- 1 - EPCI : SMEMAC ...

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1 CS du 16 mai 2014 du SMEMAC, PV d élection DÉPARTEMENT SAÔNE ET LOIRE ARRONDISSEMENT AUTUN Effectif légal du conseil syndical 48 Nombre de délégués en exercice 47 par application de l article du CGCT pour Auxy EPCI : SMEMAC... Assimilé à collectivité de habitants Élection du Président, Vice-présidents et membres du bureau PROCÈS-VERBAL DE L ÉLECTION DU PRESIDENT, des Vice-président et membres du bureau ET DES ADJOINTS L an deux mille quatorze, le 16 du mois de MAI à 18 heures, en application des articles L et L du code général des collectivités territoriales (CGCT), s est réuni le Comité Syndical du SMEMAC dans ses locaux de Saint EMILAND Étaient s les Délégués suivants: Délégués Communes Fonction Observations Rémy REBEYROTTE AUTUN Délégué Michel GIPEAUX AUTUN Remplacé par Djamila BENEDDINE, suppléante Alain DURAND AUTUN Roger VERNAY AUTUN Patrick GUILLET AUTUN Frédéric HUEBER AUTUN Vincent CHAUVET AUTUN Rolland BOISSARD AUTUN Régine DEVOUCOUX AUTUN Gilbert DARROUX AUTUN Hubert LOBREAU AUTUN Cathy NICOLAO-VALACCI AUTUN Rémy CHANTEGROS AUTUN Martine DUFRAIGNE AUTUN Lionel De MINGUINE AUTUN Marie MARIN AUTUN Le Maire AUXY La première adjointe AUXY e

2 CS du 16 mai 2014 du SMEMAC, PV d élection Christophe MONNOT CHANGE Pierre-Yves CHEVALIER Hervé BOUARD Claude MERCKEL COLLONGE LA MADELEINE EPERTULLY EPINAC pouvoir à M BOUARD, ( suppléant également indisponible Michel PARIZE EPINAC Patrice BERTHAULT EPINAC Bernard PILLOT EPINAC Jean MICHEL EPINAC Marc MEREAU MORLET Jérôme REGNIER SULLY Jean-Louis PORCHERET TINTRY Gilles GOYARD Couches André BOURGUE Couches Laurent PROST Couches A donné pouvoir à m J GUERIN, ( suppléant indisponible) Marie-Joséphine GUERIN Couches Thierry BABOUILLARD Créot Patrice CLAIR Dracy-Les-couches Marc MAILLOT Essertenne Enio SALCE Perreuil Jean SIMONIN St-Emiland Henri Didier OUGEOT Eric DUCHEMIN SAMPIGNY-LES- MARANGES Sonia MEIRHAEGHE SULLY St-Gervais sur- Couches Gérard POIGNANT St-Jean-de-Trézy Sylvain CHAVY Patrice BENEY Jean-Pierre MONNOT Gilles GAUDET St-Martin de Commune St-Maurice Les couches Saint-Sernin-du- Plain Saint-Sernin-du- Plain Suppléant M. MARECHAL absent Denis LUNEAU Saisy Absents : sur 47 délégués, il y a 44 Délégués s et 2 pouvoirs conformes Un Délégué est absent sans excuse ni suppléant 1. Ouverture de la séance

3 CS du 16 mai 2014 du SMEMAC, PV d élection La séance a été ouverte sous la présidence de M Jean SIMONIN, Président sortant..., qui a déclaré les Délégués, membres du Conseil Syndical du SMEMAC cités ci-dessus (s et absents) installés dans leurs fonctions. Il déclare le quorum à 24. Monsieur Vincent CHAUVET a été désigné(e) en qualité de secrétaire par le conseil syndical (art. L du CGCT). 2. Élection du Président 2.1. Présidence de l assemblée Le plus âgé des membres s du Comité Syndical a pris la présidence de l assemblée (art. L du CGCT). Il s agit de Madame Régine DEVOUCOUX. Elle a confirmé l appel nominal des membres du conseil fait lors de l installation ci avant, a dénombré 44 Délégués s et a constaté que la condition de quorum posée à l article L du CGCT était remplie. Elle a ensuite invité le Conseil Syndical à procéder à l élection du Président. Elle a rappelé qu en application des articles L et L du CGCT, le Président est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Syndical. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l élection a lieu à la majorité relative. En cas d égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu Constitution du bureau de vote La Présidente a fait appel à candidature pour la constitution du bureau de vote et le Conseil Syndical a désigné deux assesseurs au moins : M Patrick GUILLET et Madame Djamila BENEDDINE sont volontaires et installés 2.2. Appel à candidature de Président La Présidente a fait appel à candidature pour la Présidence du Syndicat : - M Enio SALCE a demandé la parole. Il rappelle les débuts du Syndicat et estime que M jean SIMONIN est le mieux placé - M Rémy REBEYROTTE a demandé la parole et estime également que M jean SIMONIN est le mieux placé pour présider le Syndicat. Madame la président demande à M SIMONIN s il est candidat. M jean SIMONIN se déclare candidat Un seul candidat est déclaré. La Présidente lui a demandé de se er en donnant un aperçu de son engagement, et de sa vision pour le mandat La Présidente a ensuite déclaré les débats clos et a décidé de procéder au vote

4 CS du 16 mai 2014 du SMEMAC, PV d élection Déroulement de chaque tour de scrutin Chaque Délégué Syndical, à l appel de son nom, a voté, le Président l a constaté. Tous les Délégués ont pris part au vote Après le vote du dernier Délégué, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote 2.4. Résultats du premier tour de scrutin a. Nombre de Délégués s à l appel n ayant pas pris part au vote... 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)...0 d. Nombre de suffrages exprimés [b - c] e. Majorité absolue INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS M Jean SIMONIN Quarante-six voix Proclamation de l élection du président Monsieur jean SIMONIN a été proclamé Président et a été immédiatement installé. 3. Élection des Vice-présidents Sous la présidence de M jean SIMONIN élu Président, le Conseil Syndical a été invité à procéder à l élection des Vice-présidents Nombre de Vice-présidents Le Président a indiqué qu en application des articles L et L du CGCT, la commune doit disposer au minimum d un Vice-président et au maximum d un nombre de Viceprésident correspondant à 20% de l effectif légal du conseil syndical, soit 10 Vice-présidents au maximum. Il a rappelé qu en application des délibérations antérieures, le SMEMAC disposait, à ce jour, de 7 vice-présidents. Au vu de ces éléments, le Conseil Syndical, sur proposition du Président a fixé à 6 le nombre des vice-présidents du syndicat. 1 La majorité absolue est égale, si le nombre de suffrages exprimés est pair, à la moitié plus un des suffrages exprimés ou, si le nombre des suffrages exprimés est impair, à la moitié du nombre pair immédiatement supérieur.

5 CS du 16 mai 2014 du SMEMAC, PV d élection ( Une délibération de ce choix et vote est ée à part) Candidats aux fonctions de Vice-président Le Président a rappelé que les Vice-présidents sont élus au scrutin secret à la majorité absolue parmi les membres du Conseil Syndical. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l élection a lieu à la majorité relative. En cas d égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu Premier vice-président Après un appel à candidature, M Hubert LOBREAU est seul candidat. Le Président, demande à l assemblée si elle est d accord, vu qu il n y a qu un candidat, de voter à main levée. L assemblée vote la choix de l élection à main levée à l unanimité Il a ensuite été procédé à l élection du premier vice-président, M. Hubert LOBREAU est élu à l unanimité Proclamation de l élection du premiers vice-président M Hubert LOBREAU a été proclamé Premier vice-président et immédiatement installé. 3.2 ; 2 ème vice-président Après un appel à candidature, Monsieur Claude MERCKEL est seul candidat Le Président, demande à l assemblée si elle est d accord, vu qu il n y a qu un candidat, de voter à main levée. L assemblée vote la choix de l élection à main levée à l unanimité Il a ensuite été procédé à l élection du deuxième vice-président, M. Claude MERCKEL est élu à l unanimité Proclamation de l élection du 2ème vice-président M. Claude MERCKEL a été proclamé 2 ème Vice-président et immédiatement installé. 3.3 ; 3 ème Vice-président Après un appel à candidature, Monsieur Roger VERNAY est seul candidat. Le Président, demande à l assemblée si elle est d accord, vu qu il n y a qu un candidat, de voter à main levée. L assemblée vote la choix de l élection à main levée à l unanimité Il a ensuite été procédé à l élection du troisième vice-président, M. Roger VERNAY est élu à l unanimité Proclamation de l élection du 3 ème Vice-président

6 CS du 16 mai 2014 du SMEMAC, PV d élection M. Roger VERNAY A été proclamé 3 ème Vice-président et immédiatement installé. 3.4 ; 4 ème Vice-président Après un appel à candidature, Monsieur Enio SALCE est seul candidat. Le Président, demande à l assemblée si elle est d accord, vu qu il n y a qu un candidat, de voter à main levée. L assemblée vote la choix de l élection à main levée à l unanimité Il a ensuite été procédé à l élection du 4ème vice-président, M. Enio SALCE est élu à l unanimité Proclamation de l élection du 4 ème Vice-président M. Enio SALCE a été proclamé 4 ème Vice-président et immédiatement installé. 3.5 ; 5 ème Vice-président Après un appel à candidature, Monsieur Jean Louis PORCHERET et Madame Marie MARIN sont candidats. Il a ensuite été procédé à l élection du premier 5 ème Vice-président, sous le contrôle du bureau désigné au 2.1 et dans les conditions rappelées au Résultats du premier tour de scrutin a. Nombre de délégués s à l appel n ayant pas pris part au vote... 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)... 0 d. Nombre de suffrages exprimés [b - c] e. Majorité absolue INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE CANDIDAT Madame Marie MARIN dix... Monsieur jean Louis PORCHERET Trente-six installé Proclamation de l élection du 5 ème Vice-président M. Jean-Louis PORCHERET a été proclamé 5 ème vice-président et immédiatement 3.6; 6 ème Vice-président

7 CS du 16 mai 2014 du SMEMAC, PV d élection Après un appel à candidature, Monsieur Rémy REBEYROTTE et Madame Marie MARIN sont candidats. Il a ensuite été procédé à l élection du 6 ème Vice-président, sous le contrôle du bureau désigné au 2.1 et dans les conditions rappelées au Résultats du premier tour de scrutin a. Nombre de délégués s à l appel n ayant pas pris part au vote... 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)... 2 blancs d. Nombre de suffrages exprimés [b - c] e. Majorité absolue INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE CANDIDAT Madame Marie MARIN Monsieur Rémy REBEYROTTE Proclamation de l élection du 6 ème Vice-président M. Rémy REBEYROTTE a été proclamé 6 ème Vice-président et immédiatement installé. 4. Élection des membres du Bureau Sous la présidence de M. jean SIMONIN, Président, le Conseil Syndical a été invité à procéder à l élection des membres du bureau Nombre de membres du bureau Le président a rappelé que la préparation préalable du Syndicat, a permis de déterminer à 7 le nombre de membres de bureau en complément des vice-présidents. Au vu de ces éléments et compte tenu de l évolution de la situation, le Conseil Syndical fixe à 6 le nombre de membres du bureau. ( Une délibération de ce choix et vote est ée à part) 4.2. Listes de candidats aux fonctions de membre du bureau

8 CS du 16 mai 2014 du SMEMAC, PV d élection Le Président a rappelé que les membres du bureau seront élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, avec panachage parmi les membres du conseil syndical. Après un tour de scrutin, il sera procédé à un deuxième tour après installation des candidats ayant obtenus la majorité absolue, si un troisième tour de scrutin est nécessaire, l élection a lieu à la majorité relative pour le nombre de place restant à pourvoir. En cas d égalité de suffrages, le candidat le plus âgé est élu Le Président a accordé un délai de 5 minutes pour l établissement de la liste. A l issue de ce délai, le Président a constaté que 9 candidats sont inscrits pour 6 postes à pourvoir. Il a ensuite été procédé à l élection des membres du bureau, sous le contrôle du bureau de vote désigné au 2.1 et dans les conditions rappelées au Résultats du premier tour de scrutin a. Nombre de délégués s à l appel n ayant pas pris part au vote... 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)... 0 d. Nombre de suffrages exprimés [b - c] e. Majorité absolue INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE CANDIDAT PLACÉ DANS LA LISTE Michel BELHOMME Trente quatre... Patrice BERTHAULT Trente six... Hervé BOUARD Dix huit... Patrice CLAIR Trente neuf... Régine DEVOUCOUX Vingt deux... Marie-Joséphine GUERIN quarante... Marie MARIN Vingt trois... Sonia MEIRHAEGHE quarante... Jean-Pierre MONNOT Vingt deux... Suite au résultat du premier tour, 5 candidats ont la majorité absolue, Il est procédé à un deuxième tour pour élire un membre sur 4 candidats Nota : M Denis LUNEAU quitte la salle avant ce deuxième tour 4.4. Résultats du deuxième tour de scrutin

9 CS du 16 mai 2014 du SMEMAC, PV d élection a. Nombre de délégués s à l appel n ayant pas pris part au vote... 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)... 0 d. Nombre de suffrages exprimés [b - c] e. Majorité absolue INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE CANDIDAT PLACÉ DANS LA LISTE Hervé BOUARD Régine DEVOUCOUX Marie MARIN Jean-Pierre MONNOT 5... cinq Dix sept quatorze neuf... Suite au résultat du premier tour, aucun candidat n ayant la majorité absolue, il est procédé à un deuxième tour pour élire un membre. Un candidat, Hervé BOUARD retire sa candidature 4.5. Résultats du troisième tour de scrutin a. Nombre de délégués s à l appel n ayant pas pris part au vote... 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)... 0 d. Nombre de suffrages exprimés [b - c] INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE CANDIDAT PLACÉ DANS LA LISTE Régine DEVOUCOUX Dix huit... Marie MARIN Dix huit... Jean Pierre MONNOT neuf...

10 CS du 16 mai 2014 du SMEMAC, PV d élection Proclamation de l élection des membres du bureau Ont été proclamés membre du bureau et immédiatement installés : M. Michel BELHOMME (en tant que maire d Auxy ;application art di CGCT ) Patrice BERTHAULT Patrice CLAIR Régine DEVOUCOUX Marie-Joséphine GUERIN Sonia MEIRHAEGHE Ils ont pris rang dans l ordre de cette liste, tels qu ils figurent sur la feuille de proclamation ci-jointe. 4. Observations et réclamations Il n y a pas de remarque, ni de réclamation 5. Clôture du procès-verbal Le procès-verbal, dressé et clos, le 16 mai 2014 à 19 heures, et 50 minutes, en double exemplaire a été, après lecture, signé par le Président, la doyenne, les assesseurs et le secrétaire. La Doyenne Régine DEVOUCOUX, Le Président sortant Jean SIMONIN Le secrétaire, Vincent CHAUVET Les assesseurs, Patrick GUILLET ; et Djamila BENEDDINE ; Le Président Jean SIMONIN