ACCIDENTS DE LA CIRCULATION ROUTIERE SURVENUS DANS LE CANTON DU JURA EN 2009
|
|
- Claudine Forget
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 ACCIDENTS DE LA CIRCULATION ROUTIERE SURVENUS DANS LE CANTON DU JURA EN 29 Police cantonale OPCI
2 ACCIDENTS MORTELS ET VICTIMES THEMATIQUE Accidents mortels et victimes (Conclusions) & 39 Evolution du nombre de tués sur 6 ans... 3 Film des accidents mortels et victimes... 1 Graphique des accidents mortels d'après le mois Graphique des accidents mortels d'après l'horloge... 6 Graphique des accidents mortels d'après le jour... 7 Résumé des accidents mortels Utilisation de la ceinture de sécurité ou du casque ACCIDENTS IMPLIQUANT DES PIETONS Adolescents Enfants Fautes commises par les piétons Fautes commises par les piétons (Graphique) Piétons fautifs selon l'âge et le sexe Renversements ou écrasements de piétons Responsabilité des piétons Résumé des accidents mortels ACCIDENTS SURVENUS A DES ENFANTS Ages Enfants fautifs Enfants non fautifs Enfants victimes d'accidents... 38/II Fautes Résumé des accidents mortels ACCIDENTS SURVENUS A DES ADOLESCENTS Adolescents fautifs Adolescents non fautifs Ages Fautes CAUSES DES ACCIDENTS A. Influence directe du conducteur ou du piéton 1. Etat du conducteur Mauvaise visibilité Inobservation de signaux de signalisation Non-respect de la signalisation lumineuse... 27, Utilisation inadéquate du véhicule Chargement du véhicule Inattention ou distraction B. Influence extérieure 1. Influence de la route Influence externe temporaire Influence de tiers C. Etat défectueux du véhicule 1. Entretien insuffisant du véhicule... 29, 3 2. Défectuosité technique du véhicule... 3
3 D. Circulation et règles de la circulation 1. Vitesse Circuler à droite / à gauche et présélectionnement Dépassement (situation) Dépassement (déroulement dans le trafic) Droit de priorité : refus de l accorder Autres mouvements dans la circulation... 31, Trafic de cycles et motocycles Piétons Fautes et influences possibles inconnues CEINTURES DE SECURITE ET CASQUES Blessés avec ceinture / casque Blessés sans ceinture / casque Tués avec ceinture / casque Tués sans ceinture / casque CONCLUSIONS Accident suivant l'heure et le jour... 39/IV Effectif des véhicules à moteur... 38/I Enfants victimes d'accidents... 38/II Fautes de circulation... 39/VI Ivresse... 39/V Nombre d'accidents - véhicules... 39/III EVOLUTION DES ACCIDENTS SUR 6 ANS Nombre d'accidents... 3 Nombre de blessés... 3 Nombre de tués... 3 GENRE D'ACCIDENTS Autres Dérapage ou perte de maîtrise Extérieur des localités Intérieur des localités Lors de croisement, changement de direction Lors de dépassement, contournement ou changement de voies Renversement d'animaux Renversement de piétons Tamponnements GENRE DE COLLISIONS Catégories de véhicules... 4 Parties en cause... 5 Résumé des accidents mortels GENRE DE ROUTES Autoroutes Autres routes Routes principales Routes secondaires IVRESSE ET RETRAITS DE PERMIS (Evolution sur 6 ans) Avec accident Sans accident... 37
4 LIEUX D'ACCIDENTS Autres routes Intersections, débouchés de routes Places (parcs, chantiers) Routes droites Tournants REPARTITION DES ACCIDENTS D'après l'âge des conducteurs D'après l'horloge... 6 D'après le jour... 7 D'après le jour et l'heure D'après le mois D'après les communes D'après les districts RESPONSABILITE DANS LES ACCIDENTS Camions Cyclomoteurs et cycles Motocycles de plus de 125 cm Motocycles jusqu'à 125 cm Piétons Véhicules agricoles Véhicules utilitaires Voitures RESUME DES ACCIDENTS MORTELS Fautes et responsables Genre Route, lieu et date Victimes SEXE ET CATEGORIES DE CONDUCTEURS Autres... 2 Détenteurs de véhicules... 2 Employés... 2 Femme... 2 Homme... 2 Tierces personnes... 2 TABLEAUX COMPARATIFS Accidents... 38/I Accidents mortels... 38/I Alcool Défaillances et autres cas Défectuosité subite du véhicule... 28, 3 Dépassement Drogue Droit de priorité Enfants victimes d'accidents... 38/II Evolution des accidents sur 6 ans... 3 Faute commise par des piétons Ivresse et retrait des permis (Evolution sur 6 ans) Manque d'attention Médicaments Négligence Nombre d'accidents - Véhicules... 39/III
5 Nombre de véhicules à moteur... 2 Principales fautes de circulation... 39/VI Proportion accidents / véhicules... 2 Signalisation... 27, 28 Totaux des accidents... 2 Véhicules à moteurs... 38/I Vitesse... 3
6 TABLE DES MATIERES ALPHABETIQUE Accidents (Conclusions)... 38/I Accidents mortels d'après l'horloge (Graphique)... 6 Accidents mortels d'après le jour (Graphique)... 7 Accidents mortels d'après le mois (Graphique) Accidents mortels et victimes (Conclusions)... 38/I et III Accidents suivant l'heure et le jour... 39/IV Adolescents Adolescents fautifs Adolescents non fautifs Age des conducteurs Ages des adolescents Ages des enfants Alcool Autoroutes Autres accidents Autres catégories de conducteurs... 2 Autres routes - Genre Autres routes - Lieux Blessés avec ceinture / casque Blessés sans ceinture / casque Camions - Responsabilité des conducteurs de Catégories de véhicules - Genre de collisions... 4 Communes - Accidents dans les Croisement, changement de direction - Accidents lors de Cyclomoteurs et cycles - Responsabilité des conducteurs de Défectuosité subite du véhicule... 3 Défaillances et autres cas Dépassement, contournement ou changement de voies - Accidents lors de Dépassements Dérapage ou perte de maîtrise Détenteurs de véhicules... 2 Districts - Accidents dans les Drogues Droit de priorité Employés... 2 Enfants - Accidents avec des Enfants fautifs Enfants non fautifs Enfants victimes d'accidents... 38/II Entretien insuffisant du véhicule... 29, 3 Evolution des accidents sur 6 ans... 3 Evolution du nombre de tués sur 6 ans... 3 Extérieur des localités... 14
7 Faute commise par des piétons Fautes commises par des adolescents Fautes commises par des enfants Fautes de circulation... 39/VI Fautes et responsables d'accidents mortels Femmes... 2 Film des accidents mortels et victimes... 1 Genre d'accidents mortels Hommes... 2 Horloge... 6 Intérieur des localités Intersections, débouchés de routes Ivresse... 39/V Ivresse et retrait des permis (Evolution sur 6 ans) Ivresse sans accident Jour... 7 Jour et l'heure Limitations de vitesse et 12 km/h... 19a Manque d'attention Médicaments Mois Motocycles de plus de 125 cm3 - Responsabilités des conducteurs de Motocycles jusqu'à 125 cm3 - Responsabilité des conducteurs de Négligence... 29, 3 Nombre d'accidents - Evolution sur 6 ans... 3 Nombre d'accidents - Véhicules... 39/III Nombre de blessés... 3 Nombre de tués... 3 Nombre de véhicules à moteur... 2 Parties en cause... 5 Piétons - Responsabilité des Piétons fautifs selon l'âge et le sexe Places (parcs, chantiers) Principales fautes de circulation... 39/VI Proportion accidents / véhicules... 2 Renversement d'animaux Renversements ou écrasements de piétons Responsabilité des piétons Résumé des accidents mortels Route, lieu et date des accidents mortels Routes droites - Accidents sur Routes principales - Accidents sur Routes secondaires - Accidents sur... 19
8 Signalisation... 27, 28 Tamponnements Tierces personnes... 2 Totaux des accidents - Evolution sur 1 ans... 2 Tournants - Accidents dans les Tués avec ceinture / casque Utilisation de la ceinture de sécurité ou du casque Véhicules à moteurs... 38/I Véhicules agricoles - Responsabilité des conducteurs de Véhicules utilitaires - Responsabilité des conducteurs de Victimes Vitesse... 3 Voitures - Responsabilité des conducteurs de... 21
9
10 Nombre de véhicules à moteur 58' 56' 54' 52' 5' 5'156 5'494 51'26 52'426 52'955 53'641 54'12 54'893 55'838 56'251 48' 46' Totaux des accidents Proportion accidents/véhicules exprimée en pour mille
11
12
13
14 Dégâts matériels : 255 (266) Blessures corporelles : 157 (151) Accidents mortels : 1 et 1 victime (6 et 6 victimes) Total des accidents : 413 (423)
15 Dégâts matériels Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche Blessures corporelles Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche Accidents mortels Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche Total des accidents Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche
16 Nombre d'accidents par jour Dimanche Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi
17 : 2: 4: 6: 8: 1: 12: 14: 16: 18: 2: 22: Dimanche : 2: 4: 6: 8: 1: 12: 14: 16: 18: 2: 22: Lundi : 2: 4: 6: 8: 1: 12: 14: 16: 18: 2: 22: Mardi : 2: 4: 6: 8: 1: 12: 14: 16: 18: 2: 22: Mercredi
18 : 2: 4: 6: 8: 1: 12: 14: 16: 18: 2: 22: Jeudi : 2: 4: 6: 8: 1: 12: 14: 16: 18: 2: 22: Vendredi : 2: 4: 6: 8: 1: 12: 14: 16: 18: 2: 22: Samedi
19 28 29 Dégâts matériels Janv. Fev. Mars Avril Mai Juin Juil. Août Sept. Oct. Nov. Dec Blessures corporelles Janv. Fev. Mars Avril Mai Juin Juil. Août Sept. Oct. Nov. Dec Accidents mortels Janv. Fev. Mars Avril Mai Juin Juil. Août Sept. Oct. Nov. Dec Total des accidents Janv. Fev. Mars Avril Mai Juin Juil. Août Sept. Oct. Nov. Dec.
20 Fautif 29 Non Fautif 29 Non Fautif 28 Fautif Nombre d'accidents de à 6 de 7 à 13 de 14 à 17 de 18 à 24 de 25 à 29 de 3 à 34 de 35 à 39 de 4 à 44 de 45 à 49 de 5 à 54 de 55 à 59 de 6 à 64 de 65 à 69 de 7 à et plus Classes d'âges
21 de à 2 de 3 à 6 de 7 à 13 de 14 à 17 de 18 à 24 de 25 à 29 de 3 à 34 de 35 à 39 de 4 à 44 de 45 à 49 de 5 à 54 de 55 à 59 de 6 à 64 H fautif de 65 à 69 F fautive de 7 à 74 H non fautif de 75 à 89 9 et plus F non fautive
22
23
24
25
26 P Autre
27
28
29 Sexe et catégories des conducteurs, y compris passagers (Entre parenthèses, les chiffres de l'année précédente) Détenteurs du véhicule 339 (356) Tierces personnes 19 (123) Employés 69 (69) Autres 51 (41)
30 Responsabilité en fonction des différentes catégories d usagers impliqués (1 accident = nombre variable d usagers impliqués)
31
32
33 (Entre parenthèses, les chiffres de l'année précédente) District de Delémont : District de Porrentruy : District des Franches-Montagnes : Total : 188 (27) 171 (153) 54 (63) 413 (423)
34
35 Chiffres concernant les conducteurs et les passagers
36
37
38
39
40
41
42
43
44
45 Chemin graveleux donnant accès à un bâtiment. Vendredi , vers 1825 h. Le conducteur d un convoi agricole effectuait une marche arrière afin de sortir une remorque chargée de balles rondes de foin de sa grange. Lors de cette manœuvre, il ne remarquait pas la présence d un enfant qui venait à pied dans sa direction. Dès lors, l arrière de la remorque heurtait le piéton lequel était écrasé par une roue. L enfant décédait sur les lieux de l accident. Piéton : 1 ( 3 ans )
46 Avec accident Sans accident Ivresses totales Ivresses totales Sans accident Avec accident Avec accident Sans accident Ivresses totales
47 Non qualifiées Qualifiées Totales
48
49 (Entre parenthèses les chiffres de l'année précédente)
50
La sécurité routière en France Bilan de l année 2007
La sécurité routière en France Bilan de l année 2007 Hôtel de Roquelaure 18 juin 2008 Jean CHAPELON Secrétaire général de l Observatoire national interministériel de sécurité routière (ONISR) La sécurité
Plus en détailLe centre sera fermé du 20 au 31 juillet 2015
Calendrier officiel des 2015-2016 Date des 2 premières Cours de jour : Mercredi 26 août 2015 Mardi 8 septembre 2015 du 1 e juin au 8 juillet ET du 3 au 5 août 2015 Cours de soir : Inscriptions les lundis
Plus en détail741.031. Ordonnance sur les amendes d ordre (OAO) du 4 mars 1996 (Etat le 1 er juin 2015)
Ordonnance sur les amendes d ordre (OAO) 741.031 du 4 mars 1996 (Etat le 1 er juin 2015) Le Conseil fédéral suisse, vu les art. 3, 3a et 12 de la loi du 24 juin 1970 sur les amendes d ordre (LAO) 1, arrête:
Plus en détailASSOCIATION DES SERVICES DES AUTOMOBILES VEREINIGUNG DER STRASSENVERKEHRSÄMTER ASSOCIAZIONE DEI SERVIZI DELLA CIRCOLAZIONE
asa ASSOCIATION DES SERVICES DES AUTOMOBILES VEREINIGUNG DER STRASSENVERKEHRSÄMTER ASSOCIAZIONE DEI SERVIZI DELLA CIRCOLAZIONE Catalogue des compétences Catégorie M 22 mars 2011 Principe de base pour la
Plus en détailDONNÉES DÉTAILLÉES DE L ACCIDENTALITÉ
PARTIE 6 # DONNÉES DÉTAILLÉES DE L ACCIDENTALITÉ DONNÉES DÉTAILLÉES DE L ACCIDENTALITÉ / LES ACCIDENTS ET LES USAGERS Les accidents et les usagers Selon les modes de déplacement 161 DONNÉES GÉNÉRALES D
Plus en détail741.31. Ordonnance sur l assurance des véhicules (OAV) 1. Première partie: Dispositions générales. du 20 novembre 1959 (Etat le 1 er juin 2015)
Ordonnance sur l assurance des véhicules (OAV) 1 741.31 du 20 novembre 1959 (Etat le 1 er juin 2015) Le Conseil fédéral suisse, vu les art. 25, 64, 67, al. 3, 70, al. 3, 72, al. 1, 74, al. 3, 76, al. 3
Plus en détail- Les équipements. Route à accès réglementé. Autoroute
SECURITE ROUTIERE : QUELQUES ELEMENTS A RETENIR Pour réviser, vous pouvez vous entrainez sur le site : http://eduscol.education.fr/cid46889/preparation-auxepreuves-securite-routiere.html L ASSR est l attestation
Plus en détailUNE OFFRE MODERNE DE BANQUE À DOMICILE
Le réseau Société Générale UNE OFFRE MODERNE DE BANQUE À DOMICILE Alain Brunet Journée Société Générale - 20 juin 2000 1 Sommaire Une utilisation massive et un impact important sur notre exploitation Une
Plus en détailEOLE TRADING INTEGRALE
EOLE TRADING INTEGRALE Formation 100% en ligne Coaching Live d un an Accès à nos outils exclusifs 1- PRESENTATION Eole Trading Intégrale est une formation d une année composée en 3 phases. Elle est accessible
Plus en détailMoins d accidents et moins de victimes en 2009
DIRECTION GÉNÉRALE STATISTIQUE ET INFORMATION ÉCONOMIQUE COMMUNIQUE DE PRESSE 12 avril 2011 Moins d accidents et moins de victimes en 2009 Les chiffres des accidents de la route portant sur 2009 viennent
Plus en détail> Mettre une croix dans les cases correspondantes Répondre aux deux consignes
La signalisation /20 > Mettre une croix dans les cases correspondantes Répondre aux deux consignes A / Accès interdit aux cyclistes... B / Débouché de cyclistes venant de gauche ou de droite... C / Piste
Plus en détailBEPECASER ÉPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES. 16 mai 2012
J. 121300 MINISTÈRE DE L INTÉRIEUR, DE L OUTRE-MER, DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE L IMMIGRATION BEPECASER ÉPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 16 mai 2012 Question 1 Le fait pour un conducteur
Plus en détailLES OPERATIONS (outils pédagogiques, types d'interventions) Département du Morbihan
LES OPERATIONS (outils pédagogiques, types d'interventions) Durant l'année scolaire, l'éducation routière cycliste Dans les écoles : Chaque année, le comité intervient auprès des élèves de CM des écoles
Plus en détailStrada del sole. Ferroutage Brigue-Iselle
Strada del sole. Ferroutage Brigue-Iselle Valable à partir du 12.12.2004 Réouverture. Ferroutage Brigue-Iselle. Le ferroutage reprend entre Brigue et Iselle: dès le 12 décembre 2004, vous pourrez à nouveau
Plus en détailcyclomoteur Non autorisé En général non autorisé sinon 45 45 45
L ATTESTATION SCOLAIRE DE SECURITE ROUTIERE NIVEAU 3 L attestation scolaire de sécurité routière comporte : - une attestation scolaire de sécurité routière (ASSR) de premier niveau qui se passe en 5 e
Plus en détailArt. 8, al. 3 OCR Routes à plusieurs voies, circulation à la file 3
Règles et situations exceptionnelles Dépasser par la droite? Ravaldo Guerrini (Texte et graphiques) Dépasser par la droite, c est quoi finalement? Quand peut-on ou non devancer ou dépasser par la droite?
Plus en détailÉVOLUTION DE L'ACCIDENTALITÉ ROUTIÈRE DANS LE DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE Valeurs cumulées sur les 12 derniers mois avec courbe de tendance
ÉVOLUTION DE L'ACCIDENTALITÉ ROUTIÈRE DANS LE DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE Valeurs cumulées sur les 12 derniers mois avec courbe de tendance Définition Un accident corporel (mortel ou non mortel) de
Plus en détail12 mois pour un budget
12 mois pour un budget Mode d'emploi L'échéancier prévisionnel annuel Le budget mensuel avec sa feuille de route (janvier à décembre) Le bilan annuel La maîtrise du budget est indispensable pour réaliser
Plus en détailLISTE DE TOUS LES CONTRATS
LISTE DE TOUS LES CONTRATS COMPORTANT UNE DÉPENSE DE PLUS DE 25 000 $ ou COMPORTANT UNE DÉPENSE DE PLUS DE 2 000 $ CONCLUS AVEC UN MÊME COCONTRACTANT LORSQUE L ENSEMBLE DE CES CONTRATS COMPORTE UNE DÉPENSE
Plus en détailAbords d école : limitation à 30km/h à certaines heures seulement?
1 Concerne : Abords d école limitation 30Km/h Gilet rétro réfléchissant Camions Nouvelles cartes de stationnement - Motards Abords d école : limitation à 30km/h à certaines heures seulement? Arrêté Royal
Plus en détailDossier de presse. Création de l observatoire sanef 1 ère étude scientifique des comportements au volant sur autoroute JUILLET 2012
Dossier de presse SOMMAIRE Présentation...3 Une étude scientifique pour dresser un état des lieux des comportements sur autoroute...4 L occupation des voies : des résultats venant confirmer l importance
Plus en détailBILAN ROUTIER 2014. Société de l assurance automobile du Québec
BILAN ROUTIER 2014 Société de l assurance automobile du Québec SAAQ BILAN ROUTIER 2014 1 SOMMAIRE IL Y A EU 336 DÉCÈS SUR LES ROUTES EN 2014, SOIT 55 DE MOINS QU EN 2013, CE QUI REPRÉSENTE UNE DIMINUTION
Plus en détailBULLETIN STATISTIQUE MENSUEL
PEU DE DÉPARTS DU CANTON PARMI LES RÉSIDANTS EN 2014 En 2014, la population résidante du canton de Genève augmente de 8 334 personnes. Il s agit de la croissance la plus forte depuis les années soixante.
Plus en détailSOCIÉTÉ DE L ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC BILAN ROUTIER
SOCIÉTÉ DE L ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC BILAN ROUTIER 2013 SOMMAIRE Depuis 1978,... le nombre de décès a chuté de 77,4 %. Il y a eu 399 décès sur les routes en 2013, soit 22 de moins qu en 2012, ce
Plus en détailLA SECURITE ROUTIERE et l ASSR
LA SECURITE ROUTIERE et l ASSR Introduction: - Les accidents de la route constituent la première cause de mortalité chez les jeunes de 15 à 24 ans. - C'est entre 14 et 18 ans qu'il y a le plus de cyclomotoristes
Plus en détailEtendue de l assujettissement aux droits. de lois ou par des ordonnances du Conseil fédéral édictées en vertu de la présente loi.
Loi sur le tarif des douanes (LTaD) 632.10 du 9 octobre 1986 (Etat le 1 er janvier 2013) L Assemblée fédérale de la Confédération suisse, vu les art. 28 et 29 de la constitution 1, vu le message du Conseil
Plus en détailLa notion d accident de trajet
La notion d accident de trajet Article juridique publié le 06/02/2015, vu 1161 fois, Auteur : Maître Joan DRAY La notion d accident de trajet est distincte de celle d accident du travail et bénéficie d
Plus en détailCoût de fabrication ou d achat. Calcul des besoins Management Industriel et Logistique (4) (2) (1) (2)
Etude de cas 1 : La société Lebreton fabrique un produit A dont la nomenclature est la suivante (les chiffres entre parenthèses indiquent le nombre de composants dans un composé de niveau immédiatement
Plus en détailGUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger
GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger SOMMAIRE GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger o o o o o o o o o o o o
Plus en détailBILAN 2001 DES TAXIS, DES AUTOBUS ET DES CAMIONS ET TRACTEURS ROUTIERS
DOSSIER STATISTIQUE BILAN 2001 DES TAXIS, DES AUTOBUS ET DES CAMIONS ET TRACTEURS ROUTIERS C-4052 DOSSIER STATISTIQUE BILAN 2001 DES TAXIS, DES AUTOBUS ET DES CAMIONS ET TRACTEURS ROUTIERS Service des
Plus en détailLES SOLUTIONS ASSURANCES DES PROFESSIONNELS. Assurances dommages. Protégez vos biens professionnels et privés
LES SOLUTIONS ASSURANCES DES PROFESSIONNELS Assurances dommages Protégez vos biens professionnels et privés Faire vivre votre contrat En choisissant de vous assurer au Crédit Agricole, vous bénéficiez
Plus en détailContact presse : Émilie LEDUC Attachée de presse du Conseil général d Indre-et-Loire Tél. : 06 88 60 78 74 / 02 47 31 43 21 eleduc@cg37.
Contact presse : Émilie LEDUC Attachée de presse du Conseil général d Indre-et-Loire Tél. : 06 88 60 78 74 / 02 47 31 43 21 eleduc@cg37.fr La forteresse royale de Chinon, propriété du Conseil général d
Plus en détailIn t r o d u c t i o n
In t r o d u c t i o n Qu allez-vous trouver dans ce livre? Ce livre présente une méthode en six étapes pour élaborer votre plan de formation. Son objectif est de vous permettre de concevoir un plan qui
Plus en détailLE DFS A 1 AN! BILAN DE LA PREMIÈRE ANNÉE DU DÉPARTEMENT DE LA FORMATION ET DE LA SÉCURITÉ. Sion, le 15 mai 2015
LE DFS A 1 AN! BILAN DE LA PREMIÈRE ANNÉE DU DÉPARTEMENT DE LA FORMATION ET DE LA SÉCURITÉ Sion, le 15 mai 2015 LE DFS, C EST. 11 SERVICES (5 DANS LE DOMAINE DE LA FORMATION ET 6 DANS LE DOMAINE DE LA
Plus en détailMOTO CLUB MC ELITE TERRAIN DE MOTO-CROSS AU LIEU-DIT LES HANTES SUR LA COMMUNE SAINT-WITZ 95470
MOTO CLUB MC ELITE TERRAIN DE MOTO-CROSS AU LIEU-DIT LES HANTES SUR LA COMMUNE SAINT-WITZ 95470 REGLES D UTILISATION DANS LE CADRE DE L ENTRAINEMENT DEMONSTRATION ESSAIS PREAMBULE Le Moto Club MC ELITE
Plus en détailMINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE ACADEMIE DE MONTPELLIER
MINISTERE E L EUTION NTIONLE EMIE E MONTPELLIER ELEVE Nom :.. Prénom :.. ETLISSEMENT SOLIRE Nom : dresse : Préfecture de la Lozère irection des services départementaux de l éducation nationale - atégorie
Plus en détailConducteurs et passagers: à chacun ses responsabilités
Conducteurs et passagers: à chacun ses responsabilités La sécurité du passager dépend pour une grande part du conducteur, mais il a aussi sa part de responsabilité. Des règles spécifiques en fonction du
Plus en détailSécurité Routière. réalisation programme
Sécurité Routière réalisation programme 2014 2015 SÉCURITÉ ROUTIÈRE ÉDITO LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE, UN OUTIL DE RECONQUÊTE DE NOS RUES. La sécurité routière participe à notre volonté de reconquérir les rues.
Plus en détailMÉMENTO DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE 2012
MÉMENTO DE LA CIRCULATION ROUTIÈRE 2012 H. DE RODE Ancien Maître de conférences à l U.C.L., Chargée d enseignement à l U.C.L.-Mons, Avocat au barreau de Liège F. DEMBOUR Avocat au barreau de Liège, juge
Plus en détailDispositions générales
Loi fédérale sur la circulation routière (LCR) 741.01 du 19 décembre 1958 (Etat le 1 er janvier 2014) L Assemblée fédérale de la Confédération suisse, vu les art. 82, al. 1 et 2, 110, al. 1, let. a, 122,
Plus en détailDUN-LE-PALESTEL DUN-LE-PALESTEL. Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret
Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret 1 BAUGY Michel 1872 1873 CULLERRE Stanislas 1844 1861 DELAFONT 1601 1664 DELAFONT 1703 1726 DELAFONT Claude 1727 1774 DELAFONT Claude 1765 1774 DELAFONT Antoine
Plus en détailceinture bouclée, casque attaché, je prends la route en toute sérénité
assurance auto & moto ceinture bouclée, casque attaché, je prends la route en toute sérénité sécurité du conducteur Pourquoi mettez-vous votre ceinture de sécurité ou votre casque de moto? Parce que vous
Plus en détailRevue des Marchés. Charles Gagné 2015-04-16
9. Revue des Marchés Charles Gagné 2015-04-16 Les faits saillants 1. Inventaires de porcs aux É.-U. ( Hogs & Pigs) Croissance de 2 % du troupeau reproducteur 2. Baisse des exportations américaines Valeur
Plus en détailObjet et champ d application
Ordonnance du DEFR concernant les conditions minimales de reconnaissance des filières de formation et des études postdiplômes des écoles supérieures (OCM ES 1 ) du 11 mars 2005 (Etat le 1 er janvier 2015)
Plus en détailSavoirs de base en sécurité routière. Vitesse et mortalité
Sétra Savoirs de base en sécurité routière mars 2006 Vitesse et mortalité Avertissement : cette série de fiches est destinée à fournir une information rapide. La contrepartie est le risque d erreur et
Plus en détailVu le décret n 2000-153 du 24 janvier 2000,
00-6 du février 00, fixant la liste des contraventions aux dispositions du code de la et à ses textes d'application. Le Président de la République, Sur proposition du ministre du transport, Vu la loi n
Plus en détailSérie 1 Série 2 Série 3. Catégorie 4. Catégorie 1. Catégorie 3. Catégorie. 5 avril 2012
6 5 4 3 2 1 Série 1 Série 2 Série 3 0 Catégorie 1 Catégorie 2 Catégorie 3 Catégorie 4 2 Sage dans le Monde et en France 3 Sage Monde au 30 septembre 2011 1,534 milliard d euros de chiffre d'affaires 6,1
Plus en détailCENTRE DE CONNAISSANCE SÉCURITE ROUTIÈRE
CENTRE DE CONNAISSANCE SÉCURITE ROUTIÈRE ANALYSE STATISTIQUE DES ACCIDENTS DE LA ROUTE 2010 Merci de référer à ce document de la façon suivante : Nuyttens, N., Focant F., Casteels Y. (2012) Analyse statistique
Plus en détailPETIT LEXIQUE DE L ASSURANCE AUTOMOBILE
PETIT LEXIQUE DE L ASSURANCE AUTOMOBILE Accident. Évènement survenant de façon inopinée et brutale, et susceptible de causer des dommages. Accident de la circulation. Accident* survenant sur une voie publique
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR 2009
CIRCUIT DU MAS DU CLOS LES PUIDS 23200 SAINT AVIT DE TARDES- AUBUSSON REGLEMENT INTERIEUR 2009 L utilisation de la piste et des infrastructures du Circuit du Mas du Clos entraîne automatiquement l acceptation
Plus en détailEntente de réciprocité entre le Gouvernement de la Confédération suisse et le Gouvernement du Québec en matière d échange de permis de conduire
Texte original Entente de réciprocité entre le Gouvernement de la Confédération suisse et le Gouvernement du Québec en matière d échange de permis de conduire Conclue le 1 er avril 2004 Entrée en vigueur
Plus en détailInitiative parlementaire Suppression des signes distinctifs pour cycles
08.520 Initiative parlementaire Suppression des signes distinctifs pour cycles Rapport de la Commission des transports et des télécommunications du Conseil des Etats du 4 mai 2010 Madame la Présidente,
Plus en détailEtude sectorielle Finance. Janvier 2012
Etude sectorielle Finance Janvier 2012 Sommaire La Finance Le secteur Banque Le secteur Crédit Le secteur Assurance - Produits bancaires - Epargne - Crédit conso - Crédit immo - Rachat de crédit - Ass
Plus en détailLe présent bilan a été préparé par la Direction des études et des stratégies en sécurité routière de la Vice-présidence à la sécurité routière.
J u i n2 0 1 2 Le présent bilan a été préparé par la Direction des études et des stratégies en sécurité routière de la Vice-présidence à la sécurité routière. Vice-présidente : Directrice : Coordonnatrice
Plus en détailRESPONSABILITÉ, SANCTION Introduction: Être responsable de ses actes ET ASSURANCE. Il existe deux types de responsabilité
Introduction: Être responsable de ses actes Vivre en société exige l existence et le respect de règles visant à garantir la liberté des individus qui la composent, 2 mais aussi à les protéger sur les plans
Plus en détailTable des matières. La responsabilité civile du fait des mineurs d âge 11 Chronique de jurisprudence (2010-2015)
Table des matières Préface 7 Marie-Eve Materne La responsabilité civile du fait des mineurs d âge 11 Chronique de jurisprudence (2010-2015) Valéry De Wulf Introduction 11 Chapitre 1. La responsabilité
Plus en détailMesurage de la qualité acoustique de revêtements. acoustique de revêtements
Monitoring de la performance acoustique d un d revêtement phonoabsorbant en milieu urbain François Aballéa, Pierre-Jean René a Olivier Schalbetter, Lucien Pignat b Daniel Vaucher de la Croix, Fabien Lassablière
Plus en détailElaboration des Ad AP COTITA 27 janvier 2015
Ville de Grenoble STRATÉGIE PATRIMONIALE DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DES ERP Elaboration des Ad AP COTITA 27 janvier 2015 Ville de Grenoble COTITA 30-01-15-1 Contexte La Ville de Grenoble : 300 équipements
Plus en détailN i1007 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N i1007 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le. PROPOSITION DE LOI visant à renforcer la protection et la sécurité
Plus en détailLe présent bilan a été préparé par la Direction des études et des stratégies en sécurité routière à la Vice-présidence à la sécurité routière.
Le présent bilan a été préparé par la Direction des études et des stratégies en sécurité routière à la Vice-présidence à la sécurité routière. Vice-présidente : Directrice : Coordonnateur et rédacteur
Plus en détailBANQUE NATIONALE DE ROUMANIE BANQUE NATIONALE DE ROUMANIE
1 La crise actuelle est caractéris risée e par le grand nombre de marchés affectés s et par la diversité des canaux de contagion Les principaux canaux de contagion pour l ECE: Canal informationnel (sentiment
Plus en détailOrdonnance relative à la constitution de réserves de crise bénéficiant d allégements fiscaux
Ordonnance relative à la constitution de réserves de crise bénéficiant d allégements fiscaux (OCRC) 823.331 du 9 août 1988 (Etat le 1 er janvier 2009) Le Conseil fédéral suisse, vu l art. 22 de la loi
Plus en détailDESS INGENIERIE FINANCIERE
DESS INGENIERIE FINANCIERE Mercredi 27 mars 2005 Philippe TESTIER - CFCM Brest 1 SOMMAIRE Le Change au comptant (spot) ; Le Change à Terme (termes secs, swaps de change) ; Les Options de Change ; Les Options
Plus en détailBonus Bon Client 10 % Pack Modulis Agriculture Des garanties exclusives pour vous, vos activités et votre famille!
Bonus Bon Client 10 % Pack Modulis Agriculture Des garanties exclusives pour vous, vos activités et votre famille! Modulis, pour une vision globale et une gestion simplifiée de vos assurances! L agriculture
Plus en détailOrdonnance relative à la constitution de réserves de crise bénéficiant d allégements fiscaux
Ordonnance relative à la constitution de réserves de crise bénéficiant d allégements fiscaux (OCRC) 823.331 du 9 août 1988 (Etat le 20 juillet 2004) Le Conseil fédéral suisse, vu l art. 22 de la loi fédérale
Plus en détailEPREUVE DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES. 7 septembre 2011
J. 11 1203 MINISTERE DE L INTERIEUR, DE L OUTRE-MER, DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET DE L IMMIGRATION BEPECASER EPREUVE DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 7 septembre 2011 Question 1 Dans le cadre de l apprentissage
Plus en détailTAXE D APPRENTISSAGE 2014
TAXE D APPRENTISSAGE 2014 3 ÉCOLES POUR ACCOMPAGNER Investissez dans les cursus de nos trois écoles et apportez ainsi votre d un vivier de 2 700 étudiants à fort potentiel." En alliant formation opérationnelle,
Plus en détailCONCOURS EXTERNE 2012 POUR LE RECRUTEMENT D'AGENTS D'EXPLOITATION SPECIALISES 19 septembre 2012
N IDENTIFICATION : CONCOURS EXTERNE 2012 POUR LE RECRUTEMENT D'AGENTS D'EXPLOITATION SPECIALISES 19 septembre 2012 AGENTS D'EXPLOITATION SPECIALISES DES TRAVAUX PUBLICS DE L'ETAT spécialité «routes, bases
Plus en détailÉCOLE DES SCIENCES DE LA GESTION DE L UQAM MBA pour cadres spécialisés en gestion des villes et métropoles
ÉCOLE DES SCIENCES DE LA GESTION DE L UQAM MBA pour cadres spécialisés en gestion des villes et métropoles MBA8V3B Projets publics urbains, gestion des risques Plan de cours É2014 Professeur : Benoit Duguay
Plus en détailPRÉVIENT QUAND ÇA BOUGE. DIT OÙ ÇA SE RETROUVE.
1 er système de géosécurisation sans installation, permettant aux professionnels et aux particuliers de géolocaliser et sécuriser tout type de bien mobile en France et dans 12 pays européens. LOCSTER est
Plus en détailUNEP /UNESCO /UNCH / ECA
UNEP /UNESCO /UNCH / ECA URBAN POLLUTION OF SURFICIAL AND GROUNDWATER AQUIFERS VULNERABILITY IN AFRICA Bénin, Guinée, Niger, Mali, Côte d Ivoire, Sénégal, Burkina Faso AQUIFERE SUPERFICIEL ET POLLUTION
Plus en détailAccidents à un seul véhicule sans piéton
Accidents à un seul véhicule sans piéton Synthèse Les données utilisées pour cette fiche sont plus particulièrement issues de l Observatoire National Interministériel de la Sécurité Routière (ONISR) dont
Plus en détailAGIRFINANCES. Votre partenaire Budget. Son objectif est de vous permettre d établir votre budget.
Votre partenaire Budget Ce guide vous est offert Son objectif est de vous permettre d établir votre budget. Pourquoi? Parce que sans cette étape, il n est pas possible de bien gérer son compte bancaire
Plus en détailEffectifs et taux de réponse par discipline
observatoire régional #36 Synthèse régionale août 2013 à Master mixte Enquête sur le devenir au 1 er décembre 2012 des diplômés de Master mixte promotion 2010 349 diplômés de M2 mixte en 2010 sur 399 interrogés
Plus en détailDUREE DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE PRINCIPE DE L ANNUALISATION
Circulaire n 2014-6 du 02 juillet 2014 Maison des Communes - 4 rue Marie Laurencin 03400 YZEURE Téléphone 04 70 48 21 00 Télécopie 04 70 44 85 61 DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
Plus en détailSECURITE - Quelques règles - Ce document est vivant, chacun peut proposer des améliorations en accord avec le Road Marshal. Doc001-3A Page 1/16
SECURITE - Quelques règles - Ce document est vivant, chacun peut proposer des améliorations en accord avec le Road Marshal. Doc001-3A Page 1/16 La rubrique des Safety Officers Les signes à connaître Le
Plus en détailRapport d'activités OVJ 2014
Rapport d'activités OVJ 2014 La Communance 45, 2800 Delémont Page 1 Tables des matières Pages 3-5 Technique - Examens pratiques 6-9 Technique - Examens théoriques 10 Technique - Décisions de retraits de
Plus en détailProposition d assurance santé. Garantie des Accidents de la Vie
Proposition d assurance santé Pour de plus amples renseignements, votre interlocuteur Allianz est à votre disposition. Allianz I.A.R.D. Entreprise régie par le Code des assurances. Société anonyme au capital
Plus en détailDISPOSITIF CO.RAIL PRET A TAUX ZERO-DOSSIER TYPE
DISPOSITIF CO.RAIL PRET A TAUX ZERO-DOSSIER TYPE Le plan CO.RAIL (Contrat de Reprise d Activité et d Initiative Locale) a été initié fin mars 2009 par le Secrétariat d Etat chargé de l Outre-mer (SEOM),
Plus en détailImage de la carte bancaire auprès des porteurs - France
Image de la carte bancaire auprès des porteurs - France Rapport d étude 7 novembre 2005 Contacts TNS SOFRES : Florence de MARIEN 01.40.92.45.59 Benjamine DUROUCHOUX 01.40.92.45.14 BDX R_42GV07_01 Département
Plus en détailPoint réglementation N 4 Chantier et co-activité régles et responsabilités. Novembre 2011
Point réglementation N 4 Chantier et co-activité régles et responsabilités Novembre 2011 Sommaire Introduction page 3 I - Les règles particulières de prévention du code du travail applicables aux différentes
Plus en détailM2 Iup Sport, loisirs, tourisme - Promotion 2 006
M2 Iup Sport,, tourisme - Promotion 2 006 9 7 En emploi 5 Recherche d'emploi 2 Total 7 - - Chargee de mission Cdi, fonctionnaire Entreprise - Services aux entreprises - Conseils et assistance Entreprise
Plus en détailOrdonnance sur le service de l emploi et la location de services
Ordonnance sur le service de l emploi et la location de services (Ordonnance sur le service de l emploi, OSE) 823.111 du 16 janvier 1991 (Etat le 1 er janvier 2014) Le Conseil fédéral suisse, vu l art.
Plus en détail1 La régularisation des comptes
1 La régularisation des comptes Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Problèmes de Sujets abordés Exercices compréhension Le principe de l indépendance 1 des exercices L exercice comptable et
Plus en détailAnnuaire(des(programmes(de(sciences(participatives( (Collectif(national(SPB(
Annuaire(des(programmes(de(sciences(participatives( (Collectif(national(SPB( FICHEDEPRESENTATIOND UNPROGRAMMEDE SCIENCESPARTICIPATIVES Afin de caractériser et présenter les programmes de sciences participatives
Plus en détailResponsabilité Civile et Pénale du chef d entreprise. Association Sécurité Routière en Entreprises de Maine et Loire.
Association Sécurité Routière en Entreprises de Maine et Loire Sensibilisation Responsabilité Civile et Pénale du chef d entreprise ou du délégataire 1N 2N Sommaire 1- La réglementation 1-1- La responsabilité
Plus en détailFORMATION AU BEPECASER MENTION DEUX ROUES SESSION 2015
Institut de la Conduite Automobile pour la Recherche et l Enseignement Organisme de formation professionnelle adhérant aux Centres d Education Routière FORMATION AU BEPECASER MENTION DEUX ROUES SESSION
Plus en détailObservatoire de la performance des PME-ETI
Observatoire de la performance des PME-ETI 46 ème édition Avril 2015 OpinionWay 15 place de la République 75003 Paris. Charles-Henri d Auvigny, Matthieu Cassan, Emmanuel Kahn & pour Méthodologie Méthodologie
Plus en détailLes journées "Trajectoires" au service des motards
PRÉFET DE LA HAUTE-SAVOIE Point presse Les journées "Trajectoires" au service des motards 19 avril 2015 Direction départementale des Territoires de la Haute-Savoie www.haute-savoie.gouv.fr Les journées
Plus en détailObjet et champ d application. RO 2007 5437 Les termes désignant des personnes s appliquent également aux femmes et aux hommes.
Loi fédérale sur les étrangers (LEtr) 142.20 du 16 décembre 2005 (Etat le 1 er mars 2015) L Assemblée fédérale de la Confédération suisse, vu l art. 121, al. 1, de la Constitution 1, vu le message du Conseil
Plus en détailEntraînement autos Sur Circuit Sécurisé de Pusey
Entraînement autos Sur Circuit Sécurisé de Pusey Principe 20 véhicules maximum 5 véhicules par série 5 séances de 10' soit 50 minutes de roulage Administratif Signature de chaque participant des conditions
Plus en détailLe bouleau. Lisez attentivement cette fiche si vous êtes allergique au pollen de bouleau
Le bouleau Lisez attentivement cette fiche si vous êtes allergique au pollen de bouleau EN BREF Le bouleau fait partie de la famille des bétulacées. Très répandu en France, il domine dans le nord du pays.
Plus en détailFormat des Dates. 1. Composition du numéro d identification au Registre national des personnes physiques :
Format des Dates. Règles applicables au niveau de : - l attribution du numéro d identification des personnes inscrites au Registre national des personnes physiques, de l impression de ce numéro sur la
Plus en détailCENTRE DE CONNAISSANCE SÉCURITE ROUTIÈRE
CENTRE DE CONNAISSANCE SÉCURITE ROUTIÈRE BLIND SPOT ACCIDENT CAUSATION (BLAC) ETUDE MULTIDISCIPLINAIRE APPROFONDIE SUR LES ACCIDENTS ENTRE POIDS LOURDS ET USAGERS FAIBLES EN FLANDRE-ORIENTALE ET EN FLANDRE-OCCIDENTALE
Plus en détailDISPOSITIF CO.RAIL PRET A TAUX ZERO-DOSSIER TYPE
DISPOSITIF CO.RAIL PRET A TAUX ZERO-DOSSIER TYPE Le plan CO.RAIL (Contrat de reprise d activité et d initiative locale) a été initié fin mars 2009 par Yves Jégo, secrétaire d Etat chargé de l Outre-mer
Plus en détailPLAN DE COMMUNICATION FRANCE
PLAN DE COMMUNICATION FRANCE WEBER, UNE MARQUE QUI SE RENOUVELLE POUR RÉAFFIRMER SON LEADERSHIP Weber souhaite opérer aujourd hui un tournant majeur dans sa communication et ambitionne de devenir en 2014
Plus en détailLa Réforme 2010. - Je peux stationner dans une zone de rencontre uniquement sur des emplacements aménagés.
La Réforme 2010 - La consommation de drogue peut être décelée avec un test salivaire ou urinaire. - La première cause de mortalité des jeunes de 18 à 24 ans au volant est l alcool. - Dans une «zone 30»les
Plus en détailLa baisse tendancielle des rentes réduitelle la demande d épargne retraite? Leçons tirées d une réforme des tables de mortalité
La baisse tendancielle des rentes réduitelle la demande d épargne retraite? Leçons tirées d une réforme des tables de mortalité Alexis DIRER LEO, Université d Orléans Co-écrit avec Rim Ennajar-Sayadi Journée
Plus en détail