Répertoire ( / /38)

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Joseph Morency
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Education nationale ; Service des études informatiques et statistiques - Service de l'informatique, de la gestion et des statistiques - Service de la prévision, des statistiques et de l'évaluation -

1 Education nationale ; Service des études informatiques et statistiques - Service de l'informatique, de la gestion et des statistiques - Service de la prévision, des statistiques et de l'évaluation - Direction de l'évaluation et de la prospective ; Service central des statistiques et sondages ( ) - Sous-direction des Répertoire ( / /38) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /38 Niveau de description fonds Intitulé Education nationale ; Service des études informatiques et statistiques - Service de l'informatique, de la gestion et des statistiques - Service de la prévision, des statistiques et de l'évaluation - Direction de l'évaluation et de la prospective ; Service central des statistiques et sondages ( ) - Sous-direction des enquêtes statistiques et des études (1982- ) ; Département des statistiques et des études sur la formation continue - Département des statistiques, études et prévisions sur l'insertion des jeunes et la formation continue Intitulé Education nationale ; service de l'informatique de gestion et statistiques Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-38 : Formation professionnelle et formation continue. Art 1-19 : Enquête dans les centres de formation d apprentis et les cours professionnels publics et privés, Art : Enquête sur l appartenance socioprofessionnelle du chef de famille des élèves de centres de formation d apprentis, Art : Enquête sur les conventions bilatérales et multilatérales au titre du 1 pour cent (loi numéro du 16 juillet 1971) sur la formation continue, passées avec des établissements d enseignement du second degré et des établissements d enseignement supérieur : Fiches bilan, Type de classement Classement par département Nom du producteur Département des statistiques, études et prévisions sur l'insertion des jeunes et la formation continue (ministère de l'éducation nationale) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation catégorie socio-professionnelle; formation professionnelle; formation continue; établissement d'enseignement; enseignement supérieur; enseignement secondaire; centre de formation d'apprentis; apprentissage; statistique; convention; questionnaire; bilan; élève; statistique 3

4 Répertoire ( / /38) Enquête sur la formation des apprentis, formulaires de base , par académie, par département, classement dans l'ordre alphabétique des académies (excepté Créteil et Versailles regroupées avec Paris) / / : /1 F 17 BIS Aix-Marseille + Réunion Antilles Guyane (Martinique et Guadeloupe) /2 F 17 BIS /3 F 17 BIS / / : /4 F 17 BIS Aix-Marseille + Réunion 4

5 /5 F 17 BIS /6 F 17 BIS Enquête dans les centres de formations d'apprentis (CFA) et les cours professionnels publics et privés - cours oraux, formulaires de base, ; par académie, par département, classement dans l'ordre alphabétique des académies (excepté Créteil et Versailles regroupées avec Paris) / / : /7 F 17 BIS Aix-Marseille Antilles Guyane (Martinique et Guadeloupe) 5

6 /8 F 17 BIS /9 F 17 BIS /10 F 17 BIS /11 F 17 BIS / / : /12 F 17 BIS Aix-Marseille Antilles Guyane (Martinique et Guadeloupe) /13 F 17 BIS

7 /14 F 17 BIS Paris /15 F 17 BIS Créteil-Versailles / / : /16 F 17 BIS Aix-Marseille + Réunion Antilles Guyane (Martinique et Guadeloupe) /17 F 17 BIS /18 F 17 BIS

8 /19 F 17 BIS / /21 Enquête n 48 sur l'appartenance socio-professionnelle du chef de famille des élèves des centres de formation d'apprentis publics et privés et C.P.A. annexés - formulaires de base ; par académie, par département, classement dans l'ordre alphabétique des académies (excepté Créteil et Versailles regroupées avec Paris) /20 F 17 BIS Aix-Marseille + Réunion Antilles-Guyane (Martinique et Guadeloupe) /21 F 17 BIS

9 Fiche bilan des conventions bilatérales ou multilatérales au titre du 2 % (loi du 16 juillet 1971) sur la formation continue, enseignement secondaire et supérieur confondu - formulaires de base ; par académie et par département - classement dans l'ordre alphabétique des académies (excepté Créteil et Versailles regroupées avec Paris) / / : /22 F 17 BIS (Saone et Loire, Yonne) (sauf l'indre) /23 F 17 BIS (Marne) / / : /24 F 17 BIS Aix-Marseille 9

10 (excepté Territoire de Belfort) /25 F 17 BIS / / (au titre du 1 %) : /26 F 17 BIS Aix-Marseille /27 F 17 BIS /28 F 17 BIS

11 /29 F 17 BIS / / : /30 F 17 BIS Aix-Marseille Antilles-Guyane (Martinique, Guadeloupe et Guyane) /31 F 17 BIS /32 F 17 BIS /33 11

12 F 17 BIS / / : /34 F 17 BIS Aix-Marseille /35 F 17 BIS /36 F 17 BIS /37 F 17 BIS Paris Versailles /38 F 17 BIS

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