ARBAS Canton d Aspet 188 habitants
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- Alizée Morneau
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1 Canton d Aspet 188 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 5 novembre 1998 Code INSEE : 3111 Code postal : Surface : 732 ha Intercommunalité : Communauté de Communes des 3 Vallées Sénéchaussée : Pamiers Diocèse civil : Comminges Évêché : Saint-Bertrand-de-Comminges Paroisse : Notre-Dame Date des précédentes inspections : 10 février 1970 Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11-14, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site :
2 Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Délibérations 1 D à la suite procès verbaux ( ). Registre relié dos mod. 1 D Registre relié dos parchemin 1 D Registre relié mod. 1 D Registre relié dos toile verte 1 D Registre relié dos toile noire 1 D Registre relié toile noire 1 D Registre relié toile noire Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse Notre Dame 1 E Registre relié cuir (à recoller) 1 E Registre relié cuir 1 E Registre relié cuir 1 E Registre relié cuir 1 E Registre relié cuir 1 E Registre relié cuir (à recoller) État civil moderne 1 E an X. Registre relié cuir, format plus grand à partir de celui-là 1 E 8 an XI Registre relié cuir 1 E Registre relié cuir 1 E Registre relié cuir (à recoller) 1 E Registre relié cuir (à recoller) 1 E Registre relié cuir (à recoller) 1 E Registre relié cuir 1 E Registre relié cuir 1 E Registre relié cuir 1 E Registre relié cuir 1 E Registre relié cuir 1 E Registre relié cuir 1 E Registre relié cuir 1 E Registre relié cuir 1 E Registre relié cuir 1 E Registre relié cuir 1 E Registre relié cuir 1 E Registre relié 1 E Registre relié
3 1 E Registre relié Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes Communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 MI 01 R 1 numérisé 1 E 2 11 MI 01 R 1 numérisé 1 E 3 11 MI 01 R 1 numérisé 1 E 4 11 MI 01 R 1 numérisé 1 E 5 11 MI 01 R 1 numérisé 1 E 6 11 MI 01 R 1 numérisé 1 E 7 11 MI 01 R 1 numérisé 1 E 8 11 MI 01 R 1 numérisé 1 E 9 11 MI 01 R 2 numérisé 1 E MI 01 R 4 numérisé 1 E MI 01 R 4 numérisé 1 E MI 01 R 5 numérisé 1 E MI 01 R 5 numérisé 1 E MI 01 R 2 numérisé 1 E MI 01 R 2 numérisé 1 E MI 01 R 2 numérisé 1 E MI 01 R 2 numérisé Série F. POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE 1 F. Population 1 F 1 Dénombrements Liasse Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Ancien régime 1 Mi G 1 Compoix de 1719 (1 registre pap. Folio 1-9, p.1-(265) relié cuir rétauré) folio 1-9 Répertoire alphabétique des bientenants : table d allivrement, titre (au folio 9 v ) p.1-264, articles p.265 procès verbaux de l arpenteur «Cadastre» par Gabriel Dupuy, arpenteur de Marignac [-Laspeyres?]. 264p. 1 Mi G 2 Muancier 1719-(1759) (1 registre pap. Non folio (100 folios env.) (broché), restauré 1 Mi G 3 Muancier (1 registre folio recollé parchemin), restauré
4 Période intermédiaire 1 G 4 États de sections de 1791 (registre p broché) Compoix (incomplet), par les officier municipaux et commissaires adjoints 1 G 5 Matrice foncière de l an (V) (cahier broché) complètement pourri, peut-être considéré comme perdu car inutilisable 1 G 6 Livre de mutations registre relié même observation que ci-dessus Cadastre napoléonien 1 G 7 Atlas cadastral de G 8 États des sections 1 G 9 Matrice tome I 1 G 10 Matrice tome II 1 G 11 Matrice propriété bâtie G 12 Matrice propriété bâtie G 13 Matrice propriété non-bâtie 1915-, tome I 1 G 14 Matrice propriété non-bâtie 1915-, tome II Cadastre rénové 1 G 15 Atlas cadastral de G 16 États de sections 1 G 17 Matrice Série S. DOCUMENTS ANCIENS DIVERS S 1 S 2 S 3 S 4 S 5 Papiers provenant de Mailleau, jadis curé de Villar-en-Val (Aude) retiré à Arbas : état des revenus de la cure de Villar-en-Val en 1790, serment constitutionnel (20 septembre 1792 Villar-en-Val) : certificat du curé d Arbas attestant que Jean Joseph Mailleau est capable d enseigner les humanités (1762), imp. et documents se rapportant à sa pension (1 liasse papier) Extrait d arrêt du Parlement de Toulouse pour les syndic et communautés d Arbas contre le Seigneur de Mongrenier (1 er septembre 1757) (1 parchemin) Copie de sentence de la sénéchaussée de Toulouse de 1503 entre les consuls, syndics et habitants de Montastruc appelants et les consuls etc. de Hissenhaut et Rouè (le) de la baronnerie d Aspet, demandeurs et Jean, comte de Foix (et) d Aspet (?) et Aymeric Roger ( ) menge, Seigneur de Maurone, coseigneur ( ) au sujet de droits dans la forêt de Montastruc «autrement le bois d Arbas». Lettre du subdélégué de Muret au syndic et habitants de Fougaron leur annonçant l envoi d un arrêt du Conseil d État qui crée la communauté de Fougaron aux dépends de celles d Arbas et de Montastruc et copie dudit arrêt (de 1816) (2 p. papier), mauvais état Extrait de délibération de l administration forestière de Saint-Gaudens, du 29 pluviôse an IX, concernant les droits des habitants de la commune de Chein-Dessus et faisant
5 état d un acte de 1397, 20 septembre (citation en langue d oc) (source non indiquée) (1 p. papier) À Arbas, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER
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