SESSION DU VENDREDI 16 DECEMBRE 2011 * * ORDRE DU JOUR * NOMBRE DE RAPPORTS : 46 1 FORMATION PROFESSIONNELLE ET APPRENTISSAGE

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1 SESSION DU VENDREDI 16 DECEMBRE 2011 * * ORDRE DU JOUR * NOMBRE DE RAPPORTS : 46 Commission 1 : Emploi - Développement économique Recherche Innovation Nbre de rapports : 4 1 FORMATION PROFESSIONNELLE ET APPRENTISSAGE 13 - FORMATIONS SOCIALES ET SANITAIRES Formations sociales 1 Affectation de crédit et convention relative à la subvention au CREAI pour l'irffe dans le cadre de la mise en œuvre de la politique de formation en travail social pour l'année Formations sanitaires 1 Affectation de la subvention provisoire pour le fonctionnement des écoles et des instituts de formations de professionnels paramédicaux et de sages femmes pour l'année ECONOMIE 91 INTERVENTIONS ECONOMIQUES TRANSVERSALES Investissement immatériel 1 Accord-cadre pour des missions d expertises d entreprises en difficultés - Affectation de crédits AGRICULTURE, PECHE, AGRO-INDUSTRIE 1 Lancement du second appel à projets pour les investissements dans les industries agroalimentaires de Picardie. 1

2 Commission 2 : Développement intégré des territoires Nbre de rapports : 9 0 SERVICES GENERAUX 04 ACTIONS INTERREGIONALES EUROPEENNES ET INTERNATIONALES 044 AIDE PUBLIQUE AU DEVELOPPEMENT Programmes structurants de coopération décentralisée 1 Programme de Coopération Décentralisée Picardie - Konni - Madaoua : Accord Cadre 2012 entre la Région Picardie et les 12 communes des départements de Konni et Madaoua et Convention d'exécution 2012 Région Picardie IRAM 2 Programme de coopération décentralisée entre la Région Picardie et le Groupement intercommunal des Collines - Convention ENVIRONNEMENT 71 ACTIONS TRANSVERSALES Actions transversales de promotion du développement durable 1 Règlement des Semaines Régionales de l'environnement TRANSPORTS 81 TRANSPORT EN COMMUN DE VOYAGEURS 810 SERVICES COMMUNS Schéma régional des transports collectifs 1 Convention Région-Département relative au fonctionnement de la centrale d'intermodalité dans l'aisne 811 TRANSPORTS FERROVIAIRE REGIONAL DE VOYAGEURS Exploitation des services ferroviaires régionaux 2

3 1 Convention d exploitation du service public régional de transport de voyageurs en Picardie ( ) : Provision pour les sept premiers mois de l année Convention financière 2012 entre la Région Picardie et la Région Champagne Ardenne relative à l'amélioration des transports régionaux de voyageurs et au renforcement des dessertes ferroviaires interrégionales 3

4 Tarification étudiante 1 Contrat de Délégation du Service Public de Transport de Voyageurs de la ligne routière Amiens-Beauvais - Compensation des titres étudiants 812 GARES ET AUTRES INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES Autres interventions ferroviaires 1 Désignation de deux représentants (un titulaire et un suppléant) appelés à siéger à la Commission d appels d offres du groupement de commandes chargé de sélectionner une équipe d architectes-urbanistes pour élaborer le plan guide du projet «Creil - Gare, cœur d agglomération» 9 ECONOMIE 93 AGRICULTURE, PECHE, AGRO-INDUSTRIE Qualité et valeur ajoutée 1 Lancement de l'appel à projet du Dispositif de soutien aux actions de relocalisation et développement de la valeur ajoutée dans les exploitations agricoles 4

5 Commission 3 : Réussite éducative Culture Sport Vie Associative - Jeunesse Nbre de rapports : FORMATION PROFESSIONNELLE ET APPRENTISSAGE 11 - FORMATION PROFESSIONNELLE Rémunération et indemnisation 1 Convention 2012 relative au dispositif de prise en charge des apprentis en rupture de contrat d apprentissage 23 - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR 2 ENSEIGNEMENT TIC pour l'enseignement supérieur 28 AUTRES SERVICES PERISCOLAIRES ET ANNEXES Actions éducatives et culturelles 1 Réussite éducative : Actions éducatives et périscolaires en faveur des lycées Vie étudiante 1 Principes généraux de soutien aux initiatives étudiantes Aides aux étudiants 1 Bourses démocratisation de l'enseignement supérieur Mobilité internationale 1 Mobilité internationale des étudiants - Extension des critères de la mobilité internationale aux étudiants en formations sanitaires et sociales 5

6 22 ENSEIGNEMENT DU SECOND DEGRE 222 LYCEES PUBLICS Maintenance immobilière dans les lycées publics 1 Maintenance immobilière des Lycées Publics Equipement hors informatique pédagogique 1 Mise à niveau des équipements de travail - Financement de l'équipement du 3 ème et dernier centre principal des formations en productique de la Région : 2 plateaux techniques (usineurs et outilleurs) au lycée Marie Curie à Nogent / Oise Fonctionnement des établissements hors charges de personnel 1 Assurances dommages aux biens et risques annexes-assurances flotte automobile et risques annexes véhicules lycées 2 Mesures conservatoires inhérentes aux sinistres survenant dans les lycées 3 Fonds de soutien à la Recherche et au Développement dans les lycées Industriels picards 4 Perception et reversement d'indemnités d'assurances suite à sinistres 5 Fixation des tarifs de restauration et d'hébergement scolaire pour l'année 2012 (Rapport en attente de règlement d information) 223 LYCEES PRIVES Fonctionnement des établissements 1 Contributions régionales au fonctionnement des établissements privés d'enseignement sous contrat d'association avec l'etat 32 - SPORT 3 CULTURE, SPORTS ET LOISIRS 1 Prolongation de la politique sportive et de loisirs Sport de haut niveau 1 Prestations de communication en faveur de l'asbo 2 Prestations de communication en faveur de l'asc 6

7 33 LOISIRS Animation et traditions locales 1 Manifestation exceptionnelle Vie associative 1 EPPC «Spectacle vivant en Picardie» - Reprise d activité et du personnel du parc de matériel scénique (PMSE) Programme régional d aide à la vie associative par le soutien à la création d emplois solidaires dans les territoires 1 Dispositif de soutien à la création d'emplois Solidaires sur les territoires 41 SANTE 4 SANTE ET ACTION SOCIALE Promotion de la santé publique 1 Convention cadre relative à la mise en œuvre d objectifs pluriannuels pour la promotion de la santé publique en Picardie entre la Région et l OR2S Egalité d accès aux soins 1 Indemnités de déplacement aux étudiants de 2 ème cycle de médecine et aux étudiants de 1 ère et 2 ème année du 3 ème cycle de médecine générale effectuant un stage dans un cabinet de médecine générale en zones rurales ou sensibles 1 er novembre octobre Indemnité d'études aux étudiants de deuxième et troisième année du troisième cycle de médecine générale - Poursuite du dispositif pour l'année universitaire TIC 5 AMENAGEMENT DES TERRITOIRES Réseau régional de télécommunication 1 Affectation de crédits année 2012 pour les marchés du réseau régional de télécommunications 7

8 8

9 1 Admissions en non valeurs Commission 4 : Finances Planification Organisation Nbre de rapports : 9 0 SERVICES GENERAUX 01 Opérations non ventilables 1 Modification des emplois au tableau des effectifs 2 Rapport d activités DF Dépenses 1 Tarifs de la fiscalité indirecte : Cartes grises - Permis de conduire 02 ADMINISTRATION GENERALE 020 ADMINISTRATION GENERALE DE LA COLLECTIVITE AUTRES MOYENS GENERAUX 1 Convention 2012 avec le centre d analyse régional des mutations de l économie et de l emploi 2 Cérémonie des vœux 2012 aux agents Autres moyens généraux 1 Marché location, entretien et maintenance des photocopieurs - lots 1 et 2 (sera complété suite à CAO) DAG - Dépenses 1 Budget Primitif 2012 (vous a été adressé lors d un précédent envoi) 9

10 04 ACTIONS INTERREGIONALES EUROPEENNES ET INTERNATIONALES Actions interrégionales 1 Affectation de crédits pour une visite d étude d une Délégation de la Thuringe en Picardie Le Président du Conseil Régional, Claude Gewerc 10

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