1 INSTALLATION /SIGNALISATION DE CHANTIER. Description

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "1 INSTALLATION /SIGNALISATION DE CHANTIER. Description"

Transcription

1 C.C.T.P. 1

2 1 INSTALLATION /SIGNALISATION DE CHANTIER - mise en état convenable des emplacements mis à la disposition de l'entreprise, l'enlèvement des clôtures et la mise en place des clôtures provisoires sur le chantier, la création et l'entretien des voies d'accès au chantier, les frais de transport, d'amenée, de transformation ou de production de l'électricité et les accessoires afférents, la construction des bureaux et baraquements, les frais de remise en état des lieux. - location, amenée, mise en place, exploitation, surveillance et remplacement s'il y a lieu, de jour comme de nuit, et repliement en fin de travaux des panneaux et des dispositifs courants de signalisation temporaire des chantiers conformément à l'article 31.5 du CCAG et du schéma relatif aux routes ordinaires y compris signalisation par feux tricolores si nécessaire. Mise en place des signalisations de déviation. Il est rémunéré en deux fractions : - 70 % après réalisation de l'installation ; - 30 % après démontage des bâtiments, repli du matériel et remise en état des lieux. Il est rappelé que les travaux Route du Puy et le Chemin de Ceyran devront être phasés afin de maintnir l accès des riverains et au Foyer de Ceyran. 2 RABOTAGE DE CHAUSSEE MISE EN FORME Rabotage ou scarification de chaussée existante à l aide d engins appropriés ou décroutage avec présence d ouvrages sur chaussée. Il comprend en outre le chargement sur camion, le transport et l évacuation des matériaux excédentaires à une décharge laissée à l initiative et à la charge de l entrepreneur. Il comprend la mise en forme de la chaussée et le compactage y compris toutes sujétions liés à la présence d'ouvrage sur chaussée. Ensemble du chantier ou nécessaire 3 DEPOSE, FOURNITURE ET POSE DE BORDURES T2 BETON - Dépose des bordures existantes - réalisation des terrassements préliminaires par tout moyens mécaniques - fourniture et pose de bordures sus citées sur béton de fondation selon le CCTG y compris coupes, et pose en courbe - la réalisation des joints au mortier selon CCTG Suivant plan route du Puy 5 FOURNITURE ET POSE DE BORDURES AC2 2

3 - réalisation des terrassements préliminaires par tout moyens mécaniques - fourniture et pose de bordures sus citées sur béton de fondation selon le CCTG y compris coupes, et pose en courbe - la réalisation des joints au mortier selon CCTG - Réalisation des bateaux et raccordements sur existant Suivant plan chemin de Ceyran 6 Regard avaloirs Fourniture et mise en place de regards avaloirs - réalisation des terrassements préliminaires par tout moyens mécaniques - réalisation des joints au mortier selon CCTG - Raccordement sur réseau EP Chemin de Ceyran 7 PURGE DE CHAUSSEE réalisation de purge de chaussée comprenant : - terrassement sur 0,50m en terrain de toutes natures y compris évacuation des matériaux en décharge sous la responsabilité de l entreprise - géotextile selon CCTG et normes en vigueur - remblaiement en GNT 0/31,5 sur 0,50m y compris compactage selon CCTG. Où nécessaire 8 élargissement chaussée Terrassement Apport matériaux de fondation Primaire accrochage Finition enrobé Route du Puy croisement RD 74 Cheimin de ceyran carrefour chemin Font-coide 9 MISE A NIVEAU DE TAMPON D600 mise à niveau de tampon D600 y compris toutes fournitures de pièces ou accessoires et matériaux nécessaires à cette mise à niveau. 3

4 Où nécessaire 10 GNT 0/31,5 ROCHES MASSIVES Fourniture, le chargement, le transport et la mise en œuvre sur chaussée; les matériaux seront conformes à la norme NF-P ; mise en oeuvre se fera conformément au guide pratique du ministère des transports de décembre 1982 relatif au compactage des assises de chaussée; Route du puy chemin de Ceyran sur chaussée et trottoir où nécessaire 11 IMPREGNATION SUR COUCHE DE BASE. fourniture du liant et des granulats et l'exécution d'une imprégnation telle que définie au CCTG. 12 Couche accrochage Fourniture et mise en œuvre matériaux pour réalisation couche stabilisatrice d accochage Chemin de Ceyran 13 couche imprégnation Fourniture et mise en œuvre matériaux pour réalisation imprégnation sur support existant Route du Puy accès bas foyer de Ceyran 14 sable trottoir Fourniture et mise en œuvre matériaux de couleur type sermentison Trottoirs Chemin de Ceyran 14 ENROBES CONTINUS 0/10 POUR COUCHE DE ROULEMENT ET REPROFILAGE - fourniture, fabrication, chargement en centrale le transport, déchargement, répandage par tout moyen mécanique, le réglage et le compactage de matériaux bitumineux denses 0/10 continus (BBSG)pour reprofilage et mise en oeuvre du tapis final épaisseur 5cm. 4

5 - du balayage et du nettoyage de la surface à revètir et du déplacement du matériel de mise en oeuvre, des découpages de chaussées au droit des joints et raccords y compris la couche d accrochage. -. OPTION Réfection revêtement et accotements Travaux préparatoires Couches d accrochage Enrobé : suivant plans 5

TRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès

TRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès COMMUNE de LABEUVRIERE TRAVAUX D AMENAGEMENT Trottoirs rue Jules Guesde Impasse rue Jean Jaurès CAHIER des CLAUSES ADMINISTRATIVES et PARTICULIERES (CCAP et CCP) Date et heure limites de réception de l

Plus en détail

«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie

«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie «RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Personnes à contacter

Plus en détail

Le chantier compte 4 étapes :

Le chantier compte 4 étapes : 02 Bien mettre en place le 03 béton désactivé La technique du béton désactivé consiste à mettre en valeur les granulats en éliminant la couche superficielle du mortier en surface. Un chantier de béton

Plus en détail

S.O.P.A.Q. Cadre du Schéma Organisationnel du Plan d Assurance Qualité

S.O.P.A.Q. Cadre du Schéma Organisationnel du Plan d Assurance Qualité PIECE N 3.3.1 POUVOIR ADJUDICATEUR CONSEIL GENERAL - DEPARTEMENT DU NORD DIRECTION GENERALE AMENAGEMENT DURABLE DIRECTION DE LA VOIRIE DEPARTEMENTALE Hôtel du Département 51, rue Gustave Delory 59047 LILLE

Plus en détail

DIRECTION GÉNÉRALE PROXIMITÉ ET TERRITOIRES Direction de l'espace Public Service Voirie BORDEREAU COMPLET DES TARIFS Année 2009* Prestation de voirie

DIRECTION GÉNÉRALE PROXIMITÉ ET TERRITOIRES Direction de l'espace Public Service Voirie BORDEREAU COMPLET DES TARIFS Année 2009* Prestation de voirie DIRECTION GÉNÉRALE PROXIMITÉ ET TERRITOIRES Direction de l'espace Public Service Voirie BORDEREAU COMPLET DES TARIFS Année 2009* Prestation de voirie N d'article Libellé Unité Prix unitaire net de taxes

Plus en détail

VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT

VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3

Plus en détail

La mise en œuvre. 1 - Introduction. 4 - Réalisation d un revêtement en béton dense. 6 - Réalisation d un revêtement en béton drainant

La mise en œuvre. 1 - Introduction. 4 - Réalisation d un revêtement en béton dense. 6 - Réalisation d un revêtement en béton drainant Chapitre6 La mise en œuvre 1 - Introduction 2 - Réalisation : les différentes phases 3 - Réalisation d une couche d assises en GNTP 4 - Réalisation d un revêtement en béton dense 5 - Réalisation d une

Plus en détail

MARNE REIMS PALAIS DU TAU

MARNE REIMS PALAIS DU TAU CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE CHAMPAGNE-ARDENNE, Maître d'ouvrage délégué CONSERVATION REGIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES 3, FAUBOURG SAINT-ANTOINE 51

Plus en détail

Exemple de Plan Assurance Qualité

Exemple de Plan Assurance Qualité Version 2.0 Exemple de Plan Assurance Qualité Mise en Œuvre des enrobés bitumineux Chantier : XXX Réalisation : Direction des voiries subsidiées DGO1.72 Département des infrastructures subsidiées Direction

Plus en détail

VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE

VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE Département du Rhône (69) VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE CENTRE DE LOISIRS 1 RUE DES BLEUETS Ville

Plus en détail

4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE

4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX, ET DU DEVELLOPEMENT DURABLE DIRECTION DES BATIMENTS COMMUNAUX SERVICE MAINTENANCE

Plus en détail

= RÉALISATION DE QUALITÉ DURABLE

= RÉALISATION DE QUALITÉ DURABLE PAVÉS EN BETON CONCEPTION APPROPRIÉE + MISE EN OEUVRE PROFESSIONNELLE = RÉALISATION DE QUALITÉ DURABLE 10 règles de base pour une mise en œuvre correcte de revêtements de pavés en béton 1 2 3 4 5 6 7 8

Plus en détail

Réalisation de travaux de marquage au sol. Pièce 3. Cahier des Clauses Techniques Particulières

Réalisation de travaux de marquage au sol. Pièce 3. Cahier des Clauses Techniques Particulières V I L L E D E B E L F O R T SIGNALISATION HORIZONTALE Réalisation de travaux de marquage au sol Dossier de Consultation des Entreprises Pièce 3 Cahier des Clauses Techniques Particulières S O M M A I R

Plus en détail

COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE

COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE SOUMISSION - MARCHE POUR TRAVAUX PUBLICS ENTRE D'UNE PART : La COMMUNE DE MONTAMISE 11, Place de la Mairie 86360 MONTAMISE,

Plus en détail

Personnaliser cette page

Personnaliser cette page Personnaliser cette page Page 1 SOMMAIRE SOMMAIRE...2 PRESENTATION GENERALE...5 MAITRE DE L OUVRAGE :...5 MAITRE D ŒUVRE :...5 MANDATAIRE :...5 CO-TRAITANT :...5 SOUS DOSSIER 1...6 MOYENS...7 ORGANISATION

Plus en détail

LOT N 7: ESCALIER EXTERIEUR

LOT N 7: ESCALIER EXTERIEUR MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE DU PARKING, DU BATIMENT D ACCUEIL & AMENAGEMENT DES SANITAIRES BATIMENT D ACCUEIL DES PUNTAS 65 110 CAUTERETS MAÎTRE D'OUVRAGE SEM DU PONT D Espagne MAIRIE DE CAUTERETS

Plus en détail

18 Février 2011 à 12 Heures

18 Février 2011 à 12 Heures MARCHES PUBLICS DE SERVICES Ville d Auterive Place du 11 novembre 1918 31190 AUTERIVE 05 34 28 19 30 Cahier des Clauses Administratives Particulières Création d une médiathèque dans le bâtiment dénommé

Plus en détail

Norme enduits superficiels NF EN 12271

Norme enduits superficiels NF EN 12271 N 18 - Version 2* Octobre 2009 Cftr - info Norme enduits superficiels NF EN 12271 La présente note a pour objet d informer la maîtrise d œuvre et la maîtrise d ouvrage sur la norme européenne NF EN 12271

Plus en détail

VILLE D OLONNE SUR MER REGLEMENT DE VOIRIE. Adopté par délibération du conseil municipal du

VILLE D OLONNE SUR MER REGLEMENT DE VOIRIE. Adopté par délibération du conseil municipal du VILLE D OLONNE SUR MER REGLEMENT DE VOIRIE Adopté par délibération du conseil municipal du 22 AVRIL 2014 1 VU le Code de la Voirie Routière et notamment ses articles L113-3 à L113-7, L115-1, L116-3, L141-10

Plus en détail

CREPS Création d une clôture entre le Creps et le Cross

CREPS Création d une clôture entre le Creps et le Cross CREPS Création d une clôture entre le Creps et le Cross Affaire : 211M - Version DCE C.P.S. 43, Rue d'ambanja Parc Sainte Thérèse Tel : 0262 32 27 40 Fax : 0262 32 27 41 Email : cps@cpsoi.com juillet 2014

Plus en détail

>I Maçonnerie I Escaliers

>I Maçonnerie I Escaliers ESCALIERS >I Maçonnerie I Sommaire Terminologie Textes de référence Mise en œuvre Conception Finition Produits Cahier des Clauses Techniques Particulières g Terminologie n Ouvrage de circulation verticale

Plus en détail

Institut Des Routes, des Rues et des Infrastructures pour la Mobilité COMPOMAC R (M2)

Institut Des Routes, des Rues et des Infrastructures pour la Mobilité COMPOMAC R (M2) Institut Des Routes, des Rues et des Infrastructures pour la Mobilité Avis technique N 153 Mars 2010 Validité : 7 ans CHAUSSéES COMPOMAC R (M2) P2 P6 ENROBéS SPéCIAUX Sommaire Présentation du produit par

Plus en détail

Document Technique d Application

Document Technique d Application Document Technique d Application Référence Avis Technique 13/15-1273 Annule et remplace le Document Technique d Application 13/12-1140*V1 Chape non destinée à l enrobage de planchers chauffants Chape fluide

Plus en détail

EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80

EPLEFPA LES SARDIERES 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80 Maître d'ouvrage : EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80 Objet : Récupération des eaux pluviales pour le jardin partagé des Sardières CAHIER DES CHARGES

Plus en détail

LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU

LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU 1 - PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 - CONSISTANCE DES TRAVAUX Le présent lot a pour objet l'exécution des travaux suivants : - Fourniture et pose d éviers 2 bacs

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Marché privé de travaux - pièce n 3 Maître de l ouvrage : Fonds Calédonien de l Habitat Objet du marché : RESTRUCTURATION DE 103 LOGEMENTS «Rivière

Plus en détail

>I Maçonnerie I ESCALIERS MAISON INDIVIDUELLE

>I Maçonnerie I ESCALIERS MAISON INDIVIDUELLE ESCALIERS >I Maçonnerie I Sommaire Terminologie Textes de référence Mise en œuvre Conception Finition Produits Cahier des Clauses Techniques Particulières Terminologie Ouvrage de circulation verticale

Plus en détail

Antenne du Conseil Général de l Aude à Limoux

Antenne du Conseil Général de l Aude à Limoux LOT n 16 ASCENSEUR SOMMAIRE CHAPITRE I - GENERALITES 1.1 DE FINITION DES OUVRAGES 1.2 LIMITE DES PRESTATIONS 1.2.1 Travaux à la charge de l entreprise 1.2.2 Travaux exclus 1.3 NORMES ET REGLEMENTS 1.4

Plus en détail

Commune de SAINT LEONARD - 88650

Commune de SAINT LEONARD - 88650 Commune de SAINT LEONARD - 88650 ------------------------------------------------------------------------ PROJET D EXTENSION DU CENTRE DE SECOURS & CREATION DE GARAGES COMMUNAUX ------------------------------------------------------------------------

Plus en détail

TRAITEMENT DES SOLS EN PLACE AUX LIANTS HYDRAULIQUES. Joseph ABDO

TRAITEMENT DES SOLS EN PLACE AUX LIANTS HYDRAULIQUES. Joseph ABDO TRAITEMENT DES SOLS EN PLACE AUX LIANTS HYDRAULIQUES Joseph ABDO LE CONTEXTE LA ROUTE, UNE NÉCESSITN CESSITÉ La route : moyen de communication nécessaire au développement. - Mais, sa construction et son

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS Commune de Maincy Hôtel de Ville 3, rue Alfred et Edme Sommier 77950 Maincy Tél : 01 60 68 17 12 Fax : 01 60 68 60 04 E-mail :

Plus en détail

1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES

1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES 1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 1.1 - Objet 1.2 - Qualification 1.3 - Offre 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES 2.0 Mobilier d archivage fixe 2.1 Meuble à plan 2.2 Armoire à produits dangereux 2.3

Plus en détail

ATTESTATION D ASSURANCE

ATTESTATION D ASSURANCE ATTESTATION D ASSURANCE SARL REHANEUF 20 RUE D ESPAGNE 64100 BAYONNE Valable * pour la période du 01/06/2014 au 31/12/2014 Contrat Multirisque Professionnelle : 164160800 V 001 MAAF ASSURANCES S.A. atteste

Plus en détail

REHABILITATION DES LOGEMENTS DE LA CITE BAD A ABIDJAN - COCODY

REHABILITATION DES LOGEMENTS DE LA CITE BAD A ABIDJAN - COCODY REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE ----------- BANQUE AFRICAINE DE DEVELOPPEMENT ---------- REHABILITATION DES LOGEMENTS DE LA CITE BAD A ABIDJAN - COCODY DESCRIPTIF LOT 02 GROS-OEUVRE MODE D'EXECUTION DES TRAVAUX

Plus en détail

Aménagement d'un point Multi-services

Aménagement d'un point Multi-services 1 MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Aménagement d'un point Multi-services (marché n 10.054 T) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) LOT N 2 SERRURERIE 2 SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE... 3 1.1

Plus en détail

C.C.T.P. D.P.G.F. LOT 8

C.C.T.P. D.P.G.F. LOT 8 Communauté de communes de la MONTAGNE BOURBONNAISE CONSTRUCTION D UN BATIMENT LOCATIF A USAGE ARTISANAL OU INDUSTRIEL Zone d activités du Mornier 03250 LE MAYET DE MONTAGNE Marché de travaux C.C.T.P. D.P.G.F.

Plus en détail

Document Technique d Application. Agilia sols A

Document Technique d Application. Agilia sols A Document Technique d Application Référence Avis Technique 12/09-1553*V2 Annule et remplace le Document Technique d Application 12/09-1553*V1 Intègre le modificatif 12/09-1553*02 Mod Chape fluide à base

Plus en détail

COLLECTE DES DECHETS MENAGERS : Recommandations techniques applicables lors de la conception de voiries, lotissements et immeubles

COLLECTE DES DECHETS MENAGERS : Recommandations techniques applicables lors de la conception de voiries, lotissements et immeubles COLLECTE DES DECHETS MENAGERS : Recommandations techniques applicables lors de la conception de voiries, lotissements et immeubles Rappel : Organisation de la collecte des déchets sur le secteur de SAINT-BRIEUC

Plus en détail

SITE DE LA CLASSERIE Réaménagement de bâtiments modulaire, d une maison et un garage

SITE DE LA CLASSERIE Réaménagement de bâtiments modulaire, d une maison et un garage MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX VILLE DE REZE DIRECTION DES BATIMENTS Place Jean-Baptiste Daviais BP 159 44403 REZE SITE DE LA CLASSERIE Réaménagement de bâtiments modulaire, d une maison et un garage Cahier

Plus en détail

AIDE AU CHOIX DES GRANULATS POUR CHAUSSEES BASEE SUR LES NORMES EUROPEENNES

AIDE AU CHOIX DES GRANULATS POUR CHAUSSEES BASEE SUR LES NORMES EUROPEENNES N 10 Janvier 2005 Cftr - info AIDE AU CHOIX DES GRANULATS POUR CHAUSSEES BASEE SUR LES NORMES EUROPEENNES La présente note d information a pour objet d'aider les maîtres d'ouvrage à choisir les granulats

Plus en détail

GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger

GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger SOMMAIRE GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger o o o o o o o o o o o o

Plus en détail

Marquage CE des enrobés bitumineux à chaud QUESTIONS - REPONSES SUR LE MARQUAGE CE DES ENROBES BITUMINEUX A CHAUD

Marquage CE des enrobés bitumineux à chaud QUESTIONS - REPONSES SUR LE MARQUAGE CE DES ENROBES BITUMINEUX A CHAUD Marquage CE des enrobés bitumineux à chaud QUESTIONS - REPONSES SUR LE MARQUAGE CE DES ENROBES BITUMINEUX A CHAUD (Version 11 juillet 2008) 1- Quels enrobés doivent être marqués? Tous les enrobés bitumineux

Plus en détail

MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO. 1, cours du général de Gaulle CS 40201.

MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO. 1, cours du général de Gaulle CS 40201. MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO 1, cours du général de Gaulle CS 40201 33175 Gradignan CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Marché à procédure

Plus en détail

C. C. T. P. MAIRIE DE MORSANG- SUR-SEINE. EXTENSION DU GARAGE DES SERVICES TECHNIQUES DE LA VILLE, et AIRE DE STATIONNEMENT

C. C. T. P. MAIRIE DE MORSANG- SUR-SEINE. EXTENSION DU GARAGE DES SERVICES TECHNIQUES DE LA VILLE, et AIRE DE STATIONNEMENT Maître d œuvre CABINET VERMEULIN EURL ARCHITECTES 20, RUE D'ANGOULEME 91 100, CORBEIL-ESSONNES TEL 01 64 96 40 50 vermeulin.architectes@orange.fr Maître d Ouvrage MAIRIE DE MORSANG- SUR-SEINE 24 Grande

Plus en détail

Dossier de demande d autorisation temporaire d exploiter une centrale d enrobage à chaud SRTP le Petit Nazé ARGENTRE (53) Indice : 1.

Dossier de demande d autorisation temporaire d exploiter une centrale d enrobage à chaud SRTP le Petit Nazé ARGENTRE (53) Indice : 1. Dossier de demande d autorisation temporaire d exploiter une centrale d enrobage à chaud SRTP le Petit Nazé ARGENTRE (53) Indice : 1 Juin 2015 NOTICE D HYGIENE ET DE SECURITE P. 2 sur 8 SOMMAIRE 1 Hygiène...

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation Ville de CALVISSON Gard MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX AMENAGEMENT DU PARC DU FOYER COMMUNAL Date et heure limites de réception des offres Vendredi 24 juillet 2015 à 12h. Règlement de la Consultation ARTICLE

Plus en détail

Plan National d Action Coordonné BTP

Plan National d Action Coordonné BTP Plan National d Action Coordonné BTP SOCLE COMMUN EXIGENCES FONDAMENTALES EN MATIERE DE MESURES DE PREVENTION A METTRE EN ŒUVRE POUR LA PASSATION DES MARCHES ET LA REALISATION DES CHANTIERS DE CONSTRUCTION

Plus en détail

PARTICIPATIONS FINANCIERES H.T. DES ADHERENTS POUR L ANNEE 2010 ADOPTEES PAR LE COMITE SYNDICAL DU 19 FEVRIER

PARTICIPATIONS FINANCIERES H.T. DES ADHERENTS POUR L ANNEE 2010 ADOPTEES PAR LE COMITE SYNDICAL DU 19 FEVRIER ANNEXE COMPETENCES A LA CARTE DE LA BRANCHE EAU PARTICIPATIONS FINANCIERES H.T. DES ADHERENTS POUR L ANNEE 2010 ADOPTEES PAR LE COMITE SYNDICAL DU 19 FEVRIER 2010 Page 1 /14 26/02/2010 OPTION MAINTENANCE

Plus en détail

Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO

Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO Le présent marché a pour objet la réhabilitation électrique. Une précédente consultation inclus les travaux peintures

Plus en détail

C.C.T.P. LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES. L Entrepreneur : Le Maître d'ouvrage : Le Maître d'oeuvre :

C.C.T.P. LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES. L Entrepreneur : Le Maître d'ouvrage : Le Maître d'oeuvre : DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE COMMUNE DE SAINT-JORY PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT C.C.T.P. vvv LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES

Plus en détail

Le maçon à son poste de travail

Le maçon à son poste de travail Fiche Prévention - E2 F 03 14 Le maçon à son poste de travail Partie 2 : la protection face au vide La réalisation de murs en maçonnerie est une opération courante sur les chantiers du bâtiment (maison

Plus en détail

Schlüter -KERDI-BOARD Support de pose, panneau de construction, étanchéité composite

Schlüter -KERDI-BOARD Support de pose, panneau de construction, étanchéité composite Support de pose, panneau de construction, étanchéité composite Le support de pose universel pour carrelages Important! Qu il s agisse d'une mosaïque ou de carreaux de grand format, la qualité d un revêtement

Plus en détail

MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES

MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES Projet d aménagement de deux studios, de trois bureaux, d une tisanerie et d un bloc sanitaire d AGROCAMPUS OUEST PROCEDURE ADAPTEE (Articles

Plus en détail

Carnet photos. Visite commentée des travaux

Carnet photos. Visite commentée des travaux Carnet photos Visite commentée des travaux Marais du Vigueirat Life PROMESSE 2003-2007 Sommaire Chaufferie bois et plateforme de stockage... 3 Cuves de récupération des eaux pluviales... 7 Lit planté de

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION (RC)

REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) TRAVAUX DES ABORDS DU BATIMENT DU CREDIT COOPERATIF BD DE PESARO A NANTERRE Direction des Etudes Générales et Travaux Marché de Travaux n o./12/degt Marché à Procédure Adaptée

Plus en détail

OBLIGATIONS DE LA COLLECTIVITE AVANT INTERVENTION D ENTREPRISES EXTERIEURES PLAN DE PREVENTION

OBLIGATIONS DE LA COLLECTIVITE AVANT INTERVENTION D ENTREPRISES EXTERIEURES PLAN DE PREVENTION OBLIGATIONS DE LA COLLECTIVITE AVANT INTERVENTION D ENTREPRISES EXTERIEURES PLAN DE PREVENTION Service Santé Sécurité au Travail Maison des Communes Cité Administrative Rue Renoir BP 609 64006 PAU Cedex

Plus en détail

LE TRAVAIL EN HAUTEUR

LE TRAVAIL EN HAUTEUR F I C H E P R E V E N T I O N N 0 2 «H Y G I E N E S E C U R I T E» LE TRAVAIL EN HAUTEUR STATISTIQUES Avec près d une centaine d agent victime de chutes de hauteur durant les 5 dernières années dans les

Plus en détail

Assurance qualité du côté de l'entreprise (1) pour l'utilisation de systèmes de peintures intumescentes

Assurance qualité du côté de l'entreprise (1) pour l'utilisation de systèmes de peintures intumescentes Assurance qualité du côté de l'entreprise (1) pour l'utilisation de systèmes de peintures intumescentes sur acier (en tant qu'annexe 3 de la publication SZS C2.5 «Peintures intumescentes» reconnue officiellement

Plus en détail

OUVERTURE ET FERMETURE DES PORTES D ACCES DU PARC DES VOYETTES A CYSOING

OUVERTURE ET FERMETURE DES PORTES D ACCES DU PARC DES VOYETTES A CYSOING Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. N Cys OUVERTURE ET FERMETURE DES PORTES D ACCES DU PARC DES VOYETTES A CYSOING

Plus en détail

COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28

COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28 COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28 Du Code des Marchés Publics CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P FOURNITURE

Plus en détail

R A P P O R T. Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Bref historique

R A P P O R T. Monsieur le Président, Mesdames, Messieurs, Bref historique Commune de Peseux Conseil communal R A P P O R T du Conseil communal au Conseil général relatif à une demande de crédit de CHF 1'910'000.- pour la rénovation des conduites d'eau, de gaz, d'électricité,

Plus en détail

Renouvellement des infrastructures ferroviaires de la ligne Paris - Limoges - Toulouse en gare de Limoges, 25 juin 2009

Renouvellement des infrastructures ferroviaires de la ligne Paris - Limoges - Toulouse en gare de Limoges, 25 juin 2009 Renouvellement des infrastructures ferroviaires de la ligne Paris - Limoges - Toulouse en gare de Limoges, 25 juin 2009 LE RENOUVELLEMENT DU RÉSEAU : UNE PRIORITÉ DE RÉSEAU FERRÉ DE FRANCE Le Plan de rénovation

Plus en détail

NOTICE TECHNIQUE DE SECURITE

NOTICE TECHNIQUE DE SECURITE MODELE N 2 Document disponible sur http://www.auvergne.pref.gouv.fr/protection_civile/etablissements _recevant_public/sec_incendie_erp/procedure.php NOTICE TECHNIQUE DE SECURITE Etablissement Recevant

Plus en détail

Proposition technique et financière pour Le raccordement Sur le réseau public de distribution électricité Raccordement de puissance < kva

Proposition technique et financière pour Le raccordement Sur le réseau public de distribution électricité Raccordement de puissance < kva Proposition technique et financière pour Le raccordement Sur le réseau public de distribution électricité Raccordement de puissance < kva Numéro d affaire : Etablie entre : Vialis, Gestionnaire de Réseau

Plus en détail

Titre. Attestation relative au portage salarial. Objet CIRCULAIRE N 2011-33 DU 7 NOVEMBRE 2011. Direction des Affaires Juridiques INST0026-ACE/JBB

Titre. Attestation relative au portage salarial. Objet CIRCULAIRE N 2011-33 DU 7 NOVEMBRE 2011. Direction des Affaires Juridiques INST0026-ACE/JBB CIRCULAIRE N 2011-33 DU 7 NOVEMBRE 2011 Direction des Affaires Juridiques INST0026-ACE/JBB Titre Attestation relative au portage salarial Objet Transmission de l attestation relative au portage salarial

Plus en détail

EXEMPLE DE C.C.T.P. PROTECTIONS BAS DE PENTE RIVES TOITURES TERRASSES -

EXEMPLE DE C.C.T.P. PROTECTIONS BAS DE PENTE RIVES TOITURES TERRASSES - EXEMPLE DE C.C.T.P. PROTECTIONS BAS DE PENTE RIVES TOITURES TERRASSES - Ce CCTP peut être adapté aux particularités du chantier. Pour faciliter son utilisation, les éléments à compléter ou relevant de

Plus en détail

DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX

DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX LYCÉE LYCÉE GÉNÉRAL TECHNOLOGIQUE G ÉNÉRAL TECHNOLOGIQUE PIERRE BROSSOLETTE 161 cours Émile Zola - 69628 VILLEURBANNE Cedex CRÉATION DE LOCAUX DE STOCKAGE ANCIEN SANITAIRES DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX

Plus en détail

B1 Cahiers des charges

B1 Cahiers des charges B1 Cahiers des charges B1 cahiers des charges 35 B.1 Cahiers des charges Ce chapitre contient les cahiers des charges. Pour plus d informations, nous réfèrons au paragraphe B.3. Mise en oeuvre et B.4 Détails

Plus en détail

1 la loi: la loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail;

1 la loi: la loi du 4 août 1996 relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail; Arrêté royal du 30 août 2013 fixant des dispositions générales relatives au choix, à l'achat et à l'utilisation d'équipements de protection collective (M.B. 7.10.2013) Chapitre I er. - Dispositions relatives

Plus en détail

MISAPOR verre cellulaire

MISAPOR verre cellulaire MISAPOR verre cellulaire Remblai allégé pour ouvrage en génie civile 2015-03 Suisse: Allemagne: France: MISAPOR AG Löserstrasse 2 CH-7302 Landquart Téléphone +41 81 300 08 08 Fax +41 81 300 08 09 info@misapor.ch

Plus en détail

C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Contrôle d accès

C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Contrôle d accès «Contrôle d accès» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Date et heure limites de remise des offres : Observatoire

Plus en détail

COMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS

COMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS COMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS Lot n 03 Menuiseries Aluminium - Serrurerie Sté d ARCHITECTURE BOITTE Agence de

Plus en détail

Manuel d application pour S&P C-Sheet 240

Manuel d application pour S&P C-Sheet 240 Manuel d application pour Exigences de qualité générale: Adhérence minimale du support > 1.0 N/mm 2 Température du support au minimum 3 C au-dessus de la température du point de rosée Humidité maximale

Plus en détail

MAITRE DE L OUVRAGE MAIRIE D HERICY 6 rue de l église 77850 HERICY MAISON DE SANTE --------------------------------------------------------------

MAITRE DE L OUVRAGE MAIRIE D HERICY 6 rue de l église 77850 HERICY MAISON DE SANTE -------------------------------------------------------------- MAITRE DE L OUVRAGE MAIRIE D HERICY 6 rue de l église 77850 HERICY MAISON DE SANTE -------------------------------------------------------------- ADRESSE DES TRAVAUX : 2 rue de l église 77850 HERICY DCE

Plus en détail

Mémoire technique Aide à la rédaction

Mémoire technique Aide à la rédaction Mémoire technique Aide à la rédaction Pour apprécier la valeur technique de l offre, le maître d ouvrage peut exiger des candidats la fourniture d un mémoire technique. Deux cas de figure s offrent alors

Plus en détail

C.C.T.P. PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT LOT N 04 - PLOMBERIE SANITAIRE - ZINGUERIE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

C.C.T.P. PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT LOT N 04 - PLOMBERIE SANITAIRE - ZINGUERIE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE COMMUNE DE SAINT-JORY PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT C.C.T.P. vvv LOT N 04 - PLOMBERIE SANITAIRE - ZINGUERIE L Entrepreneur : Le Maître

Plus en détail

1. Titre du contrat. (si les travaux de montage se font en plusieurs tranches, indiquer quelle est la tranche ou les tranches à assurer)

1. Titre du contrat. (si les travaux de montage se font en plusieurs tranches, indiquer quelle est la tranche ou les tranches à assurer) FORMULAIRE DE DECLARATION DU RISQUE ASSURANCE TOUS RISQUES MONTAGE - ESSAI 1. Titre du contrat (si les travaux de montage se font en plusieurs tranches, indiquer quelle est la tranche ou les tranches à

Plus en détail

CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES

CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES Programme des Nations Unies pour le Développement ANNEXE CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE : ESCALIER METALLIQUE DE SECOURS SUR LA FACADE POSTERIEURE DE L IMMEUBLE LOSONIA

Plus en détail

Mur Hybride, bien plus qu un simple mur

Mur Hybride, bien plus qu un simple mur Mur Hybride, bien plus qu un simple mur Correction des ponts thermiques Maçonnerie de type a RT 2012 Mur Hybride R = 1,45 Pose rapide Porotherm GF R20 Th+ Mur Hybride énergie économie écologie émotion

Plus en détail

LOT 02 CHARPENTE BOIS / BARDAGE

LOT 02 CHARPENTE BOIS / BARDAGE LOT 02 CHARPENTE BOIS / BARDAGE - page 1/5 LOT 02 CHARPENTE BOIS / BARDAGE IMPORTANT LOT 00 : Les entrepreneurs doivent impérativement prendre connaissance des prescriptions communes (lot 00) ainsi que

Plus en détail

Sources. la Newsletter. Activités, services et produits dʼhauraton France Juin 2012

Sources. la Newsletter. Activités, services et produits dʼhauraton France Juin 2012 Sources 8 la Newsletter Activités, services et produits dʼhauraton France Juin 2012 Edito Thierry Platz, Gérant Norme EN 1433 Conformité, sécurité des caniveaux hydrauliques et responsabilité pénale. NORME

Plus en détail

FICHE TECHNIQUE SikaLatex

FICHE TECHNIQUE SikaLatex FICHE TECHNIQUE SikaLatex RÉSINE À MÉLANGER À L'EAU DE GÂCHAGE DES MORTIERS DESCRIPTION DU PRODUIT Le SikaLatex est une dispersion aqueuse de résine synthétique qui se présente sous la forme d un liquide

Plus en détail

LIDO DU PETIT ET DU GRAND TRAVERS A MAUGUIO-CARNON

LIDO DU PETIT ET DU GRAND TRAVERS A MAUGUIO-CARNON Prix 2013 «Infrastructures pour la Mobilité et Biodiversité» LIDO DU PETIT ET DU GRAND TRAVERS A MAUGUIO-CARNON Aménagement et renaturation d un site naturel remarquable Psammodrome d Edwards Une dégradation

Plus en détail

Nouvel immeuble de bureaux pour la C.U.B - Groupe FAYAT

Nouvel immeuble de bureaux pour la C.U.B - Groupe FAYAT COMPTE RENDU DE VISITE ECOLE CENTRALE PARIS Nouvel immeuble de bureaux pour la C.U.B - Groupe FAYAT Introduction Pour la dernière journée de notre voyage d intégration, nous avons été accueillis le vendredi

Plus en détail

«Foire aux questions»

«Foire aux questions» «Foire aux questions» Autoliquidation de la TVA sur les travaux de construction relatifs à un bien immobilier qu effectue une entreprise sous-traitante pour le compte d un preneur assujetti. La loi de

Plus en détail

CONSOLIDATION ET ETANCHEISATION DE LA TOITURE DU TUNNEL STEPHANIE A BRUXELLES.

CONSOLIDATION ET ETANCHEISATION DE LA TOITURE DU TUNNEL STEPHANIE A BRUXELLES. 1 CONSOLIDATION ET ETANCHEISATION DE LA TOITURE DU TUNNEL STEPHANIE A BRUXELLES. ir. VINCENT THIBERT Région de Bruxelles-Capitale Bruxelles Mobilité Direction Gestion et Entretien des Voiries Résumé Samenvatting

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES FASCICULE 23

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES FASCICULE 23 MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES FASCICULE 23 FOURNITURES DE GRANULATS EMPLOYES A LA CONSTRUCTION ET A L ENTRETIEN DES CHAUSSEES AVIS FAVORABLE DU CONSEIL SCIENTIFIQUE

Plus en détail

Phase PRO Cahier des Clauses Techniques Particulières C.C.T.P. LOT 5 : REVETEMENTS SCELLES

Phase PRO Cahier des Clauses Techniques Particulières C.C.T.P. LOT 5 : REVETEMENTS SCELLES AMENAGEMENT D ACCESSIBILIE DE LA MAIRIE ET DE L ENTREE DE L ECOLE AMENAGEMENT D UN LOCAL COMMERCIAL MISE EN CONFORMITE D UN LOCAL ARCHIVE RADINGHEM-EN-WEPPES 9 rue Fêterie Phase PRO Cahier des Clauses

Plus en détail

Normes de subventionnement pour travaux de conservation et restauration des bâtiments mis sous protection

Normes de subventionnement pour travaux de conservation et restauration des bâtiments mis sous protection Normes de subventionnement pour travaux de conservation et restauration des bâtiments mis sous protection CFC GENRE DE TRAVAIL SUVBENTIONNALBE 0 TERRAIN 04 Financement avant le début des travaux 05 Conduites

Plus en détail

Licence Professionnelle Gestion de Travaux et Encadrement de chantier

Licence Professionnelle Gestion de Travaux et Encadrement de chantier Licence Professionnelle Gestion de Travaux et Encadrement de chantier Formation de 12 mois en contrat de professionnalisation Inscription à partir de Février 2015 32 et 33 ème Session : Octobre 2015 Objectifs

Plus en détail

Environnement Contrôlé. Nos solutions. Systèmes de Cloisons de Salles Propres. Construire Votre Environnement. A division of Dagard SAS

Environnement Contrôlé. Nos solutions. Systèmes de Cloisons de Salles Propres. Construire Votre Environnement. A division of Dagard SAS Ultra Propre Environnement Contrôlé High Tech Nos solutions Systèmes de Cloisons de Salles Propres A division of Dagard SAS Construire Votre Environnement Gamme Ultra Propre Les surfaces lisses et bi-affleurantes

Plus en détail

FCT. Robinet à tournant sphérique FCT - type HPA - 150# à 1500# Instructions d installation et de maintenance. Pour les robinets à axe nu :

FCT. Robinet à tournant sphérique FCT - type HPA - 150# à 1500# Instructions d installation et de maintenance. Pour les robinets à axe nu : FCT Robinets à tournant sphérique pour toutes applications avec axe anti-éjection, conception sécurité feu et cavité de corps à décompression automatique. 1. Généralités Nous vous recommandons de respecter

Plus en détail

Composants de menuiserie Escaliers Définition : Escalier : Types d escaliers : Rôle d un escalier :

Composants de menuiserie Escaliers Définition : Escalier : Types d escaliers : Rôle d un escalier : Composants de menuiserie Escaliers Definition Caractéristiques Références normatives Spécifications Marquage C.E Acquis environnementaux Définition : Escalier : Ouvrage de menuiserie constitué de gradins

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Ministère de l'intérieur Préfecture de Belfort Représentant du Pouvoir Adjudicateur (RPA)

Plus en détail

Page 1. Le Plan de Prévention

Page 1. Le Plan de Prévention Page 1 Le Plan de Prévention 01 LA REGLEMENTATION Rappel : Le document Unique d Evaluation des Risques Dans toute entreprise, le chef d entreprise a pour obligation d assurer la sécurité et la santé de

Plus en détail

ATTESTATION D'ASSURANCE RESPONSABILITÉ DÉCENNALE Fonctionnant selon les règles de la capitalisation

ATTESTATION D'ASSURANCE RESPONSABILITÉ DÉCENNALE Fonctionnant selon les règles de la capitalisation ATTESTATION D'ASSURANCE RESPONSABILITÉ DÉCENNALE Fonctionnant selon les règles de la capitalisation Contrat ASSURANCE CONSTRUCTION des professionnels du bâtiment AFRAITE BATIMENT SARL 103 R REVEREND PERE

Plus en détail

Projet : REHABILITATION DES BUREAUX DE LA MSA NYONS PHASE : PROJET CCTP LOT N 04 SOLS SOUPLES/FAIENCE

Projet : REHABILITATION DES BUREAUX DE LA MSA NYONS PHASE : PROJET CCTP LOT N 04 SOLS SOUPLES/FAIENCE Projet : REHABILITATION DES BUREAUX DE LA MSA NYONS PHASE : PROJET CCTP LOT N 04 SOLS SOUPLES/FAIENCE MAITRE D'OUVRAGE : MSA ARDECHE DROME LOIRE 29, rue Frédéric Chopin, 26000 Valence Tél : 04 75 75 88

Plus en détail

Tortuire-Terrasse Pont et parking. Dilat 40/60. Edition 3/2010. ... Système de joint de dilatation mécanique pour parking

Tortuire-Terrasse Pont et parking. Dilat 40/60. Edition 3/2010. ... Système de joint de dilatation mécanique pour parking Tortuire-Terrasse Pont et parking Dilat 40/60... Système de joint de dilatation mécanique pour parking Edition 3/2010 Toutes les nouveautés, les catalogues à jour consultables et téléchargeables sur www.danialu.com

Plus en détail

Lot n 05 SERRURERIE EXTERIEURE

Lot n 05 SERRURERIE EXTERIEURE Lot n 05 SERRURERIE EXTERIEURE 05.1 CONSISTANCE DES TRAVAUX... 2 05.2 TEXTES ET REGLEMENTS... 2 05.3 PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES... 2 05.4 PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES... 3 05.4.1 GENERALITES... 3 05.4.2 SERRURERIE...

Plus en détail

DESCRIPTIF PHASE D.C.E.

DESCRIPTIF PHASE D.C.E. MAITRE D'OUVRAGE : COMMUNE DE VEUREY-VOROIZE! OBJET CHANTIER : CONSTRUCTION MAISON DE LA NATURE LIEU DU CHANTIER : SECTEUR DES JAYERES 38113 VEUREY-VOROIZE DESCRIPTIF PHASE D.C.E. LOT 4 PLOMBERIE - SANITAIRES

Plus en détail