Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme ( )
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- Chrystelle Cardinal
- il y a 6 ans
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1 Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme ( ) Répertoire ( / /11) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
3 INTRODUCTION Référence / /11 Niveau de description fonds Intitulé Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme Intitulé Secrétariat d'etat à la santé ; direction générale de la santé Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-3 : Enquête sur la teneur en nitrate des eaux d alimentation : Réponses des départements et synthèses des directions régionales 1981 Art 4-5 : Surveillance sanitaire des campings : Idem 1981 Art 5-11 : Surveillance sanitaire des eaux de baignade en mer et en eau douce : (idem) Type de classement Classement par département, par région Nom du producteur Bureau de l'eau et du thermalisme (direction générale de la santé) Localisation physique Fontainebleau Termes d'indexation eau potable; environnement; camping; enquête; enquête; contrôle sanitaire 3
4 Répertoire ( / /11) EAUX DE CONSOMMATION /1 DGS 2122 Enquête sur la teneur en nitrate des eaux destinées à la consommation humaine préparation de la circulaire POS/1D n 1065 du réponse des départements à cette circulaire AIN à ORNE /2 DGS 2123 PUY-de-DÔME à REUNION - Synthèses des directios régionales ALSACE - AQUITAINE - BOURGOGNE - BRETAGNE - FRANCHE-COMTE - ILE DE FRANCE - LIMOUSIN - LORRAINE - NORD-PAS DE CALAIS - PICARDIE - POITOU-CHARENTES - PROVENCE - COTE-D'AZUR - CORSE - RHONE-ALPES /3 DGS rapport publié dans "promotion de la santé" - cartographie nationale des teneurs en nitrate relevées dans les eaux d'alimentation - réponse à la circulaire DGSH/POS/1D n 1371 du AQUITAINE - AUVERGNE - BOURGOGNE - BRETAGNE - CENTRE-CHAMPAGNE - ARDENNES - FRANCHE-COMTE - ILE DE FRANCE - LIMOUSIN - NORD-PAS DE CALAIS - PAYS DE LA LOIRE - listing - CAMPINGS Surveillance sanitaire des campings et établissements équivalents Année réponses des départements aux circulaires des 11 mai et 28 août 1981 AIN à PYRENEES-ORIENTALES /4 DGS BAS RHIN à GUYANE - Synthèses des directions régionales ALSACE - AQUITAINE - BOURGOGNE - ILE DE FRANCE - LANGUEDOC ROUSSILLON - LIMOUSIN - PICARDIE - CORSE - RHONE-ALPES - rapport final et conférence de presse du ministre EAUX de BAIGNADE Contrôle sanitaire des eaux de baignade en mer Année réponse des départements aux circulairemdes 2-7 et ALPES MARITIMES - AUDE - BOUCHES du RHONE - CALVADOS - CHARENTES MARITIMES - HAUTE CORSE - CORSE du SUD - COTES du NORD - FINISTERE GARD - GIRONDE - HERAULT - ILLE de VILAINE - LANDES /5 DGS
5 LOIRE ATLANTIQUE - MANCHE - NORD PAS de CALAIS - PYRENEES ATLANTIQUES-PYRENEES ORIENTALES - SEINE MARITIME - SOMME - VAR - VENDEE - MARTINIQUE - GUADELOUPE Contrôle sanitaire des eaux de baignade en eau douce Année réponse des départements aux circulaires des 2-7 et AIN à AVEYRON /6 DGS 2127 CANTAL à VAR manquent FINISTERE-RHONE /7 DGS 2128 VAUCLUSE à VAL DOISE + MARTINIQUE - Synthèses des directions régionales ALSACE - AQUITAINE - BRETAGNE - CENTRE - FRANCHE-COMTE - ILE de FRANCE - LANGUEDOC- ROUSSILLON- LIMOUSIN - LORRAINE - NORD-PAS de CALAIS - BASSE-NORMANDIE - PAYS de la LOIRE - PICARDIE - POITOU-CHARENTES - PROVENCE - COTE D'AZUR - RHONE-ALPES - rapport final - information de la presse et du public - réponse à la circulaire DGSH/POS/1D n 989 du /8 DGS 2129 Contrôle sanitaire de la qualité des eaux de baignade en mer Année réponse des départements à la circulaire du 19 octobre 1982 ALPES-MARITIMES - AUDE - BOUCHES du RHONE - CALVADOS - CHARENTE MARITIME - HAUTE CORSE - CORSE du SUD - COTES du NORD - FINISTERE GARD - GIRONDE - HERAULT - ILLE-et-VILAINE - LANDES - LOIRE ATLANTIQUE - MANCHE - MORBIHAN - NORD-PAS de CALAIS /9 DGS 2130 PYRENEES ATLANTIQUES- PYRENEES ORIENTALES - SEINE MARITIME SOMME - VAR - VENDEE - Synthèses des directions régionales AQUITAINE - BRETAGNE - NORD-PAS de CALAIS - BASSE NORMANDIE - HAUTE NORMANDIE - PAYS de la LOIRE - PICARDIE - POITOU CHARENTES PROVENCE COTE D'AZUR - MARTINIQUE - GUADELOUPE - REUNION Contrôle sanitaire de la qualité des eaux de baignade en eau douce - réponses des départements à la circulaire du 19 octobre 1982 AIN à AVEYRON manque ALPES MARITIMES /10 DGS 2131 CALVADOS à BAS-RHIN manquent FINISTERE - HAUTE-LOIRE /11 DGS
6 HAUT-RHIN à VAL D'OISE manquent SEINE - SEINE MARITIME - Synthèses des directions régionales ALSACE à RHONE-ALPES (complet) - rapport général. 6
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