HEURE (de la plénière) 11 mai h00 GT sur l Indemnité IFSE 2h. 19 mai h00 Section permanente Action sociale 3h

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1 Rectorat de l académie de Besançon Secrétariat Général Le CALENDRIER des COMMISSIONS du 3 ème TRIMESTRE de l année année scolaire 2014/2015 DATE 11 mai h00 GT sur l Indemnité IFSE 12 mai h00 13 mai h00 14h15 GTC examen des demandes de priorité au titre du handicap CAPA PEGC : tableau d avancement ; notation administrative ; congés formation professionnelle ; affectation sur postes adaptés ; adaptation / reconversion ; mouvement intra-académique (si candidat). 19 mai h00 Section permanente Action sociale 20 mai h15 16h30 CAPA des personnels de direction : titularisation 1h30 21 mai h00 21 mai h00 21 mai h00 14h30 22 mai h00 GT EPS : barèmes et vœux mouvement intraacadémique GT PLP : barèmes et vœux mouvement intraacadémique CAPA des AAE : mouvement, congés de formation, titularisation GT COP : barèmes et vœux mouvement intraacadémique 30 1h Page 1 sur 5

2 22 mai h00 22 mai h00 GT CPE : barèmes et vœux mouvement intraacadémique GT disciplines type lycée (hors EPS) : barèmes et vœux mouvement intra-académique 28 mai h45 10h00 CAPA des INFENES : mouvement, titularisation, congés de formation professionnelle, détachement 1h15 28 mai h15 11h30 CAPA des ASSAE : mouvement, titularisation, congés de formation professionnelle, détachement 45 min 28 mai h00 GTC ATSS 29 mai h30 1 er juin h00 14h15 Réunion d harmonisation : hors-classe des professeurs certifiés CCP des agents non titulaires enseignants : avancement d échelon des MA, congés de formation professionnelle, gestion des agents bénéficiant d un CDI 2 juin h00 Commission académique des langues vivantes 4 juin h30 CCMA enseignement privé : mouvement 5 juin h00 CTS 8 juin h00 CHSCTA 9 juin h00 14h30 CAPA des ADJAENES : mouvement, titularisation, congés de formation professionnelle, détachement, tableau d avancement 30 Page 2 sur 5

3 12 juin h00 14h30 16 juin h00 9h30 CAPA des SAENES : mouvement, titularisation, congés de formation professionnelle, détachement, tableau d avancement, liste d aptitude CAPA des COP : mouvement intra, notation administrative, congés formation professionnelle, affectation sur postes adaptés, adaptation / reconversion 16 juin h00 CAEN du privé 16 juin h00 14h30 17 juin h00 9h30 17 juin h00 14h15 CAPA CPE : mouvement intra, tableau d avancement à la hors classe, notation administrative, congés de formation professionnelle, affectation sur postes adaptés, adaptation / reconversion CAPA des PLP : mouvement intra, tableau d avancement à la hors-classe, affectations sur postes adaptés, adaptation / reconversion CAPA des Adjoints techniques de recherche et de formation - Mutations 18 juin h00 FPMA disciplines type lycée avec agrégation Toute la journée 19 juin h00 FPMA disciplines type lycée sans agrégation 19 juin h00 14h15 CAPA P.EPS : tableau d avancement à la hors classe des P.EPS et à la classe exceptionnelle des CE.EPS, affectations sur postes adaptés, adaptation / reconversion 45 min 19 juin h00 FPMA EPS 22 juin h30 Visioconférence : bilan et régulation de l affectation Post 3 ème et entrée en 1ère juin h30 CTA 23 juin h00 Section permanente action sociale Page 3 sur 5

4 23 juin h00 15h00 GT des personnels ITRF de l enseignement scolaire : tableaux d avancement de grade catégories A, B et C et titularisations. 25 juin h00 14h30 CAPA certifiés : Tableau d avancement à la hors-classe, affectation sur postes adaptés, adaptation / reconversion 26 juin h00 GT PLP : révisions d affectation + RAD définitifs 29 juin h00 GT EPS : révisions d affectation + RAD définitifs 29 juin h00 GT disciplines type lycée (hors EPS) : révisions affectation + affectations définitives sur postes LP restés vacants + RAD définitifs 3 juillet h00 CAEN 7 juillet h00 8 juillet h00 CAPA(s) de titularisation (uniquement corps pour lesquels avis défavorable) GT COP : révisions d affectation + RAD définitifs + affectations provisoires 8 juillet h00 Réunion de travail : personnels de direction : affectation des stagiaires juillet h00 CAEN de repli 8 juillet h00 10 juillet h00 GT CPE : révisions d affectation + RAD définitifs + affectations provisoires CAPA(s) de titularisation (uniquement corps pour lesquels avis défavorable) 20 août h00 GT PLP : phase ajustement Page 4 sur 5

5 20 août h00 GT EPS : phase ajustement 21 août h00 GT disciplines type lycée (hors EPS) : phase ajustement Toute la journée 25 août h00 CCMA enseignement privé : affectation des personnels stagiaires et des délégués auxiliaires. Divisions organisatrices Division des Personnels Enseignants (DPE) Division de l'organisation Scolaire (DOS) Division des Personnels d'administration et d'éducation (DPAE) Division de l enseignement supérieur (DES) Secrétariat Général DRRH SAIO Page 5 sur 5

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