PrimaWeb. Auteur / section: Helpdesk CPAS
|
|
|
- Hervé Guérard
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 PrimaWeb Auteur / section: Helpdesk CPAS
2 Qui sommes-nous? Helpdesk CPAS de Smals : ocmw-cpas@smals.be 02/ Toutes les questions relatives aux applications du portail de la sécurité sociale (CPAS et SPP-IS). - Le point de contact pour les problèmes techniques ; nous diffusons l'information. - Le gestionnaire de la base de données des allocations de chauffage. - Dispatching vers d'autres services 2
3 En collaboration avec : Frontdesk SPP-IS: question@mi-is.be Toutes les questions de «contenu» ou juridiques. La BCSS dans son ensemble : - Gestion de réseaux et de flux. - Cellule Identification en contact avec le Registre National: Création de numéros BIS Problèmes avec le Registre National ou les données du Registre National. 3
4 Qu est-ce que «PrimaWeb»? Une application gratuite. Mise à disposition des CPAS par le SPP-IS. Accessible sur le Portail de la Sécurité Sociale. L application «Pilote» désignée par le SPP-IS pour tous les nouveaux flux. Une application qui permet la gestion complète d'un dossier social. Des adaptations régulières aux changements législatifs. Une équipe "Helpdesk CPAS" disponible pour vous aider. 4
5 Que peut-on faire avec PrimaWeb? Chercher une personne au RN Créer un numéro Bis Créer un dossier et gérer une demande DIS/Equivalent RIS/Mazout Intégrations / désintégrations à la BCSS Consulter les WebServices dans le cadre de l enquête sociale y compris la transaction 25 ( données du Registre) Faire des lettres de notifications Générer et envoyer les formulaires Consulter les réponses du SPP-IS Créer, envoyer, consulter et gérer les Attestations Multifonctionnelles ( A036) Créer et gérer les dossiers de recouvrement (y compris les formulaires) Consulter les mutations 5
6 Rappels des codes et règles d'intégrations 6
7 Règles générales Contrôle des intégrations Dans tous les cas, il faut au minimum une intégration «En enquête» ( code 1). Pour toutes les consultations de flux : - Toutes les personnes consultées. Au moins le jour de la consultation et pour quelques flux un jour en commun avec la période de consultation. Pour les formulaires DIS : - Le bénéficiaire principal et le partenaire. Le jour de la date d entrée en vigueur du formulaire et le jour de l envoi. Pour les formulaires Loi65 : - L ensemble des personnes présentes dans le formulaire A. Le jour de la date d entrée en vigueur du formulaire A et le jour de l envoi. Pour les allocations de chauffage : - L ensemble des bénéficiaires principal et secondaire(s). Le jour de l envoi et au moins un jour en commun avec la période de chauffe. 7
8 Présentation des étapes (1/7) La création ou la recherche du dossier La création d'un nouveau dossier La recherche par NISS La recherche phonétique La création d'un NISS bis - La recherche d'un dossier existant 8
9 Présentation des étapes (2/7) La création d une nouvelle demande La composition de ménage Mettre à jour la composition de ménage officielle. Adapter la composition de ménage de fait à la situation réelle. 9
10 Présentation des étapes (3/7) Les intégrations et désintégrations à la BCSS Intégrer "en enquête" les membres du ménage Désintégrer Consulter les intégrations existantes 10
11 Présentation des étapes (4/7) L'enquête sociale L'identification Les informations L'encodage des ressources L'encodage des dépenses La consultation des adresses La consultation du Registre d'attente La consultation de l assurabilité La consultation du Cadastre des Pensions La consultation du Répertoire des Employeurs La consultation du Registre National La consultation du Répertoire des Indépendants La consultation des Biens Immobiliers La consultation des Allocations Familiales La consultation de la base de données «chômage» 11
12 Présentation des étapes (5/7) Le calcul du RIS en fonction des ressources du ménage Le rapport La proposition La soumission au Conseil 12
13 Présentation des étapes (6/7) L introduction d une ou plusieurs décision(s) La préparation des formulaires à envoyer au SPP-IS DIS Octroi, révision, prolongation (B) DIS Retrait, refus (C) DIS Suspension Loi de 1965 Identification (A) Loi de 1965 Octroi, révision, prolongation (B) Loi de 1965 Retrait, refus (C) Loi de 1965 Etats de frais mensuels (D) 13
14 Présentation des étapes (7/7) L envoi des formulaires et les réponses du SPP-IS - La consultation des réponses - La consultation des formulaires existants au SPP-IS Les Attestations Multifonctionnelles (A036) Envoi Automatique Envoi Manuel Consultation des Attestations Multifonctionnelles existantes 14
15 Vidéos illustration des slides «présentation des étapes» Vidéo 1 : les mutations & les flux disponibles lors de l enquête sociale ( hors allocation de chauffage) Vidéo 2 : dossier & flux disponibles dans le cadre de l allocation de chauffage Vidéo 3 : gestion d une demande décisions & Attestations Multifonctionnelles 15
16 Questions Merci pour votre attention et bonne journée 16
17 Vidéos supplémentaires L enquête sociale La consultation du Registre d'attente La consultation du Cadastre des Pensions La consultation de la base de données «chômage» 17
18 Le Helpdesk CPAS & Prima-Web Auteur / section: Helpdesk CPAS - Smals
19 Qui sommes-nous? Helpdesk CPAS de Smals : ocmw-cpas@smals.be 02/ Service mandaté par le SPP-IS Cellule composée de 5 personnes Joignable tous les jours ouvrables au minimum de 08h30 à 16h30 2
20 En collaboration avec : Frontdesk SPP-IS: question@mi-is.be Toutes les questions de «contenu» ou juridiques. La BCSS dans son ensemble : - Gestion de réseaux et de flux. - Cellule Identification en contact avec le Registre National: Création de numéros BIS Problèmes avec le Registre National ou les données du Registre National. 3
21 Que faisons nous? (1) Nous sommes le point de contact à privilégier lorsque : - vous rencontrez des problèmes sur le réseau de la Sécurité Sociale -vous avez des questions relatives aux applications du Portail de la Sécurité Sociale disponibles pour les CPAS et le SPP-IS (Rapport Unique, Fonds Social Européen, Prima-Web, ). - vous avez des questions relatives à l application de gestion des accès et autorisations ainsi qu à la gestion de vos Utilisateurs Techniques pour les mutations ( UMOE). - Vous ne savez pas exactement à quelle institution vous adresser pour résoudre ou signaler un problème lié aux missions du CPAS. 4
22 Que faisons nous? (2) Mais également : - Nous sommes le point de contact pour les problèmes techniques ; nous diffusons l'information émanant de la BCSS, du SPP-IS, de Smals, du Registre National,. - Nous assurons le bon dispatching vers d autres services plus compétents ou plus techniques et le suivi de ces demandes. - Le gestionnaire de la base de données des allocations de chauffage. - Nous donnons les formations et informations liées à Prima-Web et assurons le suivi de cette application. 5
23 Qu est-ce que «Prima-Web»? Une application gratuite. Mise à disposition des CPAS par le SPP-IS. Accessible sur le Portail de la Sécurité Sociale. L application «Pilote» désignée par le SPP-IS pour tous les nouveaux flux. Une application qui permet la gestion complète d'un dossier social. Des adaptations régulières aux changements législatifs. Une équipe "Helpdesk CPAS" disponible pour vous aider. 6
24 Que peut-on faire avec Prima-Web? (1) Chercher une personne au Registre National et Registre Bis Créer un numéro Bis Créer un dossier et gérer une demande ( rapport, proposition, décision) Pour les dossiers RIS / Equivalent RIS / Allocations de chauffage / Aides diverses Générer des lettres de notifications Créer et gérer un dossier de recouvrement Gérer les intégrations / désintégrations à la BCSS Consulter l ensemble des WebServices disponibles dans le cadre de l enquête sociale ( liste ci-après) 7
25 Que peut-on faire avec Prima-Web? (2) Générer et envoyer les formulaires au SPP-IS ( y compris les formulaires de recouvrement) Consulter les réponses du SPP-IS Créer, envoyer, consulter et gérer les Attestations Multifonctionnelles Consulter et traiter les mutations 8
26 Quels sont les WebServices disponibles dans Prima-Web? (1) 17/01/2013 WebService dénomination OCMWCPASIdentifyPerson ManagerPerson.createKSZCitizen OCMWCPASManageAccess OCMWCPASPerformInvestigation L950??? A701??? Fonctionnalité Recherche à partir d un NISS ou recherche phonétique Création d un numéro Bis Intégration et consultation d intégration Obtention de certaines données Registre National Consultation du fichier du personnel ONSS et ONSSAPL Consultation du répertoire des employeurs ONSS et ONSSAPL 9
27 Quels sont les WebServices disponibles dans Prima-Web? (2) 17/01/2013 WebService dénomination L301 ReferenceManager.Consult OCMWCPASHealthInsurance OCMWCPASRegistreAttest OCMWCPASStopAttest OCMWCPASRegisterRecoveredAm ount Fonctionnalité Consultation du fichier de suivi de l INASTI Consultation du répertoire des ces BCSS Consultation de l assurabilité Communication d une décision d octroi ou de refus d octroi DIS Communication d un arrêt DIS Communication d un remboursement au SPP-IS 10
28 Quels sont les WebServices disponibles dans Prima-Web? (3) WebService dénomination OCMWCPASWet65Loi65AB Fonctionnalité Envoi des formulaires A/B1/B2 Loi de 65 17/01/2013 OCMWCPASWet65Loi65C Envoi des formulaires C Loi de 65 OCMWCPASWet65Loi65DF OCMWCPASOrganicLaw OCMWCPASListOfAttestation OCMWCPASA036 Envoi des formulaires D1/D2/F Loi de 65 Formulaires primes d installation ( Loi Organique) Consultation des réponses du SPP-IS aux formulaires Envoi d une Attestation Multifonctionnelle 11
29 Quels sont les WebServices disponibles dans Prima-Web? (4) 17/01/2013 WebService dénomination Fonctionnalité 12
30 Que peut-on faire avec Prima-Web? (1) 13
31 Quels sont les WebServices disponibles dans Prima-Web? (Allocations de chauffage) WebService dénomination OCMWCPASRvvBimOmnioStatus HeatingAllocationConsultAllocation ComputeAllocation SaveAllocation Fonctionnalité Vérification du statut Bim/Omnio Consultation de l allocation de chauffage versée Calcul de l allocation d un bénéficiaire Communication et sauvegarde de l allocation 14
2/160 14/08/2007. Note de l auteur
Manuel Prima-Web Utilisation de l application Prima-Web pour enregistrer et traiter une nouvelle demande, rechercher un dossier et consulter vos propres dossiers. Avertissement : Les exemples et éléments
La réforme du remboursement des frais de l aide médicale aux centres publics d action sociale phase 1 projet du MediPrima
Frontdesk E-mail: question@mi-is.be Tél.: 02/508.85.86 Fax : 02/508.86.10 A Mesdames les Présidentes et à Messieurs les Présidents des centres publics d action sociale date : 27 septembre 2013 La réforme
Aperçu de la disponibilité des services réseau 2011
Aperçu de la disponibilité des services réseau 2011 Vous trouverez ci-après un aperçu des périodes de disponibilité des services réseau offerts on line. Lorsque certains services réseau doivent être interrompus
Comité sectoriel de la sécurité sociale et de la santé Section sécurité sociale
Comité sectoriel de la sécurité sociale et de la santé Section sécurité sociale CSSS/13/128 DÉLIBÉRATION N 13/058 DU 4 JUIN 2013 RELATIVE À LA COMMUNICATION DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL ENTRE L INSTITUT
Circulaire aux hôpitaux
Avez-vous des questions ou souhaitez-vous des informations supplémentaires? Envoyez un courriel au frontdesk à l adresse suivante question@miis.be Ou prenez contact avec nous au 02 508 85 86 Le Ministre
R2 Gestion des données du répertoire des employeurs ONSSAPL
R2 Gestion des données du répertoire des employeurs ONSSAPL Au moyen de ce formulaire, vous pouvez mentionner, en tant qu'employeur: 1. les adaptations à vos données d'identification dans le répertoire
Service pour la Gestion des Gestionnaires d Accès (GGA) Guide Step-by-Step
Service pour la Gestion des Gestionnaires d Accès (GGA) Guide Step-by-Step Français Janvier 2015 Les partenaires de CSAM qui offrent des services génériques assument la responsabilité opérationnelle de
Etude Fraude Sociale. Rencontres provinciales printemps 2014
Etude Fraude Sociale Rencontres provinciales printemps 2014 Contexte En 2013, la secrétaire d Etat à l intégration sociale a chargé la société de consultance PwC de réaliser une étude sur l impact de la
Comité sectoriel de la Sécurité sociale et de la Santé Section «Sécurité sociale»
Comité sectoriel de la Sécurité sociale et de la Santé Section «Sécurité sociale» CSSS/08/114 DELIBERATION N 08/029 DU 3 JUIN 2008 RELATIVE À LA COMMUNICATION DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL DU RÉPERTOIRE
B. L ENGAGEMENT DE PRISE EN CHARGE COMME PREUVE DE MOYENS DE SUBSISTANCE SUFFISANTS (Annexe 3bis)
L ENGAGEMENT DE PRISE EN CHARGE INFORMATION AUX GARANTS (Article 3 bis de la loi du 15 décembre 1980 sur l accès au territoire, le séjour, l établissement et l éloignement des étrangers) Cette information
Comité sectoriel de la Sécurité sociale et de la Santé Section «Sécurité sociale»
Comité sectoriel de la Sécurité sociale et de la Santé Section «Sécurité sociale» CSSS/12/273 DÉLIBÉRATION N 09/054 DU 1 ER SEPTEMBRE 2009, MODIFIÉE LE 3 NOVEMBRE 2009, LE 7 SEPTEMBRE 2010 ET LE 4 SEPTEMBRE
Formulaire de candidature - Logement à loyer d équilibre
Demande de location 2015 Formulaire de candidature - Logement à loyer d équilibre Je soussigné (nom et prénom) :........ demeurant à :.................. Adresse e-mail :.......... souhaite obtenir en location
Concerne : Protocole Orientation usagers SPF Sécurité sociale et autorité fédérale
Service public fédéral Sécurité sociale Service public fédéral Sécurité sociale Place Victor Horta 40 boîte 20 1060 Bruxelles Personne de contact Machteld Ory 02/528.63.18 machteld.ory@minsoc.fed.be Concerne
DB2P pour sociétés : document explicatif
DB2P pour sociétés : document explicatif Table des matières 1. Introduction... 3 2. DB2P, le contexte... 3 3. Engagements de pensions externes pour dirigeants d entreprise indépendants... 4 4. Financement
ecarmed Projet Initiation Document 08/03/2012 ecarmed PID (Project Initiation Document) Domaine : 394 GESTION DU DOCUMENT
ecarmed PID (Project Initiation Document) Domaine : 394 Company: Revision history GESTION DU DOCUMENT Date Version Description Author 26/10/2011 0.1 Version initiale. CC 26/10/2011 0.2 Complétion des aspects
Les mesures d accès aux soins de santé de la sécurité sociale
Les mesures d accès aux soins de santé de la sécurité sociale La sécurité sociale en Belgique et l assurabilité Version du 28/04/2015 Version du 28/04/2015 1 PARTIE 1 : La sécurité sociale en Belgique
Sources Authentiques. Denis VAN NUFFELEN - Chef de Projet S.A. - ewbs-bced. BCED 3 décembre 2013 Moulins de Beez
Sources Authentiques Denis VAN NUFFELEN - Chef de Projet S.A. - ewbs-bced BCED 3 décembre 2013 Moulins de Beez Sommaire De quoi s agit-il au juste? A quoi ça sert? Comment devenir Source Authentique Exemples
Comité sectoriel de la Sécurité sociale et de la Santé Section «Sécurité sociale»
Comité sectoriel de la Sécurité sociale et de la Santé Section «Sécurité sociale» CSSS/08/187 DÉLIBÉRATION N 08/069 DU 2 DÉCEMBRE 2008 RELATIVE À LA COMMUNICATION DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL PAR LA
La réforme des pensions expliquée
La réforme des pensions expliquée TABLE DES MATIÈRES 1. LA PENSION ANTICIPÉE... 2 1.1. SITUATION AVANT LA RÉFORME... 2 1.2. SITUATION À PARTIR DU 1 ER JANVIER 2013... 2 1.3. LES MESURES DE TRANSITION...
DmfA Flux de données relatif aux périodes d inactivité pour cause de chômage temporaire
DmfA Flux de données relatif aux périodes d inactivité pour cause de chômage temporaire A037, M: Flux de données des OP vers l ONAFTS, l ONVA, le CIN, l AIS, CIMIRe et le FMP, à l intervention de l ONEm,
Comité sectoriel de la sécurité sociale et de la santé Section sécurité sociale
Comité sectoriel de la sécurité sociale et de la santé Section sécurité sociale CSSS/14/118 DÉLIBÉRATION N 14/063 DU 2 SEPTEMBRE 2014 RELATIVE À LA COMMUNICATION DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL PAR L
Notes méthodologiques
Notes méthodologiques SUPERFICIE Service Public Fédéral Economie, PME, Classes moyennes et Energie, Direction générale Statistique et Information économique (SPF Economie / DGSIE), Statistiques Utilisation
Manuel. User Management BUCOM
Manuel User Management BUCOM Version 4.4 - Septembre 2010 Table des matières [info] Pour une consultation plus rapide, veuillez cliquer directement sur les rubriques souhaitées. Pour retourner vers la
Dans ce document, vous trouverez toutes les informations utiles pour remplir le formulaire : QUE dois-je faire pour recevoir un
Madame, Monsieur, Ce formulaire vous permet, si vous habitez avec votre famille en Belgique, de demander un PROVISOIRE aux allocations familiales en tant que : - Chômeur de longue durée (minimum 6 mois)
Demande de crédit-temps d 1/5 temps
Demande de crédit-temps d 1/5 temps Vous voulez réduire vos prestations d 1/5 temps dans le secteur privé. Ce formulaire vous permet: - de demander un crédit-temps d 1/5 temps sans motif et avec allocations
Comité sectoriel de la sécurité sociale et de la santé Section sécurité sociale
Comité sectoriel de la sécurité sociale et de la santé Section sécurité sociale CSSS/12/200 DÉLIBÉRATION N 12/053 DU 3 JUILLET 2012 RELATIVE À LA COMMUNICATION DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL À LA DIRECTION
PRESENTATION DU PROJET DATAWAREHOUSE MARCHE DU TRAVAIL
CS/01/11 AVIS N 01/01 DU 6 FEVRIER 2001 RELATIF A LA CREATION D UNE DATA- WAREHOUSE MARCHE DU TRAVAIL EN VUE DE LA COMMUNICATION PAR LA BANQUE-CARREFOUR DE TABLES AGREGEES STANDARD A DES FINS SCIENTIFIQUES
Module 1. Formation à la structure Mutuelle et aux outils d'accès aux soins de santé
Module 1 Formation à la structure Mutuelle et aux outils d'accès aux soins de santé Partie 1 - La sécurité sociale en Belgique et les mutualités. Plan 1- INTRODUCTION 2- GRANDS PRINCIPES DE LA SÉCURITÉ
Demande de crédit-temps d 1/5 temps Ancienne réglementation
Demande de crédit-temps d 1/5 temps Ancienne réglementation Consultez les feuilles info relatives au crédit-temps, disponibles auprès d un des bureaux du chômage ou sur le site Internet de l ONEM www.onem.be.
Demande de crédit-temps à temps plein Ancienne réglementation
Demande de crédit-temps à temps plein Ancienne réglementation Consultez les feuilles info relatives au crédit-temps disponibles auprès d un des bureaux de l ONEM ou sur le site Internet de l ONEM www.onem.be.
Le Data WareHouse à l INAMI Exploitation des données
www.coopami.org Le Data WareHouse à l INAMI Exploitation des données TUNIS 17 décembre 2013 Michel Vigneul Conseiller Actuaire PLAN de l exposé : Partie 1 : Contexte général du système de remboursement
La mise en ordre de mutuelle
Version n : 1 Dernière actualisation : 14-12-2007 1) A quoi sert cette fiche? 2) Qu est-ce qu une mutuelle? 3) Qu est-ce que la mise en ordre de mutuelle? 4) Qu entend-on par «remboursement des soins de
DOSSIER DE LOCATION. Nom(s) + Prénom(s): Pour le logement situé au :. ... Loyer + Charges : Dépôt de garantie :.. Honoraires :
8 rue Anatole France 57300 HAGONDANGE DOSSIER DE LOCATION Vous souhaitez louer, merci de nous fournir ces renseignements. Les dossiers incomplets ne pourront être traités correctement. Nous vous remercions
Demande de crédit-temps à 1/2 temps Nouvelle réglementation
Demande de crédit-temps à 1/2 temps Nouvelle réglementation Consultez les feuilles info relatives au crédit-temps disponibles auprès d un des bureaux de l ONEM ou sur le site Internet de l'onem www.onem.be.
La retraite et l inaptitude au travail
La retraite et l inaptitude au travail 1 Le calcul de la retraite Salaire annuel moyen X Taux X Trimestres du RG Calculé sur les 25 meilleures années Varie entre 160 25% minimum et 50% maximum 2 Le taux
INFORMATIONS GÉNÉRALES RÉSUMÉ MÉTHODOLOGIQUE
Prêts complémentaires en vue de l achat / la construction / la réalisation de travaux visant à augmenter l efficacité énergétique d un logement / l installation d un système d épuration individuelle /
En application de l accord de gouvernement fédéral du 09.10.2014, la législation du crédit-temps sera modifiée à partir du 01.01.2015.
Direction réglementation Interruption de carrière / crédit-temps Communication Date 29.12.2014 Modification de la réglementation du crédit-temps En application de l accord de gouvernement fédéral du 09.10.2014,
REQUÊTE EN REGLEMENT COLLECTIF DE DETTES. ( article 1675 /4 du Code judiciaire) Au Juge des Saisies près le Tribunal de 1 ère Instance de Bruxelles.
REQUÊTE EN REGLEMENT COLLECTIF DE DETTES ( article 1675 /4 du Code judiciaire) Au Juge des Saisies près le Tribunal de 1 ère Instance de Bruxelles A/ ONT L HONNEUR D EXPOSER : (* biffer les mentions inutiles)
PCI votre Spécialiste helpdesk depuis plus de 15 ans
PCI votre Spécialiste helpdesk depuis plus de 15 ans Quand le support client devient un jeu d enfant! SIMPLYDESK : FAITES-VOUS REMARQUER POUR L EFFICACITÉ DE VOTRE SERVICE CLIENT SimplyDesk vous permet
Fichier du personnel via LDM/Webservice. dimonadistribution WSCentralPersonnelFile WSDimona
Fichier du personnel via LDM/Webservice dimonadistribution WSCentralPersonnelFile WSDimona Versio n Date Diffusion Différences par rapport à la version précédente 0.0 10-03-2010 Basis document A950_- _L950_Personeelbestand_basisdocumentatie.
Manuel de l utilisateur de l'application en ligne Données Historiques Capelo 01/07/2013
CAPELO - DHG Manuel de l utilisateur de l'application en ligne Données Historiques Capelo 01/07/2013 Tour du Midi / Zuidertoren Bruxelles1060 Brussel T +32 (0)2 791 50 00 F +32 (0)2 791 50 99 www.capelo.be
Comité sectoriel de la sécurité sociale et de la santé Section sécurité sociale
Comité sectoriel de la sécurité sociale et de la santé Section sécurité sociale CSSS/12/197 DÉLIBÉRATION N 12/050 DU 3 JUILLET 2012 RELATIVE À LA COMMUNICATION DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL AU SERVICE
Demande de crédit-temps d 1/5 temps Nouvelle réglementation
Demande de crédit-temps d 1/5 temps Nouvelle réglementation Consultez les feuilles info relatives au crédit-temps, disponibles auprès d un des bureaux de l ONEM ou sur le site Internet de l ONEM www.onem.be.
BCED - WI. Carine D Hamers (ETNIC) Bernard Genin (DTIC) et Laurent Servais (ETNIC) Alexia Antoine (BCED) et Sami Laribi (ETNIC)
BCED - WI Carine D Hamers (ETNIC) Bernard Genin (DTIC) et Laurent Servais (ETNIC) Alexia Antoine (BCED) et Sami Laribi (ETNIC) BCED 3 décembre 2013 Moulins de Beez Sommaire Le besoin BCED WI : qu est-ce
ELEMENTS DE BUREAUTIQUE
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE ADMINISTRATION GENERALE DE L ENSEIGNEMENTET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE DE REGIME 1 DOSSIER PEDAGOGIQUE UNITE DE FORMATION ELEMENTS
VOTRE DOSSIER PERSONNEL EN LIGNE MANUEL D UTILISATION. 1. Allez sur le site internet www.fbz-fse-elec.be et choisissez votre langue
VOTRE DOSSIER PERSONNEL EN LIGNE MANUEL D UTILISATION Vous souhaitez consulter ou effectuer des modifications dans vos données (numéro de compte, adresse, ) ou avoir accès à nos formulaires pré-imprimés?
Demande d accès aux données de la Banque-Carrefour des Entreprises et de la base de données «Activités ambulantes et foraines»
Formulaire à renvoyer complété au Service de Gestion de la Banque-Carrefour des Entreprises, Bd du Roi Albert II, 16 à 1000 Bruxelles Helpdesk : Tél. : 02/277 64 00 e-mail : helpdesk.bce@economie.fgov.be
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE ADMINISTRATION GENERALE DE L ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE ADMINISTRATION GENERALE DE L ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ENSEIGNEMENT DE PROMOTION SOCIALE DE REGIME 1 DOSSIER PEDAGOGIQUE UNITE DE FORMATION DROIT
Version 14-01-2015 PARTIE X Titre II La retenue pour le fonds des pensions de survie
Version 14-01-2015 PARTIE X Titre II La retenue pour le fonds des pensions de survie 1. Bases légales et réglementaires 2. Les cotisations pour la pension 2.1 La cotisation de l employeur 2.2 La cotisation
AIDES SOCIALES 2015 Cocher la case correspondante à l aide concernée
Pour tout renseignement, contacter le Centre de la Relation Clients : Tél. 01 44 90 13 33 Fax 01 44 90 20 15 Formulaire de contact accessible sur notre site Internet www.crpcen.fr AIDES SOCIALES 2015 Cocher
OUI OUI NON. Principalement circulateur de chauffage avec variateur de vitesse IEE 0,23 des logements individuels.
PRIME ÉNERGIE E5 VARIATEUR DE FRÉQUENCE (dont circulateur de chauffage IEE 0,23) Décision du 11 décembre 2014 du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale d approbation du programme d exécution relatif
- Le droit de retrait ne peut être exercé qu à concurrence de 100.000 EUR, en ayant égard au prix auquel s exerce le retrait.
1 WAREHOUSES DE PAUW Société en commandite par actions Société publique d investissement à capital fixe de droit belge qui a fait appel public à l épargne Siège social : Blakebergen 15, 1861 Meise/Wolvertem
Manuel Bucom Version 3.1 Octobre 2008
Manuel Bucom Version 3.1 Octobre 2008 Table des matières 1. LES DIFFÉRENTS ACTEURS DU USER MANAGEMENT ET LEURS DROITS...4 1.1. RESPONSABLE ACCES ENTREPRISE ET CO-RESPONSABLE ACCES ENTREPRISE...4 1.1.1.
Prime pour le logement conventionné
Un toit décent pour chaque wallon, c est la priorité de votre Région. Or la Wallonie manque de logements locatifs. La Région wallonne a donc conçu la prime pour la création de logements conventionnés.
Module 1. Formation à la structure Mutuelle et aux outils d'accès aux soins de santé
Module 1 Formation à la structure Mutuelle et aux outils d'accès aux soins de santé Partie 3 - Assurance Maladie Invalidité les indemnités. Plan A- INCAPACITÉ PRIMAIRE(1)(2) B- INVALIDITÉ (1)(2) (3)Principes
DESCRIPTION DU COMPOSANT
Gestion des utilisateurs et des accès Composant pour un Egov intégré Qu'est-ce qu'un composant? C est un élément indispensable à l intégration des systèmes e-gov des différents niveaux politiques. Cet
Le congé de présence parentale
Le congé de présence parentale 1. Définition Ce congé non rémunéré est prévu par l article 60 sexies de la loi du 26 janvier 1984 qui dispose que le congé de présence parentale est accordé au fonctionnaire
DEMANDE DE PRÊT HYPOTHÉCAIRE
CAISSE DE PENSIONS DE LA FONCTION PUBLIQUE DU CANTON DE NEUCHÂTEL RUE DU PONT 23 CH 2300 LA CHAUX-DE-FONDS DEMANDE DE PRÊT HYPOTHÉCAIRE Données personnelles - Données de l objet Plan financier Veuillez
Demande de crédit-temps à 1/2 temps
Demande de crédit-temps à 1/2 temps Vous voulez interrompre votre carrière à 1/2 temps dans le secteur privé. Ce formulaire vous permet: - de demander un crédit-temps à 1/2-temps avec allocations; - de
TABLE DES MATIERES A. DISPOSITIONS LEGALES. 1. A.R. n 38 du 27 juillet 1967 organisant le statut social des travailleurs indépendants
TABLE DES MATIERES A. DISPOSITIONS LEGALES 1. A.R. n 38 du 27 juillet 1967 organisant le statut social des travailleurs 2. Loi du 9 juin 1970 portant programmation sociale en faveur des travailleurs 3.
Explication des normes minimales de sécurité. Bavo Van den Heuvel Cellule Sécurité SPP Intégration sociale 12 janvier 2005 v1.4
Explication des normes minimales de sécurité Bavo Van den Heuvel Cellule Sécurité SPP Intégration sociale 12 janvier 2005 v1.4 Programme de la journée 9h-12h: 1re partie sur les normes minimales de sécurité
Déclaration d une activité bénévole pour le compte d une organisation non commerciale
Déclaration d une activité bénévole pour le compte d une organisation non commerciale Pourquoi cette déclaration? Vous êtes chômeur ou chômeur avec complément d entreprise (anciennement prépensionné) et
F o n d a t i o n B é a t r i c e
F o n d a t i o n B é a t r i c e DEMANDE D AIDE FINANCIERE FORMULAIRE A RETOURNER A LA DIRECTION DE L'ECOLE FREQUENTEE Veuillez écrire lisiblement et remplir complètement et correctement le formulaire.
Perte d Emploi du dirigeant Principales caractéristiques de l offre
Perte d Emploi du dirigeant Principales caractéristiques de l offre Code partenaire 201435884 Perte d Emploi du dirigeant 1- Principe * Qui est concerné? P.3 * Quelles garanties P.4 2- Notre Offre Perte
REQUÊTE EN REGLEMENT COLLECTIF DE DETTES. ( article 1675 /4 du Code judiciaire)
1 REQUÊTE EN REGLEMENT COLLECTIF DE DETTES ( article 1675 /4 du Code judiciaire) Au Juge du Tribunal du travail de Mons et de Charleroi Division Tournai A/ ONT L HONNEUR D EXPOSER : (* biffer les mentions
Bourses Scolaires - 2nd Conseil - Campagne 2015/2016
Bourses Scolaires - 2nd Conseil - Campagne 2015/2016 Date limite de dépôt du dossier au consulat : 18 septembre 2015 Cette rubrique présente les modalités de constitution et dépôt du dossier de bourse,
Comité sectoriel de la sécurité sociale et de la santé Section sécurité sociale
Comité sectoriel de la sécurité sociale et de la santé Section sécurité sociale CSSS/10/074 DÉLIBÉRATION N 10/043 DU 1 ER JUIN 2010 RELATIVE À LA COMMUNICATION DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL PAR LA BANQUE
Approuvées et en vigueur le 14 septembre 1998 Révisées le 29 septembre 2012 Prochaine révision en 2014-2015 Page 1 de 6
ADMINISTRATION Approuvées et en vigueur le 14 septembre 1998 Révisées le 29 septembre 2012 Prochaine révision en 2014-2015 Page 1 de 6 1. PRÉAMBULE Les membres du personnel autorisés peuvent effectuer
Nouvelle aide à l apprentissage pour les entreprises de moins de onze salariés
les infos DAS - n 081 16 juillet 2015 Nouvelle aide à l apprentissage pour les entreprises de moins de onze salariés Conformément au décret n 2015-773 du 29 juin 2015, est créée une aide en faveur des
Frédéric Clerbaux Conseiller juridique à l'unipso
Les nouveautés APE en 2013 Frédéric Clerbaux Conseiller juridique à l'unipso Préambule De nouvelles modifications vont entrer prochainement en vigueur. Sans changer fondamentalement le dispositif APE,
Comité sectoriel de la sécurité sociale et de la santé Section sécurité sociale
Comité sectoriel de la sécurité sociale et de la santé Section sécurité sociale CSSS/14/017 DÉLIBÉRATION N 14/012 DU 14 JANVIER 2014 RELATIVE À LA COMMUNICATION DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL AUX AUDITORATS
DELIBERATION N 2015-35 DU 25 MARS 2015 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE A LA MISE EN ŒUVRE DU
DELIBERATION N 2015-35 DU 25 MARS 2015 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE A LA MISE EN ŒUVRE DU TRAITEMENT AUTOMATISE D INFORMATIONS NOMINATIVES AYANT POUR
L'administrateur général
Rue de Trèves 70 B-1000 Bruxelles L'administrateur général Expéditeur ONAFTS Rue de Trèves 70 B-1000 Bruxelles date 16.03.2007 II/A/997/67/agy/bh notre réf. votre réf. contact Annik Garigliany Hugo Bogaert
COMMENTAIRE DU FORMULAIRE DE DEMANDE 2015
COMMENTAIRE DU FORMULAIRE DE DEMANDE 2015 Après avoir lu la circulaire, nous vous invitons à suivre le présent guide pour vous aider à remplir les différentes rubriques de votre (vos) formulaire(s) de
additif sur l accord national interprofessionnel à la notice d information
additif sur l accord national interprofessionnel à la notice d information Relative au contrat collectif de prévoyance complémentaire à adhésion obligatoire souscrit par votre employeur RéUNICA Prévoyance
HELPDESK IMAGINLAB GUIDE UTILISATION POUR IMAGINEURS. : Guide HelpDesk pour les Imagineurs-v1.2.docx. Date : 2013-07-24
HELPDESK IMAGINLAB GUIDE UTILISATION POUR IMAGINEURS Fichier : Guide HelpDesk pour les Imagineurs-v1.2.docx Date : 2013-07-24 Rédacteurs : Helpdesk ImaginLab FICHE D'EVOLUTION Edition Date Auteur Action
Flash News. Mesures de politique sociale et nouvel impôt pour les personnes physiques en 2015
www.pwc.lu/hrs Flash News Mesures de politique sociale et nouvel impôt pour les personnes physiques en 2015 24 mars 2015 Le 19 décembre dernier a été voté le premier volet des mesures retenues dans le
Intérimaire? Vous avez des droits! FGTB. Coordination intérim Ensemble, on est plus fort
Intérimaire? Vous avez des droits! FGTB Coordination intérim Ensemble, on est plus fort contenu au travail p. 5 le contrat de travail p. 6 salaire et avantages p. 7 primes p. 8 durée du travail p. 10 santé
Envoyez des minutes en ligne et restez connectés
Envoyez des minutes en ligne et restez connectés 1 Comment ça marche? Merci d'avoir choisi la recharge en ligne de Digicel, le moyen le plus rapide et le plus pratique de recharger un mobile Digicel peu
Release note. DB2P LPC/Autres LPC v1.19 est disponible en Simulation et en Production DB2P
Release note DB2P LPC/Autres LPC v1.19 est disponible en Simulation et en Production DB2P DB2P v1.19 est disponible en Simulation et en Production. Cette version offre les fonctionnalités suivantes, disponibles
RENSEIGNEMENTS Rachat de Crédits (Locataire & Propriétaire)
Votre Partenaire Financier RENSEIGNEMENTS Rachat de Crédits (Locataire & Propriétaire) Etat Civil : Emprunteur : AGE : ADRESSE (N, rue): Né(e) à : Le : Co-Emprunteur : AGE : ADRESSE (N, rue): Né(e) à :
INDEMNITES. Mme. Thimmesch. 1ère partie. Sessions d'informations 12/2005 1
INDEMNITES Mme. Thimmesch 1ère partie Sessions d'informations 12/2005 1 De quoi s'agit-il? il? Quels scénarios? Quand? Exemple concret: scénario 1 - incapacité de travail Quel est le concept de la déclaration?
Demande d'allocations de crédit-temps
Demande d'allocations de crédit-temps Vous voulez interrompre partiellement ou complètement votre carrière et bénéficier de l intervention financière de l ONEM. Ce formulaire vous permet de demander les
Contrat d adaptation professionnelle INFORMATIONS A L USAGE DE L ENTREPRISE FORMATRICE ET DE SON SECRETARIAT SOCIAL
Contrat d adaptation professionnelle INFORMATIONS A L USAGE DE L ENTREPRISE FORMATRICE ET DE SON SECRETARIAT SOCIAL Si vous vous posez des questions en matière de PROCESSUS DE FORMATION, voyez les rubriques
Comité sectoriel de la sécurité sociale et de la santé Section sécurité sociale
1 Comité sectoriel de la sécurité sociale et de la santé Section sécurité sociale CSSS/14/010 DÉLIBÉRATION N 14/006 DU 14 JANVIER 2014 RELATIVE À LA COMMUNICATION DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL À L ADMINISTRATION
Manuel : Charger et télécharger des listes de salaires et/ou de primes uniques
Manuel : Charger et télécharger des listes de salaires et/ou de primes uniques 1. Transmettez vos mutations (prenant effet avant la date d adaptation) avant de télécharger la liste à compléter. Contrôlez
Comité sectoriel de la Sécurité sociale et de la Santé Section «Sécurité sociale»
Comité sectoriel de la Sécurité sociale et de la Santé Section «Sécurité sociale» CSSS/07/166 DÉLIBÉRATION N 07/062 DU 6 NOVEMBRE 2007 RELATIVE À LA COMMUNICATION DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL DU CADASTRE
CAMPAGNE BOURSIERE 2015/2016 PREMIERE COMMISSION LOCALE. DOSSIERS COMPLETS A DEPOSER AU PLUS TARD LE 25 SEPTEMBRE à 12H
1 CAMPAGNE BOURSIERE 2015/2016 PREMIERE COMMISSION LOCALE DOSSIERS COMPLETS A DEPOSER AU PLUS TARD LE 25 SEPTEMBRE à 12H CONDITIONS L obtention d une bourse scolaire est subordonnée aux conditions suivantes
Demande de crédit-temps fin de carrière
Demande de crédit-temps fin de carrière Vous voulez réduire vos prestations à 1/2 temps ou d 1/5 temps jusqu à l âge de la pension dans le secteur privé. Ce formulaire vous permet de demander un crédit-temps
Demande de crédit-temps complet
Demande de crédit-temps complet Vous voulez suspendre complètement vos prestations dans le secteur privé. Ce formulaire vous permet: - de demander un crédit-temps complet sans motif et avec allocations
Assemblée générale annuelle Alliance. Mardi 29 mai 2012
Assemblée générale annuelle Alliance Mardi 29 mai 2012 1.Ouverture de l assemblée et lecture de l ordre du jour Quorum? Ordre du jour 1. Ouverture de l assemblée et lecture de l ordre du jour 2. Adoption
Avril 2015 - n 82. Pourquoi payez-vous des cotisations sociales?
Avril 2015 - n 82 Bulletin d Information pour Indépendants Contenu p 1-2 Pourquoi payez-vous des cotisations sociales? p 2 Cotisations provisoires légales: brève présentation p 3 Demande de dispense pour
Dans tous les cas, pour le chef d entreprise, le représentant légal ou le directeur de l établissement principal ou du siège
Dans tous les cas, pour le chef d entreprise, le représentant légal ou le directeur de l établissement principal ou du siège (sauf «autres changements n entrainant pas de modification de la carte») Copie
Le Personnel de Maison
Le Personnel de Maison ( Le guide de l employeur Tout ce qu il faut savoir pour l embauche de personnel de maison MISE À JOUR AVRIL 2013 3 bis, rue Mahabou. 97600 Mamoudzou / Tél. : 02 69 61 16 57 LES
Conclusions de la 9ème réunion du Groupe Consultatif du SYGADE
Conclusions de la 9ème réunion du Groupe Consultatif du SYGADE Le Groupe consultatif du SYGADE soumet à l'attention du Secrétaire général de la CNUCED les conclusions suivantes formulées lors de sa 9ième
Vivre seul : quelques détails pratiques!
Réf : février 2012 Vivre seul : quelques détails A partir de quand peux tu vivre seul? Tu dois savoir que si tu es mineur, tu ne peux pas quitter le domicile de tes parents sans leur autorisation. Si effectivement
Primes à l acquisition
Primes à l acquisition INFORMATIONS GÉNÉRALES Statistiques voisines Périodicité Ponctualité Propriété La prime à l acquisition est une aide financière, d'un montant forfaitaire de 745 EUR, qui peut être
Gestion des accès. Table des matières. Introduction
Gestion des accès Table des matières Introduction... 1 Le gestionnaire local... 2 Comment désigner un gestionnaire local?... 2 Première connexion... 4 Comment changer de gestionnaire local?... 4 Options
PRÊT SOCIAL Pour les agents de l AP-HP
DOSSIER N :. PRÊT SOCIAL Pour les agents de l AP-HP Emprunteur Co-emprunteur Mr Mme Mr Mme Nom d usage (en majuscules) :..... Nom de famille (nom de jeune fille) :.. Prénoms :.. Nom d usage (en majuscules)