Jeunesse. Catalogue Automne - Hiver Printemps

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1 Jeunesse Catalogue Automne - Hiver Printemps Association pour le Développement des Activités Sociales de l Institut National de la Recherche Agronomique

2 SEJOURS JEUNESSE AUTOMNE HIVER PRINTEMPS 2017/2018 Pour les séjours Automne 2017, Hiver et Printemps 2018, la Commission Jeunesse ne sélectionne pas de séjours, mais vous propose un choix de prestataires avec lesquels elle a travaillé pour la réalisation du catalogue ETE La liste des différents organismes ainsi que les coordonnées de leur site internet sont précisées en page 5. En choisissant un de leurs séjours, vous bénéficiez de la réduction qu ils accordent à l Adas. Le montant des subventions Adas qui peut vous être alloué est indiqué en page 4. RESERVATION ET REGLEMENT Relevez les références du séjour et remplissez le formulaire ADAS «inscription à un séjour» (JEUNESSE-3): puis choisir «Inscriptions Subventions» L inscription doit être remise au correspondant Jeunesse de votre section locale qui validera et transmettra le dossier à l Adas nationale. La demande devra être accompagnée obligatoirement d un chèque d acompte de 100 qui sera débité à la validation de l'inscription. Une facture sera établie (déduction faite de la subvention Adas et s il y a lieu de celle de la Fonction Publique/Inra). Dès sa réception, et au plus tard un mois avant le départ, vous devrez régler : par carte bancaire (en trois fois sans frais) sur le site web Adas (services aux adassiens) : ou par chèque (en une fois) ou par chèques vacances (attention : vous devez envoyer vos chèques vacances en recommandé avec accusé de réception et compléter dans la zone «coordonnées du prestataire» veuillez indiquer «Adas-Inra» sur chacun des chèques) ANNULATION Le service Jeunesse reste votre principal interlocuteur et aucune avance financière n est à faire auprès des organismes Pour toute annulation, vous conformer aux conditions des prestataires (voir leurs catalogues, rubrique «assurances»). Si vous souscrivez à l assurance annulation, vous reporter aux conditions du contrat. ATTENTION : dans tous les cas, un justificatif est à fournir. Toute modification ou annulation après la facturation du séjour entraînera des frais de gestion d un montant de 20. 2

3 CALCUL DU QUOTIENT FAMILIAL Le formulaire de calcul du Quotient Familial doit être transmis avec la 1ère demande de subvention de l année (quel qu en soit la nature) : QUOTIENT FAMILIAL (QF) : Avis d imposition 2016 (sur les revenus de 2015) pour les séjours 2017 Avis d imposition 2017 (sur les revenus de 2016) pour les séjours 2018 (calculé une seule fois par an pour toutes demandes de subvention) QF = RFR / Nombre de parts / 12 (RFR = Revenu Fiscal de Référence) NOMBRE DE PARTS Par adulte Par enfant fiscalement déclaré (1) Ajouter pour enfant(s) à charge exclusive (1) Ajouter pour enfant(s) en garde alternée (1) Par enfant bénéficiant d une pension alimentaire Parent isolé vivant seul (2) avec enfant(s) Familles (3) avec enfant(s) en garde exclusive et/ou alternée Parent seul n ayant pas d enfant(s) à charge fiscalement mais payant une pension alimentaire (4) (1) Enfant (fiscalement déclaré) à charge exclusive ou en garde alternée : mention figurant dans l avis d imposition (2) Un»T» dans la case «cas particulier» doit figurer dans l avis d imposition (= parent isolé) (3) Les couples vivant maritalement doivent fournir les deux avis d imposition (4) Le montant de la pension alimentaire doit figurer dans l avis d imposition. Etant comptabilisé dans le RFR, il n y a pas de demi-part supplémentaire pour le calcul du QF Joindre une copie du jugement (obligatoire) Pour l Adas, il faut ajouter 0.5 part par personne handicapée vivant au foyer, si mentionnée(s) sur l avis d imposition ou reconnue(s) par la maison du handicap 3

4 MONTANT DES SUBVENTIONS Interventions de 10 % à 60 % Prix de journée plafonné à 70 SUBVENTION ADAS Calcul du taux d intervention : Y % = 74,87 (0,04776 x QF) ADAS Y% = 10 % à 60 % appliqués sur un plafond de 70 /jour Si prix journée > 70 = 70 x Y % Si prix journée < 70 = prix journée x Y % QF < ou égal à 311,34 : taux d intervention = 60 % QF > ou égal à 1358,24 : taux d intervention = 10 % INRA (Subvention Fonction Publique) Uniquement pour : les séjours organisés ou financés par les administrations d état, les collectivités publiques, les organismes gérés par le secteur associatif et mutualiste. Les séjours de formation BAFA n ouvrent pas droit à la subvention Inra QF < 1099,59 de 4 à -13 ans = 7,31 /jour (*) (*) Montants pouvant être revalorisés en 2018 QF < 1099,59 de 13 à -18 ans = 11,07 /jour (*) QF > 1099,59 0 Pour les subventions Adas & Inra, simulations possibles sur le site web Adas par le lien suivant : Important - Rappel Les enfants rattachés à la mutuelle Harmonie Fonction Publique (les ex «SMARistes») bénéficient pour les colonies en France d une aide de 20 % sur le solde (déduction directe faite par l ADAS) sur présentation d une copie de la carte Mutuelle Harmonie Fonction Publique (ex SMAR). Une seule aide peut être attribuée par an. Les colonies ou mini-camps facturés par les Mairies ou les Accueils de Loisirs Adas bénéficient, à postériori, d une subvention de 10% à 60 % sur le coût total du séjour, sur constitution d un dossier Adas «demande de subvention, formulaire JEUNESSE-2» et présentation d une facture acquittée. Tout autre séjour (au choix des familles) bénéficiera, selon le QF, de la subvention fonction publique, sous réserve de séjours organisés par des organismes associatifs ou mutualistes à but non lucratif (pas de subvention Adas). Concernant les dates de dépôt des dossiers de demandes de subventions : veuillez consulter le formulaire avec le lien suivant Attention : Pour bénéficier de la subvention Adas et de la réduction accordée par l organisme choisi, les bulletins d inscription doivent obligatoirement être envoyés par l intermédiaire de votre correspondant Jeunesse local à ADAS-INRA - Secrétariat Jeunesse Route de St Cyr Versailles cedex et non directement à l organisme Si cette condition n est pas respectée, votre dossier ne sera pas traité 4

5 Liste et site internet des différents organismes partenaires de l Adas («catalogues ouverts» consultables sur les sites Web des organismes ou auprès de vos correspondants Jeunesse locaux) Séjours en France Organismes partenaires ADVE 24 ALUDEO AVENTURES VACANCES ENERGIE CEI colos CLUB ALADIN NEIGE ET SOLEIL PLANETE SCIENCES (colo) TEMPS JEUNES UCPA (colo) VACANCES POUR TOUS- ARTS & MUSIK VENT D AUTAN BY LE ZEBRE Sites web Séjours linguistiques Sont obligatoires pour tous les séjours à l étranger : une carte d identité valide (Séjours en Europe) ou un passeport nominatif (séjours hors Europe) et la carte européenne d assurance maladie. Nous attirons votre attention sur le fait que la plupart des hébergements, notamment en Grande Bretagne, se font dans des familles. Deux francophones maximum sont hébergés par familles d accueil. Cependant, il peut y avoir jusqu à 4 jeunes accueillis par famille (autres nationalités). A noter : Les trajets effectués pendant le séjour se font le souvent par transports en commun et sans encadrement. Cette notion est importante, en particulier pour les plus jeunes. Lisez bien le descriptif de chaque séjour avant de faire votre choix. Organismes partenaires CEI VACANCES POUR TOUS LINGUISTIQUES LIGUE DE L ENSEIGNEMENT Sites web Les informations données dans ce catalogue sont à titre indicatif, elles ne constituent pas d engagement contractuel 5

6 Séjours de formation BAFA Organismes partenaires PLANETES SCIENCES Sites web UCPA UFCV Ces séjours s adressent aux jeunes à partir de 17 ans et jusqu au moins de 20 ans au 1 er jour du stage. Tout au long de l année et sur toutes les vacances scolaires, les inscriptions peuvent être effectuées selon une formule en internat ou en externat pour les deux sessions (théorique et de perfectionnement). Seules celles proposées et négociées par l Adas (internat : 400 *, externat : 300 * quel que soit l organisme) ouvrent droit à la subvention Adas. (* tarifs 2017 pouvant être modifiés en 2018). Les subventions Fonction Publique ne s appliquent pas aux stages BAFA. Modalités d inscription - Important : Elles restent identiques à l ensemble des autres séjours mais, pour ces stages BAFA, il convient de s inscrire au préalable auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS) sur le site Le numéro d inscription qui sera alors attribué devra être communiqué lors de l inscription auprès de l organisme de formation. 6

7 ANNEXES Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez contacter Le Secrétariat de la Commission Jeunesse sapjeunesse-adas@inra.fr Téléphone : (Angélique Moreau) ou (Jocelyne PICART) - Télécopie :

8 Association pour le Développement des Activités Sociales de l Institut National de la Recherche Agronomique ADAS-INRA Secrétariat Administratif Permanent Secteur Vacances Route de Saint-Cyr Versailles Cedex Téléphones : sapjeunesse-adas@inra.fr