Dossier de. Bourse d Aide à la Création Artistique Locale. Année Direction des Affaires Culturelles Théâtre Comoedia - Cours Maréchal Foch

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1 Dossier de Bourse d Aide à la Création Artistique Locale Année 2014 Ville d Aubagne Théâtre Comoedia - Cours Maréchal Foch Direction des Affaires Aubagne Culturelles Théâtre Comoedia Cours Foch tél. : Aubagne Tél

2 Porteur du projet : (Prénom, Nom). Association : Nom de l Association : Etes-vous enregistré à la Maison de la Vie Associative : oui non Autre / Artiste : N Siret/Code APE Statut juridique : Adresse : Tél : Fixe.. Portable Avez-vous déjà présenté un ou plusieurs projet(s) depuis 2006? oui non Si OUI Année Titre du Projet Date de la réalisation Avez-vous demandé une subvention de fonctionnement à la ville d Aubagne pour l exercice en cours? oui non (cochez la case correspondante) 2

3 LE PROJET Titre Nature du projet (théâtre, danse ) Dates pressenties pour la réalisation Lieu(x) Descriptif (4 pages maximum) 3

4 Descriptif (4 pages maximum) 4

5 Descriptif (4 pages maximum) 5

6 Descriptif (4 pages maximum) 6

7 Charges Montant Produits Montant Achats Achats de prestations de services Fournitures non stockables (eau, energie) Fournitures d'entretien et de petit matériel Vente de produits finis Prestations de services Ventes de marchandises Produits des activités annexes Autre fournitures Services extérieurs Sous traitance générale Subventions Etat Locations Entretien et réparations Région(s) Assurance Documentation Département(s) Divers Autres services extérieurs Ville d'aubagne Rémunérations intermédiaires Publicité, publication Autres Déplacements, missions Frais postaux et télécommunications Services bancaires, autres Impôts et taxes Autres recettes (Précisez) Impôts et taxes sur rémunérations Autres impôts et taxes Charges de personnel Mécénat (Précisez) Rémunérations des personnels Charges sociales Autres charges de personnel Autres produits de gestion courante Autres charges de gestion courante Charges financières Charges exceptionnelles Produits financiers Produits exceptionnels Dotation aux amortissements Reprises sur amortissements et provisions (Provisions pour renouvellement) Total des charges prévisionnelles Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Transfert de charges Total des produits prévisionnels Contributions volontaires en nature Bénévolat Mise à disposition gratuite de biens et prestations Prestations en nature Personnel bénévole Total des charges Dons en nature Total des produits Fait le à Signature 7

8 DOCUMENTS A FOURNIR IMPERATIVEMENT AVEC VOTRE DOSSIER (TOUT DOSSIER INCOMPLET NE POURRA ETRE EXAMINE) (ne rien inscrire dans les cases) Copie des statuts de la structure porteuse du projet de l artiste Dans le cas d un projet d adaptation d une œuvre protégée, accord des ayants droits Relevé d identité bancaire ou postal de la structure recueillant les fonds publics Justification de domiciliation de l artiste et de la structure porteuse 8

9 Conditions Générales La bourse est ouverte à tout artiste ou collectif d artistes locaux (amateurs ou professionnels), association ayant un statut juridique permettant de recueillir des fonds publics Le siège social de la structure permettant de recueillir les fonds publics doit être implanté sur Aubagne (justificatif de domiciliation à fournir) Cette bourse a été créée pour soutenir des projets comportant un réel travail de création artistique Les lauréats s engagent à restituer leur travail sur Aubagne. La Direction des Affaires Culturelles doit être informée, suffisamment à l avance, des dates et des lieux de restitution. Tout ou partie de la somme versée devra être rendu à la Ville si le projet n aboutit pas à la date du 1 e r anniversaire de la décision d attribution de la bourse, sauf décision de prorogation exceptionnelle du jury Chaque bourse attribuée ne pourra excéder 1/3 du montant global inscrit au budget au titre des Bourses d Aide à la Création de l année en cours Le montant de l aide octroyée par la bourse ne pourra pas excéder 50 % du budget des recettes prévisionnelles du projet Les dossiers des candidats ayant bénéficié d une bourse d aide à la création locale au cours de l année précédente sont écartés de la compétition pour l année en cours L examen des dossiers a lieu 1 fois par an lors d une réunion du jury présidée par l Adjoint Délégué à la Culture o o Les dossiers de candidatures sont à retirer à la Direction des Affaires Culturelles (Théâtre Comoedia Cours Foch) ou à télécharger sur le site internet de la Ville d Aubagne. Ils doivent être restitués, dûment remplis, trois semaines au plus tard avant la date de la commission. La date de la Commission sera communiquée par voie de presse Le budget prévisionnel doit mentionner d autres sources de financements complémentaires, c'est-à-dire faire ressortir un réel travail de recherche de financements auprès d institutions, mécènes, structures etc. en lien avec le projet présenté au jury des Bourses d Aide à la Création Artistique Locale. Les projets retenus par la commission font l objet d un accompagnement par la ville d Aubagne. Tous les supports de communication devront porter la mention «Projet lauréat d une bourse d aide à la création artistique de la Ville d Aubagne année» La Ville d Aubagne fournira son logo 9

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