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1 N Adhérent Cabinet Comptable Oui Non Docteur Si oui Nom et adresse Téléphone ou SITUATION PROFESSIONNELLE GLOBALE Associé d'une SCM Oui Non Participant à un compte commun prof. Oui Non Collaborateur libéral Oui Non Relevé SNIR Année N Oui Non Relevé RIAP Année N Oui Non Exercice en Z F U Oui Non Exercice en Zone Rurale Oui Non EXERCICE PROFESSIONNEL Orthodontiste exclusif Oui Non Implantologie Oui Non Orthodontie Oui Non Parodontie Oui Non Chirurgie Oui Non MASSE SALARIALE Contrats spécifiques exonérés de charges sociales OUI NON Si Oui, nature Nombres de salariés Plan Epargne Entrprise (PEE) OUI NON Date de création: (Récipissé de la Direction Départementale du travail et de l'emploi date du récipissé: Interessement ou participation OUI NON Si Oui, modalités ASSURANCE FACULTATIVE DU CHEF D'ENTREPRISE Loi Madelin "Prévoyance" OUI NON Loi Madelin "Retraite" OUI NON PEE Chef d'entreprise OUI NON Date récipissé de la DDTE PERPS (à titre personnel voir 2042) OUI NON LOCAL PROFESSIONNEL Propriétaire à titre professionnel (inscription au registre des immobilisations) OUI NON Locataire d'une SCI ( vous même étant associé de la SCI) OUI NON Locataire (autres cas) OUI NON VEHICULE AUTOMOBILE Inscription au registre des immobilisations OUI NON si Oui Part Mixte % privé Véhicule acheté en Crédit Bail Professionnel OUI NON si Oui Part Mixte % privé Véhicule gardé dans le patrimoine personnel OUI NON Frais afférant au véhicule : Frais réels OUI NON Barème forfaitire Adm Fiscale OUI NON Mode de Financement: Comptant Emprunt Bancaire Crédit Bail

2 RECETTES PROFESSIONNELLES HONORAIRES SNIR Année Montant RIAP Année Montant déclaré sur 2035 Montant encaissé (grand livre) Honoraires à encaisser ("Dus" Patients) Justifier les écarts Différences sur chèques Il est indispensable de nous fournir dès réception votre RELEVE SNIR GAINS DIVERS ET AUTRES RECETTES Subventions reçues Remboursement de charges Reversions des collaborateurs Autres (àdétailler) Joindre la liste détaillée des charges remboursées (Nature et montant) En cas de reversions de collaboration, l'assujetissement à la TVA commence lorsque le seuil de HT est franchi, pour une année pleine (prorata temporis) Date de début de la collaboration et copie de la déclaration CA12, svp HONORAIRES RETROCEDES Montant : Copie de la DAS 2 (Etat des honoraires, vacations et courtage)

3 DEPENSES PROFESSIONNELLES BS - AUTRES IMPÔTS Taxe Salaires: Taxe Foncière: OPCA-PL: FIF-PL: Autres: BG - LEASINGS Sur Sur Sur L17 - ENTRETIEN - REPARATIONS Réparation du matériel Maintenance Réparation du local Jardin Enlévement des déchets L22 - PRIMES D'ASSURANCES Multirisques Responsabilité civile Autres assurances L23 - FRAIS de VOITURE Barème kilométrique : Puissance fiscale de la voiture Détail du kilométrage retenu annexe Km Rappel : Un seul aller-retour par jour de travail est autorisé. L24 - AUTRES FRAIS de DEPLACEMENT Hotels et restaurants des congrès SNCF - Avion, Péages et Autres

4 L26 - FRAIS de RECEPTION - CONGRES Restaurants, Récéptions Inscription congrès ou formations Fleurs ou cadeaux divers Autres frais de représentation L30 - AUTRES FRAIS DIVERS de GESTION Mécenat œuvres d'art Frais de repas du praticien Frais formation CNQAOS Forfait blanchissage Vêtements professionnels Services bancaires BN - FRAIS FINANCIERS Intérets d'emprunts professionnels Agios Divers (à préciser) CB - DIVERS A REINTEGRER CL - DIVERS A DEDUIRE Montant en Abondements des salariés Abondements du chef d'entreprise Exonérations ZFU Génération ZFU

5 BALANCE de TRESORERIE RESSOURCES Montants EMPLOIS Montants Comptes Financiers Comptes Financiers Solde Caisse au 01/01 Solde Caisse au 31/12 Solde CCF au 01/01 Solde CCF au 31/12 Solde BNP au 01/01 Solde BNP au 31/12 Apports Personnels Prélèvements Personnels HONORAIRES ENCAISSES DEPENSES Professionnelles Gains divers Forfait Voiture (A soustraire) Répartition SCM, Association (-) Apports SCM, Association (+) CESSIONS Immobilisations ACQUISITIONS Matériels Professionnels Matériels Professionnels Véhicule Professionnel Véhicule Professionnel Mobilier & Matériels bureau Mobilier & Matériels bureau Matériel informatique Agencements et installations EMPRUNTS contractés EMPRUNTS contractés Emprunt n 1 Capital remboursé n 1 Emprunt n 2 Capital remboursé n 2 Emprunt n 3 Capital remboursé n 3 Divers RESSOURCES Divers EMPLOIS TOTAL des RESSOURCES TOTAL des EMPLOIS

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