IDENTITE DE L ASSOCIATION. Nom de l Association :... Objet ou Buts de l Association :... Adresse du siège :...

Transcription

1 MAIRIE DE PLOUGASTEL-DAOULAS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015 Afin de faciliter la lecture des demandes de subvention à partir d éléments comparables, nous vous demandons de bien vouloir compléter intégralement le document suivant et de nous le renvoyer accompagné d un R.I.B. Nous vous rappelons que vos demandes doivent faire l objet d un seul envoi dont la date limite de dépôt en Mairie est le Vendredi 28 novembre IDENTITE DE L ASSOCIATION Nom de l Association :... Objet ou Buts de l Association :... Adresse du siège :... Nom, Adresse, N de téléphone du Président :... Nom, Adresse, N de téléphone du Trésorier :... Nom, Adresse, N de Téléphone du Secrétaire :... Habitant Extérieur Nombre d adhérents : Plougastel Plougastel moins de 12 ans De 12 ans à 25 ans. Plus de 25 ans.. Tarifs des cotisations : Date d instruction : CADRE RESERVE A LA MAIRIE N Montant attribué par le CM :..

2 RAPPORT D ACTIVITE DE L EXERCICE PRECEDENT Le Président

3 RAPPORT FINANCIER DE L EXERCICE PRECEDENT Exercice comptable du au DEPENSES Montant RECETTES Montant CHARGES COURANTES RECETTES COURANTES Fournitures diverses Assurances P & T Frais de déplacements et Missions Loyer Eau Gaz Électricité Documentation Cotisations Stages de formation REMUNERATIONS Cotisations des Adhérents Fédérations SUBVENTIONS Commune Département C.A.F du N.F Région Fédérations Sponsoring Permanents Association Vacataires de l Association C.E.S ou autres contrats Intervenants extérieurs Charges sociales Formation du Personnel MANIFESTATIONS Pour chaque manifestation, porter uniquement la dépense et la recette globale - Joindre le détail en annexe MANIFESTATIONS AUTRES DEPENSES AUTRES RECETTES TOTAUX TOTAUX

4 BUDGET PREVISIONNEL Exercice comptable du au DEPENSES Montant RECETTES Montant CHARGES COURANTES RECETTES COURANTES Fournitures diverses Assurances P & T Frais de déplacements et Missions Loyer Eau Gaz Électricité Documentation Cotisations Stages de formation REMUNERATIONS Cotisations des Adhérents Fédérations SUBVENTIONS Commune Département C.A.F du N.F Région Fédérations Sponsoring Permanents Association Vacataires de l Association C.E.S ou autres contrats Intervenants extérieurs Charges sociales Formation du Personnel MANIFESTATIONS Pour chaque manifestation, porter uniquement la dépense et la recette globale - Joindre le détail en annexe MANIFESTATIONS AUTRES DEPENSES AUTRES RECETTES TOTAUX TOTAUX

5 MAIRIE DE ANNEE 2015 PLOUGASTEL-DAOULAS ANNEXE FICHE SIGNALETIQUE (Pour les associations sportives) Nom de l association :.. Activité :.. Fédération dirigeante :.. Siège social de la ligue :.. Référent : Âge - 12 ans 13 à 16 ans 17 à 25 ans 25 à 60 ans + de 60 ans Handicapés Valides Hommes Femmes Nb de pratiquants Encadrants Nombre ETP * Bénévoles Salariés CDI Salariés vacataires Encadrants licenciés Encadrants non licenciés * ETP : Équivalent Temps Plein Niveau de Pratique N URSAFF : Lieux d'habitation Nb de pratiquants Plougastels Extérieurs Loisirs nb adhérents district nb adhérents départemental nb adhérents régional nb adhérents grand ouest nb adhérents national nb adhérents international Nombre

6 MAIRIE DE ANNEE 2015 PLOUGASTEL-DAOULAS ANNEXE FICHE SIGNALETIQUE - Suite Organisation de manifestations Nombre d'envergure communale d'envergure district d'envergure départementale d'envergure régionale d'envergure nationale Citer ces manifestations : Tarif licence / an : par catégorie (s il y a). Nombre d utilisation du Minibus / an Nombre Jamais Moins d'une fois par an de 1 à 5 par an de 6 à 10 par an plus de 10 par an Occupation d'un Local Communal / an Moins d'une fois / trimestre Moins d'une fois / mois De 1 à 2 fois / mois De 2 à 4 fois / mois Toutes les semaines Nombre

7 ASSOCIATION :. LETTRE D AFFIRMATION Je soussigné,..., Président de l association sus-référencée, Atteste que les documents présentés sont réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l exercice écoulé ainsi que de la situation financière de l association à la fin de cet exercice. Certifie que le compte bancaire mentionné ci-après est le seul compte financier de l association et que son solde est le suivant : Établissement N de compte Solde au 31 décembre Certifie que les comptes bancaires mentionnés ci-après sont les seuls comptes financiers de l association et que leur solde est le suivant : OU Établissement N de compte Solde au 31 décembre Le., Le Président,

8 PIECES A JOINDRE Aide à la création Vie associative Statuts Rapport moral Récépissé de Publication J.O Rapport financier RIB Budget prévisionnel Lettre d affirmation RIB Date de dépôt le : Signature du président : IMPORTANT Le présent dossier dûment complété auquel seront jointes toutes les pièces nécessaires doit faire l objet d un seul envoi au plus tard le 28 novembre Tout dossier incomplet ou déposé après cette date ne pourra être validé pour l année en cours.