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1 Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements supérieurs ; Sous-direction des affaires générales ; Bureau statuts ( ) - Bureau réglementation, contentieux ( ) ( ) Répertoire ( / /38) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /38 Niveau de description fonds Intitulé Enseignement supérieur et universités ; Direction des enseignements supérieurs ; Sous-direction des affaires générales ; Bureau statuts ( ) - Bureau réglementation, contentieux ( ) Intitulé Education nationale ; enseignements supérieurs Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-38 : Conseils d universités, conseils d UER : Elections universitaires : Dossiers généraux, résultats, Type de classement Classement chronologique, par département, par établissement Nom du producteur Bureau de la réglementation et du contentieux (direction des enseignements supérieurs) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation enseignement supérieur; élection; liste nominative 3

4 Répertoire ( / /38) /1 F.17 bis conseils d'université 1, conseils d'u.e.r. résultats par université, par discipline avec correspondance administrative à conseils d'u.e.r. correspondance, coupures de presse résultats par académie, par université, personnel enseignant, chercheurs : participation noms et qualités des élus étudiants : inscrits, votants, suffrages exprimés, sièges à pourvoir, sièges pourvus. listes : voix, sièges, tendances, tableaux récapitulatifs par académie, par université. Aix-Marseille - Clermont-Ferrand. 1. par université, on entend tout établissement d'enseignement supérieur et de recherche /2 F.17 bis Créteil-Lyon /3 F.17 bis Montpellier-Nice /4 F.17 bis Orléans-Paris (Paris I-Paris V) /5 F.17 bis Paris (Paris VI - Paris IX) - Rouen /6 F.17 bis Strasbourg-Versailles /7 F.17 bis conseils d'université, conseils d'u.e.r. résultats par académie, par université étudiants : participation - listes : sièges tendances. Aix-Marseille - Pour Créteil Orléans-Tours - Pour Créteil - personnel /8 4

5 F.17 bis Paris-Versailles Pour Paris Pour Versailles - personnel enseignant, - chercheurs. tableaux récapitulatifs par académie sièges obtenus par l'u.n.i. - coupures de presse brochure, à l'intention des étudiants, relative aux élections - projet 15 octobre 1970-momento électoral à l'usage des autorités - c.m. organisation des élections dans les conseils d'u.e.r. et d'universités, et, dans les centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires (C.R.O.U.S.). centre national des oeuvres universitaires et scolaires (C.N.O.U.S.) centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires (C.R.O.U.S.) conseils d'administration /9 F.17 bis conseils d'université, conseils d'u.e.r. résultats par académie, par université personnel enseignant, chercheurs, personnel administratif, technique, ouvrier et de service : participation, nom et qualités des élus étudiants : participation - listes : sièges, tendances quelques tableaux récapitulatifs Aix-Marseille - Limoges /10 F.17 bis Lyon-Orléans-Tours /11 F.17 bis Paris-Rennes /12 F.17 bis Rouen-Versailles conseils d'u.e.r. étudiants - tableaux récapitulatifs par académie conseils d'université, résultats définitifs avec taux de participation comparés à ceux de étudiants : résultats provisoires /13 F.17 bis étudiants : résultats provisoires corr. adm. : dispositions statuaires, tableaux de dates des élections (étudiants), prévisions - circulaire aux présidents d'université : projet s.d. - transmission des résultats, communication à la presse - documents : Mouvement National des Elus Universitaires (M.N.E.U.) bulletin ; M.N.E.U., Alliance des Mouvements pour la Réforme Universitaire (A.M.R.U.), Comité de Liaison des Etudiants de Nancy (C.L.E.M.) : déroulement et résultats des élections, notes s.d. - règlementation et contentieux : décret 1971, projet de modification s.d. - décret 14 mars 1970, annulation partielle 28 mai siège attribué en cas d'abstention massive notes à Mr. PINET - directeur des enseignements supérieurs et Mr. OUDIN - conseiller technique au cabinet décembre 1971, janvier Université de Limoges, étudiants notes février Tours : 5

6 irrégularités note du recteur d'orléans 18 février 1972-information des étudiants : brochure, projet s.d. ; l'évolution des structures universitaires Brochure signée LAGAYETTE à FFIMLIN s.d. ; o.m. information des étudiants en vue des élections de l'année en cours 15 décembre lettres aux présidents d'associations étudiants s.d. - Comité de Liaison des Etudiants de Nancy (C.L.E.N.) : rapport sur les élections de 1971 et suggestions pour l'information des étudiants 12 janvier C.L.E.R.U., Fédération Nationale des Etudiants de France (F.N.E.F.), U.N.I. : sièges obtenus - coupures de presse - académie de Paris : divers Conseils d'université, conseils d'u.e.r. étudiants : résultats tableaux récapitulatifs par académie, par université /14 F.17 bis conseils d'université, conseils d'u.e.r. résultats par académie, par université dates : corr. adm. - résultats provisoires - telex personnel enseignant, chercheurs, personnel administratif, technique, ouvrier et de service : listes participation, noms et qualités des élus étudiants : inscrits, votants - sièges à pourvoir, sièges pourvus - associations : pourcentages de voix et sièges obtenus Aix-Marseille - Limoges /15 F.17 bis Lyon-Paris (Paris I - Paris VI) /16 F.17 bis Paris (Paris VII - Paris IX) - Versailles /17 F.17 bis résultats provisoires, définitifs, par disciplines tableaux récapitulatifs par académie, université étudiants : taux de participation publication des résultats : notes s.d. - U.N.I. : sièges revendiqués : sièges obtenus, répartition géographique - F.N.E.F. : sièges revendiqués - c.m. - communication des résultats ; lettres de rappels aux rectorats - étudiants : brochure d'information, projet s.d. : mesures susceptibles de favoriser la participation des étudiants - 11 octobre 1972 ; information des étudiants note signée par le président de l'université de Paris XII - s.d. - M.N.E.U. : bilan de la cogestion, résultats des élections étudiants : tableaux récapitulatifs par académie, par université /18 F.17 bis conseils d'université, conseils d'u.e.r. résultats par académie, par université 6

7 dates corr. adm. étudiants : inscrits, votants, suffrages exprimés - sièges à pourvoir, sièges pourvus - listes : voix, sièges Aix-Marseille-Lyon /19 F.17 bis Montpellier-Versailles /20 F.17 bis résultats provisoires, définitifs : tableaux récapitulatifs - associations : implantation par discipline, tableaux - résultats pour 62 universités (comparaison pour 43) - participation : classement des universités selon le taux - U.N.I. sièges obtenus tableaux récapitulatifs par université dates : corr. adm. - coupures de presse communication des résultats : notes aux secrétaire d'état ; à Mr. ROSI conseiller technique au cabinet s.d. - République Fédérale d'allemagne, représentation tion des étudiants s.d. - U.N.I. : sièges obtenus, répartition - Assemblée Nationale commission des finances questionnaire août Encyclopédie Quid demande de renseignements 10 mai année c.m. modalités de communication des résultats à l'administration centrale - Exploitation informatique des résultats - Etudiants ; information : notice ; lettre aux présidents des associations ; sondage sur les causes des abstentions ; mesures pour favoriser la participation, notes - Fondation Nationale des Sciences Politiques : études effectuées sur la participation des étudiants aux élections universitaires en France par Isabelle BOUS - SARD s.d. tableaux récapitulatifs par université /21 F.17 bis conseils d'université, conseils d'u.e.r. résultats par académie, par université étudiants : corr. adm., tableaux Aix-Marseille - Reims /22 F.17 bis Rennes-Versailles résultats provisoires : tableaux, résultats communiqués au cabinet résultats définitifs : tableaux exploitation informatique : bordereaux de transmission, tableaux communication des résultats au cabinet : communiqués de presse, note de synthèse ; application du quorum de 50 % -, effets, résultats partiels s.d. - c.m. communication des résultats des élections à l'administration centrale 13 décembre année 1974 dates des élections : telex coupures de presse problèmes statuaires : loi d'orientation art. 17 avis du conseil d'état, note - conseil d'université nomination des membres étudiants par un seul élu au conseil d'u.e.r. Information : c.m. mesures susceptibles d'améliorer la participation des étudiants 14 octobre 1974 avec réponse de l'université de Nancy II 20 mars corr. adm. : au président de l'o.r.t.f. 22 octobre année 1974, aux 7

8 présidents des associations d'étudiants 27 septembre brochures /23 F.17 bis personnel enseignant, chercheurs, personnel administratif, technique, ouvriers et de service : participation, nom et qualités des élus étudiants : noms des élus Aix-Marseille - Versailles conseils d'université, conseils d'u.e.r.. étudiants : dates des élections par académie. personnel enseignant, chercheurs - résultats avec corr. adm. par académie, par université Amiens-Versailles (Paris X) conseil d'université : étudiants /24 F.17 bis étudiants : scrutin : date, durée, inscrits, votants votants, suffrages exprimés - sièges à pourvoir, sièges pourvus - listes : dénominations, noms des têtes des listes, appartenance par université, par ordre numérique, de bordereaux Bordereaux 01 : Aix-Marseille I, Aix-Marseille II 02 : Aix-Marseille II, Antilles - Guyane - Amiens 03 : Amiens - Besançon 04 : Besançon - Bordeaux I 05 : Bordeaux I, Bordeaux II, Pau 06 : Pau - Caen 07 : Dijon - Grenoble I 08 : Grenoble I - Grenoble II 09 : Grenoble II - Grenoble III - Centre universitaire de Savoie - I.N.P. de Grenoble - Lille I 10 : Lille I - Lille II - Lille III 11 : Lille III - Valenciennes - Limoges - Lyon I 12 : Lyon I 13 : Lyon I - Lyon II /25 F.17 bis Bordereaux 14 : Lyon II - Lyon III - Saint Etienne 15 : Saint Etienne - Nancy I - Nancy II 16 : Nancy II - Mots - I.N.P. de Lorraine-Montpellier I 17 : Montpellier I - Montpellier II - Montpellier III - Centre universitaire de Perpignan 18 : C.U. de Perpignan - Orléans - Tours 19 : Tours - Poitiers - Reims 20 à 21 manquants 22 : Rennes II - Brest - Rouen 23 : Rouen - Strasbourg III - Strasbourg III 24 : Strasbourg I - Strasbourg II - Strasbourg III 8

9 25 : Strasbourg III - Toulouse I - Toulouse II 26 : Toulouse II - Toulouse III 27 : Toulouse III - I.N.P. de Toulouse - Nantes /26 F.17 bis Bordereaux 28 : Nantes 29 : Nantes - Angers - Le Mans - Nice 30 : Nice - Toulon - Clermont-Ferrand 31 : Clermont-Ferrand - Paris I 32 : Paris I 33 : Paris I - Paris II - Paris III - Paris IV - 34 : Paris IV - Paris V 35 : Paris V - Paris VIII 36 : Paris VIII - Paris IX - Paris XII - Paris XX 37 : Paris XI - Paris X - Paris VI - 38 : Paris VI 39 : Paris VI - Dijon - Paris XIII /27 F.17 bis Bordereaux 40 : Toulouse III - Aix-Marseille III - Centre universitaire d'avignon 41 : Aix-Marseille I - Aix-Marseille II - I.U.T. de Compiègne - Grenoble III - I.N.P. de Grenoble Lille III - Valenciennes - Lyon II - I.N.P. de Nancy - Nantes - Montpellier III - Strasbourg I - Toulouse II - Paris II - Paris VI - Bordeaux II - Nancy II - Centre universitaire de la Réunion - Paris VII - Bordereaux 42 : Centre universitaire d'avignon 43 : Amiens - Antilles - Guyane - Paris III - Paris IV - Paris V 44 : Paris V - Paris IX - Paris X - Centre universitaire d'avignon - Besançon - Clermont-Ferrand - 45 : Clermont-Ferrand - Grenoble I - Grenoble II - Centre universitaire de Savoie - Lille I - Lille II - Limoges 46 : Lyon III - Nancy I - Pau - Saint Etienne - Note - Angers - Montpellier I - Toulon - 47 : Montpellier II - Nice - Reims - Rennes II - Strasbourg II - Strasbourg III - Toulouse I 48 : Toulouse III - I.N.P. de Toulouse 49 : Paris XI - Toulon - Le Mans - Centre universitaire de Perpignan 50 : Paris VII conseils d'université - conseils d'u.e.r. résultats étudiants - tableaux par université avec corr. adm /28 F.17 bis tableaux récapitulatifs associations étudiantes : représentation - implantation Conseils d'université - conseils d'u.n.r. 9

10 résultats par académie - par université. personnel enseignant, chercheurs, personnel administratif, technicien, ouvrier de service ; participation, noms et qualités des élus Aix-Marseille - Versailles /29 F.17 bis étudiants : scrutin, date, durée ; inscrits, votants, suffrages exprimés - sièges à pourvoir, sièges pourvus - listes : dénominations, noms des têtes de listes, appartenance par université, par ordre numérique de bordereaux : Bordereaux 01 : Reims - Rennes I - Bordeaux III - Besançon 02 : Besançon - Angers 03 : Angers - Saint Etienne - Dijon Bordereaux 04 : Dijon - Lille II 05 : Lille II - Lille I - Valenciennes - Bordeaux II 06 : Bordeaux II - Lyon III - Poitiers 07 : Poitiers - Limoges - Bordeaux III 08 : Bordeaux III - Bordeaux I - Rennes I 09 : Rennes I - Toulouse II 10 : Toulouse II - Orléans - Tours 11 : Tours - Paris IX - Pau - Toulon - Mulhouse - Lyon II /30 F.17 bis Bordereaux 12 : Lyon II - I.N.P. de Toulouse - Lille I 13 : Lille I - Clermont I - Clermont II 14 : Clermont II - I.N.P. de Grenoble - Centre universitaire de Savoie - Toulouse III 15 : Toulouse III - Montpellier I Bordereaux 16 : Montpellier I - Perpignan - Montpellier III - Montpellier II - Strasbourg I 17 : Strasbourg I - Strasbourg II 18 : Strasbourg II - Strasbourg III - Caen 19 : Caen - Lyon I 20 : Lyon I 21 : Lyon I - Nantes /31 F.17 bis Bordereaux 22 : Nantes - Le Mans 23 : Le Mans - Rennes II - Nice 24 : Nice - Grenoble II 25 : Grenoble II - Grenoble III - Rouen 26 : Rouen - Aix-Marseille I - Aix-Marseille II 27 : Aix-Marseille II - Lille III 28 : Lille III - Paris I 29 : Paris I - Paris II - Paris XII - 30 : Paris XII - Paris X - Paris XIII Bordereaux 31 : Paris XIII - Tours - Toulouse I - Toulouse II - Centre universitaire des Antilles et de la Guyane 10

11 32 : Antilles - Guyane - Aix-Marseille III 33 : Aix-Marseille III - Brest - Paris II - Grenoble I /32 F.17 bis Bordereaux 34 : Grenoble I - Paris IV 35 : Paris IV - Paris III - Paris V - 36 : Paris V - Nancy I 37 : Nancy I - Nancy II - Metz 38 : Metz - I.N.P. de Nancy - I.N.P. de Grenoble - I.U.T. de Dijon - Paris VII 39 : Paris VII - Paris VI 40 : Paris VI 41 : Pau - Angers - Saint Etienne - Lyon III - Poitiers - Toulon - Limoges - Paris IX - I.N.P. de Toulouse - Bordeaux I Bordereaux 42 : Dijon - Perpignan - Rouen - Paris XI - Caen 43 : Angers - Lyon II - I.N.P. de Grenoble - Montpellier III à Strasbourg I - Nantes - Grenoble III - Aix-Marseille I - Aix-Marseille II - Valenciennes - Lille III - Paris II - Nancy II - I.N.P. de Nancy - Paris VII - Paris VI /33 F.17 bis Bordereaux 44 : Bordeaux I - Centre universitaire de Savoie - Toulouse III - Montpellier I - Montpellier II - Strasbourg II - Strasbourg III - Reims 45 : Institut d'etudes Politique de Paris - Paris I - Toulouse II - E.N.N.S.S. - Compiègne Bordereaux 46 : Reims - Le Mans - Rennes II - Rennes I - Nice - Grenoble II 47 : Grenoble II - Bordeaux III - Besançon - Lille I - Lille II - Orléans - Tours 48 : Tours - Toulouse I - Grenoble I - Paris IV - Paris III - Nancy I 49 : Nancy I - Metz - Paris XII - Clermont I - Paris X - Paris V 50 : Clermont II - Mulhouse - Amiens 51 : Paris V - Avignon - Antilles - Guyane 52 : Paris VI - Avignon - Mulhouse - Paris VIII 53 : Paris VIII - Amiens /34 F.17 bis étudiants par académie, par université participation : taux par niveau d'étude, par rapport aux effectifs, aux inscrits, par discipline - associations : représentation par année d'étude, par cycle d'étude, par discipline ; implantation tableaux récapitulatifs s.m. fixant la date des élections au conseil de l'université de Nancy I 21 décembre Université de Paris III U.E.R. de droit et sciences économiques date des élections note s.d. - Université de Nancy I - I.N.P. de Nancy, Université de Metz, Paris X - Paris XI calendrier des élections Université de Paris X élections : perturbations corr. adm. s.d. - Université de Bordeaux II - Clermont I - Clermont II - Dijon - Nice - Paris XI résultats - c.m. Université de Lyon III - Institut d'administration et de gestion des entreprises élections conseils d'université, conseils d'u.e.r. étudiants : scrutin, date, durée ; inscrits, votants, suffrages exprimés - sièges à pourvoir, sièges pourvus - listes : dénominations, noms des têtes de liste, appartenance par université, par ordre numérique de bordereaux conseils d'u.e.r. 11

12 Bordereaux 01 : Reims - Toulouse II 02 : Toulouse II - Toulouse III Bordereaux 03 : Toulouse III - I.N.P. de Toulouse - Limoges - Tours 04 : Tours - Aix-Marseille I - Aix-Marseille II 05 : Aix-Marseille II 06 : Aix-Marseille II - Aix-Marseille III - centre universitaire de la Réunion 07 : C.U. de la Réunion - Poitiers - Toulon - Lille II /35 F.17 bis Bordereaux 08 : Lille II - Valenciennes - Besançon 09 : Besançon - Orléans 10 : Orléans - Metz - Lyon III 11 : Lyon III - Bordeaux I - Bordeaux II 12 : Bordeaux II - Pau - Angers 13 : Angers - Nantes 14 : Nantes - Perpignan - Mulhouse - Strasbourg I 15 : Strasbourg I - Montpellier II 16 : Montpellier II - Centre universitaire de Savoie - Strasbourg II - Grenoble III 17 : Grenoble III - Rennes II - Clermont I 18 : Clermont I - Strasbourg III - Toulouse I 19 : Toulouse I - Montpellier I - Lille III 20 : Lille III - Clermont II - Lyon II 21 : Lyon II - Rouen 22 : Rouen - Nice - Caen /36 F.17 bis Bordereaux 23 : Caen - Dijon 24 : Dijon - Nancy II 25 : Nancy II - Lille I 26 : Rennes I 27 : Rennes I - I.N.P. de Grenoble - Bordeaux III - Grenoble II 28 : Grenoble II - Brest - Paris VIII 29 : Paris VIII - Paris IV 30 : Paris IV - Paris I 31 : Paris I - Paris II - Paris V Bordereaux 23 : Caen - Dijon 24 : Dijon - Nancy II 25 : Nancy II - Lille I 26 : Rennes I 27 : Rennes I - I.N.P. de Grenoble - Bordeaux III - Grenoble II 28 : Grenoble II - Brest-Paris VIII 29 : Paris VIII - Paris IV 30 : Paris IV - Paris X 31 : Paris I - Paris II - Paris V 12

13 /37 F.17 bis Bordereaux 32 : Paris V - Saint Etienne 33 : Saint Etienne - Paris X - Paris IX - Lyon I 34 : Lyon I - 35 : Lyon I - I.N.P. de Lorraine - Paris VI 36 : Paris VI 37 : Paris VI - Nancy I 38 : Paris VII - Paris XII 39 : Paris XII - Paris III - Grenoble I 40 : Grenoble I - Amiens 41 : Amiens - Paris XI - Montpellier III 42 : Montpellier III - Le Mans - Antilles - Guyane - Paris XIII 43 : Paris XIII - Avignon /38 F.17 bis Conseils d'université Bordereaux 50 : Poitiers - Limoges - Toulouse III - I.N.P. de Toulouse - Besançon - Toulon - Metz - Chambéry 51 : Orléans - Lyon III - Angers - Toulouse I - Strasbourg III - Montpellier I - Rennes I 52 : La Réunion - Nantes - Lyon II - Lille III - Grenoble III - Bordeaux II - Strasbourg I - Nancy II - I.N.P. de Grenoble - Paris VIII - I.N.P. de Nancy - Paris VI - Paris VII - Montpellier III 53 : Rennes I - Brest - Grenoble II - Bordeaux I - Pau - Nice - Lille I - Grenoble I 54 : Toulouse II - I.N.P. de Paris - I.U.T. de Compiègne Bordereaux 55 : Caen - Strasbourg II - Mulhouse - Perpignan - Rouen - Clermont II - Paris XI - Amiens 56 : Grenoble I - Lyon I - Saint Etienne - Clermont X - Paris IX - Tours - Nancy I - Bordeaux III 57 : Bordeaux III - Le Mans - Paris X - Rennes II - Antilles - Guyane - Paris III 58 : Amiens 59 : Montpellier II - Avignon. étudiants par académie, par université participation : taux par niveau d'étude, par rapport aux effectifs, aux inscrits, par discipline - associations : représentation par année d'étude, par cycle, par discipline ; implantation tableaux récapitulatifs. 13

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