Les allocations aux personnes handicapées
|
|
- Jérôme Poulin
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Ls allocations aux prsonns handicapés Dans quls scturs d la sécurité social ls prsonns bénéficiant d un allocation aux prsonns handicapés ont-lls aussi un dossir? Donnés du Datawarhous Marché du travail t protction social pour la périod
2 Tabl ds matièrs 3 Introduction : mandat octroyé au Srvic public fédéral Sécurité social pour l analys d donnés du datawarhous Marché du travail t Protction social (DWH MT & PS) 6 Graphiqus 2
3 Introduction L autorisation octroyé au Srvic public fédéral Sécurité social pour analysr ds donnés du datawarhous Marché du travail t Protction social. En 21, ls allocations aux prsonns handicapés ont été intérés au DWH MT&PS d la Banqu-carrfour d la sécurité social. L Srvic public fédéral Sécurité social a, à sa dmand, rçu l autorisation d obtnir chaqu anné crtains donnés du datawarhous (convntion n 5/1/22 concrnant la fournitur d donnés socials anonyms). La Banqu-carrfour d la sécurité social fournit notammnt ls tablaux suivants: a) un tablau rprnant, pour ls prsonns qui, au mois d décmbr d l anné concrné, ont droit à l allocation d rmplacmnt d rvnus, ls autrs scturs intérés au DWH MT&PS dans lsquls ls prsonns concrnés bénéficiaint éalmnt d un paimnt au quatrièm trimstr d l anné concrné, lsdits prsonns étant répartis n roups d â (21-29 ans, 3-39 ans, 4-49 ans, 5-59 ans, 6-64 ans, ans, 7-79 ans, 8-11 ans) b) un tablau rprnant, pour ls prsonns qui, au mois d décmbr d l anné concrné, ont droit à l allocation d intération, ls autrs scturs intérés au DWH MT&PS dans lsquls ls prsonns concrnés bénéficiaint éalmnt d un paimnt au quatrièm trimstr d l anné concrné, lsdits prsonns étant répartis n roups d â (21-29 ans, 3-39 ans, 4-49 ans, 5-59 ans, 6-64 ans, ans, 7-79 ans, 8-11 ans) c) un tablau rprnant, pour ls prsonns qui, au mois d décmbr d l anné concrné, ont droit à l allocation d aid aux prsonns âés, ls autrs scturs intérés au DWH MT&PS dans lsquls ls prsonns concrnés bénéficiaint éalmnt d un paimnt au quatrièm trimstr d l anné concrné, lsdits prsonns étant répartis n roups d â (21-29 ans, 3-39 ans, 4-49 ans, 5-59 ans, 6-64 ans, ans, 7-79 ans, 8-11 ans). 3
4 In 211 wrdn d vraad vns vrstrkt voor 29. In 21 haddn wij al d vns ontvann voor d priod van 25 tot 28. D vns zijn in rafikvorm tru t vindn in dit rapport. Ls donnés du DWH MT&PS répondnt à un soi-disant nomnclatur d la position socioéconomiqu. Dpuis 23, ctt nomnclatur s présnt comm suit : 1. Occupé 1.1. Occupé n tant qu salarié Occupé dans un sul mploi salarié Occupé dans plusiurs mplois salariés 1.2. Occupé n tant qu indépndant A titr principal A titr complémntair Occupé n tant qu indépndant après (l â d) la rtrait 1.3. Occupé n tant qu aidant auprès d un mployur ayant l statut d indépndant Occupé n tant qu aidant à titr principal Occupé n tant qu aidant à titr complémntair Occupé n tant qu aidant après (l â d) la rtrait 1.4. Occupé n tant qu salarié t comm travaillur indépndant/aidant Emploi principal xrcé n tant qu salarié Emploi principal xrcé n tant qu indépndant à titr principal avc un mploi salarié à titr complémntair Emploi principal xrcé n tant qu aidant à titr principal avc un mploi salarié à titr complémntair 2. Dmandur d mploi 2.1. Dmandur d mploi après travail à tmps plin, avc allocation d chôma 2.2. Dmandur d mploi après un mploi à tmps partil volontair, avc allocation d chôma 2.3. Dmandur d mploi après étuds, avc allocation d attnt ou allocation d transition 2.4. Dmandur d mploi avc allocation d accompanmnt 3. Inactif 3.1. Intrruption d carrièr complèt / crédit-tmps complt 3.2. Dispns d inscription comm dmandur d mploi 3.3. Rvnu d intération / aid financièr Rvnu d intération Aid financièr 3.4. Bénéficiair d un pnsion sans mploi 3.5 Prépnsionné à tmps plin 3.6. Enfants bénéficiairs d allocations familials 3.7 Incapacité d travail complèt En incapacité d travail connu auprès ds mutulls En incapacité d travail n raison d un invalidité En incapacité d travail n raison d un maladi profssionnll 4
5 4. Autr En incapacité d travail n raison d un accidnt d travail (dpuis 28) n c compris ls allocations aux étudiants t aux artists t la prim d installation aux sans-abris. Ls prsonns qui rçoivnt uniqumnt un prim d installation aux sans-abris n sont plus priss n compt à partir d 25. n c compris ls frais pour aid médical (pour ls annés 23 t 24) fiurant dans ls fichirs d l ONAFTS ou d l INASTI Un numéro d nomnclatur a donc été associé à chaqu ayant droit à un allocation aux prsonns handicapés. La prsonn qui, n tant qu ayant droit à un allocation, st rpris dans plusiurs autrs scturs (xmpl : un invalid d où sctur ds allocations d invalidité avc travail autorisé t donc aussi sctur ds rvnus profssionnls), fiurra donc aussi sous un numéro d nomnclatur faisant référnc à occupé. 5
6 Graphiqus Aprçu ds raphiqus 9 raphiqu 1 : évolution d l allocation d aid aux prsonns âés slon la structur d nomnclatur occupé, inactif t autr, n 1 raphiqu 2 : évolution d l allocation d intération slon la structur d nomnclatur occupé, dmandur d mploi t autr, n 11 raphiqu 3 : évolution d l allocation d rmplacmnt d rvnus slon la structur d nomnclatur occupé, dmandur d mploi, inactif t autr, n 12 raphiqu 4 : allocation d aid aux prsonns âés 29 slon la structur d nomnclatur occupé, inactif t autr, n t par roup d â 13 raphiqu 5 : allocation d intération 29 slon la structur d nomnclatur occupé, inactif t autr, n t par roup d â 14 raphiqu 6 : allocation d rmplacmnt d rvnus 29 slon la structur d nomnclatur occupé, inactif t autr, n t par roup d â 15 raphiqu 7 : allocation d aid aux prsonns âés 29 slon la subdivision d occupé t n 16 raphiqu 8 : allocation d intération 29 slon ls subdivisions d occupé t n 17 raphiqu 9 : allocation d rmplacmnt d rvnus 29 slon ls subdivisions d occupé t n 18 raphiqu 1 : allocation d intération 29 slon la subdivision mploi salarié d occupé, n t par roup d â 19 raphiqu 11 : allocation d intération 29 slon la subdivision occupé n tant qu indépndant à titr principal, n t par roup d â 2 raphiqu 12 : allocation d intération 29 slon ls subdivisions d dmandur d mploi t n 21 raphiqu 13 : allocation d rmplacmnt d rvnus 29 slon ls subdivisions d dmandur d mploi t n 6
7 22 raphiqu 14 : allocation d intération 29 slon la subdivision après travail à tmps plin d occupé, n t par roup d â 23 raphiqu 15 : allocation d intération 29 slon la subdivision après étuds d occupé, n t par roup d â 24 raphiqu 16 : allocation d aid aux prsonns âés 29 slon ls subdivisions d inactif t n 25 raphiqu 17 : allocation d intération 29 slon ls subdivisions d inactif t n 26 raphiqu 18 : allocation d rmplacmnt d rvnus 29 slon ls subdivisions d inactif t n 27 raphiqu 19 : allocation d aid aux prsonns âés 29 slon la subdivision pnsions d inactif, n t par roup d â 28 raphiqu 2 : évolution d l allocation d intération slon la subdivision allocations familials t invalidité d inactif, n 29 raphiqu 21 : allocation d intération 29 slon la subdivision pnsion d inactif, n t par roup d â 3 raphiqu 22 : allocation d intération 29 slon la subdivision allocations familials d inactif, n t par roup d â 31 raphiqu 23 : allocation d intération 29 slon la subdivision invalidité d inactif, n t par roup d â 32 raphiqu 24 : allocation d rmplacmnt d rvnus 29 slon la subdivision pnsion d inactif, n t par roup d â 33 raphiqu 25 : allocation d rmplacmnt d rvnus 29 slon la subdivision allocations familials d inactif, n t par roup d â 34 raphiqu 26 : allocation d rmplacmnt d rvnus 29 slon la subdivision invalidité d inactif, n t par roup d â 35 raphiqu 27 : allocation d aid aux prsonns âés 29, slon la subdivision autr, n t par roup d â 36 raphiqu 28 : allocation d intération 29, slon la subdivision autr, n t par roup d â 37 raphiqu 29 : allocation d intération d rvnus 29, slon la subdivision autr, n t par roup d â 7
8 Graphiqu 1 : évolution d l allocation d aid aux prsonns âés slon la structur d nomnclatur occupé, inactif t autr, n APA occupé inactif autr
9 Graphiqu 2 : évolution d l allocation d intération slon la structur d nomnclatur occupé, dmandur d mploi, inactif t autr, n AI occupé dmandur d mploi inactif autr
10 Graphiqu 3 : évolution d l allocation d rmplacmnt d rvnus slon la structur d nomnclatur occupé, dmandur d mploi, inactif t autr, n ARR occupé dmandur d mploi inactif autr
11 Graphiqu 4 : allocation d aid aux prsonns âés 29 slon la structur d nomnclatur occupé, inactif t autr, n t par roup d â APA 29 "occupé", "inactif" t "autr" par roup d â r o u p s d â occupé inactif autr 11
12 Graphiqu 5 : allocation d intération 29 slon la structur d nomnclatur occupé, inactif t autr, n t par roup d â IT 29 "occupé", "dmandur d mploi", "inactiv Et autr par roup d â occupé dmandur d mploi inactif autr r o u p s d â
13 Graphiqu 6 : allocation d rmplacmnt d rvnus 29 slon la structur d nomnclatur occupé, inactif t autr, n t par roup d â ARR 29 "occupé", "dmandur d mploi", "inactiv t "autr" par roup d â occupé dmandur d mploi inactif autr r o u p s d â
14 Graphiqu 7 : allocation d aid aux prsonns âés 29 slon ls subdivisions d occupé, n APA 29 subdivisions d occupé " occupé dans un sul mploi salarié occupé dans plusiurs mploys salariés occupé n tant qu indépndant après la rtrait occupé n tant qu aidant à titr principal occupé n tant qu aidant après la rtrait principalmnt n tant qu indépndant
15 Graphiqu 8 : allocation d intération 29 slon ls subdivisions d occupé, n AI 29 subdivisions d occupé occupé dans un sul mploy salarié Occupé dans plusiurs mplois salariés occupé n tant qu indépndant à titr principal occupé n tant qu indépndant à titr complémntair occupé n tant qu indépndant après la rtrait occupé n tant qu aidant à titr prinicpal occupé n tant qu aidant à titr complémntair
16 Graphiqu 9 : allocation d rmplacmnt d rvnus 298 slon ls subdivisions d occupé, n ARR 29 subdivisions d occupé occupé dans un sul mploi salarié occupé dans plusiurs mplois salariés occupé n tant qu indpndnt à titr principal occupé n tant qu indpndnt à titr complémntair occupé n tant qu indpndnt après la rtrait occupé n tant qu aidant à titr principal occupé n tant qu aidant à titr comlémntair
17 Graphiqu 1 : allocation d intération 29 slon la subdivision occupé dans un sul mploi salarié, n t par roup d â AI 29 "un sul mploi salarié" 8 1 r o u p s d â
18 Graphiqu 11 : allocation d intération 29 slon la subdivision occupé n tant qu indépndant à titr principal, n t par roup d â IT 29 "indépndnt à titr principal" 779 r o u p s d â
19 Graphiqu 12 : allocation d intération 29 slon ls subdivisions d dmandur d mploi t n IT 29 subdivisions d "dmandur d mploi" après travail à tmps plin Après un mploi volontair à tmps partil àprès étuds
20 Graphiqu 13 : allocation d intération 29 slon ls subdivisions d dmandur d mploi t n ARR 29 subdivisions d "dmandur d mploi" après travail à tmps plin àprès un mploi volontair à tmps partil après étuds
21 Graphiqu 14 : allocation d intération 29 slon la subdivision après travail à tmps plin d occupé, n t par roup d â AI 29 "dmandur d mploi après un travail à tmps plin" 6569 r o u p s d â
22 Graphiqu 15 : allocation d intération 29 slon la subdivision après étuds d dmandur d mploi, n t par roup d â AI 29 "dmandur d mploi après étuds" r o u p s d â
23 Graphiqu 16 : allocation d aid aux prsonns âés 29 slon ls subdivisions d inactif t n APA 29 slon ls subdivisions d inactif rvnu d intération 164 aid financièr 16 pnsion allocations familials 41 maladi profssionnll 3 23
24 Graphiqu 17 : allocation d intération 29 slon ls subdivisions d inactif t n AI 29 slon ls subdivisions d inactif crédit tmps 18 xmption d inscription n tant qu dmandur d mploi 1226 rvnu d intération 737 aid financièr 11 pnsion prépnsion 34 allocations familials incapacité d travail primair invalidité 228 maladi profssionnll 27 accidnt d travail 24
25 Graphiqu 18 : allocation d rmplacmnt d rvnus 29 slon ls subdivisions d inactif t n ARR 29 slon ls subdivisions d inactif crédit tmps 3 xmption d inscription n tant qu dmandur d mploi rvnu d intération 184 aid financièr 15 pnsion 7794 prépnsion 34 allocations familials incapacité d travail primair 447 invalidité 6352 maladi profssionnll 2 accidnt d travail 25
26 Graphiqu 19 : allocation d aid aux prsonns âés 29 slon la subdivision pnsion d inactif, n t par roup d â APA 29 "pnsion" par roup d â r o u p s d â
27 Graphiqu 2 : évolution d l allocation d intération slon la subdivision allocations familials t invalidité d inactif t n Evolution d l AI allocations familials t invalidité 25 2 Quantité Alloc. Fam invalidité
28 Graphiqu 21 : allocation d intération 29 slon la subdivision pnsion d inactif, n t par roup d â AI 29 "pnsion" par roup d â r o u p s d â
29 Graphiqu 22 : allocation d intération 29 slon la subdivision allocations familials d inactif, n t par roup d â AI 29 "allocations familials" par roup d â r o u p s d â
30 Graphiqu 23 : allocation d intération 29 slon la subdivision invalidité d inactif, n t par roup d â AI 29 "invalidité" par roup d â r o u p s d â
31 Graphiqu 24 : allocation d rmplacmnt d rvnus 29 slon la subdivision pnsion d inactif, n t par roup d â ARR 29 "pnsion" par roup d â r o u p s d â
32 Graphiqu 25 : allocation d rmplacmnt d rvnus 29 slon la subdivision allocations familials d inactif, n t par roup d â ARR 29 "allocations familials" par roup d â r o u p s d â
33 Graphiqu 26 : allocation d rmplacmnt d rvnus 29 slon la subdivision invalidité d inactif, n t par roup d â ARR 29 "invalidité" par roup d â r o u p s d â
34 Graphiqu 27 : allocation d aid aux prsonns âés 29 slon la subdivision autr, n t par roup d â APA 29 "autr" par roup d â r o u p s d â autr 34
35 Graphiqu 28 : allocation d intération 29 slon la subdivision autr, n t par roup d â AI 29 "autr" par roup d â r o u p s d â autr 35
36 Graphiqu 29 : allocation d rmplacmnt d rvnus 29 slon la subdivision autr, n t par roup d â ARR 29 "autr" par roup d â r o u p s d â autr 36
Découverte Sociale et Patrimoniale
Découvrt Social t Patrimonial M :... Mm :... Dat :... Origin du contact :... Sommair 1. Vous 3 Votr famill 3 Votr situation matrimonial 4 Votr régim matrimonial 4 Libéralités 4 2. Votr actif 5 Vos garantis
Plus en détailFlorence Jusot, Myriam Khlat, Thierry Rochereau, Catherine Sermet*
Santé t protction social 7 Un mauvais santé augmnt fortmnt ls risqus d prt d mploi Flonc Jusot, Myriam Khlat, Thirry Rochau, Cathrin Srmt* Un actif ayant un mploi a baucoup plus d risqus d dvnir inactif
Plus en détailGarantie des Accidents de la Vie - Protection Juridique des Risques liés à Internet
Résrvé à votr intrlocutur AXA Portfuill : CR012764 N Clint : 1 r réalisatur : Matricul : 2 réalisatur : Matricul : Intégr@l Garanti ds Accidnts d la Vi - Protction ds Risqus liés à Intrnt J complèt ms
Plus en détailDemande de retraite de réversion
Nous somms là pour vous aidr Dmand d rtrait d révrsion Ctt notic a été réalisé pour vous aidr à complétr vos dmand t déclaration d rssourcs. Pour nous contactr : Vous désirz ds informations complémntairs,
Plus en détailC est signé 11996 mars 2015 Mutuelle soumise au livre II du Code de la Mutualité - SIREN N 780 004 099 DOC 007 B-06-18/02/2015
st signé 11996 mars 2015 Mutull soumis au livr II du od d la Mutualité - SIREN N 780 004 099 DO 007 B-06-18/02/2015 Édition 2015 Madam, Monsiur, Vous vnz d crér ou d rprndr un ntrpris artisanal ou commrcial
Plus en détailA. RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX. (Adresse civique) 3. Veuillez remplir l'annexe relative aux Sociétés en commandites assurées à la partie E.
Chubb du Canada Compagni d Assuranc Montréal Toronto Oakvill Calgary Vancouvr PROPOSITION POLICE POUR DES INSTITUTIONS FINANCIÈRES Protction d l Actif Capital d Risqu A. RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX 1. a. Nom
Plus en détailDEMANDE DE GARANTIE FINANCIÈRE ET PACK RCP
DEMANDE DE GARANTIE FINANCIÈRE ET PACK RCP ADMINISTRATEURS DE BIENS ET AGENTS IMMOBILIERS Compagni Europénn d Garantis t Cautions 128 ru La Boéti 75378 Paris Cdx 08 - Tél. : +33 1 44 43 87 87 Société anonym
Plus en détailVu la loi n 17-99 portant code des assurances prom ulguée par le dahir n 1-02-238 du 25 rejeb 1423 (3 octobre 2002), telle qu'elle a été complétée ;
Arrêté du ministr s financs t la privatisation n 2241-04 du 14 kaada 1425 rlatif à la présntation s opérations d'assurancs (B.O. n 5292 du 17 févrir 2005). Vu la loi n 17-99 portant co s assurancs prom
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE POUR UNE LOCATION
DOSSIER DE CANDIDATURE POUR UNE LOCATION Ls informations donnés nécssairs pour traitr votr candidatur rstront confidntills. Un dossir incomplt n put êtr xaminé. C dossir d candidatur rst soumis à l approbation
Plus en détailLe traitement des expulsions locatives
L traitmnt ds xpulsions locativs n io nt s til v ré p d t n am m t ai p n nd a m om r ay td m Tr C l ab i u O COMPTE RENDU DU SÉMINAIRE DU 10 SEPTEMBRE 2012 u n io at j n c sti n g ssi A c in d Au ui q
Plus en détailLE SURENDETTEMENT. a s s e c o. leo lagrange UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES. union féminine civique et sociale
LE SURENDETTEMENT 1 lo lagrang UNION NATIONALE 2 L'ENDETTEMENT 1984 : 4 ménags sur 10 avaint ds crédits (crédit à la consommation + immobilir) 1997 : 1 ménag sur 2 a un crédit n cours 55 % ds consommaturs
Plus en détailRAPPORT D ACTIVITÉ. Maison de l Emploi Sarthe Nord
11060232_rapport_annul_2010_projt 06/07/11 15:32 Pag1 RAPPORT D ACTIVITÉ 2010 Maison l Emploi Sarth Nord sommair La Maison l Emploi Sarth Nord n 2010 p. 2 La Maison l Emploi Sarth Nord : un résau partnairs
Plus en détailau Point Info Famille
Qustion / Répons au Point Info Famill Dossir Vivr un séparation La séparation du coupl st un épruv souvnt longu t difficil pour la famill. C guid vous présnt ls différnts démarchs n fonction d votr situation
Plus en détail7. Droit fiscal. Calendrier 2014. 7.1 Actualité fiscale 7.2 Contrôle et contentieux fiscal 7.3 Détermination du résultat fiscal.
7. Droit fiscal 7.1 Actualité fiscal 7.2 Contrôl t contntiux fiscal 7.3 Détrmination du résultat fiscal 7.4 Facturation : appréhndr ls règls juridiqus t fiscals, t maîtrisr l formalism 7.5 Gstion fiscal
Plus en détailJournée d échanges techniques sur la continuité écologique
16 mai 2014 Journé d échangs tchniqus sur la continuité écologiqu Pris n compt d critèrs coûts-bénéfics dans ls étuds d faisabilité Gstion ds ouvrags SOLUTION OPTIMALE POUR LE MILIEU Gstion ds ouvrags
Plus en détailLes maisons de santé pluridisciplinaires en Haute-Normandie
Ls maisons d santé pluridisciplinairs n Haut-Normandi tiq Guid pra u EDITO Dans 10 ans, l déficit d médcins sra réllmnt problématiqu si l on n y prnd pas gard. D nombrux généralists quinquagénairs n trouvront
Plus en détailAgricoles LES BONNES RÉSOLUTIONS DU MODEF DES LANDES. le 15 janvier. sommaire. édito. Aides aux fourrages (CG 40) et aide MSA : Dossiers à déposer
sommair Actualités agricols...p. 2 Ls Informations Agricols Vndrdi 10 2014 - HEBDO - 66 Anné - N 2779 - Prix : 1,54 Commission paritair n 0414 T 82968 - ISSN : 1149-3321 Aids aux fourrags (CG 40) t aid
Plus en détailLes nouvelles orientations politiques du budget 2015 du Gouvernement prévoient
GO NEWSLETTER N 1/2015 19 janvir 2015 L «Spurpaak» du Gouvrnmnt t ss réprcussions sur la formation ACTUALITÉ L «Spurpaak» du Gouvrnmnt t ss réprcussions sur la formation Allianc pour la qualification profssionnll
Plus en détailDevenez ingénieur en Génie Informatique et Statistique par la voie de l apprentissage
Dvnz ingéniur n Géni Informatiqu t Statistiqu par la voi d l apprntissag > Formation d ingéniur d 3 ans par altrnanc habilité par la Commission ds Titrs d Ingéniur (CTI) Rntré 2015 www.polytch-lill.fr
Plus en détail«COMBATTRE LES BLEUS» Ce que signifie le programme social des Conservateurs pour les femmes
«COMBATTRE LES BLEUS» C qu signifi l programm social ds Consrvaturs pour ls fmms La 13 Conférnc national d la condition féminin du CTC Documnt d conférnc L hôtl Crown Plaza Ottawa L hôtl Ottawa Marriott
Plus en détaile x o s CORRIGÉ 07-01 ... Chapitre 7. La conduite du diagnostic 1. Bilan fonctionnel par grandes masses Bilan fonctionnel de la société Bastin
................................................... Chapitr 7. La cnduit du diagntic CORRIGÉ 07-01 1. Bilan fnctinnl par grand ma Bilan fnctinnl d la ciété Batin Empli tabl 3 900 Rurc prpr 3 870 Actif
Plus en détailCENTRE FRANCO-ONTARIEN DE RESSOURCES PÉDAGOGIQUES
Éditions Éditions Bon d command 015-0 un pu, baucoup, à la foli! Format numériqu n vnt au www. 006-009, Éditions CFORP, activités AVEC DROITS DE REPRODUCTION. 08:8 Pag 1-1 r un pu, baucoup, a la foli!
Plus en détailImpôts 2012. PLUS ou moins-values
Impôt 2012 PLUS ou moin-values SUR VALEURS MOBILIÈRES ET DROITS SOCIAUX V v ti t à d f co o OP m à l Et L no di (o 20 o C c tit po Po c c or o o ou c l ou d 2 < Vou avz réalié d cion d valur mobilièr t
Plus en détailTVA et Systèmes d Information. Retour d expérience d entreprise. A3F - 26 mars 2015 Hélène Percie du Sert COFELY INEO
isr la t l t t zon iqur nt TVA t Systèms d Information Rtour d xpérinc d ntrpris A3F - 26 mars 2015 Hélèn Prci du Srt COFELY INEO Pour Sup Ins À p NB. M 30/03/2015 Sommair isr la t l t t zon iqur nt I
Plus en détailLe guide du parraina
AGREMENT DU g L guid du parraina nsillr co t r g ra u co n r, Partag rs ls mini-ntrprnu alsac.ntrprndr-pour-apprndr.fr Crér nsmbl Ls 7 étaps d création d la Mini Entrpris-EPA La Mini Entrpris-EPA st un
Plus en détailExemple de Plan d Assurance Qualité Projet PAQP simplifié
Exmpl d Plan d Assuranc Qualité Projt PAQP simplifié Vrsion : 1.0 Etat : Prmièr vrsion Rédigé par : Rsponsabl Qualité (RQ) Dat d drnièr mis à jour : 14 mars 2003 Diffusion : Equip Tchniqu, maîtris d œuvr,
Plus en détailDELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL
REUNION DU 23 NOVEMBRE 2007 DELIBERATION N CR-0705.290 DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL Contrat d filièr agroalimntair régional LE CONSEIL REGIONAL LANGUEDOC-ROUSSILLON, VU l Cod général ds collctivités
Plus en détailCommune de Villars-sur-Glâne Plan directeur du stationnement Bases
Commun d Villars-sur-Glân Plan dirctur du stationnmnt Bass [04 011 3.5 octobr 04] Commun d Villars-sur-Glân Plan dirctur du stationnmnt Bass Sommair Bass légals 3 Objctifs t prcips généraux 4 Invntair
Plus en détailLa transformation et la mutation des immeubles de bureaux
La transformation t la mutation ds immubls d buraux Colloqu du 14 févrir 2013 L group d travail sur la transformation ds immubls d buraux a été lancé n novmbr 2011 à la dmand du consil d administration
Plus en détailnous votre service clients orange.fr > espace client 3970*
nous votr srvi lints orang.fr > spa lint 3970* vous souhaitz édr votr abonnmnt Orang Mobil Bonjour, Vous trouvrz i-joint l formulair d ssion d abonnmnt Orang Mobil à rtournr omplété t par vous-mêm t par
Plus en détailSommaire G-apps : Smart fun for your smartphone!
Sommair G-apps : Smart fun for your smartphon! Sommair Présntation G-apps Pourquoi choisir G-apps Sctorisation t sgmntation d marchés Votr accompagnmnt clints d A à Z ou à la cart Fonctionnalités G-apps
Plus en détailMAISON DE LA RATP 54, quai de la Râpée -189, rue de Bercy - 75012 Paris. M Gare de Lyon. M Gare de Lyon
i d r c r m 3 1 0 2 r 9 octob s i a n n o c u? t è b a i d mon MISON D L RP 54, quai d la Râpé -189, ru d Brcy - 75012 Paris M Gar d Lyon È B I D L R U S N N O I C S L M R O D O F N I L D D N URdNlaÉRapé
Plus en détailLe mandat de Chercheur qualifié du F.R.S.-FNRS
L mandat d Chrchur qualifié du F.R.S.-FNRS 18 Févrir 2014 L règlmnt rlatif à c mandat st disponibl dans son intégralité sur notr sit wb www.frs-fnrs.b Tabl ds matièrs 1. Dispositions réglmntairs, financièrs
Plus en détailDéveloppement de site web dynaùique Dot.NET
Dévloppmnt d sit wb dynaùiqu DotNET Voici qulqus xmpls d sits wb administrabl Cs sits Wb sont dévloppé n ASPNET sur un Bas d donné SQL 2005 C typ d dévloppmnt wb convint parfaitmnt a un boutiqu n lign,
Plus en détailAPERÇU DE LA POLITIQUE EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPEES EN BELGIQUE
APERÇU DE LA POLITIQUE EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPEES EN BELGIQUE - 1 - Les fondements de la politique belge actuelle en faveur des personnes handicapées datent des années 60. Ils répondaient à une
Plus en détailComment utiliser une banque en France. c 2014 Fabian M. Suchanek
Commnt utilisr un banqu n Franc c 2014 Fabian M. Suchank Créditr votr compt: Étrangr Commnt on mt d l argnt liquid sur son compt bancair à l étrangr : 1. rntrr dans la banqu, attndr son tour 2. donnr l
Plus en détailPARTIE 1 : La gestion administrative des relations avec les fournisseurs
Sommair GESTION ADMINISTRATIVE DES RELATIONS EXTERNES Bac Pro Gstion Administration Préparation à la crtification intrmédiair PARTIE 1 : La gstion administrativ ds rlations avc ls fournissurs 5 Situation
Plus en détailpapcardone@papcardone.com CASIO D 20 Mémoire du grand total CASIO ECO Affichage 8, 10 ou 12 chiffres Tous les calculs de bases Calcul de taxes
iv r a is o n assu L Li cardon Calculatrics d burau v ra i s o n a ss u CASIO D 20 M02690 M02672 M02667 CASIO DM 1200 (12 chiffrs) CASIO DM 1400 (14 chiffrs) CASIO DM 1600 (16 chiffrs) M02689 CASIO D 20
Plus en détailÉvaluation de performance et optimisation de réseaux IP/MPLS/DiffServ
AlgoTl 2003 (dpt-info.labri.fr/algotl03) Banyuls-sur-mr, 12-14 mai 2003 Exposé invité, mardi 13 mai, 9h-10h Évaluation d prformanc t optimisation d résaux IP/MPLS/DiffSrv par Fabric CHAUVET Jan-Mari GARCIA
Plus en détailS a i n t - M a l o G R O U P E
S a i n t - a l o G R O U E onnaissz-vous l antiqu cité d Alt? lac fort stratégiqu, tour à tour puplé d lts t d Gallo-Romains, ll fut l brcau d Saint-alo, dont ll constitu un promontoir naturl, ntr mr
Plus en détailCorrigé du baccalauréat S Pondichéry 13 avril 2011
Corrigé du baccalauréat S Pondichéry avril EXERCICE Commun à tous ls candidats Parti I points. L ax ds ordonnés st asymptot à C au voisinag d ; la fonction étant décroissant sur ] ; + [, la limit quand
Plus en détailPAR. été 2014. Les Affaires Plus
s, nag un é m t st ds cs é étai n l i n na rb la c Pou r ls fi Et si amill. f gér -têt r sa ntr r s ifi cas onsidé ptit E sign c d m un nd PM ants. f a com? Qu an, n RD pris, mam SA ES a L p TE pa ET CH
Plus en détailRassemblement National des Interlocuteurs Academiques TICE Éducation Physique et Sportive - Evry - 20/21 Janvier 2014 TABLETTES TACTILES
Rassmblmnt National ds Intrlocuturs Acadmiqus TICE Éducation Physiqu t Sportiv - Evry - 20/21 Janvir 2014 TABLETTES TACTILES t ENSEIGNEMENT DE L EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE «L EPS sans fil à la patt»
Plus en détailPRESENTATION DU PROJET DATAWAREHOUSE MARCHE DU TRAVAIL
CS/01/11 AVIS N 01/01 DU 6 FEVRIER 2001 RELATIF A LA CREATION D UNE DATA- WAREHOUSE MARCHE DU TRAVAIL EN VUE DE LA COMMUNICATION PAR LA BANQUE-CARREFOUR DE TABLES AGREGEES STANDARD A DES FINS SCIENTIFIQUES
Plus en détail12 Les partenariats publics privés
12 Les partenariats publics privés Quelles références budgétaires et comptables? Instruction M14 Tome 1 Le cadre comptable Annexe 53 Instruction M52 Tome 1 Le cadre comptable Annexe 50 Instruction M71
Plus en détailRéseau des bibliothèques du Pays de Pamiers Guide du Numérique
Réau d bibliothèqu du Pay d Pamir Guid du Numériqu Sit Intrnt du réau d lctur http://www.pamir.raubibli.fr C qu vou pouvz fair dpui notr it Intrnt : EXPLORER LE CATALOGUE : Plu d 80 000 documnt ont à votr
Plus en détailNotre engagement de service
Heures d ouverture Lundi 8.30-12h 13-16h Mardi 8.30-12h 13-16h Mercredi 8.30-12h Jeudi 8.30-12h 13-16h Vendredi 8.30-12h Ou sur rendez-vous en dehors des heures d ouverture Notre engagement de service
Plus en détailMatériau pour greffe MIS Corporation. Al Rights Reserved.
Matériau pour grff MIS Corporation. All Rights Rsrvd. : nal édicaux, ISO 9001 : 2008 atio itifs m rn pos méd int i dis c a u x 9 positifs 3/42 té ls s dis /CE ur r l E. po ou u x U SA t s t appr o p a
Plus en détailSubventions Diverses 2009
Dirction Tchniqu Nom du portur Titr du Objctifs du Rattachmnt au programm d financmnts 09-036 SOS Hépatits Projt 1: Forum National (19 t 20 nov 09) Projt 2 : Sit Intrnt Projt 1: Obj. Généraux: Rdonnr confianc
Plus en détailMurs coupe-feu dans maisons mitoyennes à une famille
Maison A Maison B FERMACELL Murs coup-fu ans maisons mitoynns à un famill Eition suiss Murs coup-fu qui assurnt un résistanc 90 minuts ans ls maisons mitoynns à un famill construits n ois (1HG100) Murs
Plus en détail!!!! "#$$%&'(%)!*+!,-+..+! /0-'.1!2+!34!+$6-+!3788!! 9+!8+-!:#-%$!*+.!;)<'+-.!*+!2='&*%.<-'+!'$$#6'2'>-+!.+!<'+&*-0!?+%*'!
!!!! "#$$%&'(%)!*+!,-+..+! /0-'.1!2+!34!+$6-+!3788!! 9+!8+-!:#-%$!*+.!;)
Plus en détailCatalogue Produits métallurgiques et fournitures associées
Sommair Produits plats 1 pag 1 Couvrtur, bardag t plastiqus industrils 2 pag 7 Poutrlls t parachèvmnt 3 pag 16 Laminés t profilés spéciaux 4 pag 28 Catalogu Produits métallurgiqus t fourniturs associés
Plus en détailLa réforme des pensions expliquée
La réforme des pensions expliquée TABLE DES MATIÈRES 1. LA PENSION ANTICIPÉE... 2 1.1. SITUATION AVANT LA RÉFORME... 2 1.2. SITUATION À PARTIR DU 1 ER JANVIER 2013... 2 1.3. LES MESURES DE TRANSITION...
Plus en détailGarantir le minimum vital
1 er pilier, AVS/AI Garantir le minimum vital Par le biais de l AVS/AI, la prévoyance étatique couvre les besoins vitaux de toute la population. 1. Situation initiale La prévoyance vieillesse, survivants
Plus en détailPleyel : le collège en 2014 Le futur établissement intercommunal (Saint-Denis/SaintOuen) sera en pointe en matière de technologies numériques
Plyl : l collèg n 2014 L futur établissmnt intrcommunal (Saint-Dnis/SaintOun) sra n point n matièr d tchnologis numériqus t d nvironnmnt. Il a été présnté aux habitants. p.4 N 937 1,00 Du 5 au 11 décmbr
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION
HÉBERGEMENT EN ÉTABLISSEMENT D ACCUEIL POUR PERSONNES ÂGÉES DOSSIER D INSCRIPTION Vous envisagez de vous inscrire dans un établissement d accueil pour personnes âgées. Afin de faciliter vos démarches,
Plus en détailTHÈSE. présentée à. par Nicolas Palix. DOCTEUR Spécialité: INFORMATIQUE. Langages dédiés au développement de services de communications
N o d'ordr: 3623 THÈSE présnté à L'UNIVERSITÉ BORDEAUX 1 Écol Doctoral d Mathématiqus t Informatiqu par Nicolas Palix pour obtnir l grad d DOCTEUR Spécialité: INFORMATIQUE Langags dédiés au dévloppmnt
Plus en détailLa sécurité sociale de l'indépendant
Allianz Prévoyance La sécurité sociale de l'indépendant Edition 2015 Tous les montants dans cette brochure sont exprimés en euros. 4 7 9 16 17 18 Cotisations de la sécurité sociale Incapacité de travail
Plus en détailDate de publication : Juillet 2014
: n o i s s Prof n è c s n r u t t m u d c r u o s r t s â r é h T r u i d ss l o a d n Un natio tr n C 4 1 0 2 t l l i u J 2 Profssion : mttur n scèn Mttr n scèn, st-c un métir? On rconnaît l mttur n
Plus en détailAssurances de personnes Accidents, obligatoire LAA, complémentaire LAA. Les risques du métier sont réels, vous pouvez anticiper
Assurances de personnes Accidents, obligatoire, complémentaire Les risques du métier sont réels, vous pouvez anticiper Assurance de personnes Vaudoise Une meilleure couverture accidents pour de meilleures
Plus en détailPension complémentaire construction CP 124
Une édition de la CSC bâtiment - industrie & énergie rue de Trèves 31-1040 Bruxelles T 02 285 02 11 cscbie@acv-csc.be www.cscbie.be Novembre 2012 Pension complémentaire construction CP 124 Table des matières
Plus en détailRéférences. Conditions d admission (en plus des conditions générales d admission à l aide sociale) :
C14 Allocation compensatrice tierce personne (ACTP) Depuis la mise en œuvre au 01/01/2006 de la loi du 11 février 2005 instaurant la Prestation de Compensation du Handicap (PCH) remplaçant l Allocation
Plus en détailCANADA. Les dépenses sociales sont exprimées en millions de dollars canadiens (CAD).
CANADA Nomenclature AC Assurance chômage AE Assurance emploi (remplace l AC depuis le 1 er juillet 1996) RAPC Régime d'assistance publique du Canada RPC et RRQ Régime de pensions du Canada et Régime de
Plus en détailpage 2 page 3 page 4 page 5 page 6 page 7 page 8 page 9 page 10 page 11 page 12 page 13 page 12 page 14 page 15 page 18 page 19 page 20 page 21
1035, boul. Haml Québc (Vanir) 418 683-4775 SERVICE DE LIVRAISON 418 619-0667 www.journ-al.ca LE JOURNAL DES RIVIÈRES LES SAULES / DUBERGER / VANIER FÉVRIER 2013 VOLUME 3 NUMÉRO 5 Ls Gladiaturs d Québc
Plus en détailJ adopte le geste naturel
J adopt l t naturl Franchi Crédit Conil d Franc Mod opératoir naturl t l J adopt Préambul Rjoindr Crédit Conil d Franc, c t rjoindr un cntain d homm t d fmm qui partant lur xpérinc dpui plu d 10 an ; un
Plus en détailCOMMENT POSTULER? GUIDE : FACILITÉS POUR LES PERSONNES SOUFFRANT D UN HANDICAP, D UN TROUBLE DE L APPRENTISSAGE OU D UNE MALADIE
COMMENT POSTULER? GUIDE : FACILITÉS POUR LES PERSONNES SOUFFRANT D UN HANDICAP, D UN TROUBLE DE L APPRENTISSAGE OU D UNE MALADIE CONTENU DISPOSITIONS POSSIBLES... 3 COMMENT PUIS-JE DEMANDER DES AMÉNAGEMENTS
Plus en détailASSURANCE-INVALIDITE Notions de bases
L Assurance-Invalidité (LAI) ASSURANCE-INVALIDITE Notions de bases 1. Quelques principes importants de l AI 2. La 5 ème révision de l AI (01.01.2008) service social 1 service social 2 L Assurance-Invalidité
Plus en détailProduits à base de cellules souches de pomme
Soins Visag Produits à bas d clluls souchs d pomm NEW! Profssionnal & Rtail Shakr Mask pl-off Shakr Mask cristally (wash-off) Srum Crèm A Full Srvic : Formulation R&D Manufacturing Packaging Soin Visag
Plus en détailLivret d Epargne Salariale
Livret d Epargne Salariale Octobre 2012 BANQUE DE GRANDE CLIENTÈLE / épargne / services financiers spécialisés Livret d Épargne Salariale Pour savoir l essentiel sur l épargne salariale Il existe différents
Plus en détailLa lettre du Bureau Asie-Pacifique
La lttr du Burau Asi-Pacifiqu AGENCE UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE ISSN 1606-0318 Dans c numéro : o N 13 - davril µ Juin 2002 L'Agnc univrsitair d la Francophoni fêt son 40 annivrsair à Phnom-Pnh, Cambodg
Plus en détailCSMA 2013 11e Colloque National en Calcul des Structures 13-17 Mai 2013
Enrichissmnt modal du Slctiv Mass Scaling Sylvain GAVOILLE 1 * CSMA 2013 11 Colloqu National n Calcul ds Structurs 13-17 Mai 2013 1 ESI, sylvain.gavoill@si-group.com * Autur corrspondant Résumé En raison
Plus en détailMÉMENTO DES AIDES DESTINÉES AUX PERSONNES VICTIMES D UN AVC AVC
MÉMENTO DES AIDES DESTINÉES AUX PERSONNES VICTIMES D UN AVC AVC 5 SOMMAIRE Rappel 3 1) Mémento des aides 4 La prise en charge des dépenses de santé 4 L indemnisation en cas d arrêt de travail 5 Le domaine
Plus en détailHOSPITALISATION HOSPITALISATION DENTAIRE
HOSPITALISATION HOSPITALISATION DENTAIRE FORFAITS HOSPITALIERS La CPAM peut participer aux forfaits hospitaliers de moins d un an facture originale procuration si facture non acquittée FRAIS D ACCOMPAGNEMENT
Plus en détailLes soutiens publics à l exportation
A 04/04/13 1 2 0 2 2 0 1 3 c n b p r s o n l i z d s Ls Grnis Publiqus u srvic du dévloppmn inrnionl ds Enrpriss Michl DUTHEIL Dircur régionl Dircion ds grnis publiqus 04/04/13 f o l l o w : V i w / H
Plus en détailLe nouveau projet Israélo-Palestinien : Terreau pour une culture de paix
L Congrès d Caux Prmir Congrès d l Allianc pour un Cultur d Paix L nouvau projt Israélo-Palstinin : Trrau pour un cultur d paix Du 23 au 26 Juin 2003 Châtau d Caux Cntr d rncontrs intrnationals L Congrès
Plus en détailINASTI. Visite par une délégation du Selfemployed Scheme and Workfare (Corée)
INASTI Visite par une délégation du Selfemployed Scheme and Workfare (Corée) INASTI A. Les services opérationnels B. Dépistage des travailleurs indépendants C. Perception des cotisations A. Les services
Plus en détailSommaire. qui sommes-nous. Nos grandes realisations. 4 Madagascar 5 Nous vivons nos valeurs 6 Telma en bref 8 La Gouvernance
Chr Clint, Chr Partnair, Ctt anné, un fois d plus, grâc à votr confianc t à l implication d nos équips, l Group Tlma a réalisé un anné 2011 avc ds prformancs opérationnlls solids t un activité commrcial
Plus en détailModule 1. Formation à la structure Mutuelle et aux outils d'accès aux soins de santé
Module 1 Formation à la structure Mutuelle et aux outils d'accès aux soins de santé Partie 3 - Assurance Maladie Invalidité les indemnités. Plan A- INCAPACITÉ PRIMAIRE(1)(2) B- INVALIDITÉ (1)(2) (3)Principes
Plus en détailAssurer les proposants donneurs de rein
Nwsttr SCOR Goba Lif Nwsttr SCOR Goba Lif Févrir Profssur Eric Thrvt, Srvic d Néphroogi, Hôpita Europén Gorgs Pompidou, Paris, Franc Pourquoi s Pays-Bas sont-is champion du mond pour nombr d donnurs vivants
Plus en détailLe Songe d une nuit d été
La Compagni «Fracas d Art» présnt L Song d un nuit d été d après William Shakspar Mis n scèn Carlo Boso Masqus S. Procco di Mduna www.fracasdart.com r «t ils savn nt a h c, r s r, dan u o j, r tout fai
Plus en détailLes sept piliers de la sécurité sociale
Les sept piliers de la sécurité sociale 1) L Office National des Pensions (ONP) Très brièvement, il y a en Belgique un régime de pension légale, mais aussi des pensions complémentaires. On parle souvent
Plus en détailN 11. Journal municipal de la Ville de Port-Vendres. P. 11 Parole à : M. le Maire. Vœux 2013 : Une ville bien gérée, des projets novateurs P.
l N 11 Journal municipal d la Vill d Port-Vndrs Mars 2013 P. 11 Parol à : M. l Mair Vœux 2013 : Un vill bin géré, ds projts novaturs P. 31 sommair Pag 3 éditorial Pags 12-13 Srvic public : Polic municipal
Plus en détailBase de données bibliographique. p. 30 - p. 33. valorisation économique de l'eau potable. energétique et municipales. p.13 - fédérale de.
Bas d donnés bibliographiqu alpau.org Typ d Autur Titr d Titr du Editur Anné Vol. N Dat d Paginatio résumé mots clfs mots documnt l'ouvrag/titr d périodiqu n clfs fix l'articl Jnni Robrt Qul puplmnt pour
Plus en détailLes ressources du PC
Modul 2 Ls rssourcs du PC Duré : 2h (1 séanc d 2h) Ctt séanc d dux hurs suit l ordr du référntil d compétncs du portfolio rattaché à c modul (v. portfolio du modul 2). Votr ordinatur PC st un machin composé
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES. Votre partenaire pour la gestion et règlement des sinistres
TABLE DES MATIÈRES Votre partenaire pour la gestion et règlement des sinistres 1 2 Votre partenaire pour la gestion et règlement des sinistres ASSURANCE 1. L aide financière aux victimes d actes intentionnels
Plus en détailLa retraite et l inaptitude au travail
La retraite et l inaptitude au travail 1 Le calcul de la retraite Salaire annuel moyen X Taux X Trimestres du RG Calculé sur les 25 meilleures années Varie entre 160 25% minimum et 50% maximum 2 Le taux
Plus en détailLe conseil municipal vous présente ses meilleurs vœux pour 2014
LE MAGAZINE DES HABITANTS D AULNAY-SOUS-BOIS WWW.AULNAY-SOUS-BOIS.FR L consil municipal vous présnt ss millurs vœux pour 2014 BIMENSUEL N 19 LUNDI 6 janvir 2014 nos VIES PAGE 12 Grand succès pour la soiré
Plus en détailTout ce que vous avez toujours voulu savoir sur la sécurité sociale
Service public fédéral Sécurité sociale Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur la sécurité sociale Juillet 2010 Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur la sécurité sociale 2 Préface La
Plus en détailCaisse (de pension) autonome Caisse autogérée (institution possédant sa propre organisation et sa propre administration).
Glossaire Âge LPP L année civile moins l année de naissance donne l âge LPP. Autorité de surveillance L autorité de surveillance est prévue par la LPP. Il doit s agir d une instance cantonale centrale
Plus en détailLa sécurité. Tout ce que vous avez toujours voulu savoir. Janvier 2013
La sécurité sociale Tout ce que vous avez toujours voulu savoir Janvier 2013 Préface La sécurité sociale... Tout le monde en a déjà entendu parler. Dans cette brochure, nous voulons expliquer le système
Plus en détailLES ASSURANCES SOCIALES
LES ASSURANCES SOCIALES Généralités L'exercice d'une activité professionnelle implique l'obligation de s'acquitter de certaines assurances sociales. Cependant, la situation varie fortement selon qu'une
Plus en détailEn Syrie, un attentat suicide frappe le cœur du régime Assad > Conflit Le pays, à feu et à sang, devient incontrôlable et le vote de l ONU est reporté
Astronomi Montagn L systèm solair raconté au stival d Saint-Luc Pag 10 Cs passionnés qui donnnt un smain d lur été pour ls orêts Pag 6 OLIVIER MAIRE/PHOTOGENIC.CH J.A. 1211 Gnèv 2 www.ltmps.ch Economi
Plus en détailmagazine N 61 décembre 2011 Joyeuses fêtes Dossier : Fiscalité locale Vie économique : Animations commerciales Travaux : Plan neige
N 61 décmbr 2011 Joyuss fêts d Dossir : Fiscalité local Vi économiqu : Animations commrcials Travaux : Plan nig EDITORIAL SOMMAIRE VIE MUNICIPALE Ls tmps sont durs L an passé, l titr d c mêm éditorial
Plus en détailLes documents de la demande REMARQUE PREALABLE. Formule 1. Formule 2. Processus GARANTIE
REMARQUE PREALABLE La présente documentation se base sur les dispositions légales l et réglementaires r telles qu elles ont été modifiées au 1er juillet 2004. Sauf indication contraire, tous les montants
Plus en détailBUREAUX D ARCHITECTES
REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département de la solidarité et de l'emploi Office cantonal de l'inspection et des relations du travail Document REFLÉTANT LES CONDITIONS DE TRAVAIL ET PRESTATIONS SOCIALES
Plus en détailDECISION FORMULAIRE UNIQUE DE DEMANDE D'AIDE FINANCIERE OU D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL OU MEDICO-SOCIAL NATURE DE L AIDE SOLLICITÉE :
FORMULAIRE UNIQUE DE DEMANDE D'AIDE FINANCIERE OU D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL OU MEDICO-SOCIAL NATURE DE L AIDE SOLLICITÉE : N dossier familial (IODAS) : Centre Médico-Social de Mende Travailleur Social Travailleur
Plus en détailJuin 2013. www.groupcorner.fr
r p d r i Do Juin 2013 www.groupcornr.fr Contact Pr : Carolin Mlin & Jan-Claud Gorgt Carolin Mlin TIKA Mdia 06 61 14 63 64 01 40 30 95 50 carolin@tikamdia.com Jan-Claud Gorgt J COM G 06 10 49 18 34 09
Plus en détailModifications au 1 er janvier 2015
1.2015 Généralités Modifications au 1 er janvier 2015 Etat au 1 er janvier 2015 1 En bref Le présent mémento vous renseigne sur les modifications entrant en vigueur le 1 er janvier 2015 dans le domaine
Plus en détailFocus. Les placements éthiques : entre défis et opportunités. Patrick Barisan. Sintesi a cura di Luisa Crisigiovanni
Ls placmnts éthiqus : ntr défis t opportunités Patrick Barisan Sintsi a cura di Luisa Crisigiovanni L invstimnto socialmnt rsponsabil è un invstimnto ch tin conto sia di imprativi finanziari sia tici,
Plus en détailLe Plan Santé au Travail 2010-2014
Le Plan Santé au Travail 2010-2014 1 Plan Santé au Travail 2010-2014 De réels progrès ont certes été accomplis dans notre pays comme en urope en matière de prévention et de protection de la santé et de
Plus en détail