REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DES YVELINES CONSEIL GENERAL. Séance du vendredi 21 décembre 2012 POLITIQUE D01 DÉVELOPPER LES COMPÉTENCES HUMAINES

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1 Délibération affichée, rendue exécutoire, après transmission au Contrôle de la Légalité le : 02/01/13 AR n : A DE-1-1_0 REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DES YVELINES 2012-CG CONSEIL GENERAL Séance du vendredi 21 décembre 2012 POLITIQUE D01 DÉVELOPPER LES COMPÉTENCES HUMAINES LE CONSEIL GENERAL, RÉVISION DES TYPES ET MONTANTS DE VACATIONS Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu la loi n du 13 juillet 1983, Vu la loi n du 26 janvier 1984, Vu le décret n du 15 février 1988, relatif aux agents non-titulaires de la fonction publique territoriale, Vu la délibération du Conseil Général n 2009-CG en date du 18 décembre 2009 fixant les types et montants de vacations, modifiée par délibération du 25 mai 2012, Vu le rapport de Monsieur le Président du Conseil Général, Sa Commission des Finances et des Affaires générales entendue, APRES EN AVOIR DELIBERE Décide de modifier les types et montants de vacations en ajoutant les types et taux de vacations comme suit : Fonctions Direction Service/ Missions Taux de vacation actuel Taux de vacation modifié Médecins spécialistes DEAFS Tous services 26 euros/heure 31 euros/heure Médecins titulaires de certificats de spécialité DEAFS Tous services 23,50 euros/ heure 28,50 euros/heure Médecins généralistes DEAFS Tous services 21,50 euros/ heure 26,50 euros/heure Conseillers conjugaux et familiaux DEAFS Tous services 15 euros/heure 16 euros/heure 2012-CG : 1/2

2 Intervenants EDP-IFSY EDP-IFSY 13,90 euros/ heure à 36,40 euros/heure Orthoptistes DEAFS Secteur d action social 70 euros/heure à 80 euros/heure cf. tableau en annexe En fonction des distances d intervention et difficultés sociales particulières cf. tableau en annexe Approuve la liste complète (annexe 1) qui se substitue à la précédente, approuvée le 25 mai 2012, relative aux types et montants des vacations du département des Yvelines. Approuve la fiche relative aux types et montants des vacations des orthoptistes de la Direction de l enfance, de l adolescence, de la famille et de la santé (DEAFS) ainsi modifiés (annexe2). Approuve la fiche relative aux types et montants des vacations de l Ecole départementale de puériculture (EDP) Institut de formation sociale des Yvelines (IFSY) (annexe 3). Autorise Monsieur le Président du Conseil général à modifier les montants des vacations aux taux ou dans le cadre des modulations fixés. Dit que les crédits nécessaires seront imputés sur la ligne du budget départemental, exercices 2012 et suivants CG : 2/2

3 Annexe 1 : Types et Montants des Vacations au Département des Yvelines Fonctions Direction service Missions Taux de vacation Modulation correspondance montant brut 1h / 1/2 jnée / jnée / acte / libellé descriptif des missions confiées du ou des différents taux indéfini Animateurs DC tous services Animation d'ateliers destinés aux visiteurs du Musée Maurice Denis ou su service archéologique * animations pédagogiques (ateliers) : 26,98 /h * préparation d'ateliers (hors animation) : 13,36 /h pas de modulation Animateurs - Conférenciers DC tous services Visites guidées destinées aux vistieurs (groupes ou individuels) du musée Maurice Denis, du service archéologique ou d'expositions organisées par les services du Département * taux de base : 29,67 /h * visites dimanches ou jours fériés : 32,37 /h * visites en langues étrangères : 34,74 /h pas de modulation Gardien de locaux DC Tous services Gardiennage des locaux (jour et nuit) SMIC horaire majoration de nuit Surveillant de salles DC Musée Prieuré Surveillance des salles et accueil du public SMIC horaire pas de modulation Intervenant DC tous services Intervenants pédagogiques dans le cadre des actions développées par la direction de la culture * 45 /h * 60 /h * 100 /h fonction : * du CV et parcours professionnel * et de la renommée de l'intervenant Intervenant DC BDY Intervenants pédagogiques dans le cadre du programme de formation continue destiné aux bibliothécaires 50 /h pas de modulation Conférenciers DC DAD tous services Conférences diverses (journées du patrimoine, manifestations culturelles diverses...) forfait de 71 à 500 (comprenant les frais annexes : préparation, acquisition de supports nécessitant un droit à l'image) * notoriété du conférencier *spécificité et nature de l'intervention *durée de la conférence Conférence de 1 à 2 heures Animateurs culturels DAD tous services Animation artistique (comédien, musicien ) dans la cadre des manifestations culturelles organisées par le Département forfait de 100 à (comprenant les frais annexes : préparation, acquisition de supports nécessitant un droit à l'image) * notoriété du conférencier *spécificité et nature de l'intervention *durée de l'intervention animation culturelle de 2 à 4 heures Médecins Spécialistes DEAFS tous services Consultation en centres de PMI, de planification ou en structures d'accueil de protection de l'enfance 31 /h modulation en fonction du lieu d'intervention (jusqu'à 2O%) Médecins Généralistes DEAFS tous services Consultation en centres de PMI, de planification ou en structures d'accueil de protection de l'enfance 26,50 /h modulation en fonction du lieu d'intervention (jusqu'à 2O%) Médecins Titulaires de certificat de spécialité DEAFS tous services Consultation en centres de PMI, de planification ou en structures d'accueil de protection de l'enfance 28,50 /h modulation en fonction du lieu d'intervention (jusqu'à 2O%) Diététiciennes DEAFS Centre maternel Porchefontaine Intervention auprès des jeunes mères en matière d'alimentation pour elles et leurs enfants 12,20 /h pas de modulation Psychomotriciens DEAFS Centre maternel Porchefontaine & Foyer Carpentier Prise en charge des enfants accueillis 12,20 /h pas de modulation Orthoptistes DEAFS PMI Dépistages visuels en petite section d école maternelle pour les enfants de 2,5 à 3 ans 70 à 80 /séance comprenant les examens ainsi que la gestion administrative afférente Le taux de base est fixé à 70 pour la plupart des secteurs, le taux majoré de 80 est applicable aux secteurs comportant soit des distances importantes entre les lieux d intervention, soit des difficultés sociales particulières telles que les interventions entrant dans le programme "éclair". 3 heures pour un nombre de 12 enfants au minimum Orthophonistes DEAFS Actions de santé/pmi Dépistage des troubles du langage chez l'enfant à l'entrée en école maternelle 15,50 /h Conseillers conjugaux DEAFS Actions de santé/pmi Consultation en centres de planification 16 /h

4 Psychologues DEAFS tous services Evaluation psychologique des candidats à l'agrément d'assistant familial et, selon les situations, pour des candidats à l'agrément d'assistant maternel 13,50 /h en fonction des diplômes et expérience professionnelle (jusqu'à 20%) Gardiens de locaux / Standardistes DEAFS Foyer Carpentier gardiennage de nuit ou standardistes en remplacement 9,01 /h normale 1,07 /h intensif de nuit 5,79 /h dim et jours fériés soit 109,81 /nuit Animateurs Mission Ado animation sportive ou culturelle dans le cadre d'yvelines Campus 16,72 à 32,92 /h diplômes et notoriété de l'intervenant Coordinateur de site Mission Ado coordination et animation de site dans le cadre d'yvelines Campus 22,15 à 32,92 /h diplômes et notoriété de l'intervenant Pigistes Cabinet Comm rédactions articles web magazine 100 maxi pas de modulation 1500 signes Secrétaire débats assemblée Cabinet Service de l'assemblée 2 personnes pour 14 séances, chacune pour 7 : réalisation d'un compte-rendu analytique. 455,70 pas de modulation à l'acte : env 2h à 2h30 (durée séance CG) Professionnels de l'action sociale et médico-sociale et/ou Spécialistes disciplinaires DGA service àla population EDP - IFSY Cf. annexe EDP-IFSY Educateurs Jeunes Enfants DTAS Territoires d'action sociale Animation des lieux d'accueil parents/enfants 11,80 /h modulation en fonction du lieu d'intervention (jusqu'à 2O%) Psychologues DTAS Territoires d'action sociale Evaluation et orientation des enfants confiés à l'ase et action de prévention auprès des familles 13,17 /h modulation en fonction du lieu d'intervention (jusqu'à 2O%)

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6 Annexe 3 : TARIF DES VACATIONS ORTHOPTISTE EN FONCTION : - DES DISTANCES ENTRE LES LIEUX D INTERVENTION - ET /OU DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES PUBLICS PARTICIPANT AU PROGRAMME «ECOLES, COLLEGES ET LYCEES POUR L AMBITION, L INNOVATION ET LA REUSSITE (ECLAIR) OU RESEAU DE REUSSITE SCOLAIRE(RRS)» DISTANCES ENTRE LES LIEUX D INTERVENTION Territoires 70 euros 80 euros Territoire de Seine et Mauldre SAS Les Mureaux 1 SAS Les Mureaux 2 SAS de Meulan 1 SAS de Meulan 2 Territoire du Mantois SAS de Mantes-La-Jolie Ouest SAS de Mantes-La-Jolie Est SAS de Mantes-La-Ville SAS de Limay SAS de Bonnières SAS d Epône Territoire Centre Yvelines SAS de Plaisir SAS de Montfort L Amaury Territoire Val de Seine et Oise Territoire Saint-Germain-en- Laye Territoire Méandres de la Seine SAS de Cœur d Yvelines SAS de Poissy SAS de Carrières SAS d Achères SAS de Conflans SAS de Chanteloup Sas de Verneuil SAS de Saint-Germain SAS Le Pecq SAS La Celle St Cloud SAS de Sartrouville 1 SAS de Sartrouville 2 SAS de Montesson SAS de Chatou SAS d Houilles Territoire Sud Yvelines SAS de Rambouillet SAS de Chevreuse Territoire Ville Nouvelle SAS Trappes 1 SAS Trappes 2 SAS Elancourt SAS de Montigny SAS de Guyancourt Territoire Grand Versailles SAS = Secteur d Action Sociale SAS de Versailles Est SAS de Versailles Ouest SAS Les Clayes/Fontenay SAS de Vélizy-Villacoublay

7 ETABLISSEMENTS SCOLAIRES PUBLICS PARTICIPANT AU PROGRAMME «ECOLES, COLLEGES ET LYCEES POUR L AMBITION, L INNOVATION ET LA REUSSITE (ECLAIR) OU RESEAU DE REUSSITE SCOLAIRE(RRS)» Taux de la vacation : 80 euros CARRIERES SOUS POISSY CHANTELOUP LES VIGNES ECQUEVILLY LA VERRIERE LES MUREAUX LISTE DES ECOLES CLASSEES ECLAIR - RRS ANNEE SCOLAIRE ECLAIR RRS U E.E.PU JEAN GIONO oui V E.E.PU LOUIS PASTEUR oui V E.E.PU DUGUESCLIN oui T E.E.PU ROBERT SURCOUF oui U E.M.PU FREDERIC MISTRAL oui A E.M.PU LES GOELANDS oui G E.M.PU LES DAHLIAS oui A E.E.PU LOUIS PASTEUR oui Y E.E.PU RONSARD oui N E.E.PU A. RIMBAUD oui M E.E.PU VERLAINE oui W E.E.PU MILLE VISAGES oui X E.E.PU DORGELES oui C E.M.PU RONSARD oui J E.E.PU VICTOR HUGO oui K E.E.PU GROUPE SCOLAIRE JULES FERRY oui M E.M.PU LA RIBAMBELLE oui M E.M.PU GROUPE JULES FERRY oui M E.E.PU PARC DU CHATEAU oui C E.E.PU BOIS DE L ETANG oui U E.M.PU PARC DU CHATEAU oui B E.M.PU BOIS DE L ETANG oui C E.M.PU ETANG DES NOES oui U E.R.P.D.PU ERPD oui Y E.E.PU GROUPE JEAN ZAY oui P E.E.PU JEAN JAURES oui A E.E.PU EMILE ZOLA oui W E.E.PU MAURICE RAVEL oui B E.E.PU PAUL BERT oui C E.E.PU PAUL RAOULT oui D E.E.PU JULES FERRY oui F E.E.PU JEAN MACE oui G E.E.PU ROUX CALMETTE oui C E.E.PU MARCEL PAGNOL oui K E.E.PU PIERRE BROSSOLETTE oui X E.M.PU GROUPE JEAN ZAY oui L E.M.PU JEAN JAURES oui

8 LIMAY MANTES LA JOLIE J E.M.PU EMILE ZOLA oui K E.M.PU VICTOR HUGO oui G E.M.PU MAURICE RAVEL oui P E.M.PU MARCEL PAGNOL oui A E.M.PU JACQUES PREVERT oui M E.M.PU JEAN MACE oui N E.M.PU HENRI WALLON oui P E.M.PU JULES FERRY oui L E.M.PU PIERRE BROSSOLETTE oui X E.E.PU JEAN ZAY oui Y E.E.PU JEAN MACE oui A E.E.PU FERDINAND BUISSON oui Z E.E.PU PAULINE KERGOMARD oui L E.E.PU HENRI WALLON oui G E.M.PU PAULINE KERGOMARD oui K E.M.PU MONTESSORI oui F E.M.PU HENRI WALLON oui Z E.M.PU FERDINAND BUISSON oui G E.M.PU JEAN MACE oui E E.E.PU GROUPE COUBERTIN oui H E.E.PU MADAME DE SEVIGNE oui K E.E.PU JULES VERNE oui L E.E.PU LOUISE DE VILMORIN oui A E.E.PU CLAUDE MONET oui U E.E.PU JACQUES COUSTEAU oui P E.E.PU GABRIELLE COLETTE oui R E.E.PU JEAN JACQUES ROUSSEAU oui U E.E.PU FERDINAND BUISSON oui V E.E.PU LOUIS LACHENAL oui J E.E.PU MERMOZ oui L E.E.PU HENRI MATISSE oui L E.E.PU ALBERT UDERZO oui D E.M.PU LES PRIMEVERES oui B E.M.PU LES PERVENCHES oui X E.M.PU LES LAVANDES oui J E.M.PU LES GENTIANES oui K E.M.PU LES GLYCINES oui N E.M.PU LES VIOLETTES oui E E.M.PU LES BLEUETS oui B E.M.PU LES CAMPANULES oui E E.M.PU LES TULIPES oui A E.M.PU LES JONQUILLES oui E E.M.PU LES ROSES oui F E.M.PU LES PENSEES oui H E.M.PU LES ANEMONES oui C E.M.PU LES CLEMATITES oui MANTES LA VILLE Y E.E.PU JEAN JAURES oui

9 PLAISIR POISSY SARTROUVILLE TRAPPES A E.E.PU ARMAND GAILLARD oui B E.E.PU LES BROUETS oui T E.E.PU MERISIERS oui A E.M.PU LES PLAISANCES oui D E.M.PU LES MERISIERS oui J E.M.PU LES BROUETS oui K E.M.PU ARMAND GAILLARD oui L E.M.PU LES ALLIERS DE CHAVANNES oui H E.E.PU PIERRE BROSSOLETTE oui W E.E.PU FRANCOIS RABELAIS oui D E.M.PU ANNA DE NOAILLES oui S E.M.PU LOUISE MICHEL oui R E.M.PU DANIELE CASANOVA oui D E.E.PU ROBERT FOURNIER oui T E.E.PU MICHEL DE MONTAIGNE oui U E.E.PU BLAISE PASCAL oui P E.E.PU PIERRE DE RONSARD oui Z E.M.PU PIERRE DE RONSARD oui E E.M.PU BLAISE PASCAL oui F E.M.PU MICHEL DE MONTAIGNE oui W E.E.PU PIERRE BROSSOLETTE oui C E.E.PU PABLO NERUDA oui M E.E.PU MICHEL ETIENNE TURGOT oui N E.E.PU ANNE ROBERT TURGOT oui P E.E.PU GEORGES BRASSENS oui R E.E.PU PAUL BERT oui E E.E.PU LEO LAGRANGE oui V E.M.PU PIERRE BROSSOLETTE oui M E.M.PU GEORGES BRASSENS oui X E.M.PU ANNE FRANK oui F E.M.PU ROBERT DESNOS oui D E.M.PU PABLO NERUDA oui Z E.M.PU FERNAND LEGER oui A E.M.PU LEO LAGRANGE oui M E.M.PU JACQUES PREVERT oui C E.M.PU LA FONTAINE oui T E.M.PU PAUL BERT NO 1 oui N E.M.PU MADAME DE SEVIGNE oui R E.E.PU JEAN MACE oui K E.E.PU MAURICE THOREZ oui Y E.E.PU JEAN BAPTISTE CLEMENT oui Z E.E.PU GUSTAVE FLAUBERT oui P E.E.PU GROUPE SCOLAIRE JEAN JAURÈS oui S E.E.PU PAUL LANGEVIN oui T E.E.PU IRENE JOLIOT CURIE oui S E.E.PU GEORGE SAND oui T E.E.PU LOUIS PERGAUD oui

10 G E.E.PU AUGUSTE RENOIR oui E E.E.PU MICHEL DE MONTAIGNE oui X E.E.PU STENDHAL oui R E.E.PU JEAN COCTEAU oui W E.E.PU HENRI WALLON oui R E.E.PU LOUIS ARAGON oui S E.M.PU JEAN MACE oui M E.M.PU GROUPE MAURICE THOREZ oui T E.M.PU LEO LAGRANGE oui X E.M.PU JEAN BAPTISTE CLEMENT oui U E.M.PU ANNE FRANK oui V E.M.PU GUSTAVE FLAUBERT oui H E.M.PU GEORGE SAND oui J E.M.PU LOUIS PERGAUD oui K E.M.PU ALBERT CAMUS oui L E.M.PU LAURENT MOURGUET oui R E.M.PU AUGUSTE RENOIR oui N E.M.PU MICHEL DE MONTAIGNE oui T E.M.PU HELENE BOUCHER oui N E.M.PU EDOUARD MANET oui P E.M.PU STENDHAL oui U E.M.PU JEAN COCTEAU oui U E.M.PU GROUPE SCOLAIRE JEAN JAURÈS oui V E.M.PU IRENE JOLIOT CURIE oui W E.M.PU PAUL LANGEVIN oui W E.M.PU HENRI WALLON oui N E.M.PU EUGENIE COTTON oui