SPVIE SANTÉ PARTICULIER

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1 SPVIE SANTÉ PARTICULIER Brochure Valable à compter du 1 er Décembre 2013

2 1 Vos AVANTAGES SPVIE SANTÉ PARTICULIER. Aucune sélection médicale à l entrée.. Une couverture immédiate à la souscription, sans délai de carence.. La gratuité dès le troisième enfant.. Le choix parmi 5 niveaux de garanties exprimées en complément des prestations du régime obligatoire de la sécurité sociale.. Des niveaux de prestations très élevés, jusqu'à 400% de la base de remboursement de la Sécurité sociale.. Vos risques lourds (hospitalisation médicale chirurgicale et maternité) protégés dès le 1 er niveau (SPVIE FIRST) avec une garantie hospitalisation remboursée à 600% de la base de remboursement de la Sécurité sociale.

3 2. Une double garantie sur le poste Maternité : - la prise en charge sur le poste des dépassements d honoraires en Hospitalisation et prise en charge de la chambre particulière. + - la prime de naissance jusqu'à 757 par enfant.. Un plafond dentaire pour les quatre premiers niveaux (SPVIE FIRST, 100, 200 et 300) qui s élève à 1500 et à pour le niveau SPVIE 400 par année civile et par bénéficiaire.. Toute la gamme SPVIE SANTÉ PARTICULIER dispose de garanties élargies en prévention : - la prise en charge des actes d ostéopathe, chiropracteur, acupuncteur, psychologue - la prise en charge du dépistage de l hépatite B et du détartrage dentaire annuel.

4 Vos REMBOURSEMENTS Les garanties dans le tableau ci-après sont exprimées en complément du remboursement de votre Obligatoire (RO : Sécurité sociale, MSA...). Les pourcentages de remboursement sont calculés sur la base des remboursements (BR) de votre Obligatoire. Le versement des prestations est effectué sous réserve des conditions légales et réglementaires relatives au Contrat Responsable. Le montant total du remboursement des prestations par le RO et MIEL Mutuelle ne peut excéder les frais réels (FR) engagés. Les prestations en euros sont accordées par année civile SPVIE FIRST SPVIE 100 SPVIE 200 et par bénéficiaire. Sécurité sociale en % de la BR Hospitalisation médicale ou chirurgicale et maternité Honoraires et frais de séjour (1)** 80% 100% 100% FR 90% FR 100% FR 90% FR 100% FR 90% FR Forfait hospitalier** néant 100% des Frais Réels 100% FR 100% FR Chambre particulière** néant max 1%pmss/jour max 1,5% pmss/jour max 2% pmss/jour Lit accompagnement enfant - 12 ans néant max 0,5%pmss/jour max 1% pmss/jour max 1% pmss/jour Pharmacie Pharmacie 65% Vignette bleues 35% 100% pris en charge 100% pris en charge 100% pris en charge Autres vignettes 15% Vaccins non pris en charge par la SS* 0% max 3%pms max 6,40% pmss max 6,40% pmss Frais médicaux courants Consultations et Visites Généralistes 70% 80%BR 130% BR 200% BR Consultations et Visites Spécialistes 70% 80%BR 130% BR 200% BR Consultations et Visites Professeurs 70% 80%BR 130% BR 200% BR Actes de spécialité 70% 80%BR 130% BR 200% BR Auxiliaires médicaux 60% 90%BR 130% BR 200% BR Analyses, travaux de laboratoire 60% 90%BR 130% BR 200% BR Electroradiologie et radiothérapie 70% 80%BR 130% BR 200% BR Transport sanitaire 65% 85%BR 100% BR 100% BR Prothèses médicales auditives Médicale 60% 100%BR 100% BR 200% BR Auditive 60% 100%BR 135% BR 230% BR Optique Forfait verres et monture limité à une paire de lunettes par an et par bénéficiaire 60% verres complexes Lentilles (acceptées ou refusées par la SS, jetables)* 60% max 2%pmss max 4% pmss max 4,5% pmss Chirurgie réfractive néant max 10%pmss max 10% pmss max 15% pmss Dentaire Soins dentaires 70% 30% BR 130% BR 130% BR Prothèses dentaires remboursées 70% 80% BR 100% BR 200% BR Prothèses dentaires non remboursées 0% - 100% BR 200% BR Orthodontie acceptée 70% 80% BR 100% BR 200% BR Orthodontie refusée 0% 100 /an/personne 8,5% PMSS/an/bénéficiaire 10% PMSS/an/bénéficiaire Implantatologie* 0% max 8%pmss max 8%pmss max 10% pmss Parodontologie non remboursée* 0% max 3%pmss max 3% pmss max 3,5% pmss Poste dentaire 1500 /an /bébéficiaire 1500 /an /bébéficiaire 1500 /an /bébéficiaire Forfaits spéciaux Assistance - OUI OUI OUI Cure thermale (soins) - 100%BR 100% BR 100% BR Maternité - 10% PMSS 10% PMSS 15 % PMSS Garantie obsèques*** En cas de décès de l affilié ou d un ayant droit affilié sous son contrat - Adulte et enfant de plus de 12 ans : 2 030,65 - Enfant de 2 à 12 ans : 914,70 - Enfant de moins de 2 ans : 457,35 Prévention Acupunteur, homéopathe, chiropracteur, psychologue, ostéopathe, diététiticien pour les enfants de -12 ans (limité à 60 par séance)* par an 115 par an 145 par an Détartrage annuel - 100%BR 100% BR 200% BR Dépistage hépatite B - 100%BR 100% BR 200% BR

5 Vos REMBOURSEMENTS (suite) SPVIE 300 SPVIE 400 Sécurité sociale en % de la BR Hospitalisation médicale ou chirurgicale et maternité Honoraires et frais de séjour (1)** 80% 100% 100% FR 90% FR 100% FR 90% FR Forfait hospitalier** néant 100% FR 100% FR Chambre particulière** néant max 3% pmss/jour max 3% pmss/jour Lit accompagnement enfant - 12 ans néant max 2% pmss/jour max 2% pmss/jour Pharmacie Pharmacie 65% Vignette bleues 35% 100% pris en charge 100% pris en charge Autres vignettes 15% Vaccins non pris en charge par la SS* 0% max 6,40% pmss max 6,40% pmss Frais médicaux courants Consultations et Visites Généralistes 70% 300% BR 400% BR Consultations et Visites Spécialistes 70% 300% BR 400% BR Consultations et Visites Professeurs 70% 300% BR 400% BR Actes de spécialité 70% 300% BR 400% BR Auxiliaires médicaux 60% 300% BR 400% BR Analyses, travaux de laboratoire 60% 300% BR 400% BR Electroradiologie et radiothérapie 70% 300% BR 400% BR Transport sanitaire 65% 100% BR 100% BR Prothèses médicales auditives Médicale 60% 300% BR 400% BR Auditive 60% 335% BR 435% BR Optique Forfait verres et monture limité à une paire de lunettes par an et par bénéficiaire 60% Lentilles (acceptées ou refusées par la SS, jetables)* 60% max 7,5% pmss max 9% pmss Chirurgie réfractive néant max 20% pmss max 25% pmss Dentaire Soins dentaires 70% 130% BR 130% BR Prothèses dentaires remboursées 70% 300% BR 400% BR Prothèses dentaires non remboursées 0% 300% BR 400% BR Orthodontie acceptée 70% 300% BR 400% BR Orthodontie refusée 0% 17% PMSS/an/bénéficiaire 19% PMSS/an/bénéficiaire Implantatologie* 0% max 13% pmss max 17% pmss Parodontologie non remboursée* 0% max 5% pmss max 7% pmss Poste dentaire 1500 /an /bébéficiaire 2000 /an /bébéficiaire Forfaits spéciaux Assistance - OUI OUI Cure thermale (soins) - 100% BR 100% BR Maternité - 20% PMSS 25 % PMSS Garantie obsèques*** En cas de décès de l affilié ou d un ayant droit affilié sous son contrat - Adulte et enfant de plus de 12 ans : 2 030,65 - Enfant de 2 à 12 ans : 914,70 - Enfant de moins de 2 ans : 457,35 Prévention Acupunteur, homéopathe, chiropracteur, psychologue, ostéopathe, diététiticien pour les enfants de -12 ans (limité à 60 par séance)* par an 215 par an Détartrage annuel - 300% BR 400% BR Dépistage hépatite B - 300% BR 400% BR * limitation par année civile et par bénéficiaire. ** limitation à 30 jours en psychiatrie ***joindre une copie de l acte de décès, la facture des pompes funèbres, les coordonnées de la personne ayant réglé les obsèques, et éventuellement du notaire chargé de la succession, produit Domissimo Assurances dont MIEL Mutuelle est gestionnaire. (1) limitation en hospitalisation à 600% BR en secteurs et non ; limitation à 300% BR en secteurs et non pour le poste maternité. BR : Base de Remboursement. FR : Frais Réels. PMSS : Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale = 3086 en 2013.

6 Le règlement de vos PRESTATIONS Pour tout ce qui concerne le règlement de vos prestations, nous vous remercions d adresser vos demandes de remboursements et justificatifs à : MIEL Mutuelle 11 rue du Gris de Lin Saint-Etienne Cedex 1 mielmut@mielmut.fr Tél. : Fax : MIEL Mutuelle 11 rue du Gris de Lin Saint-Etienne Cedex 1 HOSPITALISATION MÉDICALE OU CHIRURGICALE Pour bénéficier du tiers payant lors de votre hospitalisation (forfait journalier, ticket modérateur et chambre particulière), vous devez prévenir MIEL : Mutuelle mielmut@mielmut.fr qui établira une «prise en charge» et l adressera directement au centre hospitalier. MIEL Mutuelle n intervient pas pour les placements à l année (maisons médicalisées) ni pour les longs séjours (y compris dans les écoles spécialisées pour enfants pendant la durée de l année scolaire). S il n y a pas eu délivrance d une prise en charge, vous devez nous transmettre : accompagné de l attestation de paiement, la date d hospitalisation. MIEL Mutuelle ne fait pas le tiers payant pour les dépassements d honoraires. En ce qui concerne les frais d hospitalisation et les frais ambulatoires, il est indispensable que vous nous adressiez un devis vous permettra de connaître l estimation du remboursement de la mutuelle. Le devis doit comporter la durée approximative de votre séjour, la codification de l acte et la base de remboursement du Obligatoire ainsi que le montant du dépassement. Pour obtenir le remboursement, vous devrez ensuite nous adresser la facture acquittée, accompagnée : votre séjour a lieu dans un centre hospitalier. Pour les frais d accompagnant, il est indispensable de joindre la facture détaillée et les justificatifs par journée d hospitalisation (bulletin de situation). DENTAIRE Vous pouvez bénéficier du tiers payant pour les soins dentaires (dentistes et centres dentaires mutualistes selon les conventions en vigueur) et pour les prothèses dentaires (uniquement dans les centres dentaires mutualistes) sous réserve d une demande de prise en charge préalable adressée à MIEL Mutuelle par le professionnel de santé. Un devis est indispensable pour les prothèses dentaires. Il vous permettra d évaluer le montant de vos remboursements. l année en cours. Si les travaux ne sont pas réalisés à cette date, un nouveau devis devra être produit. Les demandes de PRISES EN CHARGE Certaines prestations nécessitent l envoi de justificatifs pour obtenir le remboursement. Si vous ne pouvez pas bénéficier du tiers payant, le décompte original de votre régime obligatoire devra nous être transmis. Pour les actes dentaires refusés par le Obligatoire, vous devrez fournir à la Mutuelle la facture acquittée originale, afin de valoriser le montant du remboursement. OPTIQUE Pour bénéficier du tiers payant, il est impératif que votre opticien demande à MIEL Mutuelle une prise en charge préalable. A la fin de son intervention, il nous adressera sa facture accompagnée de la prise en charge. Lorsqu il n y a pas eu de tiers payant, vous devez adresser la facture acquittée originale ainsi que le décompte du Obligatoire. Les lentilles refusées seront remboursées sur production de la facture acquittée originale et d une copie de l ordonnance de moins de deux ans dans les conditions stipulées au Règlement Mutualiste.

7 BÉNEFICIEZ D UNE ASSISTANCE DE CHAQUE INSTANT... En cas d hospitalisation de plus de 24h : - Aide ménagère, - Garde de vos enfants de moins de 16 ans ou des personnes dépendantes à votre charge, - Garde de vos animaux familiers, - Venue d un proche à votre domicile... Service de Téléassistance médicalisée possible après une hospitalisation de plus de 8 jours. En cas de déplacement en France ou à l étranger : - Rapatriement médical, - Visite d un proche si nécessaire, - Frais médicaux et d hospitalisation à l étranger... En cas de décès : - Accompagnement médico social et soutien psychologique, - Rapatriement du corps (pour tout déplacement au-delà de 50 km de votre domicile), - Aide ménagère, - Garde de vos enfants de moins de 16 ans ou des personnes dépendantes à votre charge, - Garde de vos animaux familliers. MIEL Mutuelle Assistance vous accompagne également en cas de maladie, de blessure ou d hospitalisation d un de vos enfants, pour vos démarches santé dans la vie quotidienne... Un soutien et une aide pratique : Vous avez besoin de renseignements pour toutes vos questions pratiques ou juridiques (aides à domicile, démarches administratives...), contactez notre service de renseignements téléphoniques, notre réponse tiendra comptre de vos besoins et de votre localisation géographique. Pour nous joindre MIEL Mutuelle Assistance 24h/24, 7j/7* N Azur : Prix d un appel local depuis un téléphone fixe ( de l étranger) LES PRESTATIONS D ASSISTANCE DOIVENT FAIRE L OBJET D UN ACCORD PRÉALABLE DE L ASSISTEUR. Vous pouvez connaître les Conditions Générales de cette garantie sur votre espace personnel sur Le + MIEL MUTUELLE SERVICES EN LIGNE : OPTEZ POUR LA DEMATERIALISATION 20 Acceptez de recevoir vos documents contractuels d information MIEL Mutuelle par (à renseigner obligatoirement dans la rubrique «Vos informations personnelles» ; privé par défaut) et profitez : décomptes et courriers sur mon espace sécurisé 0 papier OFFERTS* MIEL Dématérialise MIEL Dématérialise * 20 offerts sous la forme d un avoir valable une seule fois pour toute affiliation active