Glossar. Bien informé de A à Z

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1 Glossar Septembre AZ0014F Bien informé de A à Z Le monde de l assurance regorge de termes techniques. Pour qu à l avenir, vous sachiez précisément de quelles couvertures il est question et quelles sont les prestations couvertes par votre contrat, nous vous expliquons ici les principaux termes. A Assistance Il s agit d une couverture complémentaire à nos assurances auto ou moto, grâce à laquelle nos clients trouvent de l aide 24h/24, 7j/7. Une assistance professionnelle, compétente et simple en cas d urgence, valable dans toute l Europe! Assistance ménage L assistance ménage est une couverture complémentaire à notre assurance ménage et peut être aussi désignée par «service de dépannage à domicile». Nous prenons en charge les mesures immédiates nécessaires jusqu à l élimination définitive du sinistre. Vous n avez à vous occuper ni de l organisation, ni du paiement. Assurance accidents L assurance accidents auto ou moto vous protège, vous et vos passagers, contre les conséquences financières de blessures causées par un accident. Les prestations sont servies en complément d autres assurances de personnes. Assurance auto Elle englobe l assurance responsabilité civile auto, l assurance casco et l assurance accidents pour les occupants du véhicule. Assurance casco L assurance casco couvre les dommages à votre véhicule. Nous proposons une assurance casco complète et casco partielle. Assurance de protection juridique Elle vous apporte son aide dans toutes sortes de litiges, par exemple en cas de problèmes relevant du droit contractuel avec le bailleur, le voyagiste ou l employeur. Elle offre également un soutien précieux en cas de différends avec des assurances ou de procédures pénales ou administratives. Nous vous proposons une assurance de protection juridique privée et circulation. Assurance Hole-in-one Tout golfeur en rêve: mettre la balle dans le trou du premier coup! Cependant, les us et coutumes en la matière veulent que celui qui réalise une telle prouesse invite toutes les personnes présentes au clubhouse à boire un verre, ce qui peut vite se révéler très onéreux. C est pour cette situation-là que nous vous proposons la couverture Hole-in-one dans l assurance responsabilité civile. Le cas échéant, nous prenons en charge les frais consécutifs à concurrence de CHF (cette couverture s applique aux tournois officiels).

2 Assurance ménage L assurance ménage indemnise vos biens en cas d incendie et de dommage naturel, de vol et de détroussement, de dégâts d eau et de bris de glaces ainsi qu en cas d endommagement ou de perte de vos biens lors de voyages. Assurance moto Elle englobe l assurance responsabilité civile moto, l assurance casco et l assurance accidents pour le conducteur et les passagers. Assurance responsabilité civile L assurance responsabilité civile couvre les sinistres que vous causez par mégarde à des tiers. Nous proposons l assurance obligatoire responsabilité civile véhicules à moteur ainsi que des assurances responsabilité civile privée. Assurance responsabilité civile privée L assurance responsabilité civile privée vous couvre ainsi que votre patrimoine si vous avez par mégarde causé un dommage à un tiers. Notre assurance responsabilité civile privée couvre les sinistres jusqu à CHF 10 mio (selon l option choisie) et rejette les prétentions injustifiées de tiers. Attestation d assurance Elle prouve qu il existe pour le véhicule concerné une assurance de responsabilité civile qui satisfait à la loi. C est la compagnie d assurance qui l établit. Avance d argent liquide Si toutes vos espèces sont volées et que vous n avez pas d autre possibilité de vous en procurer, nous vous servons une avance d argent ou une garantie de prise en charge des frais à concurrence de CHF maximum. Il vous suffit de nous appeler et de nous faire parvenir un rapport de police. B Bris de glaces L assurance bris de glaces couvre les dommages aux verres ou autres matières vitrées semblables (p. ex. les phares de véhicules). Elle fait partie intégrante de l assurance auto ou moto comme de l assurance ménage. C Capital en cas de décès Si la personne assurée devait perdre la vie par suite d un accident, le capital convenu en cas de décès est versé aux héritiers conformément à la loi. Capital en cas d invalidité Si vous êtes victime d un accident qui entraîne l invalidité complète, nous vous versons la somme d assurance le capital en cas d invalidité convenue en l occurrence. Si l invalidité est partielle, ce capital est réduit conformément aux dispositions en vigueur. Carglass C est notre partenaire officiel pour les bris de glaces sur votre véhicule. Carglass effectue les réparations sans franchise et où vous voulez. Casco collision (casco complète) L assurance casco collision, ou casco complète, est la protection globale pour votre véhicule. Elle couvre également les sinistres dont vous êtes responsable. Nous recommandons cette couverture surtout pour les véhicules de valeur, les nouveaux véhicules ou les véhicules en leasing. Elle englobe par ailleurs toutes les prestations de l assurance casco partielle. Casco partielle La casco partielle indemnise les dommages à votre auto ou à votre moto dont vous n êtes pas l auteur et qui ne sont pas pris en charge par une personne civilement responsable. Elle englobe les dommages naturels, les actes de malveillance ainsi que les dommages dus aux martres et les collisions avec des animaux.

3 Certificat de type / réception par type Le certificat de type, obligatoire, confirme que le véhicule est généralement autorisé à circuler. La réception par type est inscrite sur le permis de circulation (chiffre 24). Choses transportées La couverture Choses transportées fait partie intégrante de nos assurances casco et s étend aux objets que vous transportez dans votre véhicule. Ces derniers sont assurés jusqu à CHF au maximum s ils sont volés alors qu ils se trouvaient dans le véhicule fermé à clef. Conditions générales d assurance Les conditions générales d assurance sont la base du contrat d assurance. Elles règlent les droits et devoirs généraux du cocontractant. Couverture Elle définit les risques, les dommages et les événements assurés par votre police en les décrivant précisément. Couverture Internet La couverture Internet vous permet d assurer les dommages causés par l utilisation abusive sur Internet des données de votre carte bancaire. Couverture Majorque Afin que, pour les véhicules de location dans les pays européens, vous disposiez au moins de la même somme d assurance responsabilité civile que celle prescrite en Suisse, Allianz24.ch augmente la couverture d assurance de la différence correspondante. En d autres termes, Allianz24.ch accorde, pour la responsabilité civile véhicules à moteur, la couverture d assurance pour une éventuelle différence entre la somme d assurance maximale qu il est possible de conclure dans le pays en question et la somme d assurance minimale en vigueur en Suisse. D Détroussement Le détroussement est une catégorie de vol qualifié. Au contraire du vol simple, il s accompagne de menaces ou de violences envers le preneur d assurance (ou toute personne faisant ménage commun avec lui). Il y a également détroussement si la victime ne pouvait opposer aucune résistance (p. ex. par suite de décès ou d évanouissement). Dommage au véhicule parqué Il s agit des dommages causés à votre véhicule par une tierce personne inconnue. Vous pouvez inclure cette couverture à votre casco auto ou casco moto. Dommage aux objets confiés Il s agit des dommages à des objets de tiers utilisés par le preneur d assurance ou les membres de sa famille et transportés, conservés ou traités. Les dommages aux objets confiés ne sont en règle générale pas couverts par l assurance responsabilité civile; seule l assurance responsabilité civile privée comprend une telle couverture (la franchise se monte à CHF 200., sans autre disposition). Dommage corporel On parle de dommages corporels lorsqu en cas de sinistre, des personnes sont blessées ou tuées. L assurance Dommages corporels fait partie intégrante de notre assurance responsabilité civile auto et moto et couvre entre autres les frais d invalidité et de guérison en faveur des tiers lésés. Dommage dû aux martres Il s agit des dommages (notamment des dommages dus aux morsures) causés par des martres. Ils sont couverts tant dans l assurance casco partielle que casco complète, sans limite et y compris d éventuels dommages consécutifs. Cette couverture est particulièrement recommandée pour les véhicules souvent garés à l extérieur la nuit. Dommage locatif Il s agit des dommages causés par un locataire à l objet loué, à savoir un logement en location.

4 Dommage matériel Il s agit des dommages financiers causés par la détérioration, la destruction ou la perte d un objet. Il y a également dommage matériel si un animal est blessé ou tué. Dommage naturel / événement naturel Les dommages naturels sont des dommages causés par des «événements naturels» tels que les hautes eaux, les inondations, les tempêtes, les chutes de grêle, les éboulements de rochers, les avalanches, la pression de la neige, les chutes de pierre ou les glissements de terrain. F Faute grave Commet une faute grave celui qui viole une règle élémentaire de prudence. Si un dommage est causé par faute grave, les prestations d assurance peuvent être réduites. C est pourquoi nous proposons l option «Faute grave» à titre de couverture complémentaire à nos assurances casco. Si celle-ci est conclue, nous renonçons alors aux recours et aux réductions de prestations, sauf si le conducteur a provoqué le sinistre assuré en état d ébriété ou alors qu il était incapable de conduire,sous l influence de drogues ou après avoir abusé de médicaments Frais de guérison Par frais de guérison, on entend les dépenses de traitement liées à une maladie ou à un accident, c est-à-dire les coûts destinés aux médecins, au personnel médical, aux médicaments ou thérapies à l hôpital, au cabinet médical ou à domicile. Frais en cas de sinistre Il s agit en l occurrence des frais de déblaiement, des frais domestiques supplémentaires et des frais de changement de serrures, ainsi que des frais pour vitrages de fortune, portes et serrures provisoires, qui sont engendrés par un dommage assuré; sont en outre inclus les frais payés pour le remplacement de papiers d identité et autres documents. Franchise Dans certains sinistres, la personne assurée doit supporter une partie des coûts. Cependant, nous offrons la possibilité, pour quelques produits, d exclure la franchise. I Indemnité journalière Si une maladie ou un accident vous empêche provisoirement de travailler, une «indemnité journalière» vous est généralement versée après un délai d attente. Cependant, les indemnités journalières ne sont versées que pendant cinq ans maximum par l assureur. P Police Il s agit de votre document d assurance. Elle sert à justifier que vous avez conclu une assurance. Toutefois, elle ne conditionne pas la validité de l assurance. Prétentions injustifiées On entend par là les créances injustifiées de tiers envers le preneur d assurance. Nos produits responsabilité civile incluent cette protection, c est-à-dire que nous vous aidons à rejeter de telles prétentions. Prime Il s agit du prix que vous payez en tant que preneur d assurance en échange d une sécurité et de prestations. Proposition Si vous souhaitez conclure un contrat d assurance, vous devez au préalable présenter une proposition, à laquelle, selon la loi, vous êtes lié pendant 14 jours. Au cours de ce délai, nous examinons le risque et décidons d accepter ou non votre proposition.

5 Protection contre les sinistres à l étranger Grâce à cette couverture complémentaire à nos assurances auto ou moto, nous intervenons également si vous subissez un accident à l étranger sans avoir commis de faute et que la personne responsable n est pas suffisamment assurée. Protection des achats La protection des achats est une assurance complémentaire à notre assurance ménage. Elle couvre les objets que vous venez d acquérir dès leur transport du magasin à votre domicile. Elle comprend également la couverture Internet et l avance d argent liquide. Protection du bonus Elle permet d éviter que le degré de bonus ne soit augmenté après un accident. Elle s applique à la responsabilité civile comme à la casco complète et garantit qu après le règlement d un sinistre assuré, vous payerez la même prime d assurance qu auparavant. R Recours / renonciation au recours Si un sinistre a été causé intentionnellement ou par faute grave, un assureur tenu de payer peut demander à l auteur du sinistre le remboursement des prestations (faire recours). C est également le cas si l auteur du sinistre ne dispose pas de la couverture d assurance correspondante. Un exemple: La voiture d une tierce personne qui a grillé un feu rouge (faute grave) vous emboutit sur le côté. L assurance vous paiera alors le sinistre survenu et demandera à l auteur du sinistre le remboursement des prestations servies. Réduction d indemnité pour acte de complaisance Si vous rendez service à quelqu un sans en tirer un quelconque avantage et que vous causez un sinistre ce faisant, vous n êtes responsable civilement qu en partie. Concrètement, l assurance responsabilité civile n est alors tenue de servir des prestations que pour cette responsabilité réduite. En ce qui concerne les dommages provoqués dans de telles situations, nous renonçons à cette réduction des prestations, pour autant que le dommage en question n excède pas CHF Un exemple: En aidant l une de vos amies à déménager, vous trébuchez et faites tomber le téléviseur flambant neuf. La réparation de l appareil coûte CHF Comme vous avez rendu service à titre gracieux, vous n êtes pas tenu par la loi (et donc votre assurance responsabilité civile non plus) de rembourser l ensemble du sinistre. Mais comme il s agit d une bonne amie, celle-ci pourrait se fâcher, et la situation devenir désagréable pour vous. C est pourquoi nous renonçons alors à la réduction d indemnité pour acte de complaisance autorisée par la loi et versons le montant dans son ensemble. Responsabilité du détenteur d un animal Les détenteurs d animaux sont responsables des dommages causés par leur animal. Comme les animaux ne peuvent faire la différence entre le droit et le tort et agissent d instinct ou parce qu ils ont été entraînés par le détenteur, la responsabilité incombe à ce dernier (art. 56 CO). S Somme d assurance C est le montant maximal que la compagnie d assurance paie en cas de sinistre. Elle est choisie par le preneur d assurance et influe sur le montant de la prime. Suspension de couverture Si, malgré une sommation, la prime n est pas payée, la couverture d assurance est interrompue. Elle ne sera remise en vigueur qu après paiement de ladite prime. Les dommages qui surviennent pendant l interruption ne seront pas pris en charge par l assurance.

6 V Valeur à neuf Une assurance à valeur à neuf signifie que nous assurons non seulement le prix d achat de l époque ou la valeur momentanée de l objet, mais aussi la valeur de remplacement qui vous permettrait d acheter aujourd hui un objet identique neuf. Vol Le vol est l un des quatre risques inclus dans l assurance ménage. Il existe plusieurs types de vol: le vol par effraction, le détroussement, le vol à l arraché, le vol à la tire ou par ruse ainsi que le vol simple. Vol à l arraché On parle de vol à l arraché lorsque le voleur dépouille sa victime en lui arrachant violemment l objet qu elle porte sur elle ou qu elle tient dans ses mains. Vol à la tire et par ruse Est désigné comme vol à la tire et par ruse un vol commis en détournant l attention de la victime par l adresse, la ruse ou la tromperie. Du point de vue du droit des assurances, il est assimilé à un vol simple. Vol par effraction Il s agit d une catégorie de vol où l auteur pénètre par la force à l intérieur d un bâtiment ou d un local. Vol simple On entend par vol simple la soustraction illicite d une chose sans recourir à la force, c est-à-dire que l auteur ne rencontre pas d obstacle majeur (la fenêtre est par exemple ouverte). Le vol simple est couvert par l assurance ménage. Remarque: Le présent glossaire a un caractère purement informatif. Aucun droit ni aucune obligation ne peut en découler. Les conditions contractuelles d Allianz Suisse font foi. Allianz24.ch Tél L assureur et le porteur du risque est Allianz Suisse. Les conditions contractuelles d Allianz24.ch et d Allianz Suisse font foi.