Votre guide des hypothèques résidentielles

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1 Votre guide des hypothèques résidentielles

2 Votre guide des hypothèques résidentielles 1 Table des matières Comprendre vos choix 1 Nous sommes là pour vous aider 2 Votre conseiller en prêts hypothécaires de RBC Banque Royale 2 Options pour la mise de fonds 5 Déterminez ce que vous pouvez vous permettre de payer 5 Choisir la bonne option 6 Utilisez votre REER pour la mise de fonds 6 Vos options hypothécaires 7 Taux fixe, taux variable et autres 7 Amortissement 10 Choisissez une période d amortissement lus courte 11 Tableau de comparaison des périodes d amortissement 12 Vos options de versement hypothécaire 12 Pour rembourser votre hypothèque plus rapidement 14 Utilisez l option de Double versement 14 Faites des versements anticipés du capital 15 Augmentez le montant de votre versement 15 Vous renouvelez votre hypothèque? 16 Utilisez la valeur nette de votre maison 16 Programme Marge Proprio RBC 16 Option Fonds supplémentaires 18 Vendre votre maison 19 Transportabilité de l hypothèque 19 Prise en charge de l hypothèque 19 Hypothèque RBC pour travailleur autonome 20 Chalet saisonnier 20 Options de remboursement souples 21 Report de versement 21 Report de versement étendu 22 Se protéger 23 L avantage RBC Banque Royale 23 Transférez votre hypothèque à RBC Banque Royale 23 Gérez votre hypothèque en ligne 24 Profitez des avantages des relevés électroniques et protégez l environnement 24 Trouvez l information dont vous avez besoin 25 Comprendre vos choix Si vous songez à acheter une maison, vous ressentez probablement toutes sortes d émotions. C est normal, vous voulez être certain de prendre les bonnes décisions. Vous aurez d ailleurs à en prendre plusieurs durant le processus, surtout concernant le financement de votre demeure. Nous sommes à l écoute et prêts à vous fournir toute l aide dont vous avez besoin. Grâce aux conseils avisés de nos experts, à nos services personnalisés et à notre vaste gamme de solutions pour tous les types d acheteurs, nous pouvons vous aider à faire les meilleurs choix. Vous pourrez ainsi vous sentir plus à l aise pour franchir cette étape importante de votre vie. Étant sans doute l engagement financier le plus important que vous aurez à faire, l achat d une maison peut se révéler aussi excitant qu absorbant. Pour faire un bon choix hypothécaire, vous devez connaître les différentes options hypothécaires qui s offrent à vous. Plus vous en savez sur les choix offerts, plus vous avez de chances d économiser, maintenant et à l avenir. Que vous achetiez votre première maison (ou votre prochaine), que vous renouveliez votre hypothèque, que vous utilisiez la valeur nette de votre maison actuelle ou que vous cherchiez simplement à revoir vos options, RBC Banque Royale est là pour vous aider à prendre des décisions éclairées et parfaitement adaptées à votre situation.

3 2 RBC Banque Royale Votre guide des hypothèques résidentielles 3 Nous sommes là pour vous aider Votre conseiller en prêts hypothécaires de RBC Banque Royale Que vous soyez acheteur d une première maison ou un expert en la matière, vous avez probablement beaucoup de questions sur le financement immobilier. Les conseillers en prêts hypothécaires de RBC Banque Royale mettent tout en œuvre pour vous aider à réaliser votre rêve de posséder une maison, et ce, en trouvant des solutions financières parfaitement adaptées à vos besoins. Ils peuvent également vous donner une foule de renseignements sur l achat d une maison en général. C est pourquoi la meilleure chose à faire serait de vous asseoir avec l un de nos conseillers en prêts hypothécaires pour discuter de votre situation personnelle. Leurs conseils professionnels vous sont offerts sans frais et ne vous engagent à rien. Grâce à leur approche personnalisée, ils vous proposeront une solution hypothécaire adaptée à votre budget et répondront à vos questions tout au long du processus. Pour communiquer avec un conseiller en prêts hypothécaires RBC Banque Royale : n rendez-vous à ; n visitez la succursale de RBC Banque Royale la plus près de chez vous ; n composez le ROYAL 1-1 ( ).

4 Votre guide des hypothèques résidentielles 5 Options pour la mise de fonds Déterminez ce que vous pouvez vous permettre de payer Tout dépend de ce que vous pouvez vous permettre de payer. C est pourquoi nous avons mis au point plusieurs outils et ressources pour vous aider à déterminer ce montant. Le moyen le plus simple et le plus efficace est d obtenir une hypothèque préapprouvée. Vous serez ainsi en mesure de vous concentrer sur ce qui compte vraiment : trouver la maison de vos rêves. Grâce à une hypothèque préapprouvée, vous savez exactement ce que vous pouvez vous permettre de payer, combien vous pouvez emprunter, et à combien s élèveront vos versements. En règle générale, une hypothèque préapprouvée vous garantit le taux d intérêt pendant 120 jours. Si les taux augmentent durant cette période, vous êtes protégé. S ils baissent, vous bénéficierez automatiquement du taux le moins élevé pour le terme que vous avez choisi. Grâce à une hypothèque préapprouvée, vous serez beaucoup mieux préparé pour partir à la recherche de votre maison : n Vous aurez une idée beaucoup plus claire de ce que vous pouvez payer, de la mise de fonds, du montant de l hypothèque et des autres dépenses. n Les agents immobiliers s efforceront de mieux vous servir, puisqu ils sauront que vous êtes un acheteur sérieux. Vous pourrez facilement faire une offre d achat dès que vous aurez trouvé la bonne maison. Lorsque votre représentant de RBC recevra votre offre d achat finale, il sera possible de traiter votre hypothèque rapidement, habituellement dans les 48 heures. Naturellement, l hypothèque préapprouvée n engendre aucune obligation de votre part et est offerte sans frais. Votre conseiller en prêts hypothécaires de RBC Banque Royale fera tous les calculs nécessaires et confirmera le montant que vous pouvez emprunter, pour vos dossiers.

5 6 RBC Banque Royale Votre guide des hypothèques résidentielles 7 Choisir la bonne option Que vous optiez pour une hypothèque à mise de fonds modique ou que vous utilisiez votre Régime enregistré d épargne-retraite (REER) comme source de fonds, l achat d une maison n aura jamais été si facile. Vous serez heureux d apprendre que plusieurs options s offrent à vous, selon le montant de la mise de fonds que vous pouvez vous permettre : n Hypothèque conventionnelle. Une hypothèque conventionnelle nécessite une mise de fonds d au moins 20 % du prix d achat, et les frais qui y sont associés sont les moins élevés, parce qu il n est pas nécessaire de souscrire une assurance prêt hypothécaire. n Hypothèque à mise de fonds modique. Les hypothèques à mise de fonds modique nécessitent une mise de fonds minimale de 5 % et doivent être assurées contre les éventuels défauts de paiement 1. Par conséquent, leurs frais sont plus élevés que ceux de la prime de l assurance hypothécaire conventionnelle. La prime peut être payée à l avance ou être ajoutée au montant que vous empruntez. Utilisez votre REER pour la mise de fonds Grâce au Régime d accession à la propriété du gouvernement fédéral, les acheteurs d une première maison peuvent utiliser jusqu à $ de leur REER ( $ pour un couple) comme mise de fonds pour l achat d une maison. Le retrait n est pas imposable si la somme est remboursée dans les 15 années qui suivent. Pour que vous puissiez utiliser les fonds de votre REER, ceux-ci doivent y avoir été déposés depuis au moins 90 jours. Votre conseiller en prêts hypothécaires vous guidera pour le reste. Vos options hypothécaires Chacun a des besoins hypothécaires qui lui sont propres. Nous pouvons vous aider à choisir les options les mieux adaptées à votre budget, à votre situation, à vos besoins et à vos objectifs. Taux fixe, taux variable et autres Vous pouvez choisir parmi une grande variété d hypothèques assorties de modalités de paiement, de termes et de taux différents : Hypothèque à taux fixe L hypothèque à taux fixe offre la sécurité, car elle vous permet de fixer le taux d intérêt pour la durée de votre choix. Votre montant à payer reste le même, facilitant la gestion de votre budget. Leur avantage principal est que le taux d intérêt demeure le même durant toute la durée de votre hypothèque. Ainsi, vous connaissez exactement le montant du capital et des intérêts que vous verserez au cours de cette période. Hypothèque à taux variable Avec une hypothèque à taux variable, le montant de votre versement restera le même pendant toute la durée du prêt, peu importe les fluctuations des taux d intérêt. Ainsi, lorsque les taux baissent, une fraction plus importante de votre versement est affectée au remboursement du capital vous permettant ainsi de rembourser votre hypothèque plus rapidement. Si les taux montent, l inverse se produit, c est-à-dire qu une fraction moins importante de votre versement est affectée au remboursement du capital et la période d amortissement se prolonge. Plusieurs experts croient qu une hypothèque à taux variable offre la possibilité de réaliser des économies à long terme sur les frais d intérêts.

6 8 RBC Banque Royale Votre guide des hypothèques résidentielles 9 Un taux hypothécaire à la fois fixe et variable Grâce au programme Marge Proprio RBC, vous pouvez profiter à la fois des avantages d un taux variable et d un taux fixe en diversifiant votre hypothèque. Cela signifie que la portion à taux variable vous permet de profiter d économies d intérêt potentielles à long terme, tandis que la portion à taux fixe vous protège si les taux montent. Si vous êtes propriétaire et avez accumulé une valeur nette d au moins 20 % dans votre maison, ou si vous cherchez une maison et possédez une mise de fonds de 20 %, la Marge Proprio RBC peut être une bonne solution pour vous. Hypothèque à échéance fixe, à échéance libre ou convertible La décision de choisir une hypothèque à échéance fixe ou à échéance libre, ou encore une hypothèque convertible repose sur de nombreux facteurs, notamment les taux d intérêt. n L hypothèque à échéance fixe est idéale si vous ne planifiez pas rembourser votre hypothèque à brève échéance. Son taux d intérêt est habituellement moins élevé que pour l hypothèque à échéance libre, et elle vous offre une sécurité accrue dans la mesure où vous savez exactement le montant de vos versements hypothécaires pendant une période donnée. L hypothèque à échéance fixe est en général offerte pour des termes de 6 mois à 25 ans. n L hypothèque à échéance libre constitue une option intéressante si vous planifiez rembourser votre hypothèque dans un proche avenir. Elle peut être partiellement ou intégralement remboursée à tout moment, sans frais de remboursement anticipé. En général, les taux d intérêt de ces hypothèques exigés sur ces emprunts sont plus élevés que ceux des hypothèques à échéance fixe, en raison de leur plus grande souplesse. n L hypothèque convertible vous donne autant de sécurité qu une hypothèque à échéance fixe et peut, en outre, être convertie à tout moment et sans pénalité en une hypothèque à échéance fixe pour un terme plus long. Si vous prévoyez une baisse des taux, vous pourrez attendre le moment approprié pour convertir votre hypothèque. Votre conseiller en prêts hypothécaires peut vous aider à déterminer quelle hypothèque vous convient le mieux, en fonction de votre budget et de vos projets d avenir.

7 10 RBC Banque Royale Votre guide des hypothèques résidentielles 11 Amortissement La période d amortissement est le nombre d années requis pour rembourser en totalité votre hypothèque. Personnalisez votre période d amortissement selon le montant que vous pouvez vous permettre de payer. Rembourser votre hypothèque plus rapidement vous permet d épargner sur les frais d intérêts, tandis qu une période d amortissement plus longue réduit vos versements périodiques et vous donne une plus grande marge de manœuvre pour gérer votre budget. Une période d amortissement de 25 ans devrait être le point de départ de la plupart des gens, car le fait d étaler vos versements sur une période plus longue augmentera le coût total des intérêts sur toute la durée de votre hypothèque. Pour être admissible à un amortissement plus long, vous devez faire une mise de fonds d au moins 20 % du prix d achat de la maison. La période d amortissement maximale est de 30 ans. Si vous choisissez une période d amortissement plus longue, vous voudrez peut-être envisager une stratégie permettant un remboursement accéléré selon vos flux de trésorerie. Les options qu offre RBC pour faire économiser, notamment le Double versement, le versement accéléré, le versement de 10 % à l anniversaire et l augmentation annuelle de 10 % du montant du versement, peuvent vous permettre de réduire la période d amortissement. Choisissez une période d amortissement plus courte Si la période d amortissement est plus courte, les versements périodiques seront plus élevés, mais vous paierez beaucoup moins d intérêts sur la durée de votre hypothèque. Vous pouvez opter pour une période plus courte quand vous contractez votre hypothèque ou quand vous la renouvelez.

8 12 RBC Banque Royale Votre guide des hypothèques résidentielles 13 Tableau de comparaison des périodes d amortissement Le tableau suivant illustre l incidence des différentes périodes d amortissement sur le paiement mensuel et le coût total des frais d intérêts (sur toute la durée de la période d amortissement). Prenez note que le coût total des intérêts augmente de façon importante si la période d amortissement excède 25 ans. Exemple d une période d amortissement prolongée hypothèque à taux fixe et à échéance fixe de 5 ans à 7 % 2 Nota : Si vous choisissez un amortissement de plus de 25 ans, vous devez verser une mise de fonds d au moins 20 %. DÉTAILS 15 ans 25 ans 30 ans Capital de l hypothèque ,00 $ ,00 $ ,00 $ Versement hypothécaire mensuel (capital et intérêts) 893,25 $ 700,42 $ 658,61 $ Différence du versement mensuel pour une période d amortissement de 25 ans 192,83 $ 0,00 $ (41,81 $) Frais d intérêts pour le terme (5 ans à 7 % 2 ) ,69 $ ,49 $ ,46 $ Différence des frais d intérêts pour le terme pour une période d amortissement de 25 ans (2 199,80 $) 0,00 $ 476,97 $ Solde impayé à l échéance (à la fin du terme de cinq ans) ,69 $ ,29 $ ,86 $ Frais d intérêts pour la totalité de l amortissement ,82 $ ,61 $ ,59 $ Différence des frais d intérêts pour la totalité de l amortissement sur une période d amortissement de 25 ans Vos options de versement hypothécaire Les versements plus fréquents sont l une des nombreuses façons de rembourser votre hypothèque plus rapidement. Vous pouvez choisir des versements hebdomadaires, aux quinzaines, bimensuels ou mensuels. Les versements hebdomadaires et aux quinzaines peuvent être accélérés : chacun de vos versements est légèrement plus élevé, ce qui représente l équivalent d un versement mensuel supplémentaire par an. La fréquence à laquelle vous désirez effectuer vos versements a une forte incidence sur la totalité de vos frais d intérêts. Vous pouvez voir les différences dans l exemple à droite, avec une hypothèque de $ à 7 % 2. (49 337,79 $) 0,00 $ ,98 $ Ce tableau n est présenté qu à titre indicatif. PÉRIODICITÉ PÉRIODE MONTANT GLOBAL DES DES VERSEMENTS MONTANT D AMORTISSEMENT INTÉRÊTS PAYÉS 4 Mensuels 700,42 $ 25,0 ans $ Bimensuels 350,21 $ 24,9 ans $ Aux quinzaines 323,27 $ 24,8 ans $ Hebdomadaires 161,64 $ 24,8 ans $ Aux quinzaines accélérés 350,21 $ 20,5 ans $ Hebdomadaires accélérés 175,11 $ 20,4 ans $

9 14 RBC Banque Royale Votre guide des hypothèques résidentielles 15 Pour rembourser votre hypothèque plus rapidement C est rentable de connaître les différentes possibilités. Si vous exploitez à fond toutes nos options de remboursement, vous pourriez rembourser 20 % ou plus du montant initial de votre hypothèque chaque année. Chacune des options ci-dessous a été conçue pour vous aider à augmenter plus vite la valeur nette de votre maison et à économiser de l argent sur la durée de votre hypothèque. Utilisez l option de Double versement Avec l option de Double versement, votre versement sert à réduire directement le solde du capital de votre hypothèque. Vous pouvez : n faire un remboursement anticipé jusqu à l équivalent de la portion capital et intérêts de votre versement hypothécaire à n importe quelle date de versement ou à toutes les dates de versement ; n payer jusqu à l équivalent de votre versement mensuel périodique, qu il soit hebdomadaire, aux quinzaines ou mensuel. L exemple ci-dessous d une hypothèque de $ à 7 % 2 vous indique dans quelle mesure vous pouvez réduire sensiblement le temps qu il vous faut pour rembourser votre hypothèque, tout simplement en doublant un versement mensuel chaque année. VERSEMENTS MENSUELS ET AMORTISSEMENT SUR 25 ANS AVEC DOUBLE VERSEMENT MENSUEL CHAQUE ANNÉE Faites des remboursements anticipés du capital Voici comment vous pouvez effectuer des remboursements anticipés du capital au solde de votre hypothèque : n Rembourser par anticipation jusqu à 10 % du montant initial de votre hypothèque, une fois par période de 12 mois ; n Faire un remboursement anticipé de capital du montant de votre choix au moment du renouvellement. Un remboursement anticipé de capital de $ chaque année peut faire une différence non négligeable sur le temps qu il vous faudra pour rembourser votre hypothèque. Voici un exemple avec une hypothèque de $ à 7 % 2. AMORTISSEMENT AVEC STANDARD DE REMBOURSEMENT 25 ANS ANTICIPÉ ANNUEL DE $ Remboursement en années Coût total en intérêts $ $ Intérêts économisés pour une hypothèque de 25 ans S. O $ Augmentez le montant de votre versement Une fois par période de 12 mois, vous pouvez augmenter jusqu à 10 % le montant de la portion capital et intérêts de votre versement hypothécaire, sans frais de remboursement anticipé. Cette augmentation sert directement au remboursement du capital. Remboursement en années 25,0 20,8 Coût total en intérêts $ $ Intérêts économisés pour une hypothèque de 25 ans S. O $

10 16 RBC Banque Royale Votre guide des hypothèques résidentielles 17 Vous renouvelez votre hypothèque? Le renouvellement de votre hypothèque RBC Banque Royale est simple et s effectue généralement 30 jours avant l échéance. Mieux encore, c est que vous avez la garantie d obtenir le taux d intérêt le plus bas pour le terme que vous choisissez durant la période de 30 jours précédant la date de renouvellement. Environ trois semaines avant l échéance, vous recevrez par la poste une Convention de renouvellement d hypothèque décrivant vos modalités, soit les versements, le terme et le taux d intérêt, ainsi que la garantie de taux de 30 jours. Si les taux baissent avant votre renouvellement, vous pourrez profiter du nouveau taux avantageux pour la durée que vous avez choisie. Si votre hypothèque vient à échéance dans les 120 jours ou moins, notre option de renouvellement anticipé vous permet de renouveler au taux en vigueur si vous choisissez un terme fixe de un an ou plus. Notre offre à 120 jours vous permet de décider à quel moment vous voulez bloquer votre taux. Utilisez la valeur nette de votre maison Vous avez travaillé dur pour augmenter la valeur nette de votre maison. Maintenant, vous pouvez utiliser cette valeur nette à votre avantage pour financer d autres besoins, comme des projets de rénovation. Vous pouvez en général emprunter jusqu à 80 % de la valeur estimative de votre maison. Programme Marge Proprio RBC Si vous êtes propriétaire de votre maison et que vous avez acquis au moins 20 % de sa valeur nette, ou si vous désirez acheter une maison et possédez une mise de fonds d au moins 20 %, la Marge Proprio RBC pourrait être la solution idéale pour vous. Il s agit d une façon astucieuse et pratique de répondre à vos besoins d emprunt et d apprécier les avantages des taux fixes et variables. La portion à taux variable vous permet de profiter des économies potentielles sur les intérêts à long terme, tandis que la portion à taux fixe vous protège si les taux viennent à monter. Gérez tous vos besoins d emprunt à l aide d un seul programme souple Grâce au programme Marge Proprio RBC, vous avez accès, dans un seul et même programme, à notre Marge de Crédit Royale et aux hypothèques RBC Banque Royale. Voilà un moyen simple et ingénieux de gérer tous vos besoins d emprunt. Regroupez vos dettes dont le taux est plus élevé dans la Marge Proprio et profitez d économies mensuelles immédiates. En cas de besoins futurs, comme des projets de rénovation ou les études d un enfant, les fonds sont à votre disposition. Économisez des centaines de dollars en intérêts et améliorez vos liquidités Si vous avez des cartes de crédit à taux d intérêt plus élevé, des prêts ou des hypothèques, la Marge Proprio RBC peut vous offrir chaque mois des centaines de dollars en liquidités additionnelles. Et, si vous choisissez de diversifier votre hypothèque, vous pourriez économiser des milliers de dollars en frais d intérêts pendant la durée totale de votre hypothèque. À mesure que vous remboursez votre solde, vous pourriez disposer à nouveau de votre crédit Une fois votre limite de crédit établie, vous pouvez emprunter quand vous voulez, jusqu à votre limite de crédit disponible. À mesure que vous remboursez votre solde, il est possible que votre crédit disponible augmente jusqu à votre limite. Vous n avez pas à présenter une nouvelle demande ou à communiquer avec nous : c est une façon toute simple de gérer vous-même vos besoins de crédit. Tirez profit des taux d intérêt en diversifiant votre hypothèque Les taux hypothécaires fluctuent, et il est difficile de savoir s il vaut mieux choisir des taux fixes ou variables. Grâce à la Marge Proprio RBC, vous gagnez sur les deux tableaux, car elle vous permet de diversifier votre hypothèque et de profiter à la fois des avantages des taux fixes et variables. La portion à taux variable vous permet de tirer parti des économies potentielles à long terme, et la portion à taux fixe vous protège en cas de hausse des taux.

11 18 RBC Banque Royale Votre guide des hypothèques résidentielles 19 Obtenez plus de flexibilité pour accéder à vos fonds quand vous voulez, pour ce que vous voulez Votre Marge Proprio RBC vous offre la flexibilité de gérer vos propres besoins de crédit. Vous pouvez accéder à vos fonds facilement, quand vous en avez besoin : n en utilisant le service Banque en direct de RBC Banque Royale ; n en effectuant des retraits à n importe quel guichet automatique ; n en faisant des chèques ; n en visitant une succursale de RBC. Un relevé consolidé pratique Vous recevrez un relevé mensuel consolidé affichant les renseignements sur tous les aspects de votre programme. Vous n aurez plus à parcourir plusieurs relevés, car la Marge Proprio RBC vous offre toute l information voulue où vous en avez besoin. À titre d utilisateur du service Banque en direct, vous pouvez examiner en détail les opérations de votre Marge Proprio RBC (notamment votre hypothèque et votre marge de crédit) en un seul coup d œil, vous facilitant ainsi la gestion et le suivi de l utilisation de votre crédit. Communiquez avec nous dès aujourd hui pour savoir comment la Marge Proprio RBC peut vous aider à atteindre vos objectifs financiers. Option Fonds supplémentaires L option Fonds supplémentaires vous permet d utiliser la valeur nette que vous avez accumulée sur votre maison pour financer des dépenses importantes telles que des projets de rénovation, les études d un enfant, un investissement important ou un gros achat. Vous pouvez emprunter jusqu à 80 % de la valeur estimative de votre maison, moins le solde de votre hypothèque. Votre nouveau prêt est ajouté au solde de votre hypothèque existant. C est une façon facile et pratique de financer des dépenses importantes et de consolider vos dettes. Consultez votre conseiller en prêts hypothécaires pour connaître les détails, modalités, restrictions et exclusions. Vendre votre maison Si vous ne pensez pas vendre votre maison maintenant, il peut être intéressant de connaître vos options à l avance, advenant que vous ayez un jour à la mettre en vente. Transportabilité de l hypothèque Si vous avez l intention de déménager et préférez conserver le taux d intérêt de votre hypothèque actuelle, vous pouvez vous prévaloir de notre option de transportabilité. Elle vous permet de transférer les modalités, notamment le taux d intérêt, de votre hypothèque RBC Banque Royale actuelle à votre nouvelle maison en conservant intégralement votre taux d intérêt, votre solde et toutes les autres modalités 5. De même, si vous avez besoin de plus d argent pour acheter votre nouvelle maison, vous pouvez augmenter le montant de votre nouvelle hypothèque. Votre taux actuel sera alors combiné au taux affiché en vigueur de façon à obtenir un taux annuel «pondéré». Demandez les détails à votre conseiller en prêts hypothécaires. Prise en charge de l hypothèque Votre hypothèque actuelle peut constituer un atout intéressant pour les acheteurs potentiels. Si votre taux d hypothèque est nettement plus bas que le taux en vigueur à ce moment, il peut être intéressant de laisser votre acheteur prendre en charge votre hypothèque, ainsi que sa responsabilité 6. Veuillez noter que l acheteur peut seulement prendre en charge votre hypothèque s il respecte les critères d admissibilité habituels et si vous décidez de ne pas transférer votre hypothèque à votre nouvelle maison.

12 20 RBC Banque Royale Votre guide des hypothèques résidentielles 21 Programme d hypothèque valeur nette pour travailleur autonome de RBC Vous êtes travailleur autonome et vous avez de la difficulté à trouver un financement hypothécaire à prix concurrentiel? RBC Banque Royale vous facilite maintenant les choses! Nous pensons qu obtenir du financement pour une nouvelle maison ou tirer parti de la valeur nette de votre demeure ne devrait pas vous compliquer la vie. Notre Programme d hypothèque valeur nette pour travailleur autonome permet aux clients qui ont de bons antécédents de crédit et qui sont en affaires depuis moins de trois ans de tirer profit de nos taux avantageux et d emprunter jusqu à 90 % 7 de la valeur estimative de leur maison pour l achat et 80 % de cette valeur pour un refinancement. Les états financiers et les formulaires de la T1 générale de l entreprise ne sont pas requis pour valider votre revenu. Le permis d exploitation ou les statuts de votre entreprise, ainsi que votre avis de cotisation le plus récent, pourraient être suffisants pour étayer votre demande. Communiquez avec nous pour obtenir la liste complète des autres documents qui peuvent être utilisés. Chalet saisonnier Tout le monde, ou presque, rêve d avoir un endroit où échapper au train-train quotidien. Si vous envisagez d acheter un chalet ou une résidence secondaire, RBC vous permet de financer jusqu à 90 % 8 de la valeur estimative de la propriété. L hypothèque pour chalet saisonnier peut être amortie sur une période pouvant atteindre 25 ans et est assortie de tous les avantages et de toutes les options pratiques de nos hypothèques résidentielles. Et si vous ne savez pas exactement combien vous devriez consacrer à votre résidence secondaire, un conseiller en prêts hypothécaires pourra vous aider à déterminer ce que vous pourriez raisonnablement vous permettre de payer et vous fournira, sans frais ni obligation de votre part, une hypothèque préapprouvée sur votre résidence secondaire. Options de remboursement souples Report de versement Une situation urgente ou des dépenses plus importantes que prévu, ça arrive à tout le monde. Si vos finances se trouvent un peu plus serrées, et ce, peu importe la raison, le Report de versement peut être une option intéressante. Une fois tous les 12 mois, vous pouvez reporter un versement hypothécaire (capital et intérêts) dans la mesure où : n l hypothèque n est pas en retard ; n la somme des versements déjà sautés et de l encours de votre hypothèque ne dépasse pas le montant initial de celle-ci. Vous pouvez reporter jusqu à : n quatre versements hebdomadaires consécutifs ; n deux versements consécutifs aux quinzaines ou bimensuels ; n un versement mensuel. Si vous vous prévalez de l option Double versement pendant le terme de votre hypothèque, vous pouvez reporter un montant équivalent aux versements que vous avez effectués. Cette option est gratuite, et vos versements ne changent pas pendant le terme de votre hypothèque. Les intérêts reportés sont plutôt ajoutés au capital

13 22 RBC Banque Royale Votre guide des hypothèques résidentielles 23 de l hypothèque. Si vous le désirez, vous pouvez rembourser un versement reporté n importe quand pendant le terme de votre hypothèque. Le Report de versement peut faire augmenter les frais d intérêts sur la durée totale de votre hypothèque. Nous vous conseillons de bien évaluer votre situation financière et vos priorités avant d adopter cette option. Votre conseiller en prêts hypothécaires est toujours prêt à vous suggérer des solutions de rechange axées sur votre situation personnelle. Veuillez prendre note que, si vous choisissez de reporter un versement, vous devez quand même payer votre prime d assurance Assure-Toit et vos taxes foncières, s il y a lieu. L option Report de versement n est pas offerte sur les hypothèques assorties des termes de 10 ou de 25 ans. Report de versement étendu Vous pouvez reporter jusqu à quatre mois consécutifs de versements hypothécaires pendant le terme de votre hypothèque si vous faites face à des circonstances exceptionnelles telles que : n congé de maternité ou congé parental ; n licenciement temporaire avec rappel. Les conditions et les approbations au Report de versement s appliquent aussi pour le Report de versement étendu. À l instar du Report de versement, le Report de versement étendu peut faire augmenter les frais d intérêts de façon significative sur la durée totale de votre hypothèque. Nous vous suggérons de discuter de cette question et des autres options avec votre conseiller en prêts hypothécaires. Se protéger Quelle que soit l option que vous choisissez, l achat et la possession d une maison constituent vraisemblablement l un des investissements les plus importants de votre vie. Une assurance peut vous aider à protéger cet investissement des aléas de la vie et vous assurera la tranquillité d esprit dont vous avez besoin. En cas de décès, l assurance vie et invalidité Assure-Toit de RBC Banque Royale peut rembourser le solde de votre hypothèque jusqu à concurrence de $. Si vous devenez invalide, cette assurance peut rembourser vos versements mensuels, jusqu à concurrence de $ par mois pendant un maximum de 24 mois. Demandez les détails à votre conseiller en prêts hypothécaires ou visitez notre site Web. L avantage RBC Banque Royale Transférez votre hypothèque à RBC Banque Royale Si vous désirez tirer parti des options hypothécaires très avantageuses offertes par RBC Banque Royale qui peuvent être personnalisées en fonction de vos besoins, essayez notre option pratique de transfert d hypothèque. Si vous transférez votre hypothèque chez nous, nous communiquerons avec l institution financière actuelle qui détient votre hypothèque et prendrons les dispositions nécessaires. Rien de plus simple! Nous offrons un taux très concurrentiel garanti pendant une période pouvant atteindre 120 jours à partir de la date de votre demande de transfert d hypothèque. Vous ne payez pas de frais de demande, et nous payons les frais d évaluation de la propriété. Certaines restrictions et conditions s appliquent, et vous pourriez devoir payer certains frais, selon votre situation. N hésitez pas à vous renseigner auprès de votre conseiller en prêts hypothécaires.

14 24 RBC Banque Royale Votre guide des hypothèques résidentielles 25 Gérez votre hypothèque en ligne Si vous ne vous êtes pas encore inscrit à Banque en direct de RBC Banque Royale ou si vous ne faites actuellement que vos opérations courantes en ligne, vous serez surpris de constater à quel point il est facile de gérer votre hypothèque en ligne. Dans Banque en direct, vous pouvez : n constater la diminution de votre solde hypothécaire, chaque fois que vous faites un versement (les versements sont traités durant la nuit) ; n faire un report de versement quand vous avez besoin d un peu plus de flexibilité ; n prévoir un Double versement quand vous voulez pour diminuer le capital de votre hypothèque et économiser sur les frais d intérêts ; n payer les impôts fonciers et les services publics ; n effectuer des versements périodiques automatiques, avec la fonction de mémorisation, moyen idéal de gérer vos factures quand vous n êtes pas chez vous. Profitez des avantages des relevés électroniques et protégez l environnement Les relevés électroniques liés aux produits bancaires courants, à la Marge Proprio RBC et aux comptes Marge de Crédit Royale vous offrent la souplesse voulue pour : n accéder à vos relevés en tout temps, partout où vous avez accès à Internet ; n consulter, imprimer et enregistrer vos relevés électroniques à partir de votre ordinateur ; n accéder à l archivage sécuritaire des relevés électroniques (jusqu à sept ans en arrière). Et ce n est qu un début. Le service Banque en direct est simple et commode, mais, si jamais vous avez besoin d aide ou si vous avez des questions, n hésitez pas à nous téléphoner, au numéro ROYAL 5-5 ( ) pour parler à un représentant du service à la clientèle, en tout temps. (En dehors de l Amérique du Nord, composez le ) Trouvez l information dont vous avez besoin Le présent guide vous donne un aperçu des nombreuses possibilités qui vous sont offertes. Pour en apprendre plus ou pour faire une demande de produit hypothécaire résidentiel RBC : n communiquez avec l un de nos conseillers en prêts hypothécaires au ; n visitez la succursale de RBC Banque Royale la plus près de chez vous ; n composez le / MC Marque(s) de commerce de la Banque Royale du Canada. RBC et Banque Royale sont des marques déposées de la Banque Royale du Canada. La Compagnie d Assurance du Canada sur la Vie est titulaire de la licence de la marque de commerce Assure-Toit. Tous les produits hypothécaires sont offerts par la Banque Royale du Canada et sont assujettis à ses critères de crédit. Certaines conditions et exceptions s appliquent. 1 Une assurance en cas de non-paiement est requise. Des frais de demande et des primes d assurance en cas de non-paiement s appliquent. 2 Les intérêts sont composés semestriellement, non à l avance. 3 Les frais d intérêts pour la période de l amortissement complète sont fondés sur le taux d intérêt sélectionné, qui s applique à toute la période d amortissement, et sur le maintien de versements constants, sans versement anticipé ni report de versement. Ces résultats vous sont fournis à titre d illustration et d information générale seulement. 4 Sur la durée de l hypothèque, en supposant que le taux d intérêt demeure constant tout au long de la période d amortissement. 5 Sous réserve d une analyse de crédit et de l évaluation de la propriété au moment de l achat. 6 Non disponible pour les hypothèques comprises dans le programme Marge Proprio RBC. 7 Le financement entre 65 % et 90 % est rendu possible grâce à l assurance en cas de non-paiement. Des primes d assurance en cas de non-paiement s appliquent. 8 L assurance en cas de non-paiement est requise dans tous les cas pour un financement excédant 80 % de la valeur de l évaluation de la résidence secondaire et dans certains cas pour un financement excédant 65 % de cette valeur, selon le type de résidence et d autres facteurs. Des primes d assurance en cas de non-paiement s appliquent. S applique uniquement aux résidences secondaires. 9 Assure-Toit Ce programme d assurance collective est souscrit par la Compagnie d Assurance du Canada sur la Vie et est assujetti à des modalités, à des conditions, à des exclusions et à des critères d admissibilité. Pour plus de détails, veuillez consulter la brochure sur le programme Assure-Toit.

15 Si vous désirez plus de renseignements sur les hypothèques résidentielles ou l un des produits et services mentionnés dans la présente brochure, ou pour prendre un rendez-vous avec un conseiller en prêts hypothécaires : n visitez le ; n rendez-vous à la succursale de RBC Banque Royale la plus près de chez vous ; n composez le VPS (07/2012)