Jeunesse et sports ; Direction des sports ; Sous-direction de la promotion Sportive ; Bureau médical ( )

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1 Jeunesse et sports ; Direction des sports ; Sous-direction de la promotion Sportive ; Bureau médical ( ) Répertoire ( / /4, / /33) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

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3 INTRODUCTION Référence / /4, / /33 Niveau de description fonds Intitulé Jeunesse et sports ; Direction des sports ; Sous-direction de la promotion Sportive ; Bureau médical Intitulé JEUNESSE ET SPORTS; EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTS Date(s) extrême(s) Présentation du contenu INTRODUCTION Il s'agit d'un versement n 46 du 20 août 1972 du bureau médical, de la Direction des Sports. En fait, ont été effectués le tri et le classement d'arriérés des services médicaux successifs de la Jeunesse et des Sports. Tous les aspects du travail de ce bureau sont évoqués: le contrôle médical, la rééducation, le personnel médical... ARTICLE 3-4: Affaires diverses, Correspondances, médecine préventive et sécurité sociale, sur classement des jeunes sportifs, dossier doping (circulaires), groupement latin de médecine physique et des sports. CONTROLE MEDICAL SPORTIF, CENTRES MEDICO-SPORTIFS ARTICLE 12: Le contrôle médical sportif, subventions aux associations sportives, organisation et finalités, correspondance, ARTICLE 13-15: Centres médico-sportifs, création, équipement et rapports d'activités, (classement par académies), ARTICLE 16-26: Subventions, demandes et états récapitulatifs, REEDUCATION PHYSIQUE ARTICLE 27: Généralités, définition organisation, rapport annuels sur les premiers centres de rééducation créés, ARTICLE 28: Contrôle sanitaire des eaux de baignade, dossiers par académie, ARTICLE 28-29: Subventions aux centres de rééducation physique, CONTROLE DE L'APTITUDE PHYSIQUE ET MORPHOLOGIQUE DES FUTURS ENSEIGNANTS D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE. ARTICLE 30: Correspondance, , contrôle médical dans les établissements nationaux et régionaux, ARTICLE 30-32: Commission de surexpertise médicale, PERSONNEL MEDICAL ARTICLE 33: Situation du personnel médical vis à vis de la sécurité sociale, F 44 bis 725 à 760. Cet inventaire est le résultat du tri et du classement de l'arriéré d'archives en cave des services médicaux successifs de la Jeunesse et des Sports. Sommaire Art 3-4 : Correspondance, médecine préventive et sécurité sociale, doping, groupement latin de la 3

4 médecine physique et des sports, Art 12, : Contrôle médical sportif : Organisation, statistiques, demandes de subventions, Art : Centres médicaux sportifs : Création et équipement (classement par Académie). Art : Rééducation physique : Définition et organisation, rapports d activités, demandes de subventions, Art : Contrôle de l aptitude physique et morphologique des futurs enseignants d éducation physique et sportive, Art 36 : Cote vacante Type de classement Classement par département Nom du producteur Bureau médical (direction des sports) Localisation physique Pierrefitte 4

5 Répertoire ( / /4, / /33) /3 F 44 bis 727 Affaires diverses. 1 Correspondance diverse reçue et envoyée par le Service du Contrôle médical et de la rééducation physique Correspondance relative au matériel médical. - Etablissements TRAYVOU Etablissements SPENGLER Médecine préventive et Sécurité sociale. - Article du Dr ENCAUSSE, paru dans "Sport et Santé", n 562 du 9 avril Projet de participation de la Sécurité sociale au financement du contrôle médical des sportifs du sexe masculin, assurés sociaux âgés de plus de 21 ans, pratiquant en qualité d'amateurs les sports de compétition (catégorie senior), dans la Seine et la Seine-et-Oise. - Rejet par le Conseil de l'education populaire et des Sports du projet de décret étendant provisoirement l'obligation du contrôle médical à certains sportifs âgés de plus de 21 ans Double surclassement des jeunes sportifs. - Demandes de dérogation présentées au service médical par les fédérations Lutte contre le doping. - Circulaires et dossier d'information /4 F 44 bis 728 Groupement latin de médecine physique et des sports. - Création: statuts, listes de membres, candidatures, correspondance Congrès, assemblées générales et réunions de bureau: organisation, comptes-rendus et coupures de presse.. Naples (29 mai-2 juin 1957);. Bruxelles (7-9 juillet 1958);. Paris (21 juin et 29 octobre 1959);. Dinard (22 septembre 1962);. Barcelone (10-15 septembre 1963). - Communication de Dr PERIE, médecin-inspecteur principal de la Jeunesse et des Sports, au congrès de Barcelone (1963): "Le rôle des activités de type sportif dans la prophylaxie et la thérapeutique des troubles du comportement". III. CONTROLE MEDICAL SPORTIF CENTRES MEDICO-SPORTIFS /12 F 44 bis Statistiques des subventions accordées aux associations sportives et aux centres médico-sportifs au titre du contrôle médical sportif Organisation et finalité du contrôle médical sportif. - Projet d'arrêté. [1956] 3 Correspondance. - avec des particuliers avec les services académiques et départementaux relative aux nominations de membres des conseils régionaux des sportifs

6 /13 F 44 bis 737 Création et équipement de centres médico-sportifs. Demandes d'agrément de médecins et de centres. Rapports d'activité des médecins-inspecteurs régionaux et départementaux de la Jeunesse et des Sports. (Classement par académies). Académie d'aix ( ). " de Besançon ( ). " de Bordeaux ( ) /14 F 44 bis 738 Id. Académie de Caen ( ). " de Clermont-Ferand ( et ). " de Dijon ( ) " de Grenoble ( ) " de Lille ( ) /15 F 44 bis 739 Académie de Lyon ( ) " Montpellier ( ) " Nancy ( ) " Nantes ( ) " Orléans (1962) " Poitiers ( ) " Rennes ( ) /16 F 44 bis 740 Demandes de subventions et états récapitulatifs des subventions accordées au titre de contrôle médical sportif. Année Académies d'aix à Lyon /17 F 44 bis 741 Académies de Montpellier à Toulouse. 2 Concours du meilleur contrôle médical sportif Centre médico-sportif inter-fédéral Paris-Nord (rue de Châteaudun): fiches de liaison et correspondance /18 F 44 bis 742 Demandes de subventions et états récapitulatifs des subventions accordées au titre du contrôle médical sportif. Année Académies d'aix à Lyon 6

7 /19 F 44 bis 743 Académies de Montpellier à Toulouse 2 Fiches d'ordonnancement de crédits: subventions d'équipement aux centres médico-sportifs /20 F 44 bis 744 Demandes de subventions au titre du contrôle médical sportif. Année Académies d'aix à Clermont-Ferrand /21 F 44 bis 745 Id. Académies de Dijon à Poitiers /22 F 44 bis Id. Académies de Reims à Toulouse 2 Etats récapitulatifs des demandes de subventions 1965 (Classement par académies). 3 Statistiques 1965 du contrôle médical des activités sportives extra-scolaires. 4 Concours du meilleur contrôle médical sportif /23 F 44 bis 747 Demandes de subventions au titre du contrôle médical sportif. Année Académies d'aix à Nice /24 F 44 bis Demandes de subventions au titre du contrôle médical sportif Académies d'orléans à Toulouse. 2 Concours du meilleur contrôle médical sportif Statistiques du contrôle médical sportif de 1945 à (sujets examinés, certificats refusés, sujets radioscopés) /25 F 44 bis 749 Demandes de subventions au titre du contrôle médical sportif. Année Académies d'aix à Limoges /26 F 44 bis 750 7

8 Id. Académies de Lyon à Toulouse. (Sauf Paris). IV. REEDUCATION PHYSIQUE /27 F 44 bis Généralités. - Définition et organisation (projets de textes). - Centres de rééducation physique des administrations centrales:. contrat spécial de fonctionnement du centre Avenant n 1 ( ).. rapports annuels du Dr DANHIER sur l'activité du centre ( ). - Correspondance ( ) - Statistiques ( ) - Equipement des centres ( ). 2 Equipement et fonctionnement des centres de rééducation physique. - Justification d'emploi des crédits délégués en Matériel expédié dans les centres en Demandes de subventions pour /28 F 44 bis Contrôle sanitaire des eaux de baignade. - Résultats des analyses, relevés des frais occasionnés, arrêtés portant attribution de subventions. (Classement par académies). Années 1964 et Demandes de subventions des centres de rééducation physique pour l'année (Classement par académies) /29 F 44 bis 753 Demandes de subventions V. CONTROLE DE LA APTITUDE PHYSIQUE ET MORPHOLOGIQUE DES FUTURS ENSEIGNANTS D'EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE /30 F 44 bis Correspondance avec les médecins des services de la Jeunesse et des Sports; bulletin d'information et de liaison des inspecteurs régionaux et départementaux Contrôle médical dans les établissements nationaux et régionaux de la Jeunesse et des Sports. Visites de dépistage systématique dans les centres régionaux d'éducation physique et sportive (C.R.E.P.S.). Cas de poliomyélite au C.R.E.P.S. de Châtel-Guyon (1963). Contre-visites effectuées par les médecins de l'administration sur les élèves des Ecoles normales d'éducation physique (E.N.S.E.P.). Rapport d'activité du service médical de l'e.n.s.e.p. Jeunes filles pour Révision des épreuves physiques imposées aux élèves des E.N.S.E.P Commissions de surexpertise médicale. - Examen des cas médicaux litigieux pour l'admission ou le maintien des élèves dans les ENSEP ou les CREPS

9 /31 F 44 bis 755 Commissions de surexpertise médicale. - Transmission des dossiers médicaux des élèves et de l'avis des commissions. (Classement par académies + départements d'outre-mer, pays de la Communauté et Afrique du Nord) /32 F 44 bis 756 Id VI. PERSONNEL MEDICAL /33 F 44 bis Sécurité sociale. - Situation du personnel médical vis-à-vis de la Sécurité sociale (textes officiels, circulaires et correspondance) Rémunérations des médecins. Année Etats des vacations (chap , art. unique). 9