Voiturettes. Synthèse

Transcription

1 Voiturettes Synthèse Les données utilisées pour cette fiche sont plus particulièrement issues de l Observatoire National Interministériel de la Sécurité Routière (ONISR) dont le fichier national des accidents corporels de la circulation sur la France métropolitaine constitué par les bulletins d analyse des accidents corporels (BAAC) établis par les forces de l ordre et du recensement, en milieu hospitalier, des victimes d accidents de la route du département du Rhône (Registre du Rhône). Dans le fichier national des accidents corporels de la circulation, en 2009, 391 voiturettes ont été impliquées dans 388 accidents corporels. Dans ces voiturettes, 311 victimes ont été dénombrées : 21 personnes sont tuées et 290 sont blessées dont 125 hospitalisées. Les accidents impliquant des voiturettes font peu de victimes. Cette implication dans les accidents corporels est faible mais tend à augmenter légèrement depuis En 2009, la part des conducteurs de voiturettes présumés responsables est 1,3 fois plus élevée que celle des conducteurs de véhicules légers (voir fiche spécifique analysant et définissant cette catégorie. 12,8 % de ces conducteurs présentait un taux d'alcool supérieur au taux légal (deux fois plus que les conducteurs VL).. Pour le Registre du Rhône, au cours de la période , l accident corporel de la circulation en tant qu occupant de voiturette a concerné, en moyenne chaque année dans ce département, 6 personnes sur habitants. On n observe pas de hausse significative de l incidence sur la dernière période En revanche l incidence était significativement moindre pour la période La mortalité (nombre de décès ramené à la population) ainsi que l incidence des séquelles lourdes sont très faibles, ne permettant pas d observer d évolution. Les accidents impliquant des voiturettes représentent un enjeu faible, mais à surveiller compte tenu de l accroissement sensible du parc en circulation.. Page 1 sur 11

2 A) Fichier national des accidents corporels Définitions : Toutes les données contenues dans ce document concernent uniquement la métropole. A compter du 1 er janvier 2005, le «tué» est la personne décédée dans les trente jours (au lieu de six jusqu en 2004) après l accident et le «blessé hospitalisé» est la victime hospitalisée plus de 24 heures (au lieu du blessé grave hospitalisé plus de six jours). La victime non hospitalisée est appelée «blessé léger». La catégorie des voiturettes comprend les voitures sans permis de cylindrée inférieure à 50 cm 3 (véhicules à moteur à explosion) ou de puissance ne dépassant pas 4kW (autres véhicules). I. Immatriculations et parc Évolution des immatriculations de 1992 à 2009 Au 1 er janvier Véhicules neufs 1992* Véhicules d occasion * immatriculations initiales Source : Service de l observation et des statistiques (SOeS) Total De 1995 à 2008, les immatriculations de voiturettes ont constamment augmenté atteignant puis diminuent en 2009 jusqu'à Après avoir crû de 2005 à 2008 (37,0 % en 2005) le nombre des immatriculations de voiturettes neuves se tasse en 2009,. Cette part est d'environ un véhicule sur 3 (?). Bien que l immatriculation des voiturettes soit obligatoire depuis le 1er mars 1992, leur parc en circulation est mal connu et est estimé à véhicules (peu crédible) par l Association européenne des fabricants de quadricyles (estimation antérieure à 2006). II. Accidents corporels et victimes La mise en service le 1er janvier 1993 d'un nouveau Bulletin d analyse d accident corporel de la circulation, identique pour tous les services de police et de gendarmerie, et intégrant l'entité «voiturette» a permis, pour la première fois, d'obtenir un bilan de l'accidentalité des voiturettes. Page 2 sur 11

3 Bilan des accidents corporels impliquant au moins une bicyclette de 1993 à 2009 Victimes dans les voiturettes Voiturettes Total véhicules impliquées impliqués Tués à 6 Blessés dont blessés jours 1 graves 1 Gravité (tués pour 100 victimes*) Accidents impliquant au moins une voiturette , , , , , , , , , , ,6 265 Voiturettes impliquées Total véhicules impliqués Victimes dans les voiturettes Tués à 30 Blessés dont blessés jours 2 hospitalisés 1 Gravité (tués pour 100 victimes*) Accidents impliquant au moins une voiturette 2004 corrigée , , , , , , *: tués + blessés. Source : ONISR, fichier des accidents. L implication des voiturettes dans les accidents de la circulation est très faible (0,32 % des véhicules impliqués en 2009). Le nombre d accidents corporel est également faible (0,53) ainsi que le nombre de victimes (0,33). La gravité des accidents, exprimée en tués pour 100 victimes, stabilisée au environ de 7 tués pour 100 victimes est élevée (5.19 pour les véhicules légers en 2009). III. Différentes caractéristiques des accidents corporels et mortels 391 voiturettes ont été impliquées dans les accidents de la circulation en Lorsque les données pour les thèmes choisis ne sont pas connues pour tous ces véhicules, apparaît en dessous de la caractéristique le nombre de véhicules sur lequel sont calculés les ratios. 1 2 A compter du 1 er janvier 2005, le «tué» est la personne décédée dans les trente jours (au lieu de six jusqu en 2004) après l accident et le «blessé hospitalisé» est la victime hospitalisée plus de 24 heures (au lieu du blessé grave hospitalisé plus de six jours). Majoration de 6,9 % pour la conversion des personnes tuées de 6 à 30 jours. Page 3 sur 11

4 Taux de voiturettes impliquées dans des accidents corporels suivant certains thèmes en 2009 Ancienneté du véhicule (350) Manœuvre principale avant l accident Point de choc (375) Conditions atmosphériques Luminosité Lieu Mois de l année Réseaux Source : ONISR, fichier des accidents. 48,0 % circulaient depuis moins de quatre ans et 21,4 % avaient plus de 10 ans 49,1 % circulaient sans changer de direction ou dans le même sens, même file, 13,6 % tournaient à gauche, 10,7 % se déportaient à gauche ou traversaient la chaussée dans 68,5 % des cas le point de choc se situait à l avant, dans 14,1 % des cas à l arrière et dans 13,1 % des cas sur le côté dans 86,4 % des cas les conditions atmosphériques étaient normales dans 75,4 % des cas il faisait jour dans 70,3 % des cas les véhicules circulaient hors intersection c est en juin que le nombre de voiturettes impliquées a été le plus élevé (1,6 véh/j)) et en avril et décembre qu'il a été le plus faible (0,7 véh/j) les voiturettes impliquées circulaient principalement sur les voies communales (54,5 %), puis sur les routes départementales (39,4 %), sur les nationales (3,6 %) et enfin sur les autoroutes (1,0 %) Par rapport aux véhicules légers dont 26,9 % avaient moins de quatre ans d ancienneté, les voiturettes impliquées dans des accidents corporels sont plus récentes. Elles sont également plus impliquées dans des accidents de jour (69,2 % pour les véhicules légers) et lorsque les conditions atmosphériques sont normales (80,2 %). Le fait que 51,3 % des conducteurs sont sur des trajets de «promenade-loisirs» alors qu'ils ne sont que 44,2 % dans le cas des véhicules légers peut expliquer cette disparité. Elles sont par ailleurs en proportion plus impliquées dans les accidents sur les routes communales et départementales que les véhicules légers, du fait de leur interdiction de circuler sur les autoroutes. Page 4 sur 11

5 Analyse de la mortalité des usagers de voiturettes en 2009 Milieu urbain Rase campagne Total Usagers Conducteurs Passagers Sexe Femmes Hommes Classes d âge Moins de 18 ans ans ans ans ans ans ans et plus Localisation En intersection Hors intersection Eclairement Jour Nuit Ensemble Source : ONISR, fichier des accidents Les effectifs étant très «faibles», il est difficile de faire des interprétations statistiquement fiables de ces données. Il apparaît toutefois que les tués sont le plus souvent des conducteurs (phénomène qui peut s expliquer par un probable faible taux d occupation de ces véhicules). Ils le sont majoritairement de jour, hors intersection et hors agglomération. La moyenne d'âge des tués est de 58 ans contre 41,5 ans pour les tués en véhicule léger. IV. La responsabilité 3 présumée des conducteurs Il s agit ici d une présomption de responsabilité recueillie à chaud par les forces de l ordre qui sont intervenues sur la scène de l accident et qu ils ont reportée dans la fiche BAAC qui n a aucun lien avec les condamnations qui peuvent être prononcées ensuite. Par ailleurs, dans 24,9 % des cas en moyenne, il n a pas été possible d attribuer à un usager l entière responsabilité de l accident car de multiples facteurs ont pu intervenir comme un incident mécanique ou l état de la voirie. Responsabilité des conducteurs en 2009 Ensemble des conducteurs Conducteurs responsables Part des conducteurs responsables Voiturettes ,2 % Véhicules légers ,6 % Source : ONISR, fichier des accidents. Sur l ensemble des conducteurs responsables, les conducteurs de voiturettes ne représentent que 0,70 % mais leur part de responsabilité est 1,3 fois plus élevée que celle des conducteurs des voitures de tourisme. 3 Voir La sécurité routière en France Bilan de l année 2009 le chapitre 2-9 sur la responsabilité des usagers impliqués dans un accident corporel en 2009 Page 5 sur 11

6 V. Alcool et accidents de voiturettes Conducteurs alcoolisés en 2009 Conducteurs de voiturettes impliqués dans : Total des conducteurs impliqués dont au taux d alcool connu % de conducteurs au taux d alcool connu Conducteurs au taux d alcool positif * % de conducteurs au taux d alcool positif ** les accidents corporels ,8 % 44 12,8 % les accidents mortels ,5 % 6 28,6 % * : supérieur au taux maximum autorisé. ** : calculé par rapport aux taux d alcool connus. Source : ONISR, fichier des accidents. En 2009, les conducteurs de voiturettes impliqués dans les accidents corporels circulaient dans 12,8 % des cas avec un taux d alcool positif (contre 6,5 % pour les conducteurs de voitures de tourisme et 6,1 % pour l ensemble des conducteurs). Pour les accidents mortels de voiturettes, cela concerne plus d'un conducteur sur 4 à comparer à 1 conducteur sur 5 pour les véhicules légers et de plus d'un conducteur sur 6 pour l'ensemble des conducteurs. Toutefois, les chiffres étant très faibles (24 conducteurs de voiturettes impliqués dans un accident mortel dont 6 au taux d'alcool positif), ils ne sont pas significatifs. Page 6 sur 11

7 B) Apports du Registre du Rhône Depuis 1995 fonctionne, pour la première fois en Europe, un registre de victimes d accidents de la circulation routière. Il s agit de l enregistrement exhaustif et continu des blessés accidentés dans le Rhône, comprenant une description de leurs lésions. L ensemble des services de secours et de soins chargés de la prise en charge des victimes signale au Registre toute personne consultant à la suite d un accident de la circulation. Celui-ci doit s être produit sur une voie publique ou privée du département du Rhône et impliquer au moins un moyen mécanique de locomotion, y compris planche ou patins à roulettes. Des renseignements concernant la victime, son accident, son devenir médical, et ses lésions sont recueillis. Ce recueil médical de données constitue un précieux complément aux données des forces de l ordre, conduisant à des effectifs et caractéristiques de victimes très différents. Il est toutefois limité à un département. Les victimes recensées y sont environ 3 fois plus nombreuses (pour les années , contre 8 355), elles sont globalement moins gravement touchées, plus souvent accidentées sans antagoniste, particulièrement les usagers de deux-roues motorisés et encore plus les cyclistes, les forces de l ordre étant moins sollicitées pour ces catégories. Le Registre permet de connaître très précisément la nature des blessures consécutives aux accidents. Les résultats présentés ici concernent les occupants de voiturettes recensés par le Registre, pour les années 2006 à En fin de chapitre on présente l évolution depuis le début du Registre. Au total, 30 occupants de voiturettes ont été blessés ou tués dans un accident de la route dans le Rhône, représentant 0,1 % de l ensemble des victimes du Registre, tous usagers confondus. Pour la même période, l Observatoire national interministériel de sécurité routière a enregistré 20 victimes occupants de voiturettes pour le Rhône. Ces 30 victimes présentent au moins une lésion (au sens de l'ais 5 ) ou sont décédées. On calcule des incidences moyennes annuelles en rapportant le nombre total de victimes à la population du Rhône (moyenne de personnes pour la période ), sachant que, pour cette catégorie d usager, 87 % (26) des victimes résidaient effectivement dans le département. L'accident corporel de la circulation en tant qu occupant de voiturette a concerné en moyenne chaque année au cours de la période , 6 personnes sur habitants. Il est à noter que les incidences calculées sur le département du Rhône sont des valeurs minimales puisque le contexte accidentologique y est plutôt favorable (2,3 fois moins de tués par million d habitants que dans la France entière en 2008). 4 On travaille ici sur la sauvegarde d octobre 2010 du Registre. 5 Abbreviated Injury Scale, d après l AAAM Association for the Advancement of Automotive Medicine, score de gravité associé à une lésion. Page 7 sur 11

8 I. Age et sexe L'incidence moyenne annuelle sur est la même pour les deux sexes, les victimes se répartissant à égalité entre hommes et femmes. Hormis 2 enfants de moins de 10 ans, les victimes se répartissent sur toutes les tranches d âges, de 20 à 85 ans. La moitié a moins de 40 ans. II. Caractéristiques de l accident Hommes et femmes accidentés en voiturette sont en grande majorité conducteurs (77 %). L information concernant le port de la ceinture est connue pour 23 victimes. Pour ces victimes, la ceinture était portée par 74% d entre elles (17). Les occupants de voiturettes accidentés sont moins souvent ceinturés que les automobilistes (93 %). Plus de la moitié des blessés occupants de voiturettes ont été accidentés sans tiers en cause (17/30) les autres sont entrés en collision avec une voiture ou une camionnette (13). Par comparaison, les victimes accidentées en voiture sont davantage impliquées dans une collision avec une autre voiture (62 %), et moins sans tiers en cause (28%). Plus de 2 victimes sur 3 ont été accidentées sur une rue ou voie communale. III. Accidents en lien avec le travail Entre 18 et 64 ans, 2 victimes (12%) sur 17 pour lesquelles cette variable est renseignée ont été accidentées au cours d un trajet domicile-travail (ou retour). Il n y a aucun accident du travail proprement dit (mission professionnelle). IV. Gravité On distingue la gravité immédiate, mesurée par l AIS et rendant compte pour chaque lésion du risque vital et de la complexité des soins nécessaires, de la gravité des séquelles prévisibles à un an, mesurée par l IIS 6. On choisit ici de décrire la gravité en quatre classes : décès, survie avec séquelles lourdes, survie avec séquelles légères et survie sans séquelles. Les lésions pouvant expliquer le décès sont de niveau AIS4 ou plus. On prend comme seuil de séquelles lourdes, le niveau IIS3. 6 IIS Injury Impairement Scale : score de handicap séquellaire probable attribué à chaque lésion, d après AAAM Page 8 sur 11

9 Occupants de voiturettes victimes d accidents de la route : gravité Décédés Survivants avec séquelles lourdes Survivants avec séquelles mineures ou modérées Victimes sans séquelles Total toutes gravités Nombre % Nombre % Nombre % Nombre % Nombre 1 3 % 0 0 % % % 30 Registre du Rhône des victimes d'accident de la circulation, Une victime est décédée. La mortalité par accident de la route en tant qu occupant de voiturette a donc été de 0,2 par million d habitants et par an. Par ailleurs 1 victime sur les 30 a survécu à une lésion potentiellement mortelle (AIS4). Le handicap séquellaire probable mineur ou modéré concerne la moitié des blessés survivants (16 sur 29). Au total, un tiers des victimes (10) ont été hospitalisées, dont 1 est décédée. V. Lésions Les blessures, toutes gravités confondues, concernent, par ordre décroissant, la colonne vertébrale (11 victimes), le thorax (10), les membres (8 membres inférieurs, 8 membres supérieurs), la tête (8), la face (8), la peau (4), le cou (1), et l abdomen (1). Dans 5 cas sur 17, la lésion pouvant entraîner une séquelle légère est un «étirement sans fracture ni luxation» de la colonne vertébrale cervicale. VI. Évolution depuis 1999 L effectif annuel moyen est de 10 sur la dernière période de 3 ans. Il était de 8 en et en et de 3 en Il semble donc y avoir une évolution à la hausse, même si ces effectifs sont très faibles. Le tableau ci-après présente l évolution des incidences par gravité depuis le début du Registre, en comparant les 4 périodes (n.b. la population du Rhône a augmenté depuis 1996). On n observe pas de hausse significative de l incidence sur la dernière période , en revanche l incidence était significativement moindre pour la période Dans le même temps les effectifs et incidences de l ensemble des victimes de la route ont nettement baissé. La part des occupants de voiturettes est donc passée de 0,02 % pour la première période à 0,12 % pour la dernière. La mortalité (nombre de décès ramené à la population) ainsi que l incidence des séquelles lourdes sont très faibles (2 décès et 2 séquelles lourdes au total pour la période de 10 ans), ne permettant pas d observer d évolution. L augmentation globale concerne donc les incidences de blessés sans séquelles ou avec séquelles mineures ou modérées. Page 9 sur 11

10 Occupants de voiturettes victimes d accidents de la route : évolution des incidences annuelles moyennes dans le Rhône pour les différents niveaux de gravité Décédéss Survivants avec séquelles lourdes prévues Survivants avec séquelles mineures ou modérées Victimes sans séquelles Total toutes gravités Mortalité / Incidence / Incidence / Incidence / Incidence / ,2 0 3,2 2,6 6, ,3 2,7 1,5 4, ,3 0,3 1,5 2,8 4, ,6 1,0 1,7 Registre du Rhône des victimes d'accident de la circulation, , n=69 Sur la période , pour 1 seul occupant de voiturette tué dans un accident de la route, on a compté 17 victimes avec des séquelles légères à un an, et 13 blessés qui ne conserveront probablement aucune séquelle, mais qui ont souffert d'au moins une lésion ayant nécessité une prise en charge médicale. Les voiturettes représentent certes un enjeu mineur, mais à surveiller. Page 10 sur 11

11 Remerciements Cette fiche thématique a été réalisée par l observatoire national interministériel de sécurité routière (ONISR), organisme rattaché à la délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR). L Observatoire national interministériel de sécurité routière a pour principales missions d une part la collecte, la mise en forme, l interprétation et la diffusion des données statistiques nationales et internationales. Il assure d autre part le suivi des études sur l insécurité routière, ainsi que l évaluation des nouvelles mesures de sécurité prises ou envisagées. La délégation tient particulièrement à remercier : la Direction générale de la gendarmerie nationale (DGGN), la Direction générale de la police nationale (DGPN). qui recueillent sur le terrain les données sur les accidents présentées dans ce bilan. Ainsi que : Le Registre du Rhône des victimes d accidents de la circulation, responsable scientifique Bernard Laumon. La rédaction du présent document a été coordonnée par : Louis Fernique, secrétaire général de l Observatoire, Christian Machu, secrétaire-général adjoint de l'observatoire. Ont participé à la rédaction : Christian ROY, chargé d études à l ONISR, (pilotage, coordination et relecture de la fiche), Hélène de SOLERE et Frédéric MURARD, CERTU, (coordination et pilotage des CETE), Rose Marie SIBEL, CETE SO, responsable du groupe études et statistiques d accidents, Mireille CHIRON, Blandine GADEGBEKU, Amina NDIAYE, Colette Mintsa-Eya chercheuses à l IFSTTAR UMRESTTE (partie «Registre du Rhône»). Page 11 sur 11