Commune de CARCES dossier de demande de subvention Année 2 COMMUNE DE CARCES. DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION «ASSOCIATIONS loi 1901» ANNEE...

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1 COMMUNE DE CARCES DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION «ASSOCIATIONS loi 1901» ANNEE.... Nom du club : Montant sollicité pour l exercice : Date limite de dépôt du dossier : 30 Janvier 2017 Pièces à joindre impérativement pour une PREMIERE DEMANDE ou si les éléments transmis précédemment ont subi des modifications : UN RIB (Bancaire ou Postal) Un exemplaire des statuts en vigueur Un exemplaire du récépissé de déclaration en préfecture Copie de la parution au J.O. Composition du Conseil d administration Pièces à joindre pour TOUTES LES DEMANDES : Dernier rapport de l assemblée générale (rapport moral et d activité) Attestation assurance responsabilité civile de l association de l année en cours Le dossier dûment complété TOUT DOSSIER INCOMPLET NE SERA PAS TRAITE Page 1

2 PRESENTATION DE VOTRE ASSOCIATION Identification de votre association Nom de votre association : Sigle de votre association : N SIRET : Code APE : Adresse de son siège social : Téléphone : Télécopie : Courriel : Adresse de correspondance si différente : Identification de la personne chargée du dossier Le représentant légal/président(e) ou autre personne désignée par les statuts Nom : Prénom : Qualité : Téléphone : A quelle période est- il joignable : Autres informations pertinentes relatives à votre association que vous souhaitez indiquer Page 2

3 PRESENTATION DE VOTRE ASSOCIATION (suite) Renseignements d ordre administratif et juridique Déclaration en préfecture le : Date de publication au journal officiel : Objet de votre association (selon les statuts) : Votre association dispose-t-elle d un agrément administratif et ou d une licence NON OUI Type d agrément Attribué par Numéro en date du Votre association est-elle affiliée à une fédération : OUI NON Si OUI nom de la fédération : Votre association dispose- elle d un commissaire aux comptes OUI NON Effectivité de la vie associative Adhérents au jour de la déclaration Nombre total d adhérents : dont nombre de jeunes : Nombre d adhérents actifs : Nombre total d administrateurs : Vie démocratique Date de la dernière assemblée Générale : Fréquence des instances (Conseils d administrations, bureaux, commissions...) : Composition du Conseil d Administration et du bureau à la date de la demande : (précisez s il y a lieu, le nombre d élus locaux invités à ces instances avec voix délibératives) : Président : Vice-président Secrétaire : Secrétaire adjointe : Trésorier : Trésorier adjoint : Page 3

4 LE PROJET DU CLUB Grandes lignes motivant le budget Page 4

5 FICHE ACTION (Facultatif et non exhaustif) Association porteuse Intitulé du projet Description du projet/ de l action du club Objectifs spécifiques Public concerné Période envisagée Page 5

6 FICHE ACTION Commentaires Page 6

7 ASSOCIATION : Budget PREVISIONNEL EXERCICE COMPTABLE du : Charges Dépenses Produits Recettes 60 - Achats 0, Ventes de produits 0,00 alimentation Pharmacie Petits équipements Entretien Fournitures d'activité ( Matériel) Fournitures administratives Cotisations des adhérents Locations Prêt de matériel Participations stages et formations Vente de produits (soirée Teeshirt, tombolas ) Divers 61 - Services extérieurs 0, Subventions 0,00 Location Matériel Etat Entrées Assurance Région Département Entretien et réparation CNDS : Documentation (revues - Livres) Commune de Carcès Frais de stage -formation Autres communes : (lister) 62 - Autres services extérieurs 0,00 Rénumération intermédiaires - Honoraires Publicité - Publications Transports et déplacements Autre organisme Autres Frais postaux et téléphone 75 Autres produits de gestion courante 0,00 Frais bancaires : Frais inscription compétition. Frais réception /manifestations 63 Impots et taxes 0,00 64 Charges de personnel 0,00 Personnel permanent (salaires + charges) personnel temporaire Emplois aidés 65 - Autres charges 0,00 Droits d'auteur (SACEM ) Adhésions Fédération 66 Charges financière Sponsors Dons Autres (lister) 76 Produits financiers 67 Charges exceptionnelles 77 Produits exceptionnels 68 Dotation aux amortissements 78 Reprise sur amortissement TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES 0,00 TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS 0, Emploi des contributions volontaires en nature Bénévolat Mise à disposition de biens et prestations 0, Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature TOTAL DES CHARGES 0,00 TOTAL DES PRODUITS 0,00 0,00 Page 7

8 ASSOCIATION : COMPTE ANNUEL (BUDGET REEL) EXERCICE COMPTABLE du : Charges Dépenses Produits Recettes 60 - Achats 0, Ventes de produits 0,00 alimentation Pharmacie Petits équipements Entretien Fournitures d'activité ( Matériel) Fournitures administratives Cotisations des adhérents Locations Prêt de matériel Participations stages et formations Vente de produits (soirée Teeshirt, tombolas ) Divers 61 - Services extérieurs 0, Subventions 0,00 Location Matériel Etat Entrées Assurance Région Département Entretien et réparation CNDS : Documentation (revues - Livres) Commune de Carcès Frais de stage -formation Autres communes : (lister) 62 - Autres services extérieurs 0,00 Rénumération intermédiaires - Honoraires Publicité - Publications Transports et déplacements Autre organisme Autres Frais postaux et téléphone 75 Autres produits de gestion courante 0,00 Frais bancaires : Frais inscription compétition. Frais réception /manifestations 63 Impots et taxes 0,00 64 Charges de personnel 0,00 Personnel permanent (salaires + charges) personnel temporaire Emplois aidés 65 - Autres charges 0,00 Droits d'auteur (SACEM ) Adhésions Fédération 66 Charges financière Sponsors Dons Autres (lister) 76 Produits financiers 67 Charges exceptionnelles 77 Produits exceptionnels 68 Dotation aux amortissements 78 Reprise sur amortissement TOTAL DES CHARGES PREVISIONNELLES 0,00 TOTAL DES PRODUITS PREVISIONNELS 0, Emploi des contributions volontaires en nature Bénévolat Mise à disposition de biens et prestations Report déficitaire 0, Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations en nature Report excédentaire (Caisse et banque) TOTAL DES CHARGES 0,00 TOTAL DES PRODUITS 0,00 0,00 Page 8

9 Caisse CCP Banque (compte courant) Banque (Livret) Autres comtes Commune de CARCES dossier de demande de subvention Année 2 SITUATION FINANCIERE AU Situation de trésorerie Valeurs immobilières de placement Découvert bancaire Participations usagers Subventions à percevoir Soldes prestations Produits à percevoir Dettes fournisseurs Charges sociales Charges à payer Page 9

10 ATTESTATION SUR L HONNEUR ANNEE.. Cette fiche doit être obligatoirement jointe à chaque demande. Je soussigné (nom et prénom) président de l association (nom de l association) ou (Si le signataire n est pas le président de l association) Je soussigné agissant pour ordre du président (qualité au sein de l association). déclare que l association est en règle au regard de l ensemble des déclarations sociales et fiscales ainsi que des cotisations et paiements y afférant, certifie exactes les informations du présent dossier, notamment la mention de l ensemble des demandes de subventions introduites auprès d autres financeurs public, précise que la subvention accordée devra être versée au compte bancaire de l association dont RIB joint Joindre le RIB Carcès le : Signature du président Cachet de l association Page 10

11 FICHE ACTION (Bilan) Association porteuse Intitulé du projet Description du projet/ de l action du club Objectifs spécifiques Public concerné Période envisagée Page 11

12 FICHE ACTION (Bilan) Commentaires Page 12