ISO (V-2015) : Outils et méthodes

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1 ISO (V-2015) : Outils et méthodes Intervention de Patrick BARBOTTE-DOMALAIN Société ORGANCE 0

2 OBJECTIF PEDAGOGIQUE A l issue de la journée, vous devrez tous être en mesure : De vous appropriez la double démarche implicite nécessaire à la certification ISO (V-2015) La mise en place (conception) La mise en œuvre (le fonctionnement dans la durée) De hiérarchiser les exigences essentielles De bien maîtriser les outils et les méthodes utiles pour réussir durablement la certification au titre de la norme ISO (V-2015) 1

3 QUESTIONNAIRE INITIAL Vingt questions pour tester votre "culture du management de l environnement" 2

4 Air Odeur Administration Bruit Intégration paysagère Clients Entreprise industrielle Fournisseurs Déchets Eau Riverains Sol SME ISO ECO AUDIT 3

5 Comment manager tout cela? 4

6 L amélioration continue 5

7 PRINCIPE DE LA ROUE DE DEMING Plan Act Do Check Amélioration continue 6

8 PRINCIPE DE LA ROUE DE DEMING P 1. Engagement de la direction au travers d une politique affirmée 2. Planification des objectifs associés à cette politique Plan Do Act Check D C 3. Mise en œuvre des dispositions présentées dans le plan 4. Vérification et évaluation des résultats et progrès Amélioration continue A 5. Revue pour constamment améliorer le système 7

9 LES DIFFERENTES ETAPES POUR LA CONSTITUTION D'UN SME Engagement de la Direction Qui suis-je décidé à devenir?... AEI Qui suis-je aujourd'hui?... Politique environnementale Qui serai-je demain?... Planification environnementale Comment y arriver?... 8

10 SCHEMA DE MISE EN PLACE ET DE MISE EN ŒUVRE D'UN SME REVUE DE DIRECTION AUDIT INTERNE SME PAE (organisationnel) (opérationnel) Communication Contrôle et actions correctives Sensibilisation et formation Enregistrement Indicateurs Recueil spécifique MO + IT Informations documentées Manuel (Objectifs) Suivi indicateurs Réalisation Commandes Devis POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE Engagement de la Direction AEI Identification des AES Délimitation du champ L + R + autres Choix des binômes A / I Détermination de la sensibilité du site Situation d urgence mode normal Situation d urgence mode normal 9

11 UNE DEMARCHE VOLONTAIRE ET PRAGMATIQUE (1) L entreprise définit partiellement ses propres règles du jeu : Le périmètre de certification Les objectifs de la performance environnementale Le niveau de communication environnementale 1 0

12 UNE DEMARCHE VOLONTAIRE ET PRAGMATIQUE (2) La prise en compte de trois exigences absolues : L amélioration de la performance environnementale Le respect des obligations de conformité La réalisation des objectifs environnementaux 11

13 LES DIX POINTS ESSENTIELS POUR UNE CERTIFICATION REUSSIE La réalisation d une analyse environnementale initiale (AEI) rigoureuse L élaboration d une politique environnementale précise et déterminée La mise en place d un programme d amélioration environnemental (PAE) cohérent Le choix d indicateurs environnementaux pertinents La sensibilité de l ensemble du personnel et une formation idoine pour les opérateurs en relation avec les AES La communication interne et externe (information précise des fournisseurs et sous-traitants) La maîtrise opérationnelle et la préparation minutieuse aux situations d urgence La mise en place d une veille réglementaire efficace Le déroulement d audits internes sérieux La tenue de vraies revues de direction 12

14 LES DIX POINTS ESSENTIELS POUR UNE CERTIFICATION REUSSIE (1) La réalisation d une analyse environnementale initiale (AEI) L engagement de la direction ( 5-1 de la norme) La détermination du contexte et des enjeux ( 4-1 de la norme) Les besoins et attentes des parties intéressées ( 4-2 de la norme) Le choix du domaine d application du SME ( 4-3 de la norme) L identification des aspects et des impacts ( de la norme) La détermination des AES [méthode GOMC] ( de la norme) 13

15 ENGAGEMENT DE LA DIRECTION (AEI) Quelle entreprise suis-je décidée à devenir? ( 5-1 de la norme) Exemplaire sur le plan environnemental! Conséquences organisationnelles : Mise en place d'un comité de pilotage Nomination d'un Responsable Environnement Choix des relais environnementaux Conséquence opérationnelle : Lancement de l'aei (gestion du projet ) Dotation des ressources nécessaires au projet Communiquer sur l importance du SME et la nécessité d engager une démarche d amélioration continue 14

16 ENGAGEMENT DE LA DIRECTION (AEI) LEADERSHIP Qui «porte» les missions suivantes (Directeur ou Responsable environnement)? - Définit les objectifs environnementaux du site - Décide des ressources nécessaires au SME - Signe la politique environnementale du site - Encadre les coordinateurs environnement du site - S assure de la sensibilisation des prestataires - Mène la revue de direction du SME - Valide les programmes d actions sectoriels - Présente l usine et le SME pendant les audits de certification - Est responsable du déploiement du programme d actions - Est responsable de l atteinte des objectifs - Arbitre sur les risques

17 LA DETERMINATION DU CONTEXTE ET DES ENJEUX (AEI) Méthode possible : SWOT Atouts Faiblesses Opportunités Menaces

18 LA DETERMINATION DU CONTEXTE ET DES ENJEUX (AEI) Méthode possible : la grille de sensibilité environnementale du site Quelle est la sensibilité environnementale des milieux autour du site, hors toute activité de l établissement? ( 4-1 de la norme) L air Le bruit Les sols Les eaux de surface et les eaux souterraines L assainissement Les monuments historiques Les appellations d origine 17

19 LES BESOINS ET ATTENTES DES PARTIES INTERESSEES (AEI) Quelles sont les parties intéressées? ( 4-2 de la norme) Les clients Les fournisseurs L administration Les riverains Les salariés Les actionnaires Quelles sont leurs attentes que l entreprise va considérer comme des exigences et qu elle entend satisfaire? ( 4-2 de la norme) Celles qui ont un caractère obligatoire («exigences légales et réglementaires») Celles qui n ont pas de caractère obligatoire («autres exigences») 18

20 LE CHOIX DU DOMAINE D APPLICATION DU SME (AEI) Quels sont les limites du SME (cf. 4-3 de la norme) : Application à un site ou à l ensemble d un groupe? Prend-il bien en compte tous les AES? Intègre-t-il bien toutes les obligations législatives et réglementaires? Celles qui n ont pas de caractère obligatoire («autres exigences») Quels sont les critères de détermination du domaine d application (cf. 4-3 de la norme) Le critère géographique (limites de propriété ) Le critère fonctionnel (quelles sont la activités prises en compte ) Le critère d influence ou de maîtrise (ex : transport ) 19

21 LE CHOIX DU DOMAINE D APPLICATION DU SME (AEI) Cycle de vie du produit ou service Organisme Autorité Maîtrise Influence Source : AFNOR Groupe Domaine d application du SME : Activités, produits, services maîtrisables ou influençables

22 L IDENTIFICATION DES ASPECTS ET DES IMPACTS (AEI) Quels sont les aspects et les impacts environnementaux liés aux activités de l établissement (cf de la norme) 21

23 Matières premières Travail Énergie AIR BRUIT EAU ODEURS SOL Activité industrielle DECHETS Produits finis 22

24 Aspects environnementaux de production Impacts Flux de production Flux périphériques Réception Procédé Expédition Aspects environnementaux périphériques Adduction / forage Groupes de production froid Compresseurs Chaufferie STEP Air Eau Sol Bruit Odeurs Déchets Air Eau Sol Bruit Odeurs Déchets 23

25 LA DETERMINATION DES AES (AEI) Quels sont les aspects environnementaux significatifs générés par les activités de l établissement (cf de la norme) G x O x M x C en fonctionnement normal O x M1 x M2 en situation d urgence (cf. document AEI de la société GALVAZINC en annexe) 24

26 LES DIX POINTS ESSENTIELS POUR UNE CERTIFICATION REUSSIE (2) L élaboration d une politique environnementale (cf. 5-2 de la norme) Exercice : politique environnementale de GALVAZINC (Cf. document en annexe) 25

27 POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE Quelle entreprise serai-je demain? (cf. 5-2 de la norme) Spécialisée dans ses activités et connaissant bien son contexte environnemental Cohérente dans sa philosophie et son fonctionnement, notamment quant aux objectifs (coordination avec les autres politiques de l'entreprise) Propre, respectueuse de l'environnement, active et précise dans ses actions environnementales concrètes (planification et objectif) Conforme aux réglementations environnementales décidée à progresser constamment (PDCA) Transparente (jusqu à un certain point ) 26

28 LES DIX POINTS ESSENTIELS POUR UNE CERTIFICATION REUSSIE (3) La mise en place d un programme d amélioration environnemental (PAE) (cf. 6-2 de la norme) Gestion de projet : qui fait quoi, comment, avec quel budget et dans quel délai? 27

29 LA MISE EN PLACE D UN PAE Comment y arriver? Gestion du projet Dispositif organisationnel : Des hommes, des responsabilités, des missions, des moyens Des supports documentaires - manuel environnement (descriptif du SME) - informations documentées (ce qui doit être fait [ex procédures]) - instructions techniques (comment bien faire) - recueils spécifiques Démarche opérationnelle : Des actions de sensibilisation et de formation Des diagnostics et des messages Des études et des devis Des commandes et des investissements Des contrôles suivis d'actions correctives et préventives Enregistrement 28

30 LA MISE EN PLACE D UN PAE (organisation) Direction Générale Comité de Pilotage environnemental 3 à 5 membres Production, Qualité, Sécurité, Ressources Humaines, Travaux neufs/maintenance Responsable Environnement Travaux neufs/maintenance ou Qualité Décide de l engagement de l entreprise ou du site dans une démarche environnementale, Co-élabore la politique environnementale Se tient au courant régulièrement. Co-élabore la politique environnementale, Valide les informations documentées (ex procédures), Décide et détermine la planification, Assure les revues de Direction, Modifie et améliore la planification. Coordonne l analyse environnementale initiale, Rédige l ensemble des informations documentées, Supervise la rédaction des MO, Suggère les grandes lignes de la planification initiale puis ses modifications successives, Reporte au Comité et lui propose de nouvelles actions, Joue le rôle d animateur pour les relais. Relais Environnementaux 7 à 15 membres Responsables de ligne, agents de maîtrise, opérateurs Participent à l analyse environnementale initiale, Co-rédigent les MO, Suggèrent au Responsable Environnement des améliorations et signalent les problèmes, Relaient l information aux opérateurs. Responsables de ligne, agents de maîtrise, opérateurs Appliquent les Modes Opératoires, Renseignent les fiches de suivi, Suggèrent des améliorations. 29

31 LA MISE EN PLACE D UN PAE (outil) Caractérisation du problème posé Rappel de la situation actuelle Objectifs recherchés Détermination des critères à prendre en compte Critères endogènes Critères exogènes Panorama des solutions envisageables Les technologies disponibles Les technologies potentielles éventuellement en partenariat avec une société de conseil, une ingénierie ou un fabricant d'équipements Les aspects économiques Investissement Coût d'exploitation pour chacune des solutions Justification du choix de la solution retenue 30

32 LA MISE EN PLACE D UN PAE (Diagramme d EULER) BESOIN PREVISION = surqualité 5 = surcoût 6 = coup de pot 7 = vrai objectif 5 REALISATION 31

33 LES DIX POINTS ESSENTIELS POUR UNE CERTIFICATION REUSSIE (4) Le choix d indicateurs environnementaux pertinents (cf de la norme) 32

34 LES DIX POINTS ESSENTIELS POUR UNE CERTIFICATION REUSSIE (5) La sensibilité de l ensemble du personnel (cf. 7-3 de la norme) La formation des opérateurs en relation avec les AES (cf. 7-2 de la norme) 33

35 LES DIX POINTS ESSENTIELS POUR UNE CERTIFICATION REUSSIE (6) La communication (cf. 7-4 de la norme) Interne (cf de la norme) Externe (cf de la norme) 34

36 LES DIX POINTS ESSENTIELS POUR UNE CERTIFICATION REUSSIE (7) La maîtrise opérationnelle et la préparation aux situations d urgence (cf. 8 de la norme) Maîtrise des processus essentiels au SME (cf. 8-1 de la norme) Préparation aux situations d urgence (cf. 8-2 de la norme) 35

37 LES DIX POINTS ESSENTIELS POUR UNE CERTIFICATION REUSSIE (8) La mise en place d une veille réglementaire (cf de la norme) La veille exogène o o Ordinaire et opérationnelle À long terme et stratégique La veille endogène 36

38 LES DIX POINTS ESSENTIELS POUR UNE CERTIFICATION REUSSIE (9) Le déroulement d audits internes (cf. 9-2 de la norme) Le choix des auditeurs La fréquence 37

39 LES NORMES ISO 9001 / Compatibilité des architectures Qualité Environnement Manuels et référentiels Informations documentées Fiches d'instruction Modes opératoires Formulaires d'enregistrement 38

40 ? L APAE NORME ISO ENGAGEMENT DE LA DIRECTION, POLITIQUE ET MANUEL Inamovible Amélioration possible R E F E R E N T? Je lis INFORMATION DOCUMENTEE (ex procédure)? Je lis, je questionne, j'observe? MODES OPERATOIRES + réalités observées Amélioration probable R E A L I T E S ENREGISTREMENTS 39

41 LES DIX POINTS ESSENTIELS POUR UNE CERTIFICATION REUSSIE (10) La tenue régulière de revues de direction (cf. 9-3 de la norme) La fréquence Les données d entrée La portée et l enjeu des décisions 40

42 QUESTIONNAIRE DE VALIDATION Vingt questions pour valider votre "culture du management de l environnement" 41

43 Fin du stage Merci pour votre patience!...

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