FAQ Licence postsecondaire AUCC, ACCC, PSAP Collèges
|
|
- Abel Alphonse Beausoleil
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 FAQ Licence postsecondaire AUCC, ACCC, PSAP Collèges 1. Qu est ce que le répertoire d Access Copyright? Le répertoire d Access Copyright se compose d œuvres publiées qui ont un équivalent sous forme papier et ne font pas partie de la liste des exclusions et d œuvres publiées en format d origine numérique indiquées dans la liste des inclusions. 2. Comment déterminer si une œuvre publiée a un équivalent sous forme imprimée? De nombreux livres, magazines, journaux et revues ont des équivalents papier. Quand une publication existe en version numérique et en papier (comme de nombreux journaux en ligne et livres électroniques), elle a un équivalent papier, soit une version imprimée. Les œuvres numériques seulement, comprennent du contenu uniquement sous forme numérique, comme les blogues ou les revues spécialisées, les ouvrages de référence et les sites Web. Dans le site Web d Access Copyright, à l adresse se trouve un outil de recherche pour vous aider à déterminer si vous pouvez copier un passage d un livre, d une revue, d un magazine, d un journal ou d une autre publication semblable. 3. Comment savoir ce qui se trouve dans le répertoire d Access Copyright? Aux termes du modèle d entente de licence, vous avez accès à plus de 22 millions d œuvres. Vous pouvez copier des passages de quasiment toute publication qui existe en format papier et les reproduire en format papier et numérique. Notre répertoire se compose d œuvres publiées de milliers de créateurs canadiens et de centaines d éditeurs canadiens, ainsi que de 29 autres pays avec lesquels nous avons une entente bilatérale. Les seules publications qui existent sous forme imprimée et dont la licence d Access Copyright ne permet pas la reproduction sur papier ou numérique sont énumérées dans notre liste d exclusions. Comme il est difficile de consulter une liste qui compte des millions d œuvres desquelles vous pouvez copier, Access Copyright a mis au point un outil de recherche en ligne ( pour vous aider à déterminer si vous pouvez copier un passage d un livre, d une revue, d un magazine, d un journal ou d une autre publication semblable. Notre liste d exclusions se trouve aussi dans notre site Web. 4. Quelles sont les limites de copie? Pour les compilations de cours sur papier ou numérique, il est possible de copier jusqu à vingt pour cent (20 %) d une œuvre du répertoire. Pour la copie sur papier d une seule publication à des fins de distribution, de réserves de bibliothèques, de prêts entre bibliothèques et de copies occasionnelles, il est possible de copier jusqu à 10 % d une œuvre du répertoire. 1
2 5. Qu est ce qu une compilation de cours sur papier ou numérique? Les compilations de cours sont des assemblages de copies papier d œuvres publiées en recueils de cours utilisés par les étudiants ou les membres du personnel dans le cadre d un programme de cours. Une compilation de cours numérique se compose de copies scannées ou numérisées d œuvres publiées qui sont envoyées par courriel ou indiquées par lien ou hyperlien ou bien affichées, téléchargée ou stockées dans un réseau sécurisé, dans le cadre d un programme de cours. 6. Comment obtenir la permission de copier au delà de la limite? Vous pouvez vous adresser à permissions@accesscopyright.ca pour demander une licence ponctuelle, un code d autorisation n est pas nécessaire. 7. J enseigne dans un établissement licencié et j aimerais faire une copie sur papier et numérique d un chapitre tiré d une publication qui ne se trouve pas dans notre bibliothèque. Peut on obtenir la copie par prêt interbibliothèques? Votre licence d Access Copyright vous donne l autorisation préalable d obtenir la copie par prêt interbibliothèques. Vous pouvez copier jusqu à 10 % d une publication appartenant au répertoire d Access Copyright à des fins de prêts interbibliothèques pour un autre établissement ou un autre organisme possédant une licence d Access Copyright. Access Copyright fournira, sur demande, une liste des établissements licenciés. Pour obtenir une copie de cette liste, veuillez la demander à postsec@accesscopyright.ca. 8. Un livre que j aimerais utiliser en classe ce semestre est épuisé. Que faire pour obtenir la permission de l inclure dans la liste de mon cours? Vous, ou une autre personne autorisée de votre campus, pouvez communiquer avec Access Copyright pour obtenir par écrit la confirmation que ce livre est épuisé (toutes les éditions des manuels épuisés doivent être épuisées), vous pouvez obtenir une licence ponctuelle d Access Copyright, qui vous permet d imprimer le livre épuisé intégralement à raison de 10 $ maximum par exemplaire. 9. J aimerais envoyer par courriel à mes étudiants le lien vers un article que j ai numérisé et affiché dans le site Web de mon cours. Est ce couvert par la licence? Oui, à condition que l article ne soit pas dans la liste d exclusions et que la copie soit conforme aux conditions de la licence. 10. Je voudrais inclure des passages d œuvres publiées d une source numérique dans ma compilation de cours sur papier (recueil de cours). Est ce couvert par la licence? Si l œuvre publiée est disponible en version imprimée, son utilisation est permise au titre de la licence, à condition que l œuvre ne soit pas dans la liste d exclusions. Si l œuvre publiée ne se trouve qu en version numérique (format d origine numérique), son utilisation est permise au titre de la licence, à condition que la version d origine numérique soit dans la liste d inclusions. 2
3 11. Au titre de notre licence d Access Copyright, quel contenu de sites Web pouvons nous inclure dans nos compilations de cours? La licence d Access Copyright ne compte pas les sites Web. On peut octroyer une licence pour copier (y compris les hyperliens vers) des œuvres provenant de sites Internet, s il s agit de livres, de magazines, de revues spécialisées ou de journaux dans notre répertoire. Si l hyperlien renvoie à une œuvre de notre répertoire s il s agit d un livre, d un magasine, d une revue spécialisée ou d un journal en format numérique seulement et se trouvant dans notre liste d inclusions, la copie est permise. Si l œuvre a un équivalent en format imprimé et qu il s agit d un livre, d un magasine, d une revue spécialisée ou d un journal qui ne sont pas inclus, la copie est permise. Il faut se servir de l outil de recherche du répertoire ( pour trouver l œuvre. 12. Combien d articles puis je mettre en réserve ou en réserve électronique? Il est possible de mettre en réserve l original ou la photocopie d un article pour que les étudiants en fasse une photocopie ou bien vous pouvez numériser l article et l afficher dans une réserve électronique, à condition de le stocker dans un réseau sécurisé et à condition que l article ne soit pas dans la liste d exclusions. 13. Si un enseignant place une compilation de cours sur papier (recueil de cours) en réserve dans la bibliothèque, est ce que la licence permet aux étudiants d en faire une copie? Oui, à condition que les passages des œuvres publiées ne se trouvent pas dans la liste d exclusions et que la copie soit conforme aux conditions de la licence. 14. Est ce que je peux inclure des extraits d une thèse dans mon recueil de cours? Les œuvres non publiées, comme les mémoires et les thèses, ne sont pas couvertes par votre licence d Access Copyright. Il faut obtenir la permission de l auteur de la thèse pour inclure du contenu dans votre recueil de cours, si cela n entre pas dans le cadre d utilisation équitable. 15. Je suis en train de créer un programme d études pour mon établissement. Mon établissement va vendre ce programme d études à divers établissements de l étranger. Puis je inclure de la matière et copier Ie tout aux termes de la licence? Non, la licence d Access Copyright dont jouit votre établissement ne couvre pas la copie à des fins commerciales, comme la vente de textes à un autre établissement. Pour avoir la permission de le faire, il faut s adresser directement aux éditeurs des textes. 16. Notre licence couvre t elle la copie destinée aux étudiants et enseignants dans nos campus satellites à l étranger? Oui, votre licence permet la copie destinée aux étudiants et enseignants de l établissement à l étranger, tant que la copie s effectue au Canada. Ceci inclue les reproductions faites pour les campus satellites à l étranger, à condition que la copie soit conforme aux conditions de la licence. 17. Les diplômés sont ils couverts par notre licence? Les diplômés n entrent pas dans le cadre de votre licence. Seules les personnes autorisées, soit le personnel et les étudiants inscrits à un programme d études ou qui suivent des cours, sont couverts par la licence. 3
4 18. Je suis étudiant. Je voudrais afficher sur le site Web de mon groupe de discussion du cours un hyperlien vers un article que j ai téléchargé dans mon blogue personnel. Est ce couvert par la licence? Si l œuvre publiée est disponible en version imprimée, son utilisation est permise au titre de la licence, à condition que l œuvre ne soit pas dans la liste d exclusions et que la copie soit conforme aux conditions de la licence. Utilisez l outil de recherche du répertoire pour vérifier si cette œuvre ne se trouve pas dans la liste d exclusions. 19. Je suis étudiant et j ai copié un article du site Web d un cours (couvert par la licence) pour le stocker dans une clé USB. Est ce que je peux l imprimer sur copie papier à partir de la version numérique dans la clé USB sur n importe quelle imprimante, chez moi, sur le campus ou dans un centre de copie externe? Oui, mais vous devez faire la copie vous même. 20. Dans notre établissement, plusieurs étudiants présentent des déficiences perceptuelles. Quelques uns nous ont demandé de leur fournir des versions en gros caractères de manuels et d autres ont demandé de convertir les manuels en format lisible par machine qui soit compatible avec lecteurs Jaws ou Kurzweil. La licence définit la notion de support de substitution comme une reproduction sous forme «audio, en braille, en gros caractères et lisible par machine.» Plus précisément, que pouvons nous fournir à nos étudiants atteints d un trouble perceptuel? À condition que l œuvre ne soit pas disponible sur le marché, les exceptions énoncées dans la Loi sur le droit d auteur, combinées à la licence de votre établissement obtenue auprès d Access Copyright vous autorisent à répondre à tous les besoins de vos étudiants ayant des déficiences perceptuelles, y compris la reproduction en braille, en livre audio, en gros caractères, ou en texte lisible par une machine. Veuillez vous adresser à permissions@accesscopyright.ca pour vérifier si la publication n est pas disponible sur le marché, avant de faire la copie sur support de substitution. 21. Est ce que mon établissement peut sous traiter la reproduction de ses compilations de cours sur papier (recueils de cours) à un centre de copie tiers? Oui, un atelier de reprographie peut imprimer des recueils de cours pour vous, à condition que ce centre de copie jouisse d une entente avec votre établissement ou que votre établissement ait autorisé Access Copyright à sous traiter au centre de copie en son nom. Une liste de ces centres de copie devrait être affichée dans le site Web de votre établissement ou bien vous pouvez communiquer avec nous pour confirmation de cette liste. 22. Quand nous partageons des ressources créées pour nos étudiants avec un autre de nos campus, pouvons nous lui transmettre un recueil de cours par courriel pour qu il le photocopie pour ses étudiants? Oui, la licence de votre établissement vous permet d envoyer par courriel des recueils de cours à d autres campus appartenant à votre établissement. 4
5 23. Peut on transmettre aux enseignants des fichiers PDF de leurs recueils de cours pour leur propre usage? Oui, aux termes de la licence de votre établissement, vous pouvez envoyer par courriel ou afficher des compilations de cours à l aide d un réseau sécurisé, si la copie est conforme aux conditions de la licence. 24. Au lieu de remettre à mes étudiants des copies papier d un article, est ce que je peux l afficher dans le site Web de mon cours? Si l œuvre est disponible en version imprimée ou en format d origine numérique, la licence d Access Copyright dont jouit votre établissement permet la copie numérique (soit l affichage dans un intranet, l envoi par courriel ou le scannage) dans les limites de la licence, à condition que l œuvre ne soit pas dans la liste d exclusions et qu elle soit affichée dans un réseau sécurisé. Utilisez l outil de recherche du répertoire pour vérifier si cette œuvre ne se trouve pas dans la liste d exclusions. 25. Un chiropraticien a demandé copie d un chapitre d une des publications dans notre bibliothèque. Est ce couvert par la licence? Au titre de la licence, peut on photocopier le chapitre et lui envoyer par courriel? Oui, la licence d Access Copyright permet à un bibliothécaire ou un usager de bibliothèque de copier jusqu à 10 % d une œuvre du répertoire, ou tout un chapitre, pourvu qu il ne représente pas plus de 20 % du livre. Il est possible de photocopier ou scanner le chapitre et l envoyer par courriel au chiropraticien, s il est un usager de la bibliothèque. 26. Un étudiant peut il scanner un article d une revue imprimée ou des pages d un livre et se l envoyer à lui même par courriel ou le stocker dans une clé USB, à des fins de recherche personnelle? Si l œuvre est disponible en version imprimée, son utilisation est couverte, à condition que la publication ne soit pas dans la liste d exclusions et que la copie soit conforme aux conditions de la licence. Utilisez l outil de recherche du répertoire pour vérifier si cette œuvre ne se trouve pas dans la liste d exclusions. 27. Un étudiant peut il scanner un article d une revue imprimée ou des pages d un livre et l envoyer par courriel à des amis ou des parents? Cette utilisation n entre pas dans le cadre de la licence, à moins que les membres de la famille ou les amis soient des étudiants ou des membres du personnel de l établissement. 28. Un enseignant peut il scanner des pages d une revue ou d un livre et les télécharger vers le site Web de ses cours? Oui, à condition que la publication ne soit pas dans la liste d exclusions et que la copie soit conforme aux conditions de la licence. 5
6 29. Comment l utilisation équitable cadre t elle avec la licence? La licence d Access Copyright dont jouit votre établissement intervient quand l utilisation équitable et les autres exceptions en vertu de la Loi sur le droit d auteur ne s appliquent pas. Même si la notion d utilisation équitable, les exceptions pour les fins éducatives et le domaine public s appliquent à certaines utilisations ou certaines œuvres dans le cadre de l établissement, toutes les utilisations ne sont pas couvertes. Avec votre licence, vous avez la conscience tranquille sachant que vous avez l autorisation préalable de copier des documents protégés par le droit d auteur dans les cas où il faut la permission de le faire. 6
International Credential Assessment Service of Canada Service canadien d'évaluation de documents scolaires internationaux
Rév. 1101 International Credential Assessment Service of Canada Service canadien d'évaluation de documents scolaires internationaux Demande de mise à jour le rapport d'évaluation / ajouter des services
Plus en détailGuide de l utilisateur Usagers d œuvres
Guide de l utilisateur Usagers d œuvres Système de gestion des droits de reproduction en ligne de Copibec Table des matières Introduction 5 Compte 6 Inscription d un nouveau compte 6 Création d un nouveau
Plus en détailLe droit d auteur... ça compte! Questions et réponses clés à l intention du personnel enseignant. 3 e. édition Wanda Noel et Jordan Snel, avocats
Le droit d auteur... ça compte! Questions et réponses clés à l intention du personnel enseignant 3 e édition Wanda Noel et Jordan Snel, avocats 2012 Conseil des ministres de l Éducation (Canada) Association
Plus en détailFOIRE AUX QUESTIONS SUR LE DROIT D AUTEUR EN MILIEU SCOLAIRE DU QUÉBEC
FOIRE AUX QUESTIONS SUR LE DROIT D AUTEUR EN MILIEU SCOLAIRE DU QUÉBEC LE PRÉSENT GUIDE N EST FOURNI QU À TITRE INFORMATIF ET NE CONSTITUE PAS UN AVIS JURIDIQUE OU UNE OPINION DE QUELQUE NATURE QUE CE
Plus en détailBon d études canadien AGISSEZ MAINTENANT ET OBTENEZ 500 $ POUR VOTRE ENFANT LC-010-10-06
Bon d études canadien AGISSEZ MAINTENANT ET OBTENEZ 500 $ POUR VOTRE ENFANT LC-010-10-06 Le nouveau Bon d études canadien peut vous aider à mettre de l argent de côté pour payer les études postsecondaires
Plus en détailLE DROIT D AUTEUR, LES NORMES ET INTERNET
LES NORMES ET INTERNET Comment profiter de la disponibilité des normes frança ises, européennes, internationales et étrangères sur Internet, sans tomber dans les pièges de la violation du droit d auteur
Plus en détailDirection des bibliothèques. Sondage Ithaka S+R. Questionnaire français Université de Montréal
Direction des bibliothèques Sondage Ithaka S+R Questionnaire français Université de Montréal Décembre 2014 Modules retenus Découverte Activités de recherche numérique Compétences informationnelles des
Plus en détailMémoire à l intention du Comité législatif chargé du projet de loi C-32
Mémoire à l intention du Comité législatif chargé du projet de loi C-32 Mémoire soumis par l Association des universités et collèges du Canada sur le projet de loi C-32, Loi modifiant la Loi sur le droit
Plus en détailCONVENTION DE REPRÉSENTATION sur la protection des adultes et la prise de décisions les concernant, Partie 2
Pour des renseignements supplémentaires concernant des conventions de représentation, veuillez consulter la brochure intitulée Conventions de représentation. Une convention de représentation est une convention
Plus en détailLe droit d auteur, les normes et l Internet
Le droit d auteur, les normes et l Internet En bref L Internet a facilité la possibilité de trouver et d obtenir des Normes internationales ISO et CEI. Cette brochure a pour but d aider les utilisateurs
Plus en détailDemande de propositions
Demande de propositions Visant la reconception graphique et la conception graphique régulière de la revue Education Canada de l Association canadienne d éducation Lancée par : L Association canadienne
Plus en détailCaRMS en ligne Guide d aide pour les candidats Connexion à la plateforme CaRMS en ligne et remplir votre candidature
CaRMS en ligne Guide d aide pour les candidats Connexion à la plateforme CaRMS en ligne et remplir votre candidature Le 22 juillet 2015 Ce guide a été conçu afin de faciliter votre utilisation de la plateforme
Plus en détailORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE GENÈVE COMITÉ PERMANENT DU DROIT D AUTEUR ET DES DROITS CONNEXES
OMPI SCCR/19/13 ORIGINAL : Français, anglais, arabe, chinois, espagnol, portugais et russe DATE : 11 décembre 2009 ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE GENÈVE F COMITÉ PERMANENT DU DROIT
Plus en détailLe REEE : un régime d épargne spécial pour les études
Maintenant et demain L excellence dans tout ce que nous entreprenons Programme canadien pour l épargne-études Le REEE : un régime d épargne spécial pour les études LC_012-10-09F Vous pouvez obtenir cette
Plus en détailConvention de Licence Érudit (Open Source)
Convention de Licence Érudit (Open Source) Cette convention est une licence de logiciel libre régissant les modalités et conditions relatives à l utilisation, la reproduction, la modification et la distribution
Plus en détail(Ordonnance n 109/08) Efficace le 1 septembre, 2008 CODE DE DÉONTOLOGIE VISANT LES TRANSACTIONS D ACHAT DIRECT
OBJECTIF CODE DE DÉONTOLOGIE VISANT LES TRANSACTIONS D ACHAT DIRECT Le Code de déontologie («Code») établit les normes minimales que les intermédiaires en gaz naturel doivent respecter lorsqu ils achètent,
Plus en détailDocument archivé L'information archivée sur le Web est disponible à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de dossiers seulement.
Document archivé L'information archivée sur le Web est disponible à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de dossiers seulement. Elle n a été ni modifiée ni mise à jour depuis sa date d archivage.
Plus en détailGrille des tarifs. Direction des bibliothèques. Document déposé et adopté à la 386 e réunion du Comité de régie, le 15 octobre 2014.
Direction des bibliothèques Grille des tarifs 2015 Document déposé et adopté à la 386 e réunion du Comité de régie, le 15 octobre 2014. Délibération E-0094-5.5 de la 94 e séance du Comité exécutif de l
Plus en détailVeuillez lire les présentes modalités et conditions du service (les «CONDITIONS») avant d utiliser le présent site.
Groupe ENCON inc. 500-1400, Blair Place Ottawa (Ontario) K1J 9B8 Téléphone 613-786-2000 Télécopieur 613-786-2001 Sans frais 800-267-6684 www.encon.ca Avis juridique Veuillez lire les présentes modalités
Plus en détailÉducation physique (M-12) Guide de mise en œuvre. L ABCD de l éducation physique
Éducation physique (M-12) Guide de mise en œuvre L ABCD de l éducation physique 2001 DONNÉES DE CATALOGAGE AVANT PUBLICATION (ALBERTA LEARNING) Alberta. Alberta Learning. Direction de l éducation française
Plus en détailGérer ses impressions en ligne
Gérer ses impressions en ligne Service d'impression en ligne et copieurs numériques en réseau E.N.T : onglet Services pratiques, Rubrique Gérer ses impressions. Octobre 2012 Version : 1.1.1 Direction des
Plus en détailFAQ LES ÉTUDIANTS INTERNATIONAUX ET L IMPÔT SERVICE DE SOUTIEN À LA DÉCLARATION DE REVENUS 2012
FAQ LES ÉTUDIANTS INTERNATIONAUX ET L IMPÔT SERVICE DE SOUTIEN À LA DÉCLARATION DE REVENUS 2012 Ce document ne contient que des informations générales sur les étudiants internationaux et l impôt. Pour
Plus en détailFoire aux questions. 2. Quand MusicMark a- t- elle été lancée?
Foire aux questions MUSICMARK 1. Qu est- ce que MusicMark? MusicMark est une collaboration entre l ASCAP, BMI et la SOCAN dans le but d améliorer leur efficacité et l expérience générale des membres. 2.
Plus en détailFormulaire de demande du programme de bourses d études AbbVie 2015
Formulaire de demande du programme de bourses d études AbbVie 2015 Description du programme Crohn et Colite Canada offrira dix (10) bourses uniques d une valeur maximale de 5 000 $CAN à des étudiants vivant
Plus en détailNorthern Trust Company, Canada
Northern Trust Company, Canada Foire aux questions : Adresse : Question : Comment dois-je procéder pour effectuer un changement d adresse? Réponse : Veuillez compléter et signer notre formulaire de changement
Plus en détailSondage sur le climat. scolaire. Guide d utilisation à l attention des administratrices et des administrateurs
Sondage sur le climat scolaire Guide d utilisation à l attention des administratrices et des administrateurs SONDAGE EN LIGNE Table des matières Introduction...2 Instructions étape par étape à l intention
Plus en détailLes items explicités. Pistes de justifications de demandes en cours de français-histoire-géographie. Guillaume HAINAUT
Les items explicités Pistes de justifications de demandes en cours de français-histoire-géographie Guillaume HAINAUT Domaine 1 S approprier un environnement informatique de travail L'élève doit être capable
Plus en détailFoire aux questions Documents mentionnés dans la liste de vérification
Foire aux questions Documents mentionnés dans la liste de vérification Questions 1) Quelle longueur doit avoir la lettre d accompagnement et quel doit être son contenu? 2) Pouvez-vous m envoyer un exemple
Plus en détailFAQ Questions sur la «signature électronique»
FAQ Questions sur la «signature électronique» Liste des questions page 1. Comment signer mon contrat électroniquement?... 2 2. Je n ai pas reçu le code SMS pour signer mon contrat. Que faire?... 3 3. Je
Plus en détailCHAPITRE QUINZE POLITIQUE DE CONCURRENCE, MONOPOLES ET ENTREPRISES D ÉTAT
CHAPITRE QUINZE POLITIQUE DE CONCURRENCE, MONOPOLES ET ENTREPRISES D ÉTAT Article 15.1 : Droit et politique en matière de concurrence 1. Chacune des Parties adopte ou maintient des mesures prohibant les
Plus en détailGuide technique de CaRMS en ligne pour les candidats : Demande d inscription
Guide technique de CaRMS en ligne pour les candidats : Demande d inscription Mise à jour le 18 août 2014 Ce guide a été conçu afin de faciliter votre utilisation de la plateforme CaRMS en ligne Compatibilité
Plus en détailLISTE D OPTIONS DE LICENCE
LISTE D OPTIONS DE LICENCE POUR LE CONTRAT DE LICENCE D UTILISATEUR FINAL («le CLUF») 1) Introduction Date d Entrée en Vigueur : 17 Novembre, 2011 a) La présente Liste d Options de Licence est une annexe
Plus en détailLexique informatique. De l ordinateur :
De l ordinateur : Lexique informatique CD / Cédérom : CD (Compact Disc) contient des logiciels (dictionnaire, jeux, ) Clavier : permet de taper du texte, de la ponctuation, des chiffres et des symboles.
Plus en détailCe que tous les Canadiens âgés devraient savoir au sujet de la. planification financière. planification financière ISSD-043(1)-05-10
Ce que tous les Canadiens âgés devraient savoir au sujet de la planification financière 1 planification financière ISSD-043(1)-05-10 Préparer un plan financier est une façon de prendre en main votre avenir
Plus en détailConvention N 2013/P1/MMSH/015
1 sur 10 CONVENTION DE PARTENARIAT Convention N 2013/P1/MMSH/015 Entre L université d Aix-Marseille Etablissement public national à caractère scientifique, culturel et professionnel Jardin du Pharo, 58,
Plus en détailConditions générales de vente
Conditions générales de vente Droits SIRC accorde à l'abonné et les utilisateurs autorisés à l'abonné de l'institution d'un droit d'accès à la version électronique de ces revues pour les volumes qui maintient
Plus en détailDemande de permis Candidats du cheminement CPA, CA
5, Place Ville Marie, bureau 800, Montréal (Québec) H3B 2G2 T. 514 288.3256 1 800 363.4688 www.cpaquebec.ca Demande de permis Candidats du cheminement CPA, CA N.B. Il est inutile de présenter une demande
Plus en détailComment utiliser WordPress»
Comment utiliser WordPress» Comment utiliser WordPress» Table des matières» Table des matières Guide de démarrage rapide»... 2 Tableau de bord de WordPress»... 3 Rédiger un article»... 3 Modifier l article»...
Plus en détailSociété française des intérêts des auteurs de l écrit
Société française des intérêts des auteurs de l écrit Le droit de prêt La rémunération pour copie privée numérique La retraite complémentaire des écrivains et des traducteurs L action culturelle Les livres
Plus en détailVous ne pouvez pas accéder à ce site si n importe laquelle des conditions suivantes s applique à vous :
Termes et Conditions 1 UTILISATION DE CE SITE 1.1 L accès et l utilisation de ce site sont sujets à toutes les lois et tous les règlements applicables à ce site, à l Internet et/ou au World Wide Web, ainsi
Plus en détailLoi électorale du Canada : Questions fréquemment posées par les organisations de travailleurs et travailleuses
Fiche d information Loi électorale du Canada : Questions fréquemment posées par les organisations de travailleurs et travailleuses Importante mise à jour relative à la publicité électorale sur Internet
Plus en détailRogers octroie au Client une licence pour chacune des vitrines des Services Shopify de Rogers que le Client a commandées.
Services Shopify offerts par Rogers Les modalités suivantes s'appliquent à votre adhésion aux Services Shopify offerts par Rogers. Ces services sont fournis par le fournisseur de Rogers, Shopify Inc. 1.
Plus en détailFoire aux questions pour les étudiants étrangers Régime pour étudiants étrangers
Foire aux questions pour les étudiants étrangers Régime pour étudiants étrangers Qu est-ce que l assurance voyage? L assurance voyage est conçue pour couvrir les pertes subies de même que les dépenses
Plus en détailAvis IMPORTANT : Lire le document «Instructions» avant de remplir le formulaire. Remplir le formulaire en lettres moulées.
Avis Afin de vous assurer que nous puissions traiter dans les délais votre demande de permis d alcool pour une réunion, veuillez prendre note que celle-ci doit être reçue à la Régie au moins 15 jours avant
Plus en détailFAQ - ETUDIANTS. Nous avons rassemblé ici les questions les plus fréquemment posées par les candidats.
FAQ - ETUDIANTS Nous avons rassemblé ici les questions les plus fréquemment posées par les candidats. Attention : cette page ne remplace en aucun cas les instructions en anglais pour remplir le dossier
Plus en détailLicence ODbL (Open Database Licence) - IdéesLibres.org
Licence ODbL (Open Database Licence) - IdéesLibres.org Stipulations liminaires La licence ODbL (Open Database License) est un contrat de licence ayant pour objet d autoriser les utilisateurs à partager,
Plus en détailAssurer, de concert avec nos partenaires, la sécurité publique au Québec.
Assurer, de concert avec nos partenaires, la sécurité publique au Québec. Pour réaliser sa mission, le Ministère intervient dans les secteurs d activité suivants : les services de prévention et de lutte
Plus en détailLivret du Stagiaire en Informatique
Université François-Rabelais de Tours Campus de Blois UFR Sciences et Techniques Département Informatique Livret du Stagiaire en Informatique Licence 3ème année Master 2ème année Année 2006-2007 Responsable
Plus en détailGuide de l utilisateur. Espace santé personnel Clinique médicale Angus
Guide de l utilisateur Espace santé personnel Clinique médicale Angus Version 0.1 / le 22 janvier 2014 1. Étapes pour compléter votre inscription*...5 2. Votre compte Espace santé TELUS...6 Qu est-ce que
Plus en détailDocument de référence. Guide d utilisation
Document de référence Guide d utilisation Wolseley Express est l un des plus efficaces réseaux de commerce électronique, offrant un catalogue de produits complet et plusieurs fonctions pratiques et personnalisées
Plus en détailNous remercions chacune des personnes suivantes pour leur précieuse contribution Hugues Boulanger, Régie de l assurance maladie du Québec Ginette
Nous remercions chacune des personnes suivantes pour leur précieuse contribution Hugues Boulanger, Régie de l assurance maladie du Québec Ginette Diamond, Centre de réadaptation InterVal Lyne Dufresne,
Plus en détailIntroduction à l évaluation des besoins en compétences essentielles
Introduction à l évaluation des besoins en compétences essentielles Cet outil offre aux conseillers en orientation professionnelle : un processus étape par étape pour réaliser une évaluation informelle
Plus en détailParkdale Community Health Centre 2015 Client Experience Survey
Parkdale Community Health Centre 2015 Client Experience Survey Chers clients du PCHC, Nous aimerions que vous nous aidiez à évaluer nos services et nos programmes. Nous voulons savoir ce que vous pensez
Plus en détailL éduca onfinancière. Manuelduparticipant Lacotedecrédit. Unedivisionde
L éduca onfinancière Manuelduparticipant Lacotedecrédit Unedivisionde 1 DOCUMENT 7-1 Les bureaux de crédit Les bureaux de crédit sont des agences qui recueillent des renseignements sur la façon dont nous
Plus en détailGuide de l utilisateur. Faites connaissance avec la nouvelle plateforme interactive de
Guide de l utilisateur Faites connaissance avec la nouvelle plateforme interactive de Chenelière Éducation est fière de vous présenter sa nouvelle plateforme i+ Interactif. Conçue selon vos besoins, notre
Plus en détailLOCATION VENTE ET MAINTENANCE DU MATÉRIEL DE REPROGRAPHIE
LOCATION VENTE ET MAINTENANCE DU MATÉRIEL DE REPROGRAPHIE PROPOSITION DE L OFFRE N Désignation et affectation du matériel Quantité Durée 1 Mairie rez-de-chaussée accueil 1 3ou 5 Montant HT par trimestre
Plus en détailBibliothèque Numérique de l INSA de Toulouse Mode d emploi des livres électroniques NUMILOG
Bibliothèque Numérique de l INSA de Toulouse Mode d emploi des livres électroniques NUMILOG Sommaire 1. Présentation... 2 2. Mode d accès au catalogue des livres électroniques... 2 3. Modalités d emprunt?...
Plus en détailBourse d études de l Ontario pour les étudiants sourds fréquentant un établissement postsecondaire à l extérieur du Canada
Direction de l aide financière aux étudiantes et étudiants Ministère de la Formation et des Collèges et Universités Régime d aide financière aux étudiantes et étudiants de l Ontario Bourse d études de
Plus en détailConditions régissant les demandes en ligne de RBC Banque Royale
Conditions régissant les demandes en ligne de RBC Banque Royale Veuillez passer en revue les conditions ci-après régissant les demandes en ligne de RBC Banque Royale (les «conditions»). Vous devez les
Plus en détailprotection consommateurs commerce électronique Principes régissant la dans le Le cadre canadien des
Principes régissant la protection consommateurs des dans le commerce électronique Le cadre canadien Groupe de travail sur la consommation et le commerce électronique Principes régissant la protection
Plus en détailFOIRE AUX QUESTIONS:
FOIRE AUX QUESTIONS: Constitution du dossier: 1) Est il possible de faire un séjour d'étude en Amérique du Nord sans pour autant que le choix des cours aient un rapport avec la filière suivie en France?
Plus en détailRÉPARTI EN FONCTION DES BUDGETS $ 9 - $ 2014-15 RAPPORT ANNUEL)
Faits en bref au sujet du RCDR 2015 Le Réseau canadien de documentation pour la recherche (RCDR) est un partenariat d universités déterminé à élargir le contenu numérique pour les activités de recherche
Plus en détail1. La présente demande ne vise que les résidants de la Colombie-Britannique, de l Ontario et du Québec.
1 AVANT DE COMMENCER Information et conseils importants à propos de la présente demande : 1. La présente demande ne vise que les résidants de la Colombie-Britannique, de l Ontario et du Québec. 2. La réglementation
Plus en détailGuide d implémentation des ISBN à 13 chiffres
Guide d implémentation des ISBN à 13 chiffres International ISBN Agency Berlin 2004 Première édition 2004 by International ISBN Agency Staatsbibliothek zu Berlin Preussischer Kulturbesitz Permission est
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE D INSCRIPTION À TITRE DE TRAVAILLEUSE OU TRAVAILLEUR SOCIAL
Formulaire de demande d inscription à titre de travailleuse ou travailleur social Certificat d inscription général de travailleuse ou travailleur social Combinaison de titres et d expérience pratique 250,
Plus en détailANNÉE D INITIATION AU LEADERSHIP À L INTENTION DES AUTOCHTONES (AILA) RENSEIGNEMENTS ET QUESTIONNAIRE À L INTENTION DES POSTULANTS PARTIE I
RENSEIGNEMENTS ET QUESTIONNAIRE À L INTENTION DES POSTULANTS RENSEIGNEMENTS ET INSTRUCTIONS GÉNÉRALES PARTIE I 1. Ce document se divise en trois parties. La Partie I (pages I-1/2 à I-2/2) présente des
Plus en détailISO/CEI 27001. Technologies de l information Techniques de sécurité Systèmes de management de la sécurité de l information Exigences
NORME INTERNATIONALE ISO/CEI 27001 Deuxième édition 2013-10-01 Technologies de l information Techniques de sécurité Systèmes de management de la sécurité de l information Exigences Information technology
Plus en détailObtenir le titre de prêteur. agréé. La clé qui ouvre de nouvelles portes AU CŒUR DE L HABITATION
Obtenir le titre de prêteur agréé La clé qui ouvre de nouvelles portes AU CŒUR DE L HABITATION La SCHL aide les Canadiens à répondre à leurs besoins en matière de logement. En tant qu autorité en matière
Plus en détailPolitiques et lignes directrices
Politiques et lignes directrices En vigueur le 13 janvier 2014 Le mandat du diplômes de droit (le «CNE») est d évaluer les titres de compétences et l expérience professionnelle des candidats ayant fait
Plus en détailLa littératie numérique est-elle vraiment une littératie? Pour quelle raison se soucie-t-on de la définition de la littératie numérique?
Tiré de Adult Literacy Education, un article de blogue écrit par David J. Rosen, D.Ed. http://davidjrosen.wordpress.com/2013/01 TEACH Magazine, disponible en version imprimée et numérique, est la plus
Plus en détailSystèmes informatiques
Systèmes informatiques Collège Lionel-Groulx Procédures et informations (Session automne 2013 Enseignantes et enseignants) DITIC Août 2013 Table des matières Connexion au réseau... 4 Récupération de fichiers
Plus en détailConsultez-nous. Traiter votre plainte par la résolution locale
Consultez-nous Traiter votre plainte par la résolution locale 2 Table des matières Qu est-ce que le Bureau du directeur indépendant de l examen de la police?...3 Qu est-ce que la résolution locale?...
Plus en détailRy Moran Directeur de la consignation des déclarations de la CVR, responsable du Centre national de recherches
Compte rendu de la deuxième conférence téléphonique : Appel de propositions pour héberger en permanence le Centre national de recherches sur les pensionnats indiens Date : Mercredi 11 janvier 2012 Endroit
Plus en détailCHARTE D UTILISATION DE L INFORMATIQUE AU COLLÈGE PRE-BENIT
CHARTE D UTILISATION DE L INFORMATIQUE AU COLLÈGE PRE-BENIT La présente charte a pour objet de définir les règles d utilisation des moyens et systèmes informatiques du collège PRÉ-BÉNIT. I Champ d application
Plus en détailAnnexe A.4 Sociétés de secours mutuel Entités admissibles
les règlements pertinents. Notes : 1. Dans la présente annexe, RDRP signifie Règlement sur la dispense des restrictions en matière de placements; société de secours désigne une société de secours mutuel.
Plus en détailDocumentation Honolulu 14 (1) - 0209
Documentation Honolulu 14 (1) - 0209 Honolulu 14 3 Sommaire Honolulu 14 le portail Intranet / Internet de votre entreprise PARTIE 1 -MANUEL UTILISATEUR 1. LE PORTAIL HONOLULU : PAGE D ACCUEIL 8 1.1 Comment
Plus en détailDéclaration du Rapprochement annuel des soldes
Déclaration du Rapprochement annuel des soldes Directives et Guide explicatif des lignes General Insurance Statistical Agency/Agence statistique d'assurance générale 5160, rue Yonge, 17 e étage Toronto
Plus en détailNE/NCF Secteur d activité. Titre de la personne-ressource. Titre Nom Prénom. Envoyez le courrier à l adresse légale
BMO Ligne d action Demande d ouverture d un compte d entreprise, de fiducie, de succession ou d un autre compte ne visant pas un particulier POUR ACCÉLÉRER LE SERVICE veuillez remplir toutes les sections
Plus en détailEncourager les comportements éthiques en ligne
LEÇON Années scolaire : 7 e à 9 e année, 1 re à 3 e secondaire Auteur : Durée : HabiloMédias 2 à 3 heures Encourager les comportements éthiques en ligne Cette leçon fait partie de Utiliser, comprendre
Plus en détailTablette Pegasus PC Notes. Code : 0954 201. Conrad sur INTERNET www.conrad.com Version 02/03. 15. Conditions du système.
Conrad sur INTERNET www.conrad.com N O T I C E Version 02/03 Unité de base (USB) PCNT _ BU05 Crayon électronique PEN1 _ V006 Support bloc notes PCNT _ PAD01 Piles SR41 620004 Mine 9100520 Notice 9100120
Plus en détailManuel de formation WEB
Manuel de formation WEB Day & Ross marchandises générales Février 2014 Table des matières Introduction... 3 Pour suivre une expédition... 4 Pour ouvrir une session... 6 Paramètres et administration...
Plus en détailGuide technique de CaRMS en ligne pour les répondants
Guide technique de CaRMS en ligne pour les répondants Mise à jour le 2014 Compatibilité avec les navigateurs CaRMS soutient les navigateurs internet suivants : Pour les ordinateurs PC Chrome (recommandé
Plus en détailLES DOSSIERS DOCUMENTAIRES ELECTRONIQUES. Clotilde VAISSAIRE CV CONSEIL SARL Clotilde.vaissaire@wanadoo.fr
LES DOSSIERS DOCUMENTAIRES ELECTRONIQUES Clotilde VAISSAIRE CV CONSEIL SARL Clotilde.vaissaire@wanadoo.fr 1 DEFINITION Le dossier documentaire réunit (en format papier comme en format électronique) un
Plus en détailBIBLIOTHEQUE NOMADE. PressReader dans les Bibliothèques de la Ville de Lausanne
BIBLIOTHEQUE NOMADE PressReader dans les Bibliothèques de la Ville de Lausanne Table des matières 1. Connectez-vous à Internet 2. Découvrez PressReader 3. Connectez-vous au Hotspot 4. Trouvez votre revue
Plus en détailS inscrire et ouvrir une session sur le site Web du nouveau FamilySearch
S inscrire et ouvrir une session sur le site Web du nouveau FamilySearch Le site Web du nouveau FamilySearch est un arbre généalogique en ligne qui permet à des utilisateurs de collaborer avec d autres
Plus en détailLICENCE SNCF OPEN DATA
LICENCE SNCF OPEN DATA Préambule Dans l intérêt de ses utilisateurs, SNCF a décidé de s engager dans une démarche «OPEN DATA», de partage de certaines informations liées à son activité, par la mise à disposition
Plus en détailGUIDE D UTILISATION STATION PROJECTEUR. Secteur des technologies de l information
GUIDE D UTILISATION STATION PROJECTEUR Secteur des technologies de l information TABLE DES MATIÈRES Introduction... 3 Carte du campus... 3 Contacts... 4 UTILISATION DU TÉLÉPHONE... 5 Démarrage du poste
Plus en détailEn quoi le chapitre 1591 est-il important pour moi?
Alerte info financière NCECF MAI 2015 Chapitre 1591, «Filiales» En septembre 2014, le Conseil des normes comptables (CNC) a publié le chapitre 1591, «Filiales», de la Partie II (Normes comptables pour
Plus en détailPROTOCOLE RELATIF À L ARRANGEMENT DE MADRID CONCERNANT L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES
PROTOCOLE RELATIF À L ARRANGEMENT DE MADRID CONCERNANT L ENREGISTREMENT INTERNATIONAL DES MARQUES adopté à Madrid le 27 juin 1989, modifié le 3 octobre 2006 et le 12 novembre 2007 Liste des articles du
Plus en détailRév. 2014-02. Ligne directrice 6G : Tenue de documents et vérification de l identité des clients Entités financières
Rév. 2014-02 Ligne directrice 6G : Tenue de documents et vérification de l identité des clients Entités financières Ligne directrice 6G : Tenue de documents et vérification de l identité des clients Entités
Plus en détailMétamorphoser son image en ligne
Jour 1 Métamorphoser son image en ligne Métamorphoser son image en ligne Comment gérer sa réputation sur les réseaux sociaux En parcourant les sites d actualité, qui n a pas lu ces jours-ci un article
Plus en détailCulture Sector. United Nations Educational, Scientific and Cultural Organization
United Nations Educational, Scientific and Cultural Organization Culture Sector 10 Contrats pour la musique écrit par JEAN VINCENT en collaboration avec GERARD LOUISE Maquette et design : Christine Hengen
Plus en détailMenu Fédérateur. Procédure de réinstallation du logiciel EIC Menu Fédérateur d un ancien poste vers un nouveau poste
Menu Fédérateur Procédure de réinstallation du logiciel EIC Menu Fédérateur d un ancien poste vers un nouveau poste Manipulations à réaliser sur le poste à désinstaller 1. Sauvegarde des données Dans le
Plus en détailDEVENIR TUTEUR DANS LE MEILLEUR INTÉRÊT DE L ENFANT
DEVENIR TUTEUR DANS LE MEILLEUR INTÉRÊT DE L ENFANT Que devez-vous savoir sur la tutelle en vertu de la Loi sur la protection de la jeunesse? LOI SUR LA PROTECTION DE LA JEUNESSE CETTE BROCHURE A ÉTÉ RÉALISÉE
Plus en détailDemande de licence. de bingo en salle seul. Guide. Formulaire de demande de licence. Annexe A Déclaration annuelle de l organisme
Demande de licence de bingo en salle seul Guide Formulaire de demande de licence Annexe A Déclaration annuelle de l organisme Annexe A.1 Déclaration annuelle des personnes liées à l organisme Annexe B
Plus en détailGala des prix Trille Or Édition 2015 (à Ottawa les 5-6-7 mai) Trousse de mise en candidature
Gala des prix Trille Or Édition 2015 (à Ottawa les 5-6-7 mai) Trousse de mise en candidature DATES DU GALA DES PRIX TRILLE OR ÉDITION 2015 3 PÉRIODE DE RECENSEMENT 3 DATE LIMITE DE DÉPÔT DES CANDIDATURES
Plus en détailPROCÉDURES CONCERNANT LE PRÊT DE LA DOCUMENTATION ET DU MATÉRIEL MULTIMÉDIA ET DE LOCAUX SPÉCIALISÉS AU CENTRE DES MÉDIAS
PROCÉDURES CONCERNANT LE PRÊT DE LA DOCUMENTATION ET DU MATÉRIEL MULTIMÉDIA ET DE LOCAUX SPÉCIALISÉS AU CENTRE DES MÉDIAS * Version du 30 avril 2007 Procédures concernant le prêt de la documentation au
Plus en détailLICENCE SNCF OPEN DATA
LICENCE SNCF OPEN DATA PREAMBULE Dans l intérêt de ses utilisateurs, la SNCF a décidé de s engager dans une démarche de partage de certaines informations liées à son activité, permettant ainsi aux personnes
Plus en détailCrédit : Comment vous êtes coté
Crédit : Comment vous êtes coté Comprendre et gérer votre situation à l égard du crédit à titre de consommateur et d entreprise D-IN0440F-0201 Introduction Nous vivons dans un monde en évolution constante
Plus en détail