Répertoire ( / /34)

Transcription

1 Urbanisme ; Direction de l'urbanisme et des paysages ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme - Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme ( ) Répertoire ( / /34) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /34 Niveau de description fonds Intitulé Urbanisme ; Direction de l'urbanisme et des paysages ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme - Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Dossiers provenant du Centre National de Promoca (Association Professionnelle et Paritaire pour la Formation Professionnelle et la Promotion Sociale des Collaborateurs d Architecte). Art 1-16 : Dossiers généraux, dossiers du CNEPS, bilans d activités, programmes, Art Attestations et diplômes, Art : Formation professionnelle continue : Bilans, budgets, Nom du producteur Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation promotion sociale; formation professionnelle; architecture; diplôme; budget; rapport d'activité; programme; diplôme; budget; bilan; architecte; formation 3

4 Répertoire ( / /34) / /4 Dossiers généraux /1 Textes : arrêté du 04 janvier 1969 portant création du CNEPS (Conseil National des Etudes de Promotion Sociale des Collaborateurs d'architectes) ; arrêtés portant nomination des membres au CNEPS (8 juillet 1969), relatif au règlement intérieur, et autres, Règlement intérieur, statuts de Promoca : textes du 26 octobre 1972, du 30 mai 1980 et du 9 janvier 1981, /2 CNEPS : rapports généraux d'activités, ; composition, ; dossiers des réunions : procès-verbaux, documents de travail, correspondance, /3 Missions d'informations du CNEPS effectuées auprès des centres PROMOCA : comptes-rendus de missions, rapports, liste des membres des missions, documents, /4 Correspondance avec les centres PROMOCA, / /14 Activités de PROMOCA / /10 Dossiers des activités de PROMOCA avec n s de référence, répertoriés dans l'ordre chronologique / / / / / /

5 / /12 Bilans d'activités générales et des sections régionales / / / /14 Correspondance avec la tutelle /13 Ministère de la Culture, /14 Ministère de l'environnement et du Cadre de Vie, puis de l'equipement, / /16 Programmes /15 Grilles-programmes des centres régionaux (Béziers, Bordeaux, Brest, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Lille, Lyon, Marseille, Nice, Nancy, Nanterre, Nantes, Rennes, Rouen, Toulouse, Tours et Versailles), /16 Plaquettes sur les stages, programmes de formation professionnelle continue ; gestion des centres (Midi- Pyrénées, Normandie, Nord-Pas-de-Calais, Grand-Ouest, Ouest et Nord, Pays de la Loire-Bordeaux, Bretagne, Lille, Nantes), / /32 Attestations et diplômes /17 Attestations de critère d'accès aux stages délivrées par les centres PROMOCA (Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Marseille, Nancy, Pays de la Loire, Rennes, Rouen, Toulouse, Versailles), propositions d'attribution d'attestations de fin de stage, / /20 Commission d'évaluation et de constat : procès-verbaux de propositions aux sanctions prévues (brevets, DPLG) / /19 5

6 / / /27 Propositions des jurys de 3ème degré, par centres : procès-verbaux de délibération de jurys, décisions de composition de jurys /21 Grenoble, Versailles, Grenoble, Lyon, Nanterre, Versailles, /22 Bordeaux, Bretagne, Dijon, Lyon, Marseille, Nanterre, Nantes, Rouen, Versailles, /23 Béziers, Bretagne, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Lille, Marseille, Nancy, Nanterre, Nantes, Rennes, Rouen, Toulouse, Versailles, /24 Béziers, Bordeaux, Grenoble, Lyon, Marseille, Nancy, Nanterre, Rennes, Rouen, Versailles, /25 Clermont-Ferrand, Dijon, Lille, Lyon, Toulouse, Versailles, 1981 Béziers, Dijon, Grenoble, Marseille, Nanterre, Nantes, Rennes, Rouen, Tours, Versailles, /26 Bordeaux, Marseille, Nancy, Nanterre, Rouen, Toulouse, Versailles, 1983 Béziers, Clermont-Ferrand, Lille, Lyon, Nanterre, Versailles, /27 Dijon, Grenoble, Marseille, Nancy, Nanterre, Nantes, Rennes, Toulouse, Versailles, 1985 Bordeaux, Clermont-Ferrand, Grenoble, Lille, Marseille-Nice, Nanterre, Nantes, Rouen, Versailles, / /30 Diplômes délivrés par l'etat (1er degré : brevet de collaborateur d'architecte ; 2ème degré : brevet supérieur de collaborateur d'architecte ; 3ème degré : diplôme d'architecte) / / , liste des stagiaires diplômés parue au Journal Officiel, /30 6

7 1984, liste et dossiers des stagiaires sous convention de 3ème degré, /31 Homologation du brevet et du brevet supérieur de collaborateur d'architecte : dossier-type à établir en vue de l'homologation des 1er et 2ème degrés ; procédure d'admission par convention aux 1er et 2ème degrés ; réunions de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technique ; courrier, Divers : dossiers "Estrampes" (Toulouse), "Strouk" (Béziers), /32 Courrier des centres PROMOCA, / /34 Formation professionnelle continue /33 Bilan formation professionnelle continue, 1985 ; programmes de stage, ; budget des centres PROMOCA, /34 Bilan et budget de formation professionnelle continue des centres Auvergne, Bourgogne, Provence-Côte d'azur, Rhône-Alpes,