Grenoble, le lundi 04 octobre Le Recteur de l Académie de Grenoble Chancelier des Universités
|
|
- Martial Beauregard
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Grenoble, le lundi 04 octobre 2010 Le Recteur de l Académie de Grenoble Chancelier des Universités à Mesdames et Messieurs les chefs d établissement publics et privés hors et sous contrat ; Présidents de Greta ; Directeurs de CFA ; Directeurs de MFR ; Rectorat Division des examens et concours du Rectorat Bureaux DEX 1, DEX 2, DEX 4 et DEX 5 Affaire suivie par : Annick Bucci Téléphone Marie-Paule Charvet Ariane Chomel Marianne De lamberterie Baccalauréat général et épreuves anticipées Valérie Uhlen Michèle MURAILLAT Baccalauréat technologique Sylvie Bertino Baccalauréat professionnel S/c Marie Paule CHARVET CAP/BEP S/c Marianne De Lamberterie B.T.S. Josiane Hustache Objet : Candidats en situation de handicap : organisation des épreuves d examens des diplômes de niveaux III, IV et V ; Session 2011 Références : - Loi N du 11 février 2005 relative à l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, - Décret n du 21 décembre 2005 ; - Code de l Education, Titre V, Chapitre 1, articles D à D relatifs à l aménagement des examens et concours ; - Circulaire n du 26 décembre 2006 relative à l organisation des examens et concours de l enseignement scolaire et de l enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap ; Toute personne, candidate à un examen et présentant un handicap, est fondée à déposer une demande d aménagement des épreuves de cet examen. Les candidats sollicitant, à ce titre, un aménagement des conditions d examen doivent adresser leur demande à l un des médecins référents du département, dont les coordonnées figurent en page 2 de la présente note, désignés par la Commission des Droits et de l Autonomie des Personnes Handicapées (CDAPH). La présente note a pour objet de préciser les modalités de mise en œuvre de ce dispositif pour la session 2010/2011. J attire votre attention sur le fait qu à compter de cette rentrée scolaire, l organisation des sessions d examen du niveau V CAP, BEP et mentions complémentaires est désormais assurée par la Division des Examens et Concours du Rectorat de l Académie. Ils ne relèvent plus d une gestion des Inspections académiques. Madame le médecin conseiller technique du Recteur Mesdames et Messieurs les médecins conseillers techniques départementaux
2 En conséquence, les candidats à ces examens sont concernés par les dispositions de la présente circulaire. I Constitution du dossier et dépôt de la demande 2/6 A candidats scolaires des établissements publics et privés sous contrat : Conformément aux termes de la circulaire susvisée en référence, les demandes d aménagements doivent être déposées par les candidats dès l inscription à l examen. En conséquence, il appartient aux candidats scolaires (ou à leur représentant légal pour les candidats mineurs) qui sollicitent un aménagement des conditions d examens, d établir leur demande, accompagnée des justificatifs médicaux, et de l adresser au médecin référent (désigné par la CDAPH 1 ) du département dans lequel ils sont scolarisés suivant : - Département de l ISERE : Docteur Brigitte THIRION Inspection Académique Cité administrative Rue Joseph CHANRION Grenoble Cedex 1 Tél: Département de la DROME : Docteur Manon DE TONNAC MDPH Parc De LAUTAGNE 42 avenue des LANGORIES Bâtiment G VALENCE Tél : Département de l ARDECHE : Docteur Claude ROZIER MDPH 2bis, rue de la Recluse BP PRIVAS Tel : Département de la SAVOIE : Docteur TOUR Marie Claude MDPH 110 rue Sainte Rose CHAMBERY Tel : Commission des droits et de l autonomie des personnes handicapées
3 - Département de la HAUTE SAVOIE : Docteur Sylvie DARGENT Centre médico scolaire 8 B, avenue de THONES ANNECY Tél : /6 Pour être complet, le dossier de demande de mesures d aménagements d épreuves rempli par les candidats ou leurs familles doit comporter : 1) La «demande d aménagements des examens pour les candidats en situation de handicap» rempli par le candidat et sa famille ; 2) Le «certificat médical établi par le médecin scolaire ou le médecin traitant» décrivant le handicap ou l incapacité conséquente et donnant toutes les informations médicales utiles au médecin désigné par la CDAPH. 3) «l avis de l établissement pour l aménagement des épreuves d examen des candidats en situation de handicap», renseigné par l établissement et visé par le chef d établissement. Cette fiche spécifie les aménagements déjà mis en place pour les devoirs surveillés et la scolarité dans l établissement. Le cas échéant, il conviendra d adjoindre tout document indispensable à l instruction du dossier par le médecin désigné (projet personnalisé de scolarisation, projet pédagogique -ou d accueil- individualisé, projet personnalisé de réussite éducative, bilan orthophonique, avis de spécialiste, etc.). 4) Les «propositions d aménagements des épreuves d examen pour les candidats en situation de handicap formulé par le médecin scolaire de l établissement». Important : l avis du médecin scolaire et le certificat médical doivent être placés dans le dossier du candidat, sous pli confidentiel, à l attention du médecin désigné par la CDAPH susvisé. B Candidats scolaires des établissements privés hors contrat, suivant les formations dispensées au sein des Maisons familiales et rurales et des Gretas Ces candidats transmettent leur demande et les informations médicales permettant l évaluation de leur situation directement à un médecin référent (désigné par la CDAPH) du département de leur domicile dont les coordonnées figurent en page 2. Il en va de même des candidats scolarisés au centre national d enseignement à distance et des candidats individuels.
4 II Instruction de la demande A Candidats dont le handicap est attesté dès l ouverture du registre d inscription : Le dossier complet du candidat est adressé sous couvert du chef d établissement audit médecin désigné et ce, dès l inscription à l examen. 4/6 L avis du médecin désigné est retourné au candidat ainsi qu au bureau gestionnaire de l examen concerné. Les propositions d aménagements formulées, adaptées au handicap du candidat, doivent être prévues par la réglementation de l examen concerné. Le candidat joint l avis du médecin désigné à son dossier d inscription qu il remet au chef d établissement, chargé de transmettre les dossiers aux bureaux compétents de la Division des examens et Concours. Si l avis arrive après la clôture des inscriptions, celui-ci sera directement adressé par le chef d établissement au bureau compétent de ladite division. B Candidats dont le handicap ou l incapacité apparaissent en cours d année scolaire : Les candidats victimes de déficience(s) ou d incapacité(s) en cours d année scolaire, doivent faire parvenir le dossier complet au médecin désigné par la CDAPH, sous couvert du chef d établissement, au plus tard deux mois avant le début des épreuves. Passé ce délai, les candidats devront subir leurs épreuves à la session de remplacement de septembre, pour les examens faisant l objet d une session de remplacement. C Candidats au baccalauréat ayant bénéficié de mesures particulières lors d un examen passé lors de la session précédente : Les candidats aux épreuves anticipées de l année 2010, ayant bénéficié d aménagements d examen au titre de leur handicap, bénéficient de la reconduction automatique desdits aménagements s ils s inscrivent en qualité de candidat handicapé à l examen final de cette session Il en va de même des candidats inscrits en terminale et redoublants de la précédente session. Cette procédure n'est valable que pour les examens du baccalauréat, à l'exclusion de tous les autres. Dans chacun de ces cas, les candidats ou leurs familles pourront néanmoins déposer un nouveau dossier au titre de la session 2011 s ils souhaitent obtenir d autres aménagements que ceux obtenus lors de la précédente session. Les mêmes procédures et délais s appliquent alors que pour les deux catégories de candidats précédemment évoquées (II A et B).
5 III Notification des aménagements d épreuves : A Décision du service organisateur : 5/6 Les services académiques chargés de l organisation de l examen notifient par écrit au candidat les aménagements autorisés et, le cas échéant, non autorisés. Cette décision s appuie sur l avis rendu par le médecin désigné de la CDAPH 2, ainsi que sur les dispositions réglementaires propres à l examen. Elle indique les voies et délais de recours possibles. Une copie de cette notification est adressée à l établissement d inscription du candidat ainsi qu aux centres d examens où ce dernier subira ses épreuves écrites, orales et / ou pratiques. En cas d examen à gestion inter académique, copie de la notification est également adressée au service des examens de l académie concernée. B Compléments ou modifications de demandes d aménagements d épreuves : Il est possible pour un candidat de solliciter un ou plusieurs aménagements supplémentaires, même après la mise en instruction de son dossier complet auprès du médecin désigné. Pour ce faire, le candidat ou sa famille, doivent se rapprocher le plus rapidement possible du médecin désigné devant lequel leur demande initiale a été déposée afin de faire connaître les modifications qu ils souhaitent y apporter. Les délais nécessaires à l instruction de la demande complémentaire d aménagements d épreuves sont soumis aux mêmes contraintes, procédures et délais que ceux prévus pour l instruction de la demande initiale (voir II A et B). IV Incapacités temporaires : Certains candidats peuvent présenter au moment du passage des épreuves une limitation temporaire d activité réduisant leurs capacités, sans pour autant qu ils relèvent des dispositions de la circulaire susvisée en référence. Dans ce cas, le candidat ou sa famille, doit adresser sa demande au service chargé de l organisation de l examen, accompagnée de l original du certificat médical délivré par le médecin traitant, établissant avec précision la nature et l importance de la limitation d activité. Des éléments complémentaires d information pourront être, si nécessaire, sollicités auprès du médecin de l éducation nationale. Sur la base des informations recueillies, le bureau chargé de l organisation de l examen notifiera le ou les aménagements accordés (tiers temps, installation matérielle, accès aux 2 Commission des droits et de l autonomie des personnes handicapée
6 locaux, assistance d un secrétaire ), ou l autorisation à se présenter à la session de remplacement, lorsque celle ci est prévue par le règlement de l examen. V Jurys de délibération : Prise en compte des aménagements d épreuves par les jurys de délibérations 6/6 Le bureau organisateur de l examen informe les présidents de jurys des aménagements dont ont bénéficié les candidats. Le président du jury, au moment des délibérations, apprécie seul l opportunité d informer les autres membres du jury sur la nature de ces aménagements. VI Recensement des candidats concernés : Chaque établissement adressera au bureau gestionnaire concerné, dès la clôture des inscriptions, la liste de ses candidats sollicitant un aménagement des épreuves auxquelles il est inscrit. Pièces jointes : - Annexe 1 : «demande d aménagements des conditions d examens pour les candidats en situation de handicap» - Annexe 2 :«certificat médical confidentiel établi par le médecin scolaire ou le médecin traitant» - Annexe 3 : «avis de l établissement pour l aménagement des épreuves d examen des candidats en situation de handicap». Les formulaires et modèles de documents précités pourront être prochainement téléchargés à l adresse suivante : Les chefs d établissement veilleront à la conformité des dossiers des candidats et à l accompagnement de ces derniers dans leurs démarches. A cet effet, ils prendront toute mesure afin d informer les élèves et leurs familles. La présente note d information sera mise en ligne sur le site de l académie. Pour le recteur et par délégation, Le secrétaire général de l'académie, Bernard LEJEUNE CPI à Mesdames et Messieurs les inspecteurs d académie, directeurs des services départementaux de l éducation nationale de l Ardèche, la Drôme, l Isère, la Savoie, la Haute-Savoie.
NOTE DE SERVICE DGER/SDPOFE/N2013-2111 Date: 20 août 2013
MINISTÈRE DE L'AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORÊT Direction Générale de l'enseignement et de la Recherche Service de l enseignement technique Sous-direction des politiques de formation et
Plus en détailArcueil, le 21 février 2011. Le Directeur du Service Interacadémique des Examens et Concours. Madame la Directrice générale des ressources humaines,
Arcueil, le 21 février 2011 Le Directeur du Service Interacadémique des Examens et Concours à Madame la Directrice générale des ressources humaines, OBJET : EXAMEN PROFESSIONNEL D ACCES AU GRADE DE SECRETAIRE
Plus en détailPremier degré (public et privé) : géré par le service d action sociale des directions des services départementaux
CORRESPONDANTS ET LISTE DES AIDES DE L ACTION SOCIALE ANNEE SCOLAIRE 2014-2015 Premier degré (public et privé) : géré par le service d action sociale des directions des services départementaux Second degré
Plus en détailDEMANDE DE VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPÉRIENCE
MINISTERE CHARGE DES AFFAIRES SOCIALES MINISTERE CHARGE DE L EDUCATION NATIONALE DEMANDE DE VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPÉRIENCE DIPLÔME D'ETAT DE MONITEUR EDUCATEUR LIVRET DE PRÉSENTATION DES ACQUIS
Plus en détailLE HAUT NIVEAU SPORTIF
Éducation Physique et Sportive LE HAUT NIVEAU SPORTIF VOIE GENERALE ET TECHNOLOGIQUE MEMENTO DES EXAMENS SESSION 2014 A l'usage des professeurs d'eps, et des chefs d'établissement (Janvier 2014) Inspection
Plus en détailLICENCE PROFESSIONNELLE ASSURANCE BANQUE - FINANCE
LICENCE PROFESSIONNELLE ASSURANCE BANQUE - FINANCE Spécialité: Gestion Clientèle Particuliers Arrêté d habilitation : 20090979 REGLEMENT DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 2013-2015 VU la loi 84-52 du 26 janvier
Plus en détailNOTICE POUR LE CONTRAT D APPRENTISSAGE
NOTICE POUR LE CONTRAT D APPRENTISSAGE Cerfa FA14 Avant de conclure un contrat d apprentissage, renseignez-vous sur les règles applicables au contrat ainsi que les dispositions particulières prévues dans
Plus en détailINSCRIPTIONS AUX BACCALAUREATS PROFESSIONNELS & MENTIONS COMPLEMENTAIRES NIVEAU IV SESSION 2015
Rectorat Direction des Examens et Concours DEC4 Téléphone : (voir page 6) courriel dec4@ac-toulouse.fr Place Saint-Jacques BP 7203 31073 Toulouse cedex 7 INSCRIPTIONS AUX BACCALAUREATS PROFESSIONNELS &
Plus en détailMINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE MINISTERE DELEGUE CHARGE DES PERSONNES HANDICAPEES ET DE LA LUTTE CONTRE L EXCLUSION
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE MINISTERE DELEGUE CHARGE DES PERSONNES HANDICAPEES ET DE LA LUTTE CONTRE L EXCLUSION Direction Générale de la Cohésion Sociale Sous-direction de l autonomie
Plus en détailCONVENTION DE STAGE A L ETRANGER
CONVENTION DE STAGE A L ETRANGER Entre : L Université Jean Moulin Lyon 3, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, Représentée par son Président Monsieur Jacques Comby
Plus en détailPROCES- VERBAL Conseil d Administration n 2 du 26 novembre 2013
Conseil d Administration n 2 du 26 novembre 2013 OUVERTURE DE LA SEANCE ET GENERALITES Le quorum étant atteint (18 membres), Mme THIEBAULT, Présidente, ouvre la séance à 18h05. 1- Désignation du secrétaire
Plus en détailParis, le 27 janvier 2015. Le directeur des services académiques de l éducation nationale chargé du 1 er degré
Affaire suivie par : Aspects réglementaires et quotité de temps partiel : Audrey Ledermann Chef du bureau DE3 Audrey-ledermann@ac-paris.fr Tél 01.44.62.43.42 Isabelle Chevrier Adjointe à la chef du bureau
Plus en détailCONVENTION DE STAGE OBLIGATOIRE Licence Professionnelle «Assistant de Gestion Administrative»
CONVENTION DE STAGE OBLIGATOIRE Licence Professionnelle «Assistant de Gestion Administrative» Entre : L Université Jean Moulin Lyon 3, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel,
Plus en détailLa réforme des bourses a consacré de nouveaux droits pour tous les étudiants handicapés, boursiers ou non.
NUMERO D ETUDIANT Lors de votre inscription administrative, l université vous attribuera un numéro d étudiant, qui vous suivra pendant toute votre scolarité dans l établissement. Vous n avez donc pas à
Plus en détailContacts dans l établissement
Contacts dans l établissement Équipe de direction du Lycée : - Proviseur : Monsieur CHAPUT, - Proviseure adjointe : Madame BOUCHARD, - Gestionnaire : Monsieur VALADIER, - Conseillers Principaux d'education
Plus en détailAix-en-Provence, le 4 octobre 2012
Rectorat Division des examens et concours 2.03 Dossier suivi par Manuella Lecomte Téléphone : 04 42 91 72 01 Fax : 04 42 38 73 45 Mél. manuella.lecomte @ac-aix-marseille.fr Place Lucien Paye 13621 Aix-en-Provence
Plus en détailMASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT PUBLIC
Adopté par le conseil d UFR le 10 juillet 2013 Voté au CA du 1 er octobre 2013 Adopté par la CFVU du 09 septembre 2013 MASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT PUBLIC Master année 1 Arrêté d habilitation
Plus en détailPièces à joindre RENTREE 2015-2016. Qui peut bénéficier de la bourse de lycée?
INFORMATIONS PRATIQUES A DESTINATION DES FAMILLES Ouverture de la campagne de bourse de lycée RENTREE 2015-2016 Pièces à joindre Qui peut bénéficier de la bourse de lycée? Où peut- on retirer un formulaire
Plus en détailPôle académique des bourses nationales VADE MECUM BOURSES DE LYCEE
VADE MECUM BOURSES DE LYCEE 1 SOMMAIRE Le présent vade- mecum a pour objet d apporter aux établissements d enseignement public et privé des précisions quant aux modalités de mise en œuvre du dispositif
Plus en détailRèglement spécifique des examens des Diplômes Européens de Compétences Professionnelles (D.E.C.P.)
5100 Règlement spécifique des examens des Diplômes Européens de Compétences Professionnelles (D.E.C.P.) 5100.01 Titre I : Dispositions générales Art. 1 - Le Diplôme Européen de Compétences Professionnelles
Plus en détailLICENCE PROFESSIONNELLE
LICENCE PROFESSIONNELLE Composante : IUT d EVRY Département Génie Thermique et Energie Domaine : DEG / STS Mention : Métiers de l'immobilier : gestion et développement de patrimoine immobilier Parcours
Plus en détailLICENCE PROFESSIONNELLE Assurance, Banque, Finance
LICENCE PROFESSIONNELLE Assurance, Banque, Finance Spécialité : CARRIERES DE L IMMOBILIER Arrêté d habilitation : 20014018 REGLEMENT DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES 2013-2015 VU la loi 84-52 du 26 janvier
Plus en détailDélibération n 407/CP du 23 mai 1995 relative aux bourses territoriales de formation professionnelles continue
Délibération n 407/CP du 23 mai 1995 relative aux bourses territoriales de formation professionnelles continue Historique : Créée par Délibération n 407/CP du 23 mai 1995 relative aux bourses territoriales
Plus en détailLICENCE PROFESSIONNELLE. Systèmes informatiques et logiciels
LICENCE PROFESSIONNELLE Systèmes informatiques et logiciels Spécialité : Gestion des systèmes d information analyse de production exploitation systèmes réseaux et applications Arrêté d habilitation : 2001299
Plus en détailObjet : Entretiens d informations PassCCD Création et Culture Design 6 heures. Versailles, le 27 janvier 2014
Versailles, le 27 janvier 2014 Le recteur de l'académie de Versailles Chancelier des Universités à Service Académique d Information et d Orientation S.A.I.O Réf. : SAIO/SP/SC/CS/2013-2014/R17 Affaire suivie
Plus en détailLICENCE PROFESSIONNELLE
LICENCE PROFESSIONNELLE Composante : IUT Domaine : Droit, économie, gestion Mention : E-Commerce et Marketing numérique Parcours : Marketing et commerce sur internet Numéro d accréditation : 20150290 Régime
Plus en détailLes aides pour l adaptation du véhicule au handicap
Fiche technique n 96 créée en avril 2013 Les aides pour l adaptation du véhicule au handicap La conduite d un véhicule n est pas incompatible avec le handicap. Cependant, des aménagements sont parfois
Plus en détailLICENCE PROFESSIONNELLE
LICENCE PROFESSIONNELLE Composante : UFR SHS Domaine : Droit Economie Gestion Mention : Organisation et gestion des établissements hôteliers et de restauration Parcours : Management des entreprises de
Plus en détailContrôle des connaissances. Licence professionnelle Notariat
Contrôle des connaissances Licence professionnelle Notariat Approuvé par : - Le Conseil de Gestion de l Ecole de Droit du 9 juin 204 - Le Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire de l Université d
Plus en détailDemande d A.E.E.H. (Allocation d Education Enfant Handicapé)
Demande d A.E.E.H. (Allocation d Education Enfant Handicapé) Ce document est conçu uniquement pour vous aider à remplir le formulaire de demande, mais il ne peut pas être utilisé à sa place. Téléchargez
Plus en détailREGLEMENT DU CONTRÔLE DES CONNAISSANCES FORMATION EN INITIAL, APPRENTISSAGE, FORMATION CONTINUE
UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE IUT d EVRY-BRETIGNY-ATHIS MONS Département TC Arrêté d habilitation : 20014028 LICENCE PROFESSIONNELLE COMMERCE Spécialité : MARKETING ET COMMERCE SUR INTERNET Les métiers
Plus en détailASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES PROFESSIONS PARA-MÉDICALES
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DES PROFESSIONS PARA-MÉDICALES INSTITUT DE FORMATION EN MASSO-KINÉSITHÉRAPIE DE BERCK-SUR-MER www.ifmkberck.com Avenue du Phare - BP 62-62602 BERCK-SUR-MER CEDEX RENSEIGNEMENTS
Plus en détailÉCOLE DES BEAUX ARTS DEMANDE D ADMISSIBILITÉ POUR L ANNÉE 2015/2016
ÉCOLE DES BEAUX ARTS DEMANDE D ADMISSIBILITÉ POUR L ANNÉE 2015/2016 Session 1 Concours du 13 au 14 avril 2015 Session 2 Concours du 16 au 17 avril 2015 Session 3 Concours du 29 au 30 juin 2015 Session
Plus en détailDès son inscription, tout candidat s engage à respecter strictement toutes les dispositions de ce règlement.
REGLEMENT CONCOURS TOULOUSE BUSINESS SCHOOL 2015 Ouvert aux bac +2 - Entrée en L3 1. Dispositions générales Dès son inscription, tout candidat s engage à respecter strictement toutes les dispositions de
Plus en détailGrenoble, le 12 mars 2015. Le recteur de l académie de Grenoble Chancelier des universités. Madame et messieurs les présidents d'université
Grenoble, le 12 mars 2015 Le recteur de l académie de Grenoble Chancelier des universités à Madame et messieurs les présidents d'université Monsieur le Président de la communauté d universités et d établissements
Plus en détailFOIRE AUX QUESTIONS. Affectation des élèves en lycée à la rentrée scolaire 2014-2015. Division Vie de l Elève (DVE) - Lycées 23/04/2014
FOIRE AUX QUESTIONS Affectation des élèves en lycée à la rentrée scolaire 2014-2015 Division Vie de l Elève (DVE) - Lycées 23/04/2014 Liste des questions / réponses relatives à l affectation en lycée dans
Plus en détailSOMMAIRE. Page 2 sur 8
Rectorat de l académie de Grenoble DSI Division des Systèmes d Information 7, place Bir-Hakeim 38021 Grenoble Cedex REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE N : 2012-09 OBJET : prestations de maintenance corrective
Plus en détailRÈGLEMENT FACULTAIRE SUR LA RECONNAISSANCE DES ACQUIS. Faculté des lettres et sciences humaines
RÈGLEMENT FACULTAIRE SUR LA RECONNAISSANCE DES ACQUIS Faculté des lettres et sciences humaines PRÉAMBULE Ce règlement facultaire sur la reconnaissance des acquis s inscrit dans le cadre de la Politique
Plus en détailClermont-Ferrand, le 7 janvier 2013
Le Recteur d'académie à! "! #$%$ &! Messieurs les Présidents d'université, Madame et Monsieur les Directeurs de l'ifma, de l'école de Chimie, Monsieur le DRJS, Mesdames et Messieurs les DASEN, Messieurs
Plus en détailAmiens, le 4 février 2015 LE RECTEUR DE L'ACADÉMIE D'AMIENS CHANCELIER DES UNIVERSITÉS. Mesdames et Messieurs les Chefs d'établissement
Amiens, le 4 février 2015 LE RECTEUR DE L'ACADÉMIE D'AMIENS CHANCELIER DES UNIVERSITÉS Rectorat Division des Personnels Enseignants à Mesdames et Messieurs les Chefs d'établissement Karine PILLON Coordinatrice
Plus en détailAgen, le 17 avril 2015
Agen, le 17 avril 2015 Le directeur académique des services de l éducation nationale, à Mesdames et Messieurs les chefs d établissement public Mesdames et Messieurs les directeurs des établissements privés
Plus en détailLes dates des épreuves orales sont laissées à l appréciation de mesdames et messieurs les Recteurs
CALENDRIER DES ÉPREUVES ET DES TRAVAUX DES JURYS BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR ASSISTANT DE GESTION DE PMEPMI à référentiel commun européen SESSION 2013 DATES ÉPREUVES MÉTROPOLE Lun di 1 3 m ai Langues
Plus en détailADMISSION DES TITULAIRES D UN DIPLOME EXTRACOMMUNAUTAIRE DE MASSEUR KINESITHERAPEUTE SOLLICITANT L EXERCICE DE LA PROFESSION EN FRANCE
ADMISSION DES TITULAIRES D UN DIPLOME EXTRACOMMUNAUTAIRE DE MASSEUR KINESITHERAPEUTE SOLLICITANT L EXERCICE DE LA PROFESSION EN FRANCE L arrêté du 6 août 2004, paru au JO du 12 septembre 2004 (ci-joint)
Plus en détailI MODALITÉS CONCERNANT LES ÉPREUVES PONCTUELLES. Grenoble, le 8 janvier 2015. Le recteur de l académie de Grenoble Chancelier des universités
Grenoble, le 8 janvier 2015 Le recteur de l académie de Grenoble Chancelier des universités à Mesdames les rectrices d académie et Messieurs les recteurs d académie Monsieur le directeur du S.I.E.C. Divisions
Plus en détailLycéens... page 2 Devoirs des lycéens... page 2 Droit des lycéens... page 7
RÈGLEMENT INTÉRIEUR Lycéens... page 2 Devoirs des lycéens... page 2 Droit des lycéens... page 7 Étudiants... page 9 Devoirs des étudiants... page 9 Droit des étudiants... page 13 5 rue de la Motte Brûlon
Plus en détailDIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT
www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPECIALITE : Perfectionnement
Plus en détailI - OUVERTURE DU COMPTE ÉPARGNE TEMPS :
Amiens, le 8 décembre 2014 Rectorat Division des Personnels d Administration et d Encadrement FG/FL n 14-435 Affaire suivie par : Fabienne GERARD Chef du bureau DPAE3 Gestion des personnels administratifs
Plus en détailÉdition du 4 mars 2011 Annule et remplace l édition précédente
1 Édition du 4 mars 2011 Annule et remplace l édition précédente TOUT SAVOIR SUR LE CONTRAT D APPRENTISSAGE 2 TOUT SAVOIR SUR LE CONTRAT D APPRENTISSAGE SOMMAIRE Qui peut embaucher un apprenti et quelles
Plus en détailI - OUVERTURE DU COMPTE ÉPARGNE TEMPS :
Amiens, le 8 décembre 2014 Rectorat Division des Personnels d Administration et d Encadrement FG/FL n 14-435 Affaire suivie par : Fabienne GERARD Chef du bureau DPAE3 Gestion des personnels administratifs
Plus en détailLes diplômes. Session 2012
note d information 13.05 AVRIL À la session 2012, 557 600 diplômes de l enseignement des niveaux IV et V ont été délivrés en France, dont 90 % par le ministère de l éducation nationale. 40 % de ces diplômes
Plus en détailLes dossiers de l enseignement scolaire. l Éducation nationale et la formation professionnelle en France
Les dossiers de l enseignement scolaire 2010 l Éducation nationale et la formation professionnelle en France ministère éducation nationale L Éducation nationale et la formation professionnelle en France
Plus en détailaffectation après la classe de
affectation après la classe de 2015 Les étapes de l affectation en lycée Deuxième semaine de mai : Le professeur principal de la classe remet à votre enfant la fiche préparatoire à la saisie des vœux sur
Plus en détailFICHE 1 : INFORMATIONS DESTINEES AUX FAMILLES ET AUX JEUNES ACCUEILLIS A L INSTITUT MEDICO-EDUCATIF LES ECUREUILS CE QU IL FAUT SAVOIR :
FICHE 1 : INFORMATIONS DESTINEES AUX FAMILLES ET AUX JEUNES ACCUEILLIS A L INSTITUT MEDICO-EDUCATIF LES ECUREUILS LE PASSAGE A L AGE ADULTE, UNE PERIODE CHARNIERE CE QU IL FAUT SAVOIR : Nécessité de posséder
Plus en détailPasserelle : 13 Ecoles pour le Concours 2013
Passerelle : 13 Ecoles pour le Concours 2013 Paris, le 15 octobre 2012 13 Ecoles sont membres de l Association Passerelle pour 2013 : EDC Paris EM Normandie EM Strasbourg ESC Dijon ESC Grenoble ESC La
Plus en détailMINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SPORTS PROTECTION SOCIALE
PROTECTION SOCIALE ASSURANCE MALADIE, MATERNITÉ, DÉCÈS MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE MINISTÈRE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS, DE LA FONCTION
Plus en détailRéférence : Circulaire nationale d'organisation émise le 8 décembre 2014 par l'académie de Nancy-Metz. Nombre de candidats inscrits : 215 candidats
Documents à l attention : Des établissements privés hors contrat et enseignements à distance Des candidats individuels Rectorat DEC 5 dec5@ac-toulouse.fr Affaire suivie par : Aurélie LACOSTE-OIX (Gestionnaire)
Plus en détailRECUEIL DE LEGISLATION. S o m m a i r e INTERMEDIAIRES D ASSURANCES ET DE REASSURANCES
MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg 3013 MEMORIAL Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A N 188 2 décembre 2005 S o m m a i r e INTERMEDIAIRES D ASSURANCES ET
Plus en détailLA FORMATION DES AGENTS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE
FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE CENTRE DE GESTION DE MAINE ET LOIRE NOTE D INFORMATION MARS 2008 Mise à jour JUIN 2009 (Annule et remplace la précédente) LA FORMATION DES AGENTS DE LA FONCTION PUBLIQUE
Plus en détailInscription Prépa Concours
Inscription Prépa Concours Le dossier d inscription comporte 3 pages. Vous devez les compléter, et joindre les pièces demandées. Le justificatif de responsabilité civile est nécessaire pour effectuer le
Plus en détailSecrétariat médical et médico-social
Urgence secourisme Action sociale Santé Formation Action internationale FILIERE formation Secrétariat médical et médico-social FORMATION CERTIFIEE NIVEAU IV - RNCP Programme Régional Qualifiant Du 6 janvier
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION A L ENTRÉE EN FORMATION pour une UCC associée au BPJEPS AN
DIRECTION RÉGIONALE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA COHESION SOCIALE DES PAYS DE LA LOIRE Mme M. DOSSIER D INSCRIPTION A L ENTRÉE EN FORMATION pour une UCC associée au BPJEPS AN (cocher le support
Plus en détailMINISTERE DE LA DEFENSE
MINISTERE DE LA DEFENSE SECRETARIAT GENERAL POUR L ADMINISTRATION DIRECTION DE LA MEMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES (DMPA) SOUS-DIRECTION DE L ACTION CULTURELLE ET EDUCATIVE DEMANDE DE SUBVENTION
Plus en détailCONFERENCE NATIONALE DU HANDICAP. Relevé des conclusions
PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE Service de presse Paris, le 11 décembre 2014 CONFERENCE NATIONALE DU HANDICAP Relevé des conclusions A l occasion de la Conférence nationale du handicap du 11 décembre 2014,
Plus en détailINSTITUT DES METIERS DU NOTARIAT DE LYON
INSTITUT DES METIERS DU NOTARIAT DE LYON 18, rue Chevreul 69007 LYON Tél : 04 78 78 70 64 Fax : 04 72 80 01 72 site : www.enlyon.org / www.ecole-notariat.net Formation de Comptable-Taxateur des Offices
Plus en détailMODALITES de CANDIDATURE CERTIFICATION de PERSONNES en HACCP
p. 1/7 MODALITES de CANDIDATURE CERTIFICATION de PERSONNES en HACCP 1. Préalable L examen de certification de personnes en HACCP s adresse à des professionnels confirmés qui maîtrisent l HACCP dans un
Plus en détailDOSSIER de CANDIDATURE aux épreuves d entrée en formation pour le BPJEPS spécialité Activités de Randonnées. Année 2012
(Sous réserve d habilitation par la DRJSCS d Aquitaine) DOSSIER de CANDIDATURE aux épreuves d entrée en formation pour le BPJEPS spécialité Activités de Randonnées Année 2012 M2 Identification du candidat
Plus en détailDirection des prestations familiales. Circulaire n 2008-002. Paris, le 16 janvier 2008
Direction des prestations familiales Circulaire n 2008-002 Paris, le 16 janvier 2008 Mesdames et Messieurs les Directeurs et Agents Comptables des Caf Certi Cnedi Mesdames et Messieurs les Conseillers
Plus en détailVERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE DES BATIMENTS COMMUNAUX
MAIRIE DE REPUBLIQUE FRANCAISE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 VERIFICATION MAINTENANCE ET RENOUVELLEMENT DES SYSTEMES DE DETECTION INTRUSION ET TELESURVEILLANCE
Plus en détailEn savoir plus? www.securite-routiere.gouv.fr www.permisdeconduire.gouv.fr
En savoir plus? www.securite-routiere.gouv.fr www.permisdeconduire.gouv.fr Délégation à la sécurité et à la circulation routières Place des Degrés Tour Pascal B 92055 LA Défense Cedex Délégation à la sécurité
Plus en détail144 174 237 30h + 120h 555 h
Niveau : LICENCE Année Domaine : Mention : Spécialité : S.T.A.P.S. S.T.A.P.S. MANAGEMENT DU SPORT L2 120 ES Volume horaire étudiant : 144 174 237 30h + 120h 555 h cours magistraux travaux dirigés travaux
Plus en détailIFAP ROCKEFELLER 4 avenue Rockefeller 69373 LYON CEDEX 08
IFAP ROCKEFELLER 4 avenue Rockefeller 69373 LYON CEDEX 08 En réponse à votre demande, vous trouverez les renseignements relatifs au concours et à la formation d'auxiliaires de puériculture. Cordialement.
Plus en détailREGLEMENT GENERAL DU CONCOURS. Session 2015
REGLEMENT GENERAL DU CONCOURS «Un des Meilleurs Apprentis de France» Session 2015 I Préambule Chaque année, la Société des Meilleurs Ouvriers de France organise, le concours : «UN DES MEILLEURS APPRENTIS
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE
UFR ESTHUA, Tourisme et Culture DOSSIER DE CANDIDATURE année universitaire 201 2015 2016 Licence Parcours SPORTS et LOISIRS (Saumur) EQUITATION - OPTION 1 IFCE (Brevet Professionnel / Diplôme d Etat Jeunesse,
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION PÉDAGOGIQUE 2015-2016
1 UNIVERSITÉ PIERRE & MARIE CURIE LABORATOIRE DE PROBABILITÉS ET MODÈLES ALÉATOIRES Adresse Postale : 4, Place Jussieu Boîte courrier 188 75252 PARIS CÉDEX 05 Téléphone : 01.44.27.53.20. - Télécopie :
Plus en détailMONITEUR-EDUCATEUR ANNEXE I : REFERENTIEL PROFESSIONNEL. Le moniteur-éducateur intervient dans des contextes différents :
MONITEUR-EDUCATEUR ANNEXE I : REFERENTIEL PROFESSIONNEL 1.1 DEFINITION DE LA PROFESSION ET DU CONTEXTE DE L INTERVENTION Le moniteur-éducateur participe à l'action éducative, à l'animation et à l'organisation
Plus en détailDéfinition des temps périscolaires et extrascolaires
ANNEXE 3 Définition des temps périscolaires et extrascolaires Le temps périscolaire est constitué des heures qui précèdent et suivent la classe durant lesquelles un encadrement est proposé aux enfants
Plus en détailAvis et communications
Avis et communications AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D EMPLOIS MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE Avis relatif au calendrier prévisionnel complémentaire des recrutements pour 2006 (fonction publique de
Plus en détailCampagne annuelle de recrutement des résidents Année scolaire 2014-2015 Note d information pour les candidats
Nantes, le 16 décembre 2013 Direction des Ressources Humaines 1 allée Baco - BP 21509 44015 NANTES CEDEX 1 Tel : 02 51 77 29 09 recrutresident.aefe@diplomatie.gouv.fr Campagne annuelle de recrutement des
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE MASTER 1 2010 2011 Master 1 avec Option :
PHOTO Allées Seydou TALL x Canal IV Point E Rue PE 48 Tél 33 824 93 78 Fax : 33 824 93 77 E-mail : isfcom@yahoo.fr - Site web : http://www.isfdakar.com Tél : 33 824 93 78 Fax : 33 824 93 77 E-mail : isfcom@yahoo.fr
Plus en détailPASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION
PASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION OBJET A travers ce dispositif, la Région souhaite : Démocratiser l accès à la culture Faire du dispositif un véritable outil d ouverture culturelle Valoriser
Plus en détailTélésurveillance des établissements de la Ville de Tourlaville REGLEMENT DE CONSULTATION
Ville de TOURLAVILLE Direction Urbanisme et Services Techniques TELESURVEILLANCE DES ETABLISSEMENTS DE LA VILLE DE TOURLAVILLE REGLEMENT DE CONSULTATION DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES Vendredi 5 décembre
Plus en détailMarché Public de prestations de services. Ville de Savigny-sur-Orge 48 avenue Charles de Gaulle 91 600 SAVIGNY-SUR-ORGE
Marché Public de prestations de services Ville de Savigny-sur-Orge 48 avenue Charles de Gaulle 91 600 SAVIGNY-SUR-ORGE Désherbage et Traitement herbicide et thermique des espaces publics ANNEE 2015-2017
Plus en détailMINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
MINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT Spécialité : Activités Gymniques de la Forme et de la Force (AGFF) Mention :
Plus en détailSERVICE ACADEMIQUE DE L ENSEIGNEMENT PRIVE 1 er DEGRE (SAEP43)
SERVICE ACADEMIQUE DE L ENSEIGNEMENT PRIVE 1 er DEGRE (SAEP43) Année 2015 Circulaire N 44 Rentrée scolaire 2015-2016 ------- Destinataires : Chefs d établissement des écoles privées du 1 er degré. Sommaire
Plus en détailDossier de. Année universitaire
Dossier de candidature ISTC MASTER 1ère année Année universitaire 2015-2016 L ISTC c est Une école reconnue par l Etat Une licence classée 3 ème par le cabinet SMBG* Un master classé 12 ème par le cabinet
Plus en détailExigences spécifiques en matière de maîtrise des langues étrangères
Règlement des études menant au Bachelor of Arts en enseignement pour les degrés préscolaire et primaire et au Diplôme d enseignement pour les degrés préscolaire et primaire (RBP) du 8 juin 00, état au
Plus en détailMaster 2- Réalisation Documentaire de Création
Dossier de candidature 2012-2013 Master 2- Réalisation Documentaire de Création Photo obligatoire Ce questionnaire est confidentiel. Les questions d état-civil et de curriculum vitae par lesquelles il
Plus en détailCIRCULAIRE CDG90 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
CIRCULAIRE CDG90 07-13 PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE Loi n 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, article 22 bis. Loi n 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions
Plus en détailLe ministre de l'intérieur. La ministre des sports, de la jeunesse, de l éducation populaire et de la vie associative
MINISTERE DE L INTERIEUR MINISTERE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L EDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE SECRETARIAT GENERAL DIRECTION DE LA MODERNISATION ET DE L ACTION TERRITORIALE SOUS-DIRECTION
Plus en détailCAHIER DES CHARGES DE LA FORMATION OUVERTURE D ACTION. Certificat de Qualification Professionnelle des Services de l Automobile
CAHIER DES CHARGES DE LA FORMATION OUVERTURE D ACTION Certificat de Qualification Professionnelle des Services de l Automobile A.N.F.A. Département Ingénierie et Compétences Mars 2013 SOMMAIRE INFORMATIONS
Plus en détailFilière Police. Chef de service de police municipale. Catégorie B. Edition Août 2012. Services concours. Centres de Gestion du Languedoc- Roussillon
Filière Police Edition Août 2012 Chef de service de police municipale Catégorie B Services concours Centres de Gestion du Languedoc- Roussillon www.cdg-lr.fr Sommaire Références : - Décret n 2011-444 du
Plus en détailARRETE NOR: EQUS0100026A. Version consolidée au 27 mars 2015
ARRETE Arrêté du 8 janvier 2001 relatif à l exploitation des établissements d enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière. NOR: EQUS0100026A Version
Plus en détailLe diplôme universitaire de musicien intervenant. Le certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique
Sommaire Qu'est-ce que la VAE? Le diplôme d État de professeur de musique Le diplôme universitaire de musicien intervenant Le certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de musique Les textes de
Plus en détailLe 18/09/2015 à 12h00 à Pessac en Gironde (voir article 6 du présent règlement)
LA MONNAIE DE PARIS 11, quai de Conti - 75 270 Paris cedex 06 Voie Romaine - 33 600 Pessac www.monnaiedeparis.fr Direction des Finances et de la Performance MAPA 75-15 RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION Version
Plus en détailFORMATIONS & DIPLOMES DIPLOMES OBTENUS (SCOLAIRES / SPORTIFS / FÉDÉRAUX) (joindre obligatoirement les copies) :
MINISTERE DE LA VILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT Spécialité : Activités Gymniques de la Forme et de la Force (AGFF) Mention :
Plus en détailNOTE D INFORMATION L AGENT TERRITORIAL SPÉCIALISÉ DES ÉCOLES
L AGENT TERRITORIAL SPÉCIALISÉ DES ÉCOLES M AT E RNE L L E S Note d information réalisée par le rectorat de l académie de Montpellier, le centre national de la fonction publique territoriale, le centre
Plus en détailGuide de l Etudiant en LMD de l Institut Supérieur des Technologies de l Information et de la Communication
République Tunisienne Ministère de l Enseignement Supérieur, de la Recherche Scientifique Université de Carthage Institut Supérieur des Technologies de l Information et de la Communication Guide de l Etudiant
Plus en détailPROTECTION SOCIALE SÉCURITÉ SOCIALE : ORGANISATION, FONCTIONNEMENT MINISTÈRE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS ET DE LA FONCTION PUBLIQUE
PROTECTION SOCIALE SÉCURITÉ SOCIALE : ORGANISATION, FONCTIONNEMENT MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE ET DE LA SOLIDARITÉ MINISTÈRE DE LA SANTÉ, DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE
Plus en détailLES RÉFÉRENTIELS RELATIFS AUX ÉDUCATEURS SPÉCIALISÉS
LES RÉFÉRENTIELS RELATIFS AUX ÉDUCATEURS SPÉCIALISÉS 1. RÉFÉRENTIEL PROFESSIONNEL D ÉDUCATEUR SPÉCIALISÉ 2. RÉFÉRENTIEL ACTIVITÉS 3. RÉFÉRENTIEL DE 4. RÉFÉRENTIEL DE CERTIFICATION 5. RÉFÉRENTIEL DE FORMATION
Plus en détail