ELLE 11 MIEL Mutu u 25 mars u 31 décembre 20 récompense votre fidélité! du 24 janvier a er septembre a et du 1

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1 é! elle t li u é e fid Mut MIEoLmpe réc 1 s 201 mar r au 25 bre 2011 r t e i v o jan em nse v du 24 au 31 déc mbre e e er sept t du 1

2 Parrainez et récoltez vos cadeaux Vous êtes satisfait de la qualité de gestion et du service de MIEL Mutuelle. Nous vous en remercions et vous informons qu à titre exceptionnel, MIEL Mutuelle double cette année les cadeaux récompensant le parrainage. Pour tout parrainage réussi, vous et votre filleul recevrez chacun 1 Ticket Horizon de 15, valable dans plus de 400 enseignes prestigieuses partout en France. Le(s) chèque(s) cadeau(x) sont envoyés par courrier après la signature du contrat par le filleul et dans les 30 jours suivants la fin des éventuels délais légaux de réflexion ou de rétractation.

3 Vous êtes satisfait de la qualité de gestion et du service de MIEL Mutuelle. Nous vous en remercions et vous proposons de participer à notre opération parrainage. Pour toute affiliation individuelle réussie, MIEL Mutuelle offre au PARRAIN et au FILLEUL un chèque cadeau Ticket Horizon d une valeur de 15, valable dans plus de 400 enseignes différentes. Pour recevoir vos chèques cadeaux, suivez les étapes suivantes : 1 Vérifiez les conditions d obtention ci-contre : vous êtes affilié auprès de MIEL Mutuelle votre filleul est un membre de votre famille (sauf conjoint, concubin, pacsé et enfants mineurs de moins de 16 ans), un ami ou un collègue votre filleul est affilié à MIEL Particuliers, MIEL Seniors, MIEL TNS ou MIEL Dépendance Particuliers. 2 Remplissez le bulletin de parrainage ci-joint et renvoyez-le accompagné du bulletin d affiliation de votre filleul à : MIEL Mutuelle 11, rue du Gris de Lin SAINT-ETIENNE Cedex 1 3 Recevez rapidement par courrier vos Tickets Horizon. Pour tout renseignement complémentaire : Contactez nous au ou sur mielmut@mielmut.fr

4 Parrainez dès maintenant! Bulletin de parrainage à compléter et à nous retourner accompagné du bulletin d affiliation de votre filleul LE PARRAIN N d affilié : Nom : Prénom : Adresse : LE FILLEUL Nom : Prénom : Date de naissance : Âge : ans Adresse : Code Postal : Ville : Téléphone : N SS : Code Postal : Ville : Téléphone : Famille Amie(e) Collègue J accepte de recevoir des informations de la part de MIEL Mutuelle sur l adresse indiquée J accepte les conditions liées aux modalités de l opération parrainage figurant au verso du bulletin Nous vous rappelons que conformément aux dispositions de la loi Informatiques et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d un droit d accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant en vous adressant à : MIEL Mutuelle 11 Rue du Gris de Lin Saint-Etienne Cedex 1 Tél : Fax :

5 Extrait de réglement de l opération parrainage Opération Parrainage / Fidélisation Jeu gratuit sans obligation d achat MIEL Mutuelle 2011 Durée de l opération et accès L opération se déroule du 24 janvier 2011 au 31 décembre 2011, selon les périodicités suivantes : * Opération parrainage L opération se déroulera durant deux périodes : du 24 janvier 2011 jusqu au 25 mars 2011 inclus à minuit, puis du 1er septembre 2011 au 31 décembre 2011 inclus à minuit. * Opération fidélisation L opération parrainage par fidélisation se déroulera du 24 janvier 2011 jusqu au 31 décembre 2011 inclus à minuit. Descriptif des lots - 1 Chèque cadeau Ticket Horizon d une valeur unitaire de 15, valable dans plus de 400 enseignes, à savoir : Printemps, Conforama, AM PM, Burton, La Redoute, Orcanta, L Occitane, Marc Orian, Celio, Lacoste, Daxon, Bouchara, Agatha, Devred, Nocibé, Yves Rocher, Citadium, Vertbaudet, Petit bateau, Eveil et Jeux, Go Sport, Club Moving, Fnac, Relais Châteaux, Castorama, Disneyland, Best Western, Norauto, Maeva, Pierre et Vacances, etc coffrets Wonderbox : 1 coffret «Nuit Insolite» pour 2 personnes, d une valeur unitaire de 69,90 TTC 1 coffret «Maisons d Hôtes» pour 2 personnes, d une valeur unitaire de 69,90 TTC 1 coffret «Beauté et Bien être» pour 1 personne, d une valeur unitaire de 74,90 TTC 1 coffret «Bonnes petites tables MICHELIN» pour 2 personnes, d une valeur unitaire de 59,90 TTC. Les opérations parrainage et fidélisation sont ouvertes aux affiliés MIEL Mutuelle personnes physiques. Si un affilié, titulaire d un contrat frais de santé ou dépendance à titre individuel ou collectif auprès de MIEL Mutuelle recommande à une personne de son entourage (opération parrainage) ou un de ses enfants (opération fidélisation) MIEL Mutuelle, et si cette personne souscrit un contrat d affiliation à titre individuel : - les affiliés appelés parrain et filleul bénéficient chacun d un bon d achat d une valeur de 15 euros, dans les conditions définies ci-après (opération parrainage), - l affilié appelé parrain bénéficie d un bon d achat d une valeur de 15 euros, dans les conditions définies ci-après (opération fidélisation). Le parrain Le parrain doit remplir les conditions suivantes : - être une personne physique majeure, titulaire d un contrat frais de santé ou dépendance à titre individuel ou collectif en vigueur, non résilié ou en cours de résiliation, - ne pas être salarié ou administrateur de MIEL Mutuelle, - ne pas avoir une activité professionnelle en lien avec la commercialisation des produits MIEL Mutuelle (les courtiers, les experts comptables...), - avoir régulièrement acquitté les cotisations afférentes au contrat souscrit auprès de MIEL Mutuelle et être à jour de leur paiement. Le filleul Le filleul doit remplir les conditions suivantes : - être une personne physique âgée de plus de 16 ans (opération parrainage), - être une personne physique, enfant du parrain, âgée de 16 ans à 25 ans révolus (opérations fidélisation) et avoir été couvert en tant qu ayant droit du contrat frais de santé MIEL Mutuelle du parrain (opération de fidélisation), - résider en France métropolitaine ou dans les départements d Outre-mer, - ne pas être affilié (autre qu en qualité d ayant droit) à MIEL Mutuelle lorsque le bulletin de parrainage ou de fidélisation parvient à MIEL Mutuelle, - ne pas avoir été précédemment affilié à titre individuel à MIEL Mutuelle, - souscrire à titre individuel à un contrat frais de santé MIEL Mutuelle (MIEL Particuliers, MIEL Seniors, MIEL TNS...) ou à un contrat dépendance MIEL Mutuelle (MIEL Dépendance Particuliers). Attribution des lots Le(s) chèque(s) cadeau(x) sont envoyés par courrier après la signature du contrat par le filleul et dans les 30 jours suivants la fin des éventuels délais légaux de réflexion ou de rétractation. Le bénéficiaire, parrain ou filleul, demeure seul responsable de l utilisation des chèques cadeaux. Aucun échange ni reprise ne sera accepté à compter de la date d envoi du chèque cadeau par MIEL Mutuelle. En cas de perte ou de vol, il ne pourra être remboursé. Les chèques cadeaux sont soumis à une durée de validité et ne pourront être remboursés ou remplacés en cas de dépassement du délai d utilisation. Après remise du chèque cadeau, MIEL Mutuelle est dégagée de toutes responsabilités ou devoirs à l égard des bénéficiaires.

6 Tirage au sort En parallèle, du 24/01/2011 au 31/12/2011 inclus, MIEL Mutuelle organise, dans le cadre de son opération de fidélisation, un jeu par tirage au sort gratuit et sans obligation d achat. Seules les personnes affiliées à la date de démarrage du jeu et dont le filleul a souscrit un contrat frais de santé ou dépendance MIEL à titre individuel ou collectif avec une prise d effet comprise entre le 01/01/2011 et le 31/12/2011 inclus, peuvent participer à deux fois deux tirages au sort qui auront lieu les 07/07/2011 et 05/01/2012, en retournant le bulletin de parrainage fidélisation, disponible au siège social de MIEL Mutuelle, ainsi que sur le site internet wwww.mielmut.fr (frais d envois remboursés au tarif lent sur simple demande). Stipulations diverses Le fait de participer à la présente opération implique l acceptation pleine, entière et sans réserve du règlement complet et son engagement à le respecter. Les participants autorisent expressément MIEL Mutuelle à publier leurs nom et prénom sur le site internet MIEL Mutuelle ou sur toute publication promotionnelle liée à la présente opération sans que cette publication puisse donner lieu à une quelconque contrepartie autre que le lot attribué. Toute contestation ou réclamation concernant l opération devra être adressée à MIEL Mutuelle 11 rue du Gris de Lin SAINT-ETIENNE Cedex 1. En cas de litige, MIEL Mutuelle arbitrera en dernier recours. Informatiques et Libertés Les participants à l opération acceptent de recevoir les informations nécessaires au bon fonctionnement du jeu-concours. Les participants consentent par une case à cocher à ce que leurs données personnelles collectées à l occasion du jeu-concours soient exploitées par MIEL Mutuelle à des fins commerciales. Elles ne seront pas revendues ni transmises à une autre entité. Conformément à la loi relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les participants disposent d un droit d accès de modification, de rectification et de suppression des données nominatives les concernant en s adressant à MIEL Mutuelle 11 rue du Gris de Lin SAINT-ETIENNE Cedex 1. MIEL Mutuelle ne peut garantir le respect du suivi de l opération en cas d information indispensable venant à manquer. Dépôt Le règlement du jeu-concours est déposé auprès de la SCP PASQUET MATHIEU SALICHON, huissiers de justice, 10 Rue Jacques DESGEORGES, SAINT-ETIENNE. Il est adressé gratuitement à toute personne en faisant la demande écrite à l adresse suivante : MIEL MUTUELLE, 11 RUE DU GRIS DE LIN, SAINT-ETIENNE CEDEX (frais d envoi remboursés sur demande). Le règlement de cette opération peut être consulté en ligne dans son intégralité pendant toute la durée de l opération sur le site 11 rue du Gris de Lin Saint-Etienne Cedex 1 Tél. : Fax : mielmut@mielmut.fr Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité Mutuelle fondée le 15 février 1905 Numéro d immatriculation au Registre National des Mutuelles N SIRET CCPC LYON U Décembre 2009 / «Copyright 2009, MIEL Mutuelle Micro Application et ses concédants. Tous droits réservés.» «Conception & réalisation : Service communication MIEL Mutuelle» Photos libres de droits Document non contractuel

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