Archives déposées de la commune de Benqué

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1 Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Benqué 81 E DEPOT 1-17 par Cristelle Bouzigues sous la direction de François Giustiniani Tarbes, 2011, 2015, 2016

2 Archives déposées de la commune de Benqué Cotes extrêmes 81 E DEPOT Nombre d'unités de niveau bas Modalités d'entrée Dépôts des 12 décembre 1994, 3 juillet 2007, 10 décembre 2015 et 3 juin Sources internes Archives paroissiales Sous série 1 J Sous série 2 O Bibliographie Archives pyrénéennes sur les monographies communales "Galan" de l'association Guillaume Mauran sur les sources "Les mots d'arrens" Descripteur géographique Benqué (Hautes-Pyrénées, France)

3 Archives postérieures à 1790 Administration générale de la commune Conseil municipal Registre de délibérations Description physique : Registre 37 x 24 x 4 cm, couverture carton, folioté par nos soins Cote arch. comm. : 1 D 1 81 E DEPOT 14 Etat civil Registres d'état civil Naissances, mariages, décès Description physique : Plusieurs cahiers 27,5 x 21 cm, déreliés. En mauvais état de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 1 81 E DEPOT 1 Table décennale des actes de naissances, mariages et décès Description physique : Un cahier 25 x 17,5 cm. En bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 2 81 E DEPOT 2 Naissances, mariages, décès Description physique : Registre 26,5 x 20 x 2 cm, couverture carton, récemment restauré. En bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 3 81 E DEPOT 3 Naissances, mariages, décès Description physique : Registre 26 x 19 x 2 cm, couverture carton, récemment restauré. En bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 4 81 E DEPOT 4 Naissances, mariages, décès Description physique : Registre 26,5 x 20 x 3,5 cm, couverture carton, récemment restauré. En bon état de conservation. Cote arch. comm. : 1 E 5 81 E DEPOT 5 Naissances, mariages, décès Description physique : Registre 26 x 19 x 3,5 cm, couverture carton. Cote arch. comm. : 1 E 6 81 E DEPOT 17 Pièces annexes de l'état civil Recherche d'extrait de baptême (1793), acte de notoriété servant d'acte de naissance (1845) Cote arch. comm. : 2 E 1 81 E DEPOT 6 Contributions, administrations financières

4 Impôts directs Procès-verbal de délimitation de la commune, état des sections des propriétés non bâties et bâties 1828 Cote arch. comm. : 1 G 1 81 E DEPOT 7 Livre de mutations de propriétés 1828 Cote arch. comm. : 1 G 2 81 E DEPOT 8 Contributions directes ( ), matrice cadastrale des propriétés foncières ( ) Cote arch. comm. : 1 G 3 81 E DEPOT 9 Matrice cadastrale des propriétés non bâties Cote arch. comm. : 1 G 4 81 E DEPOT 10 Liste des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu, correspondance adressée au maire (1929) ; extraits de la matrice cadastrale des propriétés non bâties (s.d.) ; évaluation des propriétés bâties : bulletins individuels (1910) Cote arch. comm. : 1 G 5 81 E DEPOT 11 Elections et personnel Personnel municipal Traitement de receveur 1904 Cote arch. comm. : 2 K 1 81 E DEPOT 15 Edifices communaux, monuments et établissements publics Edifices du culte et cimetières Presbytère, reconstruction 1871 Cote arch. comm. : 2 M 1 81 E DEPOT 16 Biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux Droit de parcours : délibération du conseil municipal, procès entre communes An II-an IX Cote arch. comm. : 1 N 1 81 E DEPOT 12 Bois Délit forestier : droit de parcours, dénonciation du garde forestier, procès et jugement, citation à comparaître, procès-verbaux du garde forestier, copie de constitution d'avoué, jugement Cote arch. comm. : 2 N 1 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

5 81 E DEPOT 13 Coupe, constatation de fin des travaux 1891 Cote arch. comm. : 2 N 2 81 E DEPOT 13 Erreur! Il n'y a pas de texte répondant à ce style dans ce document. > Archives postérieures à

6 Table des matières Archives déposées de la commune de Benqué... 2 Cotes extrêmes... 2 Nombre d'unités de niveau bas... 2 Modalités d'entrée... 2 Sources internes... 2 Bibliographie... 2 Descripteur géographique... 2 Archives postérieures à Administration générale de la commune... 3 Conseil municipal... 3 Etat civil... 3 Registres d'état civil... 3 Pièces annexes de l'état civil... 3 Contributions, administrations financières... 3 Impôts directs... 4 Elections et personnel... 4 Personnel municipal... 4 Edifices communaux, monuments et établissements publics... 4 Edifices du culte et cimetières... 4 Biens communaux, terres, bois, eaux... 4 Gestion des biens communaux... 4 Bois... 4 Table des matières... 6