DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2018
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- Jacqueline Fernande Rochon
- il y a 6 ans
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1 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2018 I - PRESENTATION DE L ASSOCIATION SPORTIVE : 1) Nom de l association : Adresse du siège : site internet : _ Tableau à compléter seulement si changement FONCTIONS NOM PRENOM ADRESSE Président d honneur... Président... 1er Vice-Président... 2ème Vice-Président... Secrétaire... Secrétaire Adjoint... Trésorier... Trésorier Adjoint...
2 2) Membres actifs et cotisations : ATTENTION : CONCERNE LA SAISON EN COURS CATEGORIES + 18 ans ans. Nombre d adhérents par catégorie (y compris le Conseil d Administration) Grille tarifaire à nous transmettre pour information A quelle fédération votre discipline sportive appartient t elle? : 3) Répartition des diplômes : Diplômes B.E.E.S. / BPJEPS * 1 er degré. 2 ème degré... 3 ème degré... Diplôme Fédéral 1 er degré. 2 ème degré... 3 ème degré... Autres... Juge arbitre Nbre * Salarié Nbre heures Bénévole Nbre * * Fournir 1 copie des diplômes de vos entraîneurs. Seuls les diplômes reçus seront comptabilisés pour le calcul de la subvention. 4) Salariés : Nombre d'heures mensuelles Type de contrat Salarié 1 Salarié 2 Salarié 3 Salarié 4 Salarié 5 L association passe t-elle par un organisme OUI NON pour le traitement des salaires? : Si oui par quel organisme? :
3 4) Répartition de vos adhérents : Nombre d adhérents - 18 ans + 18 ans Ambérieu... Extérieur... 5) Sportifs reconnus de haut niveau (liste ministérielle) : Nombre Espoirs Jeunes Seniors Elite Reconversion 6) Pratique sportive de compétition : NIVEAU Nbre de sportifs engagés Nombre d'équipes engagées Podium sur Nbre podium championnats Place Départ. Région Inter/région National Internat. Votre association comporte t elle une section labellisée OUI NON (école française, etc ) label fédéral Si oui joindre la copie du label en cours de validité Votre association comporte t -elle une section Handisport OUI NON Si oui combien d adhérents comporte-t elle?.. 7) Participation à la vie de la Ville : Avez-vous organisé un événement au cours de la saison dernière? Si oui lequel : Avez-vous participé à un événement ville ou cérémonie commémorative : Si oui lequel : 8 décembre 14 juillet 11 novembre Tour de l Ain Souhaitez-vous proposer un événement sur la saison 2017/2018? si oui lequel :
4 II Rapports de l année écoulée : (à joindre impérativement au dossier) Rapport moral de l Assemblée Générale de l année écoulée Rapport financier de l Assemblée Générale de l année écoulée : Statuts de l association (si non déjà donné). Faits marquants : Je soussigné(e).. Président(e) de certifie exactes les informations mentionnées ci-dessus. Fait à le Signature Avez-vous déposé des dossiers de de demande subvention auprès d autres services de la Ville? OUI NON Si oui le ou lesquels? : Dossier réceptionné par le service Sports et Loisirs le :
5 5 Compte-rendu financier pour l exercice de l année écoulée : CHARGES Montant PRODUITS Montant 60 - Achats 70 Ventes, prestations de services Achats de marchandises dédiées à la buvette Achats d'études et prestations de services Fournitures non stockable (eau, énergie) Fournitures d'entretien Fournitures administratives Carburants Recettes liées à la Billetterie Recettes de buvette Prestation de services (vente de spectacle) Autres ventes (boutique ) 74 Subventions Autres matières et fournitures petits équipements Commune d'ambérieu en Bugey : Service Culture - Subvention pour projet 61 Services extérieurs Autres services (préciser) Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières (loyer) Entretien et réparation Assurances (responsabilité civile et autres) Documentation Subventions indirectes de la Commune (Mise à disposition de l'espace 1500) Etat (Culture - DRAC) Autres services de l'etat (préciser) 62 Autres services extérieurs CNASEA (emplois aidés) Rémunérations d intermédiaires et honoraires Conseil général de l'ain Publicité, publication, relations publiques Région Rhône Alpes Frais de déplacement, mission, réception Dont CDDRA Frais postaux, télécommunications Communauté de Communes de la Plaine de l'ain Services bancaires (commissions) Autres collectivités (préciser) Organismes sociaux (préciser) 63 Impôts et Taxes Impôts et taxes sur rémunérations Financements européens (préciser) Autres impôts et taxes Mécénats, Fondations (préciser) 64 Charges du personnel Coproductions (préciser) Rémunération du personnel 75 Autres produits de gestion courante 65 Autres charges de gestion courante Cotisations des membres, adhésions Droits d'auteur et de reproduction Droits d'auteurs et de reproduction 66 Charges financières 76 Produits financiers Intérêts d'emprunts et dettes 77 Produits exceptionnels 67 Charges exceptionnelles 78 Reprise sur amortissements et provisions 68 Dotation aux amortissements, provisions et engagements Reprise sur fonds propres de l'association TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS 86 Emploi des contributions volontaires en nature 87 - Contributions volontaires en nature Secours en nature Bénévolats Mise à disposition gratuite de biens et services (locaux) Prestations en nature Prestations Dons en nature Personnel bénévoles (nb heures bénévolats x SMIC)
6 6 Budget prévisionnel pour l exercice : CHARGES Montant PRODUITS Montant 60 - Achats 70 Ventes, prestations de services Achats de marchandises dédiées à la buvette Achats d'études et prestations de services Fournitures non stockable (eau, énergie) Fournitures d'entretien Fournitures administratives Carburants Recettes liées à la Billetterie Recettes de buvette Prestation de services (vente de spectacle) Autres ventes (boutique ) 74 Subventions Autres matières et fournitures petits équipements Commune d'ambérieu en Bugey : Service Culture - Subvention pour projet 61 Services extérieurs Autres services (préciser) Sous-traitance générale Locations mobilières et immobilières (loyer) Entretien et réparation Assurances (responsabilité civile et autres) Documentation Subventions indirectes de la Commune (Mise à disposition de l'espace 1500) Etat (Culture - DRAC) Autres services de l'etat (préciser) 62 Autres services extérieurs CNASEA (emplois aidés) Rémunérations d intermédiaires et honoraires Conseil général de l'ain Publicité, publication, relations publiques Région Rhône Alpes Frais de déplacement, mission, réception Dont CDDRA Frais postaux, télécommunications Communauté de Communes de la Plaine de l'ain Services bancaires (commissions) Autres collectivités (préciser) Organismes sociaux (préciser) 63 Impôts et Taxes Impôts et taxes sur rémunérations Financements européens (préciser) Autres impôts et taxes Mécénats, Fondations (préciser) 64 Charges du personnel Coproductions (préciser) Rémunération du personnel 75 Autres produits de gestion courante 65 Autres charges de gestion courante Cotisations des membres, adhésions Droits d'auteur et de reproduction Droits d'auteurs et de reproduction 66 Charges financières 76 Produits financiers Intérêts d'emprunts et dettes 77 Produits exceptionnels 67 Charges exceptionnelles 78 Reprise sur amortissements et provisions 68 Dotation aux amortissements, provisions et engagements Reprise sur fonds propres de l'association TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS 86 Emploi des contributions volontaires en nature 87 - Contributions volontaires en nature Secours en nature Bénévolats Mise à disposition gratuite de biens et services (locaux) Prestations en nature Prestations Dons en nature Personnel bénévoles (nb heures bénévolats x SMIC)
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