semaines de conservation 8,00 Délivrance d'un chèque de Banque 12,00 Mise en opposition sur 1 chèque/an 13,00 Mise en opposition sur 1 chéquier 24,00 Information préalable pour chèque non provisionné 15,00 PRéLÈVEMENTS-TIP Mise en place de l avis de prélèvement [AVP] 16,00 Paiement par AVP ou TIP Opposition sur Avis de Prélèvement 13,00 VIREMENTS Virement unitaire zone SEPA* : - de compte à compte BCDM - vers un autre compte de la zone SEPA avec IBAN, un montant inférieur ou égal à ,50 Les virements avec IBAN sont S pour les titulaires de la carte Premium BCDM ou de la carte Club BCDM, la première année Virement permanent : - de compte à compte BCDM - vers un autre établissement en France 1,00 /op *SEPA : Espace Unique de Paiements en Euro qui couvre l Espace Economique Européen et la Suisse. P.3
6 OFFRES GROUPéES Pack ans BCDM Ouverture de compte Frais de gestion et de tenue de compte, par trimestre - la première année - la deuxième année 5,00 Relevé de compte mensuel Carte Visa Internationale Débit immédiat, 1ère carte 16,00 Carte Visa Internationale Débit immédiat, 2ème carte 8,00 Carte Visa Internationale Débit différé, 1ère carte 20,00 Carte Visa Internationale débit différé, 2ème carte 10,00 Frais de dépassement d'autorisation 8,00 Mise en place de l'avis de prélèvement (AVP) Paiement par AVP ou TIP Virement en zone SEPA avec IBAN, la première année Transfert d'argent vers le Maroc Mise à Disposition vers le Maroc Caution bancaire ** - Taux Taux préférentiel - Frais de dossier Prêt personnel ** - Taux Taux préférentiel - Frais de dossier carte Club BCDM [Membres Associations ] Ouverture de compte Frais de gestion et de tenue de compte, par trimestre 5,00 Relevé de compte mensuel Carte Visa Premier Débit Immédiat, 1ère carte Carte Visa Premier Débit Immédiat, 2ème année 61,00 Carte Visa Premier Débit Différé, 1ère carte Carte Visa Premier Débit Différé, 2ème année 64,00 Carte Visa Internationale Débit Immédiat,1ère carte Carte Visa Internationale Débit Immédiat, 2ème année 16,00 Carte Visa Internationale Débit Différé, 1ère carte Carte Visa Internationale Débit Différé, 2ème année 20,00 P.4
7 Mise en place de l'avis de prélèvement (AVP) Paiement par AVP ou TIP Virement en zone SEPA avec IBAN, la première année Transfert d'argent vers le Maroc Mise à Disposition vers le Maroc Caution bancaire** - Taux Taux préférentiel - Frais de dossier Prêt personnel** et Crédit immobilier** Taux préférentiel - Taux annuel nominal - 0,2 pts* - Frais de dossier carte Premium BCDM [Compte NOn RESIDENT] Ouverture de compte Compte Premium BCDM Rémunéré*** Frais de gestion et de tenue de compte, par trimestre 5,00 Relevé de compte mensuel Carte Visa Premier Débit Immédiat, 1ère carte Carte Visa Premier Débit Immédiat, 2ème année 61,00 Carte Visa Premier Débit Différé, 1ère carte Carte Visa Premier Débit Différé, 2ème année 64,00 Carte Visa Internationale Débit Immédiat,1ère carte Carte Visa Internationale Débit Immédiat, 2ème année 16,00 Carte Visa Internationale Débit Différé, 1ère carte Carte Visa Internationale Débit Différé, 2ème année 20,00 Mise en place de l avis de prélèvement Paiement par AVP ou TIP Virement en zone SEPA avec IBAN, la première année Transfert d'argent vers le Maroc Mise à Disposition vers le Maroc Caution bancaire** - Taux Taux préférentiel - Frais de dossier Prêt personnel** Crédit immobilier** Taux préférentiel - Taux annuel nominal - 0,2 pts* - Frais de dossier *sur le taux pratiqué **sous réserve d acceptation du dossier *** Voir conditions en agence P.5
8 crédits Commission de frais de dossier de crédit ou de renouvellement 1% du montant prêts personnels ou cautions bancaires Minimum de perception 50,00 Maximum de perception 300,00 Taux annuel nominal Nous consulter Le Pack ans BCDM, La Carte Premium BCDM et la Carte Club BCDM offrent des conditions préférentielles* prets immobiliers Minimum de perception 250,00 Maximum de perception 1000,00 Taux annuel nominal Nous consulter Les titulaires de la Carte Premium BCDM bénéficient de tarifs préférentiels sur les différents prêts. Commission trimestrielle de gestion de compte caution 23,00 Commission trimestrielle de gestion de compte séquestre immobilisé 35,00 Frais de révision du taux applicable sur le capital restant dû 0,50% Frais de clôture de dossier crédit et décompte prêt 80,00 Délivrance attestation en cas de remboursement 16,00 Frais duplicata d échéancier prêt 15,00 Frais d information annuelle aux cautions 50,00 jours de valeurs Versement espèces Virement émis Virement reçu Retrait espèces agence ou automate Paiement par chèque Prélèvement J J J J J Présentation J * voir les offres groupées. P.6
9 opérations a l international Achat et vente de devises Commission par opération 0,06% min 15,00 COMPTE EN DEVISEs Frais de tenue de compte en devises 8,00 Commission de mouvements de compte en devises 0,08% Virements vers l étranger Virement vers un pays de la zone SEPA avec IBAN et BIC 3,50 Virement vers un pays de la zone SEPA coordonnées incomplètes 6,00 Virement vers un pays hors de la zone SEPA : - Commission 0,35% - Minimum 20,00 Opérations vers le Maroc Transfert d'argent vers le Maroc Client BCDM 3,00 Non-client BCDM - Montant < 1524 euros 5,00 - Montant > 1524 euros 0,30% max 100,00 Confirmation opérations diverses par fax Client BCDM Non-client BCDM 10,00 Toutes les opérations vers le Maroc sont ES pour les titulaires de la carte Premium BCDM, de la carte Club BCDM et adhérents au pack ans BCDM Chèques Remise de chèque payable à l étranger ou en devises Commission d encaissement (hors frais du correspondant) 24,00 Commission de change 0,06% min 15 Paiement chèque émis à l étranger ou en devises - Chèque émis en euros - Chèque émis en devises* 13,00 * hors commission de change et de transfert P.7
10 placements et opérations sur titres compte à terme Montant minimum de souscription 1500,00 Durée de 1 à 12 mois Taux* Nous consulter SICAV et FCP ACTIONS OBLIGATIONS SICAV monétaire - Droit d'entrée et de sortie - Frais de gestion 0,75% Droits de garde - Porteur de SICAV ATLAS MAROC, par portefeuille 9,00 - Sur la valorisation du portefeuille** 0,16% min 30,00 * Taux déterminé selon la durée du placement et intérêts payés à terme échu ** Au 31 décembre de chaque année facilités de caisse ou découverts Frais de dépassement d autorisation, par écriture (5 max/j) 7,00 Taux nominal annuel* Nous consulter Le coût total de la facilité de caisse varie selon le montant et la durée effective d utilisation. *Le taux est susceptible de variation par trimestre dans la limite du taux d usure. INCIDENTS DE FONCTIONNEMENT Frais d intervention pour tous traitements d opérations qui ne peuvent être imputés automatiquement sur le compte du client sans l intervention de l agence* 18 Forfait régularisation incident de paiement par chèque 30 Retour chèque impayé pour autres motifs que sans provision : - montant < 150 euros 5,00 - montant > 150 euros 12,00 Retour chèque impayé sur opération avec l étranger 20,00 Notification interdiction par la BDF 24,00 Déclaration BDF pour chèque impayé 19,00 Représentation d un chèque 26,00 Traitement d une opposition administrative 30,00 Traitement d une saisie attribution-avis à un tiers détenteur - montant < à 150 euros 50,00 - montant > à 150 euros 100,00 Impayé sur échéance crédit 25,00 *dans la limite de 3 opérations par jour. P.8
11 rejets sans provision Forfait pour rejet de chèque sans provision - Montant < ou égal à 50 euros 30,00 - Montant > à 50 euros 50,00 Frais rejet de TIP-AVP - Montant < ou égal à 50 euros 10,00 - Montant > à 50 euros 20,00 Virement permanent rejeté 10,00 SUCCESSION Commission fixe de gestion de dossier perçue lors du règlement - montant < 3000 euros 70,00 - de 3001 à euros 125,00 - >15000 euros 190,00 Commission proportionnelle de gestion de dossier perçue lors du règlement 0,50% max 600,00 crédit documentaire export Notification 0,10 % min 90,00 Confirmation/ trimestre 0,40 % min 110,00 - frais supporté par la Banque Centrale Populaire 0,20 % Modification 85,00 Levée des documents 0,15 % min 85,00 - par virement 25,00 Acceptation 0,25 % min 110,00 Annulation 30,00 DHL 80,00 Port par envoi 16,00 crédit documentaire import Ouverture 0,25 % min 110,00 Modification 85,00 Levée de documents 0,15 % min 85,00 Acceptation 0,25 % min 110,00 Annulation 30,00 remise documentaire Portefeuille export/ Portefeuille import 80,00 P.9
12 centre de relations clients bcdm Un conseiller est à votre entière disposition pour tout renseignement. Par téléphone du lundi au vendredi de 8h45 à 17h45 et le samedi de 9h00 à 15h00. Par Courrier Banque Chaabi du Maroc Service Relations Clientèles 177 Avenue de Clichy Paris Par ,09 le médiateur bcdm Toujours à votre écoute, la Banque Chaabi Du Maroc s engage à vous apporter la meilleure qualité de service. Toutefois, en cas de problème ou d insatisfaction, si vous ne trouvez pas de solution avec votre Conseiller de clientèle ou votre Chef d agence vous pouvez saisir le Médiateur en dernier recours en transmettant votre demande écrite à l adresse suivante : Le Médiateur Boîte Postale N Paris Cedex 09 Le Médiateur vous répondra en faisant connaître sa position fondée sur l équité au vu des faits et arguments de chacun. Banque Chaabi Du Maroc- Société anonyme au capital de R.C. Paris B , avenue Kléber Paris Tél. : (uniquement en France 0,09 /min TTC) - Fax : TVA : FR
CONDITIONS ET TARIFS
CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES particuliers Crédit photo : Shutterstock Images Juin 2013 CHAABI BANK CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES CLIENTÈLE DES PARTICULIERS Faite pour vous, Chaabi
Plus en détailCONDITIONS ET TARIFS
CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES particuliers Crédit photo : Shutterstock Images Juin 2013 CHAABI BANK CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES CLIENTÈLE DES PARTICULIERS Faite pour vous, Chaabi
Plus en détailFINANCE ISLAMIQUE. Conditions et tarifs C M J N 67 68 51 47 C M J N 24 100 100 27
FINANCE ISLAMIQUE Conditions et tarifs 2011 C M J N 67 68 51 47 C M J N 24 100 100 27 Sommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 FONCTIONNEMENT DU COMPTE 4 SUIVI DU COMPTE 4 INFORMATIONS ET DOCUMENTS 5 MOYENS
Plus en détailGUIDE DE TARIFICATION. Tarifs en vigueur au 2 janvier 2014
GUIDE DE TARIFICATION Tarifs en vigueur au 2 janvier 2014 monabanq. est l un des leaders français de la banque en ligne depuis 15 ans. Elle a été la première banque 100% en ligne à proposer une gamme bancaire
Plus en détailGUIDE DES PRINCIPAUX PRODUITS, SERVICES ET TARIFS
Professionnels Entrepreneurs GUIDE DES PRINCIPAUX PRODUITS, SERVICES ET TARIFS janvier 2014 Professionnels Entrepreneurs Sommaire Vous êtes artisan, commerçant, agriculteur, profes sionnel libéral, dirigeant
Plus en détailExtrait Standard des tarifs
BANQUE MISR SUCCURSALE DE PARIS Extrait Standard des tarifs 1) Ouverture, fonctionnement et suivi de votre compte a) Ouverture, transformation, clôture gratuit b) Relevés de compte gratuit c) Service de
Plus en détailConditions et tarifs
BANQUE ET ASSURANCES Conditions et tarifs Convention de compte de dépôt 1 er janvier 2013 3 > 4 > 5 > 7 > 8 > 9 > 11> Extrait standard des tarifs ouverture, fonctionnement et suivi de votre compte Ouverture,
Plus en détailENTREPRISES, PROFESSIONNELS ET ASSOCIATIONS
BARÈME ENTREPRISES, PROFESSIONNELS ET ASSOCIATIONS CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AU 1 ER SEPTEMBRE 2013 (EN F.CFP - TSS 5 % INCLUSE) V2 1 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE > Ouverture,
Plus en détailBARÈME PARTICULIERS CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AU 1 ER FÉVRIER 2014 (EN F.CFP - TSS 5 % INCLUSE)
BARÈME PARTICULIERS CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AU 1 ER FÉVRIER 2014 (EN F.CFP - TSS 5 % INCLUSE) EXTRAIT STANDARD DES TARIFS Dans le but de vous faciliter la lecture de ses barèmes tarifaires, la
Plus en détailConditions Tarifaires BCP OPÉRATIONS ET SERVICES BANCAIRES DESTINÉS AUX PARTICULIERS
Conditions Tarifaires BCP OPÉRATIONS ET SERVICES BANCAIRES DESTINÉS AUX PARTICULIERS A compter du 1 er juillet 2015 SOMMAIRE EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 - Extrait standard des tarifs OUVERTURE, FONCTIONNEMENT
Plus en détailLe guide tarifaire des principaux produits et services aux entreprises
2015 Le guide tarifaire des principaux produits et services aux entreprises Fonctionnement du compte Gestion à distance Gestion des flux Placements Investissements Conseils Extrait des conditions tarifaires
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES
2872855391694728728553911694728539475394728539169472891169%4728%53947539947%285394728539%1%694728728553911%694728539 4753985391647%285391694728728553911694728539472853916947287285539169472%8728553911694728539475394728%5391694728911694
Plus en détailProfessionnels. Conditions générales de Banque
Conditions générales de Banque Professionnels Le présent document indique les principales commissions généralement appliquées à notre clientèle à compter du 11/01/2010. Celles-ci ne sont pas limitatives
Plus en détailConditions Tarifaires au 1 er avril 2015
Associations Métropole Conditions Tarifaires au 1 er avril 2015 www.bred.fr Notre savoir-faire au service de votre développement - 2 - Sommaire Le fonctionnement de votre compte P.4 Arrêté de compte Gestion
Plus en détailsommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE
sommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE Ouverture, transformation, clôture 4 Relevés de compte 4 Tenue de compte 4 Services en agence 4-5 BANQUE À DISTANCE
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES
CONDITIONS TARIFAIRES Particuliers Applicables à la clientèle Mai 2014 Bank Audi France sa 2 1 - EXTRAIT STANDARD DES TARIFS Commission de tenue de compte Abonnement permettant de gérer ses comptes sur
Plus en détailPARTICULIERS. Tarifs TTC - 15 DÉCEMBRE 2014 CONDITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES AUX PRINCIPALES OPÉRATIONS DES PARTICULIERS
PARTICULIERS Tarifs TTC - 15 DÉCEMBRE 2014 CONDITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES AUX PRINCIPALES OPÉRATIONS DES PARTICULIERS SOMMAIRE Nos tarifs sont présentés toutes taxes comprises (TTC), au taux de la TVA
Plus en détailPrinciPales opérations et services bancaires destinés aux entreprises et aux Professionnels
Conditions Tarifaires BCP PrinciPales opérations et services bancaires destinés aux entreprises et aux Professionnels A compter du 1 er juillet 2015 VOTRE COMPTE AU QUOTIDIEN GESTION COURANTE RElEvéS de
Plus en détailwww.banquedelareunion.fr
Les Centres d affaires dédiés aux entreprises, CoLLeCtivités et associations Centre d affaires nord/est Tél. 0262 40 01 31 / 0262 40 01 33 Fax : 0262 40 01 60 Centre d affaires ouest Tél. 0262 55 68 13
Plus en détailTARIFS CLIENTS PARTICULIERS Au 15 avril 2015
TARIFS CLIENTS PARTICULIERS Au 15 avril 2015 EXTRAIT STANDARD DES TARIFS Les tarifs ci-dessous sont hors offre groupée de services (package) et hors promotion ou tarif spécifique à une partie de la clientèle.
Plus en détailwww.banquedelareunion.fr
LES CENTRES D AFFAIRES DÉDIÉS AUX ENTREPRISES, COLLECTIVITÉS ET ASSOCIATIONS CENTRE D AFFAIRES NORD/EST Tél. 0262 40 01 31 / 0262 40 01 33 Fax : 0262 40 01 60 CENTRE D AFFAIRES OUEST Tél. 0262 55 68 13
Plus en détailTOUTE LA LUMIÈRE SUR VOTRE BANQUE GUIDE DES CONDITIONS TARIFAIRES
TOUTE LA LUMIÈRE SUR VOTRE BANQUE GUIDE DES CONDITIONS TARIFAIRES Pour la clientèle des Entreprises Conditions applicables au 1er Janvier 2015 Il fait de vous notre priorité. Il nous relie. Il contient,
Plus en détailParticuliers I. FONCTIONNEMENT DE COMPTE CONDITIONS GENERALES APPLICABLES AU 01/01/2011. ARRETES MENSUELS des comptes
Particuliers CONDITIONS GENERALES APPLICABLES AU 01/01/2011 I. FONCTIONNEMENT DE COMPTE ARRETES MENSUELS des comptes INTERETS DEBITEURS Découvert Les agios sont décomptés au taux de base bancaire de la
Plus en détailBienvenue dans votre banque facile à vivre et innovante
Bienvenue dans votre banque facile à vivre et innovante OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE... 2 Ouverture, transformation, clôture... 2 Relevés de compte... 2 Tenue de compte... 2 Services
Plus en détailCONDITIONS & TARIFS des opérations et services bancaires aux Particuliers et Associations de Proximité applicables à compter du 1 er AVRIL 2015
CONDITIONS & TARIFS des opérations et services bancaires aux Particuliers et Associations de Proximité applicables à compter du 1 er AVRIL 2015 EXTRAIT STANDARD DES TARIFS Les tarifs ci-dessous s entendent
Plus en détailGuide des prix. de nos produits et services
Janvier 2014 Guide des prix de nos produits et services Votre Banque au quotidien Vos opérations courantes Vos cartes bancaires et services monétiques Vos demandes de prêts Vos opérations à l international
Plus en détailCONDITIONS ET TARIFS
E213-1 CONDITIONS ET TARIFS APPLICABLES À LA CLIENTÈLE DE L'ÉCONOMIE SOCIALE DE PROXIMITÉ (Associations de proximité, comités d'entreprise, syndicats, syndics de copropriété) À COMPTER DU 01/01/2014 Les
Plus en détailBarème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2014
Extrait * du Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2014 Les prix sont nets de taxes sauf mention spécifique HT pour les services soumis à la TVA de plein droit. Professionnels *Portant sur
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES
CONDITIONS TARIFAIRES Des produits et services proposés par Groupama Banque Applicables au 1 er JANVIER 2015 Clientèle DES PROFESSIONNELS AGRICOLES Des artisans, commerçants et prestataires de services
Plus en détailSommaire. Vos opérations avec l étranger... 10-11. Vos opérations de change... 12-13. Les incidents de fonctionnement... 12-13
Sommaire AXA Banque se réserve la possibilité de facturer toute opération ayant généré un coût spécifique et en informera préalablement le Client. Toute mesure d ordre législatif ou règlementaire ayant
Plus en détailEntreprises. Extrait des Conditions Générales de Banque. Tarifs nets en vigueur au 1 er mai 2014 BANQUE ET ASSURANCES
Entreprises Extrait des Conditions Générales de Banque Tarifs nets en vigueur au 1 er mai 2014 BANQUE ET ASSURANCES Le FONCTIONNEMENT DU COMPTE FRAIS DE TENUE DE COMPTE - Commission de tenue de compte
Plus en détailOPERATIONS SUR COMPTE
1/9 KBC BANK Succursale Française Chèques émis : Opérations OPERATIONS SUR COMPTE * Paiement de chèque gratuit J-2 calendaires * Délivrance chèque de banque ou certifié 15,50 J-2 calendaires * Rejet impayé
Plus en détailOutre-mer. Particuliers
Outre-mer Particuliers Conditions Tarifaires au 1er mai 2015 EXTRAIT STANDARD DES TARIFS * Les tarifs ci-dessous sont hors offre groupée de services (Package) et hors promotion ou tarif spécifique à une
Plus en détailAssociations Réunion. Conditions Tarifaires au 1 er juin 2014. www.bred.fr
Associations Réunion Conditions Tarifaires au 1 er juin 2014 www.bred.fr Notre savoir-faire au service de votre développement Sommaire Le fonctionnement de votre compte P.4 Arrêté de compte Gestion de
Plus en détailLE COMPTE COURANT ING DIRECT TARIFS
LE COMPTE COURANT ING DIRECT TARIFS Tarifs TTC valables à partir du 1 er mai 2009 LE COMPTE ING DIRECT : UN COMPTE COURANT SANS FRAIS POUR LA PLUPART DE VOS OPÉRATIONS BANCAIRES. Avec le Compte d ING Direct,
Plus en détailparticuliers de nos produits et services Extrait des conditions générales de banque appliquées à compter du 10/06/2005 et modifiables à tout moment
J U I L L E T 2 0 0 5 Guide des prix de nos produits et services particuliers Opérations courantes Des incidents sur votre compte Vos crédits à la consommation Votre financement immobilier Les opérations
Plus en détailBarème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2015
Professionnels Extrait * du Barème tarifaire applicable à partir du 1 er janvier 2015 Les prix sont nets de taxes sauf mention spécifique HT pour les services soumis à la TVA de plein droit. *Portant sur
Plus en détailJanvier. Extrait des conditions tarifaires applicables aux
Mes COMPTEs AU QUOTIDIEN CONVENTION Janvier 2015 Extrait des conditions tarifaires applicables aux ENTREPRISES / ARTISANS / COMMERÇANTS / PROFESSIONS LIBéRALES / AGRICULTEURS / ASSOCIATIONS Une relation
Plus en détailGuide des prix ENTREPRISES
Janvier 2015 Guide des prix de nos produits et services ENTREPRISES I Votre banque au quotidien I Vos opérations courantes I Vos cartes bancaires et services monétiques I Vos demandes de prêts I Vos opérations
Plus en détailTarifs et Conditions extrait des prix et services (ttc) au 01/01/2013
Tarifs et Conditions extrait des prix et services (ttc) au 01/01/2013 Sommaire Extrait standard des tarifs...3 Ouverture, fonctionnement et suivi de votre compte...4 Relevés de votre compte...4 Services
Plus en détailJeunes 12/25 ans Extrait des Conditions Générales de Banque
Jeunes 12/25 ans Extrait des Conditions Générales de Banque Tarifs TTC en vigueur au 1 er mai 2014 OFFRES JEUNES Offre 12-17 ans (s adresse aux détenteurs de Livret Mozaic) 1,00 /mois L offre Mozaic est
Plus en détailComptes de particuliers
Tarification 07.01.2015 Comptes de particuliers Tarification 07.01.2015 Caixa Geral de Depósitos met à votre disposition une nouvelle génération de plaquettes tarifaires, qui intègre notamment l extrait
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES
CONDITIONS TARIFAIRES COMPTE BANCAIRE BforBANK Au 26 mai 2015 Retrouvez l ensemble de nos tarifs sur www.bforbank.com SOMMAIRE 1 EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 5 OFFRES GRPÉES DE SERVICES 2 VERTURE, FONCTIONNEMENT
Plus en détailLe guide tarifaire des principaux produits et services aux agriculteurs et aux professionnels
2015 La banque qui écoute, qui comprend, qui agit Le guide tarifaire des principaux produits et services aux agriculteurs et aux professionnels Fonctionnement du compte Gestion à distance Gestion des flux
Plus en détailLe guide tarifaire des principaux produits et services aux agriculteurs et aux professionnels
2014 La banque qui écoute, qui comprend, qui agit Le guide tarifaire des principaux produits et services aux agriculteurs et aux professionnels Fonctionnement du compte Gestion à distance Gestion des flux
Plus en détailGuide tarifaire des principales opérations
particuliers Guide tarifaire des principales opérations AVENANT Édition avril 2011 Application juillet 2011 VOTRE BANQUE AUX ANTILLES-GUYANE EXTRAIT STANDARD DES TARIFS* Les tarifs ci-dessous sont hors
Plus en détailapplicables aux particuliers Tarifs en euros TTC en vigueur en Guyane au 01 janvier 2013 ÉDITION SEPTEMBRE 2012 Guyane
Principales conditions tarifaires applicables aux particuliers Tarifs en euros TTC en vigueur en Guyane au 01 janvier 2013 ÉDITION SEPTEMBRE 2012 Guyane www.ca-martinique-guyane.fr m.ca-martinique.fr sur
Plus en détailGLOSSAIRE des opérations bancaires courantes
13 septembre 2005 GLOSSAIRE des opérations bancaires courantes Ce glossaire a été élaboré sous l égide du CCSF. Il est conçu à des fins purement informatives, et destiné à vous aider à comprendre les termes
Plus en détailMON COMPTE AU QUOTIDIEN
MON COMPTE AU QUOTIDIEN EXTRAIT DES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS CONVENTION JANVIER 2011 UNE RELATION FONDÉE SUR LA CLARTÉ EST LE GAGE DE VOTRE CONFIANCE ET DE VOTRE FIDÉLITÉ. Pour
Plus en détailProfessionnels entreprises associations. Tarifs. au 1 er janvier 2015. Conditions appliquées aux opérations bancaires
Professionnels entreprises associations Tarifs au 1 er janvier 2015 Conditions appliquées aux opérations bancaires Sommaire Sommaire 1 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE 5 OUVERTURE, TRANSFORMATION,
Plus en détailPrincipales conditions tarifaires
PROFESSIONNELS Principales conditions tarifaires Applicables au 1 er mai 2015 www.bnpparibas.net/entrepros BNP Paribas vous informe des principales évolutions tarifaires des produits et services pour l
Plus en détailPrincipales conditions
Principales conditions tarifaires en vigueur au 1 er janvier 2015 entreprises SOMMAIRe Ouverture, fonctionnement et suivi de votre compte... p. 3 Tenue de compte... p. 3 Relevés de compte...p. 3 Services
Plus en détail- Plafond journalier (3 opérations / j) 24,00 - Plafond mensuel 80,00 Applicable dès le 1 er janvier 2014 selon décret n 2013-931 du 17/10/2013
Particuliers Extrait des Conditions Générales de Banque Tarifs TTC en vigueur au 1 er mai 2014 ETRAIT STANDARD DES TARIFS* Les tarifs ci-dessous sont hors offres groupées de services (packages) et hors
Plus en détailTarifs des principaux produits et services applicables à la clientèle de particuliers
Tarifs des principaux produits et services applicables à la clientèle de particuliers L ensemble de notre tarification est disponible en agence ou sur notre site Internet : www.linebanque.com Prix en euros,
Plus en détailLe guide tarifaire des principaux produits et services aux particuliers
2014 Le guide tarifaire des principaux produits et services aux particuliers > Fonctionnement du compte > Gestion à distance > Projets > Conseils > Jeunes > Protection Extrait des conditions tarifaires
Plus en détailCONDITIONS ET TARIFS
E 213-5 CONDITIONS ET TARIFS APPLICABLES À LA CLIENTÈLE DES PROFESSIONNELS À COMPTER DU 01/01/2014 La Caisse d Épargne n applique pas de date de valeur à l exception des remises de chèques pour lesquelles
Plus en détailTARIFS PROFESSIONNELS ENTREPRENEURS AGRICULTEURS ASSOCIATIONS
2015 TARIFS PROFESSIONNELS ENTREPRENEURS AGRICULTEURS ASSOCIATIONS TARIFS APPLICABLES AU 01.07.2015 COMDEP363.indd 1 15/05/2015 15:25 Votre compte au quotidien 1. Fonctionnement et suivi du compte Ouverture
Plus en détailParticuliers. Tarifs. au 1 er janvier 2015. Conditions appliquées aux opérations bancaires
Particuliers Tarifs au 1 er janvier 2015 Conditions appliquées aux opérations bancaires Sommaire Sommaire 1 EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 5 2 3 4 5 6 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE 6
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES ENTREPRISES ET AUX PROFESSIONNELS DE L IMMOBILIER APPLICABLES AUX ANNÉE PRINCIPALES
ANNÉE 2015 PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX ENTREPRISES ET AUX PROFESSIONNELS DE L IMMOBILIER Publication septembre 2014. Application au 1 er janvier 2015 Prix HT modifiables à tout moment
Plus en détailCONDITIONS DE BANQUE APPLICABLES A LA CLIENTELE 01/09/2013
CONDITIONS DE BANQUE APPLICABLES A LA CLIENTELE 01/09/2013 Les présentes conditions s'appliquent aux opérations avec la clientèle de manière générale, sans toutefois être exhaustives. Les tarifs sont exprimés
Plus en détailCONDITIONS GENERALES APPLICABLES AUX PRINCIPALES OPERATIONS DE BGFIBank CONGO
CONDITIONS GENERALES APPLICABLES AUX PRINCIPALES OPERATIONS DE BGFIBank CONGO Ce document présente les principaux tarifs standards de nos produits et services. Il annule et remplace le document d Avril
Plus en détailD exia CLF Banque. Conditions et Tarifs
D exia CLF Banque Conditions et Tarifs Mise à jour au 1 er octobre 2010 Sommaire Le compte bancaire... p. 3 Les règlements et encaissements... p. 3 Les opérations sur effets de commerce et Loi Dailly...
Plus en détailConditions Générales. Entreprises. (en vigueur au 1 er mai 2015)
Conditions Générales Entreprises (en vigueur au 1 er mai 2015) Sommaire Paragraphe Page 1. Définitions...2 2. Conditions...2 3. Gestion du compte courant...4 4. Paiements domestiques & SEPA...6 5. Paiements
Plus en détailProfessionnels Extrait des Conditions Générales de Banque
Professionnels Extrait des Conditions Générales de Banque Tarifs nets en vigueur au 1 er mai 2014 LA BANQUE AU QUOTIDIEN OFFRES GROUPÉES DE SERVICES Offres de services groupés qui peuvent être achetés
Plus en détailPRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS
ANNÉE 2015 PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PROFESSIONNELS PME - ARTISANS PROFESSIONS LIBÉRALES COMMERÇANTS AGRICULTEURS ASSOCIATIONS Publication septembre 2014. Application au 1 er janvier
Plus en détailEXTRAIT DES BANCAIRES AUX PARTICULIERS
EXTRAIT DES CONDITIONS & TARIFS DES OPÉRATIONS ET SERVICES BANCAIRES AUX PARTICULIERS AU 1 er JANVIER 2014 Caisse d Epargne et de Prévoyance Aquitaine Poitou-Charentes, Banque coopérative régie par les
Plus en détailSommaire Votre Compte Oligo........................... 4-5 Votre compte de dépôt au quotidien....... 6-9
Sommaire Page Votre Compte Oligo........................... 4-5 La rémunération des liquidités du Compte Oligo Les avantages du Compte Oligo Les prestations incluses dans le Compte Oligo La cotisation
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES. Applicables au 1 er mars 2012. Des produits et services proposés par Groupama Banque. Clientèle des particuliers
Clientèle des particuliers CONDITIONS TARIFAIRES Des produits et services proposés par Groupama Banque Applicables au 1 er mars 2012 www.groupamabanque.com Extrait standard des tarifs* Les tarifs ci-dessous
Plus en détailTARIFS CLIENTS PROFESSIONNELS Au 15 avril 2015
TARIFS CLIENTS PROFESSIONNELS Au 15 avril 2015 OPÉRATIONS DANS LE CADRE DE L ESPACE «SEPA» Le SEPA est un espace unique de paiement en euros entre pays membres (Etats membres de l union Européenne ainsi
Plus en détailTarification. des Opérations de caisse. Services relatifs aux comptes. Frais et commissions 8 (1)
Services relatifs aux comptes 1. Ouverture de comptes de comptes courants Gratuit 2. Délivrance de carnets de chèques 2.1 Au guichet Gratuit 2.2 Envoi sous plis recommandé avec accusé de réception 25 DH
Plus en détailVotre banque au quotidien
Votre banque au quotidien Conditions Tarifaires Janvier 2009 C O N D I T I O N S T A R I F A I R E S Les présentes Conditions Tarifaires sont applicables aux particuliers exclusivement. Elles annulent
Plus en détailCOFFRES-FORTS 158,15 240 EUR 237,23 320 EUR. Coût additionnel pour coffre à code 15 EUR
Tenue de compte, coffres, attestations et recherches FORFAIT ANNUEL TENUE DE COMPTE 1 COFFRES-FORTS Avec accès e-banking sécurisé 2 25 EUR Volume (dm 3 ) loyer annuel HT + TVA 17% Avec envoi hebdomadaire
Plus en détailConditions et tarifs. Principales opérations pour les Entreprises, Associations & Institutions
Janvier 2012 Conditions et tarifs Principales opérations pour les Entreprises, Associations & Institutions Associations & Institutions Entreprises BNP Paribas Entreprises des experts au cœur de vos projets
Plus en détailConditions Tarifaires Février 2015
Conditions Tarifaires Février 2015-1- Le présent document contractuel détaille les Conditions Tarifaires applicables aux opérations et aux services les plus courants de la clientèle, dont notamment les
Plus en détailConditions tarifaires applicables à la clientèle 1 er février 2013 CREDIT SUISSE (FRANCE)
Conditions tarifaires applicables à la clientèle 1 er février 2013 CREDIT SUISSE (FRANCE) Sommaire Extrait standard des tarifs... 3 Ouverture, fonctionnement et suivi de votre compte... 4 Ouverture, transformation,
Plus en détailConditions générales de banque
Conditions générales de banque Applicables au 1er janvier 2014 1 2 Conditions générales de banque Applicables au 1er janvier 2014 Gestion du Compte...4 Fonctionnement du compte...5 Décaissements...7 Encaissements...10
Plus en détailBANCAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS
EXTRAIT DES PRINCIPALES CONDITIONS BANCAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS 1 er juillet 2014 Banque du Bâtiment et des Travaux Publics Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital
Plus en détailC o n d i t i o n s des Opérations. P ro fessionnels M é t ro p o l e
C o n d i t i o n s des Opérations P ro fessionnels M é t ro p o l e Tarifs en vigueur au 1 er avril 2008 Chères Clientes, Chers Clients, Je vous invite à prendre connaissance des nouvelles conditions
Plus en détailapplicables aux particuliers Tarifs en euros TTC en vigueur en Martinique au 01 janvier 2014 ÉDITION SEPTEMBRE 2013
PRINCIPALES CONDITIONS TARIFAIRES applicables aux particuliers Tarifs en euros TTC en vigueur en Martinique au 01 janvier 2014 ÉDITION SEPTEMBRE 2013 www.ca-martinique-guyane.fr m.ca-martinique.fr sur
Plus en détailParticuliers. Guide des. Conditions Tarifaires. au 1 er janvier 2014. www.netsbe.fr
Particuliers Guide des Conditions Tarifaires au 1 er janvier 2014 www.netsbe.fr Extrait standard des tarifs* Les tarifs ci-dessous sont hors offre groupée de services (package) et hors promotion ou tarif
Plus en détailProfessionnels Martinique. Conditions Tarifaires au 1 er janvier 2014. www.bred.fr
Professionnels Martinique Conditions Tarifaires au 1 er janvier 2014 www.bred.fr Sommaire Le fonctionnement et suivi de votre compte P.3 Les opérations courantes L information et le suivi de votre compte
Plus en détailMON COMPTE AU QUOTIDIEN
MON COMPTE AU QUOTIDIEN CONVENTION JUILLET 2014 CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS UNE RELATION FONDÉE SUR LA EST LE GAGE DE VOTRE CONFIANCE ET DE VOTRE FIDÉLITÉ. Pour vous aider à gérer
Plus en détailJanvier. Extrait des conditions tarifaires applicables aux particuliers
MON COMPTE AU QUOTIDIEN CONVENTION Janvier 2015 Extrait des conditions tarifaires applicables aux particuliers Une relation fondée sur la clarté est le gage de votre confiance et de votre fidélité Pour
Plus en détailTARIFS ET RÉMUNÉRATIONS
TARIFS ET RÉMUNÉRATIONS Ce document constitue un extrait des conditions et tarifs de nos principaux produits et services en vigueur au 01/07/2005. Ces tarifs et conditions peuvent être modifiées et ne
Plus en détailING DIRECT TARIFS. Tarifs TTC applicables au 22 octobre 2014 SOMMAIRE
ING DIRECT TARIFS Tarifs TTC applicables au 22 octobre 2014 SOMMAIRE EXTRAIT STANDARD DES TARIFS... 1 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE... 2 Ouverture, transformation, clôture... 2 Relevés
Plus en détailTARIFICATION. Applicable aux Particuliers. À compter du 1 er mai 2015 Les tarifs affichés sont TTC
TARIFICATION Applicable aux Particuliers À compter du 1 er mai 2015 Les tarifs affichés sont TTC La plus belle invention pour votre argent EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 2 OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI
Plus en détailHORS SÉRIE. GLOSSAIRE des opérations bancaires courantes FEDERATION BANCAIRE FRANCAISE LES MINI-GUIDES BANCAIRES. décembre 2005
FEDERATION BANCAIRE FRANCAISE HORS SÉRIE GLOSSAIRE des opérations bancaires courantes décembre 2005 LES MINI-GUIDES BANCAIRES Comme elles s y étaient engagées devant le Comité Consultatif du Secteur Financier,
Plus en détailCONDITIONS GENERALES APPLICABLES AUX PRINCIPALES OPERATIONS DE BGFIBank CONGO
CONDITIONS GENERALES APPLICABLES AUX PRINCIPALES OPERATIONS DE BGFIBank CONGO Ce document présente les principaux tarifs standards de nos produits et services applicables en l absence d un accord particulier
Plus en détail1er jour ouvré de la quinzaine suivante Comptes à terme. A convenir avec la clientèle 2. Versement Espèces Sur place
CONDITIONS GENERALES DE BANQUE I. FONCTIONNEMENT DE COMPTES 1. Ouverture de comptes Comptes chèques : 33-35 Particulier - personne physique Versement minimum Solde minimum Néant Valeur crédit J + 1 ouvrable
Plus en détailTARIFS 2010 en toute transparence
ENTREPRISES & INTERNATIONAL TARIFS 2010 en toute transparence ENTREPRISES EXTRAIT DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE BANQUE Applicables aux entreprises à partir du 1 er janvier 2010 Prix HT ou nets de TVA VOTRE
Plus en détailBANCAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS
EXTRAIT DES PRINCIPALES CONDITIONS BANCAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS 1 er juillet 2015 Banque du Bâtiment et des Travaux Publics Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital
Plus en détailConditions et tarifs Produits et services pour les particuliers. Janvier 2012
Conditions et tarifs Produits et services pour les particuliers Janvier 2012 SOMMAIRE 3 è EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 4 è OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE Ouverture, transformation, clôture
Plus en détailParticuliers. Guide des. Conditions Tarifaires. au 1 er avril 2013. www.netsbe.fr
Particuliers Guide des Conditions Tarifaires au 1 er avril 2013 www.netsbe.fr Extrait standard des tarifs* Les tarifs ci-dessous sont hors offre groupée de services (package) et hors promotion ou tarif
Plus en détailConvention passée avec une banque à un prix déterminé et périodique pour la mise à disposition régulière ou pour l usage habituel de services.
LEXIQUE LEXIQUE DES OPERATIONS BANCAIRES COURANTES Ce lexique a été élaboré par la CRCO à partir d une concertation entre les banques, les pouvoirs publics et les associations de consommateurs sous l égide
Plus en détailC O NDIT I O NS TARIFA I R ES 2013 P arti culie r s
C O NDIT I O NS TARIFA I R ES 2013 P arti culie r s 2 G e s t i o n d e V o t r e C o m p t e G é n é r a l i t é s 3 Votre situation patrimoniale est spécifique, singulière, en un mot, unique. Le patrimoine
Plus en détailPARTICULIERS TARIFS. au 1 er janvier 2015. CONDITIONS APPLIQUéES
PARTICULIERS TARIFS au 1 er janvier 2015 CONDITIONS APPLIQUéES aux opérations bancaires Conditions appliquées à la clientèle de Particuliers Tarifs en vigueur au 1 er janvier 2015 Voici les principales
Plus en détailÉdito. Hubert BRICHART. Directeur Général du Crédit Agricole du Morbihan. Chers clients, chers sociétaires,
CONDITIONS TARIFAIRES DES PRINCIPAUX PRODUITS ET SERVICES AUX PARTICULIERS 20 12 durable mobile avantages client développement engagement avantages territoire sécurité proximité proximité mobile sociétaire
Plus en détailPrincipales conditions de banque applicables. aux PARTICULIERS. Edition Septembre 2013 Applicable en Guadeloupe Au 1 er janvier 2014
Principales conditions de banque applicables aux PARTICULIERS Edition Septembre 2013 Applicable en Guadeloupe Au 1 er janvier 2014 En application de la loi MURCEF du 11/12/2001 www.ca-guadeloupe.fr EXTRAITS
Plus en détailPrincipales conditions
Principales conditions tarifaires en vigueur au 1 er janvier 2015 agriculteurs et professionnels SOMMAIRE Ouverture, fonctionnement et suivi de votre compte... p. 3 Tenue de compte... p. 3 Relevés de compte...p.
Plus en détail