Office notarial de Marcq-en-Baroeul 2 E 70 / 1-226
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- Antoine Beaudry
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1 Office notarial de Marcq-en-Baroeul 2 E 70 / (ancien J 1356) An VII-1889 Répertoire numérique Versement de juin 1986 de Maître de Yves LAMMENS, notaire à Marcq-en- Baroeul. 24,70 mètres linéaires. Répertoire numérique révisé en 2013 par Audrey Minel et Jean-Pierre Minel. Sommaire du versement Noms des notaires Dates Cotes extrêmes Louis MULLE An VII E 70 / 1-21/1 Edmond MOROY E 70 / 21/2-38 Jean-Baptiste DUCROCQ E 70 / /1 Paul DUCROCQ E 70 / 137/
2 Avertissement Les minutes et répertoires des officiers publics ou ministériels sont des archives publiques 1. A ce titre, elles sont versées aux archives départementales après un délai de 75 ans 2 et sont alors librement communicables 3. En raison de l état matériel des documents, certains articles peuvent ne pas être communicables. Ils sont alors mentionnés comme tels dans l inventaire. N.B. : Les articles subdivisés en deux sous-articles le sont de manière fictive. Il convient de commander les articles sans l indication de la subdivision. Exemple : pour consulter l article 2 E 70 / 8/1 (minutes 1813, janvier-novembre), il convient de demander simplement l article 2 E 70 / 8. Sources complémentaires : doubles des répertoires 4 3 U 268 / 34 : Auguste BIGO (1905, ) 1 Code du patrimoine, article L Code du patrimoine, article R Code du patrimoine, article L Loi du 6 octobre 1791, article 16. Les doubles des répertoires sont déposés au greffe du tribunal de grande instance du ressort de l étude. 2
3 Office notarial de Marcq-en-Baroeul Versements précédents Cotes Notaires Dates Néant Néant Néant 2 E 70 / 1-21/1 Minutes de Louis MULLE An VII An VII-An VIII 2 An IX 3 An X 4 An XI 5 An XII 6 An XIII-An XIV , /1 1831, janvier-27 mars 2 E 70 / 21/2-38 Minutes d Edmond MOROY /2 1831, 28 mars-décembre
4 janvier-juillet 28 août-décembre janvier-juillet 31 août-décembre janvier-juillet 33 août-décembre janvier-juin 35 juillet-décembre janvier-juin 37 juillet-décembre , janvier-avril 2 E 70 / /1 Minutes de Jean-Baptiste DUCROCQ , mai-décembre janvier-juin 41 juillet-décembre janvier-15 avril avril-juillet 45 août-décembre janvier-juin 47 juillet-décembre janvier-juin 49 juillet-décembre 4
5 janvier-mai 51 juin-octobre 52 novembre-décembre janvier-mai 54 juin-décembre janvier-avril 56 mai-décembre janvier-juin 58 juillet-décembre janvier-juin 60 juillet-décembre janvier-juin 62 juillet-décembre janvier-mai 64 juin-décembre janvier-juillet 66 août-décembre janvier-mai 68 juin-septembre 69 octobre-décembre janvier-juin 71 juillet-décembre janvier-juin 73 juillet-décembre janvier-mai 75 juin-décembre 5
6 janvier-avril 77 mai*septembre 78 octobre-décembre janvier-mars 80 avril-juillet 81 août-15 octobre octobre-décembre janvier-mars 84 avril-15 juillet juillet-septembre 86 octobre-décembre janvier-avril 88 mai-août 89 septembre-décembre janvier-mars 91 avril-juin 92 juillet-août 93 septembre-15 novembre novembre-décembre janvier-avril 96 mai-juillet 97 août-septembre 98 octobre-décembre janvier-15 mars mars-juin 101 juillet-septembre 102 octobre-décembre janvier-mars 104 avril-15 juin juin-août 106 septembre-15 octobre 6
7 octobre-novembre 108 décembre janvier-15 mars mars-15 mai mai-juin 112 juillet-août 113 septembre-octobre 114 novembre-décembre janvier-15 mars mars-15 mai mai-juillet 118 août-décembre janvier-avril 120 mai-15 juin juin-juillet 122 août-15 octobre octobre-décembre janvier-février 125 mars-avril 126 mai-15 juillet juillet-septembre 128 octobre-décembre janvier-mars 130 avril-15 juin juin-15 août août-octobre 133 novembre-décembre / janvier-février 135 mars-15 juin juin-15 août 137/1 16 août-25 septembre 7
8 2 E 70 / 137/2-226 Minutes de Paul DUCROCQ / /2 26 septembre-15 octobre octobre-décembre janvier-15 février février-15 mars mars-avril 142 mai 143 juin-15 juillet juillet-15 août août-15 octobre octobre-15 novembre novembre-décembre janvier-février 149 mars-avril 150 mai-15 juin juin-juillet 152 août-octobre 153 novembre-décembre janvier-15 mars mars-avril 156 mai-juin 157 juillet-15 septembre septembre-15 octobre octobre-novembre 160 décembre janvier-février 162 mars-avril 163 mai-juin 164 juillet 165 août-septembre 166 octobre-15 novembre novembre-décembre 8
9 janvier-15 mars mars-15 avril avril-mai 171 juin-15 août août-octobre 173 novembre-décembre janvier-15 mars mars-mai 176 juin-15 juillet juillet-15 septembre septembre-15 novembre novembre-décembre janvier-février 181 mars-avril 182 mai-15 juillet juillet-septembre 184 octobre-novembre 185 décembre janvier-mars 187 avril-juin 188 juillet-septembre 189 octobre-décembre janvier-février 191 mars-avril 192 mai-juin 193 juillet-août 194 septembre-octobre 195 novembre-décembre janvier-mars 197 avril-juin 198 juillet-septembre 199 octobre-novembre 200 décembre 9
10 janvier-février 202 mars-15 mai mai-15 juillet juillet-septembre 205 octobre-15 novembre novembre-décembre janvier-février 208 mars-avril 209 mai-juin 210 juillet-août 211 septembre-octobre 212 novembre-décembre janvier-février 214 mars-mai 215 juin-juillet 216 août-octobre 217 novembre-décembre janvier-mars 219 avril-juin 220 juillet-15 octobre octobre-décembre janvier-février 223 mars-avril 224 mai-25 juillet juillet-octobre 226 novembre-décembre Versements suivants Notaires Dates Cotes Paul DUCROCQ E 189 / 1-69 Auguste BIGO E 189 /
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